f o n d at i o n h o p i ta l saint joseph MARSEILLE
Reconnue d'utilitĂŠ publique
Rapport annuel 2010
www.hopital-saint-joseph.fr/fondation
L’histoire de l’Hôpital Saint Joseph, l’histoire de la Fondation
L’abbé Fouque n’a jamais compté son temps ni son énergie pour aider son prochain “Tout est possible à celui qui croit !”
La Fondation Hôpital Saint Joseph telle qu’on la connaît aujourd’hui, Fondation Reconnue d’Utilité Publique, est née en 1984. Mais c’est bien en 1919, dans le contexte difficile de l’après-guerre, que débute sa genèse. L’abbé Jean-Baptiste Fouque (1851-1926), surnommé par le peuple marseillais le “Saint- Vincent-de-Paul marseillais”, décida, au lendemain de la Première Guerre Mondiale, la création à Marseille d’un grand hôpital catholique gratuit pour les nécessiteux. L’absence de tout système de protection sociale conférait un caractère d’urgence à ce projet auquel un groupe de familles marseillaises se rallia avec générosité. L’abbé Fouque s’attacha alors à la transformation d’un ancien couvent sur le Prado en Maison Catholique d’hospitalisation, inaugurée le 20 mars 1921. Sans avoir le moindre argent, l’abbé Fouque s'engagea à reprendre tout le matériel laissé sur place par les soldats américains (qui avaient réquisitionné le couvent lors de la Guerre de 1914-1918 pour y installer un hôpital pour leurs troupes) et fit appel à des médecins bénévoles pour assurer les soins et aux industriels et commerçants de la ville pour l'aider dans cette tâche et lui apporter les financements nécessaires. Il confia l’organisation de l'établissement aux sœurs Dominicaines de la Présentation de Tours. Ces dernières sont restées présentes dans l'hôpital jusqu'en 1981. La gestion de l’hôpital a d’abord été assurée par l’Association Hospitalière du Prado, reconnue d’utilité publique dès 1924, puis, transformée en Fondation reconnue d’utilité publique en 1984, pour devenir la Fondation Hôpital Saint Joseph. En 2003, l’Association Hôpital Saint Joseph de Marseille a été créée pour gérer les activités sanitaires. La Fondation a conservé son patrimoine immobilier qu’elle loue depuis à l’Association. Malgré les difficultés, le manque d’argent, la guerre, … l’Abbé Fouque n’a jamais compté son temps ni son énergie pour aider son prochain… “Tout est possible à celui qui croit !” Il a créé, tout au long de sa vie, un grand nombre d'œuvres pour les plus démunis : l’œuvre d’assistance aux jeunes filles, ouvroirs, patronages, garderies, crèches, dispensaire, maison de repos pour jeunes filles malades, maison pour orphelines, œuvre de L’Enfance délaissée, “maison de relèvement” pour jeunes délinquants, … Le 5 décembre 1926, l’Abbé Fouque est mort à Saint Joseph, son hôpital, mais la mémoire de ce “téméraire de la Charité” (selon les propos du Père Ardura, postulateur pour le procès en béatification de l’Abbé Fouque) ne s’est jamais éteinte. La Fondation et l’Hôpital Saint Joseph veulent rester fidèles à l’esprit du fondateur de l’institution Saint Joseph, en mettant l’Homme au centre de leurs préoccupations. Reconnue depuis 1984 d’Utilité Publique, son statut lui permet de recevoir des dons et legs en franchise d'impôt. Depuis près d’un siècle, la Fondation Hôpital Saint Joseph entreprend, investit, avec “l’audace de la charité” pour le progrès humain, social et médical.
Sommaire
Sommaire
L’histoire de l’Hôpital Saint Joseph, l’histoire de la Fondation
Le mot du Président de la Fondation
Le journal de l’année 2010
p. 2
p. 4
p. 6
1
Les missions et actions de la Fondation Hôpital Saint Joseph
I. Nos missions
II. Nos actions
p. 8
p. 9
III. Les orientations stratégiques pour la Fondation
2
Les ressources de la Fondation
3
Les acteurs de la Fondation
p. 10
p. 11
p. 12
p. 13
1 - Les instances de la Fondation
2 - Le schéma d’ensemble du Groupe Saint Joseph
Annexes
Annexe 1 : Les comptes annuels 2010
1 - bilan
p. 15
2 - compte de résultats
3 - tableaux de financement
p. 14
4 - rapport général des commissaires aux comptes
Annexe 2 : Le compte d’emploi des ressources issues de la générosité du public
Annexe 3 : Dons et actualité fiscale
Annexe 4 : L’audace de la charité, extrait de la charte de la Fondation
p. 16 p. 17
p. 18
p. 19
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4
Fondation Hôpital Saint Joseph Rapport Rapportannuel annuel2010 2010
Le mot du Président de la Fondation “La Fondation Hôpital Saint Joseph prépare aujourd’hui les réponses de santé de demain”
Antoine Dubout
Quelques semaines avant sa mort, Bruno FABRE (1930 – 2009), Président d’Honneur de la Fondation Hôpital Saint Joseph nous interrogeait en Conseil d’Administration : que ferait aujourd’hui l’abbé Jean-Baptiste Fouque ? L’article 1er des statuts de la Fondation nous éclaire : la Fondation dite “Fondation Hopital Saint Joseph”, a pour but d’assurer et de préserver la gestion de l’établissement hospitalier connu sous le nom d’Hôpital Saint Joseph et de ses annexes et dépendances directement ou par l’Association Hôpital Saint Joseph de Marseille. Elle a en outre vocation à exercer toutes activités à caractère social, médico-social, sanitaire et social ou hospitalier, à Marseille et hors de Marseille ; ainsi que d’assurer une mission de recherche médicale. Assurer et préserver le devenir de l’Hôpital Saint Joseph Créé en 1919 et ouvert en 1921, il y a quatre-vingt dix ans, Saint Joseph poursuit l’oeuvre de son fondateur l’abbé Jean-Baptiste Fouque en l’adaptant aux enjeux du XXIe siècle. C’est ainsi qu’une nouvelle fois, après la construction du Pôle Parents Enfants Saint Monique entre 2002 et 2005, la Fondation a investi plus de 10 M€ en 2010 pour le premier acte du plan ambitieux et indispensable de modernisation de l’Hôpital. Regrouper en un seul lieu les services supports de l’Hôpital va permettre de rendre plus de 3000 m2 aux consultations et aux services de soins et d’entamer la phase suivante de rénovation et de construction. Exercer toutes activités à caractère social, médico-social, sanitaire et social Identifier les besoins de Santé et de protection sociale de notre société est un impératif. Prendre en charge nos aînés de manière réfléchie et pérenne, participer au mouvement de regroupement des structures associatives, aider les plus fragiles, sont des défis auxquels nous voulons participer. En 2010, ce développement structurel s’est concrétisé par le rapprochement de deux structures avec la Fondation Hôpital Saint Joseph. La Salette-Montval, créée par l’abbé Fouque, prend en charge à Marseille 175 retraités dès l’âge de 60 ans dont des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer pour lesquelles a été construit un bâtiment dédié, ainsi que des lits d’accueil de jour pour 6 personnes. L’association est présidée par Pierre Viallet.
Le mot du Président de la Fondation
AREGE, association de loi 1901 qui gère 5 EHPAD (établissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) situés dans les Bouches-du-Rhône, les Pyrénées-Atlantiques et le Var pour un total de 326 résidents. Elle est présidée par Jean-Luc Malaterre. D’autres structures, partageant les mêmes valeurs chrétiennes, veulent associer leurs forces aux nôtres pour développer le modèle exigeant du privé à but non lucratif au service des besoins de la personne humaine. Assurer une mission de recherche médicale Cette mission, inscrite dès 1924 dans les statuts, paticipe aux valeurs fortes de Saint Joseph. Ce sont ainsi, plus de 150 personnes qui s’impliquent dans la recherche en cancérologie, en hépatogastro-Entérologie, en chirurgie cardiaque, en vasculaire et thoracique, en rhumatologie, en urologie, en endocrinologie, en neurologie, en cardiologie, lutte contre les douleurs, en ophtalmologie … Que ferait aujourd’hui l’abbé Jean-Baptiste Fouque ? Assurément notre fondateur chercherait à apporter des réponses innovantes, clairvoyantes et pérennes pour répondre aux maux de notre temps. Il continuerait aussi de mobiliser hommes et femmes, de rechercher de généreux soutiens pour venir en complément de l’argent public devenu aujourd’hui plus rare. Dans cet esprit, avec le concours d’entreprises Mécènes et de centaines de donateurs particuliers, la Fondation a créé en 2010, un centre de sénologie au cœur de l’hôpital, pour permettre le dépistage, le diagnostic et le traitement du cancer du sein. Les donateurs particuliers et ceux issus du monde de l’entreprise, les légataires sont un soutien essentiel pour le devenir de Saint Joseph. Leur confiance croissante est une reconnaissance envers l’engagement des médecins et personnels de l’Hôpital, des associations de bénévoles et à l’implication de ses administrateurs. Aider à relever les défis de notre temps A Marseille et hors de Marseille, nous voulons soutenir des réalisations au service des plus faibles. La Fondation Hôpital Saint Joseph veut ainsi apporter sa pierre pour aider à relever les défis de notre temps. Antoine Dubout Président
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Fondation Hôpital Saint Joseph Rapport annuel 2010
Le journal de l’année 2010 Janvier 2010 EcoFolio EcoFolio est l’éco-organisme des papiers qui organise, finance et accompagne la collecte, le tri et le recyclage des papiers. Sa mission d’intérêt général lui a été confiée par l’État en 2007. Grâce à l’éco-contribution versée par les émetteurs et fabricants de papiers, le soutien financier au recyclage favorise un développement durable de la filière papier. En 2010, la Fondation poursuit son engagement en faveur de l’environnement et du recyclage des papiers en adhérent à EcoFolio.
Mars 2010 Vivre et grandir La Fondation soutient l’association Vivre et Grandir par la prise en charge financière d’interventions chirurgicales effectuées au Burkina Faso concernant des enfants présentant des malformations congénitales ainsi que leur suivi médical.
Avril 2010 Le Club des Acteurs Economiques La Fondation Hôpital Saint Joseph reçoit le 27 avril 70 acteurs économiques de la région PACA : généraux, amiraux, hauts fonctionnaires et chefs d’entreprises ont été pilotés dans l’établissement pour découvrir quelques uns des points d’excellence de l’Hôpital Saint Joseph.
Juin 2010 Les Marseillais de Paris Samedi 26 juin, une délégation de l’Association Les Marseillais de Paris, qui a déjà cofinancé des équipements, a visité l’Hôpital Saint Joseph pour mieux appréhender les types de soutiens possibles le mécénat d’entreprise ou les dons déductibles de l’impôt sur le revenu ou l’ISF.
Le calendrier Sommaire 2010
Septembre 2010 Les Blouses Roses La Fondation soutient les Blouses Roses par une aide financière permettant l’achat de fournitures et jeux pour distraire les enfants hospitalisés en pédiatrie.
Octobre 2010 Vito Sciortino M. Vito Sciortino ayant bénéficié d’une intervention de chirurgie cardiaque en 2006, a souhaité, avec son épouse, montrer sa reconnaissance envers l’Hôpital Saint Joseph et ses équipes en faisant un don important, quatre ans après l’hospitalisation, à la Fondation Hôpital Saint Joseph.
Novembre 2010 Le bus Handident Avec le soutien de la Fondation, l’Association marseillaise Handident a inauguré le 30 novembre un bus avec un équipement dentaire spécialisé et un personnel spécifique qui permettra de soigner les personnes handicapées directement sur leur lieu de vie.
Novembre 2010 La bande dessinée Jean-Baptiste Fouque Pour la première fois, une bande dessinée est consacrée au téméraire de la charité, ce marseillais au grand cœur, l’abbé Jean-Baptiste Fouque. Très soignés et réalistes, le texte et les dessins ont obtenus le prix Gabriel en Belgique, patrie de la BD.
Décembre 2010 Le colloque de la Fondation Lors des journées de l’abbé Fouque, en souvenir de sa disparition à l’Hôpital Saint Joseph le 5 décembre 1926, la Fondation a organisé son colloque annuel. En 2010, dans la salle de conférences de Vernejoul, le colloque traitait de « la prévention de la maltraitance et le développement de la bientraitance ». Les spécialistes de l’Hôpital et des autres œuvres créées par l’abbé Fouque se sont succédés à l’occasion de ce colloque passionnant.
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Fondation Hôpital Saint Joseph Rapport Rapportannuel annuel2010 2010
1 Les missions et actions de la Fondation Hôpital Saint Joseph la fondation poursuit aujourd’hui l’œuvre de charité de l’abbé jean-baptiste fouque. elle entreprend, investit et innove avec audace. elle apporte son soutien aux projets de l’hôpital, ainsi qu’à d’autres œuvres à caractère social, médico-social ou social. elle poursuit une triple mission, inscrite dans ses statuts (1).
i. nos missions Elles sont de trois ordres : l
La Fondation soutient des œuvres médicales, médico-sociales ou sociales.
La Fondation accompagne l’Homme au-delà de sa maladie à tous les stades de sa vie. Le journal de l’année 2010 (page précédente) représente quelques moments forts de l’année. l
La Fondation soutient les investissements et projets de l’Hôpital.
Grâce aux entreprises du Club Mécènes et aux dons de 950 particuliers, la Fondation Hôpital Saint Joseph a contribué au financement du centre de consultations pluridisciplinaires en Sénologie, ouvert en Mars 2010, avec l’achat d’un Mammotome et d’une table Mammotest. Cet équipement réalise des biopsies non chirurgicales et évite nombre d’opérations du sein maintenant inutiles. Des entreprises, de toutes tailles et de tous secteurs d’activités, s’unissent pour agir et pour apporter leur soutien à la Fondation et à l’essor de l’Hôpital par l’acquisition de matériels de pointe. l
La Fondation aide au développement de la Recherche médicale
Inscrite depuis 1924 dans les statuts de la Fondation Hôpital Saint Joseph, la Recherche Médicale constitue une activité stratégique de l’Hôpital Saint-Joseph. La Fondation assure : Le financement de certains postes dédiés à la recherche (50% du temps d’une Assistante de Recherche Clinique, par exemple) La promotion d’essais de recherche clinique. L’objectif est aussi d’augmenter la mobilisation des acteurs hospitaliers autour de nouvelles méthodes thérapeutiques et diagnostiques. A ce jour, plus de 150 professionnels de l’Hôpital sont impliqués dans la recherche médicale développée à Saint Joseph. 790 donateurs de la Fondation ont soutenu en 2010 le développement de la Recherche Clinique de l’Hôpital.
les Titre chiffres-clés encadré de la recherche clinique à l’hôpital saint joseph 125 essais cliniques en 2010 753 patients suivis dont 264 inclus dans les études cliniques commençant en 2009 Protocoles nationaux à hauteur de 38 % et internationaux de 63 % (1) Les statuts sont disponibles sur le site : www.hopital-saint-joseph.fr/fondation
1 - Les missions et actions de la Fondation Hôpital Saint Joseph
ii. nos actions Les actions de l’année ont accompagné le développement de l’Hôpital (projets d’investissement d’équipements médicaux, financement de personnels, contribution au financement de la Recherche médicale, gestion de l’immobilier, propriété de la Fondation). Elle a également mis en œuvre ses objectifs propres : soutenir des œuvres humanitaires. Une partie de ses actions est possible, grâce à la dynamique de collecte de fonds mise en place depuis plusieurs années. Un tableau des emplois des ressources issues de la générosité du public est à lire en Annexe 2. Financement recherche clinique : 168 Ke - 3 % Actions humanitaires et subventions accordées : 44 Ke - 1 % Soutien Hôpital : 172 Ke - 3 %
Subvention Croix Rouge : 1 320 Ke - 20 %
Galerie des donateurs
Frais direct de collecte 66 Ke - 1 % Frais de fonctionnement : 775 Ke - 12 %
Coût de l'immobilier : 3 981 Ke - 60 %
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Fondation Hôpital Saint Joseph Rapport annuel 2010
iii. les enjeux du projet 2010 - 2014 de la fondation l’objet de la fondation hôpital saint joseph, tel que défini dans ses statuts met en perspective , au delà de la vocation sanitaire développée par l’Hôpital, les défis médico-sociaux et sociaux auxquels elle souhaite participer. ils sont les orientations de son projet 2010 - 2014.
Ces enjeux sont de six ordres : 1 - Elaborer et développer un projet gérontologique global, se déclinant à la fois au sein des deux établissements sanitaires du groupe, mais aussi dans le secteur médico-social, au travers des associations Saint Joseph-AREGE et Saint Joseph-La Salette Montval. Celui-ci consistera notamment en un projet d’ouverture d’un nouvel EHPAD dans l’Agglomération. 2 - Fédérer autour d’elle des associations qui œuvrent dans les domaines sanitaire, social et médico-social avec les mêmes valeurs et qui souhaitent assurer leur pérennité dans une dynamique privée à but non lucratif. 3 - Consacrer compétences et moyens à des actions destinées aux personnes les plus fragiles, telles les personnes âgées dépendantes, les enfants handicapés, les patients présentant des troubles de la santé mentale, tout en soutenant les associations impliquées dans ces champs d’activités. 4 - Continuer de soutenir financièrement les projets de Recherche Médicale portés par les équipes de l’Hôpital (même si d’autres sources de financement sont recherchées) et continuer à apporter son concours au financement des projets de L’Hôpital Saint Joseph et de ses annexes et dépendances (participation de la Fondation au financement du schéma directeur de l’hôpital Saint Joseph et à tout autre projet immobilier étudié par la Fondation). 5 - Déployer un partenariat pérenne avec la Congrégation des Dominicaines de Tours. 6 - Adopter une attitude de veille stratégique pour envisager d’investir dans les services à la personne (SALP), les services médicaux à domicile et dans les plateformes d’écoute, d’information et d’orientation des patients potentiels. Outre ses objectifs stratégiques majeurs, la Fondation poursuivra ou amplifiera d’autres orientations : Faciliter le déploiement du projet d’éducation thérapeutique, porté par l’Hôpital, s’inscrivant dans une logique de Santé Publique. Développer son mécénat de compétences et de solidarité. La Fondation soutient l’Hôpital Saint Joseph dans ses œuvres médicales, médico-sociales ou sociales, s’intéressant à la dimension humaine de la prise en charge du patient. Elle aide, aujourd’hui et demain, l’Hôpital à faire plus et mieux pour le patient. Elle accueille et soutient des associations de bénévoles ou initie, en collaboration avec des associations, des projets humanitaires. Poursuivre et développer sa participation et apporter toute sa dynamique aux réseaux auxquels elle participe : Union des Œuvres et amis de l’abbé Fouque, Centre Français des Fondations, France Générosités, Comité de la Charte, HandiDent PACA,… Optimiser son Patrimoine immobilier dans de nouveaux projets et adopter une attitude de veille stratégique visant à étendre les réserves foncières pour répondre aux besoins du Groupe Hôpital Saint Joseph, tant sur le site de l’Hôpital Saint Joseph, de ses annexes, qu’à l’extérieur de ceux-là. L’ensemble de ces options visent à conduire Saint Joseph à constituer progressivement un groupe sanitaire, médico-social et social, porté par les valeurs de l’abbé Fouque, en cohérence avec les orientations et objectifs définis par la nouvelle Agence Régionale de Santé PACA. Dans ce cadre, la Fondation facilitera la mise en œuvre de projets innovants et répondra aux appels à projets qui seront lancés.
2 - Les ressources de la Fondation
2 Les ressources de la Fondation ressources 2010 Produits financiers : 840 Ke - 14 %
Dons, legs et subventions : 1 073 Ke - 18 %
Immobilier : 3 938 Ke - 68 %
ressources 2009 Produits financiers : 1 331 Ke - 21 %
Dons, legs et subventions : 1 189 Ke - 18 %
Immobilier : 3 908 Ke - 61 %
Les ressources de la Fondation sont triples. Elles proviennent : De loyers immobiliers (l’ensemble des constructions de l’Hôpital Saint Joseph et de l’Etablissement de soins de suite et de réadaptation Fernande Berger appartient à la Fondation qui perçoit à ce titre des loyers) De placements de trésorerie qui lui procurent des produits financiers (la générosité et la saine gestion conduite au fil des ans ont permis de constituer une réserve de trésorerie) De dons, legs et donations (à travers différents supports, la Fondation travaille à faire connaître les projets d’investissements aux particuliers, notaires, conseillers financiers et bancaires, associations et entreprises)
les Titre lettres encadré aux amis de saint jo La Fondation édite régulièrement une “lettre aux amis de Saint Jo”, qui présente les projets qu’elle soutient et lance un appel à la générosité du public. C’est à travers les témoignages des médecins, des équipes soignantes, des acteurs de l’Hôpital et des patients, que la Fondation rend compte de tout ce que permet la générosité des donateurs. Elle est principalement adressée aux donateurs, amis et patients de Saint Joseph. En 2010, quatre numéros de la Lettre aux amis de Saint Jo ont été diffusés. Elles ont permis de collecter 192 938 €. La malvoyance : la Lettre aux amis de Saint Jo de mars 2010 était destinée à recueillir des fonds pour acquérir un laser photothérapie dynamique qui, combiné à des injections intra-vitréennes, permet de traiter efficacement et durablement les personnes atteintes de dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) ou de graves troubles oculaires. Dans les 10 prochaines années, plus de 30 % des français seront atteints de malvoyance chronique. C’est de fait, la perte progressive de l’autonomie par la baisse de la vision. Heureusement, des solutions simples existent. Le bus Handident : le handicap est souvent une entrave pour accéder aux soins dentaires. Une enquête nationale
auprès de plus de 7 000 enfants handicapés met en évidence un ou plusieurs problèmes dentaires chez près de 90 % d’entre eux. C’est pourquoi, la Fondation a fait appel en juin 2010 à la générosité du public pour aider l’association marseillaise Handident à acquérir et à équiper un bus, véritable cabinet dentaire mobile destiné à traiter et à soigner les dents des personnes sévèrement handicapées sur leur lieu même de vie. La recherche médicale : plus de 150 professionnels sont impliqués dans la recherche clinique à l’Hôpital Saint Joseph, dans toutes les disciplines (cancérologie, hépato-gastro-entérologie, rhumatologie…) pour des patients bénéficiant ainsi de traitements de pointe. La Lettre aux amis de septembre 2010 a permis de recueillir des fonds pour développer davantage d’essais cliniques. L’urologie : cette spécialité nous concerne tous et toutes. L’Hôpital Saint Joseph a l’activité urologique la plus importante de PACA. La Lettre aux amis de novembre 2010 a eu pour objectif de doter le service d’urologie d’équipements de très haute technologie pour progresser dans le dépistage, le diagnostic et le traitement de calculs urinaires, de tumeurs de la vessie, de cancer du rein, d’adénome et de cancers de la prostate.
Les informations sur les dons et legs et les nouvelles dispositions législatives d’exonérations fiscales sont à lire en annexe 3. Ces informations sont également disponibles sur le site : www.hopital-saint-joseph.fr/fondation
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Fondation Hôpital Saint Joseph Rapport annuel 2010
3 Les acteurs de la Fondation 1 Les Instances de la Fondation le conseil d’administration de la fondation Les Administrateurs Alain STORIONE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Président d’honneur Antoine DUBOUT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Président Jean Pierre FABRE. . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Vice président Marie Françoise LE DIZES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Vice présidente Bruno VERGOBBI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Trésorier Christian CARASSOU MAILLAN. . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Eric FABRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Laurence FIGARELLA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Isabelle LAUGA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Pol LEPOUTRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Lucie MAUREL AUBERT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur
Guy NASSI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Monique NIBOYET . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Jean PERRUCHOT TRIBOULET. . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Georges RICHELME . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Maud RIGHINI CHOSSEGROS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Dr Jean Paul ROCCA SERRA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur
Les Administrateurs de droit : Mg Georges PONTIER. . . . . . . . . . . . . . . Archevêque de Marseille Jean Marc COPPOLA . . . . Représentant du Conseil Régional
Michel AMIEL. . . . . . . . . . . . . . . Représentant du Conseil Général Jacques LEGER. . . . . . . . . . . . . . . . . Représentant du Conseil d’Etat Claude VALLETTE . . . . . . . Représentant du Maire de Marseille
Commissaire aux comptes : COEXCOM - Guy CORNET Le Conseil d’Administration s’est réuni 4 fois en 2010, avec un taux de participation moyen de 62 %
le bureau de la fondation Alain STORIONE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Président d’honneur Antoine DUBOUT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Président Jean Pierre FABRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Vice-Président Marie Françoise LE DIZES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Vice-Présidente
Bruno VERGOBBI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Trésorier Isabelle LAUGA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Guy NASSI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur Dr Jean Paul ROCCA SERRA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administrateur
Le Bureau s’est réuni 7 fois en 2010, avec un taux de participation moyen de 75 %
L’équipe permanente Sous l’autorité de Bernard Monier, Directeur Général de l’Hôpital Saint Joseph et de la Fondation, Antoine d’Arras, Directeur du Développement et de la Philanthropie, et le Docteur Marie-Pierre Villarubias, Directeur des Partenariats, coordonnent la réalisation des missions de la Fondation et animent les groupes projets en lien avec les services concernés de l’Hôpital. Bernard Monier, Dr Marie-Pierre Villarubias et Antoine d’Arras
3 - Les acteurs de la Fondation
Marie-Françoise Le Dizes, Paul Roux, Isabelle Lauga, Antoine d’Arras Pierre Theuriau, Laurence Coullet
La commission d’évaluation des subventions Le Conseil d’Administration a créé une Commission d’évaluation des subventions, composée d’administrateurs ou d’ancien administrateur, Isabelle Lauga, Marie-Françoise Le Dizes et Paul Roux, et de membres de l’équipe permanente de la Fondation pour étudier les demandes de subventions reçues et vérifier leur validité et leur intérêt humanitaire, médico-social ou social. Chaque dossier est examiné et les administrateurs rendent un avis, qui est ensuite présenté au Bureau de la Fondation pour décision. La Commission d’évaluation des subventions s’est réunie deux fois en 2010. Le journal de l’année 2010, présenté en début de Rapport annuel, est l’illustration de son travail et des décisions rendues par le Bureau de la Fondation.
2 Schéma d’ensemble du Groupe Saint Joseph Fondation Hôpital Saint Joseph
Formation Soignants
IFSI Saint Joseph Croix Rouge Française
IFSI Saint Jacques Les Flamants
Hospitalisation et Soins de suite
Hôpital Saint Joseph
établissement Fernande Berger
Soins à domicile
SSIAD Saint Joseph (en projet)
HAD Saint Joseph
Souffrance psychique
Maison de Santé Sainte-Marthe
Personnes âgées dépendantes
Saint Joseph AREGE
Saint Joseph La Salette
Publics démunis
AFOR (en projet)
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Fondation Hôpital Saint Joseph Rapport annuel 2010
Annexe 1 Les Comptes annuels 2010 1B ilan (en K€) Actif
31/12/2010
31/12/2009
31/12/2008
5
9
12
Immobilisations corporelles
66 614
63 818
63 045
Immobilisations financières
6 223
6 694
7 302
72 842
70 521
70 359
4
1
12
2 680
934
337
21 236
20 634
21 400
413
488
371
Actif circulant
24 333
22 057
22 120
Total actif
97 175
92 578
92 479
31/12/2010
31/12/2009
31/12/2008
Fonds associatifs sans droit de reprise
54 033
53 760
53 225
Autres réserves
22 793
22 793
22 793
Report à nouveau
-1 229
-698
1 832
-947
-531
-2 530
16
51
87
133
79
52
74 799
75 454
75 459
20 472
14 620
15 912
33
769
599
Dettes fiscales et sociales
372
446
350
Dettes d'exploitation
405
1 215
949
1 405
1 208
91
94
81
68
1 499
1 289
159
Dettes
22 376
17 124
17 020
Total passif
97 175
92 578
92 479
Immobilisation incorporelles
Actif immobilisé Avances et acomptes versés sur commande Créances Placements et disponibilités Comptes de régularisation actif
Passif
Résultat de l'exercice Subventions d'investissement Fonds dédiés Fonds associatifs Dettes financières Dettes fournisseurs et comptes rattachés
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Dettes diverses
Les Comptes annuels 2010
2C ompte de résultats (en K€) 31/12/2010
31/12/2009
31/12/2008
3 938
3 908
3 560
104
107
105
14
25
17
468
426
491
4 524
4 466
4 173
0
0
0
1 042
931
849
287
185
180
Dotations aux amortissements sur immobilisations
3 030
3 002
2 973
Autres charges
1 364
1 575
1 389
Charges d'exploitation
5 723
5 693
5 391
Resultat d'exploitation
-1 199
-1 227
-1 218
Produits financiers
839
1 327
6 084
Charges financières
596
528
7 220
243
799
-1 136
Produits exceptionnels
217
101
40
Charges exceptionnelles
208
204
216
Résultat exceptionnel
9
-103
-176
Impôts sur les bénéfices
0
0
0
Total des produits
5 580
5 894
10 297
Total des charges
6 527
6 425
12 827
bénéfice ou perte
-947
-531
-2 530
Chiffres d'affaires nets Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges Autres produits Produits d'exploitation Achats de matières premières Autres achats et charges externes Impôts,taxes et versements assimilés
Résultat financier
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Fondation Hôpital Saint Joseph Rapport annuel 2010
3 T ableau de financement (en K€)
31/12/2010
31/12/2009
31/12/2008
Résultat net
-947
-531
-2 530
Dotation aux amortissements
3 030
3 002
2 973
-72
-510
1 206
54
28
51
-36
-36
-38
14
0
97
2 044
1 953
1 759
-2 471
-425
-1 264
-427
1 528
495
Acquisitions d'immobilisations corporelles
-5 836
-3 773
-1 714
Acquisitions d'immobilisations financières
-1
0
-7 143
670
1 695
5 746
-5 167
-2 078
-3 111
273
535
58
Subventions d'investissements reçues
0
0
0
Fonds dédiés reçus
0
0
0
7 200
0
0
-1 439
-1 261
-1 215
6 033
-726
-1 157
439
-1 276
-3 773
Trésorerie brute à l'ouverture
21 742
23 018
26 791
Trésorerie brute à la clôture
22 181
21 742
23 018
Dotations et reprises de provisions Report de ressources non utilisées sur fonds dédiés Divers valeur nette comptable des éléments d'actif cédés Capacité d'autofinancement Variation du Besoin en Fonds de Roulement d'exploitation Trésorerie provenant de l'activité d'exploitation
Variation du Besoin en Fonds de Roulement d'investissement Trésorerie provenant des opérations d'investissement Leg reçu
Souscription d'emprunt Remboursement d’emprunt Trésorerie provenant des opérations de financement Variation de trésorerie
Rapport Général du Commissaire aux comptes
4 Rapport Général du Commissaire aux comptes Comptes Annuels
Exercice clos le 31 décembre 2010 Aux membres, En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre conseil d’administration, nous vous présentons notre rapport relatif à l’exercice clos le 31 décembre 2010, sur : le contrôle des comptes annuels de la FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH, tels qu’ils sont joints au présent rapport, la justification de nos appréciations, les vérifications et informations spécifiques prévues par la loi. Les comptes annuels ont été arrêtés par votre bureau. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes.
i - Opinion sur les comptes annuels Nous avons effectué notre audit selon les normes d’exercice professionnel applicables en France ; ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives. Un audit consiste à vérifier, par sondages ou au moyen d’autres méthodes de sélection, les éléments justifiant des montants et informations figurant dans les comptes annuels. Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues et la présentation d’ensemble des comptes. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la Fondation à la fin de cet exercice.
ii - Justification des appréciations En application des dispositions de l’article L.823-9 du Code de Commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous vous informons que les appréciations auxquelles nous avons procédé, pour émettre l’opinion ci-dessus sur les comptes annuels pris dans leur ensemble, et qui ont porté notamment sur le caractère approprié des principes comptables appliqués suivis et le caractère raisonnable des estimations significatives retenues pour l’arrêté des comptes, ainsi que leur présentation d’ensemble, n’appellent pas de commentaire particulier. Les appréciations ainsi portées s’inscrivent dans le cadre de notre démarche d’audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.
iii - Vérifications et informations spécifiques Nous avons également procédé, conformément aux normes d’exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi. Nous n’avons pas d’observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du bureau et dans les documents adressés aux membres de la Fondation sur la situation financière et les comptes annuels.
Marseille, le 8 juin 2011 Le Commissaire aux Comptes COEXCOM - Guy CORNET
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Fondation Hôpital Saint Joseph Rapport annuel 2010
Annexe 2 Le compte d'emploi des ressources
issues de la générosité du public
le compte d’emploi des ressources issues de la générosité du public Emplois
ressources
Dépenses opérationnelle ou Missions sociales (1) Coûts directs d’appel à la générosité publique y compris les frais de traitement des dons
243 760,62 € Loyers
0,00 €
26 078,78 € Dons manuels
464 962,87 €
Frais de fonctionnement de l’organisme (2) y compris les frais financiers
311 922,18 € Legs, autres libéralités
0,00 €
Ressources restant à affecter
133 214,98 € Produits financiers
0,00 €
Autres produits liés à l’appel à la générosité publique (3)
Totaux
Recettes diverses (4)
34 100,57 €
Report des ressources non utilisées des campagnes antérieures
78 007,90 €
714 976,56 € Soldes
Note 1 : Ce poste regroupe les salaires de personnels aidant les personnes en difficultés (exemples : assistante sociale, psychologues…), les salaires des coordonateurs de la Recherche Clinique ainsi la prise en charge du coût d’hospitalisation des personnes soignées dans le cadre d’opérations humanitaires. Note 2 : Les frais de fonctionnement correspondent à des dépenses de la direction du développement et de la Philanthropie. Ils comprennent également des frais de déplacements, l’amortissement d’un logiciel de gestion du fichier d’adresses lié à l’activité de dons et l’amortissement de matériels bio-médicaux pour lesquels une subvention a été perçue (cf note 4).
117 801,12 €
694 872,46 € -20 104,10 €
Note 3 : Ce poste regroupe une subvention versée par l’Agence Nationale de Recherches sur le Sida finançant les frais de déplacement liés à cette action et une subvention versée pour la recherche clinique utilisée pour couvrir en partie le salaire du médecin rattaché à cette action. Note 4 : il s’agit des quote-parts de subvention allouées pour le financement d’un échographe par le Conseil Régional des Bouches du Rhône en 2006 et le moniteur ophtalmologique.
Annexe 3
Annexe 3 Dons et actualité fiscale chacun peut donner a la fondation, particulier comme entreprise. donner a la fondation c’est avoir l’opportunite de choisir l’affectation fiscale de son don (ir ou isf), la certitude de son utilisation pour des projets identifies et cibles et participer au developpement d’une fondation marseillaise dynamique et bien geree.
les différentes formes de générosité 1 - Les particuliers Le don d’argent, d’œuvres d’art, don en nature Les dons bénéficient de la réduction fiscale prévue par le Code général des Impôts. Faire un don permet de déduire 66 % de la somme versée ou de la valeur du don, dans la limite de 20% du revenu imposable. La donation a donation est un acte par lequel une personne transfère, de façon immédiate et irrévocable, la propriété d’un bien, sous réserve que l’opération ne porte pas atteinte aux droits de ses héritiers légaux. La donation peut porter sur un ou plusieurs biens, meubles ou immeubles (somme d’argent, portefeuille-titres, maison, appartement…). Pour effectuer une donation en faveur de la Fondation, il faut consulter son notaire, compétent pour guider le donateur dans sa démarche. Le legs Le legs est une disposition testamentaire par laquelle l’on peut donner à une ou plusieurs personnes tout ou partie de ses biens. La transmission des biens ne se réalise qu’après le décès de la personne. Le testateur peut modifier ou annuler son legs à tout moment. Le legs peut être universel si la personne choisit de léguer la totalité de son patrimoine, ou à titre universel ou particulier si celui-ci ne porte que sur une partie du patrimoine. Le legs peut aussi se faire sur des biens identifiés. Il peut s’agir d’une somme d’argent déterminée, d’un compte bancaire, d’un portefeuille titres, d’un appartement, d’une maison, de bijoux… 2 - Les entreprises Toute entreprise peut bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60% du montant de ses versements pris dans la limite de 5 pour mille du chiffre d’affaires H.T. Au-delà de 5 pour mille ou en cas d’exercice déficitaire, le report est possible sur les 5 exercices suivants. (Article 238 bis du code général des impôts).
les dispositions fiscales pour l’isf La Fondation Hôpital Saint Joseph est éligible à la Loi TEPA (ISF) d’août 2007. Les dispositions fiscales prises à l’été 2007 permettent aux contribuables de bénéficier d’une réduction de 75% de leur ISF dans la limite de 50 000 € lorsque celui-ci est versé à une Fondation Reconnue d’Utilité Publique (FRUP). Cette opportunité de pouvoir décider de l’affectation de l’ISF permet de contribuer à relever les défis du Groupe Saint Joseph. Le contribuable, qui adresse à la Fondation Hôpital Saint Joseph un don en numéraire ou en titres de sociétés cotées, reçoit un reçu fiscal. En 2010, 42 contribuables ont fait bénéficier la Fondation Hôpital Saint Joseph de leur ISF pour un montant de 153 943 €.
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Annexe 4
L’audace de la Charité, Extrait de la Charte de la Fondation (1)
la fondation hopital saint joseph contribue, aux cotes de l’hopital, a œuvrer pour le bien-etre des patients. la generosite fait partie depuis toujours de l’histoire de saint joseph. les administrateurs, premiers genereux “donateurs” de leur temps, de leur investissement particulier, ont souhaite ecrire, en 2003, toutes les valeurs que la fondation hopital saint joseph souhaite, toujours et partout, defendre, porter, developper, en hommage au fondateur de l’hopital, au service des hommes, femmes, enfants pour lesquels la fondation œuvre avec charite et audace… Saint Joseph : le nom, la statue à l’entrée de l’Hôpital, le logo traduisent avec force cette idée fondatrice de notre action : le fort protège, accompagne, soutient le plus petit ; l’enfant, le plus faible en apparence est celui qui accueille et guide notre action. Qui conduit l’un ? Qui guide l’autre ? La charité, vécue au sens originel qui fait que “l’autre nous est cher”, est ce qui anime depuis près d’un siècle notre engagement. L’Abbé Jean-Baptiste Fouque a eu cette intuition que le début du XXe siècle devait, avec sa richesse industrielle, prendre en charge les délaissés, les malades, les abandonnés, les enfants, les déshérités. Et il a confié son œuvre à des femmes et des hommes d’industrie de la cité phocéenne. Femmes et hommes de foi qui ont donné leur obole, mais surtout leur temps et leur compétence pour que se développe une œuvre forte, durable et innovante. Depuis 80 ans, les personnels, médecins et salariés, religieux et laïcs, les associations de bénévoles ont apporté aux patients ce supplément d’humanité qui est la marque de Saint Joseph.
Avec le Conseil d’administration de la Fondation, nous assumons cet héritage et nous voulons inventer l’œuvre, les œuvres qui sont et seront celles du XXIe siècle. La Fondation Hôpital Saint Joseph met l’homme au centre de ses préoccupations. Elle est un acteur engagé, social et citoyen, un acteur éthique, chrétien et catholique, mais non confessionnel. Fidèles à l’esprit du fondateur de notre institution, nous sommes ouverts à tous dans la mise en œuvre de nos objectifs. La Fondation inscrit son action dans le monde de la santé avec un souci permanent de préserver les équilibres économiques et financiers de ses établissements et initiatives. Ce qui nous réunit, ce que nous appelons l’esprit joséphien, tend, à force de passion, de conviction et de désintéressement à concilier l’inconciliable : tolérance et convictions, accueil de tous et qualité des soins, bénévolat et performance, rigueur et qualité. Avec notre foi, nous œuvrons pour la dignité humaine, nous voulons faire nôtre, au quotidien, la devise de l’Abbé Fouque : “Omnia possibilia sunt credenti”.
(1) La Charte de la Fondation est disponible sur le site : www.hopital-saint-joseph.fr/fondation
Publié par : La Fondation Hôpital Saint Joseph Marseille Direction 26 Boulevard de Louvain 13285 Marseille Cedex 08 Tél. : 04 91 80 70 00 Internet : www.hopital-saint-joseph.fr/fondation Mail : fondation@fondation-hopital-saint-joseph.fr Contact Presse : Karine YESSAD Directrice de la Communication - Groupe Saint Joseph Marseille Tél. : 04 91 80 68 68 Port. : 06 16 96 23 32 kyessad@hopital-saint-joseph.fr Rédaction et coordination : Fondation En collaboration avec les services
Conception maquette et réalisation : Design in Situ, Marseille (designinsitu.com) Pierre-Marie Gély Design In Situ est engagé dans une démarche environnementale de certification ISO 14001
Photographies : Stacha KOKOT HAMADA José NICOLAS Lisa RICIOTTI Fabrice SERRARIO Service Communication Juin 2011 Tous Droits Réservés
Ce Rapport Annuel est téléchargeable sur le site Internet de l’Hôpital Saint Joseph Marseille :
www.hopital-saint-joseph.fr/fondation
Le Rapport Annuel de la Fondation Hôpital Saint Joseph est paru à l’occasion de l’Assemblée Générale qui s’est tenue à Marseille le 27 juin 2011. Ce document est disponible sur le site internet de l’Hôpital Saint Joseph (www.hopital-saint-joseph.fr) où l’ensemble des publications du Groupe peuvent être téléchargées. Sauf mention contraire, l’ensemble des chiffres sont indiqués au 31 décembre 2010. L’Hôpital Saint Joseph de Marseille et la Fondation Hôpital Saint Joseph s’engagent avec ECOFOLIO pour le recyclage des papiers.
Fondation H么pital Saint Joseph
26 Boulevard de Louvain - 13285 Marseille Cedex 08 H么pital Saint Joseph T茅l Fondation : 04 91 80 70 00 26 boulevard de Louvain - 13285 Marseille Cedex 08 fondation@fondation-hopital-saint-joseph.fr T茅l : 04 91 80 70 00 fondation@fondation-hopital-saint-joseph.fr
www.hopital-saint-joseph.fr/fondation