GUIDE D’IDENTITE LA MARQUE DU SCOUTISME MONDIAL
La Marque du Scoutisme Mondial La Marque du Scoutisme Mondial a été lancée en 2007. Cinq ans plus tard, il semblait approprié de revoir les lignes directrices et les procédures concernant son utilisation et ses autorisations de licences. Le présent Guide d’identité de la Marque du Scoutisme Mondial explique comment utiliser les compositions graphiques, et ce que nous entendons par accords de licences commerciales et non commerciales.
Le logo de Marque du Scoutisme Mondial
L’EMBLEME DU SCOUTISME MONDIAL – EN RESUME Utilisation à des fins non commerciales En vertu de leur appartenance à l’OMMS, les Organisations scoutes nationales, et par extension les Associations scoutes nationales, sont autorisées à utiliser l’Emblème du Scoutisme Mondial pour un usage non commercial, tel que décrit dans les conditions générales d’utilisation, à la page 4. Les organisations partenaires sont quant à elles invitées à faire directement la demande d’une licence non commerciale lorsque cela s’avère nécessaire Utilisation à des fins commerciales La reproduction de l’Emblème du Scoutisme Mondial, sur tout article destiné à la vente, quel qu’il soit, est soumise à l’obtention d’une licence commerciale unique par produit spécifique.
LE LOGO DE MARQUE DU SCOUTISME MONDIAL – EN RESUME Utilisation à des fins non commerciales En vertu de leur appartenance à l’OMMS, les Organisations scoutes nationales, et par extension les Associations scoutes nationales, sont autorisées à utiliser le logo de Marque du Scoutisme Mondial pour une application à des fins non commerciales, telle que décrit dans les conditions générales d’utilisation, à la page 4. L’intention ici est d’encourager une plus large utilisation et adoption de notre marque à des fins non commerciales et de promouvoir notre formule commune « Créer un Monde Meilleur ». Les organisations partenaires sont quant à elles invitées à faire directement la demande d’une licence non commerciale lorsque cela s’avère nécessaire. Utilisation à des fins commerciales La reproduction du logo de Marque du Scoutisme Mondial, sur tout article destiné à la vente, quel qu’il soit, est soumise à l’obtention d’une licence commerciale unique par produit spécifique.
Protection et promotion des compositions graphiques de l’OMMS
L’Emblème du Scoutisme Mondial
L’OMMS encourage et soutient l’adoption et l’utilisation de ses compositions graphiques par ses organisations membres. Nous avons introduit un concept unifié de ce qui est considéré comme une utilisation à des fins non commerciales ou à des fins commerciales, que ce soit les logos ainsi que d’autres éléments graphiques associés à des projets ou programmes lancés par l’OMMS, sur le principe d’une intention de « destiner à la vente » un article ou pas, ceci afin de simplifier l’utilisation autorisée de nos compositions graphiques par nos organisations membres. Ces conditions sont décrites en détails à la page 4.
L’Emblème du Scoutisme Mondial est le symbole distinctif d’appartenance à notre Mouvement et il est porté par les scouts du monde entier. C’est l’un des symboles les plus connus de la planète. L’Emblème du Scoutisme Mondial est un symbole protégé, et de ce fait est soumis à des restrictions de licence. La version correcte de l’Emblème du Scoutisme Mondial est disponible auprès du Bureau Mondial du Scoutisme.
Nos organisations membres peuvent solliciter un soutien graphique professionnel, soit pour produire une version dans la langue officielle du pays, ou afin de recevoir une assistance pour un travail spécifique. Procurer à nos organisations membres ce type de services, sans frais, a pour but de s’assurer que l’intégrité de nos compositions graphiques originales soit respectée, en termes de proportions ou de couleurs, sans y ajouter des complications qui pourraient faire obstacle à une adoption et une utilisation appropriées. L’objectif de ce dispositif de licence est de définir les obligations, et de promouvoir et protéger les droits collectifs de nos membres quant à l’utilisation des compositions graphiques de l’OMMS. Il est particulièrement injuste que certains individus puissent profiter malhonnêtement de la commercialisation des compositions graphiques de l’OMMS sans avoir obtenu au préalable de licence commerciale, et de ce fait de ne pas participer au paiement de redevances (royalties), une pratique qui désavantage directement nos membres. Nous pensons que nos accords de licences témoignent d’une approche juste et raisonnable dans ce domaine, tout en évitant d’introduire des obligations qui seraient soit trop onéreuses, soit trop compliquées à respecter par les diverses parties - nos organisations membres, les organisations partenaires et nos intérêts commerciaux y compris.
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