Conseil Municipal du 19 juin 2019

Conseil Municipal

Séance du 19 juin 2019 ORDRE DU JOUR 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Compte-rendu de la séance du 28/03/2019 3. Tarifs 2019 buvette piscine 4. Révision des loyers au 01/07 : maison des services, logements rue d'Aron 5. Redevances d'occupation du domaine public 6. Révision du PLU 7. Création emplois saisonniers 8. Convention avec CC BLM mise à disposition d'agents saisonniers pour l'accueil Camping 9. Modification plan de financement prévisionnel projets aire de services et salle d'expositions 10. PV de mise à disposition de la voirie communale à la CC Bazois Loire Morvan au 01/01/2018 11. Travaux de voirie 2018 : versement d'un fonds de concours à la CC Bazois Loire Morvan 12. Avis du conseil sur conventions avec les missions locales et la maison départementale de l'emploi et de la formation continue par CC BLM. 13. Avis sur la remise en état des terrains dans le cadre du projet éolien de SAVERNAY 14. Convention d'aménagement et de travaux 15. Territoires d'industries et ZAE de Cercy 16. Installation de bornes Wifi 17. Chemin du grand buisson : Mémoire en défense de notre avocat 18. Point sur les travaux en cours et programmés 19. Point sur le démarrage des travaux Bi1 20. Motion de soutien à l'intersyndicale des retraités de la Nièvre sur leur CSG 21. Questions diverses COMPTE RENDU DE SEANCE Le Conseil Municipal s'est réuni à la mairie le 19 juin 2019, à 19h00 sur convocation du maire.

Etaient présents : M. Sébastien DESCREAUX, Maire ; Mmes & MM. Emmanuel BERNARD, Caroline MARCEAU, Alain REININGER, Marie-Claire GONIN, adjoints : Jean-Michel AGEZ, Monique BERNARD, Bernard BEAUNEE, Bernard DESANGLOIS, Marie-Laure PARMENTIER, Christophe NAY, Michel MULOT, Yves DUCROIZET. Procurations : Sylvie DELILLE à Caroline MARCEAU Florence CIBICK à Michel MULOT Secrétaire de séance : Caroline MARCEAU Validation du compte-rendu de la séance du 28/03/2019 : adopté à l'unanimité.

Emmanuel BERNARD, 1er adjoint, ouvre la séance.

TARIFS 2019 BUVETTE PISCINE

Délibération n° 2019-D-034 Pour la saison 2019, le bureau municipal propose de reconduire les tarifs 2018 suivants : BOISSONS Coca Cola light Orangina Seven Up Oasis Ice Tea pêche Café (1) Thé (1) Eau 50cl GLACES Cône Extrême Vanille

1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 1,00 0,50 2,00 1

Cône Extrême Fraise Cône Kit Kat Cône Lion Bâtonnet Nuii Vanille/Amande Bâtonnet Nuii Chocolat Blanc/Cranberries Bâtonnet Nuii Caramel salé/Macadamia Smarties Pop Up Bâtonnet Nesquik Pirulo Tropical RESTAURATION Cheeseburger Frites 250 g Frites 500 g Beignet framboise Beignet chocolat Gaufre sucre Gaufre chocolat Gaufre chantilly Formule Cheese (1 cheeseburger + 1 grande frite + 1 boisson au choix)

2,00 2,00 2,00 2,50 2,50 2,50 2,00 1,00 2,00 2,50 1,60 2,50 1,00 1,00 1,50 2,00 2,00 5,00

Proposition adoptée à l'unanimité.

19h15 : arrivée de Michel MULOT et Sébastien DESCREAUX qui reprend la présidence de la séance.

REVISION DES LOYERS AU 1er JUILLET

Délibération n° 2019-D-035 Le Maire rappelle que les loyers des logements Rue d'Aron et de la Maison des Services, sont indexés sur l'indice de référence des loyers du 4e trimestre, et par conséquent sont révisables chaque année au 1er juillet. Pour 2019, l'augmentation de 1,74 %. Il propose donc d'appliquer ce coefficient et donne le montant des nouveaux loyers, qui sont votés à l'unanimité : Loyers en cours LOGEMENTS RUE D ARON Appt n° 1 Appt n° 2 Appt n° 3 Appt n° 4 Appt n° 5 MAISON DES SERVICES Bureau diététicienne Centre Social Direction du Patrimoine

Loyers au 01/01/2019

218.23 € 151.62 € 248.73 € 250.16 € 255.58 €

222.03 € 154.26 € 253.06 € 254.52 € 260.03 €

60.00 € 149.34 € 149.34 €

61.04 € 151.94 € 151.94 €

E. BERNARD demande si les locataires sont à jour de leurs loyers → à vérifier.

REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Délibération n° 2019-D-036 Le Maire indique au Conseil qu’il convient de délibérer sur le montant des redevances annuelles dues par les différents opérateurs pour l’occupation du domaine public. Il précise que les réévaluations sont calculées et communiquées par chaque fournisseur. Après vote, le conseil municipal adopte à l'unanimité les montants réactualisés, soit : Réseaux distribution & transport gaz Réseaux transport & distribution électricité France Telecom TOTAL

Redevance 2018 557 € 203 € 1 624 € 2 389 €

Redevance 2019 575 € 209 € 1 684 € 2 468 €

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MODIFICATION DE ZONAGES DU PLU Délibération n° 2019-D-037 Deux projets de construction relatifs l'un à l'installation de bâtiments de stockage et l'autre à une habitation ne peuvent voir le jour du fait de leur situation en zone du PLU non constructible. La compétence "documents d'urbanisme" étant communautaire, le Conseil Municipal sollicite auprès de la CC BAZOIS LOIRE MORVAN une modification de zonage du PLU afin de permettre l'aboutissement de ces deux projets.

CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS Délibération n° 2019-D-038 Comme chaque année, en prévision de la période estivale il est nécessaire de renforcer le personnel pour la gestion de la piscine et de la buvette. Le Maire précise que pour cette saison, une extension du local buvette a été faite de façon à fusionner avec l'entrée à la piscine ; ainsi deux agents pourront être présents simultanément et se seconder à l'une ou à l'autre caisse.

Il sera nécessaire de recruter quatre agents contractuels à temps non complet, pour un total estimé à 510 heures, venant en complément des agents titulaires.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AGENTS AVEC LA CC BAZOIS LOIRE MORVAN Délibération n° 2019-D-039 Sur proposition de Sébastien DESCREAUX, le conseil communautaire a accepté le principe d'un accueil mutualisé du Bureau d'Information Touristique et du Camping municipal. Les agents communautaires affectés au BIT assureront à la fois l'accueil touristique et la gestion du camping. La commune prendra en charge 20 h par semaine et la CCBLM 32 h.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte la signature d’une convention avec la CC BAZOIS LOIRE MORVAN pour une mise à disposition de ses agents à hauteur de 20 heures par semaine.

MODIFICATION PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROJETS AIRE DE SERVICE ET SALLES D'EXPOSITION Délibérations n° 2019-D-040 & 041 Le Maire rappelle au conseil ses délibérations précédentes relatives au financement et demandes de subventions de ces deux projets ; en effet, il s'est avéré que ces deux opérations ne sont pas éligibles à un financement au titre du "contrat canal" mais peuvent par contre bénéficier d'une aide d'un montant identique dans le cadre des crédits européens Leader (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale).

Il convient donc de rectifier les plans de financement en ce sens.

PV DE MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE A LA CC BAZOIS LOIRE MORVAN Délibération n° 2019-D-042 Le Maire expose aux élus que le conseil doit à nouveau délibérer pour le transfert et la mise à disposition de la voirie communale puisque cette compétence est désormais exercée par la CC BAZOIS LOIRE MORVAN et non plus par la CC ENTRE LOIRE et MORVAN ; le procès verbal de mise à disposition prend effet au 01/01/2018.

Aucune objection du conseil.

TRAVAUX DE VOIRIE 2018 : VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS Délibération n° 2019-D-043 Emmanuel BERNARD évoque les travaux de voirie 2018 réalisés par la CC BAZOIS LOIRE MORVAN et dont le coût dépassait - avec notre accord - le montant de l'enveloppe. Le reste à charge de 9 898,30 € doit être reversé à la communauté de communes. Le conseil municipal accepte à l'unanimité de payer à la CC BAZOIS LOIRE MORVAN ce fonds de concours.

AVIS DU CONSEIL SUR LE PROJET d'ADHESION DE LA CC BAZOIS LOIRE MORVAN A LA MAISON DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI ET AUX MISSIONS LOCALES (Nivernais Morvan et/ou Nevers SudNivernais) Alain REININGER en sa qualité de conseiller communautaire souhaite recueillir l'avis du conseil municipal sur le projet d'adhésion de la CC BAZOIS LOIRE MORVAN devant être soumis à délibération du prochain conseil communautaire.

Il expose : - La Maison de l’Emploi et de la Formation est un établissement public du Conseil départemental de la Nièvre, composé d'organismes d’Etat (dont Pôle Emploi Bourgogne) et de collectivités adhérentes ; avec le concours du Conseil régional de Bourgogne, il met en place des partenariats dans les différents domaines de l’emploi, de la formation, de l’insertion, etc. Le coût annuel de l'adhésion serait pour BLM de 5 000 €.

- La mission locale est un espace d'intervention au service des jeunes 16 - 25 ans ; le territoire de BLM est concerné par les sites du Pays Nivernais Morvan (CHATEAU CHINON) et du Pays Nevers Sud-Nivernais (DECIZE) et donc une adhésion d'un montant de 21 000 €.

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Au vu des différents arguments échangés au cours de la discussion, le conseil municipal reconnait d'une façon unanime que : - la formation, l'insertion et l'emploi étant des compétences de l'Etat n'ont pas à être financées par les collectivités ; - ces organismes font double emploi avec d'autres organismes d'Etat à part entière ; - la commune ayant fait l'expérience avec la Mission Locale de DECIZE ne souhaite pas y adhérer à nouveau.

Par conséquent, il émet : - à la majorité (2 abstentions) un avis défavorable à l'adhésion de BLM à la Maison Départementale de l'Emploi ; - à l'unanimité un avis défavorable à l'adhésion de BLM aux missions locales.

AVIS SUR LA REMISE EN ETAT DES TERRAINS DANS LE CADRE DU PROJET EOLIEN DE SAVERNAY Dans le cadre de la demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien, Alain REININGER signale que le conseil doit donner son avis officiel sur "l'état dans lequel devra être remis le site lors de l'arrêt définitif de l'installation".

Il donne lecture des opérations qui seront mises en œuvre pour le démantèlement et la remise en état telles qu'elles sont prévues dans le dossier.

Considérant que celles-ci sont conformes à l'article R.553-6 du code de l'environnement et à l'l'arrêté du 26 août 2011, le conseil municipal émet à l'unanimité un avis favorable.

CONVENTION D'AMENAGEMENT ET DE TRAVAUX De nouveaux éléments étant apparus dernièrement, le dossier n'est pas prêt et cette question devra être inscrite à une prochaine séance.

TERRITOIRES D'INDUSTRIES ET ZAE DE CERCY Alain REININGER présente les actions qu'il a menées afin de pouvoir bénéficier de ce dispositif : - "Suite au rapport de la mission industrie commandée par le 1 er ministre, 124 territoires d'industrie ont été identifiés avec les régions. Ces territoires bénéficieront d'un accompagnement personnalisé 1 360 000 000€ avec pilotage décentralisé avec les régions et les communautés de communes.

Cela concernait les communautés de communes de NEVERS AGGLO, SUD NIVERNAIS, LES BERTRANGES, LOIRE VIGNOBLES ET NOHAIN et LOIRE ALLIER ; notre CC BLM n'était pas retenue.

En tant que vice-président en charge du développement économique, j'ai réagi afin que notre communauté de communes intègre ce dispositif car CERCY détient le pôle industriel le plus important de l'arrondissement de CHATEAU CHINON. Aussi, j'ai sollicité les parlementaires et la région afin que notre communauté de communes participe à ce projet.

Après de nombreuses tractations, nous avons obtenu non sans mal que notre commune, seule, soit prise en compte.

Officialisé le 28 mai dernier. Je tiens à remercier particulièrement Patrice JOLY, sénateur, Hicham BOUJILAT de la région, et Michel MULOT qui m'ont aidé dans cette tâche. Des fonds importants pourront aider nos entreprises."

Le Maire ajoute qu'il faut le faire savoir (article journal, CCI, etc.).

ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES Après consultation publique, la comcom BLM a conclu une concession d'aménagement avec Nièvre Aménagement qui est chargé de la maitrise d'ouvrage des travaux d'aménagement ainsi que la vente des terrains. Le coût prévisionnel pour la communauté de communes est de 56 000 € sur un montant prévisionnel d'opération de 300 000 €. Il n'en coûte rien à la commune.

Les travaux pourront commencer début 2020.

BORNES WI-FI Alain REININGER rappelle que la commune a gagné l'installation de 10 bornes Wifi dans le cadre du projet européen et donne la liste des points d'installation prévisionnels.

Voir pour en ajouter un à Champlevois (intérieur ou extérieur) du fait de la salle locative.

CHEMIN RURAL DU GRAND BUISSON Alain REININGER fait le point sur les deux procédures en cours et donne les éléments qu'il a fournis à notre avocat pour son mémoire en défense.

Affaire à suivre.

TRAVAUX EN COURS Projet bassin : toutes les entreprises ont été retenues, sauf le lot carrelage. A signaler 2 entreprises locales travailleront sur ce chantier : SBR et CIBICK. Début des travaux sur le terrain le 27 juillet, côté vélo route avec l'entreprise Eurovia.

Travaux Bi1 : ont commencé lundi dernier 17 juin. Durée environ 9 mois.

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Aménagement d'un parcours de pêche : sur le chemin de contre-halage. Projet communautaire/Fédération Départementale de la Pêche.

Enfouissement de la ligne moyenne tension route de Decize : travaux réalisés par le SIEEEN dans le cadre de financements exceptionnels ; notre projet de réfection des trottoirs du rond-point à ATAC est mis en attente de savoir où passeront exactement les réseaux.

Il a été proposé de tester les passages piétons en 3D. Aire de services fluvestres : le relevé topographique a été fait et transmis au maitre d'œuvre qui peut travailler sur l'avant projet. Une réunion de présentation est prévue début juillet.

Fauchage des accotements : le fauchage a commencé en retard, soit en panne de matériel, soit en panne de personnel. Il sera proposé à la CC BLM de sous traiter ce travail à des entreprises et de réaffecter à d'autres fonctions le personnel.

Local CAEV : il reste à installer l'électricité.

Parvis mairie : toujours en attente de l'entreprise FRIAUD. Peinture Centre Culturel : choix des couleurs : ton pierre et gris un peu soutenu. Voir pour mettre une couleur plus vive sur les colonnes.

Travaux chaufferies écoles : débutent semaine prochaine.

Gymnase : en attente de l'intervention de M. RICHMOND. MOTION DE SOUTIEN A L'INTERSYNDICALE DES RETRAITES Dans la suite des manifestations du 11 avril relatives à la chute du pouvoir d'achat des retraités, l'intersyndicale a adressé un courrier aux maires de France afin de les alerter sur "le malaise" des retraités.

Et les inviter à signer ou faire voter une motion de soutien aux retraités, qui représentent "25% de la population" mais se sentent "rejetés aux marges de la société". Ce courrier est remis à chaque conseiller.

Le conseil municipal adopte à la majorité (1 abstention) cette motion de soutien.

QUESTIONS DIVERSES MUTUALISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE Monique BERNARD rappelle que le conseil doit délibérer, selon la proposition du bureau municipal du 17 juin sur le principe de collecte et de valorisation par le SIEEEN des CEE issus d'opérations réalisées par les collectivités (en les revendant aux fournisseurs d'énergie) puis de restituer 70 % des certificats valorisés aux collectivités.

OPERATION "ISOLATION DES COMBLES" La commune s'étant pré-engagée en 2016 pour l'isolation des combles (mairie, cantine, école maternelle, bâtiment Lyonnaise des Eaux), Monique BERNARD fait savoir que le SIEEEN vient de valider son programme d'actions "Isolation des combles - COCON 58" et qu'il convient maintenant de candidater à l'opération.

Approbation du conseil municipal pour ces deux projets de convention avec le SIEEEN. Festivités : Caroline MARCEAU rappelle le programme de la Fête de la Musique ce vendredi 21 juin. Elle signale également qu'il a été décidé de ne pas organiser de jeux l'après midi du 14 juillet mais d'offrir un spectacle aux enfants à partir de 17h, suivi du concours de pêche puis du lâcher de ballons, de façon à ce que les gens puissent rester au repas du Comité des Fêtes ; la soirée se terminera avec le traditionnel défilé aux lampions et le feu d'artifice. Enfin, elle informe de l'inauguration des "boîtes à livres" le 15 juin et remercie Cerciacum, notamment Christian VERDURE qui s'est beaucoup investi dans cette action, la CroixRouge et les employés municipaux.

Faits divers : Bernard BEAUNEE fait savoir que suite aux dégradations et actes de malveillance dans le périmètre de Notre Dame du Nivernais, l'association paroissiale a décidé de restreindre l'ouverture du site ; la grille sera fermée à clé le soir et ouverte le matin par la sacristaine.

Cantine - écoles : Emmanuel BERNARD fait part de la prochaine réunion de la commission afin de travailler sur la mise en place d'un autre système de paiement et éviter l'accumulation d'impayés. Dans tous les cas, il est proposé de créer une régie de recettes afin de permettre l'encaissement direct en mairie par la gestionnaire. Le conseil municipal accepte à l'unanimité cette proposition.

Par ailleurs, il signale que le spectacle de la chorale "Chanterive" avec les écoliers était très réussi et que chacun était satisfait du résultat : la chorale par le public nombreux et les écoles par la vente des programmes réalisés par les enfants.

Animation d'été du marché : Marie Claire GONIN informe que l'animation d'été du marché aura lieu le jeudi 18 juillet.

La séance est levée à 21h15.

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