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artenaire Associations
La lettre du Service Partenaire Associations du Crédit Mutuel
N o v9 200
Votre association fonctionne-t-elle correctement ? Dans ce numéro Les questions à vous poser ! 2 page
Vous êtes président, trésorier, membre du bureau de votre association… et vous œuvrez chaque jour pour que son activité puisse se réaliser le mieux possible. Toutefois, il est important de lever le nez du guidon et de prendre du recul, pour s’assurer que votre association fonctionne correctement et en conformité avec l’organisation souhaitée par ses créateurs ou ses membres. Il est de la responsabilité du président de s’assurer de la bonne gouvernance de son association. Voilà le mot est lâché ! Cette notion, très à la mode, provient initialement du monde de l’entreprise (anglo-saxonne) mais devient répandue dans le monde associatif. La gouvernance d’une association est la mise en œuvre du système par lequel celle-ci est dirigée et contrôlée. C’est un ensemble de procédures qui définissent les relations entre l’assemblée générale, le conseil d’administration et les dirigeants. Ces règles permettent de fonctionner durablement conformément à son objet et en toute transparence vis-à-vis de son environnement direct.
Toutefois, le fonctionnement d’une association ne se résume pas uniquement à sa bonne gouvernance. Il est évident qu’elle a d’autres relations, avec ses salariés éventuellement, avec les bénévoles, avec ses membres, avec des financeurs, etc. Il convient donc de s’assurer que votre association respecte les dispositions législatives et statutaires et que tous ces acteurs s’organisent entre eux pour un parfait fonctionnement de celle-ci.
Statuts, règlement, projet associatif Organisation interne Communication
page 3 Gestion et finances Fiscalité Transparence
page 4 L’actualité juridique, sociale et fiscale
Par ailleurs, n’oublions pas que le président d’une association, bien qu’il soit bénévole, n’en a pas moins de lourdes responsabilités, autant civiles que pénales. Et certaines mises en responsabilité peuvent provenir d’un mauvais fonctionnement interne. Rien de tel qu’un petit audit interne pour s’assurer du bon fonctionnement de votre association.
ent ? M a is q u e l fo n c ti o n n e m Commençons par l’organisation interne de votre association, aussi bien sur le plan juridique qu’économique (relation de l’association avec ses dirigeants, relation avec les salariés, relation avec les bénévoles, organisation comptable et financière de l’association…) puis ensuite son fonctionnement vis-à-vis de l’extérieur (communication avec l’extérieur, relation avec les financeurs…). Ce numéro de votre lettre Partenaire vous aidera à vous poser quelques bonnes questions, que votre association soit de petite taille ou d’une taille importante, qu’elle ait des salariés ou non, qu’elle soit fiscalisée ou non. Après les questions, les pistes de correction ou d’amélioration. Les actions correctives seront traitées dans une de nos prochaines lettres.