ETUDE D’IMPACT
MILIEUX NATURELS
1.10 Milieux naturels, écologiques
la
faune,
la
flore
et
les
Ce chapitre traite spécifiquement des impacts et mesures liées au volet faune et flore. Les impacts et mesures des milieux humides, des frayères et des boisements sont traités dans des chapitres distincts.
1.10.1 Généralités sur les impacts et démarche ERC 1.10.1.1
Un projet peut présenter deux types d’impacts sur les milieux naturels : -
des impacts directs : ils se définissent par une interaction directe du projet avec une espèce ou un habitat naturel.
-
des impacts indirects : ils se définissent comme les conséquences secondaires liées aux impacts directs du projet et peuvent également se révéler négatifs ou positifs ;
À cela s’ajoute le fait qu’un impact peut se révéler temporaire ou permanent :
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-
Analyse secteurs par secteurs des sites à enjeux écologiques où les impacts écologiques du projet sont notables,
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Développement des impacts résiduels,
-
Présentation des mesures compensatoires mises en œuvre.
Dans le cadre de cette étude, les impacts de niveaux « modéré », « fort » et « très fort » sont considérés comme « notables » au sens de l’article R122-5 alinéa 7° du code de l’environnement, c’est-à-dire de nature à déclencher une démarche de compensation.
Types d’impacts potentiels
Chaque impact est caractérisé selon son type (direct, indirect) et sa durée (temporaire, permanent).
-
reptile ubiquiste, etc,
continuités
l’impact est temporaire lorsque ses effets ne se font ressentir que durant une période donnée (la phase chantier par exemple) ;
1.10.1.3
La définition des mesures a suivi les recommandations de l’Autorité Environnementale dans son avis du 25 juillet 2012 (N°AE 2012-30) concernant la phase chantier (plantes invasives, période de nidification, préservation des secteurs sensibles de pelouses calcaires etc…). L’existence d’impacts sur la faune, la flore et les milieux naturels nécessite que la Société du Grand Paris mette en place la démarche Éviter, Réduire, Compenser pour son projet. Cela se traduit au niveau de l’étude d’impact et des dossiers de dérogation par : -
D’abord, mettre en place des mesures d’évitement des impacts (adaptation des emprises, ajustement temporel des dates de démarrage des travaux etc…) ;
-
Ensuite, mettre en place des mesures de réduction des impacts qu’il n’aurait pas été possible d’éviter ;
-
Enfin, mettre en place des mesures de compensation des impacts qu’il n’aurait pas été possible d’éviter ou de réduire. Ces impacts sont dits résiduels et déclenchent le passage aux mesures compensatoires.
l’impact est pérenne dès lors qu’il persiste dans le temps et peut demeurer immuable.
1.10.1.2
Évaluation des niveaux d’impacts
La quantification de l’impact du projet sur une espèce ou un groupe d’espèces est obtenue par le croisement de plusieurs ensembles d’informations (lorsque celles-ci sont disponibles) :
Démarche Éviter, Réduire, Compenser
L’insertion environnementale du projet est donc conçue selon un triptyque de mesures graduées. Pour une meilleure compréhension et en raison du nombre important de mesures proposées, ces dernières ont été dissociées en deux types :
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La sensibilité générale de l’espèce (ou du groupe d’espèces) au type d’aménagement en question, définie au moyen de l’expérience de terrain des experts de Biotope et des informations issues de la bibliographie ;
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Des mesures spécifiques, mises en œuvre pour le projet de Ligne 15 Sud. Ces mesures sont identifiées et présentées pour chaque élément de projet,
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Les éléments propres au site (abondance locale de l’espèce sur site, localisation, utilisation des milieux…) et au projet (mesures de réduction d’impact) pouvant avoir une influence sur le risque de destruction ou de dégradation ;
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-
La valeur patrimoniale des espèces.
Des mesures génériques, dites de bonne conduite d’un chantier, mises en œuvre systématiquement pour tous types de projet par le Maître d’Ouvrages. Ces mesures génériques sont regroupées suivant des ensembles de mesures (évitement, réduction, compensation).
Si l’espèce ou le groupe d’espèce est concerné par l’impact considéré, celui-ci peut alors être de niveau faible, modéré, fort voire très fort en fonction des critères énoncés précédemment. La démarche poursuivie dans l’analyse des impacts faune, flore et milieux naturels s’effectue selon les typologies des impacts induits par le projet. La présentation de ce volet faune, flore, milieux naturels et continuités écologiques est donc la suivante :
482
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Présentation des secteurs dépourvus d’enjeux écologiques et qui n’engendrent, par conséquent, pas d’impacts,
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Présentation des secteurs ayant un impact faible sur les secteurs présentant un enjeu écologique faible. Il s’agit de secteurs accueillant une faune commune : avifaune commune,
Réseau de Transport Public du Grand Paris / Ligne 15 Sud (rouge)
Pièce B3 : « Analyse des impacts et présentation des mesures associées »