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E L A I C E P S N O I T I ED

Edito . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 2 Le Budget mode dʼemploi . . . . . .p 2/3 Section Fonctionnement . . . . . . .p 4/5 Section Investissement . . . . . . . .p 6/7 LʼOffice de Tourisme . . . . . . . . . . . .p 8 Le Port . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 8

Mémento - D.O.B : Débat d’orientation budgétaire - D.G.F. : Dotation globale de fonctionnement attribuée par l’Etat, prenant en compte le critère de population - FCTVA : Fond de compensation pour la TVA - PMCA : Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération

L’écoute Le journal de votre ville

PORT BARCARÈS

JUIN 2009

BUDGET PRIMITIF 2009 “Le budget est le résultat de choix, de l’engagement politique insufflé par le Maire” Madame Marie-Christine Beyoud, directrice générale des services.

Un fonctionnement optimisé et maîtrisé Des investissements en adéquation avec les engagements électoraux Budget de fonctionnement DÉPENSES : 17 207 335 €

RECETTES : 17 207 335 €

Budget d’investissement DÉPENSES : 10 399 156 €

RECETTES : 10 399 156 €


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Spéciale Budget Primitif 2009 - Mai 2009

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BUDGET

Edito du Maire

Pour tous les Barcarésiens qui sʼintéressent aux finances de leur ville, y compris ceux qui assimilent les chiffres à « une prise de tête », nous avons tenté dʼexpliquer dans ce numéro spécial, le plus simplement possible, les différentes étapes de lʼélaboration dʼun budget communal. Après une approche générale, nous détaillerons le budget primitif 2009 du Barcarès, expliquant la vision locale de lʼéquipe en place ainsi que ses orientations et ses ambitions.

Le budget : mode d’emploi Le cycle budgétaire au Barcarès :

’ai choisi de consacrer cette édition de l’Ecoute aux finances, et plus particulièrement au budget primitif 2009. La maîtrise des dépenses et le dynamisme des recettes sont des acquis forts qui restent les fondements de ce nouveau mandat. Cela résulte du travail de tout le personnel municipal, tous services confondus, en étroite collaboration avec les élus. Grâce à des bases saines, nous pouvons faire face aux problématiques engendrées par la crise, même si elles se répercutent aussi au niveau de notre commune.

J

Au-delà des licenciements du Lydia qui ont tristement affecté notre commune, nous avons dû surmonter des baisses de recettes de fonctionnement, qui s’élèvent à plus de 200 000 euros. Mais une tenue des comptes irréprochable, et une situation de comptabilité fiable, depuis plus de 15 ans de gestion rigoureuse, nous permet de mieux traverser cette période difficile. Négocier, cela s’entend aussi, pour obtenir les meilleurs prix, et gérer en interne ce qui peut l’être. Ainsi, en 2008, ce sont 800 000 euros de travaux d’investissements de proximité, qui ont été réalisés en régie par les agents municipaux, soit 6% de hausse par rapport à 2007, et nous soutiendrons cet effort en 2009. L’équilibre budgétaire se consolide d’année en année. En 2008, la commune a ainsi remboursé aux banques conformément aux prévisions budgétaires, 815 457 euros de capital et 876 275 euros d’intérêts. Avec une annuité sécurisée à un taux fixe, sur une moyenne de 10 ans, la commune s’est ainsi préservée des conséquences de la crise financière internationale. Comme vous le savez, faire appel aux banques, dans un contexte de dépenses maîtrisées, qui est le fruit de notre travail quotidien, est une démarche nécessaire pour mener à bien de grands projets. Le résultat de l’exercice 2008 de +1 175 665 € est intégralement affecté à l’autofinancement des programmes engagés pour 2009. Pour la 4ème année consécutive, l’exploitation du port est en équilibre, sans subvention de la commune, avec une progression de ses recettes de 5% par rapport à 2007. Nous maintiendrons ainsi cette année, un haut niveau de dépenses d’investissement pour 2009 avec un total de 10 399 157 € incluant les travaux et les remboursements de l’emprunt. Vous avez pu constater que d’importants travaux structurants sont bien avancés, comme l’aménagement de l’avenue de l’Ille de la Coudalère, la finalisation de la piste cyclable et piétonne de l’avenue du Roussillon, le parvis devant l’église et la maison des Arts. Il vous suffit de parcourir notre ville pour constater que ces travaux s’inscrivent dans l’amélioration constante de notre cadre de vie. Investir pour l’avenir, et préserver l’existant, c’est nous garantir la qualité de notre environnement, la qualité de vie de notre quotidien, directement liées à celle de notre Projet Urbain. Nous nous sommes engagés dans une démarche ambitieuse et exigeante dans tous les domaines. Comme vous pourrez le constater, cet objectif est porté par tous les services, qui ont leur mission de service public à coeur. Je vous l’ai souvent démontré, mon objectif premier est de servir les intérêts de notre commune, et c’est dans cet esprit que je souhaite vous présenter ce budget, en toute transparence. Les attaques sur ce sujet sont faciles et souvent mal inspirées, de la part de personnes dilettantes, qui de plus ne connaissent pas les dossiers. Contester la légitimité de la PROMABA, véritable locomotive du tourisme et de l’animation, n’est pas responsable. Gérer une commune ne s’improvise pas, et nous y travaillons avec conviction, et constance, depuis plus de 15 ans. Ceux-là mêmes qui placent la qualité à vouloir exiger tout des autres, n’en ont que trop peu. Nous la concevons à exiger tout de soi, pour tendre vers l’excellence. Cela réclame une vigilance de tous les instants, un travail continuel de l’intelligence et du cœur. Joëlle Ferrand, Maire du Barcarès

1) La préparation budgétaire : Elle débute en général en octobre N -1 (par exemple pour 2009 en octobre 2008). Cette préparation est basée sur le recensement des besoins par les services. La commission finance examine les différentes demandes. Ensuite, l’agrégation des données (recueil des renseignements) est établie par l’Adjoint aux Finances, le Directeur Général des Services et le Directeur Financier. Cette préparation se termine par les «pré-arbitrages» du Bureau Municipal. 2) Le Débat dʼOrientation Budgétaire ou D.O.B. Le Débat d’Orientation Budgétaire a lieu deux mois avant le vote du budget. Le maire propose au Conseil municipal les axes majeurs du projet de budget de l’année N, notamment les secteurs d’activités sur lesquels les efforts seront portés, les projets nouveaux, les grands investissements, etc… Cette séance est également informative pour la population. Le maire y souligne généralement que, même si l’action communale est étroitement liée au vote du budget annuel, le rythme du cycle budgétaire dépasse forcément cette annualité budgétaire. Le maire rappelle également que le DOB n’a aucun caractère décisionnel mais que sa teneur

C’est lors de réunions de travail, comme tous les lundis avec les élus, que se prépare l’élaboration du budget de la ville dont la mise en oeuvre sera surveillée toute l’année.

doit faire l’objet d’une délibération qui s’articule autour du contexte budgétaire et financier, de l’analyse financière et de la vision pluriannuelle. Enfin, le maire informe que le D.O.B. intervient à l’approche de l’adoption du projet de Loi de Finances. Il donne alors lecture du document préparé par le Directeur Général des Services en collaboration avec le service des Finances. Le conseil, après avoir pris connaissance du rapport d’orientation budgétaire, débat sur la préparation du budget général.

sionnels, votés au plus tard le 31 mars de l’année N. A noter que le budget de la commune et le budget annexe du Port sont votés par le conseil municipal et que le budget de l’Office Municipal de Tourisme et du Centre Communal d’Action Sociale sont votés par un conseil d’administration spécifique incluant des citoyens représentants du domaine.

3) Le budget Le budget est en fait matérialisé par plusieurs documents prévi-

Les Décisions Modificatives : Celles qui sont votées en cours d’année, permettent d’ajuster

Une fois adoptés, les documents budgétaires sont transmis au Préfet qui va exercer son contrôle de légalité.

les crédits votés, recettes ou dépenses, pour répondre au mieux aux besoins des services quand l’actualité l’oblige. Le Compte Administratif et le Compte de Gestion. Le CA de l’année N- 1 retrace l’exécution du Budget de l’exercice précédent et constate le résultat de l’exercice. Il doit être conforme au Compte de Gestion du Comptable du Trésor Public. Son résultat est intégré à l’exercice de l’année N. Ainsi, en 2008, c’est un excédent de fonctionnement de 1 175 665 euros qui est venu soutenir les investissements prévus sur l’année 2009.

Le budget de la ville Le budget primitif est lʼacte essentiel qui formalise les comptes annuels en fixant les dépenses et les recettes. Il est la traduction budgétaire des actions que la ville souhaite réaliser. a comptabilité publique définit précisément les règles selon lesquelles dépenses et recettes doivent être classées.

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grâce à une écoute de terrain lors, par exemple, des réunions de quartier, permet d’envisager l’avenir dans une confiance raisonnable.

On distingue la section de fonctionnement, qui enregistre les charges et produits courants de la section d’investissement qui retrace les opérations d’équipement de la ville (acquisitions mobilières et immobilières, travaux,…), modifiant la valeur du patrimoine communal.

Les processus engagés dans le cadre du PLU s’inscrivent en harmonie avec cette volonté.

Engagements et orientations Pour relever les enjeux de demain et les défis posés aujourd’hui par la crise mondiale, la municipalité du Barcarès mise résolument sur l’investissement avec une politique urbaine toujours ambitieuse et réaliste, dans le respect du développement durable et de la qualité de vie. Cette gestion démocratique,

Une gestion financière claire et rigoureuse pour un service public optimisé Malgré un contexte difficile, nous poursuivons la maîtrise des dépenses courantes de fonctionnement, tout en répondant aux nouveaux besoins de la population, par l’incessante amélioration de l’efficacité et de la qualité des services rendus. L’aide aux associations, l’animation de la ville tout au long de l’année vont dans le même sens. L’un des objectifs prioritaires est

Mme Michelle Compère, adjointe aux finances analyse les devis et contrôle les factures aux côtés de M. Nicolas Puntunet, M. Henri Tixaire et Mlle Patricia Destaville

de maintenir de bonnes marges d’autofinancement et d’assurer le financement d’une politique

d’investissement appropriée au développement de notre commune.


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BUDGET

Transparence : un devoir aux citoyens

Interview de la Directrice Générale des Services ous remercions Madame Beyoud d’avoir pu nous accorder quelques minutes dans son emploi du temps très chargé, pour répondre à nos questions. La Directrice Générale des Services qui a pris ses fonctions en février dernier au Barcarès, a mis les bouchées doubles pour prendre connaissance des dossiers en cours. Cette juriste de formation, née à Dargunah en Algérie, a une grande connaissance du littoral et de ses problématiques, ce qui a grandement motivé son choix du Barcarès, comme pour beaucoup de barcarésiens nés de l’autre côté de notre belle Méditerranée.

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Madame Beyoud, comment parler du budget ? «Le budget d’une ville est élaboré pour satisfaire au plus près les besoins exprimés par les habitants. Le budget est le résultat de choix, d’un engagement politique insufflé par le maire. Il doit correspondre le plus possible aux souhaits de la population, et être aussi la réalisation du programme politique choisi par cette dernière. On peut voir le budget comme un exercice d’équilibre entre ces deux pôles, ce n’est pas seulement un exercice financier, c’est aussi un acte politique. » Quelle est la spécificité du budget au Barcarès ?

« Au Barcarès, la part du budget consacrée aux animations est importante. Cela peut paraître surprenant quand on ne connaît pas la commune. Mais je peux vous dire aujourd’hui, que ce choix est primordial pour la station dans le cadre de sa politique d’animation. L’animation contribue au dynamisme économique et à l’attractivité touristique de la ville. Elle est nécessaire dans un contexte de compétitivité de plus en plus grand entre les différentes stations balnéaires. De plus, la politique d’animation contribue fortement au maintien et au développement de l’emploi, et à la santé des entreprises et du commerce. »

Que pensez-vous de la priorité donnée aux investissements ? « De nombreux travaux d’embellissement du cadre de vie sont actuellement en cours : ils améliorent notre environnement, mais ils sont également de première importance pour le Barcarès en tant que commune touristique du littoral. Dans un contexte très concurrentiel, nous devons maintenir et accroitre notre attractivité, et c’est une volonté forte de Madame le Maire qui maîtrise très bien ces sujets. De plus, en période de crise économique, cela permet de dynamiser l’économie locale.»

s Depuis maintenant 7 ans notre commune n’avait pas augmenté ses impôts. Aujourd’hui nous sommes confrontés à une baisse des recettes dûe à différents facteurs :

Quel est le rôle des élus dans lʼélaboration du budget ? « La réalisation d’un budget équilibré nécessite de longues discussions entre élus et responsables des services. Au Barcarès, il y a une vraie politique de proximité. Les élus, notamment, sont à l’écoute des différents délégués de quartier et de la population (réunions de quartier, permanences en mairie…). Cette disponibilité permet de retranscrire le mieux possible ces besoins dans le budget, par exemple en donnant la priorité aux travaux d’aménagement et à l’animation. » Pour conclure… ? « Je peux dire d’ores et déjà que la commune du Barcarès est très attachante. C’est une commune atypique : de taille moyenne, avec beaucoup de population et donc de grands besoins, avec ce qui en découle : problématiques et projets urbains à réaliser. Cela convient tout à fait à ce que j’attendais : j’ai la passion de mon métier, et plus les situations sont diverses et variées, mieux je me porte. »

- Un désengagement de l’Etat en matière de dotations financières qui sont supprimées ou n’augmentent plus, contrairement au niveau de l’inflation (D.G.F., D.S.U., cf page 4) - Une augmentation de contingents que l’on ne maîtrise pas, comme le versement de la participation pour le SDIS, qui a augmenté de 12% depuis 2003, ou les montants versés à l’E.I.D. pour la démoustification qui ont augmenté de 38%. - Une baisse de 50% des recettes liées au Casino - Une forte diminution des droits de mutation, du fait de la baisse des transactions immobilières. La crise immobilière a réduit les achats et les ventes de bien immobiliers

s Cette forte perte au niveau des recettes doit être compensée par une hausse de 6% des impôts. Le Conseil Municipal a pris la décision courageuse et très importante pour notre commune de revaloriser les taux de fiscalité à 6% et il est important de souligner que cette décision a été votée à l’unanimité par le Conseil Municipal :

Taxe d’habitation Taxe foncière, bâti Taxe foncière, non bâti

TAUX 2008 14,35 % 19,10 % 72,39 %

→ → →

s Ces taux de fiscalité nous situent cependant dans la moyenne nationale et restent encore inférieurs à la plupart des communes de taille équivalente (cf tableau comparatif page 7)

s Annoncer une augmentation n’est pas facile. La facilité serait de ne

pas agir. Il faut avoir des choix et des actes responsables. Le Conseil Municipal, dans un vote unanime, a choisi et assume son choix, car c’est dans l’intérêt de notre commune, à court, moyen, long terme. Il s’agit de soutenir l’économie locale en maintenant un niveau d’investissement élevé. Nous avons une volonté affichée de maintenir une qualité de service optimale sur notre commune, autant en matière de cadre de vie, d’environnement et d’avenir pour nos enfants.

Une commune du Barcarès étendue sur 8 kilomètres de long, 8 quartiers, et un surclassement en commune de 20 / 40 000 habitants du fait d’une forte fréquentation saisonnière et annuelle.

e omadair on hebd e, de faç ip u q é n ute à so uille de ro onne la fe d , e ir a Mme le M

TAUX 2009 15,22 % 20,26 % 76,78 %

Des travaux qui structurent et embellissent notre ville.


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STRUCTURE DU BUDGET PRIMITIF 2009 SECTION FONCTIONNEMENT Soutien à l’activité économique de la commune dans un contexte de maîtrise des dépenses de fonctionnement. La maîtrise des charges de fonctionnement est assurée par une tenue du budget par service et lʼapplication dʼune politique dʼachat rigoureuse, dans le seule but dʼaméliorer lʼautofinancement de la commune qui doit rester notre objectif.

Comment est employé l’argent public ?

Maintenir la qualité de service malgré des recettes à la baisse Malgré des recettes à la baisse, il est du devoir de la municipalité de maintenir la qualité de service. Autant dire que cʼest un exercice dʼéquilibre difficile ! Produits des services Les régies municipales (restaurant scolaire, carburant détaxé, redevances d’occupation du domaine public…) devraient maintenir en 2009 leur niveau d’encaissement des recettes identique à 2008, soit un total général d’environ 350 000 €. Dotation Globale de fonctionnement (DGF) La Dotation Globale de Fonctionnement 2009, notifiée par les services de l’Etat, connaît un ajustement équivalent à l’évolution

de la population suite aux derniers recensements effectués en 2005 et 2008. Le montant 2009 notifié à la commune s’élève à 4 197 792 €. Autres dotations La Dotation Nationale de Péréquation, qui s’élevait à 315 046 € en 2008, n’est pas encore connue à ce jour. Compte tenu des critères de calcul définis et du classement réalisé au niveau national, la commune est privée depuis 2006 de la Dotation

de Solidarité Urbaine d’un montant de 131 081 €. Taxes indirectes : en baisse Deux taxes indirectes majeures pour la commune vont connaître en 2009 une baisse conséquente du fait du contexte économique national : - les recettes communales liées au prélèvement des jeux du Casino devraient baisser d’au moins 50% ; soit une perte d’environ 100 000 € pour la commune par rapport à 2008, - la taxe additionnelle aux droits de mutation devrait baisser de moins

30% par rapport à 2008, soit une perte de 178 000 € pour la commune. La taxe de séjour reversée à l’Office du Tourisme et au Conseil Général devrait connaître le même niveau que 2008, soit 410 000 €.

Impôts directs Les taux d’imposition n’ont pas augmenté depuis 2002 malgré la multiplication par 3,4 des dépenses annuelles d’équipement pendant cette période.

PMCA : dotations gelées Depuis le 1er janvier 2006, la commune fait partie de la Communauté d’Agglomération Perpignan Méditerranée qui connaît une situation à peu près stable en 2008. La commune a bénéficié en 2008 de 1 392 000 d’euros de recettes de fonctionnement issues des fonds de compensation et des dotations de solidarité. Au vu du Débat d’Orientation Budgétaire de la Communauté d’Agglomération, il est prudent de considérer que ces dotations, qui ont connu une progression de +3.4% en 3 ans, ne connaîtront pas de progression en 2009.


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BUDGET

Des missions de proximité au cœur des services

nues…tout au fil des saisons. Responsable du service : M. Jérôme Bucher Elus référents : M. Pierre Sala, M. Robert Alcaraz

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SOUTENIR LES ACTIONS SCOLAIRES

La municipalité continuera ses actions pour favoriser l’épanouissement des enfants dans le cadre scolaire. Ainsi seront maintenus les financements pour les classes de découverte, séjours à la neige, frais de transport et location de matériel inclus. L’entretien et la modernisation du groupe scolaire ont représenté 130 000 euros de travaux, avec dernièrement l’aménagement d’un plateau de sport (marquage au sol, implantation de structures). La mise à disposition de fournitures scolaires, l’accueil périscolaire des enfants, le bus scolaire, le service d’accueil minimum les jours de grève, resteront des services qui seront assurés par la municipalité. Direction Service Enfance et jeunesse : Mme Balfagon Elues référentes : Mme Françoise Peltier, Mme MH Charles

AGIR POUR LA JEUNESSE ET LES LOISIRS

ASSURER LA SÉCURITÉ DE TOUS

MAINTENIR LA COHÉSION SOCIALE

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OPTIMISER LʼADMINISTRATION COMMUNALE ET LʼINFORMATION DES CITOYENS C’est un personnel formé, sensibilisé et engagé à servir l’intérêt du service public qui renseigne chaque jour les administrés, contribuant ainsi au bon fonctionnement des services et à l’information de la population. Ce sont plus de trente personnes qui mettent en oeuvre une politique d’efficacité qui s’applique aux commandes publiques, à la gestion budgétaire et comptable, à la gestion administrative et à l’accueil. Direction Générale des Service : Mme Beyoud Contact Accueil : 04 68 86 11 64 Elue référente : Mme Michelle Compère

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Le Centre Communal d’Action Sociale assure des missions essentielles pour animer et développer l’action municipale dans le champ social. Tout au long de l’année, les nombreux services mobilisent 4 personnes et un mi-temps, pour assurer les visites à domicile, les entretiens à la mairie, et la livraison des repas pour plus de 52 familles. Ainsi en 2008 ce sont plus de 970 visites à domicile qui ont été effectuées dans le cadre d’aide administrative, d’aide ménagère ou pour réaliser des courses, tout comme de simples visites de courtoisie. Cette chaine de solidarité permet d’apporter le soutien nécessaire, ponctuel ou permanent aux familles ou personnes en demande. Contact CCAS : Mme Monique Delanoy, 04 68 86 11 64, poste 210. Elue référente : Mme Marie Roses

La création du Service Enfance et Jeunesse et vie Associative a permis de mettre en place une véritable Politique Enfance et Jeunesse, avec la mise en place de personnel qualifié (BAFD, BAFA) et la création d’un projet pédagogique. (consultable sur chaque Accueil de Loisirs Sans Hébergement) Des objectifs au service de lʼenfance - L'épanouissement de l'enfant (sorties ludiques ou récréatives, jeux) - Le respect du rythme de vie et alimentaire de l'enfant (dans l’or-

ganisation de la vie quotidienne du centre) . - Le développement de l'esprit créatif de l'enfant (ateliers de création) Chaque période de vacances scolaires les animateurs proposent de travailler sur un thème de saison (Halloween, l'hiver, Pâques....) Périodes et capacités d'accueil augmentées Aujourd’hui, les Accueils de Loisirs sont ouverts à Toussaint, à Février, à Pâques, en Juillet et jusqu'au 15 Août. A ce jour, ils comptent 80 enfants en primaire (ils étaient 50 en 2006), et 50 enfants en maternelle ( ils étaient 30 en 2006). L'accueil de Loisirs des mercredis est ouvert aux enfants de 2 ans et demi à 12 ans, de 7h30 à 18h30 - à l' école primaire. A ce jour, 39 enfants sont présents tous les mercredis (seulement 12 en 2006). La Maison des Jeunes compte à ce jour plus de 69 inscriptions, pour une fréquentation journalière de 10 jeunes. Direction Service Enfance et jeunesse : Madame Fabienne Balfagon Direction du PIJ : Monsieur Fabien Mérignac Elue référente : Madame Marie Roses

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Ce sont 31 agents, répartis en plusieurs équipes par quartiers ou spécialités, qui assurent l’entretien et l’amélioration des espaces verts et paysagers dans tous les quartiers. Les choix d’aménagement et la sélection des végétaux sont faits dans une optique de développement durable : choix de variétés plus résistantes, adaptées au climat, et peu gourmandes en eau, mise en place de systèmes d’arrosage goutte à goutte, tapis de pouzzolane pour réduire l’évaporation d’eau, aménagements décoratifs à base de minéraux… Ce sont en moyenne 20 000 plantes annuelles et bisannuelles qui fleurissent la commune, 3000 arbustes, pour les haies et massifs, 17 hectares de pelouses tondues, 13 kilomètres de haies entrete-

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AMÉLIORER VOTRE CADRE DE VIE

Ce sont plus de vingt agents qui assurent toute l’année une sécurité de proximité au sein de notre ville : patrouilles jour et nuit, interventions sur demande de la population. En été, deux brigades équestres ainsi qu’une patrouille pédestre sont également mises en place sur les points stratégiques de la station. Les CRS viennent renforcer les équipes de surveillants de baignade. Direction de la Police Municipale : M. Fabrice Runavot. Accueil : 04 68 86 17 17 Elu Référent : M. André Galaup

VALORISER LE PATRIMOINE COMMUNAL

Les services techniques tous services confondus (environnement, espaces verts, ateliers), concentrent plus de la moitié du personnel communal, soit plus d’une centaine de personnes. Une force dʼintervention interne Elle est nécessaire pour assurer l’entretien de 8 km de plages, plus de 50 kilomètres de voirie, de 4 hectares de terrain (24h/24 l’été), ainsi que des bâtiments communaux. Les missions du service environnement concernent également la mise en place des festivités estivales et des manifestations tout au long de l’année, l’installation des marchés, la peinture routière, toute la signalétique au sein de la station, l’entretien et le suivi du parc automobile communal (soit 83 véhicules), la préparation des postes de secours (aménagement et signalétique), ainsi que la pose et le suivi des ganivelles sur les secteurs sensibles. En été, ce sont plus de vingt agents saisonniers qui viennent renforcer les services pour le nettoyage de la station, ainsi que le nettoyage manuel des plages et de leurs abords…. Une gestion optimisée, des moyens justifiés, des coûts maîtrisés La réalisation en interne du maximum de travaux permet à la collectivité d’économiser plus de 800 000 euros sur les dépenses (groupe scolaire Jean Moulin, la Crèche des Petits Loups, les locaux de l’accueil de loisirs, l’éclairage public, l’entretien des voiries…) Ainsi, tous les corps de métiers sont représentés pour pouvoir intervenir dans tous les domaines : maçonnerie, plomberie, serrurerie, menuiserie, électricité et peinture. L’organisation des équipes, la gestion du matériel demandent une logistique particulièrement rigoureuse aux ateliers. Les moyens matériels qui découlent de cette force d’intervention sont conséquents, et imposants avec notamment des débroussailleuses, des machines de plages (cribleuses/sableuses), des laveuses…et un bus scolaire. Direction des services techniques : M. Jean-Louis Rio Elu référent : M. Jean-Louis Jouvin


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BUDGET

STRUCTURE DU BUDGET PRIMITIF 2009 SECTION INVESTISSEMENT Priorité à l’investissement avec le plan de relance La politique dʼinvestissement destinée à améliorer la qualité de vie des Barcarésiens est maintenue en 2009 à un niveau équivalent à ces trois dernières années. Au Barcarès en 2009, pour enrayer la crise lʼargent public va suppléer le manque dʼargent privé, notamment en renforçant les investissements de proximité.

Comment est employé l’argent public ?

La protection du littoral reste une des priorités des investissements 2009. Les ganivelles ont une action de protection du cordon dunaire. Elles ont prouvé leur efficacité cet hiver lors des tempêtes. A noter que la municipalité attend toujours les autorisations préfectorales pour lancer les travaux préconisés par les experts.

Les travaux réalisés en interne par les services municipaux représentent 9% des investissements.

La fin des travaux de la Maison des Arts est proche. Dernières réunions de chantier


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BUDGET

Maintenir les recettes d’investissement Fond de Compensation de la TVA Le remboursement prévisionnel de la taxe sur la valeur ajoutée liée aux investissements réalisés en 2007 s’élèvera à 1 086 000 €. Pour rappel, depuis deux ans, la commune a perçu une recette de 431 000 €. Cette recette s’explique par l’important effort réalisé par la collectivité en matière d’équipement. Dans le cadre du plan de relance de l’économie, la Loi de Finance rectificative pour 2009 a prévu la mise en place d’un versement anticipé du FCTVA pour les collectivités territoriales qui s’engagent à augmenter leur dépenses d’équipement en 2009 par rapport à la moyenne des dépenses réalisées sur les exercices de 2004 à 2007. Les investissements 2009 programmés par la commune pourraient permettre de bénéficier de ce dispositif et de cumuler l’encaissement du FCTVA de l’année 2007 et 2008 sur le seul exercice 2009 comme suit : FCTVA 2007 : 1 086 000 € FCTVA 2008 : 700 000 € Total : 1 786 000 € Cette disposition sera étudiée dans le cas où elle ne limite pas les encaissements de FCTVA sur l’exercice 2010.

Amortissements Cette recette d’ordre comptable ; qui a doublé depuis 2004, se stabilise au même niveau que 2008, soit 930 000 €. Elle illustre, comme pour le FCTVA, l’effort réalisé par la ville en matière d’investissement. Taxe Locale dʼEquipement La récession du marché immobilier entraîne une très forte diminution de cette ressource. Subventions Elles sont principalement constituées par le report des subventions obtenues auprès de la Communauté d’Agglomération Perpignan Méditerranée pour les programmes d’investissement en cours : - Avenue du Roussillon : 193 000 € - Maison des Arts : 140 000 € La commune devrait percevoir en 2009 de la part de l’Etat du solde des subventions correspondant aux études du projet Urbain pour un montant de 116 000 €. Des subventions seront sollicitées, pour le financement des programmes de sécurisation du littoral ainsi qu’au titre de la Dotation Globale d’Equipement 2009.

Des dépenses d’équipement maîtrisées

Le montant de l’emprunt de 18 585 000 € est situé au même niveau que la moyenne des communes régionale et permet le recours à l’emprunt en 2009 pour le financement de la moitié des dépenses d’investissement programmées. En 2009, des taux dʼemprunt historiquement bas permettront à la commune de bénéficier de conditions d’octroie de prêt encore plus avantageuses.

“Notre réponse à la crise cʼest lʼinvestissement”

Cette stratégie soutenue par l’Etat, permet à la commune de récupérer le remboursement du Fond de Compensation de la TVA de l’année 2007 et 2008 sur le seul exercice 2009 pour 1 786 569 € Le résultat de l’exercice 2008 de +1 175 665 € est affecté à la réalisation d’investissements programmés en 2009 pour plus de 9 millions d’euros.

Une autonomie financière renforcée ! La commune n’a pas augmenté les impôts depuis 7 ans et renforce son autonomie financière en ajustant ses taux de fiscalité 2009 aux taux des communes de tailles équivalentes :

Emprunts La commune bénéficie en 2009 d’une capacité d’emprunt qui sera mobilisée en fonction des programmes d’investissements réalisés sur l’exercice. Le remboursement du capital de la dette sera d’un niveau sensiblement équivalent à l’année précédente :

Moins de remboursement pour plus dʼinvestissement !

LE PLAN DE RELANCE

Communes

L’annuité de la dette du Barcarès en baisse depuis 2002 sera stabilisée en 2009 à 865 000 € de capital et 960 000 € d’intérêts. Cette annuité est sécurisée par l’emploi de produits financiers au taux fixe moyen de 5.13% pour une durée de vie moyenne des emprunts raisonnable de 10,6 ans. La commune maîtrise ainsi les conséquences de la crise financière internationale et garde des marges de manœuvres pour emprunter sans pénaliser les générations futures.

1- LA GRANDE MOTTE 2- CANET 3- LE BARCARES 4- SAINT CYPRIEN 5- GRUISSAN 6- ST LAURENT de la SALANQUE 7- PERPIGNAN 8- LEUCATE 9- LE CAP D’AGDE 10- BANYULS

Foncier Bâti

Taxe d’habitation

15.30 % 19.21 % 20.26 % 21.89 % 22.02 %

12.95 % 14.71 % 15.22 % 16.38 % 8.31 %

Foncier Non bâti 144.43 % 44.25 % 76.78 % 72.19 % 72.10 %

22.94 % 24.44 % 24.47 % 25.46 % 28.38 %

13.82 % 16.68 % 16.32 % 18.99 % 15.82 %

62.04 % 37.26 % 61.87 % 65.05 % 43.50 %

La hausse fiscale permet de garder la politique d’investissement à un niveau soutenu en modérant l’impact des pertes de recettes des jeux du casino et des droits de mutation. Directement lié à lʼattractivité et au dynamisme de la commune : les bases fiscales du Barcarès augmentent de +6% en 2009 alors qu’elles augmentent de +3% en moyenne chaque année.

FCTVA* : Cʼest quoi ?

Un chantier d'envergure : l'aménagement de l'avenue de l'Ile de la Coudalère.

La piste cyclable et piétonnière de l’avenue du Roussillon, dont les abords paysagers sont en cours de finition, et qui sera très bientôt un lieu privilégié de promenades en famille.

Le Fond de Compensation pour la TVA (FCTVA) a pour objet la compensation par l'Etat aux collectivités locales, à leurs groupements et à leurs se vices, de la TVA acquittée sur leurs investissements. Pour le calcul des attributions au titre du FCTVA sont prises en compte les dépenses d'équipement (acquisitions et travaux) des organismes locaux durant l'avant-dernière année (hors achats de terrains et subventions spécifiques de l'Etat perçues), pour lesquelles la TVA n'a pas pu être récupérée d'une autre manière. Mise en œuvre progressivement, cette compensation est quasi intégrale depuis 1981. Les ressources de ce fonds sont constituées par un prélèvement sur recettes de l'Etat. Les organismes locaux bénéficiaires sont les collectivités locales, leurs groupements et leurs services, mais aussi les organismes aménageurs ayant passé convention avec elles et ne récupérant pas directement la TVA.


L’écoute Le journal de votre ville

Barcarès Infos - Edition

Spéciale Budget Primitif 2009 - Mai 2009

P. 8

“BARCARES TV, lʼespace actualité de votre ville” sur www.portbarcares.com

BUDGET

L’Office de Tourisme : Une démarche de qualité absolue L’intégralité des activités de l’Office de Tourisme sont financées par la Taxe de Séjour perçue auprès des hébergeurs (à hauteur de 70%), et par la subvention municipale. Le budget de fonctionnement est suivi à la loupe pour contrôler et maîtriser les dépenses. Ainsi, les déplacements et les salons auxquels participe l’Office de Tourisme sont sélectionnés de façon pertinente pour toucher une clientèle ciblée. Le budget d’investissement 2009 est à hauteur de 82 616,38 €. Budget de fonctionnement 2009 : 527 477, 93 € Recettes

Salons 2009

Salons : fréquentation

Madame le Maire, Madame Callis, directrice de l’Office de Tourisme, Monsieur Michel Carminati, adjoint délégué au tourisme lors d’une opération de promotion de notre station à Barcelone.

«Qualité Tourisme au Barcarès» est une marque qui fédère les démarches de qualité rigoureuses engagées par les professionnels du tourisme dont l'objectif est la qualité du service pour la satisfaction du client. Déposée par le ministère délégué au Tourisme, cette marque constitue pour notre ville aussi bien que pour nos vacanciers, un gage de confiance.

Au Barcarès, on aime les enfants ! Tout au long de l’année, bon nombre de nos voisins catalans et audois nous choisissent pour la qualité des activités que la municipalité offre gratuitement aux enfants pendant les vacances scolaires et estivales. Ce label est donc bien mérité !

Le Port : perspectives 2009 Poursuivre l’optimisation de la gestion et l’amélioration de la qualité de vie des plaisanciers. Section dʼexploitation Le budget sera envisagé avec une stabilité des dépenses et des recettes et sans subvention d’équilibre du budget communal. Il conviendra d’apporter une attention particulière aux dépenses d’exploitation qui vont évoluer naturellement à la hausse suite à l’augmentation du coût des matières premières. Cette maîtrise permettra de maintenir un niveau significatif d’autofinancement garant d’un montant élevé d’investissement. Le budget 2009 du port connaîtra une hausse logique de l’annuité de la dette suite à la réalisation d’un emprunt de 500 000 € en 2008 pour le financement des dépenses d’équipement du port depuis deux ans. La hausse de cette annuité est évaluée à +25% (220 000 €) par rapport à 2008 mais reste inférieure aux années 2006 (272 310 €) et 2007 (234 386 €). Cette situation confirme la capacité de financement des dépenses dʼinvestissement du port sans subvention municipale pour la cinquième année consécutive.

Section dʼinvestissement Malgré la conjoncture, les investissements nouveaux en cours d’arbitrage prévus pour 2009 se situent entre 600 000 € et 900 000 € et concernent : la fin des travaux de l’aire de carénage, le plan d’éclairage de l’avant-port, la construction de sanitaires à la Tourette, le dragage du port… Le journal “L’Ecoute” est un mensuel édité par la Mairie du Barcarès. Directeur de publication : Joëlle FERRAND - Rédaction : Françoise PELTIER, Annie FORONI, Claudie CUADRADO, Séverine GARCIES, Fabien MERIGNAC - Contact : lecoute@portbarcares.com - P.A.O. : Cible Communication - Photos : Mairie, O.M.T - Impression : IMPRIMERIE DU MAS - Tirage : 3000 ex. - Dépôt légal en cours.


L'Écoute Financière - numéro spécial Juin 2009