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Réponse de la SGP : Des mesures de réduction seront mises en place pour limiter les nuisances sonores et liées aux vibrations en phase chantier, notamment / creusement au tunnelier, limitant les secteurs d’intervention en surface ; réalisation des ouvrages à l’abri de parois moulées ; utilisation de matériel respectant la réglementation relative aux émissions acoustiques des engins de chantier ; bonne organisation des chantiers (horaires, emprises) ; protection des bâtiments sensibles… Ces mesures seront précisées et affinées dans le cadre de l’élaboration des dossiers d’autorisation réglementaire. Par ailleurs, une démarche environnementale a été initiée visant à éviter et à réduire les impacts en phase chantier, puisqu’il s’agit d’un enjeu fort vis-à-vis des riverains. Cette démarche repose à la fois sur : -

des mesures génériques applicables à l’ensemble des chantiers de la SGP et transcrites dans la Charte Environnement des Chantiers (pièce G.4.1) ; des mesures spécifiques. En effet, dans le prolongement des études, une analyse est réalisée à l’échelle de chaque site de chantier pouvant amener à la détermination de mesures spécifiques en fonction de la nature des travaux, des activités et occupations humaines en présence, de la sensibilité environnementale des milieux naturels. A cette fin, un outil spécifique a été développé, appelé Grille d’Analyse des Sensibilités locales.

L’ensemble des mesures et prescriptions à respecter par les entreprises en phase travaux sera intégré, via la Notice de Respect de l’Environnement, dans les cahiers des charges des entreprises assurant la conduite opérationnelle des chantiers et transcrit dans un Plan de Management Environnemental afin d’assurer le contrôle de sa mise en œuvre. Tout au long de ce processus, le dialogue avec les collectivités est constant, notamment grâce aux réunions techniques, comités techniques et comités de pilotage mis en place par la SGP. Une communication chantier est également spécifiquement mise en place lors des travaux avec la présence d’agents de proximité sur les chantiers auprès des riverains, des commerçants et des entreprises pour leur apporter toute l’information nécessaire relative aux travaux en cours, permettant d’assurer un lien constant avec la SGP. Par ailleurs, et comme la SGP s’y était engagée, les études lancées en concertation avec SNCF Réseau concernant le programme de modification des installations SNCF pour libérer les emprises foncières nécessaires au SMR/SMI sont nécessaires. Ces études intègrent une réflexion sur les possibilités d'évacuation des déblais par voies ferrés à partir du site de Montgolfier, et n’ont pas abouti à ce stade. Une évacuation ferroviaire réduirait les flux de camions et donc les nuisances pour les riverains des axes routiers concernés.

13. Quels seront les impacts en matière de pollution atmosphérique, poussières et quelles mesures sont envisagées pour les réduire ?

Enquête publique Ligne 15 Est modificative Projet de mémoire en réponse de la Société du Grand Paris au PV de la commission d’enquête – 19 décembre 2017

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