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BTP I SERVICE I COMMERCE & ARTISANAT I INDUSTRIE I INTERIM

Télémanagers, télémanagés :

COMMENT ALLEZ-VOUS ?

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tral Cahier cen juridique détachable

Zoom sur

L

RAVAI

TÉLÉT L’ANI :

Santé en entreprise, une nouvelle donne

P.27

Interview L’ANI : sa n au travail té

N°53

1er trimestre 2021 www.entrepriseetsante.fr


SOMMAIRE P04 P05 P08

Y PENSER !

EN DIRECT

Conseils pratiques

CEDEST et travail sur écran AISMT et logistique ASTAV et métiers de la beauté

ERGONOMIE & ORGANISATION

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MTA et manutentions : Une journée, des entreprises et des solutions !

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VU !

STSA et cellule Covid : la réponse à toute question !

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- Décret n° 2021-24 du 13 janvier 2021 - Évaluation de son organisation de prévention

P15

CAHIER JURIDIQUE

ZOOM SUR

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INTERVIEW

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ENVIRONNEMENT & TECHNIQUE ASTAV et Hôtellerie : coaching en évaluation et prévention des risques

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Accord national interprofessionnel du 9 décembre 2020

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INVESTIR & AGIR SIM’UP et évaluation des risques : plan-prevention.com

ASTIL62 et santé en entreprise : la nouvelle donne !

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DOSSIER Télémanagers, télémanagés : comment allez-vous? PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord, ACTION SANTÉ TRAVAIL, STSA, ASMIS

Avec ce cahier central DÉTACHABLE, nous abordons les fondamentaux législatifs de la santé au travail

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VOTRE SANTÉ, VOTRE EMPLOI

ACTU L’ergonomie dans les Hauts-de-France

Entreprise & Santé • 1er trimestre 2021 • N°53 • www.entrepriseetsante.fr

AUX ALENTOURS ASTIL62 et Clubs d’entreprises : dynamiques territoriales

Retrouvez la suite des articles grâce aux flashcodes présents dans les pages ou rendez-vous sur : entrepriseetsante.fr


ÉDITO

En ce début d’année, je vous présente nos meilleurs vœux, au nom des services de santé au travail des Hauts-de-France et de toute l’équipe d’Entreprise & Santé !

Ce numéro d’Entreprise & Santé colle à l’actualité. En effet le dossier central fait le point sur le télétravail, grâce aux contributions d’Action santé travail, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord, SANTÉ TRAVAIL SAMBRE AVESNOIS, ASMIS. Signé le 26 novembre 2020 entre les partenaires sociaux, l’accord national interprofessionnel pose les bases d’un développement pérenne du télétravail, au-delà des situations de crise ou de cas de force majeure. Cet accord est résumé dans le cahier juridique central. Un autre accord national interprofessionnel a été signé le 9 décembre 2020 ! Son titre : Pour une prévention renforcée et une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail. Nous avons « ausculté » ce texte dans la rubrique Interview. Il préfigure la loi portant réforme de la santé au travail, qui sera débattue au Parlement, au printemps. Il est prévu d’associer plus étroitement les services de santé au travail à l’évaluation des risques professionnels, notamment dans l’élaboration du DUERP. Neuf services de santé au travail des Hauts-deFrance expérimentent actuellement un outil digital très innovant : « PdP

AISMT - Association Interprofessionnelle des Services Médicaux du Travail 1461 avenue du Cateau place Santos Dumont CS 50182 - 59404 CAMBRAI Tél. 03 27 72 63 63 www.aismtcai.com

comme Plan de Prévention » (Rubrique Investir et Agir). L’ergonomie améliore le travail tout en préservant le salarié : les témoignages, du CEDEST et de l’AISMT, le prouvent (Rubrique « En direct »). Les manutentions sont toujours présentes en entreprise : MTA a organisé une journée montrant des solutions concrètes en matière de santé (Rubrique « Ergonomie et organisation). Le SarsCov2 et la Covid sont toujours là : les témoignages de l’ASTAV, de l’AISMT et de STSA montrent comment les services de santé au travail aident les entreprises dans cette période si délicate (Rubriques « En direct » et « Votre santé, votre emploi », « Environnement et technique »). Toute ces actualités démontrent que la santé en entreprise est face à une nouvelle donne : le témoignage de l’ASTIL62 le prouve (Rubrique « Zoom sur »). Les clubs d’entreprises sont l’opportunité de dialogues de proximité. Ils sont essentiels (Rubrique « Alentours »).

Bonne lecture ! Jean-François Lescart Directeur de publication pour les services de santé au travail

ASTAV - Association de Santé au Travail de l’Arrondissement de Valenciennes 1, avenue de l’Europe 59880 SAINT SAULVE Tél. 03 27 46 19 24 www.astav.fr

PÔLE SANTÉ TRAVAIL Centre Vauban - 199/201 rue Colbert Bâtiment Douai - CS 71365 59014 LILLE Cedex Tél. 03 20 12 83 00 www.polesantetravail.fr

ASTIL 62 - Association Santé Travail Interentreprises du Littoral 430 boulevard du Parc BP 94 62903 COQUELLES Cedex Tél. 03 21 85 51 85 www.astil62.fr

ASMIS - Association Santé et Médecine Interentreprises du département de la Somme 77, rue Debaussaux CS 60132 80001 AMIENS Cedex 1 Tél. 03 22 54 58 00 www.asmis.net

CEDEST - Centre pour le Développement Santé au Travail 4/10, rue Albert Thomas 59210 COUDEKERQUE-BRANCHE Tél. 03 28 24 98 98 www.cedest.net

MTA - Médecine du Travail de l’Aisne rue Théodore Monod - Z.A. Bois de la Chocque 02100 SAINT-QUENTIN Tél. 03 23 62 52 48 www.mt02.org

AST - Action Santé Travail 174 route de Béthune CS 20023 62160 AIX-NOULETTE CEDEX Tel. 03 21 18 42 00 www.actionsantetravail.fr

membres du réseau HAUTS-DE-FRANCE

SIM’UP - Service Interprofessionnel de Santé au Travail de la Vallée de la Lys - Lille Métropole 22 rue de Lille BP 40018 - 59431 HALLUIN Cedex TÉL. 03 20 94 12 54 www.simup.fr

STSA - Santé Travail Sambre Avesnois 24, rue Romain Duchateau 59720 LOUVROIL Tél : 03 27 53 31 31 www.sante-travail-sa.fr

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Y penser ! Un arrêt de travail immédiat de 4 jours maximum, sans délai de carence

Lien social, télétravail et risque d’isolement

Un nouveau téléservice est ouvert depuis le 10 janvier pour les personnes ayant des symptômes de la Covid-19, qui ne peuvent pas télétravailler et qui ont besoin d’un arrêt de travail. Ce téléservice leur permet de s’autodéclarer dès qu’elles s’isolent dans l’attente de leur test. Elles doivent contacter tout de suite leur médecin traitant qui pourra vérifier avec elles la nécessité de cet isolement. Elles bénéfient d’une prise en charge par l’Assurance Maladie des indemnités journalières dès le premier jour. Pour cela : demander un arrêt de travail dérogatoire sur le site declare.ameli.fr.

Le protocole national pour préserver la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 a été actualisé le 6 janvier 2021. Les employeurs fixent les règles applicables dans le cadre du dialogue social de proximité, en veillant au maintien des liens au sein du collectif de travail et à la prévention des risques liés à l’isolement des salariés en télétravail. Celui-ci est la règle pour l’ensemble des activités qui le permettent : le temps de travail effectué en télétravail est alors porté à 100% pour les salariés qui peuvent effectuer l’ensemble de leurs tâches à distance. Pour ces salariés, un retour en présentiel est possible un jour par semaine au maximum lorsqu’ils en expriment le besoin, avec l’accord de leur employeur.

Source : ameli.fr

Source : travail-emploi.gouv.fr

Missions élargies pour les services de santé au travail Par ordonnance du 2 décembre 2020, les services de santé au travail peuvent : Assurer la diffusion, à l’attention des employeurs et des salariés, de messages de prévention contre le risque de contagion ; Assurer l’appui aux entreprises dans la définition et la mise en oeuvre des mesures de prévention et dans l’adaptation de leur organisation de travail aux effets de la crise sanitaire ; Participer aux opérations de dépistage et aux futures actions de vaccination.

• • •

Le médecin du travail peut aussi prescrire et renouveler un arrêt de travail en cas d’infection ou de suspicion d’infection à la covid-19 et établir un certificat médical pour les salariés vulnérables en vue de leur placement en activité partielle. Par ailleurs, le médecin du travail et d’autres professionnels de santé des services de santé au travail peuvent prescrire et réaliser des tests de détection du SARS-CoV-2. Ces deux mesures sont applicables jusqu’au 16 avril 2021. Source : vie-publique.com

RESTEZ INFORMÉ AVEC NOTRE RUBRIQUE “CORONAVIRUS ET TRAVAIL” SUR ENTREPRISEETSANTE.FR

AUPRÈS DE VOUS… Votre service de santé au travail vous conseille. 04

IL VOUS APPORTE COMPÉTENCES ET EXPÉRIENCES RÉPONDANT AUX DIFFÉRENTS RISQUES DE VOTRE ENTREPRISE. CONSULTEZ-LE !

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EN DIRECT

LE GROUPE AXHOM • La Courte Echelle : second œuvre du bâtiment, aide au déménagement, vide maison, livraisons d’objets lourds et encombrants. • Tremplin Aider : services à la personne (petits travaux d’intérieur ou d’extérieur, tâches ménagères, jardinage, …) • DK’Propre : nettoyage et propreté, en prestation courante ou spécialisée, de locaux à usage professionnel, privé ou collectif. Insertion 200 salariés Pascal Thorez, directeur du groupe DUNKERQUE

SANTÉ AU TRAVAIL DU DUNKERQUOIS (CEDEST)

Travail sur écran

L’ergonomie améliore le travail et préserve le travailleur ! Implanté sur Dunkerque, le Groupe Axhom réunit trois structures d’insertion, relevant de l’Économie sociale et solidaire : La Courte Echelle, Tremplin Aider, DK’Propre. La vocation du groupe est de développer des passerelles pour l’emploi sur le territoire de la Flandre maritime et intérieure. Chaque mois, 200 salariés bénéficient d’un travail d’insertion par l’activité économique. L’emménagement dans un nouveau bâtiment a été l’opportunité de faire le point ergonomique des seize postes de travail du siège administratif. Service de santé au travail de Dunkerque, le CEDEST a réalisé cet accompagnement en ergonomie.

L’entreprise Pour Pascal Thorez, directeur du Groupe Axhom : « Les trois entités du Groupe Axhom, agréées par la Direccte, assurent un rôle économique et social. Elles proposent des contrats de travail assortis d’un accompagnement social et professionnel. Elles s’adressent à des personnes en difficulté et éloignées du monde du travail. Elles leur permettent de revenir sur le marché de l’emploi ».

L’enjeu Pascal Thorez poursuit : « Nous avons emménagé dans de nouveaux locaux en décembre 2019. En lien avec notre Comité social et économique, nous avons fait appel au CEDEST pour réaliser l’analyse des seize postes de travail de notre personnel administratif et d’accompagnement social. Notre objectif était d’améliorer les postes de travail, en s’adaptant à chaque salarié. Nathalie Grincourt, notre chargée de santé et sécurité au travail, a été l’interlocutrice du CEDEST. Pour nous, il était important de faire le point pour chaque salarié et d’améliorer nos conditions de travail à l’occasion de ce déménagement. »

La réponse du CEDEST « À l’occasion de cette intervention, en novembre 2020, nous avons réalisé une sensibilisation au travail sur écran. Cette sensibili-

sation a intégré le développement du télétravail, eu égard au contexte sanitaire », précise Marilyne Pattyn, technicienne en ergonomie et formatrice au CEDEST. Elle est intervenue avec Emilie Lecaillez, ergonome au CEDEST. Le Dr Françoise Mailly, médecin du travail au CEDEST, assure le suivi de santé au travail du groupe Axhom. « Nous sommes intervenus en trois sessions », précise Marilyne Pattyn. « À chaque session, nous avons privilégié les échanges avec chaque salarié afin de rappeler l’importance des réglages personnalisés du poste de travail vis-à-vis du travail sur écran, que l’on soit en entreprise ou à son domicile, en télétravail. » Pascal Thorez conclut : « Nous avons mis en place des écrans sur bras articulé, qui affine tout réglage vis-à-vis de chacun. Dans le même esprit, nous avons changé les fauteuils. Nous avons vérifié que les conditions d’éclairage et d’éclairement sont adéquates. Grâce au CEDEST, chacun a pu apprendre comment régler son poste de travail à ses caractéristiques personnelles. » Vis-à-vis du télétravail, le CEDEST a réalisé une vidéo.

Voir la vidéo

Le travail à distance ne s’improvise pas

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EN DIRECT

Logistique

Les postes de bureautique ne sont pas oubliés ! Implantée à Raillencourt-Sainte-Olle, près de Cambrai, Columbia Sportswear occupe un entrepôt de 56 000 m2, à partir duquel des milliers de références (homme-femmeenfant) de vêtements et équipements de plein air sont distribuées à travers la France et l’Europe. Columbia Sportswear emploie, sur ce site, 100 collaborateurs, dont 20 administratifs. Dans les suites d’une adaptation de poste en bureautique, l’AISMT (Santé au travail de Cambrai) a apporté son expertise ergonomique sur l’ensemble des postes informatiques.

Vêtements et équipements 100 salariés David Tourbez, gestionnaire des achats et référent santé sécurité Guenhaëlle Gauvin, assistante de direction

SANTÉ AU TRAVAIL DE CAMBRAI (AISMT)

Du médecin traitant au médecin du travail

La plus-value AISMT

Assistante de direction chez Columbia, Guenhaëlle Gauvin témoigne : « Mon médecin traitant m’a conseillé de me rapprocher de mon médecin du travail pour bénéficier d’un aménagement de mon poste. J’ai donc passé une visite médicale avec le Dr Courbevoie, médecin du travail de l’AISMT. Suite à cette visite médicale, M. Christophe Pinchon, ingénieur HSE à l’AISMT, est venu observer la situation et nous a orientés pour des aménagements ».

Pour Christophe Pinchon, « Tout repose sur la qualité du dialogue et la relation de confiance. Mais aussi et surtout sur le fait d’apporter des solutions concrètes ! Dans le cas de Columbia, j’ai observé le poste de Mme Gauvin et j’ai tout de suite orienté M. Tourbez vers des fournisseurs qui mettent à disposition, en test, les équipements ergonomiques adaptés. L’entreprise gagne du temps pour mettre en œuvre des solutions fiables et adaptées, testées et choisies ». Pour Mme Guenhaëlle Gauvin le test a été décisif : « Par exemple, j’ai pu effectivement choisir une souris ergonomique verticale après l’avoir essayée. J’ai validé qu’elle correspondait bien à mes besoins ». Dans la foulée, Christophe Pinchon a apporté son expertise sur tous les postes de bureautique. Il a rappelé à chacun les conseils ergonomiques, en apportant un éclairage et une expertise adaptées à chaque situation de travail. « Chacun doit être détendu à son poste de travail. La posture y concourt. Et pour cela, il faut des équipements adaptés… Il faut aussi savoir adopter et conserver les bons réglages. Nous mettons les collaborateurs d’une entreprise en capacité de faire », précise Christophe Pinchon. M. David Tourbez conclut : « La force de M. Pinchon et de l’AISMT, c’est d’écouter et comprendre l’entreprise, en nous apportant une méthodologie, des connaissances et des contacts que nous n’avons pas ».

D’un poste de bureautique à l’ensemble des postes « Nous sommes en relation constante avec l’AISMT », poursuit David Tourbez, gestionnaire des achats et référent santé sécurité chez Columbia. « Et toujours en action-réaction. Nous agissons en prévention, comme nous corrigeons des situations comme celle de Guenhaëlle. C’est dans cet esprit que nous avons demandé à M. Pinchon de porter son attention et expertise sur l’ensemble des postes de bureautique ». Guenhaëlle Gauvin précise : « En fait, au fil du temps, nous prenons de mauvaises habitudes. Un œil extérieur et expert, comme celui de l’AISMT, nous recentre sur les bonnes pratiques et les aménagements adéquats ».

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COLUMBIA SPORTSWEAR

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EN DIRECT

BORA BORA Institut de Beauté 3 salariés Cynthia Desmaretz, directrice Maëva Desmaretz, présidente LIEU-SAINT-AMAND

SANTÉ AU TRAVAIL DU VALENCIENNOIS (ASTAV)

Métiers de la beauté

Covid-19 : la santé au travail, vitale pour l’entreprise ! Implanté à Lieu-Saint-Amand, situé à 32 kilomètres au sud de SaintAmand-les-Eaux, Bora Bora est un institut de beauté et bien-être ouvert en novembre 2017. Avec les confinements de 2020, cette TPE vit, dans sa troisième année, une crise sans précédent. Obligé de fermer, l’institut Bora Bora a demandé conseil à l’ASTAV, son service de santé au travail, pour « être au top » en matière de santé au travail, lors des périodes de dé-confinement.

Les enjeux Cynthia et Maëva Desmaretz sont à la tête de ce jeune institut de beauté, qu’elles ont fondé. Cynthia est directrice (gestion de la partie administrative) et Maëva est présidente (esthéticienne diplômée) : « 2020 est une année très compliquée. Sans conseils avisés, nous pouvions mettre la clé sous la porte de l’entreprise que nous venions de créer. » L’institut propose plusieurs types de prestations : salle de relaxation de 50 m2, espace détente privatisable avec jacuzzi et sauna infrarouge, aquabike individuel... Pour les soins et l’onglerie, les esthéticiennes utilisent des produits bios et naturels. « Durant la période de confinement, nous avons dû fermer l’institut. Pour sa réouverture, heureusement, nous avons appelé l’ASTAV, notre service de santé au travail. Il s’agit de prendre les bonnes barrières pour mettre en sécurité nos collaborateurs ainsi que nos clients ».

La méthode Le suivi de santé au travail est assuré par le Dr Vincent Bisiaux, médecin du travail à l’ASTAV. Bruno Figurski, technicien supérieur QHSE à l’ASTAV, s’est rendu sur place avant la réouverture. « J’ai aidé à réaliser l’analyse des risques liés à la Covid, en transmettant et expliquant les fiches sani-

taires de ce domaine d’activité. ». Cynthia Desmaretz précise : « Nous avons partagé les actions que nous avions décidées de mettre en place et M. Figurski, notre conseiller, nous a confirmé si celles-ci étaient cohérentes. Puis nous avons reçu notre analyse des risques rédigée. Tout ce travail a été fait en 2 fois car nous avons dans un premier temps laissé le spa fermé. Puis en septembre, une nouvelle analyse a été écrite quand nous avons décidé de le rouvrir. Enfin, les affichages obligatoires nous ont été transmis. »

La plus-value ASTAV Pour Bruno Figurski : « Nous permettons au chef d’entreprise de gagner du temps en lui apportant directement les informations spécifiques de son secteur d’activité. Nos missions et nos métiers font que nous avons accès aux dernières spécifications, en bénéficiant de l’expertise du médecin du travail. Nous avons aussi une indéniable expérience sur ce qui est faisable en entreprise. Nous sommes toujours sur le terrain ! » Maëva Desmaretz confirme : « Nous avons bénéficié de conseils argumentés et adaptés à chacune de nos activités et tâches. C’est très important. En tant que petite entreprise, c’est vital pour nous de bénéficier de l’expertise des professionnels de santé au travail de l’ASTAV. Nous avons alors l’assurance que ce que nous mettons en place est correct et que nous protégeons correctement nos collaborateurs (notre apprentie : Noémie Dassonville). »

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ERGONOMIE & ORGANISATION

Manutentions

Une journée : des entreprises et des solutions ! Le télétravail, la numérisation et les robots n’ont pas encore fait disparaître les manutentions de notre paysage artisanal, commercial, industriel et logistique. En octobre, dans ses locaux, MTA (Médecine du Travail de l’Aisne) a organisé les journées « Manutention Facile ». Pour le Dr Annie Maillez, médecin du travail chez MTA et membre du groupe TMS, « Soixante entreprises sont venues pour échanger sur des solutions concrètes. De l’hypermarché à la maison de retraite, en passant par des industries et des artisans. À travers divers ateliers, les participants ont pu découvrir et essayer du matériel d’aide à la manutention ; de plus, ils ont pu s’informer sur le maintien en emploi avec l’aide de Capemploi et sur les aides financières avec l’aide de la CARSAT. SANTÉ AU TRAVAIL DE L’AISNE (MTA)

Les Fromagers de Thiérache 200 salariés, Le Nouvion Filiale du groupe Savencia, nous élaborons des fromages distribués sous la marque Fauquet. Nous fabriquons également de la poudre de lait et de sérum destinée à l’alimentation animale. De longue date, nous travaillons régulièrement avec les médecins, infirmiers, ergonomes, techniciens, ingénieurs et psychologues de MTA. Leurs accompagnements et leurs conseils sont tout simplement formidables ! C’est tout naturellement que j’ai donc participé à la journée « Manutention Facile ». J’ai pu échanger avec des fournisseurs, autant qu’avec les experts de MTA. J’ai pu avancer sur des projets en cours ou à venir… Avec MTA, nous avons pu réduire de moitié le risque TMS sur un poste de conditionnement. Thibaut Bricard, en charge de la sécurité sur le site. Merci aux fournisseurs locaux présents : Liftop Lenormant manutention

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Nespoli France 200 salariés, La Capelle

Gestpal 19 salariés, Saint-Quentin L’emballage bois est notre univers ! Nous fournissons 150 000 palettes à l’année, sous de très nombreuses références. Et 90 % proviennent du recyclage. J’ai été agréablement surpris par l’invitation de MTA à ce mini-salon, à deux pas de mon entreprise ! J’ai découvert de nouveaux contacts, tout en bénéficiant du regard global des experts de MTA et de différents partenaires. La sécurité et la santé sont des préoccupations quotidiennes dans notre activité. Nous investissons en permanence dans l’amélioration de nos processus de travail et l’aménagement de nos postes. Par exemple, nous avons refait récemment notre plate-forme et travaillons sur la problématique du port de charge. Nos salariés sont fidèles donc nous nous devons de nous préoccuper de leur santé ! Julien Josinski, responsable

Auptinov TOA, Technique développement robotique Loxam Rental.

Participants au groupe TMS : Mme Laurence Samain, Mme Brigitte Mario, Mme Claire Roland,

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Nous fabriquons et distribuons plus de 10 000 références de pinceaux, rouleaux, truelles, abrasifs, etc. Bref, tous les outils de second œuvre pour le bâtiment ! Nous sommes régulièrement confrontés à la manutention. Même si des postes de fabrication sont aménagés avec automatisation. Même si la logistique se mécanise, voire se robotise. Nous avons besoin de solutions accessibles et de conseils de spécialistes indépendants. La journée « Manutention facile » m’a permis d’échanger de vive voix avec les experts santé travail de MTA, mais aussi et surtout, avec d’autres entreprises pour bénéficier de leurs retours d’expérience. J’ai engrangé de nombreuses idées. Avec un regret : je n’ai pas vu l’exosquelette, car je n’étais pas disponible le matin ! C’est pour la prochaine fois ! Régis Fostier, responsable des services infrastructure et HSE

Dr Jean-François Cazeneuve, Dr Laurence Motsebo, Mme Anne-Clotilde Delforges, Mme Emmanuelle Vanroye.

Voir le reportage


Adhérents de STSA Une seule adresse pour toute question : contact@st-sa.fr

VOTRE SANTÉ VOTRE EMPLOI

Santé Travail Sambre Avesnois

Cellule Covid : la réponse à toute question ! La crise sanitaire de 2020 a demandé à chacun de s’adapter. STSA (Santé au Travail Sambre Avesnois) a mis en place une " Cellule Covid " qui répond, en permanence et sans délai, à toute question d’une entreprise adhérente. Le Dr Guelord Kibobo, médecin du travail référent Covid chez STSA, précise : « Cette cellule Covid traite toute demande en liaison avec le médecin du travail qui suit l’entreprise. Nous apportons des informations générales. Nous accompagnons les entreprises en analysant les situations et en apportant les correctifs nécessaires. » L’objectif est d’apporter une réponse rapide et précise, conformément aux protocoles en vigueur. Les demandes proviennent autant de salariés que d’employeurs. Elles concernent des questions de santé, autant que des questions d’organisation du travail. La cellule Covid s’adapte à chaque cas. Un mail de prévention, relatif à la conduite à tenir en présence d’un cas, suspecté ou avéré, a été adressé à chaque entreprise adhérente.

Suivi de santé des salariés Ophélie Lozevis est infirmière santé au travail chez STSA : « Une demande concernant la santé d’un salarié est traitée par le binôme infirmière de santé au travail/ médecin du travail. Nous nous entretenons avec le salarié concerné pour le conseiller. Nous informons l’entreprise sur les mesures préconisées. »

Organisation du travail et locaux Ingrid Lavallée est conseillère santé travail chez STSA : « Que l’entreprise ait un cas déclaré ou pas, nous nous rendons souvent sur place pour valider et compléter si nécessaire, les mesures de prévention prises. Nous apportons la connaissance des derniers protocoles à appliquer et notre expérience spécialisée ! »

SIP - Société des intérêts populaires Société nouvelle des Etablissements Meyer Installation et dépannage de chauffage et sanitaire 5 salariés, Beugnies

Association tutélaire assurant la protection juridique de 1 600 majeurs, en tant que mandataire judiciaire auprès de quatre tribunaux (Avesnes-sur-Helpe, Maubeuge, Cambrai, Valenciennes). 50 salariés, Maubeuge

« Pour nous, comme pour la majorité des entreprises, aborder les questions du risque Covid n’est pas facile. Nous avons besoin d’être bien conseillés, par des professionnels de santé. STSA nous apporte tous les conseils nécessaires, en connaissant notre activité. Grâce à leur expertise, ils nous donnent l’aval sur ce que nous mettons en place, autant qu’ils nous suggèrent des solutions. Nous avons été très bien aiguillés. À tout moment, nous pouvons poser une question : une réponse nous est donnée dans un bref délai. »

« Nous avons adopté des mesures de prévention individuelle et collective : sens de circulation des salariés, mise à disposition de masques et de gel hydro-alcoolique, panneaux de plexiglas, spray désinfectant pour les véhicules, etc. Une infirmière en santé au travail et une conseillère santé travail de STSA sont venues dans nos locaux. Leurs expertises et leurs expériences ont permis de valider notre organisation. Elles nous ont apporté des préconisations complémentaires. Cela nous a rassuré sur le fait que nos salariés et les personnes protégées que nous suivons ne courent pas de danger. »

Christine Louis, chef d’entreprise

Constance Decobert, chargée de gestion.

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Vu !

DÉCRET N° 2021-24 DU 13 JANVIER 2021

ARRÊTS DE TRAVAIL PRESCRITS PAR LE MÉDECIN DU TRAVAIL ET DÉPISTAGE DU VIRUS SARS-COV-2 PAR LES SERVICES DE SANTÉ AU TRAVAIL PENDANT L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19 Pris en application de l’ordonnance n°2020-1502 du 2 décembre 2020, ce décret adapte les conditions d’exercice des missions des services de santé au travail, dans le contexte d’urgence sanitaire. En application de ce décret, le médecin du travail peut : - prescrire un arrêt de travail en cas de Covid-19 confirmé ou de suspicion (modèle cerfa). - établir un certificat de placement en activité partielle pour les salariés vulnérables (papier libre).

Le service de santé au travail peut réaliser des tests de dépistage du SARS-CoV-2. Entrées en application au 15 janvier 2021, ces dispositions s’appliquent jusqu’au 16 avril 2021. Pour plus de renseignements, consultez votre service de santé au travail ! Source : presanse.fr, legifrance.fr

ÉVALUATION DE SON ORGANISATION DE PRÉVENTION

GRILLE DE POSITIONNEMENT EN SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL (GPSST) Cette grille, en ligne sur le site inrs.fr, permet d’évaluer l’organisation de la prévention des risques d’une entreprise de manière détaillée et collective. Elle permet de comparer la situation de l’entreprise à des situations types de prévention dans plusieurs domaines d’évaluation. Cet outil d’auto-évaluation offre aux acteurs une démarche personnalisable pour définir leurs priorités d’action. L’utilisateur dispose d’un état des lieux précis de ses pratiques et de son engagement en matière de

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prévention grâce à une échelle de quatre niveaux de pratiques (approche réactionnelle, technique, organisationnelle et stratégique). Sept thèmes sont explorés : AT-MP, risques et plan d’action, conception du travail, maîtrise des activités, compétences et besoins de formation, communication et implication des salariés, politique de prévention et leadership en santé et sécurité au travail. Source : inrs.fr

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DOSSIER

- Télémanagers, télémanagés -

COMMENT ALLEZ-VOUS ? Les chiffres sont là ! Selon le site economie.gouv, 34 % des salariés télé-travaillent au moins un jour par semaine en 2020… pour 3 % en 2017. Nul doute que la crise sanitaire a « boosté » le télétravail. Et donc le nombre de télétravailleurs et télémanagers. Le télétravail change la relation de chacun vis-à-vis du travail. Mais aussi et surtout, les relations " entre chacun " au travail !

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DOSSIER

- Télétravail -

Comment réussir en cinq points ! Hormis l’accès à une connexion correcte et sécurisée, le télétravail est de moins en moins une problématique d’ordre technique. C’est, avant tout, un choix d’organisation du travail. Développé dans le fonctionnement normal de l’entreprise, de manière régulière ou occasionnelle, ce choix repose sur le double volontariat entre le(s) salarié(s) et l’employeur. En cas de circonstance exceptionnelle ou cas de force majeure, le télétravail est un aménagement de poste, qui permet la continuité de l’activité. Dans tous les cas, la décision de mise en œuvre du télétravail relève du pouvoir de direction de l’employeur.

ÊTRE CONFORME, SUR LE PLAN JURIDIQUE !

PRÉSERVER LA COMMUNAUTÉ DE TRAVAIL !

n Soit un accord collectif (d’entreprise et/ou de branche).

n Pour le « télémanager » : concertation, délégation et confiance, formation ?

n Soit une charte élaborée par l’employeur, après avis du comité économique et social (CSE).

n Pour le « télémanagé » : concertation, information, participation, formation ?

n En l’absence d’accord collectif ou de charte, un accord de gré à gré, formalisé par tout moyen.

ANTICIPER ! ÊTRE PRÊT !

PENSER PRÉVENTION POUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL ! n Le « physique » : implantation et aménagement du poste de travail « hors les murs de l’entreprise ». n Le « mental » : gestion du stress, de la charge de travail et des relations à distance avec le collectif de travail, prévention de l’isolement du collaborateur.

FAIRE LES BONS CHOIX POUR LES LIEUX ET L’ÉQUIPEMENT ! n Domicile, avec matériel adapté et sécurisé. n Tiers lieux (ex. : espace de « co-working »), avec matériel adapté et sécurisé.

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n En activité occasionnelle).

normale

n En circonstances (ex. : risque épidémique).

(Régulière

ou

exceptionnelles

n En cas de force majeure (ex. : suites d’incendie). PLACE AUX DIALOGUES ! Une des conditions de réussite du télétravail est la qualité du dialogue au sein de l’entreprise, de la consultation du comité social et économique à l’association des salariés dans la mise en oeuvre de cette organisation.

PRÉSERVONS L’ÉQUILIBRE ! Une des questions clés est l’équilibre entre le temps de présence dans les locaux de l’entreprise et le temps à distance, au domicile ou dans un « tiers lieu ». Il doit être clairement convenu (nombre de jours par semaine, ou nombre de jours par mois, semestre ou année) dans l’accord entre salarié(s) et employeur.


Le télétravail, une forme d’organisation du travail ! CODE DU TRAVAIL

Code du travail Le télétravail désigne toute forme d'organisation du travail dans laquelle

DOSSIER

Le poids des mots

2020 : Télétravail et lien social Le Dr Jean-Pierre Bouchez est médecin du travail, au sein d’Action Santé Travail. En tant que référent " risque psychosociaux " il porte un regard particulier sur cette année 2020, marquée par le développement du télétravail pour des raisons sanitaires. « Pour ma part et au sein de mes entreprises, j’ai pu observer une grande différence entre le premier et le deuxième confinement, dans un contexte où la pandémie a créé, tout au long de l’année, un climat très anxiogène ».

un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volontaire en utilisant les technologies de l'information et de la communication. (Article L1222-9)

n Le premier confinement « Au printemps, lors du premier confinement, nous avons connu une mise en télétravail dans l’urgence et donc peu organisée. Les salariés se sont retrouvés en difficulté, d’autant que les enfants n’étaient pas scolarisés. De ce fait, la charge mentale extraprofessionnelle est venue majorer la charge mentale professionnelle. Dans beaucoup d’entreprises, les objectifs de productivité sont restés les mêmes que d’ordinaire, aboutissant à une difficulté pour les salariés à maintenir un travail de bonne qualité de leur point de vue, dimension prioritaire pour tous travailleurs ».

Accord national interprofessionnel

n Le deuxième confinement

Cet accord reprend la définition du

« Les entreprises se sont mieux organisées et préparées. Les écoles sont restées ouvertes. On constate davantage de souplesse et souvent moins de pression sur les objectifs… Plusieurs entreprises ont voulu maintenir le lien social, avec par exemple la mise à disposition d’outils numériques de communication permettant d’échanger entre collègues. Cela a permis de maintenir un bon niveau de soutien social, protecteur vis-à-vis du stress (cf. modèle de Karasek-Theorell) ».

Code du travail au mot près. Il précise qu’en tout état de cause, la mise en œuvre du télétravail doit être compatible avec les objectifs de performance économique et sociale de l’entreprise. (ANI du 26 novembre 2020)

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DOSSIER

- Télétravail -

Et la santé... dans tout cela ? La santé du télétravailleur, qu’il soit manageur ou managé, peut être vue sous deux angles complémentaires : la « santé physique » et la « santé mentale ». S’agissant de la santé physique, tout repose sur la possibilité d’avoir un environnement et un poste de travail adapté au travail sur écran. Sinon, gare aux douleurs musculaires et autres troubles liés à une mauvaise posture et gestion des temps de repos ! La santé mentale du télétravailleur demande une attention particulière : elle peut aller d’un sentiment de parfait bien-être à l’émergence de difficultés d’ordre psychologique. Tout dépend des situations de chacun. La vigilance s’impose !

3 CONSEILS POUR LE « TÉLÉMANAGEUR » n Être à l’aise soi-même avec le fait que les collaborateurs ne sont plus « visibles sur place ». n Avoir confiance en l’autonomie des collaborateurs et leur capacité à atteindre leurs objectifs ; être au clair avec eux sur l’évaluation du travail effectué. n Préserver les relations sociales directes au sein de la communauté de travail.

3 CONSEILS POUR LE « TÉLÉMANAGÉ » n Pouvoir avoir un poste de travail adapté et identifié ; les tiers-lieux (espaces de coworking) peuvent être préférables à un domicile inadapté. n Avoir des temps de travail clairement identifiés, tant par l’entreprise que l’entourage personnel. n Préserver son environnement social et familial, son équilibre « vie professionnelle et professionnelle ».

À NOTER !

ail publié par Dès 2012, le rapport sur le télétrav ises affirme repr ent des e la Direction général la productre croi d’ac et perm ail que le télétrav à 30 %. 5 de tion et la productivité de l’ordre teurs ! bora colla des é À condition de préserver la sant

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3 CONSEILS POUR L’ENTREPRISE n Anticiper et prendre le temps de se préparer à cette nouvelle organisation du travail. n Préserver et développer le dialogue et la concertation au sein de l’entreprise. n Consulter son service de santé au travail : ses experts, professionnels de la santé au travail, ont l’expérience d’autres entreprises.

IMPORTANT !

Que l’on soit en télétravail ou non , l’obligation de préservation de la santé phy sique et mentale des salariés, édictée par le Code du travail, s’impose à l’entreprise. À noter qu’en cas de circonstances exceptionnelles ou de force majeure, le passage en télétravail est considéré, par l’article L1222-11 du Code du trav ail comme un « aménagement du poste de travail ».

UNE CITATION ! « Être en télétravail, c’est être responsabilisé par son entreprise, gagner en autonomie et avoir la confiance de son manager dans un contexte où le contrôle de la présence et des horaires n’est plus la garantie que les salariés accomplissent bien leurs missions. Ils se sentent privilégiés et valorisés, et ils expriment leur reconnaissance par un engagement professionnel plus élevé et un fort attachement institutionnel. » Oihab Allal-Cherif Business Professor, Neoma Business School Pourquoi travaille-t-on plus et mieux en télétravail ? 25 10 2020 - theconversation.com


BTP I SERVICE I COMMERCE & ARTISANAT I INDUSTRIE I INTERIM

LE CAHIER JURIDIQUE détachable !

Avec ce cahier central, nous abordons les fondamentaux législatifs de la Santé au Travail, tels que définis par le Code du travail et donc, applicables aux entreprises privées. Il s’agit de synthèses qui ne se substituent pas à la lecture des textes originaux.

L’ACTU

Accord national interprofessionnel pour une mise en œuvre réussie du télétravail Co-signé pour une durée indéterminée le 26 novembre 2020 par la CPME, le Medef, l’U2P, la CFDT, la CFE-CGC, la CFTC, la CGT, la CGT-FO, l’accord national interprofessionnel (ANI) sur le télétravail s ‘inscrit dans l’application de l’accordcadre sur la numérisation, signé le 22 juin 2020 entre les partenaires sociaux européens. Ce nouvel accord national interprofessionnel (Ani) fixe le cadre juridique de la mise en œuvre du télétravail ; il succède à l’accord précédent relatif au télétravail en date du 19 juillet 2005. Il fait suite à l’établissement d’un diagnostic partagé, adopté le 22 septembre 2020. Il ne supplante pas les dispositions légales

et règlementaires du Code du travail, ni les dispositions conventionnelles, notamment en matière de santé et sécurité des travailleurs. Un accord national interprofessionnel s’impose à un employeur membre d’un syndicat patronal signataire. Il s’applique à l’ensemble du territoire et toutes les entreprises, quand son arrêté ministériel d’extension est publié au Journal officiel. On parle alors d’accord national interprofessionnel étendu. Souvent, un accord national interprofessionnel étendu préfigure un nouveau texte de loi.

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ANI du 26 novembre 2020

Pour une mise en œuvre réussie du télétravail Cet accord national interprofessionnel décrit deux cadres de mise en œuvre du télétravail : - Télétravail de manière régulière ou occasionnelle. - Télétravail pour circonstances exceptionnelles ou cas de force majeure. Le télétravail doit s’adapter à l’activité et à la taille de l’entreprise. La décision de mise en oeuvre relève du pouvoir de direction de l’employeur, dans le strict respect des dispositions législatives, règlementaire et conventionnelles. Cette mise en œuvre repose sur un double volontariat (employeur et collaborateur). Le dialogue social au sein de l’entreprise doit être respecté. Il est gage de réussite.

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Le télétravail dans l’entreprise

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La mise en place du télétravail

- Intégration dans le fonctionnement : « porter une attention particulière à l’articulation entre le présentiel et le distanciel afin de préserver les fonctionnements collectifs et l’efficacité des organisations du travail ». - Préservation de la cohésion sociale interne : « être attentif à ce que le développement du télétravail ne soit pas source de difficultés entre les salariés qui peuvent en bénéficier et les autres ou encore source d’une distanciation sociale accrue voire d’une perte de lien social entre des salariés et leur communauté de travail ». - Attractivité : le télétravail « peut constituer un critère et ou atout pour renforcer l’attractivité de l’entreprise ».

- Fondamentaux juridiques : n Accord, charte ou gré à gré : le télétravail est mis en place dans le cadre d’un accord collectif ou, à défaut, d’une charte élaborée par l’employeur après avis du comité social et économique, s’il existe. En l’absence d’accord collectif ou de charte, la mise en place du télétravail est possible par accord de gré à gré entre le salarié et l’employeur. n Identification des activités : l’identification des activités pouvant faire l’objet de télétravail relève nécessairement de la responsabilité de l’employeur et de son pouvoir de direction, sans préjudice des dispositions du Code du travail et conventionnelles applicables aux relations collectives de travail dans l’entreprise. - Gage de réussite : le dialogue avec les salariés et/ou leurs représentants. - Conditions d’accès hors circonstances exceptionnelles et de cas de force majeure n Double volontariat, dès l’embauche ou en cours d’exécution du contrat de travail. n Accord commun : cadre collectif, rattachement hiérarchique, modalités d’évaluation de la charge de travail, modalités de compte-rendu et de liaisons, articulation entre télétravail et présentiel, équipements (coûts, règles d’utilisation, assurances), règles de prise en charge des frais professionnels. n Refus : l’employeur doit motiver son refus dès lors que la demande du salarié concerne un poste télétravaillable dans le cadre d’un accord d’entreprise ou de la charte, ou dans le cas d’un salarié en situation de handicap ou aidant un proche. n Période d’adaptation à prévoir, pendant laquelle chacune des parties peut mettre un terme. n Réversibilité acquise si le télétravail ne fait pas partie des conditions d’embauche. Entreprise & Santé • 1er trimestre 2021 • N°53 • www.entrepriseetsante.fr


ANI du 26 novembre 2020

Pour une mise en œuvre réussie du télétravail

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L’organisation du télétravail - Les dispositions légales et conventionnelles applicables aux relations de travail s’appliquent aux salariés en télétravail : n Maintien du lien de subordination. n Durée du travail et temps de repos. n Contrôle du temps de travail, respect du droit à la déconnexion et de la vie privée. n Equipements et usage des outils numériques, protections des données. n Prise en charge des frais professionnels dans le cadre de l’exécution du contrat de travail. n Droit à la formation. - Fréquence du télétravail hors circonstances exceptionnelles et cas de force majeure : équilibrer le temps de télétravail et le temps de travail sur site en lien avec les activités et les objectifs de chaque entreprise pour garantir la préservation du lien social, la cohésion de la communauté de travail et limiter l’émergence de difficultés organisationnelles (nombre de jours par semaine, par mois, par semestre ou par an). - Communication au sein de la communauté de travail : facteur essentiel de réussite. - Les règles de santé et sécurité du Code du travail sont intégralement applicables : n Evaluation des risques professionnels. n Information du salarié. n Accident de travail.

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L’accompagnement des collaborateurs et des managers - Adapter les pratiques managériales : le télétravail fait évoluer la manière d’animer la communauté de travail en interrogeant le management sur la relation de confiance, l’autonomie et la responsabilité nécessaires. - Formation des managers et des collaborateurs : adaptation de modalités de réalisation de l’activité, autonomie, cadre légal, utilisation régulée des outils numériques. - Prise en compte des situations particulières : nouveaux salariés, alternants, salariés en situation de handicap, présentant des problèmes de santé ou atteints d’une maladie chronique évolutive ou invalidante, aidants familiaux, salariés en situation de fragilité. - Préservation de la gestion des ressources humaines : égalité femmes-hommes, gestion des carrières, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

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ANI du 26 novembre 2020

Pour une mise en œuvre réussie du télétravail

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La préservation de la relation de travail avec le salarié - Maintenir le lien social : cela participe de la responsabilité sociétale de l’entreprise. - Prévenir l’isolement : cela participe à la fois de la santé au travail du salarié et du maintien du sentiment d’appartenance à l’entreprise.

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La continuité du dialogue social de proximité en situation de télétravail - Les règles collectives de travail légales et conventionnelles s’appliquent pleinement en cas de recours au télétravail (notamment exercice du droit syndical et de la représentation du personnel). - Les conditions de mise en œuvre du dialogue social doivent s’adapter.

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La mise en œuvre du télétravail en cas de circonstances exceptionnelles ou cas de force majeure - La décision relève du pouvoir de direction de l’employeur dans le respect des dispositions légales et règlementaires en vigueur. - Le télétravail est considéré alors comme un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l’activité et garantir la protection des salariés. - Les signataires considèrent qu’il est utile d’anticiper l’organisation du recours au télétravail en cas de circonstances exceptionnelles ou en cas de force majeure. A ce titre, l’élaboration d’un plan de continuité d’activité et/ou de reprise d’activité, mobilisant les acteurs de l’entreprise, est utile.

IMPORTANT ! Les dispositions du Code du travail relatives au télétravail s’appliquent : - Article L 1222-9 : définition et cadre général (accord collectif, charte). - Article L 1222-10 : prise en charge des frais, information sur les restrictions dans l’usage des outils numériques, plages horaires pour contact, entretien annuel, réversibilité. - Article L 1222-11 : circonstance exceptionnelle ou cas de force majeure.

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À NOTER ! Les dispositions législatives, règlementaires ou conventionnelles relatives à la contractualisation et aux relations du travail, à la santé et la sécurité des travailleurs restent inchangées, avec ou sans télétravail.


M. X : « Pas possible ! » Mme Y : « Oui… et moins d’arrêts maladie ! »

DOSSIER

- Télétravail -

Le télétravail ne s’improvise pas et doit s’adapter à chaque situation. Le Dr Alban Marquis, médecin du travail à PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord, nous résume un exemple emblématique : « J’ai, en suivi de santé au travail, une salariée qui posait régulièrement des arrêts-maladie pour problèmes de santé. Après réflexions, j’ai proposé un aménagement de poste en télétravail. L’employeur a été d’accord. Depuis : plus d’arrêts maladie ! Elle équilibre elle-même ses contraintes de santé personnelle et au travail. Elle a trouvé une harmonie. L’entreprise aussi ! » Cet exemple démontre que le télétravail n’est pas qu’une solution de crise sanitaire. Dr Alban Marquis, Le télétravail est un choix d’organisation qui doit convenir à chacun. PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord

LE SALARIÉ « Pour le salarié, le télétravail peut être bien vécu… comme il peut être mal vécu ! » nous situe le Dr Alban Marquis. « Par exemple, pour certains salariés il sera bien vécu en raison de la réduction, voire la disparition, des temps de trajet, avec un meilleur équilibre entre la vie professionnelle et la vie familiale, ajouté à une diminution du stress. Pour d’autres salariés, le télétravail sera mal vécu, car il peut y avoir un besoin de différenciation nette entre lieu de vie professionnel et lieu de vie familial. Certes, tout dépend des possibilités d’aménagement du poste de travail au domicile ! Mais aussi du management : lien et confiance, rythme de travail et échanges pendant les horaires de travail, souplesse et maîtrise de la perturbation des flux d’information. »

L’EMPLOYEUR « Il y a également une dualité ! Certains employeurs sont confiants et développent une organisation adaptée. D’autres sont méfiants et se posent des questions. Par exemple, que font les salariés que je ne vois plus à côté de moi ? Comment contrôler ? » Le Dr Alban Marquis schématise deux situations-types qui sont éclairantes. « Des salariés voudraient être en télétravail, alors que l’employeur n’est pas prêt. L’employeur est prêt, mais le salarié ne le souhaite pas. Il faut trouver la parfaite

adéquation : le volontariat de part et d’autre ! » D’où l’importance également d’avoir une organisation du travail permettant d’équilibrer les temps « à distance » en télétravail et les temps de travail dans l’entreprise.

LE MÉDECIN DU TRAVAIL « S’agissant du télétravail en tant que tel, nous intervenons dans le cadre prescrit par l’accord au sein de l’entreprise, le respect du Code du travail et, le cas échéant, le protocole sanitaire, comme nous le vivons depuis 2020 » situe le Dr Alban Marquis. « Nous avons aussi une mission de préconisation d’aménagement de poste, pour préserver la santé du salarié et prévenir la désinsertion professionnelle. Objectivement, le télétravail peut être une solution d’aménagement de poste, transitoire ou pérenne, pour raison de santé. Dans ce cas, nous le proposons à l’employeur qui doit en tenir compte et nous informer par écrit s’il est amené à refuser ». Dans tous les cas, le télétravail ne s’improvise pas !

Voir les vidéos « The Big Bang Covid »

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DOSSIER

- Télétravail -

L’important : c’est vous ! Le télétravail doit s’adapter à chaque entreprise. Et non l’inverse ! En 2020, ACTION SANTÉ TRAVAIL a ainsi accompagné de nombreuses entreprises, en partant de leurs retours d’expérience et en s’adaptant à chacune d’entre elles. Leurs activités sont très variées : commerce, industrie, artisanat, cuisiniste, association d’aide aux victimes, prestataire de santé au domicile, mairie, etc. Avec une question préalable : au sein de l’activité, qu’est-ce qui est télétravaillable ? Et un souci commun : préserver le collectif de travail.

CINQ DIMENSIONS Au nom des ergonomes1 d’ACTION SANTÉ TRAVAIL, Maïté Dessaint explique : Maïté Dessaint, « En une heure, le webinaire ACTION SANTÉ TRAVAIL permet de partager des informations de premier niveau sans avoir à se déplacer ! En juin, à la sortie du premier confinement, nous avons proposé des webinaires à destination des entreprises adhérentes. La plupart des participants avaient découvert le télétravail lors de ce premier confinement. Les retours ont été très positifs ». Ce partage d’expérience a été organisé autour de cinq dimensions : n Les espaces et les lieux du télétravail : comment permettre de bonnes conditions d’installation face à la diversité des configurations ? n L’articulation des temps : comment limiter la porosité potentielle entre les sphères professionnelles et personnelles ? n Les outils numériques : a-t-on les bons outils ? Est-on formé à leur usage ? n Le collectif de travail : comment maintenir les liens dans les collectifs à distance ?

n Les managers : comment manager à distance ? Est-ce possible ? Au cours de ce webinaire, chacun pouvait s’interroger sur les facteurs de réussite du télétravail.

DEVENIR « TÉLÉMANAGER ET TÉLÉ-ENCADRANT » ? « Au cours de l’été, nous avons réalisé cinq sessions interentreprises destinées aux managers et aux encadrants. Nous acceptions 3 à 5 entreprises par session. En effet, il est apparu au cours des webinaires, que le mode de management et d’encadrement doit changer quand tout se fait à distance ». La relation de confiance, le support et le suivi des objectifs, l’animation du collectif sont impactés par le télétravail. « Au-delà de formations dédiées, le partage d’expérience reste une réelle ressource pour chacun ». Lors du deuxième confinement, le déploiement du télétravail s’est fait, à priori, avec moins de difficultés. Encore faut-il le confirmer. 1- Romain Bouchez, Anabelle Duchenne, Grace Oyane, Justine Révillon, Delphine Waquier.

Retrouvez le webinaire en replay sur actionsantetravail.fr 20

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S'installer chez soi : quelques astuces... 50 à 70 cm

DOSSIER

- Télétravail -

Haut de l'écran au niveau des yeux

Épaules détendues Bras à 90°

Support de document avec maintien par une gomme Clavier + souris Sans fil

Support d'ordinateur = un carton + un classeur

Couverture pliée Repose-pied

Le premier confinement de 20201 pour raisons sanitaires a généré un télétravail imposé et improvisé. Pour le deuxième confinement de l’année2 , le télétravail a toujours été imposé, mais, de fait, un peu moins improvisé. En période de déconfinement et tant que la situation sanitaire l’exige, les directives des pouvoirs publics sont claires : quand l’exécution des tâches le permet, le télétravail s’impose. Alors comment « bien s’installer chez soi » ? Réponse avec Sabrina Girard, ergonome chez STSA, Service de santé au travail Sambre Avesnois.

1 CHOISIR LE LIEU Avoir un endroit dédié. Y créer « mon espace de travail ». Il sera alors clair pour l’entourage familial : si vous êtes à cet endroit, vous travaillez !

2 BIEN S’INSTALLER DÈS LE DÉBUT DE LA JOURNÉE Sabrina Girard,

SANTÉ TRAVAIL SAMBRE AVESNOIS

Sabrina Girard précise d’emblée : « J’ai voulu donner quelques conseils, voire quelques astuces pour s’installer au mieux chez soi en télétravail. Il s’agit de conseils d’aménagements. Au domicile, il faut trouver le meilleur compromis, pour l’aménagement de son poste de travail. Il faut raisonner " poste de travail chez soi ", plutôt que d’occuper le canapé du salon avec une table basse ! En dehors de cet aménagement, il faut apprendre à communiquer autrement avec ses collègues et managers. Bien s’installer et bien communiquer sont inséparables en télétravail ».

Consultez le tuto en ligne !

1- Du 17 mars au 11 mai 2020 2- Du 30 octobre au 15 décembre 2020

L’idéal est de pouvoir régler les distances entre assise et ordinateur. Attention : 80 % des informations sont visuelles. Il vaut donc mieux agrandir l’image plutôt que se rapprocher pour lire ! L’idéal est que l’écran soit entre 50 à 70 cm des yeux.

3 ATTENTION À L’ENSEMBLE « CLAVIERSOURIS-ÉCRAN » Ne pas hésiter à relever son ordinateur avec des livres ou classeurs. Positionner la souris et le clavier pour que l’ensemble épaule-bras et avant-bras ne soit pas contracté.

4 SAVOIR DÉTOURNER DES OBJETS… POUR AMÉLIORER SON CONFORT ! Voici quelques exemples. Se faire un repose-pied « maison » avec une boite de chaussure remplie de boîtes de conserves. Améliorer son assise avec une couverture repliée en guise de coussin. Place à votre imagination !

5 ET LA CHAISE ? L’idéal est d’avoir une chaise « comme au bureau » avec une densité de mousse qui vous supporte 8 heures, soit 45 kg/m3… En pratique les mousses des chaises d’intérieur ont une densité de 20 à 25 kg/m3. Ceci n’est pas un détail : la qualité et le confort de posture part du choix de la chaise ! Entreprise & Santé • 1er trimestre 2021 • N°53 • www.entrepriseetsante.fr

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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA SOMME 2 500 agents

DOSSIER

Hélène Vandendriessche, responsable des avantages sociaux et du télétravail SANTÉ AU TRAVAIL DE LA SOMME (ASMIS)

- Conseil départemental de la Somme -

Pionnier en 2014, prêt en 2020 ! En 2013-2014, le Conseil départemental de la Somme a déployé le télétravail auprès de 30 agents volontaires. L’ASMIS, service de santé au travail de la Somme, a participé à une première évaluation de cette expérimentation1, pour en mesurer les impacts sur la santé et les organisations. En mai 2019, l’ASMIS a participé à une deuxième évaluation, portant sur 175 agents en télétravail. Rien ne présageait alors des protocoles sanitaires qui ont entrainé « l’explosion » du télétravail en 2020. Le Conseil départemental de la Somme emploie 2 500 agents, sur des missions très différentes2. Toutes les tâches ou tous les métiers ne sont pas « télétravaillables ». En déployant dès 2013 le télétravail pour des agents volontaires, le Conseil départemental de la Somme a eu plus de facilités pour mettre en œuvre un Plan de continuité de l’activité, lors des confinements de 2020.

LES ENJEUX Trois chiffres parlent d’eux-mêmes : 30 agents volontaires en télétravail en 2014, 113 en 2019 et… 800 télétravailleurs " obligés " en 2020 ! « Il y a le télétravail ante et post-confinement », nous situe d’emblée Hélène Vandendriessche, responsable des avantages sociaux et du télétravail, à la direction des ressources humaines du Département de la Somme. « En 2019, avec 150 télétravailleurs, nous avions atteint 10 % de l’effectif télé-travaillable. Aujourd’hui, environ 800 collaborateurs sont en télétravail, un à deux jours par semaine, soit 50 % de l’effectif télé-travaillable. Premier constat : les opinions évoluent. Beaucoup d’agents et de cadres qui étaient " réticents " en 2019, sont devenus " pour " en 2020. Deuxième constat : la difficulté n’est pas d’ordre technique. Troisième constat : le télétravail conduit à repenser l’organisation et les relations au sein des équipes. Une seule solution : co-construire en fonction des réalités de chaque équipe ! La confiance et la souplesse sont les deux piliers de la réussite ». 22

LA RÉPONSE DE L’ASMIS Valérie Guérard est psychologue du travail à l’ASMIS : « Dans notre enquête anonyme de 2019 sur la santé physique et mentale, 95 télétravailleurs sur 113 ont répondu. 50 % déclare que leur état de santé globale s’est amélioré. 38 télémanagers sur 62 ont répondu. 5 % d’entre eux déclare une amélioration de leur état de santé globale. Ces données doivent être approfondies ». Médecin du travail à l’ASMIS, le Dr Agnès Chatelain assure, avec une équipe pluridisciplinaire, le suivi de santé au travail du Conseil départemental de la Somme : « Améliorer les conditions de travail et développer l’autonomie, être participatif constituent autant de leviers. Les a priori et les craintes, la nécessité de revoir et adapter l’organisation peuvent constituer des freins. Ceci concerne autant le télétravailleur que le télémanager. Cela passe par des formations au travail à distance. Par ailleurs, le télétravail peut faciliter le maintien en emploi des personnes vulnérables ». 1-Voir Entreprise & Santé n° 28, 4e trimestre 2014. 2-Action sociale (enfance, famille, personnes âgées, personnes handicapées, insertion), aménagement du territoire (routes, fleuves, canaux, appui aux collectivités, revitalisation des centres-bourgs), collèges, sports et loisirs, agriculture, tourisme, culture et patrimoine, sécurité civile et sanitaire.

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La suite de l'enquête


INVESTIR & AGIR

Évaluation des risques professionnels

plan-prevention.com : l’innovation au service de la prévention Depuis 2001, chaque entreprise doit procéder à l’évaluation de ses risques professionnels et établir le « Document unique d’évaluation des risques professionnels » (DUERP). De son côté, son service de santé au travail établit une « Fiche d’entreprise ». Le point commun en est l’identification des risques et dangers. Pourquoi ne pas mettre en commun, sur support digital sécurisé, le recueil de données ? Neuf services de santé au travail des Hauts-de-France participent aujourd’hui à une démarche de Recherche & Développement visant à répondre à cette question d’une pertinente et criante actualité, au regard de l’accord national interprofessionnel conclu le 9 décembre 2021 entre les partenaires sociaux. Cet accord national interprofessionnel affirme effectivement que " la mise à jour régulière de la fiche d’entreprise, peut constituer pour des TPE-PME la base du DUERP " et un " conseil dans la rédaction et la finalisation par l’employeur du DUERP et du plan d’action qui peut en découler ". Le « sens de l’histoire » En 2017, MEDICLEAD, première application sur tablette tactile1, était expérimentée au SIM’UP2. Hervé Morel, directeur, résume : « Les TPE et PME sont peu armées, en compétences internes, pour évaluer leurs risques professionnels. Nous en avons les compétences et l’expérience. Quoi de plus naturel que de leur apporter notre concours en tant que partenaire privilégié ? » Avec MEDICLEAD, les données étaient hébergées sur un site internet sécurisé et l’entreprise, via son espace personnel pouvait élaborer son DUERP, en ayant à disposition des informations validées par son ser-

vice de santé au travail. La dynamique " gagnant/gagnant " et la mutualisation étaient un gage d’efficience.

d’une branche professionnelle. Ceci permet d’avoir, à terme, un véritable diagnostic régional en santé au travail ».

L’expérimentation en cours Depuis 2017, de l’eau a coulé sous les ponts ! P2P, pour Plan de Prévention, est arrivé ! La finalité reste la même : une démarche de collecte harmonisée de données de santé. Neuf services de santé au travail expérimentent actuellement " plan-prevention.com " pour trois métiers : coiffure, salon de beauté, imprimerie. Le Pr Paul Frimat, président de l’Institut de santé au travail du nord de la France, pilote l’évaluation de cette démarche innovante : « En 2021, nous devons évaluer son usage en entreprise et son intérêt pour l’évaluation des risques au niveau d’une branche professionnelle. Nul doute que l’intérêt majeur de l’outil, au-delà de l’assistance à l’élaboration du DUERP et de la fiche d’entreprise, est d’avoir des données robustes et homogènes, au niveau d’un territoire ou

plan-prevention.com Une expérimentation associant neuf services de santé au travail : - AISMT Cambrai Caudry (Association interprofessionnelle de services de santé au travail) - ASTIL 62 (Association Santé Travail Interentreprises du Littoral - Calaisis, Boulonnais Montreuillois) - CEDEST (Centre pour le développement de la santé au travail – Dunkerque) - MEDISIS (Médecine du travail interprofessionnelle service de santé au travail inter-entreprises de l’Oise) - MTA (Médecine du travail de l’Aisne) - PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord - SIM’UP (Service interprofessionnel Métropole Nord – Vallée de la Lys) - SISAT (Service interprofessionnel de santé au travail du sud de l’Aisne) - SMIN (Service médical interentreprises de Noyon) Une évaluation pilotée par l’ISTNF (Institut de santé au travail du nord de la France) qui bénéficie de l’appui de la Direccte des Hauts de France.

1-Application MEDICLEAD : voir Entreprise & Santé n° 39, 3e trimestre 2017. 2-SIM’UP : Service interprofessionnel Métropole Nord – Vallée de la Lys.

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ZOOM SUR

ASTIL 62

Santé en entreprise : la nouvelle donne ! Pour une entreprise, bénéficier de conseils experts en santé au travail est essentiel. En réponse aux besoins de ses entreprises adhérentes, l’ASTIL 62 a développé des pôles d’expertise : risque chimique, TMS, maintien dans l’emploi, risque psychosocial, addiction, biorythme, nutrition et activité physique, BTP. L’ASTIL 62 réinvente ses relations avec ses adhérents, en mettant en place une « cellule communication ». Le confinement du printemps 2020 a été un catalyseur de ce renouveau. Aujourd’hui, en complément des visites en entreprise ou au centre de santé au travail, le dialogue se développe par webinaire, téléconseils (échanges via visios), vidéos… Salariés, employeurs et professionnels de la santé au travail gagnent du temps !

Webinaires

Vidéotémoignages

Un à deux webinaires par mois permettent aux entreprises de dialoguer avec les experts de l’ASTIL 62, tout en échangeant entre elles. Jusqu’à 110 adhérents en ligne ! C’est dire le succès de cette formule, très en vogue actuellement. A suivre en replay sur le site astil62.fr !

Des interviews vidéo sont réalisées en entreprise. L’ASTIL 62 se déplace chez ses adhérents afin de promouvoir les actions de prévention mises en place (Interviews de responsables d’entreprise, de salariés...). La preuve par l’exemple ! Du transfert d’expérience en quelques minutes… En ligne sur le site astil62.fr.

Rendez-vous en ligne

Reportages Vidéo

Les entreprises ont pu rencontrer en ligne un spécialiste en santé au travail, pour un rendez-vous d’un quart d’heure. A question précise, réponse précise ! Un premier test a eu lieu en septembre 2020, avec le CEDEST (Santé au travail du littoral Nord) et l’AISTV (Santé au travail du Vimeu). Très encourageant !

Initié par l’ASTIL 62, ou à la demande de l’adhérent, le service de santé au travail peut réaliser des vidéos de promotion de ses adhérents, si ces derniers ont le projet de mettre en place au sein de leur entreprise des actions de prévention (réalisation d’un plan de prévention, adaptation de postes de travail, achat de matériels adaptés, journée de prévention…), ou s’ils en ont déjà mis en

place. Ces vidéos peuvent être diffusées sur les sites et portail de l’ASTIL 62 ou encore sur la chaîne Youtube du service. Les adhérents peuvent également l’utiliser pour leur propre promotion.

E-learning En partenariat avec différents spécialistes, l’ASTIL 62 propose des formations en ligne. Pour les retrouver : astil62.fr !

Et toujours… Le « print » ! Les supports d’information sur papier ne sont pas morts ! Les salariés et leurs entreprises ont encore besoin de dépliants, plaquettes ou documents, qui leur apportent des informations locales. Orienter et relayer font partie des missions de l’ASTIL 62 !

Aux adhérents de l’ASTIL 62, pour toutes questions ou informations, hors convocation et visite médicale, un mail : contact@astil62.fr Votre portail et votre site : astil62.fr 24

Entreprise & Santé • 1er trimestre 2021 • N°53 • www.entrepriseetsante.fr


Pour une écoute mutuelle…

ZOOM SUR

Pour toujours mieux répondre aux besoins des entreprises et remplir ses missions, l’ASTIL 62 a créé une cellule « communication ». Voici le témoignage de cinq collaborateurs de l’ASTIL, membres de l’Équipe Communication et/ou du Groupe Relations Adhérents, qui donnent la parole aux entreprises.

Charlotte Lambert, chargée de projet

Julie Croquet, chargée de projet

Profil : A été chargée de ressources humaines, assistante administrative et commerciale, chargée de prévention.

Profil : A été responsable de secteur dans l’aide à domicile, chargée de mission

« Nous sommes en écoute active auprès de chaque adhérent, quel que soit son secteur d’activité. En dialogue avec les branches professionnelles, nous nous réinventons sans cesse ! Nous travaillons en partenariat avec d’autres services de santé au travail, la Carsat, l’ISTNF, l’Aract, Malco, etc. Nous assurons un maillage territorial de proximité sur des thèmes très différents : maintien en emploi, santé des apprentis, prévention des TMS, télétravail, etc. Notre offre de services est très large… L’échange avec l’entreprise est la clé du succés ! »

« Nos projets sont le fruit des acteurs locaux. Les agences d’intérim et les associations intermédiaires exprimaient une insastisfaction. Nous avons fait une enquête. Puis, avec nos médecins du travail, nous avons organisé des rencontres et des réunions d’informations. Ceci a permis de mieux se comprendre. La solution réside dans le dialogue et l’innovation. Nous avons réorganisé notre offre, avec les acteurs de chaque secteur… D’autres projets sont à venir avec les « entreprises de la marée », puis les laboratoires… Notre mission a de l’avenir ! »

Perrine Gossart, chargée de relations adhérents.

Jean-Luc Ellart, responsable des services généraux Profil : a été militaire, commercial, secrétaire médical, responsable de projet.

Profil : a été responsable d’un magasin de vêtements, secrétaire administrative, assistante santé travail.

« Nous avons commencé par rencontrer les adhérents qui ne payaient pas leurs cotisations ! Pour écouter et comprendre. Les entreprises connaissent mal notre offre de services. Partant de là, nous avons multiplié les rencontres locales. Un travail de longue haleine. De fil en aiguille, nous avons structuré la communication avec les entreprises adhérentes. Le confinement du printemps 2020 a littéralement boosté les actions de communication et de dialogue à distance. Et les entreprises répondent " présent ! ". Communiquer en santé au travail, c’est d’abord dialoguer ! »

« Nous avons une " hotline " : si un adhérent nous pose une question, nous répondons dans la journée. Notre raison d’être est d’aider l’adhérent, qui souvent méconnaît notre offre de services ! Par téléphone ou sur place, le contact direct et l’écoute sont créateurs de confiance. Celle-ci est indispensable pour une réussite partagée. Par exemple, j’appelle tout nouvel adhérent et j’établi un premier contact personnalisé. J’explique sa cotisation, je présente le portail et je l’accompagne pour son inscription en ligne. Ecouter, expliquer, évoluer sont gages de succès »

Profil : a été secrétaire médicale, assistante de santé au travail, technicienne hygiène sécurité

Nathalie Defachelles, chargée de conception graphique

« Les entreprises cherchent une information de proximité. Par exemple, à Boulogne-sur-Mer, le monde de la marée a sa propre culture, ses codes, son organisation. En complément des documents édités au niveau national ou régional, il nous faut donc des supports adaptés aux données et partenaires locaux. Nous avons développé des actions locales : mini-forum, minisalon, etc. Même si elles sont entre parenthèse, du fait des confinements actuels, ces actions reprendront un jour. Car les entreprises demandent de pouvoir échanger au niveau local, près de chez elles » Entreprise & Santé • 1er trimestre 2021 • N°53 • www.entrepriseetsante.fr

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ENVIRONNEMENT & TECHNIQUE

MODERN HÔTEL

Hôtellerie

6 salariés Iguercha Aouali, chef d’entreprise VALENCIENNES

Un véritable coaching en évaluation et prévention des risques !

SANTÉ AU TRAVAIL DE VALENCIENNES (ASTAV)

Situé en centre-ville, à deux pas de la gare, le Modern Hôtel est bien connu à Valenciennes. Entreprise familiale qui compte six salariés, cet hôtel travaille principalement avec une clientèle d’affaires. En 2020, face à la crise sanitaire, le Modern Hôtel a mis en place un plan de prévention Covid-19, comprenant un volet d’information et de formation. Pour réaliser et mettre en œuvre ce plan, Modern Hôtel a fait appel à l’ASTAV, son service de santé au travail.

« Nous avons appris dans une lettre d’information que l’ASTAV est spécialisé dans l’accompagnement et la prévention des risques professionnels des TPE-PME. Nous pensions à tort que l’ASTAV servait uniquement pour le passage de la visite médicale annuelle des salariés. Or, nous voulions actualiser notre DUERP face à la Covid-19 », explique madame Iguercha Aouali, chef d’entreprise. « Nous les avons donc appelés ! » Les enjeux Madame Iguercha Aouali poursuit : « Nous voulions identifier toutes les actions et les consignes de sécurité à mettre en place. Ce plan de prévention, je l’ai rédigé en prenant en compte les préconisations de mes salariés. Car il porte sur le travail réel de chaque salarié, en ciblant tous les dangers auxquels il peut être exposé, inhérents à l’exercice de son métier. » Cette analyse permet une mise à jour du document unique. 26

La méthode Le suivi de santé au travail des salariés de Modern Hôtel est assuré par le Dr Jocelyne Boussekeyt, médecin du travail à l’ASTAV. Technicien supérieur QSHE à l’ASTAV, spécialisé dans l’évaluation des risques, Bruno Figurski s’est rendu sur place. Iguercha Aouali précise : « Bruno Figurski nous a aidés à élaborer notre plan de prévention Covid-19, annexé à notre DUERP. Concrètement il nous a indiqué les affichages de sécurité obligatoires à communiquer aux salariés, les consignes de port du masque obligatoire à changer toutes les quatre heures, les règles d’utilisation du gel hydro-alcoolique, de distanciation à respecter et de lavage régulier des mains, la mise à disposition de gants et lunettes de protection pour les femmes de chambre, la mise en place d’un sens de circulation avec marquages au sol, etc. Bref, grâce à son expérience et son regard extérieur, un véritable accompagnement personnalisé ! »

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Toutes ces dispositions s’appuyaient sur le protocole sanitaire de déconfinement national du secteur HCR (hôtel-café-restaurant), ainsi que les fiches métiers " Kit de lutte contre la Covid " réalisées par le ministère du Travail. La plus-value ASTAV Pour Iguercha Aouali, « J’ai bénéficié d’un véritable coaching avec le technicien supérieur QHSE de l’ASTAV. Il m’a aidée dans la prise en compte des risques auxquels je n’aurais pas pensé de moi-même. Il m’a aussi préconisé et recommandé des actions de sensibilisation et de formation pour mes salariés... C’est une situation sanitaire totalement inédite que nous traversons ! Je n’aurai pas pu y arriver sans l’aide de l’ASTAV. Il me faut avant tout assurer la sécurité de mes salariés avant leur prise de poste. »


INTERVIEW

Une fois n’est pas coutume… Pour ce numéro d’E&S, nous avons « interviewé » un texte : l’accord

D

R CO

AC

national interprofessionnel du 9 décembre 2020. Signé par le Medef, l’U2P, CPME, la CFDT, la CFE-CGC, CGT-FO et la CFTC ce texte est un des socles préalables à la réforme1 de la santé au travail, qui sera débattue au parlement en mars prochain. Il est donc très significatif. Il repose sur une option majeure :

Pour une prévention renforcée et une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail.

renforcer la « prévention des risques à la source » au sein des entreprises, en adaptant l’offre de service. Voici des extraits du texte, en réponse à huit questions majeures.

Quelle est la logique de fond ? ANI : « Le dispositif de santé au travail en France, à travers ses politiques publiques et institutionnelles, a trop longtemps été centré sur la réparation au détriment d’une approche positive donnant la priorité à la prévention primaire et mettant au centre des préoccupations le développement de la culture de prévention. La qualité de vie au travail, dont la santé et la sécurité au travail sont un des aspects, est un facteur de santé et de réalisation personnelle pour les salariés. Sur le plan collectif, la qualité de vie au travail est une des conditions de la performance de l’entreprise. » Cette logique va au-delà de l’approche médicale et médicalisée ? ANI : « La logique de la prévention primaire poursuit l’objectif de s’attaquer en amont aux causes profondes de ces risques avant qu’ils ne produisent leurs effets. C’est pourquoi, en matière de

prévention en santé au travail, au-delà de l’approche médicale et médicalisée, la prévention doit être centrée sur les réalités du travail pour préserver la santé et lutter contre la désinsertion professionnelle. » On parle de culture de prévention primaire au sein des entreprises… Et d’évaluation des risques ? ANI : Elle se définit « comme la manière dont les acteurs de l’entreprise se saisissent des enjeux santé sécurité du travail et de leurs implications sur le travail réel. Il s’agit de mettre l’humain au cœur de ces préoccupations. Elle s’appuie sur un dialogue social continu entre l’employeur, les salariés et leurs représentants. Elle trouve des sources dans l’évaluation des risques et ses prolongements dans les actions de sensibilisation et de formation, dans le partage d’expériences et la confrontation d’idées. »

Et sur le plan des obligations et responsabilités ? ANI : « L’obligation de prévention définie dans le Code du travail vise le risque professionnel inhérent à l’activité de l’entreprise et sur lequel elle doit avoir un contrôle. (…) Dans un souci d’incitation à la prévention, il est important que les mesures mises en œuvre par l’entreprise soient réellement prises en compte. Pour ce faire, il est proposé que : - En droit français, le principe retenu est celui de la responsabilité de l’employeur en matière de santé au travail. - Dans ce cadre, les employeurs sont incités par le présent accord à développer des actions de prévention. - Pour rappel, la jurisprudence a admis qu’un employeur et ses délégataires pouvaient être considérés comme ayant rempli leurs obligations s’ils ont mis en œuvre les actions de prévention. » 1-Proposition de Loi, déposée le 23 décembre 2020, par Mesdames Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean (LREM).

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INTERVIEW

RD ACCIO ONAL NAT

Concrètement, le DUERP joue un rôle central et prépondérant ? ANI : «Le DUERP est l’outil indispensable de la prévention. Il peut faire l’objet d’un accompagnement dans son élaboration et sa mise à jour. (…) Le document unique présente les résultats de l’analyse de risques à partir desquels l’entreprise détermine des actions de prévention pertinentes à mettre en œuvre et identifie les ressources de l’entreprise pouvant être mobilisées dans cet objectif. L’employeur choisit les méthodes les plus appropriées pour inscrire son plan d’action dans la durée et dans une optique de démarche de progrès continu. La branche ATMP offre des modèles de gestion du risque dans la durée bien adapté aux réalités des PME. Les modèles de gestion du risque, normalisés ou pas, ne doivent pas se substituer au dialogue social. Les partenaires sociaux soulignent l’importance que les équipes pluridisciplinaires, notamment des services de prévention et de santé au travail interentreprises, accompagnent l’employeur et les salariés au cours de ces démarches. » Traçabilité et numérisation sont des enjeux essentiels… ANI : « La finalité de la traçabilité est le développement de la prévention primaire. La traçabilité des risques professionnels se fonde sur l’effectivité du document unique d’évaluation des risques. Cette 28

traçabilité doit être facilitée par la conservation des versions successives du document unique. Pour ce faire, les partenaires sociaux encouragent la mise en œuvre d’une version numérisée du DUERP. Les branches pourront proposer un document d’aide à la rédaction du DUERP en vue d’accompagner les entreprises. » Selon cette approche, les services de santé au travail interentreprises (SSTI) deviennent donc des services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) ? ANI : « Les SSTI qui deviennent des services de prévention, de santé au travail interentreprises (SPSTI) devront proposer une offre socle minimale satisfaisante aux trois missions suivantes : - prévention, - suivi individuel des salariés, - prévention de la désinsertion professionnelle. Une mission de prévention est « animée par une équipe pluridisciplinaire interne composée essentiellement d’IPRP, principalement axée sur les actions de prévention primaire, et le cas échéant en relation avec d’autres préventeurs extérieurs s’ils ne sont pas en capacité de répondre. » Le suivi de l’état de santé au travail des salariés « constitue, avec l’accompagnement en prévention primaire, l’une des pièces maîtresses du service attendu par les entreprises

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et les salariés et de la prévention des risques professionnels. C’est pourquoi le présent accord propose de nouvelles modalités de mise en œuvre de ce suivi médical, en vue de le rendre effectif et optimal. Une des difficultés constatées aujourd’hui dans la mise en œuvre de ce suivi, réside dans la pénurie de personnels qualifiés, tant médicaux que paramédicaux. C’est la raison pour laquelle le présent accord propose de permettre aux SPSTI de formaliser une offre qui s’appuie sur toutes les ressources médicales disponibles sur son périmètre d’action. (…) A cette fin, le SPSTI s’appuiera parmi les médecins de ville, sur une liste des Médecins Praticiens Correspondants (MPC) volontaires et formés pour assurer une partie du suivi médico-professionnel des seuls salariés relevant de la catégorie des bénéficiaires des visites d’information et de prévention (salariés n’ayant pas besoin d’une surveillance spécifique du fait des risques associés à leur poste). Pour la prévention de désinsertion professionnelle, « les missions de la cellule PDP du SPSTI seront alors de proposer en lien avec le salarié et l’employeur : - une sensibilisation des acteurs à la PDP ; - des signalements précoces ; - un accompagnement en amont des parties prenantes ; - des aménagements de poste ; - ou des solutions de maintien en emploi du salarié ;


INTERVIEW - ou des aides au reclassement/ reconversion (lien CPF transition). Pour ce faire, le SPSTI organisera : - les échanges entre le médecin du travail, le médecin conseil de la CPAM et le Médecin Praticien Correspondant (MPC) du salarié exerçant en ville, et le cas échéant le médecin traitant, la plateforme pluridisciplinaire de la CNAM ; - un travail en commun de tous les acteurs pouvant intervenir dans le domaine : la MDPH, l’AGEFIPH et Pôle Emploi (avec le réseau Cap Emploi), les associations dédiées, etc. Vers une certification d’une offre socle et le maintien de l’agrément administratif ? ANI : « Les partenaires sociaux s’accordent pour que les exigences de cette offre socle soient encadrées dans un référentiel d’évaluation pour une certification par tierce partie obligatoire portant : sur l’organisation du service y compris l’activité des professionnels de santé, la continuité et la réactivité du service, la transparence des flux financiers, sur l’effectivité des prestations figurant dans l’offre socle de chacun des services. L’agrément administratif intervient après l’étape de la procédure de certification. L’agrément fera le constat de la réalisation de cette certification. »

Culture de prévention ? L’ANI définit les déterminants d’une culture de prévention : n Une prise en main facilitée par l’entreprise (employeur, salariés, et représentants du personnel) de la prévention des risques professionnels, en s’appuyant tout particulièrement sur le dialogue social. n Une réglementation accessible à tous et compréhensible en particulier par les TPE-PME, de manière à être intégrée dans les pratiques professionnelles. n Un accompagnement de l’employeur dans l’exercice de sa responsabilité en matière de la prévention des risques professionnels, afin de créer les conditions de la confiance. n Mettre en visibilité et en compréhension l’intérêt d’une politique de prévention dans l’entreprise, associant les parties prenantes et conduisant à préserver la santé des salariés. n Améliorer la connaissance grâce à la recherche fondamentale et à la recherche appliquée.

Prévention des risques professionnels ? Pour l’ANI, la prévention des risques professionnels recouvre : n Les risques dits classiques : physiques, chimiques, biologiques, les contraintes liées à des situations de travail (entreprises extérieures, entreprises utilisatrices), les risques d’accidents. n L’usure inhérente à l’activité professionnelle, qui ne recouvre pas toutes les causes de l’usure physiologique, est un axe important à prendre en considération, et particulièrement les situations pouvant conduire à la désinsertion professionnelle, dans un contexte de vieillissement de la population. n L’organisation du travail peut susciter certains risques notamment quand elle change rapidement : modification des méthodes de travail, changement des techniques, modification des fonctions des managers. La conduite du changement doit faire l’objet d’une attention particulière. Il est donc de l’intérêt de l’entreprise de mettre en place une méthode de conduite du changement qui permet d’expliquer, d’informer et d’associer les salariés. L’analyse des situations de travail et les retours d’expérience en fin de mise en œuvre sont particulièrement utiles.

BIOGRAPHIE EXPRESS Un accord national interprofessionnel marque l’aboutissement de négociations entre les syndicats patronaux et salariés représentatifs au plan national et signataires. Les partenaires sociaux soulignent « qu’un paritarisme dynamique a fait bouger les lignes » : - 2004 : rénovation profonde de la branche ATMP, Assurance Maladie. - 2006 : ANI « Gouvernance de la branche ATMP sur le plan national et régional. - 2007 : ANI « Prévention, tarification et réparation ATMP ». - 2008 : ANI « Prévention du stress au travail ». - 2010 : ANI « Prévention du harcèlement et de la violence au travail ». - 2016-2020 : Plan Santé au travail.

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AUX ALENTOURS ASTIL 62

Clubs d’entreprises et dynamiques territoriales Sur un territoire, se connaître et échanger permet aux entreprises d’être plus fortes. Localement, de nombreuses entreprises s’organisent en clubs d’entreprises sous le statut d’association sans but lucratif. Ces associations deviennent l’interlocuteur local des pouvoirs publics et des collectivités territoriales. Ces clubs d’entreprises sont animés par les Chambres de commerce et d’industrie Hauts-deFrance. Sur le Calaisis, le Boulonnais, et le Montreuillois, la chambre de commerce et d’industrie Littoral Hauts-de-France accompagne ainsi cinq clubs. Pour l’ASTIL, santé au travail du littoral 62, la proximité avec ces acteurs impliqués dans la vie économique locale permet de mieux appréhender les besoins et définir des actions de prévention plus pertinentes.

al Sud Clubs d’entreprises Littor Vos contacts CCI :

des clubs d’entreprises Agathe Sainfel, coordinatrice Hauts de France l ora Litt I et des clubs RH, CC réseaux d’entreprise des e tric ma ani z, Valérie Hume , agence de BoulogneCCI Littoral Hauts de France sur-Mer r des réseaux d’entreprise Jacques Baranski, animateu , agence de Calais CCI Littoral Hauts de France

Liane entreprises Création : 2017. Entreprises du Parc d’activité de la Liane (« Axe Liane »), Saint Léonard Marc Leroy, président du club « Notre club travaille actuellement sur le plan de prévention des risques d’inondation. Une de nos grandes actions a été l’obtention d’un éclairage adéquat, qui évite les accidents et sécurise la circulation. En 2019, nous avons organisé avec l’ASTIL 62, une réunion de sensibilisation sur la prévention des addictions. »

Montjoie/Saint-Martin entreprendre Création : 2017. Entreprises du Parc d’activité de Montjoie et alentours, Saint-Martin Christophe Delozière, président du club « Notre priorité actuelle est d’être un interlocuteur incontournable pour les gros travaux de circulation, qui sont en cours de réalisation. Les questions de mobilité sont au cœur de notre qualité de vie. Durant la " première période de confinement Covid ", notre Club a permis de précieux échanges entre nos entreprises adhérentes ».

À NOTER !

Un site régional : s-entreprises.fr www.hautsdefrance-club

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La fédération des clubs d’e ntreprises Sud Littoral Créée en 2018 et présidée par Marc Leroy, cette fédération regroupe Montjo ie/Saint-Martin Entreprendre, Inquétrie Ent reprises, Wim’entreprises, Liane Ent repises, pour une dynamique territoriale com mune.

Inquetrie entreprises Création : 2006. Entreprises du Parc d’activité de l’Inquétrie, Saint MartinBoulogne Patrice Durand, président du club, vice-président territorial Boulogne de la chambre de la CCI Littoral Hauts-deFrance. « Notre préoccupation permanente est d’améliorer la qualité de vie des entreprises, des salariés et des visiteurs de notre parc d’activité, notamment sur le plan des transports en commun et de la circulation. La qualité

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environnementale retient toute notre attention. Il en est de même pour la sécurisation des biens et des personnes. Les résultats sont là !»

Wim’entreprises Création : 2014. Entreprises du Parc d’activité de la Trésorerie à Wimille, du Parc d’activité des Garennes à Wimereux et du Parc d’activité de Landacre à Hesdin l’Abbé-Isques. Bernard Paschal, président du club « Le club d’entreprises nous permet de lever la tête du guidon ! Les questions d’aménagement et de circulation sont nos préoccupations permanentes. Elles influent sur notre qualité de vie. La prévention des accidents est notre priorité. La question d’une crèche d’entreprises s’est posée. Face à la Covid, nous avons pu mener une réflexion partagée. »

Calaisis entreprises clubcalaisisentreprises.com Création : 2011. Entreprises des Zones industrielles Marcel Doret et des Dunes ainsi que la Zone d’activités Beau-Marais, Calais et ses environs… Marie-Catherine Duterte, présidente du club, élue CCICO et vice-Présidente de la Fédération CECO (Clubs Calais et 9 clubs de Dunkerque et ses environs 59) « Notre club se réunit quatre fois par an, minimum. Cela permet de dialoguer et recueillir les attentes des entreprises, avant d’être l’interlocuteur des Pouvoirs publics et des collectivités territoriales. Outre les questions de signalétiques et d’aménagement, nous avons déjà travaillé sur la santé : « gestes qui sauvent », activité physique, la sophrologie, formation post permis et sécurité avec le maniement des extincteurs. Nous nous efforçons aussi d’inviter des intervenants extérieurs à chaque réunion. »


ACTU

L’ergonomie dans les Hauts-de-France Genèse et essor d’une discipline en

santé au travail

e autant que de la que et de la psychologie expérimental hysi hop psyc la de uts déb ses à irée les organisations L’ergonomie s’est insp nnue par les employeurs, les salariés et reco hui urd’ aujo est elle Si e. ecin ts et des actions, physiologie et de la méd ée à la jonction entre des sujets, des obje plac ielle plur e iplin disc une nue syndicales, elle est deve ce qui pose la question de son identité. toire de l’ergonomie ? ent dynamique dans l’évolution de l’his élém un été ils ontnce -Fra ts-de Hau En quoi les pluridisciplinarité, tout en acteurs de prévention ont initié la des rs, nieu ingé des ail, trav du s Des médecin treprise. répondant aux besoins de santé de l’en ion histoire de la Self, les ANMT travail collectif soutenu par la commiss d’un fruit NF, l’IST par nisé orga livre Le jourd’hui, propose de revenir sur ces renfort de photographies d’hier et d’au d gran à nce, -Fra ts-de Hau ance Prés et e discipline et d’une profession. avancées et de tracer les contours d’un Furon. Ce livre est dédié au professeur Daniel é au travail», : genèse et essor d’une discipline en sant «L’ergonomie dans les Hauts-de-France re 2020, édition ISTNF – 25 euros 184 pages, 260 illustrations, novemb Voir le détail

Contact : entrepriseetsante@nordnet.fr Les éditions de l’encre vive Tél. 03 20 14 07 77 Directeur de publication : Jean-François Lescart Conception et Réalisation : Méthodes et Médiation – Lille Responsable de rédaction : Dr Matthieu Méreau Méthodes et Médiation - Lille Coordinatrice d’édition : Nathanaëlle Debaene Méthodes et Médiation – Lille Rédaction : Dr Matthieu Méreau

Comité de rédaction : Alain Cuisse, Francine Lemonnier, Louis-Marie Hardy, Dr Alain Moniez Relecture scientifique : Bernard Fontaine Correctrice : Christine Bayart Création et mise en page : Altitude I GDSGROUP - www.gdsgroup.fr Crédit photos : ADOBE STOCK. P5: GROUPE AXHOM; P6:COLUMBIA SPORTSWEAR; P7: BORA BORA; P8: MTA; P13: DR BOUCHEZ, AST; P19: DR ALBAN MARQUIS; P20: ACTION SANTE TRAVAIL; P21: STSA; P22: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SOMME; P23: PLANPREVENTION.COM; P25: ASTIL; P26: MODERN HÔTEL; P31: ISTNF.

Coordination, Fabrication, Diffusion : Les éditions de l’encre vive 71 boulevard Montebello - 59000 Lille Tél. 03 20 14 07 77 Régie publicitaire : Entreprise et Santé - Matthieu Méreau, Nathanaëlle Debaene Tél. 03 20 14 07 77 Impression : Léonce Deprez - Ruitz Dépôt légal à parution N°ISSN en cours Tirage : 94 000 exemplaires Édité par : Groupement Inter Services Santé Et Travail 40 bis allée du Bénélux - Zone Artoipole 62060 Arras Cedex 9 - Tél. 03 21 22 28 21

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COVID-19

VOTRE SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL, TOUJOURS À VOS CÔTÉS ! Dans le cadre de leur mission d’intérêt général, les services de santé au travail adaptent leur activité pour accompagner leurs entreprises adhérentes durant l’épidémie de coronavirus.

1

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2 8

SANTÉ AU TRAVAIL DE CALAISBOULOGNE LE TOUQUET ASTIL Tél: 03.21.85.51.85 www.astil62.fr

3

SANTÉ AU TRAVAIL DU DUNKERQUOIS CEDEST Tél. 03.28.24.98.98 www.cedest.net

4

SANTÉ AU TRAVAIL DE L’ARTOIS ACTION SANTÉ TRAVAIL Tél. 03 21 18 42 00 www.actionsantetravail.fr

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SANTÉ AU TRAVAIL DE CAMBRAI AISMT Tél: 03.27.72.63.63 www.aismtcai.com

4

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HAUTSDE-FRANCE

SANTÉ AU TRAVAIL SAMBRE AVESNOIS STSA Tél: 03 27 53 31 31 www.sante-travail-sa.fr

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PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Tél : 03.20.12.83.00 www.polesantetravail.fr

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SANTÉ AU TRAVAIL DU VALENCIENNOIS ASTAV Tél : 03 27 46 19 24 www.astav.fr

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SANTÉ AU TRAVAIL MÉTROPOLE NORD VALLÉE DE LA LYS SIM’UP Tél: 03.20.94.12.54 - www.simup.fr

AUPRÈS DE VOUS...

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SANTÉ AU TRAVAIL DE LA SOMME ASMIS Tel. 03 22 54 58.00 www.asmis.net

10 SANTÉ AU TRAVAIL DE L’AISNE MTA Tél. 03 23 62 52 48 www.mt02.org

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Télémanagers, télétravailleurs: comment allez-vous?

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Télémanagers, télétravailleurs: comment allez-vous?

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