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Donzallaz Yves
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Paquet: Traité de droit médical Vol. I, Vol. II et Vol. III
Papaux Alain | Cerutti Davide
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Introduction au droit et à la c ulture juridique Vol 2.
Genève / Zurich, août 2021
2021 | 9804 p. | relié | 858.00 CHF | 978-3-7272-1964-1 2021 | 276 p. | PrintPlu§ | 88.00 CHF | 978-3-7255-8802-2
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Geissbühler Grégoire
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Gestion de fortune : réglementation, contrats et instruments
Droit civil Rétrospective 2020. Wermelinger Amédéo
Bucher Andreas | Guillaume Florence (éds)
La propriété par étages
Droit international privé
Commentaire des Articles 712a à 712t du Code civil suisse. 4 e édition.
Loi fédérale et Conventions internationales. 11e édition.
Lombardini Carlo
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Droit bancaire suisse. 2021 | 444 p. | PrintPlu§ | 119.00 CHF | 978-3-7255-8788-9
2021 | 900 p. | broché | 48.00 CHF | 978-3-7190-4372-8 2021 | 1100 p. | relié | 320.00 CHF | 978-3-033-08536-7
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Piotet Denis
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Droit privé judiciaire vaudois annoté
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Chappuis Benoît | Gurtner Jérôme
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La profession d’avocat
Droit genevois de la construction
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Aménagement, autorisations de construire, droit du logement, rénovation, protection du patrimoine.
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Les accords interinstitutionnels, vecteurs de parlementarisation des relations extérieures
CDPJ, LVPAE (textes intégraux) LEAE, LJB, LGBL, LFOCL, LVLBFA, LJT, CCV, CRF (extraits).
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Étude des accords interinstitutionnels et de leur usage dans le cadre de la procédure de négociation et de conclusion des accords internationaux. Dossiers de droit européen, volume 34.
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Meier Philippe
Droit des personnes
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Personnes physiques et morales, art. 11-89a CC. 2e édition. Droit civil suisse.
Leuba Audrey | Meier Philippe | Papaux van Delden Marie-Laure
Droit du divorce Causes – effets – procédure avec la participation de Patrick Stoudmann, juge au Tribunal cantonal vaudois. Précis de droit Stämpfli.
2021 | 950 p. | PrintPlu§ | 119.00 CHF | 978-3-7255-8801-5 2021 | 1300 p. | broché | 218.00 CHF | 978-3-7272-2785-1
L’ouvrage traite du droit des personnes réglé par les articles 11 à 89a du Code civil, soit à la fois des personnes physiques et des personnes morales, dans une 2e édition complètement actualisée et largement enrichie. L’ouvrage tient compte des révisions législatives entrées en vigueur depuis la 1re édition, mais aussi des modifications d’ores et déjà adoptées (déclaration de changement de sexe, nouvelle loi sur la protection des données, compléments apportés au droit des associations et des fondations en lien avec la révision du droit de la société anonyme). Il comporte de très nombreuses références jurisprudentielles et doc trinales, tant francophones que germanophones et italophones, et présente les principales controverses qui ont cours. Outil de travail, d’étude et de consulta tion, l’ouvrage est destiné tant aux étudiants et aux praticiens du droit qu’à toutes les personnes intéressées par les fondements de la vie juridique. L’ouvrage est disponible en papier et e-book, à consulter sur votre PC, Mac ou tablette!
L’ouvrage couvre l’ensemble du droit du divorce tel qu’il est réglé dans le Code civil (art. 111 à 134, effets de la filiation) et dans les autres législations qui lui sont applicables (CPC, LFLP, LPP, OPP2 ou encore LP). Sont abordés les condi tions du divorce, les effets de nature personnelle ou patrimoniale, le sort de la prévoyance professionnelle en cas de divorce, l’entretien du conjoint et de l’en fant durant la procédure et après le divorce, y compris la modification et l’exé cution des contributions d’entretien, ainsi que le sort des enfants pendant la pro cédure et après le divorce. L’ouvrage traite également des mesures provision nelles et de la procédure de divorce.