Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes n° 3827 du 9 au 15 septembre 2016

ENTREPRISES

POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE

EN DERNIÈRE PAGE

F.I.P. L'objet plus p.7

L'air de la Côte est-il encore respirable ? p.3

Lever de rideau au Théâtre de Grasse

TRIBUNAL DE COMMERCE Le point avec Fabien Paul Semaine du 9 au 15 septembre 2016 • N°3827 • 0,90 E

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Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes

L'IN L’ IN TE RVIE W

L E D É C RY P TA G E

LES EX PERTS

Ç A V OUS INT ÉRES S E

FABIEN PAUL : "LA DYNAMIQUE FREINÉE MAIS PAS STOPPÉE PAR L'ATTENTAT" Le président du Tribunal de Commerce de Nice évoque les conséquences économiques de l'attentat, la concurrence du numérique, les lois Travail et Macron Les sommes en jeu peuvent faire disparaître des entreprises. J'ai à l'esprit un exemple précis où une entreprise qui était en sauvegarde a été condamnée. Il y a de belles marques de la Côte d'Azur qui peuvent disparaître à cause de cela. L'indemnisation de deux salariés peut mettre à la rue cinquante emplois...

Les réactions ont-elles été à la hauteur des enjeux?

Je pense que les dirigeants ont su prendre des décisions rapides et efficaces. On l'a vu avec des plans de communication, des plans marketing, des actions commerciales. Tout le monde s'est mis autour de la table pour trouver des solutions. Les collectivités locales, mais aussi l'Etat, qui a permis des reports d'échéances d'Urssaf et de Trésor public. Même si reporter c'est reculer pour mieux sauter, cela permet de lisser les passages difficiles et de reprendre après.

Mais le coup de frein sur l'activité est bien réel...

Les indicateurs étaient bons jusqu'au 14 juillet, il y avait une dynamique qui s'enclenchait.

J'aurais plutôt tendance à dire qu'elle a été freinée, mais qu'elle n'est pas arrêtée. Mon optimisme sera là. Tout le monde a été très réactif pour amortir le choc.

Taxis, hôtels... L'Ubérisation estelle un risque pour les entreprises traditionnelles ?

C'est une métamorphose qui nous force à nous adapter. Certains ne savent pas le faire et tombent. Le premier hôtelier de France n'a pas une seule chambre, c'est Airbnb. La première compagnie de taxi n'a pas de voitures, c'est Uber. Le premier commerçant du monde n'a pas une boutique, c'est Amazon.

Alors forcément une partie du

© J.M.C

Toujours optimiste pour le tissu économique après l'attentat du 14 juillet ?

Il faut rester optimiste, bien sûr, mais il faut faire attention et serrer les rangs. On ne sait pas encore dans quel état on va récupérer en septembre les entreprises qui se trouvaient à la limite de la rentabilité et qui risquent de tomber en dessous.

Il y aura inévitablement des dégâts collatéraux.

Fabien Paul, président du Tribunal de Commerce de Nice. tissu commercial a des soucis. création de start-up et de nouLes temps changent, les modes velle économie. Je ressens l'ende consommation changent, les vie d'être autonome, son propre envies changent : c'est à nous patron, des possibilités ouvertes. chefs d'entreprises de suivre le mouvement.

Les entreprises en difficulté n'atMais la concurrence est-elle loyale tendent-elles pas trop pour se plaentre ces sites et l'entreprise tra- cer sous la protection du tribunal ? ditionnelle qui n'échappe à aucune C'est récurrent, alors que les procédures sont vraiment taxe ?

A chaque fois, c'est un dévoie- bonnes et efficaces pour ceux ment du système. Si Airbnb qui viennent à temps. On a des en était resté à un échange de remèdes pour chaque étape des chambres entre particuliers, difficultés. Mais si on attend ce ne serait pas un problème. trop, cela devient plus difficile...

Mais aujourd'hui certains font de cette activité une profession. La loi Travail ?

On constate par exemple que C'est davantage du ressort du (les tarifs du luxe, ndlr) sont en conseil de prud'hommes que train de se dégrader, et que par du TC, on verra plus tard ses effet de cascade, ceux qui sont conséquences. Mais je peux parler du risque social qui pèse sur dessous trinquent. les chefs d'entreprises. Combien Les jeunes ont-ils l'esprit entrepre- déposent le bilan, voire partent en liquidation, parce qu'ils font neurial ?

Oui, on trouve chez eux le goût l'objet de condamnations séde l'entreprenariat et du risque. vères aux Prud'hommes avec La France est un pays leader en parfois des motifs surprenants.

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du 9 au 15 septembre 2016

Le TC de Nice est "spécialisé". Une satisfaction ?

Oui, c'était l'un de mes combats. Cela signifie que les grandes affaires économiques du 06 resteront ici et ne partiront pas à Marseille. Si tel n'avait pas été le cas, cela aurait été une contrainte lourde pour les entreprises et les auxiliaires de justice: 2h30 de route aller et autant au retour... C'est une reconnaissance du travail du Tribunal de Commerce et de la formation poussée de ses juges.

Et le règlement à l'amiable, ça marche ?

Il a été mis en place il y a deux ans avec Pascale Pecha et Alain Vesse. C'est une grande réussite. Un juge conciliateur reçoit les avocats et les parties. S'il y a accord, on peut simplement le constater ou prononcer un jugement qui l'homologue. On a vu des dossiers sortir par la conciliation alors qu'ils auraient pu plomber les deux entreprises. Récemment, un contentieux s'est réglé en dix minutes, lorsque les deux parties ont pu s'expliquer alors qu'il y avait déjà eu trois renvois au tribunal.

Propos recueillis par J.-M. CHEVALIER

SAVOIR PLUS...

Fabien Paul, 52 ans Dirigeant de la société RCM installée à l'Arénas, 12 M€ de chiffre d'affaires, 15 salariés, plusieurs bureaux en France.

Magistrat au Tribunal de commerce de Nice depuis 2000.

Président du TC depuis 2007

L’INT E R V I E W

L E D É C RY P TA GE

Ç A V OUS INT ÉRES S E

LES EX PERTS

QUALITÉ DE L'AIR : AMBIANCE IRRESPIRABLE SUR TOUTE LA CÔTE D'AZUR ?

La situation n'est guère brillante dans tout le département, surtout sur la bande littorale, où les seuils de pollution atmosphériques sont dépassés... un jour sur deux Un constat accablant

Une personne sur deux dans le monde ne voit pas les étoiles en raison de la pollution atmosphérique. Et nous avons tous en tête ces images de Shangai où des silhouettes fantomatiques errent dans un halo laiteux, des masques sur le visage pour (tenter) de respirer. Mais l'Asie n'a pas le monopole de ce phénomène : Paris est également survolée en quasi permanence par un nuage couleur café au lait...

Haro sur les particules fines

Espérance de vie

La pollution de l'air est aujourd'hui considérée comme la principale cause environnementale de décès prématurés.

Les particules fines, générées essentiellement par la circulation routière mais aussi par l'industrie et le chauffage, sont pointées du doigt. Elles "s'attaquent" insidieusement aux voies respiratoires en s'accumulant au fil des ans et provoquent des maladies chroniques.

Les Français ne sont pas les plus mal lotis, mais ils sont (très) loin d'être à l'abri des retombées de la pollution de l'air. Les chiffres sont toujours sujets à caution, mais l'organisation mondiale de la santé estime que si le seuil des particules fines (moins de 10 μg par mètre cube) était atteint, nous pourrions augmenter de quatre mois notre espérance de vie dans les grandes villes. En d'autres termes, 20 000 décès par an pourraient être évités.

Des solutions ?

Circuler en transports "doux" (vélo, bus, train, covoiturage), poursuivre le développement du parc des autos électriques en location (Auto bleue), ne pas brûler ses déchets de jardin (c'est interdit, mais...), éviter de circuler pendant les épisodes de chaleur, supprimer les feux rouges et remplacer les "coussins berlinois" par des chicanes (qui provoquent mois d'accélération, donc de rejets), lever le pied sur l'autoroute et en ville en adoptant une conduite "coulée" plutôt que "sportive".

50 000 décès par an

Troisième cause de mortalité en France derrière le tabac et l'alcool, la pollution de l'air est responsable de près de...

50 000 décès chaque année dans notre pays. C'est une exposition prolongée, davantage que les pics de pollution, qui pose un réel problème de santé publique.

© J.M.C

Arrêté interministériel

Surveillance du territoire

La Métropole de Nice a mis en place un service expérimental de "monitoring urbain" avec le déploiement d’un réseau de 3 000 capteurs. Des données environnementales sont collectées (qualité de l’air, bruit, eau et énergie, gestion des déchets...) qui permettent ensuite de piloter les équipements en fonction des horaires, du trafic, etc.

Et dans les Alpes-Maritimes ?

Selon www.airpaca.org, la qualité de l’air reste "moyenne à médiocre plus d’un jour sur deux sur le littoral avec des zones encore au-delà des valeurs réglementaires, notamment pour l’ozone avec près de 49 % de la population exposée".

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du 9 au 15 septembre 2016

Ségolène Royal a pris le 26 août un arrêté interministériel pour renforcer la gestion des épisodes de pollution.

Son texte permet une plus grande réactivité des pouvoirs publics en déclenchant des mesures d’urgence dès le premier jour de prévision d’un dépassement du seuil. Il prévoit aussi d'étendre le dispositif aux épisodes de pollution à l’ozone et de consulter les élus locaux pour déterminer les mesures d'urgence à adopter.

Jean-Michel CHEVALIER

L’INT E R V I E W

Ç A V O US I NT É RE SSE

L E D É C RY P TA G E

LES EX PERTS

LA GAZETTE

LA PHRASE

« Léquipage n’a pas suivi la trajectoire prévue pour un atterrissage sur l’aéroport de Nice.Cette attitude irresponsable a suscité de vives inquiétudes après l'attentat du 14 juillet ».

Eric Ciotti, au sujet du survol de Nice Pour notre ami Jean-Jacques Beltramo aussi, les vacances sont terminées. On le retrouve avec plaisir cette semaine dans Les Petites Affiches et sur notre site internet. par l'avion de la Turkish Airlines.

Automobilistes rusés comme des "Coyotte"

Selon nos confrères du Point, la chambre criminelle de la Cour de Cassation a tranché en faveur des automobilistes qui utilisent des systèmes comme "Coyotte" ou "Facebook" pour prévenir les usagers de la route de la présence des radars mobiles. En Aveyron, il y a deux ans, plusieurs membres actifs de "Facebook" avaient été poursuivis et condamnés en première instance à une suspension de permis, avant d'être relaxés devant la Cour d'appel de Montpellier. Voilà qui soulagera les membres actifs du réseau social des Alpes-Maritimes qui dénoncent la présence des radars et les barrages.

Mais ce n'est pas une raison pour rouler pied au plancher !

Recouvrements sociaux : de nouveaux droits

De nouvelles dispositions sont entrées en vigueur le 11 juillet pour renforcer le droit des personnes contrôlées par un organisme du recouvrement comme l'URSSAF (décret du 08 juillet paru au JO du 10 juillet 2016). D’autres mesures prévues par ce décret s’appliqueront au 1er janvier 2017, en particulier l'extension du contrôle sur pièces aux employeurs et travailleurs indé-

qui travaillent sur les attentats dans le cadre d'une perquisition administrative : le Conseil d'État leur interdit d'exploiter le contenu des téléphones saisis auprès des suspects. La juridiction s'est prononcée en ce sens (lundi 5 septembre) après une perquisition infructueuse réalisée dans le Haut Rhin : rien de tangible n'avait été relevé contre deux suspects. Dès lors, le Conseil d'Etat, qui contrôle en dernier ressort, a donc considéré qu'il n'y avait pas lieu de retenir des éléments contenus dans les portables.

pendants occupant moins de 11 salariés, l’opposabilité des dispositions de la charte du cotisant contrôlé, etc.

UCEJAM et la pratique de l'expertise

L’Ucejam organise en partenariat avec la faculté de Droit de Nice une formation d’approfondissement de la pratique de l’expertise sur le thème « Les limites du pouvoir d’investigation de l’expert ». Elle se déroulera le 26 septembre de 18 à 20 heures sur la campus Trotabas, amphi 202. Elle sera animée par Céline Polou, juge en charge du contrôle des expertises au TGI de Grasse ; Natalie Fricero, professeur; Christian Fosati, expert en bâtiment et gestion de chantier ; Patricia Manarini-Seurt, expert en gestion et estimation immobilières ; et par Gérard Orst, expert en chirurgie orthopédique et en matière de sécurité sociale.

Renseignements et inscriptions auprès de Christian Guyon, 130 impasse Bagatelle, 06140 Vence et sur christian.guyon@expert-de-justice. org.

Experts comptables : élections aux conseils

Le conseil supérieur de l’Ordre des experts comptables a arrêté les dates pour le dépouillement des élections : - Conseils régionaux et comités départementaux : jeudi 1er décembre.

- Conseil supérieur de l’Ordre : vendredi 3 mars 2017.

Renseignements www.experts-comptables.fr

Douane : concours

Un concours d'inspecteur (cadre A, bac + 3) est organisé. Inscription à partir du 14 octobre sur http://www.douane.gouv.fr

Le Conseil d'Etat sanctuarise le téléphone portable

Mauvais point pour les enquêteurs

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LES CHIFFRES

1000

e-books disponibles à la bibliothèque Universitaire de Nice.

3052 388 45000

accouchements réalisés au CHU de Nice (2015).

interventions par hélico pour le SMUR en un an. comptes non déclarés : évaluation de coopération fiscale avec la Suisse.

100

millions de vieux portables dormiraient au fond des tiroirs en France.

1000 800000

kilomètres de voirie nettoyés, balayés et lavés sur Nice.

crosiéristes sur Nice, Villefranche, Monaco, Cannes et Antibes.

13%

des visiteurs viennent sur la Côte pour affaires.

L’INT E R V I E W

Ç A V O US I NT É RE SSE

L E D É C RY P TA G E

LES EX PERTS

EDITO. CHANGEZ DE DISQUE !

Alstom ou la faillite de l’Etat. Alstom ou la caricature par l’absurde d’un monde politique en décalage total avec les réalités du pays. Pendant que la gauche s’écharpe, les salariés trinquent, et c’est tout un territoire qui vit dans l’angoisse.

Depuis lundi, on veut un coupable, à tout le moins un responsable, à ce gâchis industriel. Alors, on cherche, on cherche partout… et encore.

Hollande et Valls jurent avoir fait le maximum pour éviter le pire, Macron refuse de porter le chapeau après avoir promis « zéro

licenciement » (on finit quand même par se demander ce qu’il faisait à Bercy !), Montebourg accuse, la droite et l’extrême-droite surenchérissent, à huit mois de la présidentielle, ça ne fait pas de mal, même si ça ne règle rien...

Car Alstom est un vrai cas d’école de l’impuissance au plus haut niveau de l’Etat. Et de l’incapacité de nos dirigeants à faire évoluer leur logiciel de vérité.

Quand cesseront-ils de nous expliquer à longueur de journées qu’ils vont sauver des emplois et éviter la fermeture de telle ou telle

usine ? Ce n’est pas leur job ! Et ils ne le peuvent pas ! Ils feraient mieux d’avouer que maintenir des activités vouées à un déclin certain conduit les entreprises dans le mur. Ils feraient alors mieux de nous dire comment l’Etat peut davantage accompagner ces même entreprises à adapter leur production en France, comment il peut les aider à s’ouvrir à de nouveaux marchés, comment l’Etat peut favoriser la formation et la qualification de leurs équipes.

Non, ils préfèrent vendre du rêve et des promesses. Ce n’est pas

responsable, encore moins courageux, mais ça fait d’eux des héros.

Jusqu’au cauchemar. On est en plein dedans !

Olivier Biscaye, journaliste. @OBiscaye

LE CARNET

NOMINATIONS, PROMOTIONS, DÉPARTS

© DR

Jean-Marc Galland, directeur de cabinet d'Eric Ciotti

J.-M. Galland.

Secrétaire général de la la préfecture du Morbihan, sous préfet de Vannes, Jean-Marc Galland va prendre dans les prochains jours le poste de directeur de cabinet du président du conseil départemental des AM. Âgé de 46 ans, le futur bras droit d'Eric Ciotti est sorti diplômé de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris – Section service public – en 1991. Avant son poste breton, il a été notamment directeur de cabinet du préfet des Yvelines (2011), conseiller au ministère de l'Intérieur en charge de la prévention de la délinquance et de la cohésion sociale, (2007) en poste dans les ministères des affaires sociales, de l'immigration, sous-préfet dans les Hauts-de-Seine chargé de la politique de la ville, premier

sa carrière à l’étranger, à Singapour, au Portugal, au Liban, en Belgique, en Suisse, en République Dominicaine, en Pologne et dernièrement à Maurice en comme Directrice Générale Adjointe de Mauritius Telecom Son expérience internationale, ses compétences managériales, son expertise dans le domaine commercial et de la relation client sont les atouts qui lui permettront de mettre en œuvre le plan stratégique du groupe Orange "Essentiels 2020".

Dans le Sud-Est, Orange emploie 7000 salariés.

conseiller auprès des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel affecté au TA de Besançon.

Jean-Marc Galland remplace à ce poste de directeur de cabinet Philippe Bailbe, un ancien du Prytanée national militaire passé par l'Intérieur et le centre national de la fonction publique, qui a quitté Nice pour devenir le DGA en charge de l'éducation, du sport, de la culture et des politiques sociales de la région Auvergne Rhône Alpes.

Tous nos vœux de bienvenue à M. Galland.

Nominations à SPIE Sud-EST

Nathalie Clère, directrice Orange pour le sud-est

Vincent Colnot, 40 ans, a été nommé directeur opérationnel Industries Services de SPIE SudEst. Il est diplômé de l'Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs Electriciens de Grenoble.

Xavier Daubignard, 42 ans, a été nommé comme directeur opérationnel Industries Projets et Travaux. Il est ingénieur diplômé de Grenoble INP. Les deux nouveaux dirigeants travailleront auprès de Pascal Poncet, directeur général, sur les régions Paca et Auvergne-Rhône-Alpes.

Sur son segment « France » SPIE compte 16200 collaborateurs sur près de 300 sites. Ce groupe a réalisé en 2015 un chiffre d'affaires de 2,29 milliards d'euros.

Nathalie Clère devient directrice Orange Sud-Est. Elle assurera la direction des opérations sur ce territoire, couvrant la région Provence Alpes Côte d’Azur, la Corse, ainsi que les départements de la Drôme et de l’Ardèche. Elle succède à Patrick Figuères qui rejoint l’équipe de direction du projet Orange Bank.

Nathalie Clère, diplômée d’Euromed Marseille, revient aujourd’hui dans une région qu’elle connait bien après y avoir fait une partie de ses études et y avoir exercé en qualité de directrice du service clients Orange entre 2005 et 2009.

Elle a passé une grande partie de

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Économie sociale et solidaire : décès de Michel Faure

Nous avons appris le décès de Michel Faure, ancien président bénévole de la Chambre régionale Paca des entreprises de l'économie sociale et solidaire de 2010 à 2015. Homme généreux et courageux, animé d'humanisme et d'engagements, il a positionné cette institution comme un acteur incontournable de la vie économique régionale.

LPO : départ de Tangui Corveler Après plusieurs années sur le Côte d'Azur, il s'est envolé vers d'autres cieux où il ira défendre - toujours avec sa bonne humeur communicative et ses connaissances pointues - la flore et faune menacées par les activités humaines. Tangui Corveler, responsable du programme pour la Ligue de Protection des Oiseaux des Alpes-Maritimes, quitte ses pénates de Vence pour la région lyonnaise, toujours pour la LPO. Pendant son séjour azuréen, il a conduit de nombreuses opérations comme le recensement des espèces menacées.

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L E D É C RY P TA G E

L’INT E R V I E W

Ç A V OUS INT ÉRES S E

L E S E XP E RTS

LA RÉFORME 2016 DU COMMISSARIAT AUX COMPTES L’été 2016 aura été, entre bien d’autres choses évidemment, un été studieux pour les commissaires aux comptes et ceux qui sont en contact, directement ou indirectement, avec l’exercice de cette profession.

C’est en effet en date du 26 juillet qu’a été adopté le décret d’application de l’ordonnance du 17 mars 2016 relative à la réforme de l’audit légal, laquelle s’applique depuis le 17 juin 2016.

L’ordonnance a été prise en application d’une directive européenne du 16 avril 2014 dont la date limite de transposition était fixée … au 17 juin 2016, et elle forme également disposition de mise en œuvre d’un règlement européen du même 16 avril 2014, dont les dispositions devaient entrer en vigueur au même 17 juin 2016.

La réforme est d’envergure ; elle modifie sensiblement le titre II du livre VIII du code de commerce. On en donne ici un très bref aperçu.

On ne fera pour commencer qu’une symbolique référence à ce qui ne concerne pas les PME : l’ordonnance accentue la particularité du régime de l’audit légal des « EIP », ou entités d’intérêt public, telles que par exemple les grandes entreprises ou entités financières, dont le poids pèse sur l’équilibre « systémique » des marchés financiers. Sur ce sujet, c’est le règlement européen qui fixe le cap, dans une perspective appropriée d’uniformisation européenne.

On ne fera qu’évoquer également la réforme institutionnelle du H3C, le Haut Conseil au Commissariat aux Comptes, dont la composition est renforcée et dont les missions sont augmentées, aux dépens de celles qu’assumaient jusqu’alors les organes de la pro-

fession, Compagnie nationale et compagnies régionales. Il ne semblait pourtant pas que ces dernières eussent démérité. D’autre part, la délimitation de certaines frontières, ainsi que l’ajustement de certaines transitions, n’ont peut-être pas reçu tout le soin requis.

Plus généralement, les commissaires aux comptes devront, avant d’accepter leur mission, vérifier et consigner les éléments relatifs au respect des conditions de leur indépendance que prévoient

petites.

L’ordonnance apporte aussi la confirmation, à l’article L. 82310-1 C.com., que « la mission de certification des comptes (…) ne consiste pas à garantir la viabilité ou la qualité de la gestion de la personne ou entité contrôlée », prenant ainsi une position doctrinalement classique sur la problématique des relations entre le commissaire et la gestion (cf.

Vidal et Luciano, « Droit général des sociétés », Gualino, 2ème éd., sept 2016, n°1.689 s.).

ILS DOIVENT VEILLER À LEUR INDÉPENDANCE ET À DISPOSER DES MOYENS MATÉRIELS ET HUMAINS POUR MENER LEUR MISSION Enfin, c’est le régime de la responsabilité disciplinaire qui est revu, et « augmenté » ; cette responsabilité est élargie à certaines personnes qui ne sont pas commissaires. Les uns ou les autres pourront désormais encourir des sanctions financières, le cas échéant assez lourdes.

La compétence pour connaître des fautes disciplinaires imputées à des commissaires aux comptes, et pour prononcer des sanctions, revient aux commissions régionales de discipline, sauf compétence exclusive de la « formation restreinte » du H3C lorsqu’une personne autre qu’un commissaire aux comptes est en cause, sauf décision spéciale.

La procédure suivie devant la formation de jugement, selon le cas une commission régionale de discipline ou la formation restreinte du H3C est précisée à l’article L. 824-11.

De façon originale le rapporteur

l’article L. 822-11-3 et le code de déontologie, ainsi que, le cas échéant, les mesures de sauvegarde nécessaires pour atténuer les risques qui pèseraient sur leur indépendance ; ils devront aussi vérifier et consigner les éléments qui établissent qu’ils disposent des ressources humaines et matérielles nécessaires à la bonne exécution de leur mission ((C. com., art. L. 820-3), II).

Dans les sociétés de commissaires, le seuil minimal de détention du capital par des commissaires inscrits passe des trois quarts à la majorité ; la « financiarisation » des professions libérales poursuit son cours.

S’agissant de l’exercice des missions, l’ordonnance confirme, au III de l’article L. 820-3 C.com., l’adaptation du contrôle légal aux caractéristiques dimensionnelles des entreprises – taille, complexité des activités –, particulièrement des entreprises les plus

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général, partie poursuivante qui expose oralement ses conclusions et propose une ou plusieurs des sanctions prévues par les articles L. 824-2 et L. 824-3, pourrait participer par un moyen de communication audiovisuelle aux audiences tenues devant une commission régionale de discipline. On termine ainsi par une disposition que l’on peut trouver pour le moins énigmatique ; on peut aussi se permettre d’y voir quelque désinvolture. Est-on certain qu’elle sera conforme aux droits fondamentaux du justiciable ?

En définitive, la réforme provoque un recul de la profession libérale, alors qu’il n’est pas établi, ni peut être même allégué, qu’elle ait significativement manqué à sa mission. Est-on certain que la centralisation et la bureaucratisation qui la remplacent seront plus performantes, dans l’intérêt des entités contrôlées et du marché ?

On peut en douter. La réforme s’explique alors peut-être par les intérêts de la construction européenne et la nécessité d’introduire une bonne gouvernance de contrôle légal dans certains pays où elle faisait défaut.

Maître Dominique VIDAL

Professeur émérite des facultés de droit.

Arbitre arbitral.

L'E N TRE PRIS E À L A LO U P E

Ç A BOUG E D ANS LE 0 6

L’A CT U ALIT É EN B REF

F.I.P. L'OBJET PLUS : L'EFFET PUBLICITAIRE DÉMULTIPLIÉ PAR UNE IMAGINATION DÉBORDANTE La société France Import Production, dirigée par le Niçois Anton Hassoun, réalise des objets publicitaires depuis près de trente ans Depuis son bureau situé au 7ème étage du Crystal Palace sur la Promenade des Anglais, avec vue imprenable sur l’aéroport, Anton Hassoun dirige la société FIP (France Import Production) et sa marque FIP L’Objet Pub. « C’est en 1988 – cela fait bientôt trente ans ! – que mon père, Gérard Hassoun a créé cette entreprise à Aix-en-Provence, raconte Anton Hassoun. Dès le début, il avait choisi le créneau des voyagistes, en créant des sacs, des coffres à bagages, etc. » Diplôme de l’EDHEC Business School en poche, Anton Hassoun intègre l’entreprise familiale en 2004 dans l’agence de Nice puis crée celle de Clichy en 2008, avant de revenir à Nice. « Nous sommes une entreprise familiale de neuf salariés comprenant quatre membres de la famille Hassoun et des commerciaux répartis sur les trois agences. C’est une petite structure mais dans la moyenne haute de cette activité.

Nous sommes tout de même classés 33ème acteur du secteur en France et cotés G4 plus, avec des perspectives stables et sereines » se félicite Anton Hassoun.

La clé USB, objet publicitaire N°1 « Dans le textile, nous proposons des produits qui peuvent aller du t-shirt blanc à 0,50 euro à la parka à 100 euros. Mais aussi des montres, de marque ou non, et de

Anton Hassoun dans ses bureaux de la Promenade des Anglais. nombreux autres articles, poursuit chargeurs de secours électriques le jeune dirigeant. Soit nous tra- et solaires, pin’s et badges, portevaillons avec des usines européennes clefs, ballons, etc. qui ont du stock, soit nous allons à « Le numéro un des ventes d’objets la source et faisons fabriquer direc- publicitaires, c’est la clé USB. Puis, tement en Asie. Cela représente plus viennent des produits de bagagerie. de la moitié de nos affaires ».

Le sac est l’objet le plus conservé Dans le showroom de France par les Français », indique Anton Import Production, on trouve Hassoun qui, s’appuyant sur un de tout : seaux à glace, mugs, savoir-faire et une longue expéstylos, papeterie, post-it, calen- rience, voit l’avenir avec sérénité. driers, étuis pour smartphones, « J’ai deux projets qui sont des enceintes bluetooth, cadeaux axes de croissance forts. Premièred’affaires plus cossus avec griffes, ment, la gestion de catalogues. Elle

LE PATRON

Pierre Brouard

LES CHIFFRES

LES ALÉAS DU MÉTIER

Anton Hassoun 38 ans, marié, deux enfants.

Etudes : 1997-2000 à l’EDHEC Nice.

Marketing , chef de produits réseau à Sophia pendant deux ans.

Membre de la FFPCO et du CJD.

s’adresse aux entreprises d’une certaine taille, qui ont des franchises, des agences, des revendeurs. Nous avons un client qui fait ça et nous aimerions qu’il y en ait plus. Enfin, nous avons pour objectif de nous diversifier en devenant agence de communication plus générique, en faisant de la création de sites web et de contenus vidéos, afin d’offrir toujours plus de services à nos clients ».

Anton Hassoun : « La communication par l'objet est l'un des plus vieux médias, dont les traces remontent à la seconde révolution industrielle et la remise de bagues à cigares estampillées au nom de la société qui voulait ainsi assurer sa promotion. Aujourd'hui l'objet communicant permet d'atteindre sa cible avec une précision chirurgicale. Pas de déperdition avec un stylo bien choisi et remis suite à un rendez-vous.

Encore plus efficace, l'objet publicitaire offert suite à un achat augmente immanquablement l'appartenance du client à la marque… qu'il n'hésitera pas ensuite à recommander ! »

Les Petites Affiches des A-M

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du 9 au 15 septembre 2016

1,73 1620 3 1,2

million de CA (2015). références d'articles.

agences (Aix, Nice, Clichy). million d'objets mis sur le marché

en 2015.

L’ E N TREPRIS E À L A LOUPE

L 'A C T U AL I T É E N BR E F

Ç A BO UGE D A NS L E 0 6

> > M ARC HÉ S PU B L I C S

OPPORTUNITÉS D’AFFAIRES POUR LES ENTREPRISES

L'AGENDA Dimanche 18 septembre Cannes : Régates royales jusqu'au 25 inclus.

Saint-Laurent-du-Var conforte les berges du fleuve : 9 millions d'euros de travaux programmés

Mardi 20 septembre Grasse. 9h30 à 12 h, CAP INDUS, rencontre clients-fournisseurs.

Mercredi 21 septembre St Laurent du Var, 19 heures, remise des prix de la Fédération des commerçants.

Jeudi 22 septembre Stade Allianz Riviera Nice.

Journée de la construction.

© JMC

Samedi 24 septembre - Les Voiles de Saint-Tropez (jusqu'au 2 octobre inclus).

- Soirée Botox à Nice (parcours dans des atliers d'artistes).

Plusieurs mois de travaux seront nécessaires pour le confortement et l'aménagement de la digue.

Après le débroussaillement de 1,6 kilomètre le long des berges du Var (côté Saint-Laurent du Var) déjà effectué, les travaux de confortement de la digue viennent d'être lancés. Inscrits dans le cadre du PAPI (plan de prévention du risque inondation), ils vont durer six mois. Est prévue la pose de palplanches et d'enrochements, qui permettront de sécuriser cette colonne "verte et bleue" de la commune, selon les mots du maire Joseph Segura.

Commenceront alors les travaux d'embelissement: aménagement d'une piste cyclable et pédestre,

LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE 122 189€ pour la rénovation de la maison Estable

La commune envisage de réaliser la rénovation des extérieurs de la Maison Estable. Il s’agit de réaliser des travaux de : - menuiseries extérieures : fenêtres et volets ; - toiture ; - façades.

Un investissement de 122 189 € HT. Conseil municipal du 8 septembre 2016.

LEVENS 62 M€ de travaux sur le réseau électrique

Un important chantier est en

tables de pique-nique, plantations adaptées.

Au total, ce projet devrait revenir à 9 millions d'euros répartis entre la Métropole de Nice Côte d'Azur, le conseil départemental et l'Etat.

J.-M. CHEVALIER Pour plus d’informations,

Utilisez ce FLASHCODE

cours sur la commune : 140 kilomètres de câbles électriques à changer, d'autres interventions prévues sur les 210 kilomètres du réseau. Un investissement évalué à 62 millions d'euros, programmé sur cinq ans.

Ces travaux achevés, le réseau pourra supporter 40% de charge en plus et ainsi accueillir de nouvelles productions d'énergie renouvelable. Prochaine intervention : le changement des pylônes avec l'aide d'un hélicoptère.

NICE Dans le quartier ouest, deux grands chantiers sont en cours à l'Arénas : la constructiuon d'un

Les Petites Affiches des A-M

Mercredi 28 septembre Bruxelles : congrès des experts-comptables.

Jeudi 29 septembre - Nice. 11 heures. Salle des Assises, installation de nouveaux magistrats.

- Ajaccio. Congrès Avocat Conseil d'entreprise (ACE).

- Journée de recrutement au Club Med (saison d'hiver), 123 ch. de Saint Marc, Grasse.

immeuble de bureaux d'affaires de 11 000 mètres carrés, avec services et équipements publics.

Et un autre bâtiment de 20 000 mètres carrés comprenant également des bureaux et un hôtel.

Livraisons prévues en 2018 et 2019.

Par ailleurs, dans ce même secteur, les travaux d'aménagement de la ligne 2 du tramway battent leur plein.

Vendredi 30 septembre Nice, CCI-Carabacel, journée de l’International : 40 experts réunis pour étudier les projets.

SAINT-VALLIER-DE-THIEY

Vendredi 7 octobre Villefranche, 17h30, les 20 ans de l'APPIM.

Maison de santé

Des constructions à l'Arénas

Lundi 26 septembre Elections CCI : conférence à l'UPE-06.

Une maison de santé pour les professionnels de santé va être créée. Elle comprendra également une pharmacie et une résidence autonomie.

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du 9 au 15 septembre 2016

Lundi 3 octobre Grasse, TGI, installation de nouveaux magistrats.

Mercredi 5 octobre Nice, cirque de St-Pétersbourg.

Mardi 11 octobre Nice, CCI-Carabacel, journée du m-tourisme.

Ç A BO UGE D A NS L E 06

Ç A V O US I N TÉ R E S S E

L' A CT U ALIT É EN B REF

OBSERVATOIRE IMMOBILIER 06 : ENFIN DES BONNES NOUVELLES !

NOS ÉCHOS

© C.J.

NICE- BUSINESS Les Entrepreneriales La 15ème édition des Entreprenariales aura lieu au stade Allianz Riviera le 1er décembre sur le thème de l’entreprise au féminin.

80 stands, une centaine d’exposants, des tables rondes, des ateliers, des événements avec des invités prestigieux... pour réfléchir autour de l’émergence des valeurs féminines au sein de l’entreprise.

La présentation de l'activité immobilière ce jeudi à la CCI-06.

L'Observatoire Immobilier de la Côte d'Azur a adressé ce jeudi un constat plutôt satisfaisant de la situation du logement dans les Alpes-Maritimes au premier semestre 2016. Pas de quoi sauter au plafond, mais après des mois - et des années - de marasme les clignotants ont enfin fini par se remettre au vert.

Le neuf retrouve des couleurs

Le neuf a bien tiré son épingle du jeu, avec 2000 mises en vente soit +18%. 1861 ventes ont été réalisées (+22%). Le taux d'écou-

désormais équivalents à ceux de la première couronne parisienne.

lement est de neuf mois seulement, ce qui traduit une tension sur le marché puisqu'il n'y a que 2924 logements disponibles sur les AM. Insuffisant pour répondre à la demande, même si le département perd des actifs car cette catégorie peine... à s'y loger.

Les trois quarts des ventes s'effectuent dans le secteur libre (5228€ le m2), 10% en "encadré" (3139€ le m2) et 15,5% en "bloc" pour les bailleurs sociaux (2691€ le m2).

A noter que dans le secteur libre, les prix de la Côte d'Azur sont

La revente porte le marché

Huit ventes sur dix signées concernent un logement ancien. 5918 acheteurs sont passés devant le notaire au premier semestre, soit +17% par rapport à la période comparable l'an passé.

Le prix moyen s'établi à 3871€ le m2, soit une petite baisse de 1%, ce qui confirme la stabilité des prix depuis plusieurs années.

J.-M. CHEVALIER

LES RÉACTIONS Jean-Marie Ebel, président de l'Observatoire

"Nous sommes dans la continuité de la reprise de 2015. Nous atteindrons les 4000 ventes de neuf dans l'année. Il n'y a pas de tension sur les prix. La pierre redevient une valeur refuge. la baisse des taux correspond à une chute de prix de 20%".

Patrick Poncet (BPCA-Immo)

"Les taux des crédits continuent à baisser. Nous sommes passés de 4,30% sur 20 ans en 2012 à 1,70% actuellement. La BCE engage chaque mois 85 milliards d'euros pour permettre aux banques de se financer. Cet effort ne pourra pas durer, sinon tout le modèle économique pourrait être mis à mal.

40% des dossiers traités par les banques sont des renégociations des crédits. On note le retour des investisseurs sur le marché".

Yves Fassanaro (CAF-06)

"La dégressivité de l'aide au logement est appliquée depuis le 1er juillet : 5% des foyers sont concernés par cette mesure. Dans les AM, 4875 foyers reçoivent des aides. Du fait de l'application de la mesure, 3663 subiront une baisse et 1212 une suppression totale. Cela concerne beaucoup de personnes seules et âgées. Nous avons informé le préfet de ce phénomène particulier à notre département.

Au 1er octobre, la valeur du patrimoine sera prise en compte dans les aides, le décret d'application est attendu".

"Le bâtiment se porte mieux, les carnets de commande sont en hausse pour 35% des entreprises et stable pour 38%. Ces dernières années, ils étaient toujours négatifs. Nous avons donc de bons espoirs pour 2017. Mais les secteurs de l'amélioration et de l'entretien sont toujours à la peine. L'emploi sera stabilisé en 2016. Nous organisons le 6 octobre une journée du bâtiment à l'Allianz Riviera".

© JMC.

Philippe Gautier (FBTP-06)

80% des ventes sont réalisées dans l'ancien.

Les Petites Affiches des A-M

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du 9 au 15 septembre 2016

NICE- RESTAURATION Concours national des jeunes talents La phase qualificative du concours national des jeunes talents "maîtres restaurateurs" se déroulera à Nice le 5 décembre à l'école hôtelière Paul-Augier.

NICE- AFFAIRES Journée de l'international Les Journées de l'International en PACA auront lieu le jeudi 29 septembre à Marseille et le vendredi 30 septembre à Nice.

Conférences, ateliers, plus de 40 experts pour étudiers les projets internationaux sur 62 pays !

06 - TRANSPORTS Semaine de la mobilité Jusqu'au 22 septembre, TER SNCF et la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur se mobilisent pour la semaine européenne de la mobilité.

Au programme : PASS libre circulation à 5 € les 17, 18 et 21 septembre, rencontres et petits déjeuners dans les gares de Nice Riquier, Mouans-Sartoux, et Monaco et à bord du train des Merveilles.

ANTIBES - MARCHÉ Foire du bio dimanche La 5ème foire Bio se déroulera dimanche 18 septembre au lycée agricole d'Antibes.

Cinquante producteurs sont attendus.

Un espace restauration, des ateliers et dégustations sont proposés par les agriculteurs.

Diverses animations (espace repos palette et bottes de paille, jeux en bois surdimensionnés, expo photo sur les acteurs de l'agriculture bio locale, atelier de fabrication d'un nid en liane à taille humaine, etc.

L’INT E R V I E W

Ç A V O US I NT É RE SSE

L E D É C RY P TA G E

LES EX PERTS

FAC DE DROIT : C'EST DÉJÀ LA RENTRÉE week-end pour s'en remettre et préparer leur année.

3600 étudiants sur le campus

© JMC

Nouveauté pour ce millésime 2016/17, la double licence philo-droit qui s'ouvre pour cette rentrée et qui permettra aux nouveaux bacheliers motivés et intéressés par ces deux matières d'obtenir ces deux diplômes nationaux en trois ans.

Les autres étudiants - L2, L3, masters, doctorants - effectuent une rentrée étalonnée. Au total, le campus recevra 3600 étudiants cette année, 110 enseignants-chercheurs et 160 intervenants professionnels.

Bonne rentrée à tous et... bon courage !

J.-M. CHEVALIER

Le doyen Vallar et les professeurs ont présenté le programme de cette année.

© JMC

Comme au collège et au lycée, ce sont les plus jeunes qui ont d'abord fait leur rentrée à la Faculté de Droit et de Science Politique de Nice. En l'occurence, les étudiants de première année de licence qui se sont retrouvés, après la pause estivale, dans l'amphi 200 du campus Trotabas le vendredi 9 septembre dès potron-minet (ou presque).

Le doyen et professeur de droit public Christian Vallar a donc souhaité la bienvenue aux 600 "petits" nouveaux et leur a présenté son équipe enseignante, les programmes, bref ce qui les attend pour cette année universitaire après cette première prise de contact.

Qui ne fut pas trop violente puisque, dès le soir même, les étudiants avaient déjà devant eux un

Premier rendez-vous dans l'amphi pour les étudiants de L1.

L'ONG Amis Des Enfants (ADE) créée à la demande de sœur Emmanuelle, développe des programmes de santé, d'éducation et de lutte contre la pauvreté pour les femmes en France et dans le monde. Elle a demandé à l'artiste niçoise Sab (Sabine Géraudie) de réaliser une œuvre pour témoigner l'émotion ressentie après l'attentat du 14 juillet.

Un chérubin assis sur une chaise bleue, tenant un cœur recouvert d'éclats d'or...

Une symbolique à la fois forte et sensible, pour marquer la peine de toute une ville pour ceux dont la vie a été si injustement volée.

Ce tableau a été remis par la présidente de ADE Muriel Tran Ercolano aux représentants de la municipalité et notamment du député Rudy Salles. Sœur Sara, marraine de l'ONG niçoise, venue spécialement du Caire, a assisté à cette cérémonie qui s'est déroulée au Radisson-blu.

Parce que les blessés de l'attentat, dont de nombreux enfants, ont été soignés à Lenval, le tableau pourrait y être installé dans le hall après accord du conseil d'administration.

ADE, 26 rue de la Préfecture, 06300 Nice.

Mail : ongade@gmail.com

Les Petites Affiches des A-M

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© JMC

AMIS DES ENFANTS : ÉMOTION ET COMPASSION

De gauche à droite : Rudy Salles, Sab, Muriel Tran Ercolano et sœeur Sara

du 9 au 15 septembre 2016

L’A C T U A L I T É E N B RE F

L’E N T R E P R I S E À L A LO U P E

A NNO NCE S L É GA L E S E T J UD I CI AIRES >> REÇUES JUSQU’A U JEUDI 11 HEURES 30

ANNONCES LÉGALES ET JUDICIAIRES reçues jusqu'au jeudi 11 heures 30.

L'administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces légales.

2

eMe

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162790

cOMMUne De BIOT

metropole nice côte d’azur commune de Vence 2eMe aVis d’enquète publique ReLATIVe AU PROJeT De MODIFIcATIOn n° 1 DU PLAn LOcAL D’URBAnISMe De Vence

AVIS D’enQUÊTe PUBLIQUe

ReLATIVe AU PROJeT De MODIFIcATIOn n°5 DU PLAn LOcAL D’URBAnISMe Par Arrêté N° 2016/166 en date du 11 juillet 2016, le Maire de BIOT a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la modification N°5 du Plan Local d’Urbanisme.

M. Robert VENTURINI a été désignée en qualité de Commissaire Enquêteur Titulaire et M. Gérard GRISERI en qualité de Commissaire Enquêteur Suppléant par décision du Tribunal Administratif de NICE. L’enquête se déroulera du 12 septembre au 12 octobre 2016 du lundi au vendredi : - Au service Urbanisme de BIOT, 700 av. du Jeu de la Baume, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h, - En Mairie Annexe de BIOT, 200 av. de Roumanille de 8h30 à 17h.

Pendant la durée de l’enquête, chacun pourra prendre connaissance du dossier et, soit consigner ses observations sur le registre d’enquête, soit les adresser par écrit à : Monsieur le Commissaire Enquêteur, Projet de modification N°5 du PLU, Ville de BIOT BP 339 06 906 SOPhIA ANTIPOLIS Cedex. Le dossier sera également consultable sur le site internet de la Commune : www.biot.fr.

Le Commissaire Enquêteur recevra le public :

SARL O2 MENTON 162815

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Au capital de 1.000 e Siège social : 144 rue de France 06000 NICE RCS NICE N° 815 034 012

Suivant acte SSP en date du 10/09/16, il a été constitué une Société dont les caractéristiques sont les suivantes : Forme : SCI Dénomination : CAYA - Capital : 500 € divisés en 500 parts de 1 € chacune. Siège social : 202 montée du Frogier Supérieur, 06690 TOURRETTE LEVENS. Objet : L'acquisition, la vente, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Co-Gérants : Catherine BOURGEOIS demeurant 202 montée du Frogier Supérieur, 06690 TOURRETTE LEVENS et Yann VAN DEN BREOCK demeurant 202 montée du Frogier Supérieur, 06690 TOURRETTE LEVENS. Cession de parts : Librement cessibles entre Associés et au profit du conjoint, des ascendants ou descendants du cédant. Soumise à agrément de l'Assemblée Générale. Durée : 99 ans. Immatriculation : RCS de NICE.

MODIFICATION

Aux termes de l’Assemblée Générale Extraordinaire en date du 14 septembre 2016, il a été décidé, à compter du 14 septembre 2016 : - De transférer le siège social de la Société O2 Menton du 144 rue de France à NICE (06000) au 23 Porte de France - quartier Garavan - Résidence « Roca Mare » à MENTON (06500) ; - De modifier les statuts de la manière suivante : « Article 4. Siège social » Le siège social est fixé au 23 porte de Fran ce - quartier Garavan - Résidence « Roca Mare » à MENTON (06500). » Le reste de l’Article 4 et les autres Articles des statuts demeurent inchangés.

Pour avis et mention.

Le Gérant, Guillaume RICHARD.

Le Président de la Métropole Nice Côte d’Azur a ordonné, par Arrêté du 28 juillet 2016, l’ouverture d’une enquête publique portant sur le projet de modification N° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de VENCE, pour une durée de trente trois jours (33), du 12 septembre au 14 octobre 2016 inclus.

A cet effet, Monsieur Jean-Marc GUSTAVE a été désigné en qualité de Commissaire-Enquêteur Titulaire par le Président du Tribunal Administratif de NICE et Monsieur Olivier FERNANDEZ a été désigné en qualité de Commissaire-Enquêteur Suppléant.

Les pièces du dossier d’enquête publique ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets non mobiles cotés et paraphés par le Commissaire-Enquêteur, seront déposés : - à la Mairie de Vence, service urbanisme, 166 avenue Alphonse Toreille, aux jours et heures d’ouverture au public, soit du lundi au vendredi de 8h à 12h.

- à la Métropole nice côte d’Azur, 455 Promenade des Anglais à NICE - quartier de l’Arénas - Immeuble Les Cimes - Service de la Planification, 5ème étage : • Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h, • Le vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 15h45.

Chacun pourra prendre connaissance du projet et consigner ses éventuelles observations sur le registre d'enquête ou les adresser par écrit au Commissaire-Enquêteur, à l’adresse suivante, siège de l’enquête publique : Monsieur le Commissaire-Enquêteur modification N°1 du PLU - Mairie de VENCE

- Le vendredi 23 septembre de 8h30 à 12h30 au Service Urbanisme, - Le vendredi 23 septembre de 13h30 à 17h en Mairie Annexe, - Le mercredi 12 octobre de 13h30 à 17h au Service Urbanisme.

Son rapport et ses conclusions, transmis au Maire dans un délai d’un mois à l’expiration de l’enquête, seront tenus à la disposition du public au Service Urbanisme aux heures d’ouverture. Les personnes intéressées pourront en obtenir communication.

Au terme de l’enquête et au vu des conclusions du Commissaire Enquêteur, le Conseil Municipal délibèrera en vue de l’approbation de la modification N° 5 du Plan Local d’Urbanisme.

Les informations relatives à l’enquête publique peuvent être consultées sur le site internet de la Ville, www.biot.fr.

Les demandes d’informations sur le dossier de modification peuvent être formulées auprès du Service Urbanisme de la Ville de BIOT au 04 93 65 78 89 ou par voie électronique à plu@biot.fr Le Maire.

Les petites affiches des A-M

TRANSFERT SIEGE SOCIAL : SARL PARE ET FILS - Capital : 7622,45 € - Siège social : 20 bd Maréchal Joffre, 06310 BEAULIEU-SUR-MER RCS NICE N°321 301 780.

Suite au PV de l’AGE du 01/09/16, il a été décidé de transférer le siège social à partir du 01/09/16 de 20 bd Maréchal Joffre, 06310 BEAULIEU-SUR-MER, à 9 Rue Paul Doumer, 06310 BEAULIEU-SUR-MER. Correction de l'Art. 4 des statuts. Validation RCS de NICE. 162860

SARL KAPITALIUM, au capital de 124 €.

Siège : 123 av Ste Marguerite, 06200 NICE. RCS NICE 798 463 709. Suite à l'AGE du 29/08/16, augmentation du capital de 124 € à 244 €, avec effet immédiat. Modification de l'Art. 9 des statuts. Validation au RCS de NICE. 162839

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du 9 au 15 septembre 2016

– 6, place Clemenceau – 06140 VENCE (date limite de réception des courriers adressés au Commissaire Enquêteur le 14 octobre 2016) Monsieur le Commissaire-Enquêteur, se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations : à la Mairie de Vence, service urbanisme, 166 avenue Alphonse Toreille de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 : • Le lundi 12 septembre 2016 • Le mercredi 5 octobre 2016 • Vendredi 14 octobre 2016 Des informations relatives à l’enquête pourront être consultées sur le site Internet de la Métropole Nice Côte d’Azur, à l’adresse suivante : http://www.nicecotedazur.org, Le formulaire d’évaluation simplifiée des incidences Natura 2000 est contenu dans le dossier de la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme, soumis à l’enquête publique.

A l’issue de l’enquête publique, le public pourra consulter le rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur à la Mairie de VENCE et à la Métropole (Service Planification) aux jours et heures habituels d’ouverture au public.

Au terme de l’enquête, la décision pouvant être adoptée est l’approbation de la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de VENCE. L’autorité compétente pour prendre la décision est la Métropole Nice Côte d’Azur, par délibération du Conseil Métropolitain. L’autorité auprès de laquelle des informations peuvent être demandées est la Métropole – Service Planification).

GLAM'S SARL 162817

Au capital de 500 euros Siège : 15 Avenue Gay 06000 NICE RCS N° 810 812 909 NiCE Aux termes d'une AGE en date du 06/09/2016 il a été décidé du transfert du siège social de la Société au 5 rue Lascaris 06300 NICE à compter du 06/09/2016. L'Article N°4 des statuts sont modifiés en conséquence. Modification auprès du RCS de NICE.

RECTIFICATIF à l’annonce parue le 01/09/2016 dans le journal Les Petites Affiches des Alpes Maritimes concernant la Société SWISSPORT EXECUTIVE. Il faut lire : M. Simon MESSNER a été nommé Président et Administrateur.

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L’E N T R E P R I S E À L A LO U P E

L’A C T U A L I T É E N B RE F

A NNO NCE S L É GA L E S E T J UD I CI AIRES >> REÇUES JUSQU’A U JEUDI 11 HEURES 30

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aVis de marché - directiVe 2014/24/ue Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) nOM eT ADReSSeS Ville de NICE, 5 rue de l'hôtel de Ville, NICE Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 97 13 44 70, Courriel : dao@nicecotedazur.org, Fax : (+33) 4 97 13 29 19, Code NUTS : FR823 Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.e-marches06.fr Adresse du profil acheteur : I.2) PROcÉDURe cOnJOInTe I.3) cOMMUnIcATIOn Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.e-marches06.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Autre adresse : Uniquement par la plateforme ou par mail à : virginie.braganti@ville-nice.fr, NICE, F, Courriel : dao@nicecotedazur.org, Code NUTS : FR823, Adresse internet : http://www.e-marches06.fr Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : Par voie électronique à l'adresse : http://www.e-marches06.fr à l'adresse suivante : Direction des Contrats Publics / Marchés Publics, 45 rue Gioffredo, 06364, NICE Cedex 4, F, Courriel : dao@nicecotedazur.org, Code NUTS : FR823, Adresse internet : http://www.emarches06.fr I.4) TYPe De POUVOIR ADJUDIcATeUR Autorité Régionale ou Locale I.5) AcTIVITÉ PRIncIPALe Services Généraux des Administrations Publiques Section II : Objet II.1) ÉTenDUe DU MARcHÉ II.1.1) Intitulé : Traduction de textes pour les Services Municipaux de la Ville de NICE Numéro de référence : VDN-16-0469 II.1.2) code cPV principal : Mots descripteurs : Prestations de services Descripteur principal : 79530000 Descripteur supplémentaire : II.1.3) Type de marché Services II.1.4) Description succincte : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des Articles 25, 66, 67 et 68 du Décret N°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet : la traduction de textes pour les Services Municipaux de la Ville de NICE (articles de presse, catalogues d'expositions, brochures, dépliants, contrats, pages internet, courriers divers, ...) dans les langues suivantes : Anglais américain / Anglais Royaume Uni / Italien / Espagnol / Portugais / Allemand / Russe / Japonais / Chinois / Arabe, ainsi que la traduction assermentée de textes dans toutes les langues citées précédemment. La traduction pourra se faire

ticle 139 du Décret N°2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (Article 30 du Décret N°2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l’Article 42 de l’Ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) cOnDITIOnS De PARTIcIPATIOn III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au Registre du commerce ou de la Profession Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 31/03/2016) ou équivalent : Elle devra être complétée.

- Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 31/03/2016) ou équivalent : Elle devra être complétée.

- OU DUME : Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché Européen) III.1.2) capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection : chiffres d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : III.1.3) capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

- Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.

- Le candidat devra apporter la preuve de son titre de traducteur assermenté, faute de quoi le marché ne pourra pas lui être at-

d’une langue étrangère vers le Français mais également du Français vers une langue étrangère.

II.1.5) Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : II.1.6) Information sur les lots : ce marché est divisé en lots : Non II.2) DeScRIPTIOn II.2.1) Intitulé : Lot Nº : II.2.2) code(s) cPV additionnel(s) Mots descripteurs : Prestations de services code cPV principal : 79530000 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS : FR823| Lieu principal d'exécution : Ville de NICE II.2.4) Description des prestations : Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre avec bons de commande en application des Articles 78 et 80 du Décret N°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics.

Les prestations de l’accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l’accord-cadre dont l’exécution est demandée. Il en détermine la quantité.

L’accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.

Les montants minimum et maximum sont : Montant minimum hT : 8.000 euros Montant maximum hT : 60.000 euros Le délai d’exécution de l’accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an(s).

II.2.5) critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Prix : II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA : II.2.7) Durée du marché, de l'accordcadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois : 48 ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre avec bons de commande pourra faire l’objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10) Variantes Des variantes seront prises en considération : Non II.2.11) Information sur les options Options : Oui Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (Ar-

Les petites affiches des A-M

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du 9 au 15 septembre 2016

tribué.

- Titres d'études : Pour les marchés publics de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public.

- Le candidat devra justifier être titulaire d'un diplôme reconnu de niveau Bac+5 obtenu dans une université (Master en langue étrangère) ou dans une école spécialisée. (cf. art. 5.1.2 du RC) Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : III.1.5) Informations sur les marchés réservés : III.2) cOnDITIOnS LIÉeS AU MARcHÉ III.2.1) Information relative à la profession La prestation est réservée à une profession déterminée Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : - Agrément/Autorisation spécifique : Le candidat devra apporter la preuve de son titre de traducteur assermenté, faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué. - Le candidat devra justifier être titulaire d'un diplôme reconnu de niveau Bac+5 obtenu dans une université (Master en langue étrangère) ou dans une école spécialisée.

III.2.2) conditions particulières d'exécution : III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non Section IV : Procédure IV.1) DeScRIPTIOn IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV.1.5) Information sur la négociation IV.1.6) enchère électronique : IV.1.8) Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Oui IV.2) RenSeIGneMenTS D'ORDRe ADMInISTRATIF Antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S : IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

L’E N T R E P R I S E À L A LO U P E

L’A C T U A L I T É E N B RE F

A NNO NCE S L É GA L E S E T J UD I CI AIRES >> REÇUES JUSQU’A U JEUDI 11 HEURES 30

aVis de marché - directiVe 2014/24/ue 18 octobre 2016 - 16:00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés Date : IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : L'offre doit être valable jusqu'au : ou Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres) IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres Date : 20 octobre 2016 - 09:00 Lieu : Date donnée à titre indicatif

SOCIETE ANONYME COMMERCIALE & INDUSTRIELLE DE NICE 162859

Capital social : 300.000 Euros Siège social : Le Florian C 10 Quai Papacino - 06300 NICE RCS NICE B 954 801 262

AVIS DE CONVOCATION Les Actionnaires de la SOCIETE ANONYME COMMERCIALE & INDUSTRIELLE DE NICE, sont convoqués au siège social, 10 quai Papacino à NICE 06300, au premier étage du bloc C, le : SAMEDI 1er OCTOBRE 2016 1. A 10 heures 30 en ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, à l’effet de délibérer sur l'Ordre du Jour suivant : Election de deux Administrateurs.

2. A 11 heures en ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE, à l'effet de délibérer sur l'Ordre du Jour suivant : Modification des Alinéas 1 et 4 de l'Article 17 des statuts. Vous trouverez, en annexe, les documents suivants : Le texte des résolutions proposées par le Conseil d'Administration ; les rapports du Conseil d'Administration.

Tout Actionnaire peut prendre part à ces Assemblées ou s'y faire représenter par son conjoint ou par un Mandataire lui-même Actionnaire. Seuls seront admis à ces Assemblées les Actionnaires inscrits sur les registres cinq jours avant la réunion. Ceux qui ne pourraient ni y assister ni s'y faire représenter sont priés de bien vouloir retourner, après les avoir complétés et signés, les pouvoirs ci-joint que nous vous adressons avec les pièces annexées prévues par la réglementation en vigueur. Le texte des résolutions ainsi que tous les documents qui seront soumis à ces Assemblées, seront tenus, dans les délais légaux, à la disposition des Actionnaires, au siège social.

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION. ERRATUM à l'annonce N° 162683, parue dans le présent journal du 01/09/16, page 13 : Il n'y a pas de dissolution, c'est une erreur. Pour avis.

162865

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RenOUVeLLeMenT Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : VI.2) InFORMATIOnS SUR LeS ÉcHAnGeS ÉLecTROnIQUeS VI.3) InFORMATIOnS cOMPLÉMenTAIReS 1/ Jugement des offres : L’Offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l’issue d’un classement, selon le critère unique suivant : Le Prix : 100/100 Ce critère

est noté sur 20 Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le BPU. 2/ conditions de remise des plis : Cf. Article 7 du règlement de consultation.

VI.4) PROcÉDUReS De RecOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NICE, 33 Bd Franck Pilatte - B.P. 4179, 06359, NICE Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31 VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat Général pour les

Jean LETOUBLON Mireille CAGNOLI François PAUL François TRUFFIER

LA CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL - Société Coopérative à forme de Société anonyme, au capital de €. 5.458.531.008 dont le siège social est 34, rue du Wacken - 67913 STRASBOURG CEDEX, immatriculée sous le RCS de STRASBOURG N° B 588.505.354, élisant domicile à l’adresse suivante : CM- CIC Services - Cautions France - 3, allée de l'Etoile - 95091 CERGY PONTOISE CEDEX Représentée par agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, Informe le public : que la garantie qu'elle a accordée à CVF EXPERTISE SARL - Résidence Armenonville - 9 Rond-Point Duboys D’Angers 06400 CANNES Au titre de son activité de « Gestion Immobilière », telle qu'elle est définie et organisée par la loi du 2 janvier 1970 et le décret du 20 juillet 1972 modifiés, prendra fin dans un délai de trois jours francs après la présente publication.

Les créances, s'il en existe, devront être produites entre les mains de la CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL dans le délai de trois mois à compter de la date de la présente insertion.

Il ne sera pas fait d'autre avis.

162800

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Notaires Associés

BONNET MICHELE CRUT MARIE ANNICK Société civile professionnelle Au capital de 762,25 e Siège social : 350 avenue Amiral de Grasse 06260 LE BAR SUR LOUP 332 677 970 – RCS DE GRASSE

DISSOLUTION

Aux termes d’une délibération en date du 13 juillet 2016, enregistré au POLE ENREGISTREMENT D’ANTIBES, le 17/08/2016 Bordereau N° 2016/524 Case N° 3, Ext. 2113, l’Associé unique décide la dissolution de la Société à compter du 16 juillet 2015 et par conséquent, Madame Marie BRUNEAU divorcée CRUT, demeurant à GRASSE (06130), 12 chemin des Capucins est nommé en qualité de Liquidateur. Le siège de la liquidation est fixé au siège social de ladite Société ainsi que la correspondance, à savoir au : 350 avenue Amiral de Grasse – 06260 LE BAR SUR LOUP. Le dépôt sera effectué auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de GRASSE. Pour avis, Me PAUL.

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Par ASSP du 06/09/2016, constitution d'une SCI dénommée : SCI GARY - Capital : 1.000 € - Siège : 3 Avenue Jean Médecin, 06000 NICE. Objet : L'acquisition, l'aménagement, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment un local à usage commercial sis au rez-de-chaussée, situé à NICE (06000) 3 Avenue Jean Médecin et 6 passage E.Negrin. Gérant : Madame Annie CLOTA sis 5 Avenue Jean Médecin, 06000 NICE. Cession de part et agrément : Toutes cessions constatées par écrit et librement cessibles entre Associés, soumise à agrément en AGE en cas de tiers étrangers. Durée : 99 ans. Immatriculation : RCS NICE.

RAPIDES COTE D’AZUR SAS 162795

Au capital de 9.068.500 € Siège social : Boulevard Slama Nice la Plaine Bât Cl 06200 NICE 334 782 570 RCS NICE Aux termes du PV en date du 27 juin 2016, l’Assemblée des Associés a décidé de nommer en qualité de Président Mme Anne FROTIER DE BAGNEUX demeurant 204 avenue de Versailles 75016 PARIS en remplacement de M Franck-Olivier ROSSIGNOLLE. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de NICE.

Les petites affiches des A-M

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du 9 au 15 septembre 2016

Affaires Régionales, Place Félix Baret - cs 80001, 13282, MARSEILLE Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 4 84 35 44 60 VI.4.3) Introduction de recours : VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du Tribunal Administratif de NICE, 33 Bd Franck Pilatte - B.P. 4179, 06359, NICE Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31 VI.5) DATe D'enVOI DU PRÉSenT AVIS 14 septembre 2016

SARL O2 CANNES 162868

Au capital de 1.000 Euros Siège social : ZI les Tourrades - Le Béal 2000 Chemin de la Bastide Rouge Bâtiment A CANNES-LA-BOCCA(06150) RCS CANNES N° 492 319 504

MODIFICATION

Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 15 septembre 2016, il a été décidé, à compter du 15 septembre 2016 : De transférer le siège social de la Société 02 CANNES de ZI les Tourrades - Le Béal 2000 - Chemin de la Bastide Rouge - Bâtiment A - CANNES-LA-BOCCA (06150) au 9002 chemin de la Bastide Rouge - ZI les Tourrades - Le Béa 2000 - Bâtiment B2 à CANNES-LA-BOCCA (06150) ; de modifier les statuts de la manière suivante : « Article 4. Siège social. Le siège social est fixé au 9002 chemin de la Bastide Rouge - ZI les Tourrades - Le Béal 2000 - Bâtiment B2 à CANNES-LA-BOCCA (06150). » Le reste de l'Article 4 et les autres Articles des statuts demeurent inchangés. Pour avis et mention, Le Gérant, Guillaume RICHARD. C.B.S. CUISINE BUANDERIE SERVICES Société à responsabilité limitée au capital de 60.000 Euros - Siège social : Complexe Cabel, 2669 Route de la Zac de la Grave, 06510 CARROS immatriculée 452.762.206 RCS GRASSE. Lors de L'Assemblée Générale Extraordinaire qui a eu lieu le 30 Août 2016 au siège social, les Associés de la Société CBS ont décidé de nommer Monsieur Yann PEREZ, demeurant Montée de la Forêt, Résidence LES AVELINES à 06450 ROqUEBILLIERE, Co-Gérant de la Société pour une durée de 5 années à compter du 01 Septembre 2016. Pour mention et avis, Le Gérant Jean Paul PEREZ. 162849

L’E N T R E P R I S E À L A LO U P E

L’A C T U A L I T É E N B RE F

A NNO NCE S L É GA L E S E T J UD I CI AIRES >> REÇUES JUSQU’A U JEUDI 11 HEURES 30

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metropole nice côte d’azur commune de cagnes-sur-mer 2eMe aVis d’enquète publique

société d'avocats

67 Bd du Point du Jour 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR

PROJeT De MODIFIcATIOn n°3 DU PLAn LOcAL D’URBAnISMe De LA cOMMUne De cAGneS-SUR-MeR Par Arrêté Métropolitain en date du 3 août 2016, Monsieur le Président de la Métropole Nice Côte d’Azur a ordonné l’ouverture d’une enquête publique sur la modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de CAGNES-SUR-MER pour une durée de trente-trois jours (33), du lundi 12 septembre 2016 au vendredi 14 octobre 2016 inclus.

A cet effet, Monsieur Guy hERON, Officier de gendarmerie en retraite, a été désigné en qualité de Commissaire-Enquêteur Titulaire par le Président du Tribunal Administratif de NICE et Monsieur henri CAMMAS, Ingénieur électricien (en retraite) chez Thales Underwater Systems, a été désigné en qualité de Commissaire-Enquêteur Suppléant.

Les pièces du dossier d’enquête publique ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets non mobiles, côtés et paraphés par le Commissaire-Enquêteur seront déposés : - Au Service Urbanisme et Droit des Sols de la Mairie de cagnes-sur-mer, 2 avenue de Grasse, aux jours et heures habituels d’ouverture de la Mairie, soit du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30.

- à la Métropole nice côte d’Azur, Service de la Planification, Direction Aménagement et Urbanisme, Immeuble « Cîmes » - 5ème étage - quartier Arénas – 455 Promenade des Anglais, à NICE, aux jours et heures habituels d’ouverture au public, soit du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 et le vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 15h45.

Chacun pourra prendre connaissance de la modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme et consigner ses observations sur les registres d’enquête ou les adresser par écrit au Commissaire-Enquêteur à l’adresse suivante, siège de l’enquête publique : Monsieur le Commissaire-Enquêteur - Modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme Mairie de CAGNES-SUR-MER - Service Urbanisme et Droit des Sols - 2, avenue de Grasse - 06800 CAGNES-SUR-MER Les observations devront parvenir au Commissaire-Enquêteur avant la date de

clôture de l’enquête publique.

Monsieur le Commissaire-Enquêteur se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations : - au Service Urbanisme et Droit des Sols de la Mairie de CAGNES-SUR-MER, 2 avenue de Grasse : - Les mardi 13 septembre, mercredi 28 septembre et vendredi 14 octobre 2016 de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30.

Des informations relatives à l’enquête pourront être consultées sur le site Internet de la Métropole Nice Côte d’Azur, à l’adresse suivante: http://www.nicecotedazur.org Le dossier de modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme ne comporte ni évaluation environnementale, ni étude d’impact et n’a pas fait l’objet d’un avis de l’autorité environnementale. Le dossier soumis à enquête comprend néanmoins le formulaire d’évaluation simplifiée des incidences Natura 2000. Le dossier peut également être consulté à la Métropole Nice Côte d’Azur, à l’adresse indiquée ci-dessus.

A l’issue de l’enquête publique, le public pourra consulter le rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur à la Mairie de CAGNES-SUR-MER et à la Métropole Nice Côte d’Azur, (Direction Aménagement et Urbanisme – Service de la Planification) – immeuble « Cîmes » - 5ème étage - quartier Arénas – 455 Promenade des Anglais, à NICE, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.

Au terme de l’enquête, la décision pouvant être adoptée est l’approbation de la modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme de CAGNES-SUR-MER. L’autorité compétente pour prendre la décision d’approbation de la modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme est la Métropole Nice Côte d’Azur, par délibération du Conseil Métropolitain.

L’autorité auprès de laquelle des informations peuvent être demandées est la Métropole Nice Côte d’Azur – Direction Aménagement et Urbanisme – Service de la Planification (Téléphone : 04-89-98-19-18 ou 0489-98-19-21).

Acte sous seing privé en date à ST LAURENT DU VAR le 7 septembre 2016.

Dénomination sociale : SCI MANAGhI Forme sociale : Société Civile Immobilière Siège social : CAGNES-SUR-MER (06800) 30 Chemin Sainte Colombe Capital social : 5.000 Euros Objet : L'acquisition d'un immeuble sis à VENCE (06140) 83 Avenue Victor Tuby « Les Lucioles » Bâtiment A, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, le cautionnement hypothécaire ou non, des prêts qui pourraient être souscrits personnellement par les Associés en vue de la réalisation de l’objet social, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.

Durée : 99 ans Associées : Madame Nathalie GhIBAUDO demeurant à CAGNES-SUR-MER (06800) 30 Chemin Sainte Colombe. Madame Marie-Thérèse GhIGNONE épouse GhIBAUDO demeurant à CAGNES SUR MER (06800) 30 Chemin Sainte Colombe Gérante : Madame Nathalie GhIBAUDO demeurant à CAGNES-SUR-MER (06800) 30 Chemin Sainte Colombe.

Clauses relatives aux cessions de parts : Les parts sociales ne peuvent être cédées qu’avec un agrément même si les cessions sont consenties au conjoint de l’un d’eux ou à des ascendants ou descendants du cédant. L’agrément des Associés est donné dans la forme d’une décision collective extraordinaire.

Immatriculation de la Société au RCS d’ANTIBES. Pour avis.

GECINQ 162818

Société Civile au capital de 1.524,49 € Siège social : 18 avenue Bellevue 06270 VILLENEUVE LOUBET Aux termes d’une AGE du 07/09/16, il a été décidé d’augmenter le capital social de 3.414,86 € pour le porter à 4.939,35 € par voie d’apport en nature de Christine et Claude Laruelle de 4.594.310 actions de CLL PhARMA conformément au traité d’apport du 19/08/2016. Il a ensuite été décidé d’augmenter le capital de 1.502.537 € pour le porter à 1.507.476 € par voie d’incorporation d’une somme de 1.502.537 € prélevée sur le compte Prime d’apport et de modifier la valeur nominale de sorte que le capital social se trouve divisé en 1.507.476 parts sociales d’un montant nominal d'1 € chacune. L’AGE a décidé de modifier la dénomination et l’objet social de la Société et de la transformer en Société anonyme comme suit: Dénomination : GENCOD. Forme : Société Anonyme. Capital : 1.507.476 €. Objet : Développement et commercialisation de produits dans le domaine médico-pharmaceutique.

Il a été constaté que les fonctions de Gérant de Claude Laruelle ont pris fin le 07/09/16 et il a été décidé de nommer comme Administrateurs pour une durée de 6 ans qui expirera à l’issue de l’Assemblée qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31/12/2021. M. Claude LARUELLE, 18 avenue de Bellevue, 06270 VILLENEUVE LOUBET, Mme Christine LARUELLE, 18 avenue de Bellevue, 06270 VILLENEUVE LOUBET et Stéphane LARUELLE 1093 Chemin Plateaux Fleuris Résidence Panoramiques Villa B, 06700 ST LAURENT DU VAR et de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire, avec effet au 01/01/2016, pour une durée de six exercices qui prendra fin lors de l’Assemblée qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31/12/2021, la Société SAFE, 455 Promenade des Anglais, Arenas, Immeuble Arenice, 06000 NICE, représentée par M. Philippe MAJOUNIE et en qualité de Commissaire aux Comptes Suppléant la Société B2B AUDIT EXPERTISE, 6 avenue Anthony Dozol, 06150 CANNES LA BOCCA, représentée par M. Laurent TERESE. Aux termes d’un Conseil d’Administration du 07/09/2016, il a été décidé de nommer M. Claude LARUELLE comme Président du Conseil d’Administration, qui assurera la Direction Générale de la Société, pour une durée équivalente à celle de son mandat d’Administrateur.

RECTIFICATIF à l'annonce N° 162500 parue le 4 août 2016, il fallait lire 25 avenue de la Reine Astrid et non pas rue de la Reine Astrid comme indiqué par erreur.

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Par acte SSP du 04/07/2016, il a été constitué une SARL ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination : MOLIhUA Objet social : Modelage, massage, soins du visage et du corps , manucure, pédicure, esthétique, vente de produit d’esthétique.

Siège social : 16 rue Penchienatti, 06100 NICE. Capital : 1.000 €. Durée : 99 ans.

Gérance : Mme LI (épouse MEYNIER) Guolan, demeurant 1155 route de REGAGNADES. 06110 LA GAUDE - Immatriculation au RCS de NICE.

Les petites affiches des A-M

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du 9 au 15 septembre 2016

L’E N T R E P R I S E À L A LO U P E

L’A C T U A L I T É E N B RE F

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préFet des alpes-maritimes

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Délégation à la Mer et au Littoral - Pôle Gestion du Domaine Public Maritime - AP/2016

résultat de marché - nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département des Alpes-Maritimes. correspondant : M. le Président du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, Direction Générale Adjointe pour les Ressources, les Moyens et la Modernisation de l'Administration - Direction des Finances, de l'Achat et de la Commande Publique - Service des Marchés - Tour Jean Moulin - 6ème étage - Bureau 630 - CADAM - 147 boulevard du Mercantour - B.P. 3007 06201 NICE Cedex 3, tél. : 04-89-04-2128, télécopieur : 04-97-18-76-62 - adresse internet : http://www.e-marches06.fr.

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services Généraux des Administrations Publiques.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce N° 16-31045, mise en ligne le 29 mars 2016.

Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel public à la concurrence : 16s0047.

Objet du marché : Acquisition d'un drone civil, de ses capteurs et accessoires pour des missions d'inspection du patrimoine départemental.

Mots descripteurs : Equipements spécialisés.

Type de marché de fournitures : Achat.

Lieu de livraison : Département des Alpes-Maritimes. critères d'attribution retenus : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : - Prix : 40 %; - Valeur technique : 30 %; - Démonstration technique : 30 %.

Type de procédure : Procédure adaptée.

Attribution du marché ou du lot : numéro du marché ou du lot : 2016/0497. acquisition d'un drone civil, de ses capteurs et accessoires pour des missions d'inspection du patrimoine départemental.

commune de roquebrune cap martin 2eMe aVis d’enquete publique

nom du titulaire / organisme : NOVADEM, le Domaine du Petit Arbois europôle avenue Louis Philibert 13100 AIXEN-PROVENCE. Date d'attribution du marché : 3 août 2016. nombre total d'offres reçues : 7.

Autres informations : Marché à bons de commande d'une durée de 12 mois, sans montant minimum, reconductible 2 fois selon les montants maximum suivants : Première année : 70.000 euros hT Années suivantes : 30.000 euros hT Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 N°29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des Marchés (Télécopie : 04 97 18 76 62) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'Article 80-III du CMP. Montant du DDeD servant à la comparaison des offres : 119.032,80 euros (T.T.C.) Offre la moins chère : 78.834 euros (T.T.C.) Offre la plus chère : 119.032.80 euros (T.T.C.) Date de signature du marché : 03/08/2016.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMc : Non. Une enchère électronique a été effectuée : Non. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NICE 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179 06300 NICE, tél. : 04-92-04-13-13, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, télécopieur : 0493-55-78-31. classification des produits : • Machines et équipements critères sociaux ou environnementaux : Environnementaux Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 septembre 2016.

ATTRIBUTIOn D'Une cOnceSSIOn D'UTILISATIOn DU DOMAIne PUBLIc MARITIMe en DeHORS DeS PORTS, SOLLIcITÉe PAR Le cOnSeIL DÉPARTeMenTAL DeS ALPeS-MARITIMeS POUR LA ZOne MARIne PROTÉGÉe De ROQUeBRUne cAP MARTIn En exécution de l'Arrêté Préfectoral du 18 août 2016 une enquête publique relative à l'attribution d'une concession d'utilisation du Domaine Public Maritime en dehors des ports, sollicitée par le Conseil Départemental des Alpes Maritimes pour la Zone Marine Protégée de ROqUEBRUNE CAP MARTIN aura lieu : • du Lundi 12 septembre au Mercredi 12 octobre 2016 inclus • du lundi au jeudi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 • et le vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 à la Mairie de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - 22 avenue Paul Doumer - 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Tél.

04.92.10.48.48 En conséquence, pendant le délai ci-dessus, les pièces du dossier ainsi que le registre à feuillets non-mobiles, côtés et paraphés par le Commissaire Enquêteur, seront déposés à la Mairie de ROqUEBRUNE CAP MARTIN, où les intéressés pourront le consulter aux jours et heures habituelles d'ouverture au public et consigner éventuellement leurs observations sur le registre ouvert à cet effet, ou les envoyer au Commissaire Enquêteur qui les joindra au dossier.

Vu la décision N° E16000024/06 du 10 juin 2016, le Président du Tribunal Administratif de NICE a désigné : en qualité de Commissaire-Enquêteur Titulaire, Monsieur Jean PIeFFORT, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, en retraite, et nommé, en qualité de Suppléant, Monsieur Marc JOUSSeT, Ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, en retraite.

Le Commissaire Enquêteur se tiendra à la disposition du public en Mairie de ROqUEBRUNE CAP MARTIN aux jours et heures décrits ci-dessous : le jeudi 22 septembre 2016 le vendredi 30 septembre 2016

le mercredi 12 octobre 2016 de 13h30 à 16h30 A l'expiration du délai d'enquête, le registre sera mis à la disposition du Commissaire Enquêteur et clos par lui. Dès réception du registre et des documents annexés, le Commissaire Enquêteur rencontrera, dans la huitaine, le service instructeur du projet (Direction Départementale des Territoires et de la Mer- Délégation à la Mer et au Littoral) et lui communiquera les observations écrites et orales consignées dans un procès-verbal de synthèse. Le responsable du projet dispose d'un délai de quinze jours pour produire ses observations éventuelles.

Le Commissaire Enquêteur adressera l'ensemble des pièces accompagné de ses conclusions motivées dans un délai d'un mois à la date de la clôture de l'enquête, à Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes -Direction Départementale des Territoires et de la Mer- Délégation à la Mer et au Littoral - Pôle Gestion du Domaine Public Maritime.

La copie du rapport et des conclusions sera tenue à la disposition du public pendant un an sur le site internet de la Préfecture : http://www.alpes-maritimes.gouv.fr (Les services de l'Etat dans les Alpes-Maritimes - Publications - Enquête publique).

La Direction Départementale des Territoires et de la Mer transmettra une copie du rapport d'enquête et des conclusions motivées à la Mairie de ROqUEBRUNE CAP MARTIN où toute personne physique ou morale concernée pourra en prendre connaissance et demander communication, à ses frais, pendant une durée d'un an à compter de la date de clôture. Elle sera également publiée sur le site internet du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes http://www.departement06.fr Le Commissaire Enquêteur fera parvenir une copie de ces mêmes documents à Monsieur le Président du Tribunal Administratif de NICE.

SARL GLAM'S

SAS BIO COURSES

162816

Au Capital de 500 € Siège : 15 Avenue Gay, 06000 NICE RCS de NICE N° 810 812 909 Selon PV d'AGE du 06/09/2016, M. Florian SAVINA sis à 31 Chemin de la Foux 06370 MOUANS-SARTOUX a cédé 50 parts sociales de 250 € à : - Mme KRUKOVA ELENA PAVLOVNA, sis 1554 Chemin de la Gaude, 06140 VENCE ; - Mme Virgine Odile Simone PRIEUR sis 5 Ruelle du Ruisseau 06300 NICE ; - M. Allen Paulo Gomes sis 1554 Chemin de la Gaude 06140 VENCE. Modification sera faite au RCS de NICE.

Les petites affiches des A-M

15

du 9 au 15 septembre 2016

162783

Au capital social de 2.000 Euros Siège social : 10 avenue de la Victoire 06320 LA TURBIE Immatriculée au RCS de NICE sous le numéro 811 766 641 Suite à l'AGE du 7 septembre 2016, les Associés de la Société BIO COURSES ont décidé de transférer son siège social à l'Allée des Arts Graphiques - 06700 ST LAURENT DU VAR. En conséquence, l'Article 4 des statuts est modifié.

Mention en sera faite au Registre de Commerce et des Sociétés d'ANTIBES.

L’E N T R E P R I S E À L A LO U P E

L’A C T U A L I T É E N B RE F

A NNO NCE S L É GA L E S E T J UD I CI AIRES >> REÇUES JUSQU’A U JEUDI 11 HEURES 30

AVIS DE CONSTITUTION - Aux termes d'un acte S.S.P. en date à NICE du 07/09/2016, il a été constitué une Société présentant les caractéristiques suivantes : Forme sociale : Société à responsabilité limitée - Dénomination sociale : MODUS VIVENDI LUXURY REAL ESTATE - Sigle : M.V.L. - Siège social : Le Saint Eloi - 6, corniche Sainte Rosalie, 06000 NICE - Objet social : L’activité de négociation et transaction sur tous immeubles, fonds de commerce, biens et droits immobiliers ou mobiliers de toute nature, location, administration et de gérance pour le compte de tiers, de tous immeubles, fonds de commerce et patrimoines de toute nature, Conseiller des Sociétés étrangères et locales et toute personne morale ou physique en vue de fournir une assistance à la recherche d’investissement, services ou savoir-faire et de façon générale assister et conseiller tous particuliers, professionnels, tous groupements dotés ou non de la personnalité morale, Management de propriétés, gouvernance et gestion pour coordonner, planifier, organiser, diriger et contrôler toutes interventions, gérer toutes ressources, relativement aux propriétés à administrer, tant auprès de particuliers que de Sociétés. Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l'immatriculation de la Société au R.C.S de NICE. Capital social : 5.000 e - Gérance : Madame Ouarda BENLABIDI, demeurant Le Saint Eloi - 6, corniche Sainte Rosalie 06000 NICE Pour avis. La Gérance.

162850

AVIS DE CONSTITUTION : Aux termes d'un acte S.S.P. en date à NICE du 07/09/16, il a été constitué une Société présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société à responsabilité limitée - Dénomination : MODUS VIVENDI LUXURY LIFESTYLE MANAGEMENT - Sigle : M.L.V. Siège social : 22, boulevard Maréchal Joffre, Résidence Le St Michel, Bât B, 06310 BEAULIEU SUR MER - Objet : Prestation de services de conseil, d’assistance et d’accompagnement ; Assistance à la gestion et à la continuité des affaires familiales des clients et à l’optimisation du cadre de vie des clients et de leurs familles ; Locations, réservations, livraisons de produits par l’intermédiaire de professionnelles ; Mise en relation avec des professionnels ; Assistance lors des travaux de construction, rénovation, design, aménagement des propriétés situées en France comme à l’étranger. Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l'immatriculation de la Société au R.C.S. de NICE - Capital : 1.000 € - Gérance : Kateryna VORONTSOV, demeurant 22, bd du Maréchal Joffre - Résidence le Saint Michel - Bât B - 06310 BEAULIEU SUR MER. Pour avis. La Gérance.

162854

RECTIFICATIF à l'annonce 162706 parue dans le présent journal du 01/09/16, il fallait lire : Par AGE du 31.07.16.

162791

AFBAT

Danielle GOGGIO-LASSALLE

162853

162861

Société par actions simplifiée Au capital de 952.500 e Siège social : Quartier Speiramella, 06690 TOURRETTE LEVENS RCS NICE 785 620 675

Avocat 1 rue du Lycée 06000 NICE

Par Assemblée Générale Extraordinaire du 7 septembre 2016, les Associés de la SARL ARNOLFO DI CAMBIO FRANCE au capital de 61.050,99 € sise à NICE 06300 - 50 bd Stalingrad, RCS NICE 381 172 675, ont décidé, avec effet au 7 septembre 2016 : - La dissolution anticipée de la Société ; - De nommer en qualité de Liquidateur amiable pour la durée de la liquidation, M. Gilberto BAGNASACCO demeurant à PO BOX 16776 - RAS AL KhAIMAh UAE (EMIRATS ARABES REUNIS), ses fonctions de Gérant ayant cessé à même date ; - De fixer le siège de la liquidation à NICE 06300 - 11 route de Forestière, où tous actes, documents et correspondances seront adressés.

Les formalités seront effectuées auprès du RCS de NICE.

Aux termes d'un Procès-Verbal des décisions de l'Associée unique en date du 30 juin 2016, il résulte que : - La Société IN EXTENSO PROVENCE domiciliée à MARSEILLE 13016, 24 Av. André Roussin, a été nommée en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire en remplacement de la Société FIDUCIAIRE LEYDET, - La Société AUDIENTIS domiciliée à Balma Cedex 31133, 1 Esplanade Albert Schweitzer, Bât 3, CS 33233, a été nommée en qualité de Commissaire aux Comptes Suppléant en remplacement de M. Raymond LELLOUChE. Pour avis.

Le Président.

SARL CROQUENBOL 162843

AVIS DE CONSTITUTION : Aux termes d'un acte S.S.P. en date à NICE du 14/09/16 il a été constitué une Société présentant les caractéristiques suivantes : Forme sociale : Société à responsabilité limitée - Dénomination sociale : LEA SRL - Siège social : C/o SOMAF - 4, rue du Docteur Baréty, 06000 NICE - Objet social : La création, l’acquisition, l’exploitation par tous moyens de tous fonds de commerce de vente prêt à porter, de vêtements et accessoires, articles de modes féminin et masculin, bijoux fantaisie et semi-précieux, objets de beauté et maquillage, bagagerie et maroquinerie (sacs, gants, et petits articles), articles cadeaux, accessoires de décoration et textiles de maison, Vente aux détails de vêtements, lingerie, prêt à porter, chaussures et accessoires, la participation à tous salons et toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation des activités ci-dessus. Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de l'immatriculation de la Société au RCS de NICE. Capital social : 5.000 € en numéraire Gérance : Mme Daniela CATTANA, demeurant C.SO PLEBISCITI N.1 – 20129 MILAN (ITALIE), assure la Gérance. Pour avis, la Gérance.

Au capital de 5.000 euros Siège social : 71, Avenue Jérôme Massier 06220 VALLAURIS SIREN : 811 600 261 RCS ANTIBES

162863

Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 30 Août 2016, enregistrée auprès du Pôle Enregistrement d'ANTIBES Bord. 2016/565 Case 11, les Associés ont décidé la dissolution anticipée amiable de la Société à compter du 30 Août 2016. L'Assemblée a nommé comme Liquidateur : Mr ALLIERI Frédéric demeurant 7 Rue du Printemps 06160 JUAN LES PINS. Le siège de la liquidation est fixé au 71, Avenue Jérôme MASSIER 06220 VALLAURIS. Le dépôt légal des actes sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce d'ANTIBES.

TERRE D’AVENTURES 162862

Société à responsabilité limitée en liquidation Au capital de 1.000 Euros Siège: 400 Allée des Terriers, Les Terriers Nord 06600 ANTIBES 539 755 579 RCS ANTIBES

CLOTURE DE LIQUIDATION

RECTIFICATIF à l'annonce 162472 parue dans le présent journal du 04/08/16, il faut lire : La nomination en qualité de Gérante à compter du 01/07/16 de Melle Audrey BUADES. 162793

Lors de l’AGE du 26.08.2016, il a été : – Approuvé les comptes de liquidation du 31.07.2016 ; – Donné quitus à M. Daniel AUREGLIA, Liquidateur, et déchargé de son mandat ; – Prononcé la clôture des opérations de liquidation.

Les comptes de liquidation seront déposés au Greffe du Tribunal de Commerce d’ANTIBES. Mention sera faite au RCS de ANTIBES. Pour avis.

Les petites affiches des A-M

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du 9 au 15 septembre 2016

162797

Aux termes d'un acte ssp établi à VALLAURIS en date du du 08/09/2016, il a été constitué une Société par actions simplifiée présentant les caractéristiques suivantes : DENOMINATION : Chris VTC SIEGE : 921 chemin du Cannet, VALLAURIS (Alpes Maritimes). OBJET : La prestation de conseils et services pour le tourisme, le transport de personnes avec ou sans guide accompagnateur interprète, la location de voitures avec chauffeur. L'acquisition, la gestion et la revente de tous véhicules homologués pour le transport de personnes. La conception, la formation, le conseil et l'assistance à la vente pour les activités ci-dessus spécifiées. DUREE : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS d'ANTIBES. CAPITAL : 5 000 e . PRESIDENT : M. Christophe FOURNIER, demeurant 921 chemin du Cannet, VALLAURIS (Alpes Maritimes). ADMISSION ET DROIT DE VOTE : Tout Associé peut participer aux Assemblées Générales sur justification de son identité et de l’inscription des titres au nom de l’Associé, au jour de l’Assemblée, dans les comptes de titres détenus par la Société.

AGREMENT : En cas de pluralité d’Associés, toutes les cessions d’actions à des tiers seront soumises à l’agrément des Associés.

Consultez les appels d'offres et MAPA du 06 et le JOURNAL en ligne

L’E N T R E P R I S E À L A LO U P E

L’A C T U A L I T É E N B RE F

A NNO NCE S L É GA L E S E T J UD I CI AIRES >> REÇUES JUSQU’A U JEUDI 11 HEURES 30

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préFet des alpes-maritimes

préFet des alpes-maritimes

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Délégation à la Mer et au Littoral - Pôle Gestion du Domaine Public Maritime - AP/2016

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Délégation à la Mer et au Littoral - Pôle Gestion du Domaine Public Maritime - AP/2016

commune de Vallauris-golFe Juan 2eMe aVis d’enquete publique

commune de VilleneuVe-loubet 2eMe aVis d’enquete publique

ATTRIBUTIOn D'Une cOnceSSIOn D'UTILISATIOn DU DOMAIne PUBLIc MARITIMe en DeHORS DeS PORTS, SOLLIcITÉe PAR Le cOnSeIL DÉPARTeMenTAL DeS ALPeS-MARITIMeS POUR LA ZOne MARIne PROTÉGÉe De VALLAURIS-GOLFe JUAn En exécution de l'Arrêté Préfectoral du 18 août 2016 une enquête publique relative à l'attribution d'une concession d'utilisation du Domaine Public Maritime en dehors des ports, sollicitée par le Conseil Départemental des Alpes Maritimes pour la Zone Marine Protégée de VALLAURIS-GOLFE JUAN aura lieu : • du Lundi 12 septembre au Vendredi 14 octobre 2016 inclus • du lundi au vendredi de 08h00 à 17h00 à la Mairie de VALLAURIS-GOLFE JUAN, Place Jacques Cavasse - BP299 - 06227 VALLAURIS-GOLFE JUAN - Tél. 04 93 64 24 24.

En conséquence, pendant le délai ci-dessus, les pièces du dossier ainsi que le registre à feuillets non-mobiles, côtés et paraphés par le Commissaire Enquêteur, seront déposés à la Mairie de VALLAURISGOLFE JUAN, où les intéressés pourront le consulter aux jours et heures habituelles d'ouverture au public et consigner éventuellement leurs observations sur le registre ouvert à cet effet, ou les envoyer au Commissaire Enquêteur qui les joindra au dossier.

Vu la décision No E16000026/06 du 10 juin 2016, le Président du Tribunal Administratif de NICE a désigné : en qualité de Commissaire-Enquêteur Titulaire, Monsieur claude TILLIeR, Inspecteur honoraire de l'Equipement, en retraite, et nommée, en qualité de Suppléant, Madame France SPITALIeR, Maître de conférence, en retraite.

Le Commissaire Enquêteur se tiendra à la disposition du public en Mairie de VALLAURIS-GOLFE JUAN aux jours et heures décrits ci-dessous : le lundi 12 septembre 2016, le mercredi 28 septembre 2016, le vendredi 14 octobre 2016, de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.

A l'expiration du délai d'enquête, le RECTIFICATIF à l'annonce 162680 parue dans le présent journal daté du 01/09/16, il faut lire : Liquidateur est M. Pierrick MESSONNET et non Benoit hENNEqUART. 162838

ADDITIF à l'annonce parue le 30 juin 2016 dans Les Petites Affiches Des Alpes-Maritimes relatif à la Société NET SERVICES SARL. Mention additive : Le Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 16 août 2016 a décidé de modifier l'objet social de la Société en supprimant l'activité "les services à la personne".

L'Article 2 des statuts est modifié en conséquence.

Mention sera portée au RCS de NICE. Le Gérant.

162840

MODIFIcATIOn AU cAHIeR DeS cHARGeS De LA cOnceSSIOn DeS PLAGeS nATUReLLeS De LA cOMMUne De VILLeneUVe-LOUBeT PAR VOIe D'AVenAnT n°2 En exécution de l'Arrêté Préfectoral du de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.

18 août 2016 une enquête publique relative A l'expiration du délai d'enquête, le reà la modification du cahier des charges de gistre sera mis à la disposition du Commisla concession des plages naturelles de la saire Enquêteur et clos par lui. Dès récepCommune de VILLENEUVE-LOUBET par tion du registre et des documents annexés, voie d'avenant n°2 aura lieu : le Commissaire Enquêteur rencontrera, dans • du Lundi 12 septembre au vendredi 14 la huitaine, le service instructeur du projet octobre 2016 inclus (Direction Départementale des Territoires et • du lundi au mercredi de 08h00 à 12h00 de la Mer- Délégation à la Mer et au Littoral) et de 13h30 à 17h00 et lui communiquera les observations écrites • le jeudi de 08h00 à 12h00 et de 13h30 et orales consignées dans un procès-verbal à 18h00 de synthèse. Le responsable du projet dis• le vendredi de 08h00 à 16h00 pose d'un délai de quinze jours pour proà la Mairie de VILLENEUVE-LOUBET duire ses observations éventuelles.

Place de l’Hôtel de Ville - BP 59 - 06271 Le Commissaire Enquêteur adressera VILLENEUVE-LOUBET - Tél. 04.92.02.60.00 l'ensemble des pièces accompagné de ses En conséquence, pendant le délai ci-desconclusions motivées dans un délai d'un sus, les pièces du dossier ainsi que le remois à la date de la clôture de l'enquête, à gistre à feuillets non-mobiles, côtés et paMonsieur le Préfet des Alpes-Maritimes raphés par le Commissaire Enquêteur, seDirection Départementale des Territoires et ront déposés à la Mairie de VILLENEUVEde la Mer- Délégation à la Mer et au Littoral LOUBET, où les intéressés pourront le - Pôle Gestion du Domaine Public Maritime. consulter aux jours et heures habituelles La copie du rapport et des conclusions sera d'ouverture au public et consigner éventueltenue à la disposition du public pendant un lement leurs observations sur le registre ouan sur le site internet de la Préfecture : vert à cet effet, ou les envoyer au Commishttp://www.alpes-maritimes.gouv.fr (Les saire Enquêteur qui les joindra au dossier. services de l'Etat dans les Alpes-Maritimes Vu la décision N° E16000035/06 du 13 - Publications - Enquête publique). juillet 2016, le Président du Tribunal AdmiLe Commissaire Enquêteur transmettra nistratif de NICE a désigné : une copie de son rapport d'enquête et des en qualité de Commissaire-Enquêteur Ticonclusions motivées à la Mairie de VILLEtulaire, Monsieur Henri ROUSSeL, DirecNEUVE-LOUBET où toute personne phyteur de l'Equipement, en retraite, et nommé, sique ou morale concernée pourra en en qualité de Suppléant, Madame Anne prendre connaissance et demander comPAUL, Ingénieur. munication, à ses frais, pendant une durée Le Commissaire Enquêteur se tiendra à d'un an à compter de la date de clôture. Elle la disposition du public sur le lieu de consisera également publiée sur le site internet gnation des documents mentionnés ci-desde la ville de VILLENEUVE-LOUBET : sus d'après le calendrier établi et décrit cihttp://www.villeneuveloubet.fr dessous : Le Commissaire Enquêteur fera parvenir le lundi 12 septembre 2016 une copie de ces mêmes documents à le mercredi 28 septembre 2016 Monsieur le Président du Tribunal Adminisle vendredi 14 octobre 2016 tratif de NICE.

registre sera mis à la disposition du Commissaire Enquêteur et clos par lui. Dès réception du registre et des documents annexés, le Commissaire Enquêteur rencontrera, dans la huitaine, le service instructeur du projet (Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Délégation à la Mer et au Littoral) et lui communiquera les observations écrites et orales consignées dans un procès-verbal de synthèse. Le responsable du projet dispose d'un délai de quinze jours pour produire ses observations éventuelles.

Le Commissaire Enquêteur adressera l'ensemble des pièces accompagné de ses conclusions motivées dans un délai d'un mois à la date de la clôture de l'enquête, à Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes Direction Départementale des Territoires et de la Mer- Délégation à la Mer et au Littoral - Pôle Gestion du Domaine Public Maritime.

La copie du rapport et des conclusions sera tenue à la disposition du public pendant un an sur le site internet de la Préfecture : http://www.alpes-maritimes.gouv.fr (Les services de l'Etat dans les Alpes-Maritimes - Publications - Enquête publique).

La Direction Départementale des Territoires et de la Mer transmettra une copie du rapport d'enquête et des conclusions motivées à la Mairie de VALLAURIS-GOLFE JUAN où toute personne physique ou morale concernée pourra en prendre connaissance et demander communication, à ses frais, pendant une durée d'un an à compter de la date de clôture. Elle sera également publiée sur le site internet du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes http://www.departement06.fr/ Le Commissaire Enquêteur fera parvenir une copie de ces mêmes documents à Monsieur le Président du Tribunal Administratif de NICE.

STARAFRANCE 162798

SARL au capital de 2.000 Euros 3 avenue Jean Médecin Passage E. Négrin - 06000 NICE 501 862 627 R.C.S. NICE

162792

Par décision du 01/07/16, l'Associée unique de la SARL FONCET IMMOBILIÈRE au capital de 600.400 €, immatriculée au RCS d’ANTIBES sous le N° 399 097 047, a décidé de transférer son siège social du « 2208 Route de Grasse, Espace Antibes, 06600 ANTIBES » au « 4 rue du Docteur Barety, C/O SOMAF, 06000 NICE » à compter du même jour, et a modifié en conséquence l'Article 3 des statuts. La Société fera l'objet d'une nouvelle immatriculation auprès du RCS de NICE. Gérant : M. Marc BIANChI, demeurant 151 Avenue du Maréchal Juin, 06400 CANNES.

Les petites affiches des A-M

Par décision de L'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 05/09/2016 il a été pris acte de la nomination de Monsieur Mohammad YUSAF, demeurant 5 av Jean Médecin 06000 NICE en qualité de nouveau Gérant, à compter du 05/09/2016 pour une durée illimitée, en remplacement de Mme Annie CLOTA, Gérant démissionnaire. Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de NICE.

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du 9 au 15 septembre 2016

AVIS DE DISSOLUTION ANTICIPEE SAS DAVID - 2.000 € en liquidation - 260 Ch. du Pont des Colles, 06610 LA GAUDE. RCS GRASSE N° 810 169 300. Suivant délibération du 16/08/16, les Associés ont décidé la dissolution anticipée de la Société à compter du 16/08/16 et sa mise en liquidation. Mr Sylvain DAVID sis 260 Ch. du Pont des Colles, 06160 LA GAUDE a été nommé Liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus. Le siège de la liquidation a été fixé au siège de la Société. C'est à cette adresse que la correspondance doit être envoyée et que les actes et documents concernant la liquidation doivent être notifiés. Dépôt légal au RCS GRASSE. 162837

L’E N T R E P R I S E À L A LO U P E

L’A C T U A L I T É E N B RE F

A NNO NCE S L É GA L E S E T J UD I CI AIRES >> REÇUES JUSQU’A U JEUDI 11 HEURES 30

GReFFe DU TRIBUnAL De cOMMeRce De nIce OUVeRTURe De LIQUIDATIOn JUDIcIAIRe Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la publication au BODACC, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Jugement du 7 septembre 2016

162801 - BSAS - SAS à Associé unique 1 Bd Paul Montel C/o le 1 Paul Montel 06200 NICE - 530 677 863 RCS NICE. Liquidateur Me Marie Sophie Pellier.

162802 - SLS BATIMENT - SARL - 7 Av Aimé Martin 06000 NICE - 804 411 684 RCS NICE. Liquidateur Me Jean Patrick Funel.

162803 - HDG - SAS à Associé unique 4 Rue Grimaldi 06000 NICE - 802 243 022 RCS NICE. Liquidateur Me Jean Patrick Funel.

162804 - IMMOBILIERE LA MARE AUX BICHES - SARL à capital variable - 57 Vieux Che de Gairaut 06100 NICE - 508 363 314 RCS NICE. Liquidateur Me Marie Sophie Pellier.

162805 - MANSOURI RENOV - SARL 10 Rue Blacas C/o Flash Secrétariat 06000 NICE - 799 236 443 RCS NICE. Liquidateur Me Marie Sophie Pellier.

162806 - HASSEN.BAT - SARL - 13 Rue de Orestis C/o Génération Loisirs 06 06300 NICE - 795 305 580 RCS NICE. Liquidateur Me Jean Patrick Funel.

162807 - HK - SARL à Associé unique 3 Av Malausséna C/o 2ai 06000 NICE - 795 092 337 RCS NICE. Liquidateur Me Stéphanie Bienfait.

162808 - RIVIERA BAT - SARL à Associé unique - 14 Bd Raimbaldi C/o Dom Secrétariat 06000 NICE - 750 858 953 RCS NICE. Liquidateur Me Jean-Marie Taddei.

162809 - PPM.K - SARL - 1 Av Dr Émile Roux Chez Fdse 06200 NICE - 540 036 985 RCS NICE. Liquidateur Me Stéphanie Bienfait.

162810 - GHOZAEL NICE ELECTRICITE - SARL à Associé unique - 8 Rue Jules Gilly 06300 NICE - 539 887 851 RCS NICE. Liquidateur Me Jean-Marie Taddei.

162811 - SIARME - SARL à Associé unique - 14 Bd Raimbaldi C/o Dom'secrétariat 06000 NICE - 531 457 703 RCS NICE. Liquidateur Me Marie Sophie Pellier.

162812 - AB3J - SARL - 62 Rue Barberis Entrée 52 Rue Arson 06300 NICE - 503 489 890 RCS NICE. Liquidateur Me Jean-Marie Taddei.

162813 - A.P.E SYSTEM - SARL - 162 Av Cyrille Besset Villa Romaine 06000 NICE 501 331 797 RCS NICE. Liquidateur Me Jean Patrick Funel.

162814 - DERBALI Rami - 14 Bd Raimbaldi 06000 NICE. Liquidateur Me Marie Sophie Pellier.

Me Jean Patrick Funel.

162832 - ABART - SARL - 16 Rue Foncet C/o Abc Dom 06000 NICE - 749 987 947 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 31/08/2016. Liquidateur Me Marie Sophie Pellier.

162833 - BEN'S - SARL - 180 Bd de la Madeleine 06000 NICE - 539 355 396 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 11/08/2016. Liquidateur Me Jean Patrick Funel.

162834 - BOUTAHAR Najib - 72 Av de Pessicart 06100 NICE. Date de cessation des paiements le 1/08/2016. Liquidateur Me Marie Sophie Pellier.

162835 - AD PRIMEURS - SARL - 219 Av Aristide Briand 06190 ROqUEBRUNE CAP MARTIN - 809 675 374 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 6/09/2016.

Liquidateur Me Jean Patrick Funel.

Jugement du 8 septembre 2016

162820 - REVE DE CROISIERE - SARL 45 Bd François Grosso Résidence hélène 06000 NICE - 804 632 800 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 16/08/2016.

Liquidateur Me Stéphanie Bienfait.

162821 - JUNE - SARL à Associé unique - 8 Bd François Grosso 06000 NICE - 499 818 730 RCS NICE. Liquidateur Me Marie Sophie Pellier.

162822 - CLEVI - SARL - 31 Rue Arson 06300 NICE - 800 274 433 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 6/09/2016.

Liquidateur Me Jean Patrick Funel.

162823 - MAM RENOVATION - SARL - 8 Rue Maraldi 06200 NICE - 800 247 413 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 23/08/2016. Liquidateur Me Jean-Marie Taddei.

162825 - COTE SUD - SARL à Associé unique - 30 Cours Saleya 06300 NICE - 799 064 092 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 2/09/2016. Liquidateur Me Jean-Marie Taddei.

162826 - BFP - SARL - 3 Pl Masséna C/o Adcm Secrétariat 06000 NICE - 793 115 106 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 4/08/2016. Liquidateur Me Marie Sophie Pellier.

162829 - ELEONORE - SARL - 37 Bd Dubouchage C/o Bfi 06000 NICE - 789 702 073 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 2/08/2016. Liquidateur Me JeanMarie Taddei.

162830 - SOCIETE D'ESPACES VERTS EUROPEENNE - SARL à Associé unique 2 Av Durante C/o Centre Mbe 201 06000 NICE - 752 506 865 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 29/08/2016.

Liquidateur Me Stéphanie Bienfait.

162831 - JT RENOV - SARL - 230 Che de Tralatorre 06690 TOURRETTE LEVENS 751 922 584 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 24/08/2016. Liquidateur

Les petites affiches des A-M

OUVeRTURe D’Une PROcÉDURe De ReDReSSeMenT JUDIcIAIRe Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la publication au BODACC, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Jugement du 8 septembre 2016 162819 - INTERNATIONAL HOUSE CENTRE DE LANGUES RIVIERA - SARL 25 Rue Rossini 06000 NICE - 390 039 089 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 2/09/2016. Mandataire Me Stéphanie Bienfait.

162824 - LE SEPT DE TABLE - SAS - 6 Pl Jean Allardi 06390 CONTES - 799 852 033 RCS NICE. Mandataire Me Stéphanie Bienfait.

162827 - GENOT & CO - SAS à Associé unique - 9 Pl Garibaldi 06300 NICE - 791 993 587 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 1/09/2016. Mandataire Me Jean Patrick Funel.

162828 - ST AUGUSTIN BATIMENT SARL - 272 Av de la Californie 06200 NICE - 790 959 019 RCS NICE. Mandataire Me Jean-Marie Taddei.

162836 - PARIS CLEFS - SARL - 12 Rue de Paris 06000 NICE - 306 797 291 RCS NICE. Date de cessation des paiements le 26/08/2016. Mandataire Me Marie Sophie Pellier.

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du 9 au 15 septembre 2016

GReFFe DU TRIBUnAL De cOMMeRce De MOnTPeLLIeR cLôTURe POUR InSUFFISAnce D’AcTIF Jugement du 2 septembre 2016

162858 - RTS-APTELARL - SARL - 130 Rue François Coli Zac Mas des Cavaliers 34130 MAUGUIO - 420 149 379 RCS MONTPELLIER.

Patrick IVALDI Serge GRANATA GOLDMAN Bernard MONIER 162864

Notaires 06740 CHATEAUNEUF-DE-GRASSE

STE CIVILE PARTICULIERE LES CANARIS OU SCP LES CANARIS

Société civile Au capital de 1.524,49 € Ayant son siège à 06000 NICE 15 bis Corniche André Joly RCS NICE 324 630 219

DISSOLUTION

Aux termes d'un acte reçu par Maître Bernard MONIER Notaire susnommé, le 5 août 2016, enregistré au service de la publicité foncière de NICE 1er bureau, le 01/09/2016, Volume 2016 p N° 7008, Dépôt N° D 11178.

Les Associés ont décidé de dissoudre la Société par anticipation à compter du 5 août 2016.

Madame Nicole FIANDRINO, demeurant à NICE (06000) 29 corniche du Frère Marc Terrasse de Cimiez, Bât 2 Entrée I, a été nommée Liquidatrice, pour la durée de la liquidation, avec la mission et les pouvoirs prévus par l’Article L 212-9 du Code de la Construction et de l’habitation et par l’Article 1844-8 du Code Civil et l’Article 35 des statuts.

Le siège de la liquidation a été fixé au domicile de Madame FIANDRINO susnommée.

La fonction de Gérante de Madame Madeleine BRUSSADINI a pris fin au jour de son décès, survenu à NICE Le 15 janvier 2016.

La correspondance et tous actes et documents concernant la liquidation doivent être adressés et notifiés au domicile de la liquidatrice.

Les actes et pièces relatifs à la dissolution seront déposés en annexe au Registre du Commerce et des Sociétés de NICE Pour avis, Maître Bernard MONIER.

L’E N T R E P R I S E À L A LO U P E

L’A C T U A L I T É E N B RE F

A NNO NCE S L É GA L E S E T J UD I CI AIRES >> REÇUES JUSQU’A U JEUDI 11 HEURES 30

LA SPIROTECHNIQUE 162785

SeRVIce DeS DOMAIneS InVenTAIRe De LA SUcceSSIOn

nOMInATIOn D’Un cURATeUR à SUcceSSIOn VAcAnTe

162848 - Le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes-Maritimes 15 bis rue Delille 06073 NICE CEDEX 1, curateur de la succession de Mme VELASQUEZ veuve LAPEYRERE Isabelle Marguerite, décédée le 14/01/2012 à NICE a établi l’inventaire. Réf : 5180 SV 06 BE. 162869 - Le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes-Maritimes 15 bis rue Delille 06073 NICE CEDEX 1, curateur de la succession de Monsieur ALQUIER Maurice Paul, décédé(e) le 16/02/2012 à NICE (06), a établi l'inventaire.

Réf : GPP 0064805592 SV 06 NE.

162844 - Par décision du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 24/08/2016, le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes Maritimes, domicilié 15 bis rue Delille 06073 NICE CEDEX 1, a été nommé curateur de la succession vacante de Madame FIORE Roberte née le 04/01/1925 à LYON 6ème (69), décédée le 05/03/2016 à NICE (06). Réf : 0068007946 / GT. Les créanciers doivent déclarer leur créance par lettre recommandée avec AR.

PROJeT De ReGLeMenT DU PASSIF 162847 - Le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes-Maritimes 15 bis rue Delille 06073 NICE CEDEX 1, curateur de la succession de Mme VELASQUEZ veuve LAPEYRERE Isabelle Marguerite, décédée le 14/01/2012 à NICE a établi le projet de règlement du passif qui peut être consulté auprès du curateur par les créanciers et légataires. Réf : 5180 SV 06 BE. 162870 - Le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes-Maritimes 15 bis rue Delille 06073 NICE CEDEX 1, curateur de la succession de Monsieur Maurice Paul ALQUIER, décédé(e) le 16/02/2012 à NICE (06) a établi le projet de règlement du passif. Réf : GPP 0064805592 SV 06 NE.

Société Anonyme Au capital de 6.602.823 euros Siège social : 1ère Av, 14ème rue 06517 CARROS 304 668 502 R.C.S. GRASSE Siret 304 668 502 00038

CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES

cOMPTe RenDU De GeSTIOn 162842 - Le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes-Maritimes 15 bis rue Delille 06073 NICE CEDEX 1, curateur de la succession vacante de Madame Laurylène Claude THUILLIER, décédé(e) le 25/03/2014 à GRASSE (06) a établi le compte de la succession qui sera adressé ultérieurement au Tribunal de Grande Instance. Réf : GPP 0064805658 SV 06 NE.

L’Assemblée Générale Ordinaire annuelle en date du 30 Juin 2016 a nommé à compter du même jour en qualité de nouveaux Commissaires aux Comptes Titulaire : PriceWaterhouseCoopers Audit (672 006 483 RCS) dont le siège social est à 63 rue de Villiers, NEUILLY-SUR-SEINE, en remplacement de Mazars. Suppléant : Monsieur Jean-Christophe Georghiou dont le siège social est à 63 rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, en remplacement de Ernst & Young Audit.

Le dépôt légal sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de GRASSE. 162851

162846

SASU au capital de 15.253.224 Euros Siège social : 525 Route des DolinesParc de Sophia Antipolis 06560 VALBONNE 403 215 692 RCS GRASSE

162856 - Le Directeur Départemental des Finances Publiques des Alpes-Maritimes 15 bis rue Delille 06073 NICE CEDEX 1, curateur de la succession de Madame BAC Michèle Yvonne, décédé(e) le 07/11/2012 à NICE (06), a établi l'inventaire et le projet de règlement du passif. Réf : GPP 0064804765 SV 06 NE.

Au capital de 201.200 € Siège social : 06000 NICE 26 avenue de Villermont RCS NICE 501 010 359 Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 5 août 2016, il a été décidé que les fonctions de Co-Gérant de M. MOUMDJIEV Emmanuel ont pris fin, à compter du 5 août 2016 par suite de son décès, Mme MOUMDJIEV née STOEVA Malpena est alors restée seule Gérante. En outre, Mme MOUMDJIEV sus-nommée seule Associée, a décidé la dissolution anticipé de ladite Société à compter du 5 août 2016 et a été nommée Liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus pour procéder aux opérations de liquidation. Le siège de la liquidation est fixé au siège social. C'est à cette adresse que la correspondance devra être envoyée et que les actes et documents concernant la liquidation devront être notifiés. Le dépôt des actes et pièces relatifs à la liquidation sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de NICE.

THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

InVenTAIRe De LA SUcceSSIOn eT PROJeT De ReGLeMenT DU PASSIF

SCI M et EM 162845

Aux termes des décisions de l’Associé unique en date du 01/09/2016, il a été décidé de nommer en qualité d’Administrateur, Mr Thierry GENTGEN, demeurant 13 Rue du Docteur Launay 92500 RUEIL MALMAISON en remplacement de Mr Stéphane RAMON. Le dépôt légal sera effectué au RCS de GRASSE.

LES TROIS DILAIS

Société à responsabilité limitée Au capital de 1.000 euros Siège social : 43 avenue de la République 06300 NICE RCS NICE 812 459 931

TRANSFERT SIEGE SOCIAL

Aux termes du Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 25 août 2016, il résulte que : Le siège social de la Société a été transféré du 43 avenue de la République - 06300 NICE au 37 boulevard Marinoni, 06310 BEAULIEU SUR MER, à compter du 25 août 2016.

L’Article 4 « Siège social » a été modifié en conséquence.

Mention en sera faite au RCS de NICE. Pour avis.

LES PETITES AFFICHES DES ALPES-MARITIMES

L E A P P L I C AT I O N

E

Veen ntes aux enchèèrres immobilières

Société Nouvelle des Petites Affiches des Alpes-Maritimes

R.C. NICE 957 808 306 B - ISSN 1268 - 4031 Siège social, administration, rédaction, publicité : Place du Palais 17, rue Alexandre-Mari, 06300 NICE

Tél. 04 93 80 72 72 - Fax 04 93 80 73 00

E-MAIL : annonces@petitesaffiches.fr site internet : www.petites-affiches.fr Directeur de la publication : J.-M. CIAIS Commission paritaire n° 07 18 I 79 757

ABONNEMENT 1 AN : 38 E T.T.C. Prix hT de l'annonce fixé par arrêté ministériel.

Pour l'année 2016, le prix de la ligne est de 4.15€ pour les Alpes-Maritimes Ets CIAIS SARL imprimeurs-créateurs 4, av. Estienne d'Orves - 06000 NICE Tél. 04 93 97 40 00

DÉPÔT LÉGAL SEPTEMBRE 2016

encheres.petites-affiches.fr

Les petites affiches des A-M

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du 9 au 15 septembre 2016

M A GA ZI NE

GRASSE : LES RENDEZ-VOUS DU THÉATRE François Morel, Marc Lavoine, la Cartoun Sardines, Misia... La programmation du premier trimestre est riche de couleurs et de sensibilités !

Dans un monde aussi cruel et agité, s'offrir une parenthèse de liberté, de bonheur, de réflexion et de rêve est tout simplement indispensable. C'est précisemment ce que propose depuis 25 ans Jean Flores, directeur du Théâtre de Grasse, avec une programmation aussi éclectique qu'inattendue.

Voici donc notre sélection forcément subjective - des moments les plus marquants de ce premier trimestre sur la scène de la ville des parfums.

© DR

- 30 septembre. Le Cartoun Sardines Théâtre de Marseille est un habitué du TDG où il s'est constitué au fil des années une "clientèle" de fidèles.

L'équipe de Patrick Poncé propose cette fois des interactions forcément acadabrantesque entre ses comédiens et le film muet impresionniste allemand Le dernier des hommes de F.-W. La chorégraphe grassoise Bérangère Andréo présente sa version d'Oliver Twist au TDG. Murnau. On est prêt à parier la compagnie Chicos Mambo qui présente dans l'esprit insolent du Jamel comedy Club. que ce sera poétique, drôle et surprenant.

Tutu, une reprise plutôt inattendue des - Ouvert la nuit, des lectures spectacle avec

Musique maestro !

- 7 octobre. Toujours dans le style décapant, allez donc goûter les interventions du mime et comédien Jordi Putti aux prises avec l'orchestre de chambre de l'Empordà dans le Concerto a tempo d'umore. Un rendez-vous qui permettra aussi d'écouter de la (grande et belle) musique.

- 5 et 6 novembre, Le Poisson belge : première grosse tête d'affiche de la saison avec Marc Lavoine qui se retrouvera aux côtés de la jeune Géraldine Martineau pour un rencontre improbable entre deux rêveurs que tout rapproche finalement...

- 12 et 13 novembre, danse jubilatoire avec

grands classiques de la danse.

- 18 novembre. Le fado poignant d'Amalia Rodriguez chanté par Misia. Pour les nostalgiques des soirées dans les taverns lisboètes.

- 3 décembre. François Morel - autre habitué du TDG - revient avec son spctacle chanté Hyacinthe et Rose dédié à ses grands parents. La tendresse, l'humour teinté d'un brin de nostalgie, du vrai et bon François Morel quoi !

- 9 décembre. Charles Dickens reconnaîtrait-il son Oliver Twist dans la chorégraphie que la Grassoise Bérangère Andréo a imaginée? Pas sûr. En tout cas, la version est décoiffante et reçoit l'appui du jeune ballet méditerranéen et de danseurs venus de Prague. Pour découvrir et soutenir un nouveau talent.

le Dynamo Théâtre. Les 5 et 26 novembre.

- Réparer les vivants, avec Emmanuel Noblet d'après le livre de Maylis e Kerangal.

- Arlequin poli par l'amour, Marivaux, par la compagnie Picola Familia.

- Misa Criola, Misa de Indios, de Ramirez, par l'ensemble La Chimera. Le 20 décembre.

J.-M. CHEVALIER

© DR

Avec l'orchestre d'Empordà, la musique est à la fois bonne, bonne, bonne et drôle !

- Babel Impro Méditerranée: comme son nom l'indique, avec en prime un week-end "tchatche" du 14 au 16 octobre.

- Liaison carbone, jonglage et effet d'optiques, le 11 octobre.

- Waly Dia qui "garde la pêche" pour un numéro de stand-up

Les Petites Affiches des A-M du 9 au 15 septembre 2016

© Vootz

Et aussi...

"Poisson belge": Marc Lavoine et Géraldine Martineau.

EN SAVOIR PLUS Théâtre de Grasse 2 avenue Maximim Isnard Billetterie 04 93 40 53 00