Rapport SPECQUE XVI° Edition Rome 2013
Rapport SPECQUE – XVI° Edition Rome 2013
SOMMAIRE Le mot de la chef de délégation Partie I : La délégation bordelaise à la SPECQUE Partie II : Une semaine intensive de travaux parlementaires Partie III : La prochaine édition Specquoise, Edmonton 2014
Rapport SPECQUE – XVI° Edition Rome 2013
Le mot de la chef de délégation Après deux participations à la Simulation du Parlement Européen Canada-Québec-Europe (SPECQUE) à Luxembourg en 2011 et Montréal en 2012, les membres d’Eurofeel ayant participé à ces précédentes éditions ont décidé de transmettre leur expérience à de nouveaux participants sous forme d’ « ateliers SPECQUE » se déroulant toutes les deux semaines. Présente à tous ces ateliers l’an passé, ainsi qu’à la simulation du Parlement européen organisé dans Sciences po Bordeaux en 2012 par Eurofeel, il m’a été facile de reprendre cette année le flambeau en devenant chef de délégation pour cette SPECQUE 2013 et en co-organisant les ateliers SPECQUE avec le chef de délégation de l’année précédente. Ces réunions de préparation se sont donc déroulées tout au long de l’année sous forme de débats et présentations visant à se familiariser avec le fonctionnement du Parlement européen, ses différents groupes politiques, le travail en commission parlementaire ou encore le mode de votation et de prise de parole en assemblée. Les participants à ces ateliers, français et internationaux, se sont pris au jeu et se sont montrés assez nombreux et réguliers. Ce travail de groupe s’est soldé par la formation d’une délégation de trois personnes pour la SPECQUE 2013 qui s’est déroulée à Rome du 4 au 11 août. Initiée par l’université de Laval au Québec en 1998, la SPECQUE a réuni pour sa XVI° édition quelque 200 jeunes francophones qui ont endossé le rôle d’eurodéputés, lobbyistes, commissaires ou rapporteurs le temps d’une semaine. Les travaux parlementaires ont porté sur quatre grands thèmes : la réforme bancaire instituant la séparation des banques de dépôt et d’investissement, la réforme du droit des demandeurs d’asile en Europe, la création d’un Fonds de Solidarité de l’Union européenne contre les catastrophes naturelles et la stratégie de développement des Balkans occidentaux. La délégation d’Eurofeel a pu compter sur l’organisation rigoureuse du comité de la SPECQUE et le soutien financier des partenaires qui ont permis à nos trois participants de se voir rembourser tous les frais à hauteur de 85%.
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Partie I : La délégation bordelaise à la SPECQUE Témoignages Lucie Lechardoy Eurodéputée du groupe Alliance des Démocrates et des Libéraux pour l’Europe (ADLE) Commission Affaires Etrangères (AFET) Communication de la Commission au Parlement Européen, au Conseil, au Comité Economique et Social Européen et au Comité des Régions relative aux Balkans occidentaux : de la coopération à l'intégration.
Après avoir participé aux ateliers SPECQUE l’année passée et pris part à la simulation du Parlement européen à Sciences po Bordeaux avec une trentaine de participants, l’heure de participer à la véritable SPECQUE avait sonné. En tant que chef de délégation, j’ai assuré tout au long de l’année le relais entre le comité organisateur de la SPECQUE et les participants de la délégation d’Eurofeel. Puis une fois à Rome, j’ai endossé le rôle d’eurodéputée du groupe ADLE au sein de la commission des affaires étrangères (AFET). Faire partie du groupe ADLE était très intéressant du fait du rôle pivot de ce groupe politique, les démocrates et libéraux pouvant presque toujours renverser la balance des votes d’un côté ou l’autre de l’hémicycle. Il fallait donc faire des choix habiles en adéquation avec les valeurs du groupe et stratégiques pour faire basculer le vote à notre avantage. La politique de couloir a donc joué un rôle important au cours de cette simulation, par laquelle j’ai tenté de trouver des compromis avec les membres d’autres groupes politiques.
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La Commission AFET s’est penchée sur la stratégie de coopération et de développement des pays des Balkans occidentaux en vue de leur future adhésion à l’UE. Le fond du débat ne portait pas sur l’adhésion ou non de ces pays, celle-ci étant déjà prévue à moyen ou long terme par l’UE, mais des moyens pour ces pays d’atteindre les critères d’admission, à la fois économiques, politiques et judiciaires, et enrayer les difficultés des dernières décennies. Les débats se sont donc révélés très vivants, parfois clivants comme sur le recours ou non à l’énergie nucléaire, parfois plus consensuels comme sur la lutte contre la corruption et la criminalité. Cette semaine très intense m’a beaucoup enrichie, que ce soit au niveau de la compréhension de la procédure législative ordinaire au Parlement européen et ses étapes avec les séances plénières, le travail en commission, la politique de couloir, la rédaction et le vote des amendements, que sur le plan humain du fait de la rencontre de francophones du Canada (Québec, Alberta, Manitoba), de Belgique et Suisse mais aussi d’Italie, Espagne, Roumanie et même du Liban. Cet échange de points de vue sur l’Europe par des ressortissants de l’UE et du reste du monde s’est révélé passionnant, tout comme le partage d’expériences et d’accents. Enfin, la SPECQUE se déroulant dans la ville éternelle, nous avons eu la chance d’effectuer nos travaux de simulation dans des lieux prestigieux comme le Parlement Italien, la Mairie de Rome dans laquelle a été signé le Traité de Rome fondateur de la Communauté Economique Européenne en 1957, ou encore de visiter la Villa Médicis, siège de l’Académie de France à Rome.
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Maxime Blondel Eurodéputé du groupe Europe libertés démocratie (ELD) Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures (LIBE) Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les critères et mécanismes de détermination de l’Etat membre responsable d’une demande de protection internationale présentée dans l’un des Etats
L’édition 2013 constituait ma première expérience de la SPECQUE. C’était la deuxième année que je participais à l’atelier de préparation de la SPECQUE au sein d’Eurofeel. J’ai notamment pris part tout comme Lucie à la simulation du Parlement européen à Sciences Po Bordeaux en 2012. En tant que député d’Europe libertés démocratie, groupe eurosceptique positionné à l’extrême droite de l’hémicycle, mon rôle consistait à appuyer une position opposée à la délégation de la souveraineté des Etats membres au niveau européen. Plutôt que de rechercher des consensus, le groupe politique encourageait à défendre des positions tranchées et incisives, en s’exprimant de manière théâtrale, quitte à parfois provoquer la polémique ! La rhétorique constituait ainsi notre meilleure arme. L’objectif de la commission visait à établir un nouveau système de répartition des demandes d’asile au sein de l’Union européenne afin d’éviter les surcharges administratives dans certains Etats membres, notamment ceux qui se situaient à la frontière de l’Union européenne, et ce tout en garantissant une protection adaptée aux demandeurs d’asile. Au sein de cette commission, l’ELD était clairement opposée au transfert au niveau européen des compétences concernant la gestion des demandes de protection internationale. Dans le déroulement des débats, l’ELD s’est souvent retrouvée seule contre tous, même si ses positions anti-fédéralistes lui ont permis de négocier et de présenter des amendements communs avec les membres du groupe des Conservateurs et Réformistes européens. Rapport SPECQUE – XVI° Edition Rome 2013
Ce séjour à Rome a constitué l’opportunité de rencontrer des personnes issues de différents horizons et de découvrir de nouvelles cultures et modes de pensées. J’ai bien entendu fait la rencontre de Canadiens, mais également d’Européens (issus d’Italie, d’Allemagne du Luxembourg ou bien encore de Bulgarie, pour n’en citer que quelques uns) et de Libanais. Nous avons également eu le privilège de travailler et débattre dans des lieux prestigieux tels que le Parlement italien, l’Université pontificale Urbaniana au Vatican ou encore la Mairie de Rome. Avec la SPECQUE, j’ai réussi à mieux comprendre le fonctionnement du Parlement européen, des commissions parlementaires, et j’ai découvert en quoi consistait la politique de couloir. Même s’il était très difficile d’obtenir des consensus entre l’ELD et les groupes politiques europhiles, j’ai pu développer ma capacité à argumenter et à défendre des idées qui n’étaient pas les miennes. J’ai également gagné une plus grande endurance dans le travail.
En résumé, ce fut une expérience très enrichissante sur les plans académique et culturel, et j’encourage ceux qui sont intéressés par le Parlement européen à participer aux futures éditions de la SPECQUE !
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Sandrine Duchesne Eurodéputée du groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes & Démocrates au Parlement européen (S&D) Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs (IMCO) Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la réforme structurelle des établissements de crédit
Ma participation aux ateliers d’Eurofeel et à la véritable SPECQUE étaient une première pour moi. En tant qu’étudiante en droit spécialisée en droit et politiques de l’Union européenne, il m’a semblé logique de participer à cette simulation qui représentait un complément idéal à ma formation. Mon rôle d’eurodéputée des S&D était de défendre des valeurs sociales et démocrates. J’ai souhaité être membre de ce groupe car il était important pour moi de défendre des valeurs proches des miennes. De plus, cela impliquait davantage de contraintes par rapport aux groupes situés aux extrémités de l’hémicycle. La provocation ne pouvait être notre stratégie, mais plutôt la rationalité et le consensus. Enfin, en tant que deuxième plus grand groupe du Parlement, nous avions une importance stratégique. Notre taille nous conférait le statut de partenaire incontournable des négociations, ce qui nous a donné l’occasion de pratiquer à maintes reprises la politique de couloir. Ma participation à la Commission IMCO a été une expérience très enrichissante. Il s’agissait, selon moi, de la Commission la plus intéressante. Nous étions chargés de trouver un consensus sur l’organisation d’une séparation des activités de dépôt et d’investissement des banques. Sujet d’actualité brulante, puisqu’il s’inscrit dans le prolongement des crises bancaires et financières, mais également complexe et passionnant, il a cristallisé au cours de cette semaine de nombreux débats riches et intenses. Bien des amendements ont fait débat, mais ceux ayant suscité le plus de réactions concernaient la question de savoir s’il fallait opérer une séparation stricte de ces activités, ou
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permettre certaines exceptions. Les eurodéputés S&D se sont positionnés en faveur de la première solution. Nous considérions en effet que ces dérogations vidaient le texte de sa substance. Cette expérience SPECQUE aura été intense, enrichissante et passionnante à tous points de vue. Découvrir le fonctionnement du Parlement européen tout d’abord. Bien que j’aie étudié cela à maintes reprises au cours de mon cursus universitaire, aucun livre ne pourrait remplacer le fait de vivre cette expérience. J’ai également été impressionnée par les rencontres formidables que l’on peut faire au cours d’une telle aventure. Être en contact permanent avec des personnes de toute l’Europe, du Canada et du Québec, dans un tel contexte qui plus est, ne peut que nous enrichir et nous ouvrir l’esprit. Enfin, j’ai été marquée par la ville et le cadre exceptionnel au sein desquels nous avons pu évoluer au cours de cette semaine. Nous avons eu la chance de voir et d’être dans des lieux prestigieux.
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Partie II : Une semaine intensive de travaux parlementaires
La XVI° édition de la SPECQUE s’est tenue à Rome du 2 au 11 août 2013 et nos activités se sont déroulées dans des lieux prestigieux de la Ville Eternelle : le Parlement italien, l’Université pontificale du Vatican ou encore la Mairie de Rome où a été signé le fameux Traité de Rome de 1957 instituant la Communauté Européenne Economique, devenue l’Union Européenne. Durant la semaine que dure la simulation, les participants sont amenés à se mettre dans la peau de représentants politiques européens. Il s'agit à ce titre de la plus grande simulation francophone reproduisant le fonctionnement du Parlement européen. Que ce soit en tant que Commissaire européen, Président du Parlement, Rapporteur, Chef de groupe parlementaire, Lobbyiste, Journaliste ou Eurodéputé, tous sont amenés à prendre part aux débats concernant quatre sujets en rapport avec l’actualité européenne. Cette année les travaux en Commission et en Assemblée Plénière ont porté sur les thèmes suivants: - la réforme structurelle des établissements de crédit - la réforme du droit des demandeurs d’asile en Europe - la création d’un Fonds de Solidarité de l’Union européenne contre les catastrophes naturelles - la stratégie de l’UE par rapport aux Balkans occidentaux : de la coopération à l’intégration
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L’Assemblée plénière à la SPECQUE
L’Assemblée plénière a ouvert et clôturé la SPECQUE. La première Assemblée plénière s’est tenue au Parlement italien et a permis de repérer les différents groupes politiques dans l’hémicycle et de prendre la température du groupe de 200 jeunes francophones. Après un discours d’ouverture par la présidence du Comité d’organisation de la SPECQUE et de la présidence du Parlement, les 7 chefs de groupe ont exprimé les lignes politiques générales de leur groupe. Les commissaires et rapporteurs ont ensuite présenté leurs textes puis des rapporteurs fictifs pour chaque groupe politique ont esquissé les enjeux de ces différents textes pour leur parti, avant de lancer le débat avec le reste de l’assemblée. L’Assemblée plénière est le lieu de joute oratoire par excellence, certains en profitant pour déclamer des vers, citer des textes ou faire des envolées lyriques pour marquer les esprits. Les nouveaux se mesurent aux anciens mais tout le monde rentre ainsi peu à peu dans la dynamique de la SPECQUE. Après deux jours de travail en commission parlementaire, les 200 participants se réunissent de nouveau en Assemblée plénière pour deux jours afin de rendre les conclusions de chaque commission (REGI, LIBE, AFET, IMCO) à raison d’une demi-journée par texte. Les commissaires et rapporteurs dressent leur bilan, puis c’est au tour des rapporteurs fictifs de chaque groupe politique, avant que le débat ne soit de nouveau lancé avec la salle, avec l’optique pour chacun de convaincre le plus grand nombre pour faire voter de futurs amendements. Chacune des demi-journées de débat en séance plénière se conclut par la présentation de résolutions, suivie d’un débat et d’un vote. Enfin, afin de détendre l’atmosphère, chacune de ces deux journées d’Assemblée plénière s’achève par des motions d’ordre, moments d’expression libre plus légers offert aux eurodéputés qui ont donné lieu à des déclarations d’amour, des chansons et des anecdotes amusantes.
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La dernière journée de la simulation s’est également tenue en Assemblée plénière, cette fois-ci à la Mairie de Rome, afin de voter les différents amendements des textes discutés en commissions ainsi que les résolutions. Une demi-heure seulement est consacrée à chaque texte, pour lesquels chaque amendement est voté à main levée sous l’œil vigilant de la présidence et des assesseurs juridiques prêts à comptabiliser chaque voix. Pour chaque amendement, les chefs de groupes indiquent d’abord la position du groupe politique, mais chaque eurodéputé est libre de voter en son âme et conscience, selon le principe de non-partisannerie de la SPECQUE. La simulation se déroule donc de manière la plus fidèle possible, non seulement dans l’ordre de la procédure mais également dans son fonctionnement et ses règles de conduite, comme le respect du décorum, à la fois vestimentaire et verbal ou encore le fait de ne s’adresser à d’autres eurodéputés que par l’entremise de la présidence du Parlement.
Le travail en commission parlementaire
Le travail en commission s’est étalé sur deux jours et a permis de discuter du fond de chaque texte. C’est un travail plus technique et juridique, où les discussions sont âpres et le jeu des alliances devient capital. Après une demi-journée passée à débattre du texte en général pour mettre en évidence les points de clivage entre les groupes politiques, les eurodéputés se sont retrouvés pour écrire des amendements et chercher des soutiens parmi les autres groupes politiques de façon plus ou moins formelle, c’est ce que l’on appelle la « politique de couloir ». Le jeu de persuasion et la recherche de compromis permettent aussi de se familiariser avec les autres membres de sa
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commission. Pour les plus timides, c’est également plus aisé de s’exprimer en petit groupe d’une trentaine en commission ou en face à face lors les négociations de couloir. Le lendemain, chaque amendement proposé la veille est débattu puis voté en commission. Le Rapporteur et le Commissaire disposent d’un droit de parole prioritaire et peuvent donner leur avis pour chaque vote, tandis que les assesseurs juridiques vérifient la validité des amendements et que la présidence et le secrétariat attribuent la parole et comptabilisent les voix. Ce travail en petit comité est donc le lieu de vives discussions, de prises de parole enflammées, de négociations habiles et de jeux d’alliances subtils. A l’issue de ces deux journées de travail en commission, le texte provisoirement voté est appelé texte consolidé, mais de nouveaux amendements peuvent alors encore être déposés jusqu’à la veille du vote final, sans faire l’objet de débats cependant.
Les médias à la simulation La SPEQCUE ne serait pas la même sans sa couverture médiatique et l'activité débordante de ses journalistes. Une fois les débats de la journée terminés, les journalistes entrent en scène et passent au crible l'actualité. Une équipe de journalistes et de photographes coordonne chaque jour l'impression du journal de la simulation « PerSPECQUEtives », distribué tous les matins gratuitement. Celui-ci permet d'être informé, mais il est aussi un véritable outil afin de défendre des positions. Lobbyistes, eurodéputés, chefs de groupes politiques, tous s'en servent comme d'une véritable tribune d'expression. Les propos y sont libres et les journalistes allient sérieux et humour en publiant des anecdotes sur les participants à la simulation et autres perles recueillies au fil des discours. L'actualité est également relayée par un journal télévisé diffusé tous les soirs et préparé avec soin par les journalistes TV. Une petite appréhension règne chaque soir dans la salle de projection au moment de sa diffusion. Il n'est pas rare en effet de s'être fait surprendre par une caméra indiscrète. Rien n'échappe donc aux journalistes !
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Partie III : La prochaine édition Specquoise, Edmonton 2014 Depuis la création de la SPECQUE en 1998 par des étudiants en relations internationales à l’Université de Laval, la simulation s’est tenue une année sur deux au Canada et l’autre année en Europe. Après cette édition 2013 à Rome, berceau de la res publica et du débat politique, où a été signé le Traité fondateur de la Communauté Economique Européenne, la SPECQUE sera organisée de nouveau au Canada, mais pour la première fois dans la province de l’Alberta, dans la ville d’Edmonton. Edmonton est la sixième ville du Canada en termes de population. Située dans l’Ouest du pays, c’est la seconde ville de l’Alberta après Calgary et elle abrite une importante communauté francophone comptant environ 16 000 Franco-Albertains. Près de 60 000 personnes apprennent le français à Edmonton, notamment par l'intermédiaire des classes d'immersion en langue française. Edmonton compte ainsi des spectacles et centres artistiques exclusivement francophones et célèbre chaque année le festival de culture et langue française Franco-Albertain. Région fertile et réputée pour son élevage, l’Alberta sera sûrement pour beaucoup de specquois une découverte et une fois encore un choc des cultures. Un avant goût…
Le mot de la fin La troisième participation d’Eurofeel à la SPECQUE illustre une réelle dynamique avec un renouvellement complet des participants pour permettre au plus grand nombre de participer à cette expérience si enrichissante. Eurofeel poursuit également une volonté d’ouverture et de diversité puisque l’an passé sa délégation comptait une étudiante italienne, et cette année une étudiante de l’université de droit à Bordeaux IV. Le constat est unanime : c’est en étant réellement acteur du Parlement européen ou des autres institutions qu’on en saisit vraiment le fonctionnement, qu’on se l’approprie et qu’on sera à même de s’en souvenir et de l’enseigner à d’autres. Les expériences vécues à la simulation, les contacts noués avec les participants européens ou canadiens, tout ceci contribue à perpétuer la SPECQUE et Eurofeel compte bien renouveler l’expérience l’an prochain
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avec une nouvelle délégation. De plus, si la SPECQUE est à l’origine de la création de notre association, Eurofeel a élargi ses activités à d’autres thématiques et propose désormais l’organisation de conférences, la participation à un concours de projets européens ou encore une future simulation du Conseil de l’Union européenne.
Remerciements Nous tenons à remercier tout particulièrement nos partenaires qui ont fortement contribué à la réussite de ce projet.
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