Bellevilles dans l’environnement des foncières (solidaires)

L’émergence d’un mouvement de foncières solidaires*

Pour mémoire, les foncières dites “solidaires”, n’ont pas de définition juridique unique. Elles ont un mode opératoire qui peut sembler similaire aux foncières classiques (acheter, détenir et faire fructifier un patrimoine), mais leur objet - ou finalité - est différent.

Si l’on devait schématiser : --- pour les foncières “classiques”, l’immobilier est un secteur d’activité qui via la capitalisation des loyers collectés permet de générer de la valeur, qui est redistribuée à des actionnaires ; --- les foncières “solidaires” quant à elles, si elles détiennent des biens immobiliers c’est pour pouvoir les louer à un prix le plus bas possible ; ce afin de dégager des revenus disponibles pour des projets engagés et/ou améliorer le reste à vivre de ménages modestes.

Les foncières solidaires détournent et font évoluer le modèle en utilisant l’immobilier comme un moyen d’atteindre des objectifs d’utilité sociale, environnementale ou économique.

Elles se distinguent des autres foncières en ce qu’elles contribuent à remettre l’immobilier à sa “juste place”, c’est-à-dire au service des usages et des usagers.

Il semble à Bellevilles que c’est à cet endroit précis que s’exprime la notion de solidarité d’un mouvement émergent de foncières en France. En replaçant l’usager au centre de son activité et en soutenant son projet de vie ou d’activité sur le temps long, les foncières s’établissent dans un lien d’interdépendance avec leurs bénéficiaires. Ils sont liés les un aux autres dans une communauté d’intérêt qui contribue à rééquilibrer les rapports de pouvoirs, financiers et de domination.

Pour ces foncières « la solidarité est un élan et la valeur créée est mise au service de cette solidarité. »1

Solidarité et responsabilité, des notions à l’oeuvre pour Bellevilles

Le maniement au quotidien de ces notions est pour Bellevilles un exercice délicat. Bellevilles essaye d’être sensible à l’usage des mots qu’elle emploie afin qu’ils soient porteurs de sens. Sur la question de la solidarité des foncières Bellevilles identifie l’enjeu d’arriver à bien définir cette notion afin de l’asseoir, la partager et la valoriser, notamment au vu de l’engouement pour ce terme et de la diversification des acteurs qui se revendiquent de cette mouvance.

Réflexions en cours : la notion de solidarité entre Bellevilles et ses bénéficiaires s’exprime à différents niveaux :

-- dans l’apport et l’échange mutuel de compétences ;

-- dans la mise en oeuvre de principes de gouvernance qui favorisent la coconstruction des projets ;

-- dans la recherche de conditions de location adaptées et soutenables par les locataires

(franchise de loyer, bail d’utilité sociale, loyer variable lié au chiffre d’affaires etc…) - dans les associations qui peuvent être opérées dans les sociétés immobilières et/ ou d’exploitation ;

-- de part la vie du lieux (gestion, maintenance, collecte des loyers) ;

-- via le temps passé ensemble et le partage de moments de vie dans la recherche d’un objectif commun.

Il est à noter que Bellevilles ne s’est initialement pas identifié comme une foncière solidaire. A tort ou à raison, ce terme faisant écho à la notion de “social” et par extension au modèle bien établi des bailleurs sociaux (ou des acteurs de l’habitat d’urgence), Bellevilles n’a pas jugé opportun d’y faire référence à sa création, pour ne pas créer de confusion. Il lui semblait alors qu’elle n’avait pas encore les moyens d’adresser les mêmes publics que les bailleurs, c’est pourquoi elle a opté pour le terme de “responsable”. Aujourd’hui, Bellevilles se sent à l’aise avec le terme de foncière solidaire qui traduit la solidarité dont Bellevilles fait preuve envers ses bénéficiaires, porteurs de projets ainsi que vis-à-vis de la cause défendue.

La notion de responsabilité fait référence pour Bellevilles au fait d’être garant de ses actions sur le temps long ; tant à l’externe vis-à-vis de ses partenaires et bénéficiaires, qu’en interne, auprès de ses équipes. Cette responsabilité induit une notion d’interdépendance entre la foncière et son écosystème, ce qui la rapproche des foncières solidaires.

* Les définitions mobilisées dans cette section sont tirées de : (1) CRESS, 2022. ‘Guide Pratique: L’accès au foncier des acteurs de l’économie sociale et solidaire’ et (2) AESIO, ESS France, Cress, 2023. ‘Note d’opportunité pour une essisation de l’économie: décryptages et opportunités autour des questions foncières’. Venez en parler avec nous !

1 Extrait de la conférence ‘La Propriété au service du droit à la ville’, à retrouver sur Cause Commune.