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ÉTÉ 2010, Printemps/été 2007,vol. vol.63no no11

ENTREVUE avec

Mario

Quintin Directeur du développement durable à la SAQ

Convention de la poste-publications no 41122591

L’audace de faire un développement réellement durable La RÉP au Québec : une occasion de prendre le virage du développement durable Réduire à la source : le pouvons-nous ?

Déchets à vendre

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tête-à-tête

sommaire CHRONIQUES

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Allier économie et environnement

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En lien avec la ministre

HORIZON 2015 DÉC H ETS À V E N D R E

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« Nous poursuivons notre objectif ultime de diminuer l’impact de nos emballages.

Nous souhaitons que, d’ici cinq ans, l’ensemble de nos contenants de verre mis en marché soit des contenants légers. Nous désirons également travailler à de nouvelles façons de transporter la marchandise et à de nouveaux types de boîtes de carton dont l’impact sera moindre sur l’environnement. … s ans oublier l ’ i m p o r t a n t d é fi q u e r e p r é s e n t e l’approvisionnement responsable. » — Mario Quintin

INFRASTRUCTURES URBAINES RÉD U I R E À L A S O U R C E : L E P O U V O N S-N O U S ?

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CENTRES DE TRI L A RÉP A U Q UÉB E C : U N E O C C A S I O N D E P R E N D R E L E V I R A G E D U DÉV E L O P P E M E NT D U R A B L E

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ASSOCIATION 72 M I L L I O N S $ P O U R L’ÉC O N O M I E V E RTE G A I N D E L’I N D U STR I E A U D E R N I E R B U D G ET B A C H A N D

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ACCEPTATION SOCIALE U N S ITE « O PTI M A L »… Q U I N E L’E ST PA S

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LE TOUR DU MONDE

LE JURIDIQUE

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GESTION HUMAINE DES RESSOURCES

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LE S B O N S C O NTA CTS

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Éditeur et rédacteur en chef : André Dumouchel adumouchel@maya.cc

L’ E N V E R S D U D É C O R

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Chroniqueurs : Line Beauchamp Cédric Bourgeois Jean-Louis Chamard Dominique Dodier Christine Duchaine Léo Fradette Michel Marcotte Perry Niro Frédéric Potvin

Ce magazine est imprimé sur papier à contenu recyclé grâce à la participation financière de Tricentris.

C H A N G E R O U D I S PA R AÎTR E

Direction artistique : MAYA communication et marketing Designer graphique : S’AMI graphie (Syma) Photos de la page couverture et de l’entrevue : Studio Oncle J Révision linguistique : Annie Talbot Impression : Carpe diem

Coordination des ventes : Grégory Pratte Tél. : 450 508-6959 gpratte@maya.cc Abonnement et administration : MAYA communication et marketing 457, montée Lesage Rosemère (QC) J7A 4S2 Téléphone : 450 508-1515 Télécopieur : 450 508-1514 info@maya.cc www.maya.cc

© Tous droits réservés.

Droits d’auteur et droits de reproduction : toute demande de reproduction doit être acheminée à MAYA communication et

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marketing aux coordonnées figurant ci-dessus. Les opinions et les idées contenues dans les articles n’engagent la responsabilité que de leurs auteurs. La publication d’annonces et de publicités ne signifie pas que le magazine 3Rve recommande ces produits et services. Convention de la poste-publications no 41122591. Retourner toute correspondance ne pouvant être livrée au Canada aux coordonnées figurant ci-dessus. Dépôt légal : 1 er trimestre 2005. ISSN 1712-9117.

Le magazine 3Rve est publié 3 fois l’an.

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É D I TO R I A L

Quand l’audace rapporte.

De toutes les sociétés d’État québécoises, la Société des alcools du Québec (SAQ) est probablement celle qui a fait le plus parler d’elle dans la population en matière de développement durable. Bien sûr, elle est la seule à faire du commerce au détail, donc à avoir un lien direct et récurrent avec les gens. Toutefois, force est d’admettre que sa décision de retirer les sacs de plastique de ses succursales a fait des vagues.

Il serait toutefois bien dommage de croire que cette seule mesure représente l’engagement de la SAQ à l’égard du développement durable. En effet, comme vous le constaterez à la lecture de l’entrevue réalisée avec Mario Quintin, directeur du développement durable pour cette société, la SAQ s’investit de façon diversifiée et efficace : financement d’une chaire de recherche pour le développement de débouchés durables pour le verre, sensibilisation auprès de ses employés, mesures à l’égard du recyclage des boîtes de carton utilisées pour la livraison de ses bouteilles, valorisation des matières organiques générées dans ses cafétérias, optimisation de l’économie de carburant en matière de transport, en plus de mille et une mesures que nous ne pouvons énumérer ici faute d’espace. Toutes ces initiatives font foi d’un dynamisme hors du commun.

Or, comment se fait-il que cette société soit si performante sur ce plan ? Car, même si toutes les sociétés d’État sont assujetties à des directives gouvernementales identiques en matière de développement durable, il faut bien admettre que la SAQ se démarque admirablement. À mon avis, l’explication se situe dans une combinaison de deux éléments clés : d’une part la nature des activités de l’organisation et de ce fait la pression populaire qui lui incombe, et d’autre part l’apport de ses employés.

adumouchel@maya.cc

Prenons le premier élément. Croyez-vous que la Société québécoise d’information juridique puisse ressentir la même pression sociale que la SAQ à performer en matière de développement durable ?

Il est évident que la population est davantage au fait des activités et des mesures de cette dernière. De plus, l’engagement environnemental de la SAQ a débuté presque exclusivement avec la gestion du verre. Et l’arrivée de la collecte sélective, jumelée à la montée de la conscientisation à l’égard du recyclage, n’y est pas étrangère. Un immobilisme de sa part aurait été très mal perçu. Ne perdons pas de vue qu’il était beaucoup moins coûteux pour la SAQ de contribuer généreusement au développement de la collecte sélective que de se voir imposer le système de consigne sur ses bouteilles. Le fait est que la collecte sélective est maintenant tellement André Dumouchel performante au Québec que 6

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Le fait est que la collecte sélective est maintenant tellement performante au Québec que plus personne ne peut évoquer la nécessité d’imposer une consigne sur les bouteilles de vin sans se faire lyncher ! plus personne ne peut évoquer la nécessité d’imposer une consigne sur les bouteilles de vin sans se faire lyncher ! Je ne suis pas convaincu que l’ensemble des sociétés d’État subit ce genre de pression sociale ou économique.

Quant au deuxième élément clé, l’apport des employés, encore fautil que les têtes dirigeantes de l’entreprise partagent leurs idéaux. Si tel n’est pas le cas, les employés auront beau tout tenter, le statu quo prévaudra. Dans le cas de la SAQ, il est intéressant de noter qu’une personne travaillait à temps partiel au dossier de l'environnement avant l’entrée en poste de M. Quintin.

Aujourd’hui, il existe un département du développement durable en bonne et due forme où plusieurs personnes travaillent à temps plein à une multitude de projets. Mon interprétation des événements est qu’une personne au conseil d’administration s’est levée et a décidé que la SAQ devait passer à un niveau supérieur en matière d’environnement. Cette personne a jugé qu’il fallait dorénavant avoir une personne à temps complet et que cette personne devait être dynamique, efficace et avoir les moyens de ses ambitions. C’est pourquoi la SAQ a offert le poste à M. Quintin qui jouissait déjà d’une belle réputation et d’un bon réseau de contacts dans le milieu de l’environnement. Il y avait donc une réelle volonté de bouger, sans quoi on n’aurait pas fait appel à un jeune loup de cette trempe.

Pour ce qui est de l’apport des employés en tant que tel, l’initiative, l’engagement et le dévouement de ces derniers font foi de tout. Prenez l’exemple de M. Quintin : il a fallu qu’il soit personnellement convaincu du bien-fondé de son projet pour se présenter devant le conseil d’administration et faire accepter le risque de gronde populaire qu’entraînerait le retrait des sacs de plastique des succursales. Pour ce faire, son équipe et lui ont dû réaliser plusieurs études, prévoir une bonne stratégie de communication et surtout faire preuve de beaucoup d’audace ! La mesure a somme toute été bien accueillie, au point où d’autres commerces de détail ont décidé de l’imiter en retirant leurs sacs de plastique à leur tour.

La SAQ a maintenant la réputation d’innover en matière de développement durable. Savez-vous combien d’entreprises aimeraient pouvoir se targuer d’une telle réputation ? Mes amis, du point de vue du marketing, cela vaut de l’or !

En somme, peu importe les raisons qui ont poussé la SAQ à la concrétisation de telles idées; on ne peut que féliciter ses acteurs et rêver que les entreprises, publiques ou privées, s’inspirent de ce modèle de réussite. Souhaitons-leur de découvrir un Mario Quintin au sein de leur entreprise… I

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En lien avec la ministre Allier économie et environnement Mme Line Beauchamp Ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Le nouveau cadre de gestion des matières résiduelles que j’ai dévoilé le 16 novembre dernier est ambitieux. Il est aussi très stimulant, puisqu’il propose une série de mesures qui favorisent l’émergence d’une économie verte, basée sur un développement économique respectueux de l’environnement et de la qualité de vie des citoyens. Et vous êtes partie prenante de ce vaste projet.

Nous avons déjà fait des pas de géant dans la gestion des matières résiduelles. Il y a à peine vingt ans, on parlait de déchets, et leur gestion, qui consistait essentiellement à les enfouir ou à les brûler, était vue comme un fardeau financier. Depuis, la vision selon laquelle les matières résiduelles sont, au même titre que les matières premières, des ressources qu’il faut exploiter sainement au bénéfice des générations actuelles et futures, a commencé à s’imposer.

C’est dans ce contexte que je propose pour le Québec un nouveau cadre de gestion des matières résiduelles permettant de tirer un maximum de valeur de ces ressources. Ce cadre est composé d’un nouveau projet de politique et d’un plan d’action de cinq ans.

La nouvelle politique québécoise de gestion des matières résiduelles vise un grand objectif : faire en sorte que la seule matière éliminée au Québec soit le résidu ultime. Nous devrons donc récupérer et traiter nos matières résiduelles de manière à en retirer toute la part valorisable avant d’envoyer le résidu dans un lieu d’élimination.

Le plan d’action prévoit de ramener la quantité de matières résiduelles éliminées qui, en 2008, s’établissait à 810 kilogrammes par habitant, à 700 kilogrammes par habitant. Pour ce faire, nous voulons responsabiliser davantage les producteurs, miser sur la performance, sensibiliser et éduquer, bannir de l’enfouissement la matière organique, respecter la hiérarchie des 3RV-E (réduction à la source, réemploi, recyclage, valorisation et enfouissement), éviter et réduire la production de matières résiduelles et décourager leur élimination.

Sachant que chaque tonne de matières récupérées crée dix fois plus d’emplois qu’une tonne de matières enfouies, nous pourrons allier la protection de notre environnement et le développement économique du Québec.

Il faudra donc récupérer et mettre en valeur plus de matières.

Sachant que chaque tonne de matières récupérées crée dix fois plus d’emplois qu’une tonne de matières enfouies, nous pourrons allier la protection de notre environnement et le développement économique du Québec. Nous proposons plusieurs mesures pour y arriver.

En priorité et parce qu’elle génère des gaz à effet de serre durant l’enfouissement, nous voulons que la matière organique putrescible, tels le papier, le carton, les restes de table, les feuilles, le gazon et les boues d’épuration, soit récupérée. Nous comptons donc la bannir 8

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des lieux d’enfouissement. Étant donné que des infrastructures de recyclage existent déjà, le papier et le carton seront les premières matières exclues, et ce, d’ici 2013. Une stratégie visant à créer les conditions requises pour bannir, en une décennie ou moins, les autres matières putrescibles de l’enfouissement sera déposée en 2010.

Dans cette stratégie, la biométhanisation de la matière organique résiduelle occupera une place de choix, car elle peut nous aider dans notre lutte contre les changements climatiques et contribuer à une meilleure gestion des matières résiduelles. En effet, ce procédé permet d’obtenir un biogaz qui peut remplacer l’énergie fossile émettrice de gaz à effet de serre. Après la réduction à la source et avec le compostage, la biométhanisation est le mode de traitement de la matière organique résiduelle qui respecte le mieux la hiérarchie des 3RV-E. Actuellement, la biométhanisation est peu implantée au Québec, et les infrastructures de compostage ne sont pas suffisantes pour traiter toute la matière organique produite sur le territoire. Des investissements de plus de 650 millions de dollars seront nécessaires à la mise en place des infrastructures de compostage et de biométhanisation sans lesquelles le bannissement de la matière organique de l’enfouissement sera impossible. Aussi, un programme de financement de ces infrastructures, destiné aux municipalités et aux promoteurs privés, a été mis en place. Cette mesure créera, à elle seule, plus de 5 000 emplois directs.

Par ailleurs, parallèlement au projet de politique, j’ai annoncé la publication de deux projets de règlement : l’un vise la compensation, par les entreprises, de 100 % des coûts liés aux services municipaux de récupération et de mise en valeur des contenants, des emballages, des imprimés et des médias écrits; l’autre concerne la responsabilité des entreprises quant à la récupération et à la valorisation de produits. Ce dernier projet de règlement s’appuie sur la responsabilité élargie des producteurs, un principe qui a fait ses preuves dans la réglementation actuelle puisqu’il a permis d’obtenir de hauts taux de récupération et de mise en valeur des résidus de peinture et d’huile. La réglementation étendra la responsabilité des producteurs à trois nouvelles catégories de produits, soit les produits électroniques, les piles domestiques et les lampes au mercure.

Nous sommes toutes et tous conviés à unir nos efforts afin de gérer les matières résiduelles de manière à en maximiser la valeur ajoutée, et ce, dans le respect de l’environnement. La nouvelle politique québécoise de gestion des matières résiduelles ainsi que le plan d’action 2010-2015 sont disponibles sur le site Web du Ministère (www.mddep.gouv.qc.ca). I

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tête-à-tête

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Mario

Quintin Entrevue réalisée par André Dumouchel

LES

INDUSTRIES, COMMERCES ET INSTITUTIONS (ICI) SE FONT TIRER L’OREILLE POUR ENTRER DANS LA DANSE DE LA GESTION RESPONSABLE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES. DANS BIEN DES CAS, LEURS EFFORTS SONT NULS. À L’HEURE OÙ LA SOCIÉTÉ EXIGE D’EUX UNE AMORCE DE CONSCIENTISATION, LA SOCIÉTÉ DES ALCOOLS DU QUÉBEC (SAQ) SE RÉVÈLE UN LEADER EN LA MATIÈRE. LE RETRAIT DES SACS DE PLASTIQUE DE SES SUCCURSALES ET LE MOUVEMENT SIMILAIRE QUE CETTE MESURE A ENTRAÎNÉ CHEZ LES ÉPICIERS EN EST UN PARFAIT EXEMPLE.

QUELS ONT ÉTÉ LES ÉLÉMENTS DÉCLENCHEURS DE CETTE ORIENTATION EN FAVEUR D’UN DÉVELOPPEMENT DURABLE ? QUELLES SONT LES MESURES PRISES POUR L’ATTEINTE DES OBJECTIFS ? QUELLE A ÉTÉ LA RÉACTION DES EMPLOYÉS ? LE DIRECTEUR DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA SAQ A BIEN VOULU RÉPONDRE À NOS QUESTIONS. LE MAGAZINE 3RVE L’A RENCONTRÉ POUR VOUS. De quel endroit êtes-vous originaire ?

Je suis né à LaSalle, mais j’ai passé une grande partie de mon enfance dans les régions de Sherbrooke et de Québec.

Par la suite, ma famille a déménagé dans la région de Charlevoix où mon père exploite une pourvoirie. J’habite maintenant la région de Montréal depuis plus d’une quinzaine d’années.

la région de Chaudière-Appalaches. Le but de ce regroupement était de répondre à un besoin de concertation dans la région sur l’environnement sous ses aspects social et industriel. À la fin de mon stage, le président du conseil m’a demandé de continuer à travailler avec eux en m’offrant un contrat de trois ans. J’ai accepté l’offre, ce qui m’a amené à poursuivre mes études à distance.

Quel a été votre parcours scolaire ?

Tout d’abord, j’ai fait une technique en chimie industrielle. Ne pouvant pas m’imaginer travailler dans un laboratoire toute ma vie, j’ai décidé de faire une seconde technique, cette fois en administration. J’ai par la suite fait un bac à l’Université Laval en géographie physique. Mon objectif était de travailler dans le Grand Nord pour étudier les changements climatiques. Toutefois, j’ai développé en cours de route un intérêt marqué pour la gestion des matières résiduelles à l ’ o c c a s i o n d ’ u n s t a g e e f fe c t u é a u m i n i s t è r e d e l’Environnement. Mon intérêt pour ce domaine m’a également amené à réaliser une maîtrise en environnement à l’Université du Québec à Montréal.

Qui était votre directeur de mémoire ?

En fait, j’avais deux directeurs. Le directeur était M. Vachon, professeur en géographie physique. Le directeur associé était M. Jean-Louis Chamard, chercheur dans le domaine de l’environnement.

Quel a été votre premier emploi dans l’industrie ?

Pendant ma maîtrise en environnement, j’ai fait un stage de trois mois au Conseil régional de l’environnement (CRE) de 10

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Combien de temps avez-vous travaillé pour le CRE de Chaudière-Appalaches ?

Un an et demi. J’ai quitté cet emploi pour des raisons familiales, car ma conjointe venait d’obtenir un poste en enseignement à Montréal; à l’époque, il n’était pas aisé d’en trouver un.

Qui a été votre second employeur ?

Mon expertise des matières résiduelles m’a ouvert les portes d’une nouvelle association environnementale nommée Réseau environnement. En fait, cette association était le

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tête-à-tête développement durable. C’est pourquoi chacun d’eux a une personne attitrée à ce dossier. Pour ce qui est des plus gros organismes comme la SAQ, Loto-Québec et Hydro-Québec, un département de développement durable avec une équipe est dédié à cet aspect.

résultat d’une récente fusion entre deux associations déjà existantes : l’AQTE (Association québécoise des techniques de l’eau) et l’AESEQ (Association des entrepreneurs en service en environnement du Québec). J’ai occupé le poste de conseiller en environnement pendant deux ans avant de devenir directeur du développement. Je suis demeuré en poste durant sept ans.

Comment êtes-vous passé à la SAQ ?

Mon poste chez Réseau environnement m’a permis de travailler en collaboration avec une multitude d’entreprises et de personnes impliquées dans le milieu de l’environnement. Je présume que quelqu’un a parlé de moi à la direction de la SAQ. Dans les faits, j’ai tout simplement reçu un appel d’un représentant de la SAQ. On m’offrait un poste dans le domaine de l’environnement et j’ai décidé de relever le défi.

Soit dit en passant, comme je suis un passionné de vin, je caressais le rêve de travailler dans ce domaine. Cependant, je n’aurais jamais pu me douter que j’y viendrais grâce à l’environnement.

Quelle était la nature du poste que la SAQ vous offrait ?

Il s’agissait d’un nouveau poste dont le titre était conseiller en environnement. Avant mon embauche, une personne travaillait à temps partiel au dossier de la récupération du verre. Toutefois, en créant ce poste, la SAQ voulait s’investir davantage dans sa démarche pour devenir une société responsable en matière d’environnement.

Aujourd’hui, quel est votre titre à la SAQ ?

Je suis directeur du développement durable.

Quelles sont les raisons qui ont poussé la SAQ à créer un véritable département de développement durable ? À mon avis, il s’agit d’un ensemble de besoins, de préoccupations et d’attentes, et ce, autant de la part des employés et des dirigeants que de la population en général. Cela dit, la SAQ s’impliquait déjà en matière d’environnement depuis les années 1990. Mais comme la loi sur la responsabilité élargie des producteurs pointait à l’horizon, elle devait structurer davantage ses actions. En termes clairs, la SAQ voulait être une entreprise socialement responsable en augmentant son implication environnementale afin de devenir un leader du développement durable dans le commerce au détail.

Selon vous, quel est l’impact de la Loi sur le développement durable dans les sociétés d’État ?

L’impact est extrêmement positif. Cette loi cible l’ensemble des 130 organismes de l’administration publique. Chacun de ces organismes doit posséder un plan d’action sur le développement durable. Chaque année, ils doivent rendre compte de leurs actions et ils peuvent être soumis à une vérification en tout temps par le commissaire au

Quel a été votre premier mandat au sein de la SAQ ?

Mon premier défi a été de structurer les différentes actions environnementales déjà entreprises par la SAQ dans une perspective à long terme. Les dossiers d’importance étaient principalement la gestion du verre et la gestion environnementale interne de l’entreprise.

Disposiez-vous d’une équipe pour vous seconder ?

Non, pas au début. Cependant, les dossiers prenant rapidement de l’ampleur, le département du développement durable a été officiellement créé en 2007. C’est à ce moment que j’ai été nommé directeur du développement durable et que j’ai engagé une équipe pour m’assister.

En quoi vos tâches ont-elles évolué au fil des années ?

Mon travail a beaucoup évolué avec le temps. Je suis passé de la gestion des dossiers environnementaux à la réflexion et à l’action vers l’engagement social, l’impact sur la communauté et la responsabilité à l’égard des produits. En somme, je m’occupe de tout ce que la SAQ peut faire dans une perspective de développement durable.

Quelle est l’implication de la SAQ dans la gestion du verre ?

Au départ, mon rôle était de m’assurer que la récupération du verre se faisait convenablement. Cependant, je me suis vite rendu compte que les centres de tri empilaient le verre sur leur terrain, faute d’avoir une alternative valable pour en disposer. Nous avons donc décidé de nous associer à Recyc-Québec et à Collecte sélective Québec pour mettre en place deux programmes de gestion du verre. Le premier visait le financement de technologies de traitement du verre et le second à subventionner le transport du verre vers les conditionneurs. Ces deux programmes ont eu un impact considérable puisqu’ils ont permis de réduire une grande quantité du verre qui s’était accumulé dans les centres de tri.

Ces programmes existent-ils toujours ?

Ces programmes se terminent en juin 2010.

Quelle était la mécanique derrière l’aide financière pour le transport du verre ?

Le point de départ est qu’il en coûte 7 $ la tonne pour transporter le verre dans un rayon de 75 km chez un conditionneur. Ce coût devait être défrayé par le centre de tri. Cependant, notre programme payait les coûts supplémentaires pour les centres de tri qui sont situés à plus de 75 km d’un conditionneur. Par exemple, s’il en coûtait 21 $/t pour le transport du verre, le programme payait 14 $ la tonne au centre de tri.

Pourquoi ne pas renouveler ce programme ?

Au moment où nous avons mis en place ce programme, le système de compensation versée à Éco Entreprise Québec n’était pas tel qu’il l’est aujourd’hui. Actuellement, la SAQ verse 50 % de la compensation des services municipaux à Éco Entreprise Québec. Prochainement, la compensation de la SAQ sera de 100 %, et nous estimons qu’à partir Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 6 NO 1 ÉTÉ 2010

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tête-à-tête de ce point, nous n’aurons plus à aider le transport du verre, car le système va s’autogérer. Cependant, la SAQ demeure à l’écoute des projets innovants en ce qui a trait à la transformation du verre.

La SAQ finance-t-elle d’autres projets ?

Oui, nous finançons à 100 % la chaire de recherche en valorisation du verre dans les matériaux de l’Université de Sherbrooke pour une sixième année consécutive. La chaire a pour objectif de trouver des débouchés très pointus pour la transformation du verre. Le mandat était initialement de cinq ans. Nous l’avons toutefois prolongé de cinq années afin d’éventuellement commercialiser les projets qui ont été considérés.

Quels sont les critères pour que la SAQ envisage de s’impliquer dans un projet ?

Tout d’abord, le verre est fabriqué à partir de silice (du sable), et force est d’admettre que l’approvisionnement en sable au Québec n’est pas un problème. Or, puisqu’il y a un coût à la transformation du verre, nous ne pouvons malheureusement pas faire concurrence au niveau des coûts avec le sable. C’est pourquoi les projets doivent avoir des avantages concurrentiels à introduire le verre, et ce, dans de nouveaux débouchés. Nous désirons, par le fait même, faire augmenter la valeur du verre.

Il y a actuellement un projet de poudre de verre. Cette poudre peut remplacer celle qui est utilisée actuellement sur le marché pour fabriquer du ciment de haute performance et qui est très dispendieuse.

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Donnez-nous un exemple de projet de transformation du verre…

Il y a actuellement un projet de poudre de verre. Cette poudre peut remplacer celle qui est utilisée actuellement sur le marché pour fabriquer du ciment de haute performance et qui est très dispendieuse. La poudre résultant de la transformation du verre pourrait être produite à peu de frais au Québec et contribuer à fabriquer un produit tout aussi résistant.

Ce produit sera-t-il mis en marché dans un avenir rapproché ?

Ceux qui sont familiers avec la recherche savent que le processus de commercialisation d’un nouveau produit de construction est très long et compliqué, notamment en raison des différentes normes. Dans notre cas, la chaire a fait un travail colossal dans son premier mandat de cinq ans. Elle a même réussi à faire modifier la norme CSA au Canada et aux États-Unis afin d’intégrer notre produit à base de verre dans le béton.

Actuellement, les tests en laboratoire sont terminés et les tests sur le terrain se poursuivent. À ce stade, le travail de la chaire consiste à documenter méticuleusement chacune des avancées.

Quel est l’objectif de la SAQ derrière l’investissement dans cette chaire ?

L’objectif premier de la SAQ est d’être une entreprise responsable. Nous ne voulons pas que le produit que nous mettons en marché se retrouve dans un lieu d’enfouissement une fois le bien consommé. Nous désirons que nos contenants soient recyclés.

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Comme vous le dites, le verre est composé de sable. Puisqu’il n’est pas néfaste pour l’environnement, pourquoi faire autant d’efforts afin de le détourner de l’enfouissement ?

Il est vrai qu’il n’est pas néfaste pour l’environnement de l’enfouir. Cependant, il y a un gain énergétique considérable à réutiliser le verre. Par exemple, la transformation du sable en verre se fait à des chaleurs entre 18 00 et 2200 degrés Celsius. En comparaison, le verre se transforme à des températures de 800 degrés Celsius. La transformation du verre entraîne donc un gain au niveau de la consommation d’énergie et, par le fait même, une réduction des gaz à effet de serre.

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tête-à-tête

palettes de bois. En ce qui a trait à la cafétéria, nous avons réduit une grande quantité des déchets en abolissant l’utilisation de la styromousse que nous avons remplacée par de la vaisselle de porcelaine. Pour les plats à emporter, nous utilisons des contenants fabriqués à partir de canne à sucre ou de maïs compostables en 30 jours. De plus, nous compostons les matières organiques de la cafétéria.

Comment vous y prenez-vous pour composter vos matières ?

La matière produite dans la région de Montréal est acheminée par un entrepreneur vers une entreprise de compostage de la région. Pour la région de Québec, nous avons opté pour l’achat d’un composteur commercial de marque Big Hanna. Nous l’avons installé à l’intérieur du centre de distribution, ce qui représente une première

Comment se déclinent les autres actions de la SAQ en matière de développement durable ?

Nous avons ciblé sept grands enjeux dans notre plan de développement durable. Ces enjeux sont : notre impact sur l’environnement, notre responsabilité à l’égard des produits, la sensibilisation des consommateurs, l’approvisionnement responsable, la responsabilisation des employés, notre impact sur la communauté et finalement la gouvernance et la transparence.

Outre la transformation du verre, quelles sont les principales actions entreprises par la SAQ dans le cadre de ce plan ?

Les deux principales actions entreprises jusqu’à maintenant sont : minimiser l’impact de nos emballages et investir dans différents programmes de récupération et de recyclage qui visent l’ensemble des matières. Ainsi, nous récupérons dans tous nos centres administratifs, et très bientôt dans nos 414 succursales. Dans ce dernier cas, il s’agit d’un grand défi, car la récupération doit se faire de deux à trois fois par semaine.

Le service de collecte est-il offert par les municipalités ?

Non, nous procédons par un système d’appel d’offres auprès d’entreprises privées.

Pourquoi ne pas utiliser le système public des municipalités ?

Principalement parce qu’il n’est pas adapté à la spécificité des commerces, ne serait-ce que pour des raisons de volume, d’horaire ou de fréquence de collecte. Je crois toutefois que les municipalités s’ajusteront avec le temps.

Quelles ont été les actions de la SAQ pour minimiser l’impact de ses emballages ?

Nous avons réduit de 50 % l’utilisation de boîtes de carton neuves en réutilisant les boîtes usagées, et nous récupérons 80 % des matériaux de construction telles les Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 6 NO 1 ÉTÉ 2010

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tête-à-tête

au Canada. Nous possédons même un certificat du ministère du Développement durable pour son utilisation. Le composteur nous donne un sac de compost toutes les dix semaines.

L’appareil dégage-t-il des odeurs ?

Environ 150 repas par jour sont servis à notre cafétéria. De plus, les employés sont invités à apporter les matières putrescibles de la maison afin de nourrir le composteur. Jusqu’à présent, il n’a engendré absolument aucune odeur.

Quelles ont été les réactions de vos employés à l’égard de ces mesures ?

Les changements se sont faits graduellement et ont toujours été bien accueillis par les employés. Nous en sommes d’ailleurs très fiers. Toutefois, nous avons toujours pris soin de demander l’opinion des employés avant d’entreprendre un projet. En outre, nous faisons beaucoup de sensibilisation auprès d’eux. À cet égard, nous avons instauré la Semaine de la réduction des matières résiduelles à l’automne et la Semaine sur le compostage au printemps. Durant ces semaines thématiques, nous installons des stands d’information pour répondre aux questions des employés, les sensibiliser et les informer sur nos avancées.

La SAQ pratique-t-elle l’approvisionnement responsable ?

L’approvisionnement responsable est un dossier d’importance pour nous. Il y a deux volets à ce dossier. L’acquisition de biens matériels tels la papeterie, les uniformes et autres biens représente l’un des aspects.

L’achat de plus de 10 000 produits qui proviennent d’une soixantaine de pays que nous distribuons est le second. Comme je le disais précédemment, nous voulons réduire le plus possible l’impact environnemental des produits que nous mettons en marché. Pour ce faire, nous avons établi cinq critères environnementaux. En ce moment, plus de 88 % des entreprises avec qui nous travaillons respectent au moins l’un de ces critères, et tout se déroule très bien puisque de nos jours les entreprises sont très sensibles aux questions environnementales. Notre prochain défi sera d’établir des critères de type social. Le tout devrait être réalisé dans les semaines à venir.

Planchez-vous sur d’autres mesures ?

Oui, nous œuvrons entre autres à diminuer le poids de nos contenants de verre afin d’alléger le transport. Pour ce faire, nous travaillons avec l’entreprise Owens Illinois; nous voulons créer une nouvelle bouteille au format idéal. Le prototype pèse 360 g. Nous souhaitons que nos fournisseurs utilisent éventuellement cette nouvelle bouteille. Notre approche est de ne rien imposer, mais plutôt de travailler en partenariat avec les différents acteurs.

Quel est l’impact financier des différentes actions précédemment décrites pour la SAQ ? À long terme, nos actions sont payantes pour l’entreprise. Nous sommes en définitive financièrement gagnants.

Que répondez-vous aux gens qui souhaitent un système de consigne sur les bouteilles que vous mettez en marché ?

C’est très simple : selon notre bilan de l’année 2008, le taux de récupération des bouteilles de vin au Québec était de 75 %. En comparaison, le taux de la consigne se situe à environ 70 %. De plus, le système de collecte sélective coûte beaucoup moins cher que celui de la consigne et produit moins de gaz à effet de serre en limitant les transports. Donc, nous estimons que le choix est le bon.

Par ailleurs, le seul point faible de ce choix se situait au niveau de la restauration, des bars et des hôtels. C’est pourquoi nous avons soulevé cette problématique avec la Table pour la récupération hors foyer et implanté un programme de collecte des matières (pas seulement pour les bouteilles de vin) dans plus de 1400 restaurants jusqu’à maintenant.

Pourquoi la SAQ a-t-elle essuyé quelques critiques au moment où vous avez introduit le sac biodégradable ?

Les critiques venaient essentiellement des gens de l’industrie de la gestion des matières résiduelles. En ce qui a trait à la population, notre mesure a été incroyablement bien accueillie. En fait, cette mesure a fait en sorte de stimuler la réflexion de bien des gens sur le choix de sac à utiliser. Ne serait-ce que pour cette réflexion, il s’agit d’une bonne mesure. Mais en ce qui nous concernait, il ne s’agissait que d’une étape préétablie vers l’utilisation du sac réutilisable.

Quelles seront les prochaines actions de la SAQ ?

Nous poursuivons notre objectif ultime de diminuer l’impact de nos emballages. Nous souhaitons que, d’ici cinq ans, l’ensemble de nos contenants de verre mis en marché soit des contenants légers. Nous désirons également travailler à de nouvelles façons de transporter la marchandise et à de nouveaux types de boîtes de carton dont l’impact sera moindre sur l’environnement. … sans oublier l’important défi que représente l’approvisionnement responsable.

Pourquoi avoir banni les sacs de plastique de vos points de vente ?

L’objectif en était un de réduction à la source. La SAQ utilisait plus de 80 millions de sacs par année. Comme nous croyons à l’adage qui dit que le meilleur déchet est celui que nous ne produisons pas, nous pensons avoir contribué à régler une problématique. Il ne faut surtout pas passer sous silence l’implication de nos employés dans la mise en place de cette mesure. En effet, selon notre dernier sondage, 86 % de la population est très satisfaite de notre geste. Nous avons formé des ambassadeurs qui avaient pour mandat de donner des outils argumentaires à nos employés dans les succursales. Mais en fin de compte, ce sont nos employés qui ont expliqué la raison de la mesure à la clientèle sur le terrain. Ils l’ont fait avec brio et sont en grande partie responsables du succès de ce virage.

La SAQ est-elle un modèle pour les autres sociétés d’État ?

Je peux difficilement répondre à cette question. Il faut dire que nous sommes la seule société d’État qui fait du commerce de détail. Selon moi, un des pionniers du développement durable au Québec est Hydro-Québec.

Quelles sont les actions prises par la SAQ afin de diminuer l’impact écologique du transport des marchandises ?

Les employés eux-mêmes ont formé un groupe de réflexion pour trouver des solutions afin de diminuer les gaz à effet de serre 14

générés par le transport des marchandises. Ce groupe a établi que l’utilisation d’un camion hybride serait une bonne solution. Toutefois, il n’existe aucun camion hybride pour transporter de lourdes charges. Nos employés se sont donc donné la tâche d’en fabriquer un et ont réussi ce tour de force. Œuvrant principalement au centreville de Montréal, ce camion permet de réduire de 26 % la consommation normale de carburant.

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La nouvelle politique sur la gestion des matières résiduelles aura-t-elle un impact sur votre plan de développement durable ?

Non, du moins pas en termes de résultat, puisque nous avons déjà atteint les objectifs de cette politique. Toutefois, il y aura un impact financier pour nous en raison de la compensation à Éco Entreprise Québec. Il en va tout autrement pour les commerces. À mon avis, les municipalités ont eu les incitatifs et les moyens pour prendre le train de la gestion des matières résiduelles. Il est maintenant temps qu’on fasse de même pour les commerçants.

Monsieur Quintin, merci beaucoup. I

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DÉC H ETS À V E N D R E

Léo Fradette M. A. conseiller, gestion des matières résiduelles, Écoservice leo.fradette@ecoservice.ca

Gardez vos vidanges, car elles pourraient bien valoir une petite fortune ! La bataille pour s’assurer d’une masse critique du contenu de votre poubelle a débuté. Il en faudra une bonne quantité pour « nourrir » et financer tous les projets de valorisation actuellement sur la table à dessin. Dans cette bataille engagée, serez-vous promoteur ou client ?

Hier, la gestion des matières résiduelles était une préoccupation secondaire, voire un sujet ennuyeux pour les gestionnaires municipaux. Leur gestion se limitait souvent par la répétition du même appel d’offres copié ou emprunté, pourvu que les « déchets » soient tous ramassés et les plaintes limitées. Parfois, le maire s’en mêlait et les problèmes se réglaient. Et j’exagère à peine.

Au cours des dernières années, les pratiques de gestion des matières résiduelles ont connu d’importants bouleversements qui ont amené les citoyens à modifier leurs habitudes et à améliorer leurs comportements.

Aujourd’hui, on fait le tri en deux ou trois filières, on utilise des bacs roulants, on privilégie la collecte mécanisée, on paie des redevances à l’enfouissement et d’autres taxes dédiées, on encourage le retour de produits identifiés à des points de dépôt, etc.

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La gestion des matières résiduelles est un service public tangible souvent associé, de façon erronée, au montant du compte de taxes. Le service de collecte est le dernier service public de porte en porte auquel, par ailleurs, les citoyens sont très sensibles. Le moindre changement dans les habitudes et c’est presque la catastrophe ! L’implantation de procédés de traitement et/ou de valorisation soulève toujours les passions. Au fil des ans, le sujet est devenu un enjeu important sur les plans local et régional, à un point tel qu’il a permis d’influencer des votes, voire de renverser des candidats à des élections. Les règles entourant les pratiques de gestion sont aujourd’hui beaucoup plus contraignantes. Les décideurs locaux peuvent difficilement faire n’importe quoi, n’importe comment.

Dans ce processus, le gouvernement a rapidement réalisé que « ce service de proximité » était suffisamment complexe pour laisser aux communautés le soin d’en régler les détails et, surtout, de gérer dans leur cour les problèmes de « poubelles ». Dans les faits, la gestion d’un site devenu orphelin ou d’un centre générant des nuisances, l’ouverture d’un lieu d’enfouissement technique ou d’un centre de traitement, ou encore le simple ajout de bacs sont devenus pour un ministre et son cabinet des « patates chaudes » difficilement gérables à partir de Québec, d’autant plus s’il s’agit d’imposer une décision à une population donnée. En fixant les grandes orientations et en laissant aux communautés la latitude nécessaire dans le choix des moyens, le gouvernement balaie, de toute évidence, la gestion des déchets dans la cour des municipalités, et avec elle la responsabilité de prendre des initiatives, parfois même sans les ressources pour les concrétiser.

L’élaboration des plans de gestion des matières résiduelles (PG M R), au début de la décennie, a mis la table à la municipalisation des déchets en exigeant que leur planification et

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DÉCHETS À VENDRE

leur gestion s’exécutent le plus près possible des lieux de production. La publication récente des orientations de la nouvelle politique de gestion des matières résiduelles 2010-2015, appuyée par son programme d’aide financière pour le traitement des matières organiques, confirme cette tendance en favorisant les initiatives locales et régionales. Plusieurs communautés ont d’ailleurs annoncé et déposé des projets.

À la recherche de matières Qui l’aurait cru ? Le déchet passe du statut de résidu que l’on souhaite voir disparaître le plus rapidement possible à celui de matière recherchée pour sa valeur utile et potentielle… Quelle évolution ! Aujourd’hui, parmi les promoteurs, des communautés regroupées se mêlent aux entrepreneurs privés.

Le goulot vers lequel le gouvernement dirige les communautés pour leur permettre d'obtenir le maximum d’aide financière dans le cadre du programme de valorisation des matières organiques laisse toutefois peu de latitude aux communautés. En fait, le gouvernement incite fortement la participation (majoritaire) des communautés (lire : des organisations publiques) dans la gestion des matières résiduelles ainsi que l’implantation des équipements dans leur cour.

Une plus grande implication des communautés dans la gestion des matières résiduelles modifie en profondeur le modèle de gestion pratiquée au Québec depuis plusieurs années. Les ententes qui ont été ou seront signées engageront les communautés sur une période d’au moins 20 ans. C’est long, 20 ans. Nombreuses seront les répercussions sur les plans local et régional. Bien que leur succès ne soit pas garanti, les projets de gestion ont le mérite de ramener l’élaboration des solutions, la prise de décision et

éventuellement les retombées économiques, sociales et environnementales là où sont produites les matières résiduelles.

Les solutions toutes faites ne seront plus imposées par Québec.

Les populations locales qui auront pris ou voudront prendre des initiatives auront le fardeau de les assumer.

Par contre, le chemin tracé par le gouvernement pour obtenir le maximum d’aide financière en associant des organisations publiques à un entrepreneur privé est long et complexe. Le choix d’un partenaire exige un minimum de vision commune… ce que ne peut garantir le processus actuel. De plus, entreprendre et diriger, sans être incompatibles, sont des activités nouvelles pour plusieurs communautés. La réalisation d’une telle association représente toutefois un défi intéressant et une voie d’avenir à explorer.

En ce moment, beaucoup de promoteurs et de vendeurs sillonnent les routes du Québec. C’est ce qui explique l’engouement de plusieurs communautés à annoncer leur projet et à cajoler les communautés voisines. Elles deviennent des promoteurs. À terme, les communautés plus populeuses ou celles qui réussiront à concentrer une masse critique suffisante de matières résiduelles pour « se payer » des infrastructures seront favorisées. À moins d’une aide spécifique, d’un assouplissement réglementaire ou encore d’un regroupement d’intérêt économique, les coûts de gestion et de transport finiront par rattraper les autres communautés et limiter leur champ d’intervention. Elles pourraient devenir des clientes potentielles.

Au bout du compte, la question demeure entière. Il s’agit d’un choix.

Promoteur ou client ? C’est le moment ou jamais de choisir son orientation. I

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INFRASTRUCTURES URBAINES

RÉDUIRE À LA SOURCE : LE POUVONS-NOUS ?

Jean-Louis Chamard M.Sc. Env. président Chamard et Associés inc. j l . c h a m a rd @ c h a m a rd e t a s s o c i e s . c o m

Le projet de Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles 2010-2015 traite effectivement de la réduction à la source, mais d’une façon assez ténue. On comprend que le premier « R » des 3Rve soit le plus difficile à circonscrire en termes d’objectifs en plus d’être celui qui demeure le plus flou quant aux actions à réaliser. Cet objectif suppose surtout de revoir nos modes de consommation, ce qui est loin d’être évident.

Développer des actions pour atteindre cet objectif apparaît tout aussi obscur. Pourquoi ? Parce que réduire à la source ne relève pas uniquement de la gestion des matières résiduelles, mais d’abord et avant tout du marketing et de la politique de vente. En effet, il est possible d’agir sur la réduction à la source de deux façons différentes.

Le jeteur payeur Ainsi, nous pourrions envisager des mesures visant à sensibiliser les citoyens à réduire à la source les produits qu’ils consomment et surtout ceux à obsolescence rapide, c’est-à-dire qui sont achetés pour être aussitôt utilisés et jetés. L’une de ces mesures est la tarification au poids ou au volume. La logique est la suivante : plus on consomme, plus la quantité de biens obsolètes mise au rebut est importante, et plus le prix à payer pour l’éliminer est élevé. On peut alors espérer que le consommateur utilisera ses biens sur une plus longue période ou qu’il donnera à ces mêmes biens une seconde vie, par exemple via le réseau des ressourceries.

Cependant, la tarification au poids peut provoquer la tentation de faire de ces biens jetables des déchets sauvages pour éviter de payer les coûts exigés. Il faut donc mettre en place des mesures dissuasives et punitives pour que les récalcitrants soient incités à payer pour leurs décisions de consommateurs. Les mesures de tarification doivent être suffisamment stimulantes, voire agressives, pour que le signal de réduction soit bien perçu par les consommateurs et qu’ils adhèrent à ce mode de consommation.

L’échelle tarifaire doit inciter le consommateur à jeter moins, à utiliser mieux et à réutiliser les biens qui ne sont obsolètes que parce que la mode et le marketing le décrètent. Ce mode de dissuasion existe ailleurs dans le monde, que ce soit aux ÉtatsUnis, en Europe ou dans le reste du Canada, et les résultats sont probants.

Emballement en défaveur de l’emballage Toutefois, la meilleure façon de réduire à la source, c’est encore au niveau de l’emballage. Voici quelques exemples illustrant le dilemme des professionnels du marketing et de la vente.

Prenons le cas des cartes mémoire flash, ces petites cartes que l’on insère dans les appareils photo. On nous les vend dans un emballage cartonné d’environ 15 X 10 cm munis d’une fenêtre en plastique pour voir ladite puce et son emballage protecteur en plastique. Si les mêmes cartes mémoire avec seulement leur emballage protecteur étaient mises en vente en vrac dans un petit 18

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bac juste à côté des autres avec leur emballage cartonné, laquelle choisirions-nous? Probablement qu’à prix égal, il s’agira de celle avec l’emballage cartonné, car le produit nous paraîtra de meilleure qualité que celui vendu en vrac. Notre schème d’achat est fortement conditionné par des réflexes qui ne sont aucunement basés sur l’utilité du produit ou sa qualité, mais souvent sur sa simple apparence.

On constate la justesse de cette dernière assertion avec le phénomène des cartouches d’encre recyclées et vendues en vrac, dont le succès commercial est mitigé. Par contre, les cartouches neuves nous sont offertes dans une belle boîte de carton; s’il y en a plusieurs dans l’emballage, on nous les insère dans un sac en plastique et, souvent, dans un autre emballage en aluminium. On déballe le tout et on jette – pardon, on récupère – ces emballages.

Dans bien des cas, on jette la cartouche vide au lieu de faire l’effort de la récupérer et de la rapporter au magasin. Encore une fois, réduire les emballages revient à déclasser le produit.

Prenons aussi l’exemple des boîtes de céréales. Dans tous les supermarchés, il est étonnant de constater l’importante place réservée aux boîtes de céréales. Non seulement ces dernières sont-elles volumineuses par rapport à leur contenu, mais les couleurs et les formes attirent l’œil, surtout celui des enfants. Par contre, en Suède, on remarque que le choix de céréales est moins étendu, mais surtout qu’elles sont vendues majoritairement dans des sacs en plastique. De plus, les couleurs sont moins attrayantes, les formes plus rondes et les emballages moins bien alignés. À quoi servent donc les boîtes de carton de celles vendues dans nos épiceries ? On dira que c’est pour protéger les céréales, pour faciliter la manutention et la présentation, pour mieux informer le consommateur, etc. On trouvera mille raisons.

Ne serait-il pas temps d’exiger des emballages plus économiques ?

Certains producteurs de céréales biologiques ou importées ont fait un premier pas en ce sens.

Ce dernier exemple nous rappelle que le carton est omniprésent, et ce, dans toutes les allées des supermarchés. Si des ch a n g e m e n t s m a j e u r s s u r v e n a i e n t p o u r o b l i g e r l e s manufacturiers à réduire les emballages, les fabricants de boîtes de carton rueraient dans les brancards et nos centres de récupération perdraient un certain volume de matière. Mais nous aurions réellement réduit notre consommation à la source.

Ce qui est étonnant, c’est que la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs ainsi que le gouvernement du Québec ont déjà tous les pouvoirs pour : • fixer la proportion minimale de matériaux récupérés dans la fabrication d’emballages; • interdire, pour la fabrication des emballages, certains matériaux; • régir la composition, la forme, le volume, la dimension et le poids des contenants ou emballages.

Ainsi, il serait possible de modifier les emballages, mais serait-ce là la bonne formule ? Permettez-moi d’en douter. La coercition n’a jamais été un gage de succès. Elle n’incite qu’à contourner les interdits. L’information sur les enjeux et les impacts est une bien meilleure voie. Il faut donc sensibiliser les responsables du marketing et de la vente relativement aux impacts de leurs décisions sur leur politique d’emballage. C’est à ce prix que l’on aura un impact tangible sur la réduction à la source. I

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CENTRES DE TRI

Frédéric Potvin ing. directeur général Tricentris fpotvin@tricentris.com

Le gouvernement du Québec vient de faire un pas dans la bonne direction avec son projet de règlement fondé sur le principe de la responsabilité élargie des producteurs (RÉP).

Responsabilité élargie des producteurs La RÉP est un outil de politique environnementale qui étend les obligations des producteurs jusqu’au stade postconsommation du cycle de vie de leurs produits. Elle comporte deux principaux leviers. Elle déplace d’abord le fardeau financier du citoyen contribuable et des municipalités vers les producteurs et les consommateurs des biens, en accord avec le principe du « pollueur-payeur ». Puis elle incite les producteurs à réduire à la source l’utilisation de produits nocifs en investissant dans l’écoconception et dans la recherche et développement, qui visent à réduire l’empreinte écologique de leurs produits.

La vaste majorité des parties concernées acclame ainsi le projet de règlement pour

LA RÉP AU QUÉBEC : UNE OCCASION DE PRENDRE LE VIRAGE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ses futures incidences positives, à la fois sur l’environnement et sur le financement de la récupération. Bien que chacun s’accorde sur le principe, le projet soulève toutefois une foule de questions pratiques au sein des municipalités et dans le milieu de la gestion des déchets.

Privilégier le réseau municipal et les services existants Dans le système de RÉP, le rôle du gouvernement se limite à déterminer les produits et les producteurs visés, les obligations de base, les objectifs ou les indicateurs de performance à atteindre tout en assurant un encadrement minimal. Les producteurs bénéficient quant à eux du choix des moyens et des partenaires. C’est là un couteau à double tranchant. À notre avis, il est essentiel qu’il y ait concertation et collaboration entre les producteurs d’une part et les établissements et organismes déjà fonctionnels dans le milieu de la récupération d’autre part, et ce, dans une perspective de développement durable et d’efficacité de la récupération. Il faut absolument éviter une multiplication des filières de récupération et des points de collecte, ce qui risquerait de compromettre au final la participation du citoyen.

Après tout, c’est monsieur et madame Toutle-monde qui auront à « gérer » ce qu’ils

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récupèrent et à décider plusieurs fois par jour du destin de leurs déchets : poubelle, recyclage, compostage, bac à piles, tablette à peinture, pot pour fluocompacts, etc. Pour atteindre les objectifs de récupération, il faut leur faciliter la tâche.

En cela, les municipalités et les organismes de récupération existants ont l’expérience de la collecte et du traitement des matières recyclables ainsi que des structures de récupération des RDD et des écocentres, qui sont déjà des lieux pratiques et très fréquentés par les citoyens.

En outre, plusieurs systèmes de collecte, de réemploi et de recyclage de certains produits sont déjà implantés au Québec (entre autres pour le matériel électronique), réunissant des partenaires issus de divers secteurs d’activité : éducation, industrie privée, organismes environnementaux, d’insertion sociale, organismes à but non lucratif (OSBL), etc.

Pour une optimisation du processus en vue d’un développement durable Dans une optique de développement durable, il convient d’optimiser et de centraliser les activités de collecte, ne seraitce que pour limiter les émissions de gaz à effet de serre générés par le transport des matières et pour faire le travail efficacement et au meilleur coût possible.

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LA RÉP AU QUÉBEC UNE OCCASION DE PRENDRE LE VIRAGE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Par ailleurs, le gouvernement doit sérieusement repenser son attitude à l’égard des entreprises d’économie sociale et des OSBL. Ils constituent un vecteur privilégié, en raison même de leur vocation première, de promotion et d’application des principes du développement durable. Le volet social de la Politique de gestion des matières résiduelles est déficient à cet égard, et les messages que lance le gouvernement sont confus. Il octroie par exemple 10 M$ aux entreprises d’économie sociale tout en prévoyant interdire les accords de gré à gré entre les OSBL et les municipalités.

Je conseillerais à la ministre de revoir sa définition du développement durable et de se remémorer les trois éléments indissociables et garants de sa réussite. Elle pourrait également relire le site Internet de son ministère : « Le développement durable est issu de cette idée que tout ne peut pas continuer comme avant, qu’il faut remédier aux insuffisances d’un modèle de développement axé sur la seule croissance économique en reconsidérant nos façons de faire compte tenu de nouvelles priorités. »

Faire autrement Même l’entreprise privée, malgré le lobby de certaines auprès de nos dirigeants, perçoit les avantages économiques et logistiques d’une collaboration avec les entreprises d’économie sociale et en tire de plus en plus avantage.

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« Est-il possible d’entraîner les nations et les gens dans la direction de la durabilité ? Un tel changement représenterait une évolution de la société aussi radicale que deux autres changements seulement : la révolution agraire de la fin du néolithique et la révolution industrielle des deux derniers siècles. Ces révolutions ont été progressives, spontanées et en grande partie inconscientes.

Celle-ci devra s’opérer comme un processus entièrement conscient guidé par la meilleure prévoyance scientifique à notre disposition. Si la transformation est couronnée de succès, elle aura été absolument unique dans l’histoire de l’homme sur terre. » Le très estimé Dr Suzuki croit que cela est possible, et je le crois aussi, mais cela exige de changer nos façons de faire dès aujourd’hui. I « La durabilité signifie tout simplement vivre selon les moyens de la planète. […] La durabilité ne signifie pas faire sans – mais faire mieux. […] Nous nous comportons comme si les ressources et les services que nous offre la nature pour alimenter notre haute qualité de vie étaient gratuits et illimités. Ce n’est pourtant pas le cas. Nous ne pouvons pas indéfiniment extraire du carbone de la planète et le relâcher dans l’atmosphère sans causer de graves problèmes. La Terre ne peut absorber qu’une certaine quantité de nos déchets. Il n’y a qu’une certaine quantité de terres fertiles.

Il existe en effet des moyens de faire les choses « autrement » pour le mieux-être de tous. Les entreprises d’économie sociale et les OSBL génèrent eux aussi de la richesse et des emplois; ils ont eux aussi la capacité d’alléger le fardeau gouvernemental et celui du citoyen. Ils peuvent représenter un complément, voire un partenaire de l’industrie privée.

Malheureusement, les lois et réglementations canadiennes sousestiment grandement ces services. Elles accordent une trop grande importance à la seule accumulation des richesses monétaires sans tenir compte de ses retombées. […] Nous devons tenir compte des coûts sociaux et environnementaux de nos actions dans tous les processus de décision. […] Nous devons cesser de gaspiller présomptueusement et commencer à agir de manière plus réfléchie, plus efficace et plus moderne. »

Québec veut donc prendre le virement du développement durable en continuant de faire comme avant ? C’est impossible, tout simplement.

Je termine avec une citation de William D. Ruckelshaus, ancien directeur de la US Environmental Protection Agency :

Extrait de l’avant-propos du Dr David Suzuki dans La durabilité en une génération : une nouvelle vision pour le Canada, publié en 2004 par The David Suzuki Foundation.

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A S S O C I ATI O N

72 MILLIONS $ POUR L’ÉCONOMIE VERTE GAIN DE L’INDUSTRIE AU DERNIER BUDGET BACHAND

Perry Niro M.Sc. président-directeur général, Conseil des entreprises de services environnementaux p n i ro @ c e s e . c a

Le gouvernement offrira également à la Ville de Québec une aide financière additionnelle de 10 M$ pour l’aider à réaliser deux projets qui consolideront son centre-ville.

Encouragement à la commercialisation de produits ayant obtenu une certification « empreinte carbone » Pour atteindre l’objectif de réduction de 20 % des émissions de GES au Québec d’ici 2020, plusieurs actions seront entreprises. Pour que ces gestes puissent porter leurs fruits et que les progrès accomplis puissent être mesurés, il est essentiel de comptabiliser les émissions de GES.

Malgré un contexte budgétaire difficile, le ministre des Finances du Québec a annoncé, lors du dépôt du budget le 30 mars dernier, plusieurs mesures visant à développer ou à soutenir des mesures favorables à l’industrie des services environnementaux.

Le ministre a ainsi annoncé de nouveaux investissements de l’ordre de 72 M$ en mesures et technologies environnementales. À la demande de l’industrie des services environnementaux et des municipalités, nous sommes particulièrement heureux de la prolongation et de la bonification du programme Climatsol destiné à la décontamination des sols. Ce budget favorise également la création d'un marché de produits verts, notamment pour les biocombustibles et les produits ayant obtenu une certification « empreinte carbone ».

Afin de sensibiliser la population et les entreprises à l’importance de limiter les émissions de CO2 découlant des activités commerciales, le gouvernement met en place un nouveau programme permettant de soutenir les PME québécoises qui désireraient commercialiser des produits portant une étiquette carbone. Les produits seront admissibles au programme dans la mesure où ils ont été fabriqués au Québec et présentent un caractère innovant.

L’aide gouvernementale prend la forme d’une contribution non remboursable et vise les dépenses de commercialisation d’un produit québécois déjà étiqueté. Cette aide correspond à 50 % des dépenses admissibles, telles la promotion et la publicité, et ne pourra excéder 150 000 $ par entreprise.

Regardons de plus près les mesures du dernier budget.

Le gouvernement s’est engagé à réduire les émissions de GES au Québec à 20 % sous le niveau de 1990, ce qui représente un défi qui demandera à tous des efforts importants. Cette cible s’illustre par une diminution des émissions de GES de 16,8 millions de tonnes (Mt) en 2020 par rapport à 1990. Cela suppose la mise en place d’incitatifs pour encourager les entreprises à contribuer à l’atteinte de cet objectif.

Par ailleurs, dans le domaine du transport, les véhicules lourds de transport routier de marchandises, fabriqués en vue d’être utilisés aux États-Unis et au Canada, doivent tous être équipés depuis 2010 de moteurs respectant les nouvelles normes sur les émissions polluantes de l’Agence de protection de l’environnement des États-Unis.

Ainsi, en vue d’encourager le virage vert du parc de véhicules lourds, le ministre des Finances augmente de 40 % à 60 % le taux d’amortissement pour les camions et tracteurs utilisés pour le transport de marchandises.

Le budget prévoit une réduction additionnelle de 85 % de la déduction pour amortissement pour les véhicules lourds de transport de marchandises fonctionnant au gaz naturel liquéfié (GNL). Cette mesure permettra à une entreprise qui effectue l’achat d’un véhicule lourd de transport routier de marchandises fonctionnant au GNL de bénéficier de déductions pour amortissement cumulées après 3 ans de 164 % du coût d’acquisition du véhicule, comparativement à 71 % avec la règle usuelle. Voilà donc une mesure favorable pour les entreprises possédant une flotte de camions, incluant celles transportant les matières résiduelles.

Prolongation du programme ClimatSol Considérant qu’il est opportun de continuer à soutenir les municipalités en matière de décontamination, le gouvernement du Québec a décidé de prolonger le programme ClimatSol de cinq ans, soit jusqu’au 31 mars 2015.

De son enveloppe budgétaire initiale de 50 M$, 28 M$ ont jusqu’à présent été versés en aide financière aux municipalités. Il reste donc 22 M$ encore disponibles, dont 13 M$ pour la Ville de Montréal et 9 M$ pour les autres villes du Québec. La Ville de Québec a, quant à elle, utilisé la totalité des 5 M$ mis à sa disposition.

Cette prolongation, accompagnée d’un assouplissement des normes de ce programme, permettra notamment à la Ville de Montréal de réaliser quatre projets prioritaires pour la consolidation de son tissu urbain.

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Une enveloppe de 24 M$ sera octroyée au ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation au cours des 3 prochaines années afin de mettre en place cette initiative destinée à faciliter l’exportation de produits québécois.

Enfin, le budget prévoit des investissements de 42 milliards en travaux d'infrastructures au cours des prochaines années, ce qui est une excellente nouvelle pour les entreprises des services environnementaux œuvrant sur plusieurs chantiers pour la récupération et le recyclage de matériaux de construction.

Projets de loi 88 et 89 Au moment d’écrire ces lignes, deux importants projets de loi de la ministre Line Beauchamp étaient à l’étude à l’Assemblée nationale pour adoption à la fin juin.

Le projet de loi 88 fait suite au dépôt de la Politique de gestion des matières résiduelles et vient modifier la Loi sur la qualité de l’environnement. Les nouvelles mesures législatives visent à préciser la définition du 3RV-E ainsi qu’à augmenter la contribution des générateurs de matières résiduelles dans le régime de compensation aux municipalités. L’industrie des services environnementaux a participé activement aux délibérations entourant ce projet de loi en insistant notamment pour inclure l’analyse du cycle de vie dans le choix d’une technologie de traitement et de valorisation. Ceci pourrait permettre d’ajouter des procédés autres que la biométhanisation pour la valorisation des matières résiduelles.

Le projet de loi 89 vise par ailleurs à renforcer le respect de la Loi sur la qualité de l’environnement, notamment par l’introduction de nouvelles sanctions administratives et le rehaussement des sanctions pénales. Le projet de loi renforce certaines autres dispositions pénales, notamment par une responsabilisation accrue des administrateurs et dirigeants des personnes morales, sociétés ou associations, et une augmentation du délai de prescription. Le projet de loi attribue au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le pouvoir d’ordonner la cessation de travaux ou d’activités lorsque ceux-ci représentent une atteinte ou un risque d’atteinte sérieuse à la santé humaine ou à l’environnement.

Ce projet de loi peut être favorable aux entreprises de services environnementaux qui maintiennent des standards élevés en plus de permettre au ministère d’agir plus rapidement dans le cas de dossiers délinquants. Nous aurons l’occasion d’aborder plus en détail ce projet de loi dans le cadre d’un prochain article. I Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 6 NO 1 ÉTÉ 2010

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A C C E PTATI O N S O C I A LE

UN SITE « OPTIMAL »… QUI NE L’EST PAS

Cédric Bourgeois M. Env. président Transfert Environnement c b o u rg e o i s @ t ra n s e n v i ro n n e m e n t . q c . c a

Comment juger que la localisation d’un site est optimale lorsque sa sélection soulève une série de préoccupations et d’enjeux qui ne sont pas nécessairement liés au domaine technique, mais bien à une combinaison, particulière à chaque collectivité, de facteurs environnementaux, socioéconomiques et politiques ?

En fait, l’approche encore trop souvent privilégiée répond au modèle décisionnel paternaliste connu sous l’acronyme DAD (Décider, Annoncer et Défendre) qui tend à confiner les décideurs et les promoteurs dans un rôle réactif en déphasage avec le désir des parties prenantes intéressées à être impliquées. À la lumière des mobilisations citoyennes ayant vu le jour ces dernières années, ce type de processus directif et unilatéral apparaît aujourd’hui comme un pari très risqué qui ne contribue qu’à miner la crédibilité des promoteurs l’épousant. Dans cette optique, le processus de sélection d’un site revêt une importance capitale puisqu’il est directement susceptible d’affecter la crédibilité de l’ensemble de la démarche et, conséquemment, la perception du public envers un projet en particulier.

Les promoteurs sensibles à l’enjeu de l’acceptabilité sociale proposeront plutôt un plan d’interaction avec le milieu et un processus de participation du public. Cette approche, autrefois réalisée à la pièce, est dorénavant centrale dans la démarche globale menant à la sélection d’un site voué au traitement des matières résiduelles. Dans ce

contexte, la stratégie sociale à déployer importe autant, sinon plus, que l’étude d’impact à réaliser. En fait, un projet « optimal » sur papier peut survivre à une étude d’impact incomplète, mais pas à un processus d’insertion sociale bâclé, surtout lorsque la grogne populaire s’installe.

Il importe donc d’ajouter une stratégie sociale efficace s’appuyant sur l’intégration des craintes et des préoccupations citoyennes et laissant une vaste place à l’apport de la communauté d’accueil à chacune des étapes de la démarche traditionnelle, qui se décline généralement comme suit : • • • •

la planification; la sélection du site et la conception technique; l’implantation; l’exploitation et la fin de vie.

Étudier le passé pour orienter le futur Puisque la sélection d’un site n’est pas qu’une affaire technique, mais aussi un processus social, il est nécessaire d’évaluer sous cet angle son passif ainsi que ceux du promoteur et de la communauté d’accueil.

D’entrée de jeu, il est pertinent de souligner que non seulement de plus en plus de sites souffrent d’un passif lié à l’échec d’un projet, mais également que les sites sujets à développement ont inévitablement tendance à être les mêmes. Cette redondance s’explique par des raisons techniques telles que le zonage, l’accès aux services, etc., mais aussi parce que les critères d’évaluation et de sélection des sites sont la plupart du temps déterminés de la même façon et par les mêmes personnes. Résultat : ce sont généralement les mêmes individus qui ont à subir les impacts potentiels des projets proposés.

En parallèle, force est de constater que le public n’accorde généralement pas une très grande crédibilité à l’information technique

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Les missions commerciales sont organisées en collaboration avec le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI) et le ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (MDEIE).

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U N S I T E « O P T I M A L » … Q U I N E L’ E S T P A S

diffusée par les promoteurs, ce qui rend très difficile l’établissement d’un véritable climat de confiance. L’historique du promoteur, voire sa feuille de route personnelle, influence grandement la perception que les citoyens ont des projets et des processus qu’il propose. Un promoteur ayant à son actif des réalisations notables et des références confirmant son réel désir d’adapter son projet aux réalités de la communauté recevra d’emblée un accueil plus positif que celui qui emprunte la voie d’une implantation plus traditionnelle.

compte que vous en saviez davantage que l’employé au bout du fil ?

Comment vous sentiez-vous à la suite de cet appel ?

À cet égard, les promoteurs municipaux semblent avantagés par une telle situation, car, d’ordre général, la méfiance citoyenne est moins prononcée envers les gestionnaires publics qu’envers leurs confrères du privé.

Toutefois, ces derniers ont compensé en démontrant une volonté d’ouverture et de transparence accrue, approche qui n’est pas toujours coutume chez tous les promoteurs publics.

Dans cette même perspective, une communication unidirectionnelle ou une démarche improvisée résulteront en une sélection de moyens et de mécanismes de participation qui ne seront pas nécessairement appropriés à la situation. Les participants percevront donc ces initiatives comme étant accessoires plutôt que parties intégrantes d’une réelle stratégie sociale, volontaire et engagée.

Cette façon de faire répond en fait aux attentes des citoyens qui ont perdu confiance dans le processus décisionnel traditionnel et qui exigent maintenant des efforts relationnels et communicationnels sans précédent de la part des promoteurs.

Un processus de participation maquillé entachera tôt ou tard la crédibilité du promoteur. En fait, un tel artifice ne contribue généralement qu’à provoquer et à irriter encore davantage les participants. En ce sens, une approche qui exclut la possibilité au public de participer et de contribuer concrètement aux étapes-clés du processus de sélection d’un site ne peut que générer frustrations et controverses, tant en regard du processus qu’au niveau des enjeux liés au site lui-même.

Enfin, l’historique des mobilisations citoyennes ayant eu cours dans la communauté ciblée par un projet est également un facteur prépondérant à considérer, surtout lorsque les projets proposés ont avorté et que les citoyens s’en attribuent le succès. Les réseaux sociaux aidant, la capacité de ces citoyens à se regrouper et à prendre position de façon structurée est par ailleurs amplifiée.

Choisir les bons outils… et savoir les utiliser Vous est-il déjà arrivé d’appeler une ligne d’information pour poser des questions sur un produit ou un service et de finalement vous rendre

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En fait, la clé du succès d’une ligne téléphonique efficace, que ce soit une « ligne odeur » ou « info projet » par exemple, est de compter sur un préposé empathique et intéressé qui répond à votre appel, écoute vos doléances et vous accompagne pour identifier une solution qui vous semble acceptable.

En résumé, le choix réellement « optimal » d’un site nécessite l’établissement de mécanismes de contribution et de rétroaction permettant à la population d’échanger, en toute transparence, sur la justification, sur les faits et sur l’ensemble des tenants et aboutissants associés au site proposé. I

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LE TOUR DU MONDE

Michel Marcotte ing., M.Sc.A. directeur, Genivar michel.marcotte@genivar.com

Au Québec comme ailleurs, l’accroissement du prix de la gestion des déchets par la mise en place de circuits sans exutoire économique n’a pas réduit la production de ceux-ci. La croissance du volume de déchets suit celle des populations et de leur niveau de vie.

Certes, les nouveaux circuits ont détourné le flot de déchets hors des centres d’enfouissement, mais ils l’ont fait en faveur de structures plus sensibles aux conditions économiques. Sans doute un axe de solution apparaît-il déjà avec la croissance des flux mondiaux de ferrailles, de fibres cellulosiques, de métaux et de plastiques. Cette économie nouvelle crée un pont entre les pays du Nord et ceux du Sud qui commencent à profiter de ce nouveau « gisement » de ressources naturelles. Offre et demande sans doute s’ajustent-elles encore, mais la quantité de déchets produits n’a pas diminué; elle augmente. Nous n’avons pas vraiment changé nos habitudes.

La croissance exponentielle de la population mondiale est connue depuis 1771. La question avait alors été posée si l’agriculture pouvait longtemps encore subvenir à nos besoins. S’agissant en 2010 de la survie de l’humanité, la question devient dramatique non seulement par son objet, la vie humaine, mais aussi par son urgence. En effet, à un taux de croissance de 2 % par année, comme dans les années 19 6 0, la population planétaire doublerait en 35 ans. Heureusement, et peut-être est-ce là une des conséquences de la prise de conscience des années 1970, car depuis ce temps, la croissance annuelle de la population mondiale chute. Mais avonsnous vraiment changé nos habitudes ou simplement retardé l’inéluctable ?

Pour une entreprise, « changer ou disparaître » est déjà le plus grand « défi » dont l’Amérique n’ait jamais fait sa marque de commerce. Observer, choisir et agir.

Une entreprise, comme un gouvernement, comme un pays, est, au sens strict, une organisation dont le fonctionnement rend ce défi possible ou impossible. Mais dans tous les cas, l’efficacité de son action repose essentiellement sur la qualité de

CHANGER OU DISPARAÎTRE ses informations (observer) et le temps requis pour mettre en œuvre ses actions (choisir et agir). Ainsi, malgré l’intervention des gouvernements depuis 30 ans, la gestion des déchets est toujours, malgré eux, une cause d’inquiétude sociale. On ne la contrôle pas, ni ici ni ailleurs. Pire qu’avant, elle est même devenue une problématique mondiale.

Depuis toujours, les hommes ont eu le sens de la rareté, de la limite de leurs ressources par rapport à l’ampleur de leurs besoins. Tout ce qui était disponible devait être utilisé, rien – ou presque – n’était jeté ou gaspillé. La révolution industrielle a fait entrer l’Occident dans une autre logique, celle du court terme, celle de l’exploitation rapide de la valeur ajoutée, de l’utilisation effrénée de ressources dont on ne devinait peut-être plus la rareté en métropole à cause de l’explosion des colonies, riches de matières premières. Cela a toutefois bien changé en 200 ans. Depuis le début du XXIe siècle, le monde a été soumis à plusieurs chocs successifs, affectant aussi bien les ressources naturelles que les équilibres financiers, humains, climatiques et environnementaux de notre planète. La crise du Rwanda, la flambée des marchés mondiaux en 2008 et plus récemment l’état des finances de la Grèce marquent au fer rouge des économies fragiles, à la limite de leur capacité démocratique. Soudain, la rareté est revenue au centre de nos préoccupations. Quand 89 % de la population mondiale veut vivre comme la petite minorité dont elle envie la « richesse », et que manquent apparemment les

ressources pour ce faire, il y a des conflits en gestation et le poids du nombre risque encore de faire basculer le monde dans une frénésie aveugle aux réalités les plus simples. « Changer ou disparaître » pose donc la question de la pertinence de la croissance comme mesure du progrès.

Croissance des désirs, croissance des besoins, croissance du commerce et des échanges, mais surtout croissance des populations sont les principaux moteurs économiques du XXIe siècle. Mais face à la disponibilité des ressources, cette situation interpelle la gouvernance de cette petite planète, son pouvoir de choisir et d’agir concrètement. Et si elle se cherche une vision commune, elle se pose surtout la question de l’équilibre des nombres : comment 11 % de la population mondiale pourra-t-elle endiguer la marche des 89 autres ? « Changer ou disparaître » reconnaît l’idée de cycles et de changements.

Comment les paradigmes actuels pourront-ils évoluer en moins de 10 ou 15 ans vers de nouvelles valeurs sans dictature de la raison ? Le temps des discussions s’achève sans doute, mais les « sachants » de ce monde ont-ils assez d’emprise sur leurs concitoyens pour en changer la course effrénée ? Comment pourront-ils changer le monde sans conflits d’opinion, sans conflits régionaux, sans conflits armés ? Il n’y a qu’à voir l’imbroglio canadien à Copenhague pour s’en faire une idée. Et nous n’étions encore qu’entre nous. Quand tout le monde voudra jouer dans la cour des grands, on fera comment, ici ? I

Population mondiale et croissance annuelle (milliards de personnes)

10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 0 1900

2,5 % 2,0 % 1,5 % 1,0 % 0,5 % ANNÉE

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PROJ ET DE POLITIQU E QUÉBÉCOISE SU R LA G ESTION DES MATIÈRES RÉSI DU E LLES : BI LAN RÉG LE M E NTAI RE DU PLAN D’ACTION GOUVE RN E M E NTAL

LE JURIDIQUE

Me Christine Duchaine Avocate en droit de associée chez Sodavex, cabinet juridique spécialisé en environnement cduchaine@sodavex.com

Écrit en collaboration avec M Mira Gauvin e

Le projet de Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles (la « nouvelle Politique ») qui a été publié le 25 novembre 2009 dans la Gazette officielle du Québec (« Gazette ») a comme objectif d’établir un cadre normatif afin que le résidu ultime soit la seule matière résiduelle enfouie. Pour ce faire, la nouvelle Politique était assortie d’un plan d’action. Voyons où nous en sommes rendus quelque six mois plus tard relativement aux modifications annoncées à la Loi sur la qualité de l’environnement (« LQE ») et à ses règlements.

Des projets sous la loupe La nouvelle Politique en est encore au stade de projet. La période de consultation s’est complétée en février 2010. Une centaine de mémoires ont été reçus et le MDDEP procède actuellement à leur analyse. Nous sommes donc en attente d’une deuxième mouture de cette Politique. Pour entrer en vigueur, le gouvernement devra d’abord publier la version définitive dans la Gazette, ce qui demeure une décision discrétionnaire de sa part.

Ceci n’a pas empêché le gouvernement de commencer la mise en œuvre de certaines mesures annoncées dans la nouvelle Politique.

Le MDDEP s’était notamment donné comme objectif de revoir la définition du concept de valorisation et de modifier la LQE à cet effet. En mars dernier, était déposé à l’Assemblée nationale le Projet de loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) concernant la gestion des matières résiduelles et modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles (le « projet de loi 88 »).

Ce projet de loi propose diverses modifications à la LQE concernant la gestion des matières résiduelles. Il veut entre autres clarifier la notion de valorisation prévue à l’article 53.1 et ainsi permettre au gouvernement de déterminer les opérations de traitement des matières résiduelles qui en constituent.

Les modifications proposées à la LQE et au règlement visent principalement à augmenter la part des coûts de la collecte sélective devant être assumée par les entreprises qui fabriquent ou qui distribuent des produits au Québec, passant du 50 % actuellement payé à 100 % d’ici 2015. Le tarif qui sera payé à l’organisme Éco Entreprises Québec sera déterminé en fonction du poids et de l’impact environnemental de l’emballage des produits fabriqués ou distribués. Le gouvernement espère ainsi inciter les entreprises à concevoir des emballages plus écologiques.

Nous sommes en attente de la deuxième publication, laquelle est à l’entière discrétion du gouvernement. Selon nos informations, le MDDEP maintient l’horizon 2010 pour ce faire.

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Le projet de loi 88 en est à l’étape de la présentation et devra faire l’objet d’une publication dans la Gazette avant d’entrer en vigueur à la date fixée par le gouvernement.

Parallèlement à la publication initiale de la nouvelle Politique, trois projets de règlements faisant partie de la stratégie gouvernementale ont été publiés. La période de consultation s’est terminée le 24 janvier dernier et de nombreux mémoires ont été déposés aux fins d’analyse par le MDDEP. Nous sommes en attente de la deuxième publication, laquelle est à l’entière discrétion du gouvernement. Selon nos informations, le MDDEP maintient l’horizon 2010 pour ce faire.

Le premier de ces trois projets de règlements est le projet de Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises. Ce règlement vise à réduire les quantités de matières résiduelles dangereuses éliminées en responsabilisant les entreprises quant à la récupération et à la valorisation des produits qu’elles mettent en marché et qui contiennent de telles matières, notamment en mettant en place un programme de récupération et de valorisation. Le projet de règlement prévoit par ailleurs ajouter de nouvelles catégories de produits à ceux déjà réglementés, soit les produits électroniques, les piles et les lampes au mercure.

Le deuxième est le projet de Règlement sur les garanties financières exigibles pour l’exploitation d’une installation de valorisation de matières organiques. Il vise les exploitants d’une installation de traitement de matières organiques où sont effectuées des opérations de tri, de transfert, de stockage ou de traitement en vue de leur valorisation, et a comme objectif de leur imposer de fournir des garanties financières afin de gérer les risques de fermetures imprévues qui forceraient les contribuables à assumer les coûts de celles-ci.

Le troisième est le projet de Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles. Le projet de règlement prévoit des redevances supplémentaires de 9,50 $ pour chaque tonne métrique éliminée pendant la période du 1er avril 2010 au 31 mars 2015, en sus de la redevance actuelle de 10,73 $ la tonne. Cette redevance permettrait de constituer un fonds servant à financer l’implantation d’installations de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage.

Les mesures à venir Outre les mesures susmentionnées, le Plan d’action en annonce plusieurs autres qui restent à être implantées.

Par exemple, il prévoit obliger les exploitants de lieux d’élimination à assumer les coûts de gestion de postfermeture. L’élaboration d’un nouveau projet de règlement devrait éventuellement voir le jour si le projet de politique et le plan d’action qui y est assorti sont approuvés.

Le gouvernement a aussi annoncé son intention d’interdire totalement l’enfouissement du carton et du papier dès 2013.

L’année 2010 est aussi la période prévue pour l’élaboration de la stratégie gouvernementale menant à l’interdiction, dans un horizon de 10 ans, de l’enfouissement des matières organiques putrescibles. Il s’agit là de deux objectifs ambitieux et majeurs de la nouvelle Politique. Étant donné les impacts majeurs des mesures annoncées sur toutes les sphères de l’activité économique et les répercussions financières sur tous les joueurs, qu’il s’agisse des citoyens, des municipalités ou des entreprises, il sera important de suivre la situation de près. Bien que les objectifs ambitieux de la nouvelle Politique demeurent louables, les moyens pour les atteindre s’avèrent multiples et c’est au stade de l’élaboration de ceux-ci qu’il convient d’intervenir pour faire connaître son point de vue. I

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G E STI O N H U M A I N E D E S R E S S O U R C E S

Dominique Dodier directrice générale EnviroCompétence dominique.dodier@envirocompetences.org

G U I D E D E S U RVI E 10 1 PO U R LE S G E STI O N NAI R E S

en ressources humaines

Vous vous croyez parfois plongé en pleine jungle comme gestionnaire ? Vous croyez que la gestion du personnel est la plus difficile et la plus complexe de vos tâches ? Bonne nouvelle, vous n’êtes pas seul ! En outre, votre propension à repousser l’encadrement et la gestion du savoir-être de vos employés constitue une réaction normale.

Si on parle tant de la dimension humaine dans nos organisations, si on en vante les mérites et la valeur, ce n’est pas seulement parce que l’idée est à la mode. C’est plutôt parce que les ressources humaines sont au cœur des enjeux des organisations; elles y sont étroitement liées. Or, la pénurie de main-d’œuvre, les départs massifs à la retraite des bébés-boomers, la dénatalité, l’intégration de la génération Y au marché du travail sont des phénomènes qui exigent une bien meilleure gestion des ressources humaines que celle qui est actuellement pratiquée. Avant de songer à devenir un « employeur de choix » pour lequel tous se bousculeront, il faut réfléchir aux pratiques de gestion des ressources humaines et à la structure à mettre en place. En un mot, il faut construire l’organisation sur ces ressources humaines. Agir autrement, c’est fragiliser et menacer l’existence même de l’entreprise.

Voici quelques bons conseils.

• Bâtissez une structure de gestion. Quelles sont vos règles et vos politiques ? Quels sont les attitudes, les comportements et les résultats attendus ?

• Établissez de bons contrats de travail. Ceux-ci devraient décrire les conditions d’emploi et d’exécution du travail : délais de probation, conditions salariales, vacances, horaire, statut de l’emploi, titre, fonctions, supérieur immédiat, etc. Un bon contrat de travail permet de mettre par écrit les conditions principales d’exécution du travail. Sans contrat de travail, les normes du travail s'appliquent par défaut. Aussi, si vos conditions sont différentes des normes, il faut les consigner par écrit. « Les écrits restent, les paroles s’envolent. » • Convenez d’une politique de confidentialité. Il est important de bien établir les paramètres sur les transferts de documents confidentiels et de statuer sur les notions de non-concurrence et de non-sollicitation. Un gestionnaire avisé validera cette politique auprès d’un avocat. Les clauses de confidentialité permettent de protéger les données stratégiques d’une organisation, en plus des droits d’auteur et des brevets.

• Encadrez l’utilisation d’Internet et des biens de l’entreprise. Une bonne politique sur l’usage d’Internet et des biens de l’entreprise, dont les ressources informatiques, évitera ou réduira leur utilisation à des fins personnelles. Beaucoup de sondages et d’études prouvent que l’utilisation d’Internet au travail est une

source de perte de temps qui entraîne une baisse de la profitabilité et génère des coûts importants. Par exemple, quand on navigue sur Internet au bureau à des fins personnelles, on peut accéder à des sites peu recommandables et ainsi risquer de contaminer par un virus le serveur de l’entreprise et occasionner des frais parfois assez élevés afin de nettoyer le système. Une chose est sûre : une telle politique est aujourd’hui essentielle. Elle doit être dûment signée par l’employé. Cette signature constitue une preuve que les règles internes ont été expliquées dans le cas où un congédiement ou l’application de mesures disciplinaires sont nécessaires.

Pensez équité. Il est important de souscrire au programme d’équité en matière d’emploi sur les plans de l’embauche et de la mobilité de la main-d’œuvre. La Loi sur l’équité salariale fixe des obligations et des responsabilités différentes aux employeurs selon le nombre de personnes salariées que compte leur entreprise durant une période de référence indiquée dans la Loi. Il s’agit de la première étape d’une série de neuf pour réaliser un exercice d’équité salariale. Elle a pour objet de corriger, à l’intérieur d’une même entreprise, les écarts salariaux dus à la discrimination fondée sur le sexe à l’égard des personnes qui occupent des emplois dans des catégories d’emplois à prédominance féminine.

La Loi sur l’équité salariale lance un message clair aux chefs d’entreprise, aux organisations syndicales et aux travailleuses : la valeur du travail des femmes doit désormais être rendue visible et reconnue. Pour plus d’information à ce sujet, consultez le site www.ces.gouv.qc.ca/apropos/loi.asp.

En combinant ces politiques et ces méthodes avec d’autres procédures, vous constituerez votre manuel de l’employé. Il faut se rappeler que plus les employés obtiennent de l’information de qualité sur l’organisation et les règles qui la régissent, plus ils la respecteront et plus forte sera leur adhésion. Bref, des règles et des attentes claires sont les bases d’une bonne relation entre un employeur et ses employés. I

Vous aimeriez obtenir des outils simples et efficaces pour vous soutenir dans votre démarche d’une saine gestion des ressources humaines ? Nous avons développé chez EnviroCompétences un Guide de gestion des ressources humaines constitué de 108 outils disponibles en version électronique. Un ouvrage complet, facile à utiliser, qui vous permettra de vous consacrer à vos principaux mandats et de tirer profit de notre expertise. Vous trouverez un bon de commande sur le site www.envirocompetences.org sous l’onglet Publications.

« Gérer consiste à bien faire les choses; diriger, c’est faire les bonnes choses. » – Peter F. Druker

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LE S B O N S C O NTA CTS

STÉPHEN DAVIDSON, ing.

Directeur de projets Environnement 1205, rue Ampère, bureau 310 Boucherville (Québec) J4B 7M6 Tél. : 450 655-9640, poste 237 Téléc. : 450 655-7121 stephen.davidson@bpr.ca www.bpr.ca

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organisation d’évènement identité d'entreprise publicité dépliant affiche site Web développement stratégie

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L’ E N V E R S D U D É C O R

Sources : Umour.com, Phénix de l’environnement, Rosemère nouvelles et l’équipe de 3Rve.

es, ouvell ets n s e j d des su avez Vous ecdotes ou aire part ? des anêt à nous f tout à d’intér parvenir le Faites aya.cc m @ o f in

PLUS GRAND QUENATURE !

Si vous n’avez jamais assisté à un congrès international de grande envergure, voici deux arguments qui devraient vous convaincre d’assister au prochain salon Pollutec : premièrement, il a lieu en France, donc tout se déroule en français. De plus, il se tient à Lyon, capitale de la gastronomie française. De quoi satisfaire votre tête et votre panse ! Le salon Pollutec se tiendra du 30 novembre au 3 décembre prochain. Vous pouvez obtenir plus d’information auprès de Promosalons à canada@promosalons.com. Vous pouvez également vous joindre à la mission commerciale d’Export Environnement en écrivant à info@export-environnement.com.

Ne ratez pas la chance de participer au traditionnel tournoi de golf de votre magazine 3Rve. Véritable happening, ce tournoi se tiendra le jeudi 2 septembre 2010 au prestigieux Club de golf Glendale sur le parcours Élite.

Faites plaisir à vos clients, invitez-les !

www.maya.cc Pour réserver votre place ou commanditer l’événement, contactez-nous sans tarder, les places étant limitées.

450 508-1515, info@maya.cc 30

Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 6 NO 1 ÉTÉ 2010

AVEZ-VOUS VU NÉMO… LE CAMION ?

La ville de Rosemère a récemment fait l’acquisition de son premier véhicule électrique de marque Némo. Ce petit camion électrique sympathique et surtout polyvalent est conçu et fabriqué au Québec. Le véhicule sera utilisé par le service des travaux publics et celui des services techniques. Parions que les gens tourneront la tête sur son passage. Visitez le site du fabricant à www.nev-nemo.com.

UN OUTIL PERFORMANT EST EN CHANTIER

Un tout nouveau bottin regroupant les acteurs de l’industrie du développement durable verra le jour prochainement. Se déclinant sur trois plateformes conviviales et performantes, lebdd.com pourra être consulté sur format papier, sur Internet et même sur votre téléphone intelligent. Assurez-vous que votre entreprise y est listée et bien visible en consultant le www.lebdd.com.

Un peu d’humour… malgré tout

FÉLICITATIONS À SHERBROOKE O.E.M. !

L’entreprise Sherbrooke O.E.M. a mérité un phénix lors du dernier Gala des phénix de l’environnement. L’entreprise de l’Estrie était en lice dans la catégorie « entreprise/gestion des matières résiduelles » pour son unité de tri optique capable de trier le bois des résidus de moins de 25 cm à un rythme que 8 à 10 personnes auraient peine à suivre. Toutes nos félicitations pour cette belle réussite !

M. Alain Brasseur président et fondateur de Sherbrooke OEM recevant le Phénix des mains de M. Scott Thornton, directeur des ventes chez Tetra Pak .

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