La nouvelle gazette de Fons-Besua n°118 ISSN 1151-3772 Sommaire :
Avril - Mai - Juin 2019
• P2 : La chasse aux œufs, Les amis de Bèze • P3 : Mini-festival « Des émotions dans tous les sens » • P4 : Accueil de loisirs, Marche au chêne • P5 : Commémoration du 8 mai, Les grottes • P6 : Marché local, Bibliothèque • P7 : Fête de la musique, 15 Août • P8 : Marche au képis, Départ en retraite du « Bourguignon » • P9: Concert gratuit .
• P10-17 : Séances du conseil municipal .
• P18-19 : Une Passerelle à Bèze • P20 : Mademois’Elle Suzette
Horaires d’accueil du public : Mairie - Poste Mardi 13h45 à 18h00 Mercredi 08h45 à 12h00 Jeudi 08h45 à 12h00 Vendredi 13h45 à 18h00
Contacter la Mairie : Par Téléphone : 03.80.75.30.84 Par Email : contact@mairiedebeze.fr
Site internet officiel : www.beze.fr
Le mot du maire
L’été arrive annonciateur de canicule !!!! Nous espérons que pour cette saison touristique les visites de notre village et des grottes seront toujours aussi riches aussi bien sur le plan national qu’international. Je vous invite à participer aux différentes manifestations, qui sont animées dans le village par les associations, et qui sont sources de convivialité et d’enrichissement. Pour ce premier trimestre voici les principaux dossiers : l’assainissement collectif rue de la Barre est terminé. Le dossier de la réhabilitation du presbytère se poursuit avec la chasse aux subventions et la mise en ligne du marché. Le chantier de restauration de murs de pierre du village continue avec l’entreprise de réinsertion DEFI 21. Malgré le transfert de compétences le travail ne manque pas, et les difficultés non plus. Tous ces dossiers avancent et se dessinent pour la rentrée de septembre. En attendant je vous donne rendez-vous pour le repas républicain du 14 juillet qui aura lieu le dimanche midi au préau de la Cure. Je souhaite également vous sensibiliser sur les règles de bon voisinage concernant les heures de tonte et les travaux bruyants. Les vacances d’été se profilent déjà et comme à l’accoutumée je vous souhaite de bien profiter de cette période de repos en famille et rester prudent sur la route. Je vous souhaite de très bonnes vacances à toutes et tous. Le maire René KREMER
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La chasse aux œufs Bézoise
Ce matin du dimanche 28 avril 2019, les enfants sont présents avec leurs parents, ravis de ce moment partagé, pour trouver les œufs et poussins multicolores dispersés dans le terrain de foot de la commune. Que de bonheur de voir toutes ces petites têtes souriantes, chercher et courir de-ci de-là ! En échange de leurs trouvailles, ils tendent leur panier, qu'ils ont à cet effet pour certains personnalisé, pour recevoir les précieux chocolats de Pâques. Merci à tous pour cette ambiance chaleureuse.
Les amis de Bèze Comme chaque année, l’association « Les amis de Bèze » font une remise de chèque à « l’association Familles Rurales » qui vient en soutien à l’accueil de loisirs de la Communauté de Communes du Mirebellois et Fontenois. Ce moment a eu lieu et l’équipe d’animation se joint aux enfants pour remercier chaleureusement les amis de Bèze.
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Mini-festival « des émotions dans tous les sens » A Bèze, le samedi 4 mai, sous une pluie battante et par 4° s'est déroulé le mini festival "des émotions dans tous les sens" organisé par le collectif artisanal "Fabrik&Sens". En partenariat avec les acteurs locaux de la culture et du divertissement, les artisanes du collectif ont souhaité proposer un après midi collaboratif sur le thème des émotions en famille aux habitants de notre petit coin de campagne. Des ateliers créatifs parents-enfants étaient ainsi proposés pour réaliser des outils utiles à la gestion des émotions (boîte à bisous , mâlâ etc...) ou propice à créer du lien et du bien être (dessin, théâtre, modelage d'argile, peinture, cuisine etc...). . Les entouraient plusieurs professionnels installés tout autour de Bèze proposant leur savoir faire sur le mode de la discussion et de l'échange (fleurs de Bach, jeu de développement personnel, portage en écharpe pour les plus petits). Les familles ont pu aller de l'un à l'autre à leur rythme et l'ambiance détendue a fait oublier le mauvais temps. Une buvette tenue par l'association permettait de se restaurer à peu de frais (tarifs libres!). Un marché de créateurs, un bar à pâte à modeler et un tableau à "trucs et astuces" complétaient le décor. Tous (près de 100 personnes!) ont eu le courage de rester jusqu'au concert de Philippe Colnot. Le chanteur et guitariste a revisité, pour la joie de tous, le répertoire classique des plus belles comptines françaises. La municipalité a eu la gentillesse de rendre tout cela possible et à mis en œuvre son matériel (et ses bras!) pour proposer un accueil de qualité. Le club photo de Bèze a également répondu présent en proposant, en plus d'une très belle exposition sur le thème, un atelier très apprécié des familles: Tous ont hâte de voir les clichés réalisées! Reste à rêver d'une édition future ensoleillée et sur la pelouse du parc de la Cure!
Les Ateliers de l’été
Mercredi 10/07 matin, Salle du Cellier à Bèze Couture / Céramique / Bois / Tapisserie Dimanche 25/08 après-midi, au Mini-Golf du A Saint Seine Sur Vingeanne Cuisine / Bois / Artisanat surprise SUR RESERVATION 3 artisans pour 3 initiations d’1 heure (sauf tapisserie 3 h pour un projet) 15 inscrits max Adultes et enfants (niveau différent) 15€ / personne ou 5€ / membre Fabrik & Sens, 17 rue basse, 21610 Fontenelle - Site: http://fabriqueetsens.canalblog.com - Mail: fabrik.et.sens@gmail.com
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Accueil de loisirs – Exposition du 17 mai 2019 L’exposition des œuvres réalisées par les enfants fréquentant l’accueil de loisirs de Bèze de la Communauté de communes Mirebellois et Fontenois a rencontré un vif succès cette année. En effet, les familles et les élus ont encore répondu présents en très grand nombre à cet événement devenu incontournable d’année en année. Le public a pu découvrir toutes les créations effectuées par les enfants tout au long de l’année et qui répondent à la thématique «l’art comme moyen d’expression ». Cette année, plusieurs projets en partenariat avec l’école élémentaire et l’association de photos « Déclic en Bèze » ont pu voir le jour. Ce fut l’occasion pour les enfants d’acquérir des techniques et connaissances riches et intéressantes. A noter que le retrait des dossiers d’inscription au service péri et extrascolaire pour l’année 2019-2020 se déroulera du 10 au 14 juin 2019 et ce directement sur le site d’accueil de votre enfant. Horaires et informations disponibles sur le site internet de la Communauté de communes Mirebellois et Fontenois (www.mfcc.fr).
Marche au chêne
La traditionnelle marche au chêne s’est déroulée le 1er mai sous un soleil radieux. Cette petite balade a permis aux Bézois d’emprunter la nouvelle passerelle sur la Bèze avant le traditionnel repas à la cabane de chasse.
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Commémoration du 8 mai La commémoration du 8 mai 1845 s’est déroulée à Belleneuve où s’étaient retrouvés des habitants des communes de Belleneuve, Bèze, Mirebeau -Sur-Bèze et Savolles.
La cérémonie a réuni élus, représentants des associations de combattants, de la gendarmerie, des sapeurs-pompiers et porte-drapeau. Les enfants des écoles et l’harmonie étaient également présents. .
Les grottes La première tranche des travaux de réfection de l’éclairage des grottes a été achevée en début de saison, la suite des travaux aura lieu début 2020.
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Marché local du 19 mai
Dimanche 19 mai 2019, à Bèze, la municipalité, par le biais de la commission solidarité a organisé le premier marché local qui présentait les produits de nos producteurs locaux sous le préau de la cure. Crêperie ambulante, bière, dégustations d’escargots, épicerie en vrac, glace artisanale, miel, fromage, pâtisserie, Avec également la participation du SMOM, qui a organisé des ateliers de découverte sur la préservation de la planète. Tous ces producteurs locaux ont ravis tous les promeneurs par leur dégustations et la présentation de leur produits. Pari gagné pour une première avec une participation importante. Expérience à renouveler.
Bibliothèque Lors de la visite mensuelle à la bibliothèque les enfants des écoles ont eu la surprise d’écouter des contes dans la langue de SHAKESPEARE. En effet, deux personnes de la commune se sont proposées afin de venir à la bibliothèque pour leur faire la lecture en anglais.
Les enfants se sont montrés très attentifs et ont largement participés aux explications des histoires contées. Ces deux bénévoles que nous remercions vivement, interviendront plusieurs fois dans le courant de l’année scolaire. Nous les félicitons et les remercions encore de donner de leur temps pour les enfants. Lectrices et lecteurs de nouveaux livres, romans, BD etc…sont arrivés fin avril, n’hésitez pas à profiter de ces nouveautés. Une collecte de bouchons en liège à lieu à la bibliothèque aux jours et heures habituelles d’ouverture.
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FETE DE LA MUSIQUE A BEZE BEZE A D’INCROYABLES TALENTS ! C’est ce que l’on peut dire au lendemain de cette dernière édition de la Fête de la Musique, qui s’est déroulée vendredi 21 juin au Parc de la Cure, devant plusieurs centaines de spectateurs. Du trio KJB et son répertoire élégant mélodieux avec la jolie flûte de Cassandre Bergerot, de la Chorale SOLF’AMIS de Dijon et ses interprétations dynamiques de morceaux aussi variés qu’originaux, puis du Tandem Burkinabe OMAR & HAROUNA, sont venues ces belles vibrations qui ont enchanté tout l’auditoire. ! Un grand merci aux artistes donc ainsi qu’à l’équipe organisatrice pour cette chaude soirée d’été.
15 Août La Commune de BEZE et l’ACTBèze vous invitent à venir danser au Parc de La Cure le 15 AOUT prochain pour la 5eme édition du FESTIVAL « ça coule de source ». Au programme cette année : LA GUINGUETTE DES BORDS DE BEZE BAL RETRO animé par La talentueuse accordéoniste AUDREY COUETTE ET SON CHANTEUR. REPAS DANSANT SUR RESERVATION au 0380753084 /0380752895 TARIFS : adultes 15€ , enfants 8€ . Début des festivités 11h30. Contacter ACTBèze : 06.03.01.53.38
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Marche au képi
Jeudi 23 Mai s'est déroulée à Bèze la Marche au Képi de l'école de gendarmerie de Dijon, près de 120 militaires étaient réunis à cette occasion. Après une marche d'environ 25km à Bèze et en forêt de Velours, la cérémonie s'est déroulée à la source.
Départ en retraite - Le Bourguignon
Vendredi 31 Mai, M. René Kremer, maire et M. Delatte, député, ainsi que plusieurs centaines de personnes se sont réunies dans une ambiance conviviale, afin de rendre hommage à Nicole et Jacky BOURGEOIS, propriétaires de l’Hôtel restaurant le Bourguignon . Après 38 années de travail avec talent, énergie, courage et bienveillance, l’heure est venue pour la retraite. A l’occasion, présentation et passation a été faite aux nouveaux propriétaires.
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CONCERT GRATUIT du 26 Juillet 2019 - Parc de la Cure L’Orchestre des Jeunes Nord Néerlandais organise chaque année une Tournée d'Eté: La « Swinging Summer Tour ». Chaque étape de cette tournée se déroule dans un lieu différent. Les musiciens partent à la découverte d’une région pour rencontrer un maximum de personnes. Le public s’enthousiasme des concerts qu’il trouve exaltant, frais et rythmés. Les concerts ont une durée allant d’environ 1h30 à 2 heures avec un programme varié : des classiques comme Sjostakovitsj, des musiques de film, de comédies musicales et des compositions des plus grands orchestres. Le concert à Bèze sera accompagné par les chanteuses Suzanne et Linda Kannegieter. Avec leur "Tournée d'Eté" l'orchestre veut jouer dans toute l'Europe, cette année c'est en France. La musique connecte, la musique est plaisir, elle rassemble. Les musiciens veulent trouver tout simplement la connexion avec leur passion et le public. Avec leur enthousiasme et un programme adapté, ils veulent simplement donner une représentation dynamique et avoir un échange avec leur public. Tout le monde est invité à danser et le public est libre de jouer avec eux. La musique c'est la connexion entre les différentes langues et les différentes cultures. L'Orchestra c’est 80 musiciens et musiciennes de talent entre 15 et 30 ans. Ils sont tous du nord des Pays Bas.
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Conseil Municipal du lundi 25 mars 2019 L'an deux mil dix-neuf et le 25 Mars le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur René KREMER, Maire. Présents : Mesdames Aurélie CHENEVOY, Ophélie DARNY, Christiane ELION, Marie-France MARTIN, Brigitte PORCHEROT et Messieurs Daniel CHEVANNE, Yoann DUMONT, René KREMER, Marc JULLIARD, Luc Olivier MALFOY, Benoît RABIET. Excusée : Madame Aude ROGGEMAN Absent : Monsieur Michel HALEJCIO Secrétaire de séance : Monsieur Yoann DUMONT. Monsieur le Maire ouvre la séance, fait approuver le compte-rendu de la séance du 4 Mars 2019. Pour : 11
Abstention : 0
Contre : 0
1. Comptes de gestion 2018 Budgets : Général, EAUASS, Forêt, Lotissement Les Tranchées, Le maire expose aux membres du Conseil Municipal les comptes de gestion des différents budgets établis par la trésorerie de Fontaine Française, à la clôture de l’exercice, les vise et certifie que les montants des titres à recouvrer et des mandats émis sont conformes. Les comptes de gestion sont ensuite soumis au vote du Conseil Municipal. Pour : 11
Abstention : 0
Contre : 0
2. Comptes administratifs 2018 Monsieur Yoann DUMONT fait la présentation des comptes administratifs des budgets : Général, EAUASS, Forêt, Lotissement Les Tranchées. COMPTES ADMINISTRATIFS 2018 Après présentation des comptes administratifs 2018 des deux sections de fonctionnement et d’investissement des différents budgets, ceux-ci sont soumis au vote et les comptes arrêtés comme suit : BUDGET GENERAL Fonctionnement
Investissement
Dépenses
611 567 61 €
718 714.69 €
Recettes
661 830.22 € 50 262.61 €
587 915.28 € 130 799.41 €
Clôture
Résultat global BUD-
Pour : 10
- 80 536.80 € Abstention : 0
Contre : 0
GETS
ANNEXES Budget FORET Fonctionnement
Investissement
Dépenses
5 106.89 €
44 632.91 €
Recettes
40 902.73 €
27 105.64 €
Clôture
35 795.84 €
17 527.27 €
Résultat global 18 268.57 € Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
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Budget EAUASS Fonctionnement
Investissement
Dépenses
196 859.70 €
212 882.20 €
Recettes
305 629.98 €
299 194.03 €
Clôture
108 770.28 €
86 311.83 €
Résultat global 195 082.11 € Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
Budget Lotissement Les Tranchées Fonctionnement
Investissement
Dépenses
19 220.00 €
21 589.57 €-
Recettes
0.00 €
0.00 €
Clôture
- 19 220.00 €
- 21 589.57 €
Résultat global - 40 809.57 € Pour : 8
Abstention : 2
Contre : 0
3. Affectation des résultats 2018 - Budgets : Général, EAUASS, Forêt. Monsieur le Maire présente l’affectation des résultats de budgets 2018, le Conseil Municipal vote les résultats des budgets Général, EauAss, Forêt et Lotissement Les Tranchées. Forêt
Lotissement Les Tranchées
35 795.84 €
- 19 220.00 €
18 688.17 €
17 527.27 €
-
90 082.12 €
18 268.57 €
19 220.00 €
86 311.83 €
-17 527.27 €
- 21 589.57 €
Commune
EAUASS
Résultat D'exploitation au 31/12/2018
50 262.61 €
108 770.28 €
Affectation en réserve (1068)
50 262.61 €
Résultat Reporté en Fonctionnement (002) Résultat Reporte en Investissement (001) Déficit/excèdent
0 - 130 799.41 €
4. Budgets primitifs 2019 Budgets : Général, EAUASS, Forêt, Lotissement Les Tranchées. Monsieur le maire propose au vote les différents budgets primitifs suite à la réunion de travail budgétaire. Il précise les investissements pour l’année 2019. Il présente les différentes sections chapitres par chapitres et met au vote les différents budgets. Budget Général Investissement
Fonctionnement
Dépenses
1 531 199.00 €
659 423.00 €
Recettes
1 531 199.00 €
699 980.00 €
0.00 €
40 557.00 €
Solde Pour : 9
Abstention : 2
Contre : 0
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Budget EAUASS Investissement
Fonctionnement
Dépenses
389 389.00 €
397 711.00 €
Recettes
389 389.00 €
397 711.00 €
Solde
0.00 €
0.00 €
Pour : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Budget FORET Investissement
Fonctionnement
Dépenses
52 527.00 €
48 268.00 €
Recettes
52 527.00 €
48 268.00 €
Solde
0.00 €
0.00 €
Pour : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Budget Lotissement LES TRANCHEES Investissement
Fonctionnement
Dépenses
348 397.00 €
406 620.00 €
Recettes
348 397.00 €
434 807.00 €
Solde
0.00 €
28 187.00 €
Pour : 8
Abstention : 2
Contre : 1
5. Vote des taxes Monsieur le maire propose aux membres du Conseil Municipal le vote des taxes : taxe d’habitation, taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti, il projette une augmentation de : Taux actuels
VOTE
Taxe d’habitation
13.89 %
14.17 %
Taxe foncière bâti
19.25 %
19.63 %
Taxe foncière non bâti
35.94 %
36.66 %
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par: Pour : 9
Abstention : 0
Contre : 2
6. Contrat aidé Monsieur le Maire précise que suite à une proposition de CAP EMPLOI, par la chargée de mission, référente fonction publique, il est possible de faire un contrat CAE-PEC pour le service technique, monsieur le Maire, fait lecture de la fiche correspondante au contrat, qui permet de bénéficier d’une prise en charge du salaire à hauteur de 50 %. Après en avoir délibéré le Conseil vote par: Pour : 11
Abstention : 0
Contre : 0
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Pour la création d’un CDD de 35 H, en CAE-PEC, pour le service technique pour la durée du 1-042019 au 31-03-2020. 7. Questions diverses •Une demande est formulée afin de connaître les demandes de subventions effectuées sur les dossiers budgétés. •Monsieur le Maire indique que des devis ont été demandé pour la réalisation de l’assainissement collectif du chemin de Spoy (devis reçus entre 58 000 € et 73000 €). •Il précise également à l’Assemblée que les Grottes seront ouvertes à partir de ce samedi 30 Mars 2019.
Conseil Municipal du 29 avril 2019 L'an deux mil dix-neuf et le 29 Avril, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur René KREMER, Maire. Présents : Mesdames, Ophélie DARNY, Marie-France MARTIN et Messieurs Yoann DUMONT, René KREMER, Marc JULLIARD, Luc Olivier MALFOY, Benoît RABIET. Procuration : Madame Christiane ELION a donné procuration à Monsieur Yoann DUMONT, Madame Aude ROGGEMAN a donné procuration à Monsieur René KREMER, Monsieur Daniel CHEVANNE a donné procuration à Madame Marie-France MARTIN. Excusées : Madame Aurélie CHENEVOY et Brigitte PORCHEROT. Absent : Monsieur Michel HALEJCIO. Secrétaire de séance : Monsieur Yoann DUMONT. Approbation du compte-rendu de la séance du 25 Mars 2019. Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter trois points à l’ordre du jour, demandes reçues après la date de convocation : •Fonds de concours rénovation éclairage des grottes •Forêt - Demande d’aide auprès du Conseil Départemental pour travaux d’investissements forestiers. •Lotissement en Meneau - Rétrocession Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
1. Subventions aux associations Monsieur le maire informe et fait lecture au Conseil Municipal des différents courriers reçus par plusieurs associations concernant des demandes de subventions, il en fait la liste et propose au vote les montants d’attribution. Noms Associations Fabrik & Sens
Pour : 10
250.00 €
250.00 €
200.00 €
200.00 €
200.00 €
100.00 €
100.00 €
100.00 €
500.00 €
500.00 €
500.00 €
100.00 €
100.00 €
100.00 €
1 150.00 €
1 150.00 €
1 150.00 €
Abstention : 0
Football Club Mirebellois-Pontailler-Lamarche
Pour : 9
250.00 €
Abstention : 0
ACTB – Association Culturelle Touristique Bézoise
Pour : 7
Votes
Abstention : 0
Souvenir Français
Pour : 10
Propositions
Abstention : 0
Les Planches Dagobert
Pour : 10
Demandes
Abstention : 0
Pour la dernière association ACTB, monsieur le maire demande aux deux conseillers qui font partie de cette dernière de sortir pour ne pas prendre part au vote.
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Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote et décide d’allouer les sommes ci-dessus aux associations. 2. Opposition encaissements ventes de bois par l’ONF Monsieur Le Maire expose : VU l’article 6.1 du Contrat d’Objectifs et de Performance, entre l’Etat, la Fédération nationale des communes forestières et l’Office National des Forêts (ONF), pour la période 2016-2020 ; CONSIDERANT le non-respect de ce Contrat d’Objectifs et de Performance sur le maintien des effectifs et le maillage territorial ; CONSIDERANT l’opposition des représentants des communes forestières à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts en lieu et place des collectivités exprimée par le Conseil d’Administration de la Fédération nationale des communes forestières le 13 décembre 2017, réitérée lors du Conseil d’Administration de la Fédération nationale des communes forestières le 11 décembre 2018 ; CONSIDERANT le budget 2019 de l’ONF qui intègre cette mesure au 1er juillet 2019, contre lequel les représentants des Communes forestières ont voté lors du Conseil d’Administration de l’ONF du 29 novembre 2018 ; CONSIDERANT les conséquences pour l’activité des trésoreries susceptibles à terme de remettre en cause le maillage territorial de la DGFIP et le maintien des services publics ; CONSIDERANT l’impact négatif sur la trésorerie de la commune que génèrerait le décalage d’encaissement de ses recettes de bois pendant plusieurs mois ; CONSIDERANT que la libre administration des communes est bafouée ; Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, DECIDE de refuser l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF en lieu et place des services de la DGFIP ; DECIDE d’examiner une baisse des ventes de bois et des travaux forestiers dans le budget communal 2019 et d’examiner toute action supplémentaire qu’il conviendrait de conduire jusqu’à l’abandon de ce projet ; AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision. Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
3. Délibération marché Lotissement Les Tranchées Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour donner suite au rapport d’analyse des offres concernant le marché – Lotissement « LES TRANCHEES » et par suite de la publication du 10 janvier 2019 avec réception des offres du 15 Février 2019. Faisant suite aux critères de sélection précisant le prix de la prestation à 60 % et la valeur technique de l’offre à 40 % de la note. Après examen de sélection des offres, l’entreprise BONGARZONE est classée en première position sur les cinq entreprises analysées. Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de valider l’analyse et d’octroyer le marché à l’entreprise BONGARZONE, pour un montant HT de 305 000 € et un montant TTC de 366 000 € Après en avoir délibéré le Conseil vote par: Pour : 9
Abstention : 0
Contre : 1
4. Demandes de subventions dossier réhabilitation de l’ancien presbytère Monsieur le Maire informe l’assemblée que pour faire suite à la délibération du 20 Février 2017 Numéro 2017/010, adoptant le projet de réhabilitation de l’ancien presbytère, et autorisant le maire à faire les demandes de subventions, il convient à ce jour, de compléter les demandes de subventions pour accompagnement financiers auprès des organismes suivants : •CDPPT – Commission départementale de présence postale territoire, •BDP-Association des amis de la Bibliothèque départementale,
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•Conseil Départemental de la Côte d’Or, service médiathèque. • SICECO – Rénovation énergétique BBC Après avoir délibéré le Conseil Municipal vote par : Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
5. Virement de Trésorerie Monsieur le Maire, demande à l’assemblée, après accord de la trésorerie de Fontaine Française, la possibilité d’effectuer un virement de crédit du budget EAUASS 21101sur le budget général BP 21100. « Le budget d’un SPIC n’a pas vocation à alimenter le budget général de la collectivité auquel il est rattaché. Cependant, les articles R2221-48 (3°) et R2221-90 (3°) envisagent la possibilité d’un reversement du résultat excédentaire de la section de fonctionnement du budget annexe au budget principal » Après avoir délibéré le Conseil Municipal vote par : Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
6. Fond de concours SICECO – Travaux rénovation éclairage des grottes Monsieur Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que des travaux concernant la rénovation de l’éclairage des grottes doivent être réalisés. Ces prestations relèvent du SICECO, syndicat auquel la commune a délégué sa compétence en la matière. Un devis estimatif a été transmis par le SICECO. Le montant des travaux s'élève à 69 153.16 € et la contribution de la commune est évaluée à 40 663.96 €. Le financement peut être effectué par fonds de concours en application de l'article L5212-26 du Code Général des Collectivités Territoriales. S'agissant de la réalisation d'un équipement, ce fonds de concours est imputable en section d'investissement dans le budget communal et doit être amorti sur une durée de 10 années, conformément à la délibération prise par le Conseil Municipal en date du 29 avril 2014. Le Conseil Municipal, entendu cet exposé et après avoir délibéré : • Demande au SICECO la réalisation des travaux de rénovation de l’éclairage des grottes ; • Accepte de financer par fonds de concours la contribution au SICECO. Après en avoir délibéré le Conseil vote par Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
7. FORÊT – Demande d’aide Conseil Départemental pour Travaux investissement forestiers Monsieur Le Maire expose : Conformément au document d’aménagement forestier en vigueur, Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal d’un projet de dépressage sur 4.17 ha à entreprendre dans la parcelle forestière 22j de la forêt communale relevant du régime forestier. Il expose que le projet comporte l’exécution d’un programme des travaux dont le montant estimatif s’élève à la somme de 4 525,14€ hors taxes. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : 1. APPROUVE le projet qui lui a été présenté; 2. SOLLICITE l’octroi d’une aide du Conseil Départemental de Côte d’Or pour ces travaux, d’un montant maximum de 1 459,50 €; 3. APPROUVE le plan de financement prévisionnel tel qu’il figure à la demande d’aide; 4. S’ENGAGE à inscrire le au budget les sommes nécessaires à la réalisation des travaux et à la bonne réussite de l’opération;
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5. DESIGNE l’ONF pour l’assister dans les démarches à entreprendre auprès du Conseil Départemental de Côte d’Or; 6. DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tout document et acte relatif à ce projet; 7. PRECISE que le projet aura les impacts suivants: Sur l’emploi et la formation : il contribuera à consolider l’emploi en milieu rural par les travaux sylvicoles manuels nécessaires et participera à l’alimentation des unités de production locales de la filière bois. Ces chantiers contribueront à la formation continue des opérateurs et pourront – par le biais de l’encadrement des stagiaires en formation – participer à la formation initiale de jeunes ou de requalification de demandeurs d’emploi. Sur l’environnement : A ce jour, outre les engagements de la Charte bourguignonne de l’entrepreneur forestier, que l’ONF veillera à faire respecter par les opérateurs, le projet ne présente pas d’impact particulier sur l’environnement par sa localisation ou les itinéraires techniques choisis. Etant donné sa définition, ce projet ne présente aucun impact sur ce secteur de l’activité industrielle française. 8. En outre, le Conseil Municipal PREND LES ENGAGEMENTS JURIDIQUES suivants : ✓
CERTIFIE l’exactitude des renseignements et documents présentés à l’appui de son dossier ;
✓
CERTIFIE être assujetti à la TVA ;
✓
ATTESTE sur l’honneur de la régularité de la situation fiscale et sociale de la commune ;
✓
DECLARE avoir été informé et avoir pris connaissance de tous les textes réglementaires liés à la demande, ainsi que les obligations communautaires qu’il y aura à respecter, en matière de comptabilité et de contrôle ;
✓
DECLARE avoir recueilli les autorisations préalables requises par les réglementations en vigueur pour mener à bien le projet ;
✓
DECLARE avoir vérifié toutes les quantités qui figurent dans la demande et notamment sur le plan de masse du projet et qu’il déclare exactes et sincères ;
✓
S’ENGAGE à respecter les délais de commencement et de fin de travaux, ainsi que les délais de demande de versement de l’aide selon le règlement financier du Conseil Départemental de Côte d’Or ;
✓
S’ENGAGE à fournir les documents exigés dans la décision d’octroi de l’aide pour toute demande de paiement ;
✓
S’ENGAGE à réaliser les travaux et entretiens indispensables à la bonne fin de l’opération et au bon état des ouvrages pendant une durée de 5 ans à compter de la date de commencement des travaux ;
✓
S’ENGAGE à laisser affectés à la production et à la vocation forestière les terrains sur lesquels ont été effectués les travaux ayant justifiés l’octroi de l’aide pendant une durée de 5 ans à compter de la date de commencement des travaux ;
✓
S’ENGAGE à ne pas diviser les terrains ayant justifié l’octroi de l’aide, à moins que la division ne résulte d’une opération d’utilité publique, d’un remembrement, ou d’autres causes expressément prévues par le code forestier, pendant une durée de 5 ans à compter de la date de commencement des travaux ;
✓
S’ENGAGE à conserver la garantie de gestion durable dont est dotée la propriété et à ne pas la démembrer de manière à mettre fin à cette garantie pendant une durée de 15 ans à compter de la date de commencement des travaux.
Pour : 9
Abstention : 1
Contre : 0
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8. Rétrocession des voiries et espace communs AR 211 et AR 212 Le maire rappelle qu’il a été créé sur la commune le lotissement de MENAU autorisé par arrêté de Monsieur le Préfet de Côte d’Or en date du 12 juillet 1972 et modifié par arrêté de Monsieur le Préfet de Côte d’Or en date du 25 aout 1972. Ces deux arrêtés ont été déposés au rang des minutes de Maître MARION, Notaire à DIJON, le 16 novembre 1972 et publié le 21 décembre 1972 volume 170 n°29. Ledit lotissement a été modifié à nouveau aux termes d’un arrêté pris par Monsieur le Préfet de la Côte d’Or le 20 février 1974 déposé au rang des minutes de Maître MARION, Notaire à DIJON, aux termes d’un acte reçu par lui le 20 mars 1974 et publié au service de la publicité foncière le 4 juillet 1974 volume 320 n°13. Aux termes de l’article 6 du règlement dudit lotissement, il a été stipulé ce qui suit, ci-après littéralement rapporté par extraits : « Article 6 : voirie : » « Le sol des voies et placette est affecté à perpétuité à l’état de voie de circulation. Il constituera le lot n°7 qui sera la propriété indivise des acquéreurs et devra obligatoirement être cédé gratuitement à la commune de BEZE, dès que celle-ci en fera la demande ou en acceptera la remise après réception par elle ou son mandataire expressément désigné à cet effet » Le lot n°7 était initialement était initialement constitué de deux parcelles AR 172 et AR 174 et réunies en une parcelle cadastrée AR 202 aux termes d’un PV de cadastre n°455 en date du 2 mai 1977 et contenant changement de numérotage du cadastre, publié le 6 mai 1977 volume 600 n°34. En outre, l’article 2 de l’arrêté préfectoral du 20 février 1974, modifiant le lot n°6 lotissement, dispose ce qui suit ci-après littéralement rapporté par extrait : « Le lot n°11 de 342 m² est composé d’une parcelle de 123m² issu de l’ancien lot n°6 et des parcelles cadastrées AR 189 et 189p et est réservé à une extension éventuelle de la voirie en vue de desservir les parcelles sises au sud et appartenant à Monsieur CARRIERE ». Le lot 11 était initialement cadastré AR 194 et a fait l’objet d’une division en deux parcelles cadastrées AR 211 et AR 212 aux termes d’un procès-verbal de cadastre en date du 8 décembre 1978 publié le 8 février 1979 volume 790 n°21. En application de l’article 6 du règlement susvisé, le conseil municipal demande la rétrocession des voiries et espaces communs à son profit, moyennant l’euro symbolique. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de rétrocession ainsi que tous actes et documents nécessaires à l’application de cette décision. L’acte de rétrocession sera fait sous la forme d’un acte authentique reçu par Maître Philippe DEBORDES, Notaire à MIREBEAU SUR BEZE, les frais d’actes étant assumés par la Commune de Bèze. Pour : 10
Abstention : 0
Contre : 0
9. Questions diverses. Le maire fait circuler la feuille de permanence pour les élections européennes du 26 mai, en précisant que pour faire suite à la refonte des listes électorales de nouvelles cartes seront distribuées à la population. Il fait part à l’assemblée de quelques informations : •PLU – Information sur le changement de chargé d’affaire, •Litige, contact avec un avocat concernant un locataire, •Début des travaux assainissement collectif Rue de la Barre, •Point sur les grottes en début d’année avec les nouveaux horaires d’ouverture et point sur l’éclairage avec le remplacement d’une partie des projecteurs par des leds sans couleur. •Remerciement aux chasseurs pour les corbeaux. •Boulangerie, toujours aucun repreneur. •Signalement concernant la vitesse excessive à la sortie de Bèze, nécessité de contacter la gendarmerie afin de mettre en place une action (Radar mobile ou autres) Demande sur la date d’ouverture de la passerelle piétonne enjambant la Bèze.
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UNE PASSERELLE A BEZE
Mais que se passe-t-il au Conseil Municipal ? Que de projets ! Après le chalet des grottes, une passerelle !! Mais pourquoi une telle entreprise ? Pourquoi l'Homme a t-il besoin de construire des ponts ? Pour traverser un cours d'eau ? Pour traverser une route ? Pour protéger les grenouilles ? Ou tout simplement, Pour élaborer un pont entre le passé et l'avenir ? De tous temps, toutes nouvelles structures architecturales ont fait débat. Prenez la construction de la Tour Eiffel. Ne riez-pas. Nous avons le droit, petit village médiéval Bourguignon qui a eu l'honneur des médias nationaux (le village préféré des Français, quand même!) de regarder vers cette grande œuvre. De plus, Alexandre Gustave Eiffel, né Bonickhausen dit Eiffel est né en 1832 à Dijon. Mais pourquoi à l'époque ont-ils décidé de construire une telle architecture haute de 324 mètres ? La tour Eiffel La tour Eiffel, qui fête cette année ses 130 ans, fut construite à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris de 1889 pour démontrer la puissance industrielle de la France. Au XIXème siècle, le pays voulait imposer sa puissance industrielle et sa supériorité aux autres états. Or une tour d'acier de 300 mètres de haut fut le parfait défi pour démontrer cela. Un grand concours est lancé lors de l'exposition ayant pour objet « étudier la possibilité d'élever sur le Champde-Mars une tour de fer, à base carrée de 125 mètres de côté et de 300 m de hauteur ». Le projet retenu parmi 107 projets a été présenté par Gustave Eiffel, ingénieur et industriel, Maurice Loechlin et Emile Nuguier, ingénieurs et Stephen Sauvestre, architecte. Il a fallu 5 mois pour les fondations et 21 mois pour réaliser le montage de la partie métallique de la tour. Elle devint à l'époque la plus haute tour du monde et garda son titre durant 41 ans jusqu'à la construction du Chrysler Building en 1930 à New-York. La tour Eiffel est aujourd'hui l'un des monuments touristiques les plus visités au monde et le symbole de la capitale française. Elle abrite de nombreuses antennes de télédiffusion et de radiodiffusion. Elle n'a que quelques décennies, que sont 130 ans, la fleur de l'âge ! Mais que de débats et polémiques à l'époque ! Des grands noms du monde des lettres et des arts : Charles Gounod, Guy de Maupassant, Alexandre Dumas fils, François Coppée, Leconte de Lisle, Sully Prudhomme, William Bouguereau, Ernest Meissonier, Victorien Sardou, Charles Garnier, etc ont adressé une « protestation co-signée contre la Tour de M. Eiffel » au directeur des travaux de l'exposition. D'autres personnes ont renchéri par quelques déclamations telles que : « ce lampadaire véritablement tragique » (Léon Bloy) « ce mât de fer aux durs agrès, inachevé, confus, difforme » (François Coppée) « cette haute et maigre pyramide d'échelles de fer, squelette disgracieux et géant, dont la base semble faite pour porter un formidable monument de Cyclopes, et qui avorte en un ridicule et mince profil de cheminée d'usine » (Maupassant)
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Les polémiques s'éteindront d'elles-mêmes à l'achèvement de la tour face à l'immense succès populaire. Et que dire de la place privilégiée de la Tour Eiffel dans le projet d'aménagements qui doit être réalisé avant les Jeux Olympiques de 2024. Suite à l'appel d'offre international lancé en 2018, c'est l'architecte paysagiste américaine Kathryn Gustafson, baptisé « One » qui a été retenue.
Et notre passerelle, me direz-vous ? Pourquoi ? Qui est l'architecte créateur de cette « œuvre » ? vient-il aussi des Etats-Unis ? A cette dernière question, non, bien sûr. Il ne vient pas de si loin, puisque Monsieur Vincent ATHIAS, Architecte, est située à Dijon. Il a obtenu son diplôme d'architecte DPLG, avec mention très bien de l'école nationale supérieure d'architecture de Lyon, formation « Ville et Territoires » ; spécialisation « architecte-urbaniste ». Après ce petit retour sur la qualification de celui qui a proposé cette structure métallique avec un parement en Pierre de Bourgogne et des garde-corps en inox, revenons à la première question « Mais Pourquoi ? » Nous avons déjà le Pont de Penaisot ! Outre le fait que les familles pourront enjamber la Bèze sans se soucier des voitures, ce qui est naturellement sécurisant, la passerelle permettra aux touristes de ne pas s'arrêter à la visite des Grottes mais de découvrir également le cœur du bourg. En effet, il est remarqué que souvent les visiteurs repartent avec une perception incomplète de la commune due à l'absence d'un sentier de découverte assurant une boucle entre le site de la résurgence et les ruelles, mémoires des trésors architecturaux et d'histoire. 28 m d'ouvrage mais que de finesse dans son environnement ! Sans compter un autre point de vue sur la rivière et, les canards bien sûr !! Espérons aussi que cette passerelle sera l'occasion d'être un passage inévitable vers les différentes manifestations qui se déroulent sur le terrain de la Cure.
Alors Notre Passerelle ? Êtes-vous séduits ? Avez-vous encore un doute ? Alors posons-nous la question : n'est-elle pas tout simplement un pont entre le passé et l'avenir ? Un lien intergénérationnel pour renouer avec les échanges et les rencontres l'Eau coulant sous nous d'une façon inéluctable...
Rédaction et photos de cet article Brigitte Porcherot
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est aux Grottes de Bèze Mois de Juillet 2019: • Les Mercredis 3 ~ 10 ~ 17 ~ 24 ~ 31 • Les Dimanches 14 ~ 21 ~ 28 Mois d’Août 2019 •Les Mercredis 7 ~ 14 ~ 21 ~ 28 •Le Samedi 17 •Les Dimanches 11 ~ 18 ~ 25
Directeur de publication: René Kremer