Sommaire Sommaire ........................................................................................1
Le fournil du « Père Loche » et sa réhabilitation ....... 17
Le mot du Maire ...........................................................................2
Travaux au quartier de Réjus .............................................. 17
Du changement à la mairie ......................................................2
Travaux au quartier de Bayzan .......................................... 18
Compte administratif 2022 .....................................................3
Travaux au quartier de Leyronnac ................................... 18
Compte administratif Chaufferie 2022 ..............................3
Les services périscolaires ..................................................... 19
Budget primitif 2023 ..................................................................4
Aménagements à l’école ........................................................ 20
Budget primitif Chaufferie 2023 ...........................................4
Le projet multisports .............................................................. 20
Délibérations du Conseil municipal.....................................5
L’école des petits....................................................................... 21
Commémorations ..................................................................... 10
L’école des grands .................................................................... 22
Les fantassins de la République ......................................... 11
La semaine du goût à l’école ................................................ 24
Le plan communal de sauvegarde ..................................... 12
La fresque..................................................................................... 26
La maison Vert ........................................................................... 13
Le Club des Blés d’Or............................................................... 26
La maison Belin ......................................................................... 13
Les amis de Nieigles ................................................................ 27
Le stationnement dans le village…et ailleurs ............... 14
L’amicale laïque ......................................................................... 28
Le commerce en milieu rural............................................... 15
Instantanés 2023 ...................................................................... 29
Le patrimoine cultuel et culturel ....................................... 16
Le carnet ....................................................................................... 31
Les archives communales ..................................................... 16
A l’aube de la nouvelle année qui se profile, Le Conseil municipal et moi-même serons heureux de vous accueillir au traditionnel
COCKTAIL DES VŒUX LE SAMEDI 6 JANVIER 2024 A 18H00 DANS LA GRANDE SALLE DU VENTADOUR
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Le mot du Maire En cette fin d’année 2023, je suis heureux de vous offrir ce nouvel exemplaire du bulletin municipal. Comme chaque année, vous y trouverez toutes les informations de la commune et de la vie municipale. Nous sommes au deux tiers du mandat que vous nous avez confié en 2020, c’est un moment privilégié pour faire un bilan d’étape et de toutes les actions entreprises depuis, entreprises pour le village, pour les habitants, et surtout dans l’intérêt général qu’il ne faut pas perdre de vue, au grand dam de quelques esprits chagrins qui ont parfois une vue très éloignée de cet intérêt. Je n’en ferais pas une liste exhaustive, chacun d’entre vous est à même de voir ce qui se passe dans ce village, ce que la municipalité, que j’ai l’honneur de conduire, fait pour tous toujours avec cette envie commune, cette abnégation pour apporter un bien vivre dans ce village. Difficile challenge me direz-vous ? Cependant, nous œuvrons chaque jour qui passe dans cet objectif ; les challenges sont faits pour être relevés et, sans vouloir être trop présomptueux, le conseil et moi-même arrivons à nos fins.
Des sujets comme le logement, l’école, le sport, le stationnement, le commerce en milieu rural etc… sont à l’ordre du jour depuis plusieurs années et chaque exercice budgétaire qui passe apporte son lot de réponses concrètes pour chacun d’entre nous et bien entendu en fonction des moyens financiers qui peuvent être mobilisés. Je vous laisse découvrir, au fil de ces pages, cette vie communale riche en évènements de toutes sortes. Je tiens particulièrement à saluer les équipes municipales pour leur investissement au quotidien et au service de tous en mettant en musique les décisions prises par la municipalité. Les quelques associations qui, sous la houlette de leur président, apportent un peu de chaleur humaine et de liant social au quotidien. Les membres du CCAS qui œuvrent pour la solidarité et la fraternité pour tous, méritent d’être mis à l’honneur. Je vous dis à tous, continuons dans cette voie et, ensemble, nous pouvons être fiers de ce que devient ce village au fil des ans. En cette période de fêtes qui arrivent, je veux vous souhaiter un joyeux noël et une excellente année 2024. Yves Veyrenc, Maire
Du changement à la mairie A partir de janvier, Carine, secrétaire de mairie va partir pour un nouvel horizon ; Arrivée en 2014, Carine va rejoindre la mairie d’Aubenas suite à une demande de mutation dans le cadre du statut de la Fonction Publique Territoriale. Bonne chance à Carine dans son nouveau poste. A partir de février, c’est Valérie Faure qui reprend les fonctions de secrétaire à la mairie. Valérie réside dans le village voisin de Jaujac et arrive d’une grande collectivité, le SEBA pour ne pas le nommer. Souhaitons à Valérie la bienvenue dans notre commune, en espérant qu’elle s’épanouisse pleinement dans son nouveau poste.
2
Compte administratif 2022 Chapitre 011 Chapitre 012 Chapitre 042 Chapitre 65 Chapitre 66 Chapitre 67
Chapitre 013 Chapitre 042 Chapitre 70 Chapitre 73 Chapitre 74 Chapitre 75 Chapitre 76 Chapitre 77
Chapitre 040 Chapitre 16 Chapitre 21 Chapitre 23 Chapitre 4581
Chapitre 040 Chapitre 041 Chapitre 10 Chapitre 13 Chapitre 16 Chapitre 23 Chapitre 4582
Chapitre 001
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Charges à caractère général Charges de personnel Operations d'ordre entre sections Autres charges gestion courante Charges financières Charges exceptionnelles Total Dépenses de fonctionnement RECETTES DE FONCTIONNEMENT Atténuation de charges Operations d'ordre entre sections Produits des services Impôts et taxes Dotations et participations Autres produits gestion courante Produits financiers Produits exceptionnels Total Recettes de fonctionnement EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT Excèdent antérieur reporté RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT Operations d'ordre entre sections Remboursement d'emprunts Immobilisations corporelles Immobilisations en cours Investissements sous mandat Total Dépenses RECETTES D'INVESTISSEMENT Operations d'ordre entre sections Operations patrimoniales Dotations Fonds divers Réserves Subventions d'investissement Emprunts et dettes assimilées Régul TVA Bistro / ans 2021 et 2022 Investissements sous mandat Total Recettes Excédent antérieur reporté RESULTAT D’INVESTISSEMENT RESULTAT GLOBAL (Fonct. +Invest.)
Compte administratif Chaufferie 2022 Réalisé 130 643,57 € 207 131,89 € 9 173,75 € 38 918,21 € 2 256,12 € 1 069,20 € 389 192,74 €
% 33,57% 53,22% 2,36% 10,00% 0,58% 0,27% 100,00%
Réalisé
%
Chapitre 011
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Charges à caractère général
13 305,65 €
58,84%
Chapitre 012
Charges de personnel
1 379,04 €
6,10%
Chapitre 042
Operations d'ordre entre sections
7 213,64 €
31,90%
Chapitre 65
Autres charges gestion courante
0,00 €
0,00%
Chapitre 66
Charges financières
716,80 €
3,17%
Chapitre 67
Charges exceptionnelles
0,00 €
0,00%
22 615,13 €
100,00%
Total Dépenses de fonctionnement 12 370,50 € 39 999,93 € 37 064,04 € 279 985,21 € 165 853,58 € 91 846,71 € 18,92 € 20 893,93 € 648 032,82 € 258 840,08 € 47 017,45 € 305 857,53 €
39 999,93 € 37 092,46 € 50 998,12 € 358 546,62 € 486 637,13 €
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
1,91% 6,17% 5,72% 43,21% 25,59% 14,17% 0,00% 3,22% 100,00%
100,00% 1,82%
213 051,56 € 245 995,52 € 7 101,00 € 29 723,69 €
42,18% 48,71% 1,41% 5,89%
505 045,52 €
100,00%
Operations d'ordre entre sections
4 595,22 €
18,56%
Chapitre 70
Produits des services
20 158,23 €
81,44%
Chapitre 75
Produits divers
Chapitre 77
Produits exceptionnels Total Recettes de fonctionnement
8,22% 7,62% 10,48% 73,68%
9 173,75 €
Chapitre 042
3
0,00 €
0,00%
24 753,45 €
100,00%
EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT
2 138,32 €
Excédent antérieur reporté
20 377,85 €
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
22 516,17 €
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Réalisé
%
Chapitre 16
Remboursement d'emprunts
2 190,00 €
32,28%
Chapitre 21
Acquisition de matériels
0,00 €
0,00%
Chapitre 040
Operations d'ordre entre sections
4 595,22 €
67,72%
Total Dépenses
6 785,22 €
100,00%
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Réalisé
%
Chapitre 13
Subventions d'investissement
0,00 €
0,00%
Chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées
0,00 €
0,00%
Chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00 €
0,00%
Chapitre 040
Operations d'ordre entre sections
7 213,64 €
100,00%
Total Recettes
7 213,64 €
100,00%
Excédent antérieur reporté
7 943,11 €
RESULTAT D’INVESTISSEMENT
8 371,53 €
RESULTAT GLOBAL (Fonct. +Invest.)
30 887,70 €
Chapitre 001
-4 630,41 € 13 777,98 € 319 635,51 €
0,00%
Budget primitif 2023 Chapitre 011 Chapitre 012 Chapitre 65 Chapitre 66 Chapitre 67 Chapitre 042 Chapitre 023 TOTAL
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Charges à caractère général Charges de personnel Autres charges gestion courante Charges financières Charges exceptionnelles Operations d'ordre entre sections Virement à la section d'Investissement
Budget primitif Chaufferie 2023 Montant 134 998,00 € 208 000,00 € 37 474,00 € 3 500,00 € 2 500,00 € 9 173,75 € 205 486,70 € 601 132,45 €
% 22,46% 34,60% 6,23% 0,58% 0,42% 1,53% 34,18% 100,00%
Montant
%
Chapitre 011
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Charges à caractère général
25 400,00 €
42,92%
Chapitre 012
Charges de personnel
1 500,00 €
2,53%
Chapitre 65
Autres charges gestion courante
5,00 €
0,01%
Chapitre 66
Charges financières
1 100,00 €
1,86%
Chapitre 67
Charges exceptionnelles
Chapitre 042 Chapitre 023
0,00 €
0,00%
Operations d'ordre entre sections
7 213,64 €
12,19%
Virement à la section d'Investissement
23 954,43 €
40,48%
59 173,07 €
100,00%
TOTAL Chapitre 70 Chapitre 72 Chapitre 73 Chapitre 74 Chapitre 75 Chapitre 76 Chapitre 77 Chapitre 002 TOTAL
Chapitre 020 Chapitre 16 Chapitre 21 Chapitre 23 Chapitre 040 Chapitre 001 TOTAL
Chapitre 001 Chapitre 021 Chapitre 10 Chapitre 13 Chapitre 16 Chapitre 23 Chapitre 040 TOTAL
RECETTES DE FONCTIONNEMENT Produits des services Travaux en régie Impôts et taxes Dotations et participations Autres produits gestion courante Produits financiers Produits exceptionnels Excédent reporté
35 307,00 € 40 000,00 € 226 293,00 € 154 390,00 € 78 107,00 € 18,00 € 20 000,00 € 47 017,45 € 601 132,45 €
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
5,87% 6,65% 37,64% 25,68% 12,99% 0,00% 3,33% 7,82% 100,00%
DEPENSES D'INVESTISSEMENT Dépenses imprévues Remboursement d'emprunts Immobilisations corporelles Immobilisations en cours Operations d'ordre entre sections Solde d'exécution d'inv. reporté
Montant 10 000,00 € 38 000,00 € 112 329,00 € 672 041,37 € 40 000,00 € 4630,41 877 000,78 €
% 1,14% 4,33% 12,81% 76,63% 4,56% 0,53% 100,00%
RECETTES D'INVESTISSEMENT Solde d'exécution d'inv. Reporté Virement de la section de fonct.. Dotations Fonds divers Réserves Subventions d'investissement Emprunts et dettes assimilées Immobilisations en cours Operations d'ordre entre sections
Montant
%
205 486,70 € 208 834,00 € 367 829,48 € 55 953,16 € 29 723,69 € 9 173,75 € 877 000,78 €
23,43% 23,81% 41,94% 6,38% 3,39% 1,05% 100,00%
Chapitre 70
Produits des services
32 061,68 €
54,18%
Chapitre 75
Autres produits gestion courante
0,00 €
0,00%
Chapitre 77
Produits exceptionnels
0,00 €
0,00%
Chapitre 002
Excédent reporté
22 516,17 €
38,05%
Chapitre 042
Operations d'ordre entre sections
TOTAL
7,77% 100,00%
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Montant
%
Chapitre 020
Dépenses imprévues
0,00 €
0,00%
Chapitre 16
Remboursement d'emprunts
2 920,00 €
7,39%
Chapitre 21
Immobilisations corporelles
32 024,38 €
80,99%
Chapitre 23
Immobilisations en cours
Chapitre 040
Operations d'ordre entre sections
Chapitre 001
Solde d'exécution d'inv. reporté
TOTAL
0,00 €
0,00%
4 595,22 €
11,62%
0,00 €
0,00%
39 539,60 €
100,00%
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Montant
%
Chapitre 021
Virement de la section de fonct.
23 954,43 €
60,58%
Chapitre 10
Dotations Fonds divers Réserves
0,00 €
0,00%
Chapitre 13
Subventions d'investissement
0,00 €
0,00%
Chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées
0,00 €
0,00%
Chapitre 040
Operations d'ordre entre sections
7 213,64 €
18,24%
Chapitre 001
Solde d'exécution d'inv. reporté
8 371,53 €
21,17%
39 539,60 €
100,00%
TOTAL
4
4 595,22 € 59 173,07 €
Délibérations du Conseil municipal SÉANCE DU 24 MARS 2023 Vote du compte administratif 2022 Monsieur le Maire ouvre la séance et cède la présidence à Monsieur THEVENON Alain, Deuxième Adjoint, pour l’examen du Compte Administratif 2022. Repris en page finances. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le Compte Administratif 2022. Vote du compte administratif 2022 chaufferie Monsieur le Maire ouvre la séance et cède la présidence à Monsieur THEVENON Alain, Deuxième Adjoint, pour l’examen du Compte Administratif 2022. Repris en page finances Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le Compte Administratif 2022 Approbation du Compte de Gestion 2022 Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’a été approuvé le Compte Administratif 2022, faisant apparaître un excédent de fonctionnement de 150 857,53 € qui sera affecté au compte 002 fonctionnement et 155 000,00 € affecté au compte 1068 investissement. Il ajoute qu’il convient d’approuver le Compte de Gestion 2022 de la commune tenu par le Comptable du trésor. Après comparaison des résultats du Compte de Gestion du receveur et du Compte Administratif de la commune, le Conseil Municipal, constatant leur conformité, approuve à l’unanimité le Compte de Gestion du Receveur Municipal. Approbation du Compte de Gestion 2022 - Chaufferie bois Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’a été approuvé le Compte Administratif 2022, faisant apparaître un excédent de fonctionnement 22 516,17 € qui sera affecté au compte 002 fonctionnement et 0,00 € affecté au compte 1068 investissement. Il ajoute qu’il convient d’approuver le Compte de Gestion 2022 de la commune tenu par le Comptable du trésor. Après comparaison des résultats du Compte de Gestion du receveur et du Compte Administratif de la commune, le Conseil Municipal, constatant leur conformité, approuve à l’unanimité le Compte de Gestion du Receveur Municipal. Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport et La région AURA Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’une étude pour un projet d’aménagement d’équipements de plateaux multisports a été faite. Ce dossier s’élève à la somme de 85 845,72€ HT suivant des devis établis. Monsieur le Maire précise que ces travaux sont éligibles au dispositif de l’Agence Nationale du Sport sur le programme « plan 5000 terrains de sport ». Il propose au Conseil Municipal de candidater sur ce dispositif initié par l’Agence Nationale du Sport à hauteur de 50 % et à la Région Aura à hauteur de 30 % de la dépenses soit : Dépenses HT : 85 845,72€ Recettes : Région 30 % soit 25 753,71€ ANS 50 % soit 42 922,86€ Commune 20 % soit 17 169,15€ Après délibération, le conseil municipal approuve ce projet, charge le Maire de présenter le dossier et l’autorise à signer tous documents se rapportant sur cette demande de subvention. Annulation du budget annexe M49 « Assainissement » Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il n’est plus nécessaire d’avoir un Budget Annexe intitulé « Assainissement » lié à l’assainissement sur la Commune de Pont-de-Labeaume. Il précise que ce Budget n’est pas utilisé.
5
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la dissolution du Budget annexe assainissement et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier. Biens sans maître Mr le Maire informe le conseil municipal de la réglementation applicable aux biens sans maître et à l’attribution à la commune de ces biens. Il expose qu’après renseignements des services fiscaux, le propriétaire des immeubles : A556, A202, A140, A147, A148 est inconnu depuis plus de trente ans. Il indique que ces biens font donc partie d’une succession ouverte depuis plus de trente ans et pour laquelle aucun successible ne s’est présenté. Il propose au conseil municipal de lancer la procédure pour incorporer ses propriétés dans les biens de la commune. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la mise en place de la procédure applicable en la matière. Subventions à l’USPHC Mr le Maire informe le conseil municipal que, par un courrier, le Président de l’USPHC Union Sportive Portes des Hautes Cévennes nous sollicite pour une subvention au Club de Foot Intercommunal. Plusieurs jeunes de Pont-de-Labeaume pratiquent le football sur l’Union Sportive. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte de verser à l’association la somme de 150,00€ Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit le complément indemnitaire tenant compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir. Cette indemnité est versée en tenant compte du niveau de responsabilité et d’expertise requis dans l’exercice des fonctions occupées par les fonctionnaires. Chaque emploi ou cadre d’emplois est réparti entre différents groupes de fonctions au regard des critères professionnels. Monsieur le maire propose l’application du CGCT en la matière. Le conseil municipal approuve la proposition de Monsieur le maire
SÉANCE DU 28 AVRIL 2023 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023 Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal le vote pour 2023, des taux d’imposition des taxes directes locales. Après avoir pris connaissance des bases prévisionnelles 2023 et tous les éléments utiles au vote considéré. Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’appliquer le coefficient de variation proportionnelle de 1,03 pour les taux 2023, soit 3% d’augmentation des impôts locaux décidés par la commune : Taxe foncière (bâti) 32,38% Taxe foncière (non bâti) 70,59% Taxe d’habitation 9, 63 % Vote du Budget Primitif 2023 Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal pour l’établissement du Budget Primitif 2023, tant en recettes qu’en dépenses tous les éléments propres et nécessaires à justifier ses propositions. Le Conseil Municipal, après avoir discuté, chapitre par chapitre, des montants proposés par Monsieur Le Maire, approuve le budget 2023. Vote du Budget Primitif Chaufferie bois 2023 Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal pour l’établissement du Budget Primitif 2023, tant en recettes qu’en dépenses tous les éléments propres et nécessaires à justifier ses propositions. Le Conseil Municipal, après avoir discuté, chapitre par chapitre, des montants proposés par Monsieur Le Maire, approuve le budget chaufferie 2023. 6
Demande de subvention Fonds Vert Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’une étude a été faite pour la rénovation de la friche commerciale « Maison Belin » en 3 logements. Ce dossier s’élève à la somme de 861 019,74€ HT. Monsieur le Maire précise que ces travaux sont éligibles au dispositif Fonds Vert sur la ligne « Recyclage Foncier», à la région AURA, au département 07 et au SDE sur les CEE. Il propose au Conseil Municipal de candidater sur ces dispositifs et de demander l’octroi d’une subvention selon le bilan de financement prévisionnel suivant : Dépense HT : Recette HT : Travaux……….. 797 832,00 € Commune………………. 373 223,69 € 36,12% MO………………. 63 187,74 € Fond vert…………………. 250 000,00 € 24,20% sous-Total HT … 861 019,74 € Région Aura…………….. 80 000,00 € 7,74% Dept 07…………………….. 30 000,00 € 2,90% SDE07 CEE………………… 30 000,00 € 2,90% Banque de Territoire….. 121 019,74 € 11,71% TVA 172 203,95 € Banque de Territoire….. 148 980,26 € 14,42% Total 1 033 223,69 € Total 1 033 223,69 € Après délibération, le conseil municipal approuve ce projet, charge le Maire de présenter le dossier aux divers financeurs et autorise le Maire à signer tous documents se rapportant sur cette demande de subvention Avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec l’entreprise MULTISERVICE/réhabilitation Maison Vert Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal d’approuver l’avenant n°01 au marché de travaux pour la réhabilitation de la Maison Vert s’élevant à la somme de 2382,80€ pour des travaux supplémentaires. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’avenant et charge le maire de signer tous documents relatifs à ce marché. Avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec l’entreprise YAMAN Carrelage/réhabilitation Maison Vert Monsieur le maire propose au conseil municipal d’approuver l’avenant n° 1 au marché de travaux, s’élevant à la somme de 287,00€ pour travaux supplémentaires. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve l’avenant et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier. Avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec l’entreprise MENUISERIE LAURENT/réhabilitation Maison Vert Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal d’approuver l’avenant n°01 au marché de travaux s’élevant à la somme de moins 4943,24€ pour travaux non effectués. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve l’avenant et autorise le maire à signer tous documents relatifs à ce marché. Avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec l’entreprise AB PEINTURE/réhabilitation Maison Vert Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal d’approuver l’avenant n°01 au marché de travaux s’élevant à la somme de 1095,00€ pour travaux non effectués. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve l’avenant et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier.
SÉANCE DU 10 JUILLET 2023 DM 1 Chaufferie Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal, que suite à des corrections de compte sur le budget voté, il faut rectifier comme suit : Fonctionnement : Dépenses : Article 655888 -042 + 10,00€ Article 60618 : - 10,00€ Article 655888-042 – 5,00€ Article 655888 + 5,00€ Article 66111: + 300,00€ Article 6068 : - 300,00€ Le conseil municipal approuve cette décision modificative. 7
DM 1 Commune Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que, suite à un dépassement sur le budget voté, il faut rectifier comme suit : Fonctionnement Dépenses : Article 020 : - 10000,00€ Investissements Dépenses : Article 2313-62: + 10000,00€ Le conseil municipal approuve cette décision modificative. Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément Le service civique s’adresse aux jeunes âgés de 16 à 25 ans sans condition de diplôme qui souhaitent s'engager pour une période de 6 à 12 mois auprès d’un organisme à but non lucratif (association) ou d’une personne morale de droit public (collectivités locales, établissement public ou services de l’état) pour accomplir une mission d’intérêt général dans l’un des neuf domaines ciblés par le dispositif. Il s'inscrit dans le Code du Service National. Un agrément est délivré par la Direction Départementale Interministérielle chargée de la cohésion sociale pour deux ans au vu de la nature des missions proposées et de la capacité de la structure à assurer l'accompagnement et à prendre en charge des volontaires. Un tuteur doit être désigné au sein de la structure d'accueil. Il sera chargé de préparer et d'accompagner le volontaire dans la réalisation de ses missions Le conseil municipal autorise le Maire à introduire un dossier de demande d'agrément dans le service civique et autorise le Maire à signer tout acte, convention et contrat afférent à ce dossier. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale Le Maire expose les dispositions de l’article 1407 bis du code général des impôts permettant au conseil municipal d'assujettir les logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale. Il rappelle les conditions d’assujettissement des locaux et les critères d’appréciation de la vacance et précise qu’en cas d'imposition erronée liée à l'appréciation de la vacance, les dégrèvements en résultant sont à la charge de la collectivité. Vu l’article 1407 bis du code général des impôts, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’assujettir les logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale et charge le Maire de notifier cette décision aux services de la DGFIPH. Contrat fourniture repas Le Maire informe qu’à ce jour il devient nécessaire de passer un contrat avec Le Bistrot du Pont pour la fourniture des repas. Cette obligation réglementaire doit donc être effective pour la rentrée 2023-2024. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : -Autorise le Maire à signer le contrat avec Le Bistrot du Pont pour la fourniture des repas après réception de l’agrément par le fournisseur. - Par ailleurs, le Conseil Municipal décide qu’en cas de non signature du contrat, la fourniture des repas sera ajournée et charge le Maire de recourir à un autre fournisseur agréé. Enfouissement Réseaux Leyronnac Mr le Maire informe que des travaux d’installation de la fibre optique doivent être entrepris par le syndicat ADN à l’horizon 2024/2025. Dans le cadre de ces travaux, il serait judicieux de prévoir l’enfouissement des autres réseaux qui sont aujourd’hui à bout de souffle. Une étude a été demandée au SDE07 qui s’élève à la somme de 29 000 € HT payable par échéance sur 5 ans pour la part communale Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise le Maire à signer tous documents se rapportant à cette décision.
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SÉANCE DU 22 SEPTEMBRE 2023 Achat de bien : Mr Le Maire expose au conseil municipal qu’il a reçu les propriétaires de la parcelle cadastrée B912 dans le village. Il précise qu’ils sont vendeurs au prix de 20000€. Mr Le Maire ajoute que ce bien pourrait faire l’objet d’une démolition afin de créer 20 places de stationnement dans le village. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal charge le Maire de faire une proposition à 15000€ et le charge d’une étude de faisabilité pour ce chantier. Classe de découverte : Mr Le Maire expose au conseil Municipal que les 2 classes primaires ont pour projet une classe de neige et de découverte. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal propose une prise en charge de la commune à hauteur de 50 % de la dépense. Assujettissement Logements vacants : Mr Le Maire expose que les communes sont habilitées à assujettir les logements vacants et les résidences secondaires à la taxe d’habitation selon les dispositions du code général des Impôts. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’assujettir les logements vacants et les résidences secondaires à la taxe d’habitation.
SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2023 Tableau des voies communales : Mr le maire indique au conseil municipal que le tableau des voies communales date de 1992 et qu’il convient de le revoir pour l’adapter à la situation nouvellement créée par les divers travaux qui se sont déroulés dans le cœur de village. Il s’agit de positionner 2000 m2 environ dans le domaine public de la commune. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, charge le maire de signer tous documents relatifs à ce dossier. Demande de subventions maison Belin : Mr le maire indique au conseil municipal que les futurs travaux de réhabilitation de la friche commercial dénommée Maison Belin sont éligibles au dispositif DETR de l’état. Il propose de candidater sur ce dispositif à hauteur de 20% des travaux soit 160052,00€. Le conseil municipal approuve cette demande et charge le maire de signer tous documents relatifs à ce dossier. Renouvellement de contrat avec le SDE07 : Mr le maire fait part au conseil municipal qu’il faut renouveler la convention avec le SDE07 au sujet des Certificats d’Economie d’Energies qui permettent à la commune de financer en partie les investissements relatifs aux nouvelles normes environnementales en ce qui concerne l’isolation des bâtiments publics. La convention arrive à échéance fin 2023 et il devient nécessaire de reconduire celle-ci pour les 4 années à venir. Le conseil municipal autorise le maire à signer tous documents relatifs à ce dossier. Groupements de commandes SDE07 : Mr le maire fait part au conseil municipal que le SDE07 propose aux communes un groupement de commandes afin de produire un audit énergétique pour le compte des communes adhérentes. Il précise que l’adhésion à ce groupement de commandes est à titre gratuit pour les communes adhérentes. Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention qui en résulte avec le SDE07. Maison Blanc vente Brioude : Mr le maire fait part au conseil municipal que la maison Blanc située dans le village est au stade de signature de l’acte de vente. Il ajoute que, lors des recherches de propriété, un étage de cette maison est en copropriété avec les consorts Brioude. Il est donc nécessaire de passer un acte avec les consorts Brioude pour finaliser ce dossier. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, charge le maire de signer tous documents relatifs à ce dossier.
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Commémorations
8 mai 2023
Appel du 18 juin en présence des jeunes du SNU
Mr le Sous-Préfet, Mr Le Député, les services de gendarmerie, les sapeurs-pompiers, les enfants de l’école et une population nombreuse nous ont fait l’honneur de leur visite à l’occasion de la commémoration de l’appel du 18 juin 1940. Le Maire, dans son allocution, retraçait les évènements de cette époque troublée. A cette occasion, il s’adressait aux 70 jeunes du SNU, Service National Universel en ces termes : « vous avez choisi d’entrer dans ce processus de SNU, c’est tout à votre honneur ; vous avez choisi la culture de l’engagement, d’affirmer les valeurs de la République, le camp de l’utilité aux autres dans une société plus solidaire. Vous construisez un parcours qui vous ressemble ; de ce parcours, vous en ressortirez renforcés, prêts à être acteurs de votre vie, tout en affirmant la solidarité envers vos semblables. Vous avez la vie devant vous, mettez la à profit pour la vivre pleinement au travers de cette empreinte que SNU ne manquera pas de laisser à chacun d’entre vous. » Un vin d’honneur clôturait cette commémoration. 11 novembre 2023
La commémoration de ce 11 Novembre 2023 avait un air particulier cette année ; une foule nombreuse était venue par cette matinée et, surtout, les enfants des deux classes primaires ont brillé par des interventions d’une qualité exceptionnelle. Des messages officiels entrecoupés de textes et chansons interprétés par les enfants ont donné à cette cérémonie une touche particulière. Remerciements aux institutrices et aux enfants qui ont été chaudement applaudis par le public venu en nombre, ce jour.
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Les fantassins de la République Il y a quelques années, lors d’un congrès des maires dans la capitale, Bertrand Delanoë, dans un discours à l’hôtel de ville, disait des Maires : «vous êtes les fantassins de la République»
Eternit sur le toit du garage Gibert démoli pour faire place à un parking, par ailleurs utile à tous. Et j’ai gardé la troisième pour la fin tant elle est d’un autre acabit, pour une plainte contre le maire pour « mise en danger de la vie d’autrui »
Ces mots prononcés prennent aujourd’hui tout leur sens ; l’actualité récente démontre, si besoin était, que les édiles des communes sont de plus en plus sous le feu de la critique, sous le feu d’agressions qui n’ont d’abject que la forme qu’elles prennent parfois.
Qu’a donc bien pu commettre le maire pour être ainsi décrié ? Eh bien figurez-vous que dame nature est parfois capricieuse et voilà que le 9 février 2023, la neige s’est invitée sur notre commune et ailleurs, oh pas grandchose 2-3 cm environ, pas de quoi fouetter un chat me direz-vous ? Eh bien si pour un habitant d’un hameau qui a cru judicieux de s’aventurer sur cette route communale et qui, par malheur ou erreur, a mis son 4x4 sous chemin.
Fort heureusement, des communes rurales comme la nôtre nous paraissent hors d’atteinte de ce genre d’actualité. Les maires des communes de France sont bien entendus des êtres comme tout un chacun, à ceci près, c’est qu’ils croient en ce qu’ils font, c’est qu’ils se battent sans relâche pour donner à leur commune ce qu’il y a de meilleur pour le développement de leur village ou ville et, ce, dans l’intérêt général que quelques administrés ont tendance à oublier parfois.
Et là pas de faute de conduite, ah non, c’est le maire qui est responsable car, à 8h30, la route n’a pas été déneigée !!! Tout cela serait fort risible, est l’est sans aucun doute, si le temps perdu par les services de gendarmerie, qui ont d’autres choses à faire que de prendre des plaintes de tous ordres, toutes aussi loufoques les unes que les autres, mais également les employés communaux convoqués pour la circonstance, pour expliquer leur travail quotidien qu’ils font au service de tous.
Pour revenir chez nous, il est quelques énergumènes, des esprits chagrins, des enquiquineurs qui ne savent que trouver pour se faire remarquer ou mousser, parfois avec un certain plaisir mesquin, qui n’a d’égal que la bêtise dont ils sont foncièrement porteurs. Oh ! Rien de très grave, il faut savoir élargir et allonger son champ de vision, prendre de la hauteur pour ne pas sombrer dans le catastrophisme, ce qui est loin d’être d’ailleurs le cas.
Je ne parle pas des heures passées et perdues, pour le maire, en audition et qui seraient plus utiles au service de la commune et de ses habitants. Bref, chacun aura bien compris la dangerosité du maire pour ses administrés, et l’origine de ces plaintes par des personnages qui feraient mieux de se demander ce qu’ils pourraient faire pour le village plutôt que de se retrancher dans des procédures aussi idiotes, qu’acrimonieuses et imbéciles.
Pour imager mon propos, voici que cette année, votre serviteur a été amené à trois reprises à être invité par les services de la gendarmerie pour déposer sur des plaintes formulées par deux personnages quelque peu atypiques. La première résidait dans le fait que les employés communaux montent sur une échelle pour poser les décorations de Noel.
Au final, le conseil municipal et son maire continuent d’œuvrer pour le bien public et l’intérêt général et, ce, dans la quiétude et la sérénité.
La deuxième résidait toujours dans le travail des employés communaux qui ont déposé 12 m2 de tôle
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Le plan communal de sauvegarde Il y a maintenant une dizaine d’années la commune s’est dotée d’un PCS, Plan Communal de Sauvegarde. A plusieurs reprises, la nature est toujours susceptible de nous rappeler que c’est elle qui mène la danse et que nous, humains, sommes là pour essayer d’en amoindrir les résultats parfois sévères. Si, parmi les risques identifiés dans le plan, le feu reste maitrisable, pour l’eau de l’Ardèche qui parfois se déchaine, c’est un peu plus compliqué en termes de gestion. Afin de se préparer à l’éventualité d’une crue importante due à un épisode cévenol aussi soudain qu’imprévisible, la commune sous l’égide de la préfecture avait prévu un exercice grandeur nature, ce vendredi 3 juin 2023. Dès 9h00, une équipe municipale était à pied d’œuvre pour préparer et organiser cet exercice à la gestion de crise. La salle du conseil municipal prenait donc un air de quartier général afin de prévoir la mise en sécurité du camping et du lieu de vie la Charderie, soit une centaine de personnes à évacuer et mettre en sécurité. Très vite, les hauteurs d’eau annoncées par Vigicrues nous obligeaient à mettre en place un dispositif d’envergure pour parer aux aléas d’évacuation de ces deux sites. Après la distribution des taches aux membres de l’équipe, chacun s’affairait pour suivre une procédure au millimètre afin de faire face à toutes éventualités. Bulletin météo en main, toutes les demi-heures, le directeur des opérations de secours (DOS), le maire en l’occurrence, tenait informé les divers services préfectoraux de l’évolution de la situation afin que la force publique, pompiers, gendarmerie et communes voisines puissent intervenir dans les meilleurs délais pour la sauvegarde des populations. Cet exercice mené de 9h à 13h a permis de démontrer les forces et faiblesses d’un tel dispositif de secours, de tester la chaine de commandement et de mettre en exergue les pistes de progression pour que la situation donnée reste sous contrôle en toutes circonstances. Pour conclure cette matinée, un retour d’expérience à chaud était fait avec l’aide d’un observateur sur place et des services de l’état pour valider cette gestion de crise grandeur nature. Au final, une journée pleine d’enseignements pour la commune qui sait comment gérer une crise majeure sur son territoire et pour sa population.
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La maison Vert Depuis plusieurs années, la commune avait démarré le chantier de réhabilitation de ce bâtiment dans le village. Ce programme s’est terminé cet automne et une famille supplémentaire a pu être accueillie dans le centre bourg pour ce logement de quelques 100 m2 environ tout en répondant à l’objectif fixé de revitalisation du village. Ce chantier s’est déroulé avec l’apport du travail des employés communaux qui ont conjugué leurs efforts avec quelques entreprises essentiellement locales : Entreprises Pereyron de SaintPierre-de-Colombier, Duffaud de Lalevade, Rémi Bonnefoi de Pontde-Labeaume pour le lot plomberie et Bastien pour le lot plâtrerie peinture de Pont-de-Labeaume également. Le rez-de-chaussée de ce bâtiment est, pour l’instant, conservé en l’état en vue d’un futur commerce si le besoin s’en faisait ressentir ; une proposition pour une pizzéria, une boucherie, un salon de coiffure… étaient à l’ordre du jour à un moment, mais ces dossiers sont restés à l’état de projet. Si un jour, un dossier solide est à l’ordre du jour, la commune répondra présent sans aucun doute afin de développer le commerce local et utile pour les populations rurales. Affaire à suivre donc…
La maison Belin Ce gros dossier de la commune, initié depuis plusieurs années, voit se concrétiser la phase administrative : choix de l’architecture, chiffrage des dépenses, permis de construire, branchements divers et également demandes d’aides extérieures pour ce dossier de quelques 800000€. Les dossiers sont donc partis vers les différentes sources de financements potentiels et, dès ces financements obtenus et notifiés, nous pourrons passer à la phase opérationnelle sous la houlette de notre maitre architecte, urbaniste et maitre d’œuvre, le cabinet Duchamp de Ruoms.
L’objectif de ce dossier est de produire dans cette friche commerciale, 3 logements pour l’accueil de 3 familles supplémentaires dans le centre bourg. La commune, depuis plusieurs années, poursuit l’objectif de réouverture de volets dans le village et ce dossier se situe pleinement dans cette logique qui permet à la commune un développement certain en termes d’habitants. Affaire à suivre donc… 13
Le stationnement dans le village…et ailleurs Depuis plusieurs années, le constat du stationnement dans le village surtout a été fait et un manque de place se fait sentir chaque année de façon plus exacerbée. La municipalité consciente de ce problème a échafaudé un plan de résorption de ce problème. Dans ce cadre, le Garage Gibert a été acquis par la commune pour créer 10 places bien utiles dans le centre bourg et améliorer notoirement la sécurité dans le virage.
Dans le même état d’esprit, la maison Chareyre a été acquise et fait l’objet d’une démolition pour un accès aux locaux communaux et une future voie de desserte du quartier sud du village. Sur le quartier de Romégier, une zone de 20 places dévolue au covoiturage a été créée afin de désengorger la place du 13 juillet où nombre de co-voitureurs occupent des places à la journée. La maison Blanc, sur l’arrière de la place du marché, fait l’objet d’une acquisition en vue de sa démolition pour créer un passage suffisant pour les véhicules et ouvrir l’espace sur 850 m2 supplémentaires qui seront, à terme, dévolus au stationnement. Pour ce chantier, il faudra s’armer de patience tant les propriétaires sont nombreux sur des monticules de ruines, qui seront dégagées pour faire de la place. Ce dernier volet, d’un programme ambitieux devrait nous mettre à l’abri, pour l’avenir, de cette problématique de stationnement. C’est également une enveloppe assez conséquente (200k€) qu’il a fallu mettre sur la table pour arriver à un résultat final satisfaisant pour tous et chaque exercice budgétaire amène son lot d’amélioration sur ce thème. Cette façon de procéder nous permet d’avoir une vision claire et dégagée sur le stationnement.
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Le commerce en milieu rural Après bien des vicissitudes et la construction de la «boite» restait à identifier un gérant qui aurait la capacité à mener ces objectifs, ce qui fut fait en 2022 par la municipalité.
En 2008, la commune s’est dotée d’une boulangerie multiservices et qui, depuis, a fait ses preuves d’utilité pour les habitants. Installer une boulangerie qui faisait défaut depuis plus de trente années était donc une sacrée gageure, et le pari a été réussi avec Aurélie et Lionel qui nous font aimer le gout du bon pain, notamment, pâtisseries et quelques produits de première nécessité bien utiles à tous.
Après une année de fonctionnement et, forcément un bilan d’étape, force est de constater que ces objectifs initiaux sont loin, très loin d’être atteints. En lieu et place d’un gérant responsable, attelé à la tâche, nous avons eu droit à une espèce de jean foutre qui n’a jamais été à même de respecter ses promesses de départ. Les remontées de nombreuses personnes et des habitants, qui sont loin d’être aveugles, et de ce que chacun peut se rendre compte aisément, font qu’un recadrage s’imposait, mais là également force est de constater que le compte n’y est pas, et tout cela nous obligent à écrire ces lignes qui ne devraient pas être de mise, tant l’investissement de la commune a été important, financièrement, et surtout moralement. Aujourd’hui, nous sommes arrivés à une situation pire que l’avant-projet, une espèce de désert commercial fermé la moitié du temps, sans aucun lien social qui font presque regretter tous ces jours, toutes ces heures passées à construire un lieu pour les habitants, pour le village. C’est bien là le triste constat que l’on peut faire après une année, visiblement et très vraisemblablement, nous nous sommes trompés dans notre choix, pire encore nous avons été trompé par ce gérant qui n’a cure de quoi que ce soit, qui n’a pas respecté ses promesses de départ, qui est en dessous de tout sens du travail qu’il faut donner pour la satisfaction du plus grand nombre. Voilà donc le dramatique constat que nous pouvons faire à ce jour, nous ne savons aucunement de ce qu’il adviendra de cet établissement mais quoi qu’il arrive la commune poursuivra cet objectif de créer un lieu de convivialité, un lieu de rencontre, un lieu où chacun pourra se sentir bien autour d’un verre ou d’un repas où la notion commerciale ne perd pas tout son sens. Nous ne désespérons pas pour autant… des jours meilleurs viendront tôt ou tard et viendront sans aucun doute.
En 2019, un atelier d’art « L’Ardechose » s’est installée dans le village. Jessica donne avec panache une seconde vie à des objets anciens et les transforme en objets d’art. Elle crée également des bijoux et autres objets de décoration Venez voir ses créations dans sa boutique ou sur les marchés en période estivale. C’est aussi ça la vitalité du commerce en milieu rural.
En 2019, après la fermeture du bar-tabac sur la place s’est posée la question d’un lieu où chacun pourrait trouver un service et surtout, avec l’objectif premier, de créer un lieu de vie et redonner une vie commerciale dans le centre bourg. 15
Le patrimoine cultuel et culturel Dans le courant du mois de juin, la conservatrice des objets d’art de l’Ardèche était en visite dans la commune. L’objet de cette visite résidait dans le récolement des objets d’art de la commune qui se résume en plusieurs objets comme la vierge noire et les quatre saints qui vont avec l’autel, le bénitier, ainsi qu’une statue de Saint Roch. Tous ces objets appartiennent à la commune et ont fait l’objet d’un classement au titre des monuments historiques entre 1971 et 1978. Parmi ces objets, la vierge noire avait été restaurée dans les années 1995/2000 par la municipalité d’alors. En 2010, le maitre autel, situé dans la chapelle de l’église du village avait été fléché par la commune pour une restauration d’envergure au vu de son état de délabrement. Dans le même temps, l’association les amis de Nieigles avait pour projet de remonter cet autel, la vierge noire et les quatre saints dans son église d’origine. L’opération n’ayant pu aboutir, pour des raisons juridiques et surtout d’assurance, l’association a déclaré forfait pour ce projet. Nous revoilà donc à la case départ avec la rénovation de l’autel et surtout la mise en sécurité de ces objets dans l’église du village afin de permettre la visite de ceux-ci au public. Cela implique, et le conseil municipal s’est positionné favorablement, un projet supplémentaire pour la commune d’un montant d’environ 50000€ ; un dossier devra être monté afin d’aller chercher des aides financières auprès de la DRAC et du département de l’Ardèche. Par ailleurs nous n’excluons pas une souscription auprès des habitants de la commune afin de pouvoir financer, en totalité, cette restauration. Affaire à suivre donc…
Les archives communales Les communes doivent conserver certains documents dans leurs archives et l’état civil, notamment, est une compétence particulière depuis que celles-ci existent. La bonne conservation des archives est donc l’apanage des communes qui doivent les conserver précieusement pour les générations futures. De nos jours, de plus en plus de personnes entreprennent des recherches généalogiques et les documents sont de plus en plus consultés ce qui ne manque pas de poser le problème de leur conservation dans le temps. La commune a depuis plusieurs années entrepris la rénovation des livres d’état civil, à raison d’un volume par année budgétaire. Petit à petit, nous arrivons au bout de ce programme de rénovation afin d’avoir des documents en bon état de conservation. Cette année encore, c’est environ 2000€ que nous consacrons aux archives. Avec la recrudescence des recherches généalogiques ou des demandes d’administrations diverses, il devient nécessaire de trouver un autre moyen de consultation pour la bonne conservation de ce patrimoine. La numérisation de nos archives d’état civil est donc à l’ordre du jour pour les quelques 38 volumes de la commune qui représentent plusieurs milliers de pages. Gros travail et couteux qui plus est, mais la bonne conservation de ces archives passe par ce moyen pour le futur, mais également pour des recherches facilitées. Dans le même temps, la commune possède les tables décennales de la commune de Nieigles que nous souhaitons conserver et il faut prévoir le même traitement que les autres documents déjà reliés. A terme, ce sera donc tout l’état civil qui sera protégé et qui pourra rester dans un bel état de conservation pour les générations futures. 16
Le fournil du « Père Loche » et sa réhabilitation Depuis de nombreuses années, les investissements de la commune ont été nombreux, pour apporter du lien social pour la population et, au final, pour une expansion de la commune. C’est ainsi qu’après l’achat du Ventadour et de ses annexes, le cœur de village, la piscine intercommunale, le rez-de-chaussée du Ventadour, les logements, la maison des sœurs, la deuxième chaufferie, etc… ont été réalisés à ce jour. Tous ces espaces publics nouvellement créés font donc partie intégrante de notre quotidien et servent pour les différentes manifestations qui se déroulent tout au long de l’année. En mitoyenneté avec le cœur de village, le bâtiment qui abrite l’ancien fournil du boulanger est en passe d’être acquis par la commune. Ce fournil était dévolu à la démolition par ses propriétaires actuels, la commune a tout de suite vu l’intérêt d’une telle acquisition. L’idée générale est donc de récupérer cet espace d’environ 45 m2, de procéder à une ouverture sur le cœur de village et de pouvoir remettre en fonctionnement ce patrimoine de la commune. Les différentes manifestations dans le cœur de village seront, sans aucun doute, l’occasion de créer du lien social autour de ce four et de quelques activités ludiques et intéressantes pour tous, c’est du moins l’objectif de cette acquisition réhabilitation.
Travaux au quartier de Réjus Depuis plusieurs années, la commune a mis en place un calendrier sur l’aménagement routier et, notamment, sur le quartier de Réjus. Une première tranche de travaux a été effectuée en 2021 reliant la sortie d’agglomération jusqu’au pont à l’entrée de Réjus. La deuxième et troisième tranche visaient également à l’amélioration de la sécurité sur tout le linéaire jusqu’à la limite de la commune avec Fabras. C’est donc cette année qu’ont eu lieu ces travaux et l’entreprise Valette de Prades aidée en cela par la société Eurovia se sont attelées à la tâche pour un rendu assez intéressant de ce point de vue. Cette tranche de 130000€ a pu voir le jour grâce à un financement DETR (état) et du département de l’Ardèche. Après quelques désagréments compréhensibles pendant la phase travaux, cette réalisation donne satisfaction à presque tous dans le quartier. De ce fait, les habitants du même quartier situé sur la RD 26 reliant Réjus à Meyras sont demandeurs d’un aménagement similaire à leur endroit. La commune a pris en compte cette demande et une 4ème tranche de travaux sera à l’ordre du jour d’ici quelques mois ; le dossier de l’ordre de 150000€ sera monté pour recherche de financements extérieurs et le projet pourra voir le jour dès les financements obtenus. Ce projet consiste à créer une aire de stationnement vers le pont de Réjus et un cheminement doux de l’autre côté de la voie afin de sécuriser l’ensemble du secteur. Comme dans tout projet, la patience est de mise ; si du côté mairie, nous en faisons une vertu, je ne doute pas que du côté riverains, ce sera de même. 17
Travaux au quartier de Bayzan Après de gros travaux sur le réseau d’eau potable, le réseau incendie, le revêtement de la chaussée sur le hameau de Bayzan, un autre chantier d’envergure se profile à l’horizon. A la demande de quelques habitants, la commune se penche sur l’assainissement du quartier.
4) que la commune n’intervienne que sur la maitrise d’ouvrage et par conséquence pas financièrement. Si ces quatre conditions sont réunies, nous pouvons entrevoir collectivement un résultat pour ce projet qui améliorerait notoirement la situation du quartier, sans que le coût du m3 d’eau augmente. Dans un premier temps, une réunion d’informations générales est nécessaire pour que chacun puisse se faire une idée plus précise du projet.
La commune ayant transféré sa compétence assainissement il y a plusieurs décennies, elle ne peut plus l’exercer sauf solliciter le SEBA pour ce genre de travaux. Cependant, le SEBA qui n’a pas de projet dans ce sens peut, dans certaines conditions, autoriser la commune à effectuer des travaux pour compte de tiers et dans le cadre d’un assainissement regroupé ; à l’instar de ce que la commune a produit sur Nieigles et qui fonctionne sans aucun problème à ce jour.
Dans un deuxième temps, il sera nécessaire de recenser les foyers intéressés par le projet. Dans un troisième temps, une étude de faisabilité devra être engagée pour avoir des éléments techniques et financiers de l’opération projetée. Et enfin, si toutes les conditions sont réunies, il ne restera plus qu’à passer à la phase opérationnelle. Dans tous les cas, et avec la connaissance que la commune a acquise, avec le projet de Nieigles, il se passera à minima trois années avant cette phase opérationnelle, l’on sait maintenant qu’il reste toujours difficile pour les personnes concernées de prendre une décision finale et d’adhérer totalement au projet. Mais le temps n’est pas un problème pour qui sait attendre et il est parfois une solution pour ce projet que la commune est prête à mener pour le bien de tous. Affaire à suivre
Pour en revenir à Bayzan, les travaux de ce genre, au vu de la configuration des lieux, n’est pas spécialement propice ; néanmoins, la commune est prête à s’intéresser à ce projet et à mener une maitrise d’ouvrage à certaines conditions : 1) qu’une majorité de foyers soient favorables au projet. 2) que la commune possède un terrain pour l’implantation d’une station d’épuration, ce qui semble être le cas. 3) que des servitudes de passages soient assurées pour les canalisations en terrains privés.
Travaux au quartier de Leyronnac Dans le cadre des futurs travaux d’installation de la fibre optique sur la commune à l’horizon 2024/2025, la question de l’enfouissement des réseaux s’est posée avec une acuité particulière à Leyronnac. En effet, les réseaux électriques et téléphone sur ce hameau sont à bout de souffle et des travaux de rénovation, fibre optique ou pas, devront être entrepris pour sécuriser ces réseaux. L’idée est donc de mettre à profit l’arrivée de la fibre optique pour enfouir les réseaux qui, à ce jour, tiennent les poteaux debout au lieu de l’inverse !!! Une étude menée, il y a plusieurs années, a donc été réactivée et le Syndicat des Energies-SDE a été mis dans la boucle pour activer ces travaux, en même temps que la fibre, menés par le syndicat Ardèche Drome Numérique-ADN. Pour une fois que la coordination entre deux structures devient possible, il aurait été dommageable de ne pas en profiter ; la commune a donc mis à profit cet alignement si rare de nos jours. A terme, ce dossier de quelques 200000€ pourra voir le jour pour une intégration paysagère parfaite dans ce hameau de caractère 18
Les services périscolaires Depuis plusieurs décennies, la commune a mis en place des services périscolaires pour les enfants de l’école et pour tenir compte de la situation professionnelle des parents qui n’ont pas d’autre choix que d’utiliser ces services. En premier lieu, le centre de loisirs agréé Jeunesse et Sport et CAF fonctionne le matin et le soir jusqu’à 18h15. L’agrément demandé par la commune reste un gage de qualité de l’accueil et nous oblige à avoir des personnels formés, compétents et en quantité suffisante en rapport avec le nombre d’enfants accueillis. C’est ainsi que Coralie a pu suivre une formation diplômante de directeur de centre et d’être titulaire du BAFA/BAFD et Agnès, titulaire du BAFA.
En cette fin de mois d’aout 2023, le gérant nous a fait savoir par personne interposée, qu’il ne souhaitait plus assurer le service, dont acte. C’est donc encore dans l’urgence qu’une concertation en interne a été nécessaire pour garantir un service de restauration pour la rentrée scolaire toute proche. Je passe les détails du processus d’urgence qu’une telle situation demande, mais en trois jours nous avons relevé le challenge et le lundi 4 septembre, tout était prêt pour accueillir nos enfants et, ce, de façon digne.
Pour le restaurant scolaire, c’est une cinquantaine d’enfants qui sont accueillis chaque jour. Les locaux ont été changés, il y a quelques années, au vu de l’effectif croissant ; ils se situent dans l’ancienne salle polyvalente sous la mairie. Quelques aménagements en termes d’acoustique et d’isolation thermique sont à l’ordre du jour pour un accueil de très haute qualité pour les usagers.
C’est par l’action conjuguée de l’équipe municipale et surtout des agents communaux que tout a été mis en place ce lundi de rentrée scolaire. Qu’ils en soient chaleureusement remerciés pour cette belle prestation de service. Pour une commune, le personnel communal est précieux et c’est grâce à cette équipe, avec modification des emplois du temps et des temps de travail que tout a pu fonctionner de façon logique et précise. Du temps de ménage confié à Sébastien et Jérémie, Agnès s’est vu confier le rôle de cuisinière, aidé en cela par quelques bénévoles, Coralie a vu son temps de travail augmenté : enfin bref, un petit jeu de chamboule tout qui a admirablement fonctionné pour assurer le service dans les temps. Bravo à tous.
Il y a un peu plus d’un an, le restaurant Les Vieux Arceaux de Mercuer était en charge de la fourniture des repas, malheureusement l’incendie de l’établissement ne nous a pas permis de continuer ainsi.
Au-delà de ces transformations, c’est là le sens de mon propos, une équipe municipale et une équipe technique doivent être en totale complémentarité et c’est important pour un maire de savoir que chacun est prêt à se mobiliser lorsque la situation le demande. Je veux, par ce petit mot, les remercier tous unanimement pour leur dévouement au service de la cause publique et à la notion de service public, je veux leur dire « vous pouvez tous être fiers de ce que vous êtes, fiers de ce que vous faites pour que la commune puisse être au rendez-vous du service public ».
Dans l’urgence et afin de non rupture du service public que la commune doit aux enfants et aux parents, le Bistrot du Pont avait répondu présent pour les deux mois avant la fin de l’année scolaire. Les 1er mois se passant bien, nous avons renouvelé le contrat pour une année supplémentaire, mais au fil du temps un recadrage a été nécessaire en termes de qualité et de quantité des repas servis aux enfants. 19
Aménagements à l’école Ce dossier monté cette année auprès du Département 07 et du SDE 07 nous permet d’en voir la réalisation cette année 2024. Il s’agit de l’agrandissement de la classe maternelle, de la création d’une cour spécifique à cette classe, de l’isolation thermique du restaurant scolaire, plus d’un jardin école dans l’ancien jardin des instituteurs à proximité. Le Département 07 ayant répondu favorablement à une aide sur le dispositif CAP Territoires pour 20000€ et le SDE devant suivre pour 5000€ environ nous permettent la concrétisation de ce dossier de quelques 40000€. Au final, c’est un mieux-être pour les élèves de l’école de la République qui est recherché pour un environnement quotidien largement amélioré.
Le projet multisports Dès le début de cette année 2023, la municipalité a initié un projet d’équipement pour la pratique du sport pour tous. Pour ce projet d’envergure, il s’agit de la réhabilitation du plateau sportif sur le quartier de Poudes, où beaucoup de personnes viennent chercher de quoi se dégourdir les jambes et profiter de quelques instants de quiétude dans cet endroit propice à la détente. Concrètement, il s’agit d’un dossier de quelques 100000€ qui a pour objectif l’installation d’un city Park pour les plus jeunes, d’un parcours sportif pour tous sur tout le périmètre des quelques 9000 m2 de cet espace, d’un dispositif pour les seniors pour qui la sédentarité est parfois importante et d’un mur d’initiation à l’escalade pour tous et notamment pour les élèves de l’école. Des financements extérieurs ont été sollicités auprès de L’Agence Nationale du Sport (ANS), à la Région Auvergne Rhône Alpes pour ce dossier particulièrement long et fastidieux. Au final, c’est 50% de financements qui ont été obtenus et notifiés par l’ANS et nous attendons, avec impatience, les 30% de la Région dont le dossier est suivi de près par le conseiller régional et député, Fabrice Brun. Si tout se passe comme prévu, ce dossier verra son aboutissement cette année 2024 dans le cadre du sport pour tous et à tous les âges de la vie.
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L’école des petits CLASSE MATERNELLE : Julie Reynaud
La semaine du goût. Durant la semaine du 16 au 20 octobre, les élèves de la classe de maternelle ont cuisiné tous les jours. Ils se sont occupés des desserts de la cantine. Le thème des repas de la semaine était « cuisine du monde ». Chaque jour, un nouveau continent et de nouveaux pays étaient à l'honneur ! Nous avons aussi eu la chance d'avoir l'intervention de Coralie Jouffre pâtissière et maman d'élève, le jeudi et le vendredi. Pendant ces deux jours, les enfants ont pu pâtisser ! Enfin avec les élèves de grande section et de moyenne section nous avons fait une compote de pommes pour la déguster au goûter avec toute la classe. Les enfants étaient ravis de cette semaine gourmande !
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L’école des grands CLASSE CP/CE1/CE2 : Nathalie Meriguet
Projets pour la classe
Durant l’année 2022/2023, les élèves ont voyagé dans le temps. Ils ont découvert la vie des hommes à l’époque de la préhistoire et ils en ont profité pour découvrir le berceau de l’humanité : l’Afrique ! La sortie au musée de la préhistoire près de l’aven d’Orgnac leur a permis de voir comment les hommes préhistoriques faisaient du feu, de la peinture et de la sculpture sans acheter d’ustensiles et d’outils au supermarché !
Enfin, pour clôturer la sortie, ils ont été ravis de pouvoir admirer en grandeur nature les stalagmites et les stalactites qu’ils n’avaient pu rencontrer seulement dans les livres pour la plupart des élèves.
La fin de l’année ne pouvait s’achever sans aborder le thème de l’abolition de l’apartheid en Afrique du sud par Mandela. Les élèves ont symbolisé ce thème par l’interprétation de chants et de danses.
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CLASSE CM1/CM2 : Sabrina Charbonneau (Directrice)
« Les cartes postales du patrimoine régional » Les élèves de CM1-CM2 ont participé au concours «les cartes postales du patrimoine régional» organisé par l’association Vieilles Maisons Françaises (VMF), dans le cadre du programme pédagogique «Le patrimoine, toute une histoire !». Ils devaient créer et rédiger une carte postale en choisissant des éléments du patrimoine de leur environnement proche. Ils devaient ensuite rédiger le texte de leur carte postale et l'adresser à une personne de leur choix. Destinataire choisi par les enfants : M. Le Président de la République Palais de l’Elysée 55, rue du Faubourg-Saint-Honoré 75 008 PARIS Résultats du concours : La carte postale de Pont de Labeaume a obtenu le premier prix départemental et le deuxième prix au niveau régional. Une grande fierté pour tous les élèves qui ont participé à ce concours ! Recto de la carte postale :
PONT DE LABEAUME
Verso de la carte postale : Bonjour, Nous sommes les élèves de CM1-CM2 de l’école de Pont de Labeaume, petit village ardéchois. La richesse de son patrimoine naturel et bâti vaut vraiment le détour! Si vous passez par chez nous, prenez le temps de vous arrêter et promis, juré, vous ne serez pas déçu … mais surpris et émerveillé ! Voici quelques sites à ne pas louper : Le pont dans le village Celui-ci fut édifié entre 1725 et 1735. Il est composé de 4 arches qui surplombent de 15 m les eaux de la rivière Ardèche. Chaque 13 juillet, un magnifique feu d’artifice embrase le pont. Les orgues basaltiques Le site de Pont de Labeaume marque la fin du parcours de deux coulées de lave ayant formées des prismes basaltiques. La première coulée est recouverte par la seconde car elles ont été émises à des périodes différentes. L’église de Nieigles Elle remonte très probablement au Xème siècle. Nièigles, église romane classée monument historique depuis 1975, abrite durant l’été la vierge noire à l’enfant avec, à ses pieds, un bel oiseau de proie. La borne romaine Elle a été découverte au XIXème siècle. Elle daterait de l’an 306 ou 307 d’après l’inscription qui y figure dédiée à l’empereur Constantin. Cette borne atteste de l’existence d’une voie antique. Cette borne est classée monument historique.
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La semaine du goût à l’école
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Chaque année se déroule la semaine du goût au mois d’octobre ; cette année et du fait de la préparation des repas en interne, nous avons souhaité marquer le coup pour cet évènement avec les 75 enfants de l’école. Apprendre aux enfants à bien se nourrir, à choisir ses menus, à préparer des repas, tels étaient les objectifs poursuivis pour cette semaine haute en couleurs et en émotions diverses. Il s’est donc agi de laisser le soin aux enfants de choisir une journée de classe par continent et de choisir un pays avec un repas typique du pays en question. C’est ainsi que ce projet a été monté avec l’appui des maitresses d’école qui a connu un franc succès auprès des élèves et des parents qui ont fait remonter leur satisfaction pour cette opération. L’Europe a donc ouvert le bal avec l’Italie en ligne de mire, suivi de L’Afrique et du Maroc en particulier, l’Asie et l’Amérique du sud arrivant en 3ème et 4ème position. C’est donc 4 menus différents que les enfants ont élaborés, en goût, en couleurs et en présentation sous la houlette bienveillante de quelques adultes. De fait, la cantine prenait un air de fête ces 4 jours où les tables et murs étaient décorés aux couleurs du pays en question dans une ambiance survoltée parfois et surtout festive et conviviale. Au final, cette semaine riche en enseignements pour tous a permis d’apprécier le goût de la bonne cuisine et ses saveurs exotiques, de voyager autour de la planète au travers des traditions culinaires de chaque pays. La satisfaction de tous les intervenants se lisait sur les visages de tous.
Un grand merci à tous en se disant à l’année prochaine pour la 2ème édition.
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La fresque
Le 16 juin, l’inauguration de la fresque dédiée à l’école s’est déroulée en présence des enfants qui ont participé à son élaboration, des parents d’élèves et du Président de la Communauté de Commune qui était maitre d’œuvre du programme de la Convention Territoriale d’Education à l’Art et la Culture (CTEAC). Un grand merci aux personnes qui ont participé par le prêt de documents utiles à la création de cette fresque.
Le Club des Blés d’Or Encore une belle année qui se termine et voici venu le temps de nous rappeler les faits marquants qui l’ont jalonnée, Plus que jamais, cette année 2023 a été placée sous le signe du partage avec la signature d’une convention avec les clubs de Chirols, Saint Pierre de Colombier, Meyras et Thueyts pour organiser ensemble des voyages. Le premier a eu lieu au mois de juin avec la mini-croisière sur le Rhône en Avignon : un agréable moment de fraîcheur et de calme avant les fortes chaleurs de l’été que nous avons eu le plaisir de partager avec nos «voisins»! D’autres temps festifs traditionnels nous ont permis, comme chaque année, de nous retrouver : les jeux des mercredis, les repas comme celui de la Paella du mois de juillet, la reprise en septembre ou, encore, la fameuse castagnade d’automne. Nous avons voulu également, cette année, conjuguer sport et bien être avec des activités sportives adaptées à nos capacités, qui font du bien au corps et à l’esprit. Nous nous retrouvons ainsi tous les lundis après-midi pour une séance de Chi Kong avec un professeur diplômé qui nous enseigne cette gymnastique issue de la médecine traditionnelle chinoise basée sur la pratique de la respiration. Et pour les amoureux de la nature, c’est la randonnée du 1er jeudi de chaque mois qui nous entraîne à la découverte des beautés de nos paysages tout en marchant d’un pas alerte ! Il est important que ces moments chaleureux et de partage continuent encore afin que nous puissions tous nous retrouver et échanger, quel que soit notre village, origine ou culture, dans ce contexte de peur, de repli sur soi ou de conflits de tous ordres… Les membres du bureau et moi-même vous souhaitons d’excellentes fêtes de fin d’année.
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Les amis de Nieigles Notre association a repris, depuis l’an dernier, son activité culturelle en organisant quelques concerts pendant la période estivale. Il faut noter, à ce sujet, que les offres de concerts sont nombreuses et que nous devons pratiquer une sélection sévère selon qu’il s’agit de chant ou de musique instrumentale pour les organiser dans l’église ou à l’extérieur, sous le chevet. Nous projetons d’autre part de restaurer quelques peintures sur les murs à l’intérieur de l’église mais il faut, dans un premier temps, faire une enquête précise qui est en cours. Les recherches que nous avons faites depuis quelques années aux Archives de l’évêché à Viviers, à celles du département à Privas ainsi qu’à celles de la commune de Pont-de-Labeaume, nous permettent de préciser l’histoire de notre église et celle de notre commune. L’année 2023 est, pour la commune, une année anniversaire ! C’est la loi du 15 décembre 1903 qui divise la commune de Nieigles en deux : la section B du cadastre devenant « Commune de Lalevade d’Ardèche » et les 2 autres sections, A et C devenant « Commune de Pont-de-Labeaume ». Cette séparation en deux entités existait déjà pour la paroisse de Nieigles. En 1848, l’Etat avait procédé à l’érection d’une nouvelle paroisse correspondant à la section B du cadastre de la commune de Nieigles et qui prit le nom de paroisse de Lalevade d’Ardèche. Il y avait donc deux paroisses pour la commune de Nieigles. Ce qui restait de la paroisse de Nieigles, qui correspondait aux sections A et C du cadastre de la commune, conservait l’église romane comme église paroissiale. Mais cette dernière fut l’objet d’une demande officielle de transfert dans une autre église à construire au lieu-dit Pont de Labeaume, beaucoup plus proche de la population. Cette demande comporte : 1- Une délibération du Conseil Municipal de la commune de Nieigles datée du 15 juin 1890, et une autre datée du 16 décembre 1894, chacune objet d’une copie conforme datée du 5 avril 1897 et demandant le transfert de l’église paroissiale de Nieigles. 2- Une délibération du Conseil de Fabrique du 10 décembre 1897 avec vote positif pour le transfert. Ces textes sont disponibles aux archives de l’association des Amis de Nieigles. La cérémonie de la pose de la première pierre eut lieu le 24 mai 1900 et fut célébrée par le clergé. L’année 1903 fut celle de la fin des travaux de la nouvelle église (Le procès-verbal de réception définitive est daté du 3 mars 1903 et approuvé par le sous-Préfet le 4 juin 1903). L’église romane est désaffectée, reste propriété de la commune et passe dans son domaine privé. Sa fonction d’église paroissiale est transférée dans la nouvelle église construite au lieu-dit « Pont-de-Labeaume » et qui sera désormais l’église paroissiale de la nouvelle commune de Pont-de-Labeaume. Tous les ornements cultuels de l’église de Nieigles, y compris la cloche, furent transférés dans la nouvelle église qui fut affectée au culte. Elle appartient au domaine public de la commune de Pont-de-Labeaume. Et c’est ainsi qu’aujourd’hui l’appellation « Nieigles » ne représente plus que le hameau d’une dizaine de maisons située près de l’église romane. Toutefois, la Vierge Noire, classée Monument historique au titre du Mobilier, bien que faisant partie des ornements cultuels de l’église de Pont-deLabeaume, porte toujours le nom de Nieigles. Quant à l’église romane, elle est inscrite à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques par un arrêté du Secrétariat d’Etat à la Culture du 25 avril 1975. Pour le Bureau : Jean Ried 27
L’amicale laïque L'Amicale Laïque Balmipontaine a tenu son assemblée générale à la rentrée scolaire et a réélu son bureau qui se compose cette année de : Clémence, au poste de Présidente Manon, au poste de Vice-Présidente Coralie, au poste de Trésorière Julie, au poste de Vice-trésorière Marie Charlotte, au poste de Secrétaire Chloé, au poste de Vice-Secrétaire Nous rappelons que le rôle principal de l'amicale laïque est de réunir des fonds pour le financement de sorties éducatives et culturelles pour les enfants de l'école et participer au financement de divers équipements et projets scolaires. Nous nous appuyons pour cela sur des subventions, des cotisations de membres, mais surtout sur les bénéfices issus d’actions ou manifestations que nous organisons et qui participent à la vie du village et dynamisent le lien social en permettant aux habitants de nos vallées de se retrouver dans une ambiance conviviale et festive. Voici le calendrier des différentes manifestations que nous avons prévues au cours de cette année scolaire : Castagnade, qui s’est déroulée le 21 octobre 2023 ; Belote, qui s’est déroulée le vendredi 24 novembre 2023 ; Marché de Noël, en association avec la Mairie et les Blés d'Or, les 2 et 3 décembre 2023 ; Loto, le dimanche 28 janvier 2024 ; Carnaval, le samedi 16 avril 2024 ; Concours de pétanque, le samedi 25 mai 2024 ; Ventes de pognes, le samedi 01 et dimanche 02 juin 2024 ; Fête de l'École, le samedi 14 juin 2024 ; Feu d'artifice et Bal, le jeudi 13 juillet 2024. Nous organisons également une grande tombola d’octobre à décembre avec 1000€ de lots en jeu.Des tickets sont en vente à la boulangerie et à la poste de Pont de Labeaume. Le tirage au sort est prévu le 15 décembre. Nous tenons chaleureusement à remercier tous les participants à nos évènements, l’entourage des enfants de l’école, les villageois fidèles aux rendez-vous, les nouveaux venus qui souhaitent faire connaissance, les curieux de passage … tous ceux qui jouent le jeu et participent au succès de nos actions et qui, par leur présence, soutiennent la vie active de notre école et contribuent au bien-être de nos écoliers. Un merci particulier aux parents volontaires qui s’investissent à nos côtés en tant que bénévoles, ainsi qu’à nos maîtresses présentes au quotidien, de proposer aux enfants des sorties enrichissantes et épanouissantes. Enfin un grand merci à la mairie pour son investissement au profit de nos enfants, pour l’école et pour l’amicale laïque, et notamment via la mise à disposition des locaux, leur réactivité à nos sollicitations et leur soutien sans faille.
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Instantanés 2023
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Le carnet Naissances Le 07 juin
Maé BARAILLE ROBERT - Romégier
Le 18 aout
Gabriel LARRANAGA – Le village
Mariage Le 22 juillet
Mr BOURRET David et Mme ARCO Sandra – Le village
Décès Le 29 janvier
M. NAUDOT Michel - Bayzan
Le 31 janvier
Mme VEYRENC Yvonne – Le village
Le 09 février
Mme FLORENSON Yvette - Romegier
Le 12 mars
Mme FAGOT Claire - Bayzan
Le 18 septembre
Mme JURASECK Rolande - Romegier
Le 30 avril
Mr LESSENT Florent - Le village
Le 29 juillet
Mr BOUTIERE Florent - Romegier
Le 13 octobre
Mme BOISSEAU Dominique – Le Coulet
Le 01 décembre
M. FARGIER André - Romégier 31