Du manifeste maritime Au manifeste MAD …. à la DDM

Modalités et Procédures de Dédouanement

Du manifeste maritime Au manifeste MAD …. à la DDM

Importation Voie maritime

Voie aérienne

connaissement

Lettre de transport aérien

manifeste

Exportation Voie terrestre

Lettre de voiture

Voie ferroviaire

Feuille de gros

Formalités avant dédouanement

-Toutes les marchandises importées ou exportées du territoire douanier doivent faire l’objet d’une déclaration en détail leur assignant un régime définitif

Conduite en douane

Cinématique de dédouanement

des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime Mise en douane des marchandises

Etablissement du TCE Etablissement du DCT

Rôle de l’opérateur

Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints Chargement du Bon de sortie

Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM

Conduite en douane

Cinématique de dédouanement Mise en douane

des marchandises

des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

Chargement du manifeste MAD

Rôle de l’opérateur

Etablissement du TCE Etablissement du DCT Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints

Chargement du Bon de sortie Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM

Conduite en douane

Cinématique de dédouanement

des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

Mise en douane des marchandises

TE 842 Chargement du manifeste MAD

Rôle de l’opérateur

Etablissement du TCE Etablissement du DCT

Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints

Chargement du Bon de sortie Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM

Mise en douane des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

7

Mise en douane des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

8

TUNISIE TRADE NET AU CŒUR DES ECHANGES DOUANE AGENTS MARITIMES/ AERIENS

ORGANISME DE CONTRÔLE TECHNIQUE

BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

IMPORTATEURS/ EXPORTATEURS

COMMISSIONNAIRES EN DOUANE

SERVEUR DES ECHANGES ELECTRONIQUES DES DONNEES

MANUTENTIONNAIRES lundi 22 juin 2020

MINISTERE DU COMMERCE

AUTORITE PORTUAIRE

BANQUES 9

lundi 22 juin 2020

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III. Présentation du Guichet Unique Electronique de TTN Le projet de la Liasse Transport couvre plusieurs formalités:

Manifeste Rectification Manifeste Préavis d'arrivée navire Préavis d'arrivée marchandise Bon à délivrer lundi 22 juin 2020

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Titre de transport : connaissement

III. Présentation du Guichet Unique Electronique de TTN Le projet de la Liasse Unique couvre plusieurs formalités:

TCE DDM DAE DECV

BS lundi 22 juin 2020

13

Chargement de l’entête du manifeste 14

Chargement de la rubrique

15

Chargement du destinataire de la marchandise en groupage

16

Chargement des unitĂŠs de charges

17

Chargement de la rubrique N° 0021 afférente au titre de transport N° 2 18

Chargement de la rubrique 0031 objet de transport N° 3

19

Mise en douane des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

Chargement du manifeste MAD

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Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints

Chargement du Bon de sortie Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM

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II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »

lundi 22 juin 2020

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II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »

lundi 22 juin 2020

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Sélectionner le module déclaration des marchandises et cliquer sur le sous module : chargement déclaration TE pour charger les différents formats de la déclaration ( format 01-03-05-07 )

Format 03

Format 05

Format 07

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II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »

lundi 22 juin 2020

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II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »

lundi 22 juin 2020

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Pour charger le bon de sortie

Pour saisir les données afférentes à une déclaration manifestée

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