Assainissement autonome by INFOPRO DIGITAL

5 Traitement secondaire

en filière traditionnelle

6 Traitement par tranchée

d’infiltration 7 Traitement par lit d’épandage 8 Filtre à sable vertical

non drainé

9 Filtre à sable vertical drainé 10 Filtre à sable horizontal drainé 11 Tertre non drainé 12 Lit à massif de zéolite 13 Dispositifs de traitement agréés 14 Toilettes sèches 15 Évacuation

ANNEXE A1 Matériaux A2 Dimensionnement

et matériaux utilisés

A3 Liste de vérification des points

7089_2_Memento_ANC_couv.indd 1

de contrôle

Après avoir présenté la réglementation en vigueur et l’ensemble des éléments indispensables à la mise en place d’un SPANC, la 2e édition de ce guide : – définit le nouveau cadre des travaux prévus dans le marché et les clauses de révision éventuelles ; – détaille les dispositions techniques de mise en œuvre, d’entretien et d’exploitation des différentes installations reconnues par les assureurs pour couvrir la garantie décennale ; – précise chacun des critères d’évaluation des filières visées par la norme NF DTU 64.1 ou entrant dans une procédure d’agrément ministériel. Cet ouvrage enrichi de nombreuses recommandations de l’auteur rassemble sous forme de tableaux synthétiques l’ensemble des caractéristiques techniques des matériaux et produits utilisés, ainsi que la liste des points de contrôle réglementaire de toutes les filières autorisées. Il prend en compte la refonte de la norme NF DTU 64.1 d’août 2013 qui s’applique dorénavant aux bâtiments d’habitation jusqu’à 20 pièces principales, permet la création du cahier des clauses administratives spéciales, et apporte des précisions sur les géomembranes, la ventilation, le terrassement et la distribution. Ce mémento illustré au format pratique, facile à transporter et à consulter, est l’outil de travail indispensable pour toute personne, spécialiste ou non, concernée par un système d’assainissement autonome : entrepreneur, architecte, maître d’œuvre, ingénieur territorial et de bureau d’étude. Il est également destiné aux contrôleurs et responsable de SPANC, aux représentants de collectivités, lotisseurs, techniciens, particuliers.

Ursula Bouteveille Sylvain Brigand

Installations électriques Assainissement domestiques autonome

ISSN 1263-9745 ISBN 978-2-281-11690-8

Pour les bâtiments d’habitation jusqu’à 20 pièces principales

4 Traitement primaire

Cet ouvrage tout en images décrit les étapes de mise en œuvre des dispositifs de traitement des eaux usées domestiques. Il concerne les systèmes traditionnels utilisant le sol naturel ou reconstitué comme élément épurateur, mais également les procédés innovants.

tio

3 Collecte

Dans la même collection

2e éd i

2 Obligations et responsabilités

Responsable du pôle assainissement d’un bureau d’études techniques, puis consultant auprès de collectivités et entreprises, Sylvain Brigand justifie d’une forte expérience en étude, audit et conseil dans le domaine de l’ANC. Il dirige actuellement les services eau et assainissement d’un syndicat des eaux regroupant une dizaine de communes.

MÉMENTO

et normatif

Sylvain Brigand

1 Cadre réglementaire

MÉMENTO

Assainissement autonome

SOMMAIRE

Dans la même collection

16/07/14 07:49

Sommaire Introduction...................................................................................................................................................... 7 Liste des sigles.................................................................................................................................................. 9 Mode d’emploi.................................................................................................................................................. 11 1. Cadre réglementaire et normatif.............................................................................................................. 13 2. Obligations et responsabilités................................................................................................................... 29 3. Dispositif de collecte.................................................................................................................................. 57 4. Dispositif de traitement primaire.............................................................................................................. 61 5. Dispositifs de traitement secondaire en filières traditionnelles.............................................................. 77 6. Filière traditionnelle : traitement par tranchée d’infiltration.................................................................. 81 7. Filière traditionnelle : traitement par lit d’épandage.............................................................................. 93 8. Filière traditionnelle : filtre à sable vertical non drainé.......................................................................... 103 9. Filière traditionnelle : filtre à sable vertical drainé.................................................................................. 115 10. Filière traditionnelle : filtre à sable horizontal drainé.................................................................................. 131 11. Filière traditionnelle : tertre non drainé................................................................................................... 145 12. Filière traditionnelle : lit à massif de zéolithe.......................................................................................... 157 13. Filière non traditionnelle : dispositifs de traitement agréés................................................................... 163 14. Toilettes sèches.......................................................................................................................................... 171 15. Évacuation.................................................................................................................................................. 175 5

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Sommaire Annexe A1. Matériaux..................................................................................................................................... 181 Annexe A2. Dimensionnement et matériaux utilisés.................................................................................... 187 Annexe A3. Liste de vérification des points de contrôle............................................................................... 187 Références réglementaires.............................................................................................................................. 209 Index................................................................................................................................................................. 217 Table des matières........................................................................................................................................... 221

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Fiche

Cadre réglementaire et normatif

1.03

Arrêté du 7 mars 2007 Arrêté du 22 juin 2007

Filières traditionnelles ou innovantes

Filières traditionnelles

Filières non traditionnelles

≤ 20 EH Arrêté du 7 mars 2007

≤ 20 EH

NF DTU 64.1 Mise en œuvre

Norme EN 12566-1 EN 12566-4 Prétraitement

Arrêté du 7 mars 2007

Norme EN 12566 (de 1 à 7) jusqu’à 50 EH

Procédure réglementaire � Agrément ministériel

Garantit le respect de la réglementation

Prescriptions sur les moyens

Santé/ Environnement

Références

Réglementation française

> 20 EH Arrêté du 22 juin 2007

Norme EN 12566 (de 1 à 7) jusqu’à 50 EH

Procédure volontaire auprès du CSTB � Avis technique ou DTA délivré par la CCFAT

Permet au fabricant de vérifier que la filière est conforme à la réglementation

Prescriptions sur les résultats

≤ 20 EH : arrêté du 7 mars 2012 > 20 EH : arrêté du 22 juin 2007

Respect des performances épuratoires

Complémentarité réglementaire Construction

Norme européenne EN 12566 établie dans le cadre de la directive « Produits de construction » (DPC)

Respect des exigences essentielles du produit (solidité, étanchéité, etc.)

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Fiche

Cadre réglementaire et normatif NF EN 12-566 Références

1.04

Produits et procédés normalisés

La directive Produits de construction 89/106/CEE (1) a été octroyé le 1er juillet 2013 par le réglement n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011. Ce réglement établit des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et rend la législation plus efficace tout en facilitant son application. Normalisation des filières d’assainissement jusqu’à 50 PTE(2) : norme NF EN 12566 - Partie 1 (EN 12566-1+A1) Fosse septique toutes eaux (FSTE) : fosses septiques préfabriquée (avec marquage CE) - Partie 2 (EN 12566-2) Ouvrages d’infiltration : ouvrages d’infiltration dans le sol en place ou reconstitué - Partie 3 (EN 12566-3+A1) Micro-station : stations d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site (avec marquage CE) - Partie 4 (EN 12566-4) FSTE en kit : fosses septiques préfabriquées en kit (avec marquage CE) - Partie 5 (CEN/TR 12566-5) Ouvrages d’infiltration : système de filtration d’effluents prétraités - Partie 6 (EN 12566-6) Traitement secondaire : unité préfabriquée de traitement des effluents de fosse septique (avec marquage CE), en cours de publication - Partie 7 (EN 12566-7) Traitement tertiaire : traitement tertiaire préfabriqué (avec marquage CE), en cours de rédaction (2) PTE : Population totale équivalente

Libre circulation dans l’espace économique européen (EEE)

Produits Marquage CE obligatoire

Fosse septique EN 12566-1 et EN 12566-4 - Résistance mécanique - Étanchéité - Rétention des matières en suspension

Procédés d’épuration préfabriqués EN 12566-3 - Performance épuratoire - Résistance mécanique - Étanchéité

(1) Cette directive énonçait les exigences essentielles applicables aux dispositifs d’épuration (solidité, étanchéité, santé publique et environnement). Elle stipulait que seuls pouvaient être mis sur le marché et circuler librement dans l’espace économique européen les produits répondant aux spécifications techniques définies en particulier par le Comité européen de normalisation.

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Fiche

2.01

Obligations et responsabilités Loi n° 2010-1563, art. 63 CGCT, art. L. 2224-10 et L. 2224-11

Collectivités

Références

Étude de zonage Étape obligatoire préalable à la création du service public d’assainissement non collectif (SPANC)

Zonage d’assainissement collectif

Étude de zonage

Définition des zones d’assainissement collectif et non collectif

STEP

Les communes sont tenues d’assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l’épuration et le rejet ou la réutilisation de l’ensemble des eaux collectées. Obligations - Mise en place d’un réseau d’assainissement suivi d’une station d’épuration - Contrôle du système d’assainissement collectif

Zonage d’assainissement non collectif

Carte délimitant les différentes zones

Les communes sont tenues d’assurer le contrôle de ces installations et, si elles le décident, le traitement des matières de vidange et, à la demande des propriétaires, l’entretien et les travaux de réalisation et de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif. Obligations - Mise en place d’un SPANC - Contrôle des installations d’assainissement non collectif

Préfet

Collectivité

Procédure de réalisation du zonage d’assainissement

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Élaboration du dossier de zonage

Vérification de la cohérence avec les documents d’urbanisme

Enquête publique Saisine par la collectivité du président du tribunal administratif puis arrêté municipal de mise à l’enquête

Prise en compte des résultats de l’enquête, approbation du zonage par le conseil municipal

Prise en compte dans les documents d’urbanisme

Contrôle de légalité

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Fiche

Obligations et responsabilités

Collectivités

2.01

SPANC Le SPANC est un service à caractère industriel et commercial au même titre que le service d’alimentation en eau potable et les services d’assainissement collectif. Les dépenses du SPANC doivent être couvertes par des redevances perçues auprès des usagers.

Cadre juridique

Mode de financement

Mode de gestion

Échelle de la compétence

Soumis aux mêmes règles juridiques et financières que les autres services : – Budget équilibré en recettes et en dépenses – Budget annexe (et non principal)

Respect du plan comptable M 49

Art. L. 2224-1, L. 2224-2, L. 2224-8 et L. 2224-11 du CGCT

Service financé par les usagers sous la forme de redevances, en contrepartie directe des prestations du service (contrôles)

Assiette de la redevance proportionnelle au coût de la prestation rendue : – Varie d’une collectivité à une autre – Fixée par délibération : redevance forfaitaire et/ou facturée à la prestation

Art. L. 2224-12 du CGCT

• La régie : la collectivité gère en interne les missions du service, par l’affectation de personnel et la mise en place des moyens techniques nécessaires. La collectivité conserve la maîtrise totale du service public. • La régie assistée : ce terme non conventionnel signifie que la collectivité fait appel à des prestataires externes pour remplir tout ou partie des missions du service, tout en gardant la mainmise sur la gestion et notamment la gestion financière.

Art. L. 2221-1 à L. 2221-8 du CGCT

• La délégation de service public (DSP) : la collectivité délègue entièrement le service à un organisme externe, y compris la gestion financière. L’intervention de l’organisme privé dans la gestion des services publics peut revêtir des formes multiples : affermage, gérance ou régie intéressée.

Art. L. 1411-1 à L. 1411-19 du CGCT

• À l’échelle communale • À l’échelle intercommunale : – EPCI sans fiscalité propre (syndicat de communes) – EPCI avec fiscalité propre (communauté urbaine, d’agglomération ou de communes)

Art. L. 5211 du CGCT

La collectivité peut faire le choix d’exercer seule la compétence assainissement non collectif (échelle communale) ou d’adhérer à un groupement de communes (EPCI) en transférant sa compétence (échelle intercommunale ou syndicale).

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Fiche

6.01

Filière traditionnelle : traitement par tranchée d’infiltration Arrêté du 7 mars 2012 NF DTU 64.1 Références

Généralités Entrée

Principe

Tranchées d’infiltration

Les tranchées d’infiltration constituent la solution prioritaire en assainissement non collectif. Les eaux usées prétraitées sont distribuées dans un réseau de conduites perforées disposées dans des tranchées remplies de graviers. Le sol en place est utilisé comme un élément épurateur et un moyen de dispersion des effluents traités

Mise en œuvre Le sol doit respecter les conditions pédologiques suivantes : –– homogène et sain, d’une épaisseur comprise entre 0,70 et 1 m, dépourvu d’horizon hydromorphe (1) , rocheux compact ou fissuré ; –– perméabilité K : 15 < K < 500 mm/h ; –– niveau haut de la nappe situé au minimum à 1 mètre du fond des tranchées ; –– pente inférieure à 10 %.

Dimensionnement Épuration et évacuation dans le sol en place

Il dépend de la valeur de la perméabilité K et de la taille du logement : Perméabilité K

15 mm/h

30 mm/h

50 mm/h

Perméabilité moyenne

200 mm/h

Sol perméable

> 500

Imperméable

Perméabilité médiocre

Sol très perméable

Longueur de tranchées cumulée jusqu’à 5 pièces principales (m)

Non réalisable

Étude particulière (voir annexe B du DTU)

30 (m2 ) Lit d’épandage

Longueur de tranchées supplémentaire par pièce principale (m)

Non réalisable

Étude particulière (voir annexe B du DTU)

+ 10

+ 6 (m2 )

Dans un sol fissuré ou perméable en grand (perméabilité généralement située au-delà de 500 mm/h) les tranchées sont à proscrire.

(1) Un sol est dit hydromorphe lorsqu’il montre des marques physiques d’une saturation régulière en eau.

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Fiche

Filière traditionnelle : traitement par tranchée d’infiltration NF DTU 64.1 Références

6.02

Exécution de la fouille

Le terrain est préparé en vue de réaliser le système de traitement. • Creuser les tranchées à fond horizontal sur une largeur de 0,50 m ou de 0,70 m et une profondeur variant de 0,60 m à 1 m au maximum en fonction du niveau d’arrivée des eaux prétraitées.

Sens de circulation des eaux

Fouille

• Respecter une distance minimale de 1 m entre 2 tranchées, soit un écartement minimal entre 2 tuyaux de 1,5 m. • La longueur de chaque tranchée ne doit pas excéder 30 m. Il est préférable de réaliser des tranchées courtes, quitte à en augmenter le nombre (jusqu’à 6). • Scarifier les parois et le fond des fouilles au râteau sur environ 0,20 m de profondeur. • Évacuer les résidus de ratissage en bout de tranchées et éviter tout piétinement ou passage d’engin sur le fond scarifié. Exécuter les fouilles en une seule passe afin d’éviter le compactage. Le terrassement est interdit lorsque le sol est trempé. Les fouilles ne doivent pas rester à ciel ouvert par temps de pluie et sont remblayées au plus tôt. Lors du décapage de la terre végétale, il est conseillé d’effectuer un stockage sélectif de la terre qui sera réutilisée pour le remblaiement de l’ouvrage (terre peu argileuse et dépourvue d’éléments caillouteux de grand diamètre). Afin de respecter la profondeur maximale de 1 m, il est possible de réduire l’épaisseur du gravier (0,20 m au lieu de 0,30 m) en augmentant la largeur des tranchées (0,70 m au lieu de 0,50 m).

0,20 m

30 m maxi 0,50 m

0,50 m 1,00 m

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Fiche

Dispositifs de traitement secondaire en filière traditionnelle

5.01

Distances réglementaires et dimensionnement

Arrêté du 7 mars 2012 NF DTU 64.1 Références

La réglementation française privilégie les filières traditionnelles utilisant le sol naturel ou le sol reconstitué comme élément épurateur des eaux usées. Le traitement de la pollution préalablement prétraitée est basé sur le principe de la dégradation biologique aérobie par la microflore bactérienne présente dans le sol en place ou reconstitué. Le principe de fonctionnement des filières traditionnelles prescrites par la réglementation repose sur des mécanismes dépolluants simples et naturels ne demandant pas d’énergie et peu de technicité d’exploitation. Aucun revêtement imperméable à l’air ne doit recouvrir le traitement (à proscrire tout revêtement bétonné ou bitumé)

>5m

Distances réglementaires Traitement situé : - À plus de 3 m de toutes plantations - À plus de 3 m des limites de propriétés - À plus de 35 de puits destiné à la consommation humaine - À plus de 5 m de l’habitation uits up md 5 Le traitement doit être situé en dehors >3 de toutes zones destinées à la circulation et au stationnement de tous véhicules, des zones de stockage de charges lourdes.

m s > 3 ation é t m riét lan p rop >3 des ep d te imi la l de

Possibilité de mettre des barrières anti-racines à proximité des plantations de ligneux

Dimensionnement Pour uniformiser les méthodes de dimensionnement, la réglementation considère que le nombre d’équivalent-habitants (E.H.) correspond au nombre de pièces principales (P.P.) de l’habitation, à l’exception de deux cas suivants pour lesquels une étude de dimensionnement particulière doit être effectuée : -� les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la base de la capacité d’accueil ; - les maisons d’habitation individuelles pour lesquelles le nombre de pièces principales est disproportionné par rapport au nombre d’occupants.

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Fiche

Dispositifs de traitement secondaire en filière traditionnelle

5.02

Comparatifs des différents dispositifs

Dispositif

Tranchées d’infiltration

Lit d’épandage

Filtre à sable vertical non drainé

Filtre à sable vertical drainé

Filtre à sable horizontal drainé

Tertre non chaîné

Lit à massif de zéolithe

N° de chapitre

Capacité de la filière

Toute capacité possible (variable selon le dimensionnement de l’habitation)

Jusqu’à 5 pièces principales (au-delà se référer aux avis d’agrément)

Emprise au sol de la surface du massif filtrant

À partir de 70 m2 (variable selon le dimensionnement et la perméabilité du sol)

À partir de 30 m2 (variable selon le dimensionnement et la perméabilité du sol)

À partir de 20 m2 (variable selon le dimensionnement)

À partir de 35 m2 (variable selon le dimensionnement)

À partir de 40 m2 (variable selon le dimensionnement)

À partir de 5 m2 (variable selon le dimensionnement)

Localisation en zones à usages sensibles

Possible hors réglementation locale spécifique

Impossible

Contraintes du sol en place

Forte dépendance à l’aptitude du sol : perméabilité comprise entre 15 et 200 mm/h

Forte dépendance à l’aptitude du sol : perméabilité supérieure à 200 mm/h (en présence d’un sol sableux)

Faible dépendance à l’aptitude du sol : perméabilité minimale recommandée de 50 mm/h

Aucune dépendance à l’aptitude du sol

Faible dépendance à l’aptitude Aucune dépendu sol : perméadance à l’aptitude bilité minimale du sol recommandée de 50 mm/h

Aucune dépendance à l’aptitude du sol

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Fiche

13.03

Filière non traditionnelle : dispositifs de traitement agréés Arrêté du 7 septembre 2009 modifié par l’arrêté du 7 mars 2012 Références

Micro-station à cultures fixées

Elle se présente sous la forme d’une cuve étanche compacte divisée ou non en plusieurs compartiments. • Le principe de fonctionnement est la dégradation aérobie de la pollution par des micro-organismes (bactéries) fixées sur une structure. • L’oxygène est apporté par insufflation d’air au moyen d’un compresseur. • Les supports de culture constituent des réacteurs biologiques sur lesquels se développent les micro-organismes aérobies (biofilm) ; ces supports peuvent être des disques, des plaques alvéolées ou des treillis tubulaires assemblés en blocs.

Compartiment anaérobie

Préfiltre

Compartiment aérobie

Entrée

Lit fixe

Sortie

• La micro-station par culture fixée est en général composée d’un compartiment de prétraitement anaérobie (décantation) suivi d’un compartiment de traitement aérobie (réacteurs biologiques). Les principaux atouts des micro-stations sont leur compacité (faible emprise au sol) et leur simplicité de mise en œuvre. En revanche, leur fonctionnement nécessite un apport d’énergie électrique.

Diffuseur d’air

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Fiche

Filière non traditionnelle : dispositifs de traitement agréés Arrêté du 7 septembre 2009 modifié par l’arrêté du 7 mars 2012 Références

13.04

Filtre planté de roseaux

Le principe de fonctionnement repose sur le phénomène d’auto-épuration naturelle des roseaux. Ce dispositif consiste à faire circuler de façon gravitaire les effluents prétraités au fil de bassins successifs aménagés en paliers. Chaque bassin correspond à un massif filtrant constitué de plusieurs couches de granulats superposés et dans lequel sont enracinés les plants de roseaux. La pollution est naturellement dégradée par la microflore bactérienne présente dans les massifs filtrants. Les roseaux, grâce à leur système racinaire, et le substrat de sable et de gravier des massifs filtrants créent un milieu favorable à l’activité biologique et au développement de micro-organismes épurateurs. Une fois épurées, les eaux sont rejetées dans le milieu hydraulique superficiel, ou bien dans le sol. Réseau de distribution

Chasse à auget Massif filtrant

Fosse toutes eaux

1 40 à 45 cm

1 2

70 cm

Massif filtrant Géotextile inférieur

Géomembrane (EPBM)

Rejet

Film antiracine

Géotextile supérieur

Schéma de principe : Autoepure 3000

Gravier (20/40 mm)

Massif filtrant n° 1 : sable 0/4 (30 à 35 cm d’épaisseur)

Massif filtrant n° 2 : gravas 2/6 (70 cm d’épaisseur)

Drain de collecte

Ce type de filtre s’intègre parfaitement dans le paysage, ne présente pas de nuisance visuelle, sonore ou olfactive, ni de problème de stockage ou de traitement des boues. Il présente également une bonne adaptation aux variations de charges instantanées, et une emprise au sol réduite. Les inconvénients tiennent à son surcoût (+ 20 % à l’investissement), et à la nécessité d’un entretien régulier (notamment un désherbage manuel obligatoire durant les deux premières années afin de supprimer les mauvaises herbes susceptibles de colmater partiellement le filtre et de compromettre le bon développement des roseaux).

167

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Fiche

A3.09

Liste de vérification des points de contrôle

Filtre à sable horizontal drainé

Réponses (1)

Points à vérifier Tuyaux de collecte – Y a-t-il 2 tuyaux rigides de 100 mm de  de part et d’autre du regard ?

Oui

Non

– Les fentes sont-elles dirigées vers le bas ?

Oui

Non

– Y a-t-il des bouchons à chaque extrémité des tuyaux ?

Oui

Non

– Une bande de gravillon (6 à 10 mm) entoure-t-elle les tuyaux ?

Oui

Non

– Les tuyaux sont-ils posés horizontalement ?

Oui

Non

– Y a-t-il un regard de collecte ?

Oui

Non

– Le regard de collecte est-il accessible ?

Oui

Non

– Les rehausses sont-elles compatibles avec le regard de collecte ?

Oui

Non

Regard de collecte

(1) Les réponses en gras sont discriminantes.

212

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Fiche

Liste de vérification des points de contrôle Arrêté du 27 avril 2012 Références

A3.10

Tertre non drainé Réponses (1)

Points à vérifier Regard de répartition – Y a-t-il un regard de répartition ?

Oui

Non

– Le regard de répartition est-il accessible ?

Oui

Non

– Le regard est-il posé horizontalement ?

Oui

Non

– L’équipartition des effluents est-elle assurée au sein du regard ?

Oui

Non

– Chaque drain d’épandage a-t-il un départ indépendant du regard ?

Oui

Non

– Les tuyaux de raccordement non perforés sont-ils posés horizontalement ?

Oui

Non

– Est-ce que ce sont des tuyaux rigides de 100 mm de  ?

Oui

Non

– Les fentes sont-elles dirigées vers le bas ?

Oui

Non

– Le bouclage dans le regard de contrôle est-il indépendant ?

Oui

Non

– L’épaisseur de la couche de gravillon sous les tuyaux est-elle suffisante (0,20 m) ?

Oui

Non

– Le bouclage est-il composé de tuyaux perforés ?

Oui

Non

– La pente des tuyaux est-elle comprise entre 0,5 % et 1 % ?

Oui

Non

– Le géotextile est-il placé correctement au-dessus des gravillons ?

Oui

Non

Tuyaux de distribution

213

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23/06/14 17:11

Table des matières Sommaire.............................................................................................................................. Introduction........................................................................................................................... Liste des sigles...................................................................................................................... Mode d’emploi.......................................................................................................................

5 7 9 11

1. Cadre réglementaire et normatif...................................................................... 13 1.01 1.02 1.03 1.04 1.05 1.06 1.07

Définition réglementaire et technique.................................................................... 14 Textes officiels........................................................................................................... 16 Filières traditionnelles ou innovantes...................................................................... 20 Produits et procédés normalisés.............................................................................. 21 Norme NF DTU 64.1................................................................................................... 24 Agrément des filières non traditionnelles £ 20 EH................................................. 25 Filières d’assainissement non collectif > 20 EH....................................................... 28

2. Obligations et responsabilités........................................................................... 29 2.01 2.02 2.03 2.04 2.05 2.06 2.07 2.08

Collectivités................................................................................................................ Compétences du SPANC............................................................................................ Contrôle de conception et d’implantation............................................................... Contrôle de bonne exécution................................................................................... Contrôle diagnostic et de bon fonctionnement....................................................... Particuliers................................................................................................................. Vidangeurs................................................................................................................. Choix de la filière – Étude à la parcelle....................................................................

30 33 35 38 41 48 52 54

3. Dispositif de collecte......................................................................................... 57 3.01 3.02

Principe...................................................................................................................... 58 Mise en œuvre et contrôle........................................................................................ 59 231

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23/06/14 17:11

Table des matières 4. Dispositif de traitement primaire...................................................................... 61 4.01 4.02 4.03 4.04 4.05 4.06 4.07 4.08 4.09 4.10

Principe général......................................................................................................... Principe de la fosse toutes eaux............................................................................... Principe de la fosse septique.................................................................................... Principe du préfiltre................................................................................................... Principe du bac à graisse (prétraitement)............................................................... Mise en œuvre........................................................................................................... Ventilation.................................................................................................................. Entretien du bac à graisse......................................................................................... Entretien des fosses toutes eaux et septique.......................................................... Entretien du préfiltre.................................................................................................

62 63 64 65 66 67 71 74 75 76

5. Dispositifs de traitement secondaire en filières traditionnelles....................... 77 5.01 5.02

Distances réglementaires et dimensionnement..................................................... 78 Comparatifs des différents dispositifs...................................................................... 79

6. Filière traditionnelle : traitement par tranchée d’infiltration........................... 81 6.01 6.02 6.03 6.04 6.05 6.06 6.07 6.08 6.09 6.10

Généralités................................................................................................................. Exécution de la fouille............................................................................................... Regard de répartition et tuyaux de raccordement.................................................. Mise en place du gravillon lavé................................................................................ Mise en place des tuyaux d’épandage.................................................................... Mise en place du bouclage des tranchées d’infiltration......................................... Mise en place du gravillon lavé autour des tuyaux................................................ Mise en place du géotextile..................................................................................... Mise en place de la terre végétale........................................................................... Tranchée d’infiltration en pente...............................................................................

82 83 84 85 86 87 88 89 90 91

232

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Table des matières 6.11

Entretien..................................................................................................................... 92

7. Filière traditionnelle : traitement par lit d’épandage...................................... 93 7.01 7.02 7.03 7.04 7.05 7.06 7.07 7.08

Généralités................................................................................................................. 94 Exécution de la fouille............................................................................................... 95 Mise en place du gravillon lavé................................................................................ 96 Mise en place des regards et des tuyaux................................................................ 97 Mise en place du gravillon lavé autour des tuyaux................................................ 98 Mise en place du géotextile..................................................................................... 99 Mise en place de la terre végétale........................................................................... 100 Entretien..................................................................................................................... 101

8. Filière traditionnelle : filtre à sable vertical non drainé................................... 103 8.01 8.02 8.03 8.04 8.05 8.06 8.07 8.08 8.09 8.10

Généralités................................................................................................................. 104 Exécution de la fouille............................................................................................... 105 Mise en place d’une géogrille.................................................................................. 106 Mise en place du sable siliceux lavé........................................................................ 107 Mise en place du gravillon lavé sur le sable........................................................... 108 Mise en place des tuyaux de distribution................................................................ 109 Mise en place du gravillon lavé sur la distribution................................................. 110 Mise en place du géotextile..................................................................................... 111 Mise en place de la terre végétale........................................................................... 112 Entretien..................................................................................................................... 113

9. Filière traditionnelle : filtre à sable vertical drainé.......................................... 115 9.01 9.02

Généralités................................................................................................................. 116 Exécution de la fouille............................................................................................... 117 233

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Table des matières 9.03 9.04 9.05 9.06 9.07 9.08 9.09 9.10 9.11 9.12 9.13 9.14

Mise en place d’un film imperméable ou d’une géomembrane........................... 118 Mise en place du regard de collecte........................................................................ 119 Mise en place des tuyaux de collecte...................................................................... 120 Mise en place du gravillon lavé autour des tuyaux de collecte............................. 121 Mise en place d’une géogrille.................................................................................. 122 Mise en place du sable siliceux lavé........................................................................ 123 Mise en place du gravillon lavé................................................................................ 124 Mise en place des tuyaux de distribution................................................................ 125 Mise en place du gravillon lavé sur la distribution................................................. 126 Mise en place du géotextile..................................................................................... 127 Mise en place de la terre végétale........................................................................... 128 Entretien..................................................................................................................... 129

10. Filière traditionnelle : filtre à sable horizontal drainé......................................... 131 10.01 10.02 10.03 10.04 10.05 10.06 10.07 10.08 10.09 10.10 10.11 10.12

Généralités................................................................................................................. 132 Exécution de la fouille............................................................................................... 133 Mise en place du film imperméable........................................................................ 134 Mise en place de la première bande de gravillon lavé.......................................... 135 Mise en place des tuyaux de distribution................................................................ 136 Mise en place des tuyaux de collecte...................................................................... 137 Mise en place du gravillon lavé................................................................................ 138 Mise en place du sable siliceux lavé........................................................................ 139 Mise en place du gravillon lavé sur les tuyaux de collecte.................................... 140 Mise en place du géotextile..................................................................................... 141 Mise en place de la terre végétale........................................................................... 142 Entretien..................................................................................................................... 143

234

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Table des matières 11. Filière traditionnelle : tertre non drainé........................................................... 145 11.01 11.02 11.03 11.04 11.05 11.06 11.07 11.08 11.09 11.10

Généralités................................................................................................................. 146 Exécution de la fouille............................................................................................... 147 Mise en place d’une géogrille.................................................................................. 148 Mise en place du sable siliceux lavé........................................................................ 149 Mise en place du gravillon lavé................................................................................ 150 Mise en place des tuyaux de distribution................................................................ 151 Mise en place du gravillon lavé sur la distribution................................................. 152 Mise en place du géotextile..................................................................................... 153 Mise en place de la terre végétale........................................................................... 154 Entretien..................................................................................................................... 155

12. Filière traditionnelle : lit à massif de zéolithe.................................................. 157 12.01 12.02 12.03 12.04 12.05

Généralités................................................................................................................. 158 Installation de la coque étanche.............................................................................. 159 Aménagement interne du filtre............................................................................... 160 Remblaiement définitif du filtre............................................................................... 161 Entretien..................................................................................................................... 162

13. Filière non traditionnelle : dispositifs de traitement agréés............................ 163 13.01 13.02 13.03 13.04 13.05 13.06

Principes généraux de mise en œuvre.................................................................... 164 Micro-station à cultures libres.................................................................................. 165 Micro-station à cultures fixées.................................................................................. 166 Filtre planté de roseaux............................................................................................ 167 Septodiffuseurs.......................................................................................................... 168 Entretien..................................................................................................................... 169 235

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Table des matières 14. Toilettes sèches................................................................................................. 171 14.01 Généralités................................................................................................................. 172 14.02 Principe de fonctionnement..................................................................................... 173

15. Évacuation......................................................................................................... 175 15.01 Généralités................................................................................................................. 176 15.02 Rejet vers le milieu superficiel................................................................................. 177 15.03 Cas particulier............................................................................................................ 179

Annexe A1. Matériaux............................................................................................. 181 A1.01 Tuyaux (collecte et épandage)................................................................................. 182 A1.02 Granulats.................................................................................................................... 183 A1.03 Système de séparation.............................................................................................. 184

Annexe A2. Dimensionnement et matériaux utilisés............................................. 187 A2.01 A2.02 A2.03 A2.04 A2.05

Tranchées d’infiltration à faible profondeur............................................................ 188 Filtre à sable vertical non drainé.............................................................................. 189 Filtre à sable vertical drainé..................................................................................... 191 Tertre non drainé....................................................................................................... 193 Filtre à sable horizontal drainé................................................................................. 195

Annexe A3. Liste de vérification des points de contrôle........................................ 197 A3.01 A3.02 A3.03 A3.04 A3.05

Généralités................................................................................................................. 198 Collecte....................................................................................................................... 199 Traitement primaire (fosse toutes eaux ou septique)............................................. 200 Ventilation.................................................................................................................. 201 Ouvrages annexes de traitement primaire............................................................. 202

236

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Table des matières A3.06 A3.07 A3.08 A3.09 A3.10 A3.11 A3.12 A3.13

Tranchées d’infiltration à faible profondeur............................................................ 203 Filtre à sable vertical non drainé.............................................................................. 205 Filtre à sable vertical drainé..................................................................................... 207 Filtre à sable horizontal drainé................................................................................. 210 Tertre non drainé....................................................................................................... 213 Évacuation.................................................................................................................. 215 Implantation de l’installation................................................................................... 216 Sécurité de l’installation........................................................................................... 217

Références réglementaires................................................................................................... 219 Index...................................................................................................................................... 227

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5 Traitement secondaire

en filière traditionnelle

6 Traitement par tranchée

d’infiltration 7 Traitement par lit d’épandage 8 Filtre à sable vertical

non drainé

9 Filtre à sable vertical drainé 10 Filtre à sable horizontal drainé 11 Tertre non drainé 12 Lit à massif de zéolite 13 Dispositifs de traitement agréés 14 Toilettes sèches 15 Évacuation

ANNEXE A1 Matériaux A2 Dimensionnement

et matériaux utilisés

A3 Liste de vérification des points

7089_2_Memento_ANC_couv.indd 1

de contrôle

Ursula Bouteveille Sylvain Brigand

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4 Traitement primaire

tio

3 Collecte

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1 Cadre réglementaire

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