La lettre
interne N°7 - Juin 2010
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Le Nay - Técou - BP 80133 - 81604 Gaillac cedex - Tél. 05 63 83 61 61 - Fax 05 63 83 61 60 - ted@ted.fr - www.ted.fr
édito Bien vivre dans le Tarn Notre département est l'un des plus beaux et l'un des plus accueillants de France. Dans une récente enquête d'opinion conduite par le Conseil Général, on apprend que 93% des habitants du Tarn se disent « satisfaits » de résider dans un territoire « où il fait bon vivre ».
unicipaux es élus m d n o ti n e tt neuve. l’a interne à s fait peau ie ir a m s "La lettre e d ite une inistratifs ous souha v u o d a D et des adm rn & uipe de Ta ture." Toute l’éq o b nne lec
Agenda Jeudi 20 mai - 18h30 Commission Développement économique Mardi 25 mai - 18h Conseil de communauté Jeudi 10 juin Les Tables rondes de T & D ‘’ Lumières sur le photovoltaïque‘’
06 Lundi 21 juin - 18h Groupe de travail sur la politique de réserve foncière à mener par Tarn & Dadou Mardi 22 juin - 18h Commission locale d'évaluation des charges transférées aux déchets ménagers (Clect) Jeudi 8 juillet 18h Conseil de communauté
Sur la qualité des services de proximité, les Tarnais interrogés se montrent globalement satisfaits, même si plus d'un tiers d'entre eux considèrent cependant que certains services sont insuffisants, comme la poste (41%), l'hôpital (33%) ou les crèches (35%). C'est pour cela que nous menons depuis 4 ans une politique de la petite enfance axée notamment sur la création de structures d'accueil. L'ensemble des projets achevés, en cours ou programmés, représentent aujourd'hui 7,3 millions d'euros d'investissement. En matière d'environnement, plus de la moitié des personnes interrogées dans cette enquête préconisent de favoriser la réduction des déchets et le recyclage. A travers sa nouvelle compétence, Tarn & Dadou prévoit d'améliorer encore la qualité du service de collecte et d'amplifier le recyclage, tout en appliquant une taxe juste pour tous les ménages. C'est la lettre de mission que je remettrai à l'ingénieur, chef de service déchetsenvironnement, qui nous rejoindra d'ici quelques semaines. L'économie et l'emploi sont désignés par 6 personnes sur 10 comme leur « principale préoccupation » d'avenir : parmi eux, 90% des agriculteurs et 75% des entrepreneurs, commerçants et artisans. Une large majorité se déclare également très favorable au développement des énergies renouvelables, logique dans laquelle s'inscrit notre politique économique. C'est d'ailleurs pour renforcer le pilotage de notre stratégie que j'ai souhaité lancer le recrutement d'un Directeur général expérimenté et que nous poursuivons nos investissements en la matière, soit 5 millions d'euros en 2010. Enfin, il ressort de cette enquête que plus du tiers des Tarnais accordent une grande importance à l'aide financière aux communes. Ainsi, à l'instar du Conseil Général, Tarn & Dadou continue de soutenir les projets de nos 29 communes, à hauteur de 4,5 millions d'euros d'ici 2014. Gageons que la réforme territoriale qui se prépare ne vienne pas réduire cette enveloppe que nous consacrons au renforcement de l'attractivité de notre territoire et à l'amélioration du cadre de vie. Pascal Néel Président de Tarn & Dadou Maire de Parisot
Budget 2010 Maintenir l'investissement tout en rationalisant le fonctionnement
RECETTES n CAF MSA familles 7% n Excédent 2009 13% n Divers 9% n DDR 3% n DGF SPPS 14% n DGF Base 4% n Compensation TP 1% n Reversement Communes49%
DÉPENSES n Charges générales n Personnel n Autres charges n Charges exceptionnelles n Ordres de transfert n Reversement TP n Dépenses imprévues n Virement section
9% 18% 14% 1% 4% 38% 2% 14%
En 2010, Tarn & Dadou poursuit sa croissance avec l’adoption d'un budget principal et de cinq budgets annexes : Petite enfance, Cinémas, Service public d'assainissement non collectif, Assainissement collectif des zones d'activités et Déchets ménagers (budget voté en janvier 2010) pour un montant total consolidé de 43 558 946 2. La hausse du budget de fonctionnement correspond en grande partie à l'intégration, au 1er janvier 2010, du service des déchets ménagers et de l'Archéosite de Montans. Parallèlement, les investissements initiés les années précédentes se poursuivent, ou sont sur le point de s'achever, et de nouveaux programmes sont engagés.
Fonctionnement 22 591 166 3* de recettes : une année de transition. Adoptée dans le cadre de la loi de finances 2010, la réforme de la taxe professionnelle prévoit son remplacement par le nouvel impôt intitulé « Contribution économique territoriale ». Donc cette année, Tarn & Dadou, comme toutes les collectivités territoriales, ne percevra pas le produit de la taxe professionnelle mais une ressource de substitution appelée « compensation-relais » d'un montant correspondant à ce qu'elle aurait dû percevoir normalement. Le conseil communautaire a décidé de maintenir le « taux-relais » à 18,65 %. * Excédent reporté de l'exercice 2009 : 3 373 666 2 25 964 832 3 de dépenses : intégration du service des déchets ménagers et de l'Archéosite de Montans. Le reversement des attributions de compensation aux communes diminue conformément aux décisions de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (Clect) prises en 2007. Parallèlement à cette diminution de recettes pour les communes, les charges de ces services, autrefois communaux, sont désormais supportées par Tarn & Dadou.
Investissement 17 594 114 2 de dépenses d'investissement . Tarn & Dadou prend de l'ampleur, son centre de ressources aussi : 426 000 2 sont prévus pour agrandir le bâtiment situé à Técou. Par ailleurs, Tarn & Dadou poursuit ses investissements en matière de :
Petite enfance : Sur un total de 3 115 698 2 d'opérations d'investissement, 174 447 2 seront consacrés à la future crèche familiale de Graulhet, 150 000 2 à la construction de la crèche inter-entreprises à Gaillac et 25 000 2 au projet de micro-crèche dans le Cadalinois. INVESTISSEMENT n Administration générale 5% n SIG 0,4% n Fonds communautaires 14% n Archéosite 1% n Crèches 22% n Ateliers relais 11% n Zones activités 25% n PLH 9% n Aire covoiturage 0,1% n Médiathèques 3% n Cinémas 2% n Déchets ménagers 7%
Equipements culturels 187 000 2 sont prévus pour financer les travaux de mise en conformité de l'Archéosite de Montans, 225 000 2 pour le projet de cinéma à Graulhet, 165 000 2 pour la nouvelle médiathèque de Parisot, 150 000 2 pour la nouvelle médiathèque de Briatexte.
Développement économique Sur un total de 3 641 965 2 consacrés aux zones d'activités : 1 160 000 2 pour la ZAC de Montans, 300 000 2 pour la ZAC de Ricardens à Briatexte, 124 500 2 pour un hôtel à Lisle-sur-Tarn, 1 546 465 2 pour la poursuite de l'aménagement du Mas de Rest. 1 551 315 2 sont prévus par ailleurs pour financer les ateliers relais et 14 400 2 pour aménager une nouvelle aire de covoiturage sur Montans / Lisle-sur-Tarn. 780 000 2 sont également destinés à la réalisation de l'assainissement de la ZA de La Bouissounade à Lagrave.
Déchets ménagers 204 878 2 sont prévus pour généraliser l'installation de cuves enterrées et 165 200 2 sont destinés, dans un premier temps, à aménager et mettre aux normes le local des agents de collecte de la zone Gaillac-Brens. Toutes les données du budget primitif 2010 sont disponibles sur www. ted.fr
Fonds communautaire de développement territorial
Les nouvelles modalités d'attribution aux communes Dans le cadre de la préparation du budget primitif 2010, la commission Finances et le bureau élargi ont validé de nouvelles modalités d'attribution des fonds de concours aux communes. L'objectif de ce nouveau règlement est de permettre aux communes de financer un à deux gros projets sur le reste du mandat. Il vise également, en aidant à l'aménagement des espaces publics, à l'accompagnement de la politique de l'habitat que Tarn & Dadou veut mettre en place. Enfin, il incite les communes aux investissements mutualisés (projets communaux à caractère intercommunal) afin que les charges de fonctionnement ne soit pas assumées par une seule commune mais par plusieurs. Enveloppe 2010 fonds normal et bonifié Enveloppe 2010 (fonds normal) + solde des années 2006 à 2009 + solde des années 2006 à 2009 + part forfaitaire de 45 000 5 - Aménagement des espaces publics : coeurs de villages y compris la réhabilitation des mairies et écoles - Valorisation du patrimoine (tous les bâtiments communaux)
- Aménagement des espaces publics : coeurs de villages y compris la réhabilitation des mairies et écoles - Projets inter-communes (à caractère intercommunal hors de la compétence Tarn & Dadou)
Ces enveloppes peuvent être cumulées (y compris les parts afférentes aux 4 années à venir) et affectées à un seul projet de la colonne de droite.
2 000 000 5 inscrits au budget 2010 Une autorisation de programme sur 4 ans (2010-2013) a été créée avec une enveloppe globale de 4 559 998 2. L'enveloppe à attribuer par commune est constituée : - du solde au 31/12/2009 des enveloppes 2006/2007/2008 et 2009 (854 998 2), - de l'enveloppe 2010, soit 600 000 2 (400 000 2 de fonds normal pour les projets communaux et 200 000 2 de fonds bonifié pour les projets inter-communes) qui sera reconduite pour le même montant pendant 4 ans, - de la part forfaitaire de 45 000 2 par communes sur une durée de 4 ans.
> Renseignements complémentaires : Valérie Briand au 05 63 83 61 61 Les tables rondes de Tarn & Dadou
Promouvoir et renforcer le projet économique du territoire Organisées par la Communauté de communes sur le thème de l'économie photovoltaïque, les 1ères Tables Rondes de Tarn & Dadou ont rassemblé plus de 200 participants, au cinéma de Gaillac le jeudi 10 juin, autour de spécialistes régionaux ou nationaux venus témoigner de leurs expériences et de leurs projets. Compte rendu sur www.lestablesrondes.ted.fr
Dans une ambiance studieuse, mais conviviale, différents élus locaux et professionnels du secteur ont pu échanger sur les perspectives de développement de l'énergie solaire et de son intérêt pour les collectivités, les entreprises ou les particuliers. Tarn & Dadou a pu ainsi mettre en valeur l'attractivité de son territoire et promouvoir son projet de développement économique axé sur les énergies renouvelables et l’éco-construction.
Services
Un nouvel organigramme po Pôle communication
Directeur de cabinet
Président
Vice
Direction du développement économique et de l’aménagement du territoire
Pôle habitat
Pôle économique et social
Service d’information géographique et nouvelles technologies
Pôle technique
Service ressources humaines
Au terme de deux années de mandat, la communauté de communes Tarn & Dadou a considérablement progressé. L'augmentation du nombre des agents, le transfert de la collecte des déchets ménagers et de la gestion de l'Archéosite, le renforcement du contrôle de l'assainissement collectif, la poursuite du programme de construction des crèches, l'intensification des actions de développement économique... sont autant de facteurs qui ont contribué à créer des besoins nouveaux et rendu nécessaire la mise en place d'une nouvelle organisation des services de la collectivité. Fruit d'un processus de réflexion et de concertation mené pendant 5 mois, le nouvel organigramme présenté au conseil de communauté le 25 mai dernier vise à remplir quatre objectifs principaux : - se doter d'une organisation plus à même de servir le projet politique de Tarn & Dadou, - assurer une meilleure lisibilité des missions de chaque service, - afficher une chaîne hiérarchique cohérente dans laquelle chacun trouve sa place, - favoriser le lien entre la communauté de communes et les communes membres.
dircab@ted.fr
3 questions à François Carbonnel, directeur de Cabinet Quel est votre rôle à Tarn & Dadou ? Comme tout autre directeur de Cabinet, je suis le plus proche collaborateur du Président, ce qui implique de partager les mêmes valeurs, d'avoir une même vision stratégique et d'être en parfaite confiance. Par conséquent, celui-ci me délègue certaines responsabilités dans le management de la politique générale de la communauté de communes, ce qui lui laisse davantage de disponibilité pour élaborer et orchestrer la stratégie de développement. Au quotidien, mon rôle est donc de seconder le Président et son exécutif pour traduire leurs orientations générales et leurs projets en plans d’actions à court, moyen ou long terme. Par exemple, j'ai été chargé de formaliser le profil du poste de Directeur(trice) du développement économique et de l'aménagement du territoire en fonction de l'attente et des besoins exprimés par les élus. Concrètement, quelles sont vos missions ? En collaboration avec la Directrice générale, Françoise Campeggi, je supervise différentes dimensions du fonctionnement de la collectivité et je contribue à la formalisation et à la mise en œuvre des décisions de nos élus. Ainsi, j'assure le suivi permanent du projet politique de l'exécutif, dans une logique de renforcement de l'action publique locale et de cohésion intercommunale. En partenariat avec nos services, je conduis avec Catherine Brunet la politique de communication, qui consiste notamment à expliquer et valoriser l'action des élus auprès de la population et des décideurs locaux. Par exemple, j’ai impulsé et coordonné l’organisation des Tables rondes de Tarn & Dadou avec l’équipe du pôle économique (voir p.5). Enfin, dans un contexte institutionnel et économique incertain, je reste attentif à l'évolution des différentes politiques publiques afin d'éclairer les élus sur les différentes stratégies possibles. Que souhaitez-vous apporter à Tarn & Dadou ? Je suis diplômé en communication et j'ai débuté ma vie professionnelle pour le compte d'un parlementaire, puis pour la promotion de l'université de Toulouse. Après l'obtention du concours d'attaché territorial, j'ai été recruté par le Conseil général de la Haute-Garonne afin d'y développer la communication interne. En exerçant aujourd'hui la fonction de directeur de Cabinet, j'entends apporter un regard neuf et une certaine expérience du fonctionnement des institutions de grande taille, ce que nous sommes devenus avec aujourd'hui 178 agents. A ce titre, je pense que notre nouvel organigramme va améliorer notre fonctionnement et renforcer la qualité de notre action au service des municipalités et des habitants. Les communes sont des entités complémentaires, je souhaite donc dynamiser la politique intercommunale par le dialogue et l'information.
En
Commissions
Pôle Finances / Budget Affaires juridiques Achats public
Direction de l’administration Générale et des services à la population
* Service public d’assainissement non collectif
Deux directions A compter de la rentrée, deux directions seront mises en place : la Direction du développement économique et de l'aménagement du territoire (services stratégiques) et la Direction de l'administration générale et des services à la population. Françoise Campeggi, jusqu’alors directrice générale des services, prendra la tête de cette dernière lorsque le directeur du développement économique aura été recruté. Un groupe de direction sera constitué du président et des deux directeurs afin d'assurer une gestion transversale et cohérente des services. Le pôle communication est rattaché directement à l'exécutif sous la responsabilité du directeur de Cabinet, François Carbonnel. Parallèlement, le rapprochement et l’association systématique des services stratégiques et des partenaires principaux (pépinière d'entreprises, Pays et communes) résultent du souhait de mieux travailler ensemble.
Cinémas
Médiathèques
Service culture
Déchets ménagers
Bâtiments, stands & chapiteaux
Service environnement & déchets
S P A N C*
Structures multi-accueil (crèches)
Relais assistantes maternelles
Service nfance & Jeunesse
Archéosite
-présidents
dgs@ted.fr
ur Tarn & Dadou 3 questions à Françoise Campeggi, directrice générale Pourquoi une nouvelle organisation et un nouvel organigramme pour TARN & DADOU ? Cette démarche fait suite à l’évolution de la Communauté de communes depuis quelques années. Il y a moins de 5 ans la Communauté ne comptait que 25 agents, aujourd’hui elle en emploie 178. A l’ambition communautaire en matière de développement économique et d’aménagement du territoire, notamment en matière d’habitat, sont venues s’ajouter des compétences dans des domaines aussi divers que la petite enfance, la culture, avec les médiathèques et l’archéosite, et au premier janvier 2010 le traitement et la collecte des déchets ménagers et assimilés. 29 communes et un projet communautaire qui vont dans un futur proche s’inscrire en Communauté d’agglomération ! C’est dans cette perspective qu’il convient d’inscrire le remodelage de l’organisation de la Communauté. Pourquoi va-t-il y avoir deux Directions ? La structure s’est développée de telle façon qu’aujourd’hui le Président a souhaité voir l’ensemble de ses services organisés autour des deux grands domaines d’action au quotidien des intercommunalités, le développement et la proximité, avec deux Directeurs, l’un ayant en charge le développement économique et l’aménagement du territoire et l’autre l’administration générale et les services de proximité. Quelle sera la traduction de cette nouvelle organisation ? S’il fallait la traduire en image, je dirais un tandem qui avance vers un même but mais avec plus de vitesse car les forces sont jumelées. La collaboration et la concertation doivent être le maître mot de ce tandem directionnel au service du projet communautaire. Chacun apportera son expérience et son expertise au service des élus et des communes : le Directeur du développement économique et de l’aménagement du territoire, dans le pilotage stratégique de l’économie, de l’habitat et de l’aménagement territorial, et moi-même, Directeur de l’administration générale et des services de proximité, dans la connaissance du territoire, dans la gestion et les projets de services à la population, la transversalité des services généraux communautaires venant en appui aux communes. Dans le contexte économique difficile dans lequel évoluent et évolueront les Collectivités, la synergie -Communes / Communautés- doit s’affirmer et prendre de l’ampleur, pour cheminer jusqu’à la formalisation d’un pacte de collaboration dépassant largement le cadre officiel des compétences de chacune. C’est avec cette nouvelle organisation que nous serons à même de défendre ce projet.
Environnement
Lancement du compostage individuel En avril, le conseil communautaire a entériné l’élargissement de l’opération compostage individuel sur la totalité de son territoire. Une tarification unique a été adoptée : 15 4 pour le composteur en plastique de 320 litres, accompagné d’une documentation spécifique. Le compostage est une technique ancestrale qui permet de transformer naturellement les épluchures, tontes de pelouses et feuilles mortes en un amendement organique appelé « compost ». En pratiquant cette technique, chacun peut réduire de près de 40% le poids de sa poubelle. Le compost peut être utilisé au jardin, dans les bacs de fleurs, ou bien auprès des arbustes. Le composteur individuel est un outil esthétique qui permet d’accélérer légèrement la décomposition, mais le processus peut être aussi réalisé en tas à l'air libre. Près de 300 composteurs sont encore disponibles. Pour réserver son composteur, une demande doit être adressée au service Déchets ménagers de Tarn & Dadou accompagnée impérativement d’un chèque de 15 2 à l'ordre du Trésor Public. En retour, l’usager reçoit un courrier l’informant des modalités de retrait de son composteur. Début mai, 60 composteurs ont été livrés à la mairie de Briatexte. Le service Déchets ménagers a sensibilisé un agent municipal sur la pratique du compostage afin d’apporter tous les éléments d’information utiles aux usagers. La distribution des composteurs a démarré le 10 mai pour s’achever le 12 juin. Tarn & Dadou s’est également associé à deux événements gaillacois pour présenter son composteur : les Floréales le 8 mai et Biocybèle les 23 et 24 mai.
Sensibilisation au recyclage à l’école Numéro vert : 0800 007 236
Depuis le début de l’année, des animations sont réalisées par le service Déchets ménagers dans les écoles du territoire. Divers objectifs sont recherchés par les enseignants : de la reconnaissance des matériaux, à la mise en place du tri sélectif dans les classes, en passant par la reconnaissance des contenants de collecte, et la fabrication du papier recyclé… Sur Montans, 13 animations et 2 visites (déchèterie et centre de tri) ont permis de sensibiliser près de 90 enfants, qui à leur tour sont devenus de véritables ambassadeurs de tri à la maison. Sur la zone graulhétoise, ce sont 620 enfants âgés de 3 à 10 ans répartis dans 25 classes qui ont aussi été sensibilisés à l'environnement à travers trois séances d'animations. Six classes du collège Louis Pasteur de Graulhet ont été initiées au tri des déchets et à leur devenir après recyclage.
Les cuves enterrées font peau neuve Sur les centre-villes des communes de Brens et de Gaillac, 30 cuves enterrées sont à la disposition des usagers pour l'apport volontaire de leurs déchets. Afin de pallier aux nuisances olfactives suite à des dépôts de déchets en vrac dans ces cuves, le service Déchets ménagers de Tarn & Dadou a fait procéder au lavage et à la désinfection des 30 installations par une entreprise spécialisée. Cette mission sera reconduite après la période estivale, y compris pour les 10 cuves enterrées mises en place en janvier 2010 sur Graulhet.
Les premiers tonnages de T&D Tonnages
Déchets ménagers
Emballages triés
Verre trié
1 trimestre 2010
2865 tonnes
593 tonnes
337 tonnes
2863 tonnes
533 tonnes
322 tonnes
er er
1 trimestre 2009 er
Par rapport au 1 trimestre 2009, on constate en 2010 une stabilisation du tonnage des déchets ménagers et une progression du geste de tri (+ 11,26% pour les emballages et + 4.66% pour le verre).
Vers une collecte du verre uniforme Afin d'uniformiser la collecte du verre sur le territoire de Tarn & Dadou, et ainsi maîtriser les coûts de la collectivité, le service en porte à porte sera supprimé sur les communes de Florentin, Labastide-de-Lévis et Lagrave dès le 1er janvier 2011. Des colonnes à verre seront préalablement disposées sur ces communes au cours du dernier trimestre 2010. Les élus concernés seront prochainement amenés à réfléchir sur le nombre et l'implantation de ces nouveaux contenants. Prochaine parution : septembre 2010 Si vous souhaitez nous faire part de vos informations, merci d'adresser vos textes et photos par courriel : communication@ted.fr Responsable de la publication : Pascal NÉEL - Réalisation : Tarn & Dadou pôle communication - Crédits photos : Tarn & Dadou EPURE & ALLIAGE architectes - CYRUSPROD - AÉROPHOTO-FRANCE - Tirage limité Imprimé avec des encres végétales par l’imprimerie Escourbiac à Graulhet, certifié Imprim’Vert