Quatrième partie
La CNPC a élaboré le standard Q/CNPC 104.1 -2004 « Système de gestion HSE – partie 1 : les spécifications » en faisant référence au standard SY/T 6 609-2004, qui adopte en partie le standard américain API 9 100A:1998, MOD [ 138 ] (cf. tableau 3). À la suite de la certification ISO 14001-2004, la CNPC a révisé le Q/CNPC 104 - 2004 et l'a remplacé par les normes Q/SY 1 002 [ 139 ], qui sont complétées par les orientations de mise en œuvre et d’audit. Elles font référence aux normes GB qui sont l'équivalent des normes ISO (cf. tableau 3). Le schéma 1 montre les relations entre les outils de gestion environnementale de la CNPC, les normes et standards chinois et l’ensemble des référentiels pris en compte.
Schéma 1
Le référentiel composite des standards et normes de la CNPC au Tchad Chinois
International
Norme nationale : GB
Normes internationales : ISO, API
National Normes environnementales : HJ
Secteur pétrolier
Normes d’entreprise : Q/CNPC ou Q/SY
Entreprise
Filiale/Projet
Légende :
Normes pétrolières : SY
Dispositifs de gestion HSE généraux : Manuel de gestion HSE etc.
1. Document
Référence
Outils de gestion HSE spécifiques : EIE CNPC Tchad
Pratiques locales : Le plan de compensation du Projet Doba
2. Norme nationale : type de document
3. GB : exemple
Source : réalisé par Lin, à partir de l’analyse des normes (China Standard Service Network : http://www.cssn.net.cn/; China Petroleum Standard Information : http://www.petrostd.com/; CNPC, 2006 ; Du, 2005) et des entretiens de terrain.
[ 138 ] SY/T 6 609-2004 “Model environmental, health and safety (EHS) management system”. Publ. 9 100A:1998, MOD. “Model Environment, Health and Saftey (EHS) Management System A Voluntary Tool for Companies Interested in Developing an EHS Management System or Enhancing an Existing System”. [ 139 ] Q/SY 1002.1-2007 “Petroleum and natural gas industries – Health, safety and environmental management systems – Part 1: Specification”; Q/SY 1002.2-2008 “Petroleum and natural gas industries – Health, safety and environmental management systems- Part 2: Implement guidance”; Q/SY 1002.2-2008 “Petroleum and natural gas industries – Health, safety and environmental management systems – Part 3: Auditing guidance”.
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© AFD / Février 2012 / Une compagnie pétrolière chinoise face à l’enjeu environnemental au Tchad