Gazette n°100 Octobre à Decembre 2014 by E-Cloud

La Nouvelle Gazette De FONS BESUA N° 100 – OCTOBRE A DECEMBRE 2014

ISSN 1151-3764 P2 Etat Civil de l’année 2014 C’était un petit sapin

P4 (suite) Plan Communal de Sauvegarde Médiation familiale

P3 Course Cycliste Fibre Optique Ecoles – Exposition Bourse aux Jouet Fleurissement P4 Concert de Noël Vœux du Maire et récompenses des Maisons fleuries Fête des sapins La semaine Bleue

P5 Pain bourguignon et brioche à l’honneur Inscriptions listes électorales Offres d’emplois pour les Grottes Cambriolages P 6 à 10 Conseils Municipaux

Le Mot du Maire

P 11 à 12 Histoire de Bèze

Les premiers frimas annoncent l'arrivée de l'hiver, la fin d’année est là, avec ses fêtes, ses réunions de famille et repas festifs. Aussi j’aurai une pensée particulière pour celles et ceux qui connaissent des moments difficiles qui les éloignent de ces instants précieux, qu’il s’agisse de maladie, de détresse, de précarité. Je tiens une nouvelle fois à vous remercier pour la confiance que vous m’avez accordée lors des élections municipales de mars. Quels que soient les projets des uns et des autres, je peux vous affirmer que votre nouveau conseil municipal fait de son mieux pour développer les activités dans notre commune et la doter des équipements et services nécessaires. Les réalisations sont là, sous nos yeux, pour témoigner de nos efforts, de notre détermination et de notre constance. Les initiatives d'un conseil municipal relèvent, pour la plupart d'entre elles, d'une obligation légale ; mais, à elles seules, elles ne permettraient pas de résoudre tous les problèmes, de répondre à tous les besoins des habitants. Aussi, je tiens à saluer les efforts accomplis par nos associations, pour relayer ces initiatives et compléter l'action municipale. Ce qui revient à souligner le dévouement de tous ceux qui agissent bénévolement. Nous sommes dans un contexte budgétaire contraint et la crise accélère la prise de conscience des collectivités territoriales et nous impose une gestion toujours plus rigoureuse. Je vous donne rendez-vous à toutes et tous le dimanche 11 janvier 2015 pour la cérémonie traditionnelle des vœux, au Cellier des Moines à 11 heures et en cette belle période, nos pensées se tournent avec gratitude vers ceux et celles à qui nous tenons le plus : la famille et les amis. Bonnes fêtes de fin d’année, et mes meilleurs vœux pour la nouvelle année 2015, vœux de bonheur, vœux de santé. Le Maire René KREMER

Etat Civil de l’année 2014 Naissances

Mariages

Léa REMETTER RUAS - 09/02/2014 Louison VENCK - 09/04/2014 Mériline MAHMOUDI - 24/06/2014 Anna RONDOT - 21/07/2014 Baptiste BARBASON - 26/11/2014

Mario-David OMULERI et Saléha FATAT – 21/06/2014 Etienne GIRARDET et Virginie QUEROY – 05/07/2014 Jérôme PECHARD et Christelle SEGUIN – 07/08/2014

Félicitations aux heureux parents, que ces nouveaux petits bézois vous comblent de bonheur.

Nous leurs souhaitons une bonne et heureuse route dans le mariage.

Décès Angèle DESANTI veuve PERROT - 16/01/2014 Philippe JORON - 18/01/2014 Yvonne PIGNET veuve FLEURY - 19/01/2014 Liliane DORE épouse PERRON – 31/05/2014 Michel DORAS - 17/07/2014 Yvette MULLER veuve FICHOT - 07/10/2014 Bernard BERILLE - 07/11/2014 Raymond DOURNEAU - 06/12/2014 Nous garderons tous dans nos cœurs le souvenir de ces bézois. Nous tenons à rendre hommage à une personnalité forte et attachante qui a marqué notre village et restera dans nos esprits. Notre docteur va tous nous manquer. Que la famille trouve ici l'expression de nos condoléances émues.

Une autre personnalité Monsieur Raymond DOURNEAU dit « PIPITE » Employé au sein de la commune de 1971 à 1998.

C’était un petit sapin Pique, pique, pique C'était un petit sapin Pique, pique bien Il vivait dans la forêt Entouré de grands arbres Qui sans arrêt se moquaient Et le trouvaient bien laid Quand parfois il soupirait "Vous avez coeur de marbre" Les grands arbres s'agitaient Et de leurs branches riaient C'était un petit sapin... Quand un jour il demanda Qu'enfin on lui explique La raison de ses tracas Il entendit cela "Nous prenons feuille au printemps, Toi tu es plein de piques. Puisque tu es différent, Tu dois être méchant" C'était un petit sapin... Mais lorsque l'automne s'en vint Que les feuilles jaunirent Qu'ils essayèrent en vain De rester souverains On vit le petit sapin Tranquille et sans rien dire Se dresser près du chemin Plus vert chaque matin

C'était un petit sapin... Sous la neige au nouvel an On le trouva superbe Et s'il en fut bien content Ne changea pas pourtant Et quand vint le mois de mai Son ombre était sur l'herbe Pas plus grande mais jamais De lui on ne riait C'était un petit sapin Si l'histoire finit bien C'est qu'à propos de feuilles On peut encore c'est certain Accepter son voisin On pourrait aussi l'aimer A condition qu'on veuille Penser qu'on est tous plantés Dans la même forêt Comme le petit sapin Pique, pique, pique Comme le petit sapin Pique, pique bien.

©Anne Sylvestre

Course Cycliste – 28 septembre 2014 L’épreuve Tour du Mirbellois est composée de 2 courses ; coupe de Bourgogne cadet et coupe de Bourgogne cadette ouverte aux minimes garçons. Elles ont été organisées par le Sprinter Club Olympique Dijonnais et se sont disputées le dimanche 28 septembre 2014. Les épreuves étaient composées de 2 demi étapes : individuel le matin, circuit à faire 2 fois pour les cadettes et course en ligne l’après-midi pour les cadets. Ce Tour du Mirebellois Cadet a donné lieu à la finale de la Coupe de Bourgogne Cadet, Minimes, Cadettes. Fibre Optique – 6 octobre 2014 L’inauguration du lancement des travaux de la première phase du Schéma d’Aménagement Numérique du Territoire s’est déroulée le 06 Octobre. Cette phase permettra aux habitants et entreprises de Bèze de profiter d’un débit internet plus important, jusqu’à 50 Mb/s, grâce à l’installation de la fibre optique tirée depuis le central existant de Lux jusqu’à Bèze.

Ecoles – Exposition à Belleneuve – novembre 2014 Hommage aux femmes et aux enfants de la grande guerre Les élèves de CM1/CM2 de l'école Claude Monet ont travaillé durant plusieurs mois sur la vie, le quotidien et les bouleversements qu'ont subis femmes et enfants lors de la première guerre mondiale. Le résultat de leurs recherches a été matérialisé par trois panneaux exposés en novembre à la salle polyvalente de Belleneuve. Le premier panneau retrace la vie des écoliers du début du XXème siècle par le biais de cahiers, de livres et de maximes de moralité. Le deuxième panneau traite de l'entrée en guerre, de la mobilisation des hommes et de l'appel que René Viviani, président du Conseil de l'époque, a adressé directement aux femmes et aux enfants : « Debout femmes françaises ! Jeunes enfants de la patrie ! Il n'y a pas en ces temps de guerre de labeur infime. Remplacez sur le champ de travail ceux qui sont sur les champs de bataille! » Le dernier panneau expose, quant à lui, les nouveaux rôles tenus par les femmes dès le début du conflit. Tour à tour, elles furent mères, femmes, fiancées, épouses mais aussi L’heure de la guerre a sonné « munitionnettes », infirmières, marraines de guerre ou Les hommes désespérés Les familles sont séparées travailleuses dans les champs. Au fond de leur tranchée Les enfants ne vont plus à l'école Quant aux enfants ayant l'âge de participer à l'effort de Ecrivent à leur famille Il est loin le temps des années folles guerre, ils firent l'apprentissage de nouveaux métiers Et ensemble revivent Les femmes ont peur tels que tourneurs d'obus, livreurs, laboureurs... Aux enfants d'hier Que leur mari meurt Les élèves d'aujourd'hui ont également rendu un Courageux pendant la guerre Les enfants voient leur père hommage poétique aux enfants d'hier dont voici Les femmes sur les champs de Partir à la guerre quelques extraits : travail Lors des années d'avant-guerre Pour les personnes souhaitant voir les réalisations des élèves, ils seront affichés dans les locaux de l'école à partir de la mi-janvier. La classe de CM1/ CM2 de Mme Makiello.

Tous les hommes se préparèrent Pour affronter les soldats Et pour un jour rentrer chez soi Aux femmes de jadis Qui travaillent avec leur fils Labourer les champs et les prés Sans jamais s'amuser

Les hommes sur les champs de bataille Les enfants pleurent Les femmes ont peur Les hommes ont froid Mais c'est la loi

Bourse aux Jouets et aux cadeaux de Noël – 30 novembre 2014 Pas moins de 16 exposants sont venus déballer jouets et objets pour le bonheur de nombreux visiteurs venus faire des affaires. Ces derniers ont pu déguster une bonne gaufre "à Thérèse" grâce au don de lait de la Ferme de la Rente de l'île et de farine par la boulangerie Moreau accompagné d'un thé, d'un café ou d'une boisson fraîche. A l'heure du déjeuner, un menu salade ou pizza + gaufre offerte a été proposé aux exposants par la pizzéria "Chez Nath". Un grand Merci à tous pour la participation et la bonne humeur qui a rendu cette journée très sympathique.

Fleurissement Les décorations automnales ont laissées place aux lumières de Noël… Le sapin, âgé de 21 ans, dont nous remercions la généreuse donatrice, a pris place. Rouge, rose et blanc cette année, les parures se sont faites en harmonie sur la Place de Verdun et aux entrées de Bèze. Merci aux bénévoles pour leur travail. 3

Concert – 13 décembre 2014 CONCERT à l’EGLISE SAINT REMY Samedi 13 Décembre 2014 à 20h30 1ère partie : Ecole de Musique du Mirebellois et QUATUOR A CORDES Sous la direction de Laurent Kraemer 2ème partie : Marylène BULLIER & ses CHŒURS GOSPEL (avec les Choristes du Mirebellois)

Vœux du Maire

Fête des sapins

Récompense des Maisons Fleuries Dimanche 11 janvier 2015 à 11h00 au Cellier des Moines.

Samedi 10 Janvier 2015 à 18H40

Au parc de la Source Association LES PLANCHES DAGOBERT

Crée en 1951, la Semaine Bleue (Semaine Nationale des Retraitées et Personnes Âgées), vise à informer et sensibiliser l’opinion publique sur la contribution des retraités à la vie économique, sociale, culturelle et associative, sur les préoccupations et difficultés rencontrées par les personnes âgées, sur les diverses facettes du vieillissement et les rapports entre les générations.

Plan Communal de Sauvegarde Conformément au code de la sécurité intérieure et au code général des collectivités territoriales, la maire et le conseil municipal a élaboré et validé un Plan Communal de Sauvegarde. Ce plan doit permettre de recenser les moyens et mesures à mettre en place en cas d’évènements majeurs : accidents suite à transport de matières dangereuses, catastrophe naturel, pandémies… Compte tenu de son environnement naturel et économique, la commune de Bèze n’est soumise à aucun risque jugé majeur : absence de risque naturel et technologique. Concernant le risque sismique la commune de Bèze, conformément aux décrets n°2010-1554 et 2010-1555 est en zone de sismicité très faible zone 1. Il s’agit du niveau de risque le plus faible visé par cette réglementation. Aucune mesure réglementaire particulière n’est donc à retenir sur notre commune en ce qui concerne la construction des bâtiments et l’information des acquéreurs et locataires (loi du 30 juillet 2003). Concernant le risque technologique ou risque industriel, le seul risque recensé par les services de la préfecture concerne le risque de transport de matière dangereuse : oléoduc exploité par la société TRAPIL. Cet oléoduc est implanté dans notre forêt communale. Si lors de vos promenades en forêt vous observez une fuite sur ces canalisations souterraines les mesures à prendre sont rappelées sur des panneaux placés régulièrement sur cette canalisation : appel de la société TRAPIL, ne fumer pas ou n’utiliser pas de feu à proximité de cette fuite. En parallèle de l’appel vers la société TRAPIL nous vous recommandons également de bien vouloir prévenir la mairie afin que nous organisions l’accueil des opérateurs de TRAPIL et des éventuels services de l’état qui pourraient être mobilisé. Notre commune de Bèze est donc une commune où il fait bon vivre loin des risques majeurs !!! Pour plus d’informations, contactez vos élus ou rendez-vous sur les sites internet: www.prim.net et http://www.cote-dor.gouv.fr

Médiation familiale (annonce) Un litige ? Un conflit ? AMORIFE International vous propose une professionnelle de l'écoute, Médiatrice Familiale diplômée d'état, experte en communication. Prenez rendez-vous en toute confidentialité, neutralité et indépendance au 0670821387. La Médiation Familiale offre un espace de liberté d'expression où chacun peut être entendu et construire ensemble les décisions à venir. Ces accords peuvent être homologués par l'intermédiaire de vos avocats auprès du magistrat. Les permanences sont assurées : - au Centre Social de Marcilly/tille : lundi 9h à 12h30 et mardi 9h à 12h30 / 13h30 à 17h - au CCAS d'Is sur Tille : le vendredi 9h à 12h30 / 13h30 à 17h (Entretiens hors permanences sur RDV téléphoniques) Téléphone : du lundi au vendredi de 9h à 18h au 0670821387. Les séances de Médiation Familiale sont payantes : les tarifs sont calculés à la séance et par personne en fonction des revenus de chacun. 4

Pain bourguignon et brioche à l’honneur Bèze, le Boulanger deux fois primé. Patrick Moreau a remporté le troisième prix en boulangerie pour son pain bourguignon et le deuxième prix pour sa brioche. Chaque année à la Foire Gastronomique de Dijon, le syndicat des artisans boulangers organise plusieurs concours lors de la Foire. Ils étaient une douzaine à concourir à la Foire Gastronomique de Dijon, dans la catégorie Pain de Campagne. Sa spécialité, c’est son « Pain Bourguignon » avec lequel Patrick Moreau, installé à Bèze depuis vingt-cinq ans, a remporté le troisième prix. Vice-président du syndicat des boulanger de Côte d’Or, Patrick Moreau est un habitué des concours. Son Pain Bourguignon, marqué d’un grand B, c’est sa marque de fabrique. Il était même passé sur TF1 avec Jean-Pierre Pernaut. Le pain bourguignon avait été lancé en 1999 chez Bernard Loiseau. Patrick Moreau a également reçu un deuxième prix pour sa brioche à la Foire Gastronomique de Dijon samedi, parmi 18 concurrents. Cette recette de la brioche, date d’il y a cinquante ans. Patrick Moreau la tient de son père, boulanger autrefois à Beaune. Ces deux produits rencontrent beaucoup de succès.

Inscriptions sur les listes électorales Nous vous rappelons que suite aux directives de la Préfecture de Côte d’Or, et suivant l’article R.5 du code électoral, les demandes d’inscription des électeurs sont déposées dans les mairies jusqu’au dernier jour ouvrable de décembre inclus. Une permanence électorale sera tenue le Mercredi 31 décembre 2014 de 10H à 12H. Pour les jeunes de 18 ans l’inscription sur les listes électorales est faite d’office entre le 1er mars 2013 et le 28 février 2014 et s’effectue à partir des listes fournies par l’I.N.S.E.E.

Offres d’emplois pour les Grottes RECHERCHE pour la saison 2015, d’avril à octobre : Des Guides touristiques saisonniers âgé(e)de 18 ans Des Bénévoles à partir de 16 ans pour faire visiter les salles. révolus, pour effectuer les visites guidées dans la grotte. Qualités requises : Bon relationnel, mémoire, bonne Qualités requises : Bon relationnel, mémoire, bonne résistance physique. résistance physique. Lieu de travail : Bèze Langue : Anglais souhaité Lieu de travail : Bèze Durée hebdomadaire : Temps non complet Salaire indicatif : SMIC Durée hebdomadaire de travail : Temps non complet Contrat de travail d’avril à octobre. Pour ces deux offres, merci d’envoyer CV et lettre de motivation à : Mairie de Bèze, Place de Verdun, 21310 BEZE

Cambriolages : 5 minutes suffisent ! Petit rappel des règles toutes simples Pour protéger votre domicile : Equipez votre porte d’un système de fermeture fiable, ne laissez pas de clé « cachée », Empêchez l’accès à votre domicile (volets, grilles fermés, alarme…), pas d’échelle ou d’échafaudage accessible, Lorsque vous êtes chez vous, fermez la porte à double tour, même de jour, En cas d’absence durable, avisez vos voisins et demandez à une personne de confiance de relever le courrier, de laisser des signes laissant penser que le domicile est habité. Ne laissez pas de message sur votre répondeur téléphonique ou sur les réseaux sociaux indiquant la durée de votre absence… Placez en lieu sûr et éloigné des accès (ex : fenêtre) tous vos objets de valeur, Photographiez vos objets de valeur, un par un, pour faciliter les recherches en cas de vol. Notez le numéro de série et la référence des matériels, conservez vos photos, factures ou expertises pour les objets de très grande valeur et placez-les en un lieu différent (famille…). Soyez attentifs aux présences insistantes de personnes étrangères à votre quartier ou aux appels téléphoniques suspects sur votre ligne fixe. Vous avez été victime d'un cambriolage - Préservez les traces et indices utiles aux enquêteurs, ne manipulez aucun objet qui aurait pu être abandonné ou touché par les cambrioleurs. - Ne rajoutez aucun élément (mégot, gobelet, empreinte digitale, empreinte de pas,...). - Déposez plainte au commissariat de police ou à votre brigade de gendarmerie, en vous munissant de préférence d’une pièce d’identité. - Communiquez aux enquêteurs les références et/ou photographies des objets volés - Faites opposition auprès de votre banque pour les cartes de crédit (08.92.70.57.05) et chéquiers volés (08.92.68.32.08) Vous avez besoin de conseils de prévention ? Direction départementale de la Sécurité Publique : 03.80.44.56.40 Compagnie de Gendarmerie d’Is sur Tille : 03.80.95.65.32 5

CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi 3 octobre 2014 à 20 Heures L'an deux mil quatorze et le 3 octobre à vingt heures le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur René KREMER, Maire. Présents : Mesdames Aurélie CHENEVOY, Ophélie DARNY, Christiane ELION, Sylvette GABRIEL-SUGNOT, Marie-France MARTIN, Brigitte PORCHEROT, Aude ROGGEMAN, Messieurs Yoann DUMONT, Michel HALEJCIO, René KREMER, LucOlivier MALFOY, Benoit RABIET. Procuration : Monsieur Marc JULLIARD a donné procuration à Monsieur Luc-Olivier MALFOY et Monsieur Vincent BOITELLE a donné procuration à Monsieur René KREMER. Excusé : Monsieur Daniel CHEVANNE Secrétaire de séance : Madame Sylvette GABRIEL-SUGNOT. Pour : 14

Approbation du compte-rendu de la séance du 5 Août 2014 Abstention : 0

Contre : 0

Décisions modificatives - Ecritures de cession de bien - Admission en non-valeur Décision modificative Budget Général

Suite à des opérations comptables complexes concernant la mise à la réforme d’un bien, une décision modificative n’est pas nécessaire, car il s’agit d’une opération d’ordre non budgétaire à l’initiative de l’ordonnateur, ces opérations ne donnent pas lieu à prévisions budgétaires. Admission en non-valeur Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par courrier du 14 avril 2014, Madame la trésorière demande une admission en non-valeur de titres de recettes pour un montant de 0.96 € pour l’année 2013, concernant la facturation d’eau. Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal : • DECIDE de statuer sur l’admission en non-valeur des titres de recettes de l’exercice 2013 pour 0.96 € (objet : Facturation d’eau) ; • DIT que le montant total de ces titres de recettes s’élève à 0.96 € ; • DIT que les crédits sont inscrits en dépenses au budget de l’exercice en cours de la commune sur l’article 673 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote par : Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

Délibération paiement factures Eau via TIPI et mensualisation

La collectivité émet chaque année près de 1 000 factures qui font l’objet d’un encaissement auprès des services du Trésor Public. Actuellement, les usagers peuvent payer soit par prélèvement automatique, soit par chèque, soit en numéraire ou par carte bancaire en se rendant au guichet de la Trésorerie. Pour offrir de nouveaux services aux usagers des services de notre collectivité, il est proposé d’envisager de mettre à disposition un mode de paiement automatisé : le paiement par carte bancaire par Internet pour : - Les factures d’eau et d’assainissement, - Les loyers En effet, la Direction Générale des Finances Publiques met en œuvre un traitement informatisé dénommé « TIPI » (Titre Payables par Internet) dont l’objet est la gestion du paiement par Internet, dans le respect de la réglementation bancaire, des titres de recettes et factures de régie émis par les collectivités territoriales et leurs établissements publics locaux. Ce dispositif peut être mis en œuvre soit à partir de notre site internet, soit à partir du portail tipi.budget.gouv.fr et intègre dans les deux cas un serveur de télépaiement par carte bancaire. Par ailleurs, Le Maire propose la mise en place de la mensualisation pour le paiement des factures d’Eau et Assainissement Collectif. Il permet pour l’usager de ne plus utiliser de chèques ou du numéraire tout en conservant l’initiative du paiement et pour la collectivité de sécuriser et d’accélérer l’encaissement des produits locaux tout en renforçant son image de modernité. Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide : - La mise en place du paiement par carte bancaire par Internet (dispositif TIPI) à partir du site http:www.tipi.budget.gouv.fr, - La mise en place de la mensualisation des factures Eaux et Assainissement Collectif. - D’autoriser Monsieur le Maire à signer les documents d’adhésion, - La prise en charge du coût du commissionnement qui rémunère l’ensemble du dispositif interbancaire et le cas échéant le coût d’adaptation de son portail et/ou des avis des sommes à payer Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

Fusion budget Eau et Assainissement Collectif au 01-01-2015

Clôtures et création d’un budget Annexe. Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que pour une simplification de facturation Eau Potable et Assainissement Collectif, il propose une édition regroupant sur la même facture les deux services. 6

Il conviendrait donc de clôturer les deux Budgets Annexes Eau Potable et Assainissement Collectif, et de créer un budget annexe unique. Il rappelle l’Article l.2224-6 du CGCT, qu’une commune exerçant un Service Public et Industriel et Commercial (SPIC), en régie directe et de moins de 3000 habitants a : « La possibilité de créer un budget commun eau et assainissement, sous la forme d’une régie dotée à minima de l’autonomie financière » Il propose au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer pour la clôture des Budgets Annexes Eau et Assainissement Collectif, au 31 décembre 2014, et propose la création d’un nouveau budget annexe dénommé comme suit EAUASS au 1ER janvier 2015. Ce nouveau budget annexe sera une régie à autonomie financière, en gestion directe, soumis à la TVA, à compter du 1er Janvier 2015. Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2224-6 - Approuve les modifications concernant la clôture de deux budgets annexes Eau et Assainissement Collectif à compter du 31 décembre 2014. - Approuve la création d’un nouveau budget annexe en régie à autonomie financière, en gestion directe, soumis à la TVA à compter du 1er janvier 2015. - Autorise Monsieur le Maire à signer tous actes et documents inhérents à l’exécution de la présente délibération. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

Modifications des statuts du SICECO

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que, lors de sa séance du 12 septembre 2014, le Comité du SICECO a décidé d’une modification des Statuts imposée par la mise en conformité à la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM). Cette loi permet au Grand Dijon, communauté d’agglomération, de devenir communauté urbaine à compter du 1er janvier 2015 et d’avoir, parmi ses compétences obligatoires, celle de « concession de la distribution publique d’électricité ». Les 7 communes suivantes : Bretenière, Corcelles Les Monts, Fénay, Flavignerot, Ouges, Perrigny Les Dijon et Talant, membres du Grand Dijon, avaient déjà transféré cette compétence au SICECO. Le texte de loi prévoit que le SICECO gardera la compétence mais que, dorénavant, ce seront des délégués du Grand Dijon qui siègeront directement au Comité du SICECO par le mécanisme de représentation-substitution. Le nombre de sièges réservés à la communauté urbaine sera proportionnel à la part relative de la population des 7 communes par rapport à la population totale du SICECO. Ce dernier, qui comptera le Grand Dijon comme membre adhérent pour la représentation des 7 communes susmentionnées, deviendra un Syndicat mixte fermé. Après avoir présenté la délibération du Comité syndical du SICECO, Monsieur le Maire précise que c’est au tour de l’ensemble des communes adhérentes au SICECO de se prononcer sur ces modifications selon la règle de la majorité qualifiée. Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2224-37, Vu la délibération annexée du Comité du 12 septembre 2014, Vu les statuts du SICECO, - Approuve les modifications statutaires telles qu’elles ont été adoptées par l’Assemblée Générale du Comité SICECO en date du 12 septembre 2014, - Autorise Monsieur le Maire à signer tous actes et documents inhérents à l’exécution de la présente délibération. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

5. Vente terrain domaine public pour un privé Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal d’une demande d’un particulier qui souhaite acquérir une partie de la parcelle cadastrée BL 199, Place de la Charme. Après présentation et explication Monsieur le Maire passe au vote cette demande. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 0

Abstention : 0

Contre : 14

6. Achat de terrains Suite à un problème de largeur sur le chemin rural n°29, Monsieur le Maire propose l’achat d’un terrain, pour la création d’un nouveau chemin de 6 mètres, afin de permettre aux engins agricoles de circuler plus facilement. Le prix du terrain concerné est proposé à 0.60 € du m2. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14 Abstention : 0 Et donne l’autorisation à Monsieur le Maire de signer les conventions s’y référant.

Contre : 0

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’entreprise BFC, route de Dijon, a obligation de poser une clôture le long de sa propriété située en zone artisanale. Le terrain attenant cadastré ZR 27, n’est pas situé en zone UF. Après contacts et échanges avec le propriétaire et la SAFFER, Monsieur le Maire propose l’achat du terrain ZR 27 d’une contenance d’environ 8 000 m2 au prix de 5 € le m2. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14 Abstention : 0 Et donne l’autorisation à Monsieur le Maire de signer les conventions s’y référant.

Contre : 0

Subvention association Musique et Equilibre

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’accorder une subvention à l’association MUSIQUE & EQUILIBRE, qui propose des ateliers animés par une musicienne, musicothérapeute et animatrice de jeunes enfants, à Bèze le mercredi après-midi, soit une séance par semaine sauf pendant les vacances scolaires, au Cellier des Moines. Actuellement cinq enfants de Bèze sont inscrits à cette activité. Comme l’année précédente une convention sera signée entre la Municipalité et l’Association. Il propose d’allouer une somme de 1.25 € par enfant et par séance. Après avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

Adhésion SPA

Monsieur le Maire rappelle l’obligation pour toute commune de disposer des services d’une fourrière. L’article L.211-24 du Code Rural et de la Pêche maritime dispose en effet que : « chaque commune doit disposer soit d’une fourrière communale apte à l’accueil et à la garde des chiens et chats trouvés errants ou en état de divagation…, soit du service d’une fourrière établie sur le territoire d’une autre commune, avec l’accord de cette commune ». De plus, « chaque fourrière doit avoir une capacité adaptée aux besoin de chacune des communes pour lesquelles elle assure le service d’accueil des animaux en application du présent code. La capacité de chaque fourrière est constatée par arrêté du maire de la commune où elle est installée ». Après avoir contacté plusieurs associations Monsieur le Maire propose de signer une convention avec la SPA des Cailloux R.A.P.A.P.P.E.L, pour un montant de 0.40 € par habitant et 50 € par an. Après avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 13 Abstention : 1 Et donne l’autorisation à Monsieur le Maire de signer les conventions s’y référant.

Contre :

Révision d’aménagement des parcelles ONF

Le Maire expose au Conseil Municipal : Qu’en raison de l’étude de révision d’aménagement proposée par l’ONF, il y a lieu de régulariser une situation foncière inexacte du fait, d’une part, de la non prise en compte jusqu’à ce jour du transfert d’une partie de la parcelle AK 55 de la commune à l’Etat Ministère de l’Economie et des Finances par acte n° 451/99/33 CDIF du 24 mars 2000 et, d’autre part de l’intégration de la parcelle n° AT 4 au dernier document d’aménagement forestier de 1995 sans avoir fait l’objet auparavant d’un dossier de demande d’application du régime forestier. Que pour réaliser le transfert d’une partie de la parcelle AK 55 de la commune à l’Etat, la parcelle AK 55 a été divisée en deux parcelles cadastrales « fille » : AK 115 qui est restée propriété de la commune et AK 116 qui est devenue propriété de l’Etat par acte précité. Qu’il est donc nécessaire de régulariser la situation foncière en demandant : o

La distraction de la parcelle AK 55, lieudit « Le Champ Fourneau » pour 1ha 73a 00ca,

o o

L’application de la parcelle AK 115, lieudit « Le Champ Fourneau » pour 1ha 72a 66ca, L’application de la parcelle AT 4, lieudit « Bois de Soillots » pour 0ha 09a 77ca,

Le Conseil Municipal après avoir écouté l’exposé du Maire et délibéré accepte de régulariser la situation foncière comme indiqué ci-dessus et charge les Services de l’ONF de monter le dossier correspondant. Le Conseil Municipal donne pouvoir au Maire pour signer tous les documents se rapportant à ce dossier. Après avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14

10.

Abstention : 0

Contre : 0

Enveloppe primes du personnel

Monsieur le Maire indique que l’organe délibérant fixe le montant maximal de l’enveloppe correspondant aux primes de fin d’année attribuée au personnel. Il propose que pour l’exercice 2014 le montant affectable à cette prime soit de 4 000 € et précise que les crédits sont prévus au budget. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote la proposition par Pour : 14

Abstention : 0

Contre : 0

11.

Concert fin d’année

Une proposition est faite pour organiser un concert de fin d’année à l’Eglise de Bèze. Une date est prévue pour le 13 décembre 2014 à 20H30 avec une participation d’un ensemble de cordes en première partie et en deuxième partie le cœur de Gospels de l’école de Musique de Mirebeau-Sur-Bèze. Une participation de 200 € est demandée par le cœur de Gospels. Monsieur le Maire propose le prix de l’entrée à 5 € et gratuit pour les moins de 12 ans. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote la proposition par Pour : 14

12.

Abstention : 0

Contre : 0

Repas de fin d’année

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal qu’un repas de fin d’année soit organisé par la Municipalité. Il précise qu’habituellement les conjoints sont invités moyennant une participation de 20 € et propose de renouveler cette opération. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote la proposition par Pour : 14

13.

Abstention : 0

Contre : 0

Questions diverses

Une proposition est formulée pour une aide au personnel de l’Accueil périscolaire pour l’achat de matériel afin d’organiser au mieux les NAP. Monsieur le Maire donne le déroulé et des informations concernant l’inauguration haut débit pour la fibre, par le Conseil Général, qui aura lieu le lundi 6 octobre 2014 à 15 h 00 sur la RD 959 et à partir de 15h30 au parc de la source avec visite du bus numérique. Il est demandé que des bandes blanches soient matérialisées au sol devant les écoles. Un débat est engagé sur la possibilité de fermer l’éclairage public la nuit, et suite aux nombreux vols durant la saison estivale, l’éventualité d’une vigilance citoyenne.

CONSEIL MUNICIPAL Du Mardi 4 Novembre 2014 à 20 Heures L'an deux mil quatorze et le 4 Novembre à vingt heures le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur René KREMER, Maire. Présents : Mesdames Aurélie CHENEVOY, Ophélie DARNY, Christiane ELION, Sylvette GABRIEL-SUGNOT, MarieFrance MARTIN, Messieurs Vincent BOITELLE, Daniel CHEVANNE, Yoann DUMONT, Michel HALEJCIO, Marc JULLIARD, René KREMER. Procuration : Madame Brigitte PORCHEROT donne procuration à Madame Christiane ELION, Madame Aude ROGGEMAN donne procuration à Monsieur René KREMER, Monsieur Luc-Olivier MALFOY donne procuration à Monsieur Vincent BOITELLE, Monsieur Benoît RABIET donne procuration à Monsieur Marc JULLIARD. Secrétaire de séance : Monsieur Vincent BOITELLE. Monsieur le Maire ouvre la séance et indique que le quorum est atteint. Approbation du compte-rendu de la séance du 3 Octobre 2014 Une remarque est formulée suite à l’envoi du compte-rendu, concernant le point 13. Questions diverses, en effet, il convient de rectifier la phrase suivante : « Une proposition est formulée pour une aide au personnel de l’Accueil périscolaire pour l’achat de matériel………. », à modifier « pour le prêt » Pour : 15 Abstention : 0 Contre : 0 -

Monsieur le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour : Destination des coupes, autorisation de vente en bloc.

1. Décisions modificatives Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal plusieurs décisions modificatives concernant le budget général et les budgets annexes Eau et Assainissement Collectif. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote à l’unanimité Pour : 15

Abstention : 0

Contre : 0

2. Subvention prévention routière Monsieur le Maire fait lecture d’un courrier en date du 3 octobre, émanant de l’Association Prévention Routière, sollicitant une demande de subvention d’un montant de 150 €. Un débat est engagé sur le fait que l’année précédente, aucune intervention n’a eu lieu, ni pour le permis vélo, ni pour le permis piétons, aux écoles. Il est demandé qu’un courrier soit fait, suite à la délibération pour planifier des dates d’intervention pour 2015. Comme pour les autres associations, une remarque est faite pour qu’un état des comptes soit produit. Après discussions et échanges, il propose au vote l’attribution de ce montant de subvention. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote pa Pour : 12

Abstentions : 2

Contre : 1 9

3. Avis sur permis éolien Parc de la Vingeanne. Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal d’une demande de la Direction Départementale des Territoires de la Côte d’Or, concernant la consultation des Personnes Publiques. En tant que commune limitrophe, Bèze doit donner un avis sur la création de 7 éoliennes et trois structures de livraison (parc VINGEANNE OUEST) sur les communes de Bourberain et Fontenelle. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote par Pour : 14

Abstention : 1

Contre : 0

4. FORÊT : DESTINATION DES COUPES – VENTE EN BLOC Monsieur René KREMER précise au Conseil Municipal que la Forêt de Bèze compte plus de 1800 stères de bois au sol, et indique qu’un nettoyage doit être effectué. Une proposition est faite par l’intermédiaire de l’ONF, d’une vente en BLOC à monsieur GIRARDET, exploitant forestier. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE La VENTE en bloc des houppiers de la parcelle n°25 (article n°13D422 et article n°14D338) pour un volume total de 496m3 et de la parcelle 12 (article n°14D329) pour un volume de 354m3. Ainsi que du taillis et petites futaies de la parcelle n°6 (article n°14D239) pour un volume de 115m3 à Monsieur GIRARDET (contrat de vente au nom d’EUROPEANWOOD), et l’ANNULATION des DELIVRANCES des houppiers de la coupe n°25 (article n°13D422 et article n°14D338), les houppiers de la parcelle n°12 (article n°14D329) ainsi que du taillis et petites futaies de la parcelle n°6 (article n°14D239), ACCEPTE sur son territoire communal relevant du Régime Forestier le dépôt des bois issus de sons domaine forestier, dans les conditions prévues par les différents cahiers des clauses des ventes et par le Règlement National d’Exploitation Forestière. Et VOTE par Pour : 15

Abstention : 0

Contre : 0

5. QUESTIONS DIVERSES Monsieur le Maire fait le point sur les dossiers en cours. • La facturation d’eau a été faite avec proposition aux redevables d’une mensualisation pour l’année 2015. • L’enquête publique sur l’extension de l’assainissement collectif est en cours jusqu’au 20 novembre 2014. • SPANC, installations individuelles, mise en conformité pour l’année 2015. • Commission d’Appels d’offres, ouverture des plis du marché ayant pour objet : « Extensions assainissement collectif et création de travaux d’assainissement Eau potable et création d’un réseau d’eau usée, et renouvellement d’une canalisation d’eau potable ». L’analyse des offres par le BE est en cours. • Le 14 novembre 2014 à 11h un rendez-vous est fixé avec la société Avenir Environnement qui a réalisé la réfection des murs du Chemin des grottes. 100 jours de travaux étaient programmés pour la totalité du chantier. 50 jours ont été réalisés en 2014, et le reste est prévu pour l’année 2015. • Point sur la saison touristique des grottes, plus de 20 500 visiteurs cette année. Un état sera réalisé précisant les dépenses et les recettes. La mise en place du paiement par cartes bancaires a connu un vif succès et le paiement par chèque a beaucoup diminué. Un investissement a été fait avec le remplacement de 11 spots pour l’éclairage des grottes. La commission fleurissement a été sollicitée pour l’aménagement du belvédère. • Une information est donnée au Conseil Municipal relatif aux célébrations communes des Cérémonies Patriotiques qui alternent entre les communes de Belleneuve, Mirebeau-Sur-Bèze et Bèze. • Monsieur le Maire donne la parole au public, il est demandé la possibilité d’éteindre l’éclairage public en période d’hiver afin de réaliser des économies. Il indique qu’une réflexion sera engagée avec le Conseil Municipal à ce sujet, et la possibilité de moduler les coupures de l’éclairage public par tranches horaires avec l’horloge astronomique. • Un point est fait suite à la réunion sur les NAP, à l’accueil périscolaire, où élus, professeurs des écoles, et représentants des parents d’élèves étaient conviés. • Il est signalé que des informations sur le site de Bèze ne sont pas à jour. • Le repas de fin d’année des élus et du personnel est prévu le 19 décembre 2014, les invitations seront envoyées début décembre.

 Site officiel >> www.beze.fr

Accueil MAIRIE POSTE Permanence du public Mardis et Vendredis : 13h45 à 18h Mercredis et Jeudis : 8h45 à 12h 10

Histoire de Bèze *

Le soldat Jules Ménegaux, de Chevigny, mort au champ d’Honneur. *

Jules Ménegaux est né le 17 juin 1892 à Dampierre-sur-Vingeanne. Il est ouvrier agricole à Bèze, hameau de Chevigny, lorsqu'il part effectuer son service militaire au 21ème Régiment d'Infanterie de Langres (Haute-Marne), 2ème Compagnie, où son instruction militaire commence le 8 octobre 1913. Il suit là une formation traditionnelle et précise dans un courrier à ses parents, le 20 juin 1914 : « ... où nous sommes cantonné aujourd'hui on est assez bien reçu, ce n'est pas comme hier où on nous fermait la porte au nez ».S'inquiétant de la vie à Bèze, il ajoute : … Les fourrages ne doivent pas sécher vites car il pleut ici tous les soirs ». À cette période, les bruits de guerre courent. Marie Ménegaux, sœur de Jules Ménegaux, répond le 1er août à la lettre du 20 juin : « … C'est en pleurant que je t'écris et tout le monde est bien triste car nous ne te reverrons peut-être jamais ». Et plus loin : « ...Pourquoi n'as-tu pas voulu emporter la médaille de la Vierge, elle t'aurait préservé des balles si la guerre éclate. Mais fais toujours ton devoir de Français et ne recule jamais. Venge la France de l'échec qu'elle subit en 1870. Montre-toi bon soldat. Pour toi je prie chaque jour pour que Dieu te garde toujours. » Mais le 21ème R.I. est déjà en route ! Le 2 août, Jules Ménegaux écrit à ses parents de Rambervillers : « Nous sommes ici pour quelques jours... Voici qu'il fait beau et j'espère que la moisson doit s'avancer et ne serait pas trop retardée si l'on démobilisait maintenant. ». Il précise plus loin : « Ici, on a guère à manger et on ne trouve rien car il y en a passé beaucoup avant nous. On voit arriver toute la journée des déserteurs Allemands qui viennent s'engager et les habitants cachent tout de peur de l'invasion, tout comme si c'était en 70. Mais on est là et j'espère que ce ne sera pas pareil. Je crois que vous avez dû aussi mener vos chevaux, car ici il y en passe toute la journée. Il y en a même qui sont réquisitionnés depuis 4 ou 5 jours. » Le 4 août, il écrit à ses parents de Baccarat (Meurthe-et-Moselle) : « Je profite que nous nous reposons encore aujourd'hui pour vous écrire deux mots car ce ne sera plus guère facile de vous écrire maintenant que c'est commencé. Demain, nous serons peut-être en Allemagne, je l'espère même bien ». Il précise plus loin : « Ici, on ne sait pas grand chose. Ce soir, les Prussiens sont déjà venus en France, seulement ils n'y sont pas restés longtemps ». Et puis, le régiment poursuit sa route vers Saint-Dié. De là, entre le 10 et le 15 août, il entre en Alsace par le col de Saales, emprunte la vallée de la Brüche en direction de Strasbourg. À quelques kilomètres à l'ouest d'Obernai, le 17 août, les Allemands attaquent. C'est la dure bataille de Grendelbrück qui commence et durera deux jours. Jules y est gravement blessé le 18 et abandonné sur le champ de bataille, son régiment ayant dû se replier. L'hôpital voisin de Rosheim le recueille. Blessé mortellement, il y décède le 17 octobre et est enseveli au cimetière de Rosheim. Par un courrier en date du 18 novembre, le Comité International de la Croix-Rouge, à Genève (Suisse) annonce à la famille la terrible nouvelle. En l'église de Bèze, le 28 novembre 1914, un service funèbre est célébré. En remplacement du curé Félix Kir, rappelé aux armées comme infirmier, le prêtre remplaçant prononce une vibrante allocution à la mémoire de Jules Ménegaux, tombé glorieusement pour la France : « De ce que fut notre cher disparu au milieu de vous, dit-il notamment, du fils affectueux, de l'ami dévoué, du travailleur ardent à l'ouvrage, je ne parlerai point. Ce n'est pas à l'homme, c'est à Dieu seul qui sonde les reins et les cœurs, à décerner les éloges, à distribuer les couronnes. Aussi bien l'assistance qui se presse nombreuse dans cette église, la douleur, les regrets qui se lisent sur tous les fronts, les sanglots qui étreignent toutes les poitrines montrent avec une singulière éloquence en quelle haute estime vous teniez votre jeune compatriote. » Et plus loin : « Présent ! Ah ! Oui, le gymnaste de Bèze est là (il avait donné son nom pour faire partie de la société de gymnastique naissante), lorsqu'en août dernier la France, traîtreusement attaquée une fois de plus par les hordes germaniques, jette à ses soldats ce cri: Au drapeau ! Et quand 15 jours après, il faudra faire le sacrifice de sa vie, empourprer de son sang la terre d'Alsace pour rendre à nos frères leur place au foyer de la famille française, avec le même courage, avec sa sérénité habituelle, Jules Ménegaux répondra présent. Il était toujours là quand il fallait se dévouer. Ce sera pour lui et pour les siens un éternel honneur. » 11

Puis encore : « Le 17 octobre, Jules Ménegaux reposait en terre d'Alsace. Dors, petit soldat de France, dans cette terre qui est bien la tienne ; tu l'as payée de ta vie ; terre de héros qui sur mille champs de batailles sont morts pour la patrie ; terre éminemment française teinte du sang le plus pur et le plus généreux des fils de France. Il attend la gloire de la résurrection, aujourd'hui au pied du mont Ste Odile, sous le regard de la patronne de l'Alsace, demain sous les plis frémissants de gloire du drapeau français ? » Et pour conclure : «Il est là, ce cher ami, au-delà de la frontière de ce monde. En étendant les mains, vous pouvez presque frôler les siennes. Et il viendra un jour, où dans la joie du ciel, dans la céleste félicité, vous serez tous réunis, jour qui ne connaîtra point de déclin. Ainsi-soit-il !

* Le 22 avril 1921, la famille obtient l'autorisation du Ministère des Pensions, service de l'état civil des successions et des sépultures militaires, d'exhumer et de transporter le corps de Jules du cimetière de Rosheim au cimetière de Bèze. Sa tombe y est toujours aujourd'hui, fidèlement et fièrement entretenue. En bonne place y figure la cocarde tricolore du « Souvenir français », association nationale née en 1872 en Alsace et en Lorraine occupées, placée sous le haut patronage du président de la République et dont les buts principaux sont d'entretenir les tombes, garder le souvenir et transmettre l'héritage aux jeunes générations. En Alsace redevenue française, la commune de Grendelbrück commémore chaque année à la nécropole nationale, le 15 août, la bataille de Grendelbrück-Mackenbach durant laquelle 156 soldats sont tombés au champ d'honneur. Cette année 2014, la cérémonie a connu une dimension toute particulière pour marquer le centenaire de la bataille des 17 et 18 août 1914. Une trentaine de porte-drapeaux, la fanfare des pompiers de Rosenwiller, la musique municipale de Muhlbach-sur-Brüche ainsi que la chorale paroissiale ont rehaussé la cérémonie. Article de Gabriel PORCHEROT

Le Maire, L’Equipe Municipale, Le Personnel Communal, Le SIVOS de La Bèze Vous souhaitent un Joyeux Noël et une Bonne et Heureuse Année 2015

Direction de publication : René KREMER