Gazette n°103 Juillet à Septembre 2015

La Nouvelle Gazette De FONS BESUA N° 103 – Juillet – Août – Septembre 2015 ISSN 1151-3764 P 4 (suite) Fête des Andouilles et des Cornichons Fête Médiévale

P2 Ecoles de Bèze Evènements de fin d’année à l’école maternelle « Le Petit Prince »

P5 La Cure du Vendredi soir Le recensement Les élections régionales

P3 La rentrée des écoles Des nouvelles du périsco Conférence du 11 juin 2015 P4 14 juillet 2015 Animation des visites aux Grottes Réception du véhicule électrique

P6 « Déclic en Bèze » Facturation d’eau P 7 à 10 Conseil Municipal

Le Mot du Maire

P 11-12 Histoire de Bèze

Chères et chers administrés, Le mois de septembre marque la rentrée pour bon nombre d’entre nous avec notamment les premiers pas de nos enfants à l’école, au collège ou encore au lycée.

Mairie - Poste Avant de se tourner vers la fin de l’année dressons un bilan de la période estivale de notre village. Tout ne s’est pas arrêté durant l’été. En effet, les travaux d’extensions de Mardi l’Assainissement Collectif ont progressé et se terminent pour la partie : lotissement de 13h45 à 18h00 la Source, la route de Dijon et les Combottes. Tandis que le Service Public Mercredi d’Assainissement Non Collectif (SPANC) commence les contrôles des assainissements 08h45 à 12h00 autonomes sur la commune. Les travaux ne sont pas en reste sur le réseau d’eau, la majorité du parc voit ses compteurs changés pour une meilleure gestion et une Jeudi télérelève plus rapide. La voirie n’est pas oubliée avec l’étude de l’aménagement de la 08h45 à 12h00 rue du Mont et des deux ponts. Les dossiers en cours se poursuivent par les marchés Vendredi pour la Maîtrise d’œuvre de la réhabilitation de la Cure, la DUP, la révision du PLU. Le 13h45 à 18h00 plan local d’urbanisme doit donc traduire ce que la municipalité souhaite faire du village tout en se conformant au cadre règlementaire de l’urbanisme toujours plus exigeant (exemple de la loi Grenelle 2) et de surcroît en étant en phase avec le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) qui est en cours d’élaboration et le Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR). Il faut conjuguer avec la baisse des dotations d’état de 30 %, Par Téléphone la loi NOTRe, et le transfert des compétences à la Communauté de Communes.

03.80.75.30.84 La saison touristique a été marquée par une bonne fréquentation des grottes, avec une saison accompagnée d’un temps propice à son épanouissement et des animations Par Email mairie-de-beze@wanadoo.fr menées pour l’équipe des guides et bénévoles. Je tiens à rappeler que notre commune est une commune atypique offrant d’une part, un caractère rural dans un cadre privilégié et préservé, et d’autre part, la proximité d’une multitude de services.

Dans ce numéro vous trouverez des articles transmis par les acteurs qui œuvre au quotidien à la vie du village, des nouvelles du périscolaire, des écoles, des animations www.beze.fr conduites par la municipalité et les associations. Les nouveautés, de nouveau groupe….

Bonne lecture à toutes et tous.

Le Maire, René KREMER 1

Evènements de fin d’année à l’école maternelle « Le Petit Prince » « Le Petit Prince » Cette année à l'école maternelle a été riche en événements. En effet, les élèves ont réalisé de nombreuses sorties qui leur ont permis de découvrir le métier de l'élevage et la transformation du lait, la coopération et le partage, le monde fabuleux des artistes de cirque !

Nous remercions encore les parents d'élèves pour leur disponibilité car sans eux de nombreuses sorties n'auraient pas pu avoir lieu.

Et nous imaginons que peut-être, grâce à tous ces événements, nos élèves continueront d'être aussi curieux que « Le Petit Prince » de Saint Exupéry...

Spectacles Dans le cadre de ce projet, les enfants ont vu deux spectacles de cirque : du cirque moderne présenté par la compagnie « Cirko Senzo » et du cirque traditionnel : « le Cirque Pinder ». Cette sortie s’est poursuivie par un piquenique et une balade au parc de la Colombière pour y voir les animaux.

« Ecoles fleuries » Les enfants ont aussi participé au dispositif « Ecoles Fleuries ».

Le jardin a été réalisé sur le thème du cirque : fleurs aux couleurs du cirque (rouge, jaune, blanc), artistes miniatures, chapiteau en carton avec son public, caravane du cirque, ménagerie…

La remise des prix aura lieu le mercredi 23 septembre 2015 à 15h, salle Camille Claudel, à Dijon. Parents et enfants y sont invités.

Sortie à la ferme Nous nous sommes rendus à Noiron-sur-Bèze à la ferme de M. et Mme Devulder qui ont accueilli tous les enfants de l’Ecole Maternelle pour leur faire découvrir une ferme d’élevage bovin.

Nous remercions Mr et Mme Devulder pour leur accueil.

Echange avec Gemeaux Les enfants ont entretenu cette année une correspondance avec l’Ecole Maternelle de Gemeaux. Elle s’est terminée par une rencontre sportive à Gemeaux fin mai et la venue à Bèze des enfants de Gemeaux début juillet.

A cette occasion, les Grandes Sections ont visité les Grottes le matin et un pique-nique dans le parc de l'Abbaye était prévu.

Fête de l'école maternelle et élémentaire Cette année, le grand projet des Ecoles Maternelle et Elémentaire était sur le thème du cirque avec comme finalisation le spectacle de l’école du 13 juin.

Les enfants ont découvert les différents aspects du cirque et le spectacle était la présentation du travail mené conjointement par l'intervenant cirque et les enseignantes.

Lors de la fête de l'Ecole, le spectacle de cirque a semblé ravir petits et grands. En effet, nous avons vu des étoiles dans les yeux des enfants qui réalisaient tour à tour leur numéro devant un public conquis!

A la suite du spectacle, nous avons partagé un repas tous ensemble. Les parents d'élèves se sont beaucoup investis dans l'organisation de cette fête et nous les en remercions.

Les enseignantes : Ophélie, Véronique, Marie-Lise, Céline, Valérie et Hélène

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LA RENTREE DES ECOLES

Céline MAKIELLO s’occupera cette année de 23 élèves : 17 CE1 et 6 CM1

Hélène GUILLAUME s’occupera de 22 élèves : 11 CE2 et 11 CM2

Valérie LUC s’occupera de 19 élèves : 11 CP et 7 CM1

Ecole élémentaire La rentrée 2015/2016 pour les élèves du SIVOS de Bèze et Noiron sur Bèze s'est bien passée. L'école Claude Monet en compte 63 soit 104 élèves de la petite section au CM2. Cette année est placée sous le signe de l'Education Morale et Civique (L'EMC). D'autres projets sont en cours et restent à affiner par les enseignantes. Le projet cirque de l'année passée a été particulièrement apprécié par les petits et les grands. Nous espérons que les futurs projets en cours de création et de rédaction auront autant de succès.

L'équipe enseignante de l'école primaire.

Ecole maternelle : Cette année, l’école maternelle accueille 41 enfants répartis dans deux classes. La classe des Moyens-Grands est assurée par Mme Souverain et Mme Robert. La classe des Petits-Moyens le sera par Mme Chevret-Artur.

Cette année, la maternelle s’engage dans un projet musique, tout en continuant sa participation aux écoles fleuries.

DES NOUVELLES DU PERISCO - RENTREE SEPTEMBRE 2015 Un petit résumé sur notre fête de fin d’année, en juin s’impose ! Comme vous le savez, le spectacle des enfants est très attendu et très apprécié de tous. Il est vrai que les enfants se surpassent chaque année et que c’est avec beaucoup de joie qu’ils préparent ce spectacle.

Après un été très très chaud, la rentrée de septembre s’est bien passée. Les enfants sont heureux de se retrouver dans notre service.

Cette année, nous participerons dans la mesure du possible, à la vie communale et associative du village. En effet, de temps à autres, vous pourrez voir des petites traces de notre passage. Nous commencerons avec de la déco dans certains espaces de Bèze.

Et nous proposerons notre aide aux employés communaux (ramassage de feuilles, nettoyage et embellissement de certains endroits…).

L’Association les Amis de Bèze organise leur fête artisanale le 27 septembre 2015. A cette occasion, les enfants participeront à la décoration des stands pour les artisans.

Sur le site quelques activités sont déjà en place et chacun vaque à ses occupations.

Des dates sont déjà à retenir afin de venir nous soutenir. Un moment récréatif pour Halloween le mercredi 14 octobre 2015 et bien sûr notre marché de Noël le samedi 28 novembre 2015. Nous comptons sur vous, n’hésitez pas, venez à nos manifestations.

A très bientôt, pour d’autres nouvelles.

L’équipe d’animation.

CONFERENCE DU 11 JUIN 2015 Elle s’est déroulée au Cellier des Moines, avec la participation du Major CASANO de la Gendarmerie de Mirebeau sur Bèze.

La conférence avait pour thèmes : Pour information : - Comment se prémunir contre la délinquance rurale, Téléphone Gendarmerie MIREBEAU - Lutte contre le cambriolage, 03.80.10.08.30.

- Sécurité des Séniors, Ouverture en semaine de 08h à 19h Week-end et jour férié de 09h à 18h.

- Opération tranquillité vacances, - Escroquerie Internet.

Le public est venu nombreux et diverses questions ont été posées aux intervenants. Sachons rester vigilants.

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14 JUILLET2015 Cette année les festivités se sont déroulées en 2 phases avec le soleil au rendez-vous.

Le 13 juillet en soirée, repas tiré du sac avec barbecue à disposition, Retraite aux Flambeaux, Feux d’Artifice et pour terminer cette soirée, le Bal Populaire.

Le 14 juillet, Repas Républicain réalisé par le Restaurant Le Bourguignon.

L’après-midi s’est déroulée avec la participation des « Planches Dagobert » qui ont offert un échantillon de leur talent théâtral.

Divers jeux ont été proposés avec des récompenses pour chaque gagnant, les enfants ont beaucoup appréciés celles-ci. Les Bézois et Bézoises sont venus très nombreux participer à ces réjouissances.

La buvette était tenue par la nouvelle Association A.C.T.B. Photos de M. Jean-Pascal HERBERT

ANIMATIONS DES VISITES AUX GROTTES Les préparatifs se sont fait en 4 heures sur plusieurs jours avec 1 heure d'aménagement le jour même avant les visites.

Le 14 juillet sous le thème « les pirates » Nous étions 4 guides et 2 Bénévoles. Nous avons fait 288 entrées dont 72 enfants.

Nous avons eu des retours positifs, les adultes se sont également pris au jeu.

L'animation n'a pas perturbé le déroulement des visites et nous avons distribué 82 cadeaux (des paquets de bombons).

Les guides

Le 16 août sous le thème « le moyen-âge » Pour cette journée nous avons fait 417 entrées dont 96 enfants. Nous avons distribué une centaine de paquets de bonbons, avec des marques pages.

Nous étions 4 guides et trois bénévoles.

La journée s'est très bien passée, avec une bonne ambiance, l’activité a été pratiquée par la majorité des visiteurs et les enfants comme les adultes se sont prêtés au jeu.

Le groupe des guides

Cet article sur les Grottes est l’occasion de vous informer du départ de Mme Sandrine HITIER. Nous lui souhaitons une bonne continuation pour l’avenir et lançons un appel à candidature pour sa succession.

RECEPTION DU VEHICULE ELECTRIQUE / NOUVEAU MATERIEL Le 13 août, la Municipalité a fait l’acquisition d’un véhicule électrique, en remplacement d’un véhicule qui avait plus de 15 ans.

Elle a pu bénéficier d’une prime d’Etat de 10 000€.

FETE DES ANDOUILLES ET DES CORNICHONS - FETE MEDIEVALE Le temps pluvieux de ce 15 août 2015 a mis à mal cette journée de fête, rebutant les visiteurs, notamment au moment du repas.

Cette 43ème édition n'a pas remplie ses promesses, et nous allons avoir du mal à boucler notre budget.

Profitant des installations déjà mises en place, nous avons voulu faire un spectacle dimanche, essentiellement réservé aux enfants… qui n'a pas eu un grand succès malgré un temps plus clément…

Y AURA-T-IL UNE VERSION 2016 ?

M. Alain LIMOUSIN

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LA CURE DU VENDREDI SOIR Que de talent à Bèze !!

Pas besoin d’aller chez Nagui pour frissonner sur une scène accompagné de vrais musiciens, avec des éclairages professionnels. Bref, de devenir la star d’un instant devant un public de Bézois nombreux et enthousiaste.

Il suffisait pour cela de participer au premier Karaoké Live organisé par l’ACTBeze, et animé par le groupe DAVE BRUTAL ADDICTION, au Parc de la Cure, en ce beau vendredi 21 août dernier!!

Il a fait très chaud dans les tee-shirts ce soir-là et les Bézois se sont mobilisés en grand nombre pour participer à cet évènement.

Merci aux valeureux chanteurs (surtout chanteuses!) et à tous ceux qui ont répondu présent à cette invitation !

Tous ont dit : « A REFAIRE D’URGENCE ».

LE RECENSEMENT En Janvier et Février 2016, la commune fera l’objet d’un recensement de la population. En effet, les communes sont recensées une fois tous les cinq ans par roulement.

Le recensement permet de déterminer la population officielle de la commune. Il est sous la responsabilité de l’Etat, et le cadre juridique comporte des principes clés : confidentialité et anonymat. Il est encadré par une loi, des décrets et des arrêtés. De ces chiffres découle la participation de l’Etat à son budget : la dotation globale de fonctionnement de la commune dépend de sa population. Du nombre d’habitants dépendent également le nombre d’élus au Conseil Municipal, la détermination du mode de scrutin. L’exploitation des résultats se fait en utilisant cinq enquêtes annuelles de recensement consécutives. Les dates sont définies par arrêté : Début de la collecte : 3ème jeudi du mois de janvier – le 21 janvier 2016 Fin de la collecte : 5ème samedi qui suit le début de la collecte – le samedi 20 février 2016.

Une nouveauté dans les modes de réponses elles pourront se faire par internet sur le site « Le-recensement-et-moi.fr » ou par papier. Nous vous communiquerons plus d’éléments et les noms des agents recenseurs dans la prochaine gazette de décembre.

LES ELECTIONS REGIONALES Elections régionales les 6 et 13 décembre 2015 Rappel des dates : inscriptions sur les listes électorales jusqu’au 30/09/2015 pour ce scrutin.

Exceptionnellement, afin de permettre au plus grand nombre d’être inscrit sur les listes électorales et de participer aux élections régionales de décembre 2015, les demandes d’inscription, déposées entre le 1er janvier et le 30 septembre 2015, seront prises en considération dès l’année 2015 et permettront de voter dès le 1er décembre.

Les demandes déposées après le 30 septembre 2015 ne permettront de voter qu’à compter du 1er mars 2016.

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Déclic en Bèze C’est le nom qu’ils ont choisi parmi une trentaine de noms proposés. Ils s’étaient d’abord réunis ce jeudi 3 septembre dans la salle du conseil de la Mairie. Pas moins de 23 volontaires qui veulent se perfectionner dans le maniement de leurs appareils photos. Ils ne sont pas tous des « pros » de l’objectif, bien au contraire et je leur rappelle qu’avant tout, les cours qui seront dispensés visent les débutants, mais ceux qui pratiquent déjà se disent que quelques révisions ne feront de mal à personne.

D’où viennent-ils ? Essentiellement de la commune mais aussi de Viévigne, de Beire et de Bourberain et pour un début le jeune club fait fort puisque la parité est quasi respectée : 11 hommes et 12 femmes. Leur équipement ? Du simple appareil compact au Rélex dernier cri. Leur expérience ? Beaucoup de vrais débutants mais aussi quelques photographes expérimentés ayant fait leurs armes au temps de la photographie argentique et tous prêts à mettre cette expérience au service des novices.

Dans le tour de table qui suit, je suis rassuré sur leur motivation, tout le monde a bien compris le message que je faisais passer dans l’article de recrutement d’une Gazette précédente et en particulier, ils ont bien retenu le mot convivialité.

Oui nous allons travailler d’arrache-pied mais dans la bonne humeur !

Monsieur KREMER, notre maire et Mme Martin, adjointe en charge des affaires culturelles, sont venus nous soutenir et pour concrétiser ce soutien nous ont aidé dans le financement de notre projecteur. Sans lui pas de cours et pas de projections des photos possibles. Un grand merci à eux pour ce coup de pouce au démarrage du club qui très vite prendra son autonomie financière. Pour cela nous aurons besoin de vous tous car nous vous inviterons à notre prochaine exposition.

Car pour motiver les photographes, rien de telle qu’une exposition et la date est déjà estimée à la mi-juin pour se coller à la fête de la musique. Le sujet ? Les avis sont unanimes l’exposition portera sur le village en cherchant à vous le montrer sous des angles jamais vus. Et comme je sais que le village compte bien plus de 23 photographes de talent (si, si, j’en connais que ne se sont pas inscrits !...), nous ne vous inviterons pas seulement à visiter l’exposition mais nous vous proposerons d’exposer à nos côtés et dans les mêmes conditions que les membres du club. Alors sortez vos appareils et commencez à immortaliser le village dans 5 domaines particuliers : les gens du village, les évènements, les saisons, la nature et l’infrastructure du village.

De notre côté nous allons prendre les choses dans l’ordre et nous soucier de faire des belles photos en respectant, si possible, les conseils du prof. 21 séances sont au programme de cette année, de la technique de prise de vue à la technique de l’appareil photo, du classement des photos sur un disque dur à la retouche avec des logiciels spécialisés, tout sera abordé et mis en œuvre dans des petits exercices pratiques. Chaque séance se termine avec une critique photo.

Chacun à son tour, prof en tête, livre ses photos à la critique collective avec une bonne dose d’humilité. Et les progrès sont immédiats car l’esprit s’ouvre aux idées et à la sensibilité des autres.

Jean-Pascal Herbert pour Déclic en Bèze Nous remercions M. HERBERT pour le partage d’une partie de ses photos pour l’édition de cette gazette.

FACTURATION D’EAU Comme l’année précédente, nous vous proposons de régler vos factures d’eau et d’assainissement à partir de l’année 2016, soit : A échéance : • En numéraire auprès de la Trésorerie de Mirebeau-Sur-Bèze, 8 Place du Général Viard 21310 MIREBEAUSUR-BEZE, pour un montant maximum de 300€ ; • Par chèque, mandat ou virement bancaire sur le compte de la Trésorerie de Mirebeau-Sur- Bèze ; • Par l’intermédiaire du service de paiement en ligne des recettes publique locales, via TIPI, (Titres Payables par Internet) en vous connectant sur le site tipi.budget.gouv.fr.

Par mensualisation • Par prélèvement automatique mensuel pour les abonnés ayant souscrit un contrat de mensualisation.

Si vous optez pour la mensualisation, nous vous prions de prendre contact avec le secrétariat de Mairie afin d’obtenir une autorisation de prélèvement, à nous retourner avant le 23 novembre 2015 impératif, accompagné de votre RIB. En effet, la mensualisation ne peut être effectuée en cours d’année, et commence au 1er janvier 2016.

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CONSEIL MUNICIPAL Du Lundi 8 Juin 2015 à 20 Heures L'an deux mil quinze et le 8 juin le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur René KREMER, Maire.

Présents : Mesdames Aurélie CHENEVOY, Ophélie DARNY, Christiane ELION, Marie-France MARTIN, Brigitte PORCHEROT, Aude ROGGEMAN Messieurs Vincent BOITELLE, Daniel CHEVANNE, Yoann DUMONT, Michel HALEJCIO, Marc JULLIARD, René KREMER, Luc-Olivier MALFOY, Benoît RABIET Excusée : Madame Sylvette GABRIEL-SUGNOT. Secrétaire de séance : Madame Aude ROGGEMAN. Monsieur le Maire ouvre la séance et indique que le quorum est atteint.

Approbation du compte-rendu de la séance du 7 Avril 2015.

Monsieur le Maire propose d’ajouter deux points à l’ordre du jour et de retirer le point 6.

• Budget Forêt : Etat d’assiette pour l’exercice 2016, • Désignation de 5 propriétaires qui siègeront au nouveau bureau de l’Association Foncière • Retrait du point 6 – Budget Forêt.

Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

1.

Délibération Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2015 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les communes peuvent, par délibération de leur conseil municipal, prise avant le 1er juillet de l'année précédant celle de l'imposition, instaurer une taxe locale sur la publicité extérieure frappant les supports publicitaires dans les limites de leur territoire, dans les conditions déterminées par la présente section. « Les trois taxes locales sur la publicité sont remplacées par une taxe unique dénommée taxe locale sur la publicité extérieure. Elle est applicable dès le 01 janvier 2009.

Cette TLPE frappe tous les supports publicitaires fixes, visibles de toute voie ouverte à la circulation publique.

Les tarifs s’appliquent au m².

L’article L. 2333-9 prévoit un tarif dit « de droit commun » qui peut être minoré ou majoré par délibération (compris entre 1 et 20€).

Pour les communes de moins de 50 000 habitants, en 2009 le tarif de droit commun est de 15€ par m².

Monsieur le Maire propose de reconduire cette taxe au prix de 15 € le m².

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par : Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

2.

Autorisation de déposer une demande d’Ad’Ap - Accessibilité Monsieur Le Maire laisse la parole à Madame Aude ROGGEMAN en charge de ce dossier, qui fait un rappel sur la législation en cours concernant l’Accessibilité.

Elle informe le Conseil Municipal que suite à l’ordonnance n°2014 du 26 septembre 2014, il est nécessaire de déposer avant le 27 septembre 2015 une demande d’approbation d’Agenda Accessibilité visant à préciser les dates de mise en conformité de l’ensemble des ERP de la commune avec l’arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l’application des textes réglementaires relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées.

Les bâtiments devant répondre aux prescriptions de cet arrêté sont : - La mairie, - Le secrétariat de la mairie – accueil poste, - Groupe scolaire, - Bibliothèque, - Le bâtiment utilisé à ce jour pour l’accueil de la restauration rapide.

En ce qui concerne les bâtiments du groupe scolaire, ceux-ci répondent déjà en partie à l’arrêté précité. Il est proposé qu’une demande de dérogation sur les points non conformes soit déposée.

Pour les bâtiments de la mairie, le secrétariat de mairie et la bibliothèque, il est proposé de lancer les démarches pour l’aménagement du bâtiment dit « La Cure » qui permettra de répondre aux normes d’accessibilité.

Monsieur le Maire propose au vote le lancement des démarches concernant l’aménagement de la Cure et l’Agenda Accessibilité.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide par 14 voix pour, le lancement des démarches nécessaires et préalable en vue des travaux d’aménagement de « LA Cure » et l’élaboration d’un dossier de demande de dérogation pour le groupe scolaire.

Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

3. Délibération pour élaborer l’Ad’Ap Compte tenu des délais nécessaires à la constitution des appels d’offre, dépôt de permis de construire pour la réalisation de ce projet, monsieur le maire propose de demander un report de délais d’un an de dépôt d’Ad’Ap conformément à l’arrêté du 27 avril 2015. Ce qui reporte le délai fixé à septembre 2015 à septembre 2016.

Ce délai permettra de vérifier la viabilité technique et financière de ce projet de regroupement de l’ensemble des services de la commune.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote à l’unanimité et autorise le Maire à signer toutes les pièces afférentes au dossier de demande de report puis dans un second temps de dépôt d’un Ad’ap.

Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0 7

4.

DM – Budget EAUASS- Crédits de reports

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite au vote du budget EAUASS, les crédits de reports n’ont pas été affectés, et qu’il convient de prendre la décision modificative suivante : INVESTISSEMENT Dépenses Article (Chap.) - Opération

Recettes Montant Article (Chap.) - Opération 1641 (16) : Emprunts en 50 000,00 euros 50 000,00

2031 (20) : Frais d'études

Total Dépenses Pour : 14

50 000,00

Total Recettes

Abstention : 0

Montant 50 000,00 50 000,00 50 000,00

Contre : 0

5.

DM - Redevance pollution domestique et redevance collecte Budget EAUASS Suite à la création du nouveau budget EAUASS, et à la situation comptable un dépassement est constaté sur le chapitre 701249 – Redevance à l’Agence de l’Eau pour pollution d’origine domestique et redevance pour modernisation des réseaux, redevances facturées aux redevables et reversées à l’Agence de l’Eau sur cet article budgétaire. Il convient de prendre une décision modificative, monsieur le Maire propose la décision suivante : FONCTIONNEMENT Dépenses Article (Chap.) - Opération

Montant

6152 (011) : Entretien et réparations sur biens immobiliers 701249 (014) : Revers. ag. eau redev. pollution d'origine domest.

Recettes Article (Chap.) Opération

Montant

-2 600,00 2 600,00 0,00

Total Dépenses Pour : 14 6.

0,00

Abstention : 0

Total Recettes Contre : 0

DM – Budget Forêt - Chapitre 011 : Point retiré de l’ordre du jour.

7.

Délibération BG – Rectification article Monsieur le Maire, René KREMER, précise que suite aux imputations budgétaires pour l’année 2015 sur le budget général, des recettes de fonctionnement ont été imputées à tort au compte 775 : Produits des cessions des immobilisations, au lieu du 778 : Autres produits exceptionnels.

Il convient de délibérer afin de modifier l’imputation du chapitre budgétaire.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

8.

Annulation et création de poste Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient d’annuler le poste d’Agent technique principal de deuxième classe, et de créer un poste d’Agent de maîtrise, qui fait partie d’une catégorie de personnel dotée de responsabilités d’encadrement du personnel ouvrier au niveau d’une équipe, d’un atelier.

Un agent remplissant les conditions pour ce poste a été retenu pour l’accès au grade d’agent de maîtrise par voie de promotion interne, il convient par conséquent de créer ce nouveau poste. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

9. Inscription état d’assiette de l’exercice 2016 Vu les articles L211-1, L214-6, L214-10, L214-11 et L243-1 à 3 du Code forestier ; Vu le Règlement National d’Exploitation Forestière ; Vu les articles 14 et 15 de la Charte de la forêt communale ; Considérant le document d’aménagement en vigueur pour la forêt communale ; Considérant la présentation faite par l’Agent patrimonial des parcelles proposées à l’inscription ou non à l’état d’assiette 2016… ; Après avoir délibéré, le conseil municipal : PREMIÈREMENT, 1 – SOLLICITE l’inscription à l’état d’assiette de l’exercice 2016 : 8

Parcelles dont le passage est demandé (coupes réglées) Parcelle 23 24 26 27 29 p 29 p 31 a 33 34 35 36 37

Surface (ha) 7,47 7,49 7,37 0,74 6,30 2,13 2,73 0,61 1,18 0,65 1,42 1,27

Type de coupe Amélioration Amélioration Amélioration Perchis régénération Rase régénération perchis perchis perchis perchis perchis

2 – SOLLICITE le report du passage en coupe pour les parcelles : Parcelle

Surface (ha)

Type de coupe

3

3,94

Régénération

Délai 2017

Justification Lissage bois d’affouage

DEUXIÈMEMENT, DÉCIDE la destination des coupes réglées et non réglées de la forêt communale inscrites à l’état d’assiette de l’exercice 2016 1 – VENTE EN BLOC ET SUR PIED par les soins de l’O.N.F. des parcelles : Parcelles 29 p

Composition (à préciser si plusieurs lots prévus) Epicéa

2 – VENTE SUR PIED DES ARBRES DE FUTAIES AFFOUAGÈRES ( parcelles n° 23.24.26 ) par les soins de l’O.N.F. ET DÉLIVRANCE du taillis , petites futaies et futaies de qualité chauffage de gros diamètre ou d'exploitation difficile (2) (Il est déconseillé de mettre en l'état les bois de gros diamètre ou d’exploitation difficile à disposition des affouagistes, une exploitation par un professionnel est recommandée) pour les parcelles n°23.27.29p(31a)33à 37 Houppiers délivrés pour les parcelles n°23.24.26.

Parcelle

Composition (à préciser si plusieurs lots prévus 23 24 26

Chêne Hêtre Hêtre

L'exploitation forestière est une activité dangereuse, elle exige un savoir-faire et des équipements adaptés. Une information sera communiquée aux affouagistes par la commune, sur les risques et les précautions minimales de sécurité à respecter.

TROISIÈMEMENT– pour les coupes délivrées : L'exploitation de ces parties délivrées sera effectuée par les affouagistes après partage, sous la responsabilité de 4 bénéficiaires solvables, désignés avec leur accord par le Conseil Municipal et soumis solidairement à la responsabilité prévue à l’article L241-16 du code forestier.

La commune demande le concours de l'ONF pour le lotissement des coupes délivrées ci-dessus.

En cas de concours, la rémunération de l'ONF sera facturée sur la base d'un devis.

Le Conseil Municipal ARRÊTE le règlement d’affouage joint à la présente délibération ; FIXE les délais d’exploitation pour permettre la sortie des bois sur sol portant en dehors des périodes pluvieuses : Abattage du taillis et des petites futaies : 15/04/2017…

Vidange du taillis et des petites futaies : 15/10/2017…

Façonnage et vidange des houppiers : 15/10/2018… *Faute par les affouagistes d’avoir enlevé tout ou partie de leur lot avant expiration du délai de vidange, ils seront déchus des droits qui s’y rapportent pour l’année en cours. La vente sera poursuivie au profit de la commune sauf si un report de l'exploitation d'une année supplémentaire est accordé à l'affouagiste de manière dérogatoire et exceptionnelle par le conseil municipal.

QUATRIÈMEMENT ACCEPTE sur son territoire communal relevant du Régime Forestier le dépôt des bois issus de son domaine forestier, dans les conditions prévues par les différents cahiers des clauses des ventes et par le Règlement National d’Exploitation Forestière.

INTERDIT la circulation des véhicules hors des chemins, cloisonnements d’exploitation et places de dépôt, en raison du préjudice qu’ils pourraient occasionner aux sols forestiers et aux peuplements ; AUTORISE le Maire à signer tout document afférent.

Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0 9

10. Désignation de cinq propriétaires qui siègeront au nouveau bureau de l’Association Foncière Le maire informe le conseil municipal de l’expiration du mandat du bureau de l’association foncière de Bèze. Il convient donc de procéder à son renouvellement.

Conformément à l'article R. 133-3 du code rural, le bureau doit être nommé pour moitié par le conseil municipal et pour moitié par la chambre d'agriculture pour une période de six ans.

Selon l'article 9 des statuts de l’association foncière approuvés par arrêté préfectoral en date de Du 7 janvier 2014, Le maire de la commune ou un membre du conseil municipal désigné par le maire étant membre de droit n’a pas n’a pas à être désigné.

Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne en qualité de membres du Bureau de l'Association Foncière, les propriétaires suivants : - Monsieur Jean-Paul SALIN - Monsieur Jean-Louis HEMERY - Monsieur Yoann DUMONT - Monsieur Jean DUMONT - Monsieur Jean BONNOTTE Pour : 14

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Questions diverses Monsieur le Maire fait le point concernant le repas républicain du 14 juillet 2015, et indique que suite à la dernière réunion de travail le prix du repas sera fixé par arrêté à 6 € pour les adultes bézois, 12 € pour les adultes extérieurs et gratuit pour les enfants de moins de 12 ans.

Il informe que le véhicule utilisé par le service technique est vieillissant, et date de mars 2001. Il précise qu’une demande de devis a été faite pour un véhicule électrique, car actuellement une prime de 10 000 € est versée aux nouveaux acquéreurs. Un débat est engagé sur ce type d’acquisition.

Un terrain à bâtir, d’une surface de 853 m2 est disponible au lotissement la Houblonnière, monsieur le Maire indique qu’un article sera inséré dans le bulletin municipal, indiquant que toute personne intéressée pourra faire une demande adressée à la mairie.

Le prix le mieux disant sera retenu, ce prix devra à minima être au-dessus du prix minimal de 70 € m2.

Un point est fait sur les travaux d’assainissement collectif en cours. Les travaux route Neuve, du chemin des Combottes sont terminés et ceux de la route de Dijon sont prévus pour être finalisés fin juillet. La réfection en enrobé bicouche est prévu deuxième quinzaine de juillet.

Dans la perspective de réfection de la Rue du Mont il est prévu de faire buser le fossé pour recueillir les eaux pluviales, avec éventuellement des places de parking. Projet à étudier avec le Conseil Départemental.

Une information sur la qualité de l’eau sera distribuée avec le bulletin municipal et les RPQS (Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable et assainie) seront mise sur le site internet de la Commune.

La situation de trésorerie est donnée.

Un point est fait sur l’antenne touristique de Bèze.

Une information est donnée sur la suppression du Centre aéré de juillet à Bèze, et sur la fréquentation de l’accueil périscolaire suite aux rythmes scolaires, compétences de la Communauté de Communes. Après avoir reçus différents parents monsieur le Maire propose une réunion pour revoir le prévisionnel d’inscriptions avec engagement. Une réunion est organisée le jeudi 11 juin, salle du Conseil avec les représentants des parents d’élèves.

Une réunion de travail pour l’organisation du 14 juillet est prévue le 15 juin 2015 à 20 Heures.

Un tour de table est proposé, le service technique est remercié pour l’enlèvement des poubelles qui n’ont pas été ramassées suite aux travaux rue des Combottes.

Un point est fait concernant la distribution de flyers pour la conférence sécurité prévue mercredi 10 juin 2015.

Monsieur le Maire donne la parole au public, une remarque est faite sur le panneau lumineux. Ce dernier est actuellement hors service et la réparation trop couteuse.

Des voitures ventouses sont signalées près de l’Eglise et route Neuve. Le maire répond avoir entrepris des actions mais que l’enlèvement de ce type de véhicule n’est malheureusement pas simple. Ce point reste suivi par le maire. Fin de séance à 22H05

RAPPEL DES MANIFESTATIONS 2015 A VENIR… 27 septembre : Foire artisanale Venez nombreux !

Un terrain à bâtir, d’une surface de 853 m2 est disponible au lotissement la Houblonnière.

Toute personne intéressée peut faire une demande auprès de la Mairie.

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Histoire de Bèze La Deuxième Guerre Mondiale à Bèze, un certain 25 janvier 1944... * Dans notre région, la « Résistance » contre « Vichy » et l'occupant allemand se développe progressivement. La Côte d'Or, typiquement rurale, avec ses plateaux boisés et ses massifs forestiers est une zone privilégiée pour l'installation des maquis. À partir de 1943, et surtout en 1944, ceux-ci se développent et deviennent très importants. L'isolement relatif et les paysages vallonnés recouverts de forêts forment en effet des cachettes idéales, près des hameaux habitués à vivre en autarcie et où l'on peut facilement obtenir des renseignements et de la nourriture.

En outre, la mise en place en 1943 du S.T.O. (Service du Travail Obligatoire) a contribué à grossir les rangs des maquis. En effet, il n'était pas rare que des fermes hébergent des jeunes gens opposés au S.T.O.. Ces jeunes, surnommés les « réfractaires », ont finalement, dans la foulée, alimenté une bonne partie des maquis pendant le conflit.

Les actes de résistance augmentent : destruction de lignes électriques, voies ferrées, ponts... La répression aussi et les acteurs d'actes de sabotage fusillés.

C'est dans cette ambiance dramatique que monsieur Roger FIET a vécu un certain 25 janvier 1944, à Bèze, date inscrite pour toujours dans sa mémoire, en lettres de feu. * « Ce jour-là, dit-il, pour terminer nos battages, je pars vers 8h30, avec un cheval et le tombereau chercher un moteur électrique à la ferme de Fiélin, tenue par monsieur ROSEY, entre Bèze et Viévigne. « Il faut préciser que n'ayant pas suffisamment d'essence pour nos moteurs à explosion, les restrictions passant aussi par là, nous étions bien contents que le propriétaire du moulin nous prête un de ses moteurs électriques qui passait, ainsi, d'une ferme à l'autre. « Au retour, du chemin de Fiélin, je remarque sur la route de Viévigne une voiture genre traction avant et un camion arrêtés, entourés d'une quinzaine de soldats allemands, en arme. « Arrivé à leur hauteur, je suis arrêté par un capitaine qui, sans autre forme de procès, me gratifie d'une violente paire de gifles et me demande, dans un français correct : Où sont les terroristes ? « Ayant répondu que je ne savais rien, ignorant complètement la présence de maquisards dans le secteur, il déplie une carte et me montre les différents endroits autour de Bèze susceptibles d'être occupés par des maquis. Pendant ce temps, une douzaine de ses hommes avance en reconnaissance dans le sous-bois situé en face, à quelques dizaines de mètres de la route.. » * Pendant ce temps-là, à Bèze, les parents de Roger s'inquiètent !

«Mon père, précise Roger, part en vélo à ma rencontre et, à son tour, est arrêté par les allemands. Le capitaine lui fait subir un interrogatoire semblable au mien. Heureusement, les réponses de mon père n'amènent rien de nouveau et le capitaine le libère. « La reconnaissance dans le bois semble terminée. Les militaires remontent dans leur camion. Je suis toujours retenu par le capitaine qui me fait monter dans son véhicule et nous voilà partis. Où allons-nous ?

Voilà Bèze, la place de Verdun, la route de Lux... Ma mère est là et me voit passer dans la voiture, avec les allemands. Qu'a-t-elle pût penser à ce moment là !... « Mais curieusement, de mon côté, je n'ai pas peur. Tendu bien sûr, prêt à tout, fataliste quoi... « Avant Lux, les voitures prennent la route de Bourberain et s'arrêtent à l' « Étoile de la Duchesse », en plein bois. Les « Maisons Neuves », comme on les appelle, abandonnées, sont aussitôt inspectées par les 11

allemands. Pas de « terroristes »... « Finalement, tout le monde rejoint les engins et c'est le retour sur Bèze. Nous nous arrêtons place du Champ de Foire, près d'un bus avec, encore, des militaires allemands. À l'intérieur de celui-ci, quelques civiles inconnus, semblant retenus... « En ce qui me concerne, je suis enfin libéré ! Midi est proche... » * Si monsieur Roger FIET nous conte tranquillement cette journée pas comme les autres du 25 janvier 1944, il faut pourtant rappeler que l'époque était particulièrement dangereuse, notamment pour les jeunes gens dont il faisait partie.

En effet, la montée en puissance des actions des maquisards, notamment en Côte d'Or, « département le plus agité de la Zone occupée », d'après le gouvernement de Vichy fin 1943, provoque des ripostes brutales de la part de l'occupant. L'ambiance est particulièrement délétère et la moindre erreur de comportement peut vite dégénérer en drame.

C'est l'occasion, ici, de mettre à l'honneur tous ces maquis Bernard, Liberté, Malgache, Tarzan, etc... qui ont œuvré pour notre Liberté depuis les forêts profondes de notre département.

Et merci à monsieur FIET de nous avoir replongé dans cette période de l'histoire de Bèze, période noire où la vie ne tenait souvent qu'à un fil...

----------ooOoo---------Et quelques mois après...

Libération de Bèze le 11.09.1944 (ici, Place de Verdun, début de la rue Dom Clément) Photo gracieusement offerte par Monsieur Maurice THÉVENOT de Noiron-sur-Bèze ---------------oooOooo---------------

Gabriel PORCHEROT

Direction de publication : René KERMER

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