LIFE ON BOARD PROJECT

DES RÉFLEXIONS SUR LE SECRET DU BONHEUR, LA TECHNOLOGIE HUMANISTE, LA PÊCHE AUX ORDURES ET LA VIE EN GÉNÉRAL À BORD DE LA NOUVELLE VOLVOXC90 V8

UN FILM DE ROMAN COPPOLA

LES PARTICIPANTS

JAIME LERNER (URBANISTE BRÉSILIEN, MAIRE PENDANT 33 ANS DE CURITIBA, L’UNE DES VILLES AU MONDE OÙ LA QUALITÉ DE LA VIE EST LA PLUS ÉLEVÉE) ET FLAVIA SPARACINO (DESIGNER, CRÉATRICE D’ESPACES INTERACTIFS À LA TÊTE DU BUREAU SENSING PLACES)

LE TRAJET DE POSILLIPO (NAPLES) À LA VIA APPIA (ROME)

LA VOITURE: LA NOUVELLE VOLVOXC90 V8 ALLIANT TECHNIQUE ET SÉCURITÉ, LA VOLVO XC90 EST LE SUV LE PLUS APPRÉCIÉ DE SA CATÉGORIE. CONTRÔLE ACTIF DE LA STABILITÉ RSC, CLIMATISATION AUTOMATIQUE PREMAIR À FILTRE ACTIF, DESIGN PRIMÉ, INTÉRIEUR FLEXIBLE AVEC 7 SIÈGES, ELLE SATISFAIT TOUTES VOS EXIGENCES, NOTAMMENT EN MATIÈRE DE PUISSANCE ET DE RENDEMENT ÉNERGÉTIQUE, GRÂCE À SON NOUVEAU BLOC V8 EN ALUMINIUM.

DÉCOUVREZ SANS PLUS TARDER LA NOUVELLE VOLVO XC90 V8 ET FAITES PART DE VOS SENSATIONS À VOTRE CONCESSIONNAIRE VOLVO

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Semaine de Golf de Leukerbad

18-22

Juillet 2005

Organisierée par le Golfclub Leuk et Leukerbad Tourisme

Programme

LundiScramble à deux

Cafe Galleria Leukerbad

MardiSingle stableford

Burgerbad Leukerbad

Mercredi4-Ball best Ball

Gemmi Bahnen / Hotel Alfa & Dala Leukerbad

JeudiSingle stableford

HotelReginaTerme & Rest.RömerhofLeukerbad

VendrediSingle stableford

Hotel Zayetta Park Leukerbad

Partenaires

Hôtels Lindner & Alpentherme****

Hôtel Regina Terme****

Hôtel Viktoria***

Hôtel Alfa***

Hôtel Croix Fédérale***

Parkhôtel Zayetta***

Hôtel Walliserhof***

Hôtel Restaurant Gemmi***

Hôtel Paradies**

Prix forfait de 985 francs comprenant:

• 5 jours greenfee et tournois, apéro

• 5 nuits en chambre double avec petit-déjeunerdans un des hôtels partenaires, transport au golf

• Accès aux thermes

Inscriptions: Golfclub Leuk, 3952 Susten

T 027 473 61 61, info@golfleuk.ch

1er janvier 2005. Et ceci même avec un effet rétroactif au 1er janvier 2001 pour les clubs de golf qui, appliquant les recommandations de l'ASG, contestaient formellement ce prélèvement de TVA lors de la remise de leurs décomptes périodiques. Cette nouvelle détermination a des incidences financières non négligeables pour les clubs de golf. Selon l'importance de l'équipe des greenkeepers et selon la répartition des recettes soumises et non soumises, le prélèvement de la TVA pouvait se monter entre 30'000 et 100'000 francs par année par club de golf.

Cette nouvelle pratique de l'AFC touche également d'autres infrastructures sportives, par exemple les patinoires ou les courts de tennis, qui bénéficient ainsi à l'avenir également des démarches fructueuses de l'ASG.

Conclusions

La persévérance finit toujours par payer. Au même titre que le golfeur cherchant à améliorer son handicap, le groupe de travail TVA de l'ASG n'a jamais baissé les bras alors même que les chances d'obtenir un revirement de la position de l'AFC paraissaient minces et que l'appui des autorités du sport suisse était inexistant. Il convient ici de remercier les clubs de golf qui ont prêté leur concours à l'ASG en fournissant de précieuses informations sur leur organisation ou sur le déroulement des contrôles TVA.

C'est grâce à cette collaboration constructive que nous pouvons aujourd'hui nous féliciter, ensemble, du succès obtenu.

■ Stéphane Gmünder TVA Conseils, Fribourg

En matière de TVA, saviez-vous que:

Le cultivateur qui mange une pomme de son verger ne doit pas de TVA alors que le garagiste qui répare sa voiture doit calculer la TVA.

Le gazon synthétique est imposable à 7,6 % et le gazon naturel à 2,4 %.

L'eau minérale achetée au magasin est soumise à 2,4 % alors que la même eau minérale bue au club house est imposée à 7,6 %.

Un joueur de golf étranger gagnant plus de CHF 75'000 dans un tournoi en Suisse devrait s'annoncer à la TVA.

Le «jardinier du dimanche» cultivant légumes et fleurs pour sa propre consommation ne doit pas s'annoncer à la TVA.

Le pro d'un club fournit des prestations de «formation» non soumises à la TVA.

Johnny Storjohann et le rôle de l‘ASG

D’un point de vue juridique, les clubs de l’ASG sont des entreprises, pour lesquelles l’exploitation d’un parcours de golf est une activité commerciale. Est-ce que ça ne va pas trop loin, lorsque l’ASG agit pour les clubs comme un «service de consultation juridique»? Autrement dit: comment l’ASG est-elle devenue active dans le problème de la TVA?

Bien entendu les clubs sont des entités juridiques indépendantes et l'ASG ne peut en aucune manière intervenir auprès des autorités à leur place. Néanmoins, au départ il s'agissait de cerner un problème intéressant la grande majorité des clubs. L'ASG, sur la demande des clubs, a joué un rôle de catalyseur et d'intermédiaire, en mettant en place les structures nécessaires pour contester les décisions arrêtées par l'Administration fédérales des contributions. Nous sommes bien évidemment très heureux que l'intervention de l'ASG et les consultants mandatés ait eu un aboutissement positif pour nos membres, les clubs. Les contacts avec l’Administration fiscale des contributions ont été constructifs et amicaux, est-ce que l’on peut imaginer que cette attitude positive perdure pour des questions futures?

Je tiens à préciser que nos contacts et entretiens avec l'Administration fiscale des contributions se sont toujours déroulés à un niveau constructif avec des arguments positifs et très bien acceptés par les deux parties. Il n'est pas question pour notre part, d'adopter un quelconque ton triomphaliste.

Quelle est la position de l’ASG concernant le point spécifique des clubs qui ont fait recours, mais qui ne récupéreront pas les montants versés à la TVA? Est-ce que ce n’est pas injuste?

L'ASG a informé les clubs à de nombreuses reprises sur la nécessité de faire recours contre les décisions prises lors des contrôles TVA, et de régler les montants réclamés uniquement sous réserve. Je ne puis qu'espérer que tous nos membres aient suivi nos directives.

La Balle de Golf HX ® Tour

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