VILLE DE SAINT-QUENTIN _____
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _________
OBJET FINANCES - Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre du budget primitif pour l'exercice 2016. -=Rapporteur :
M. le Maire
Séance du 17 DÉCEMBRE 2015 à 18h08 en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville Sont présents : M. Xavier BERTRAND, Mme Monique RYO, M. le Dr Christian HUGUET, Mme Frédérique MACAREZ, M. Freddy GRZEZICZAK, Mme le Dr Françoise JACOB, M. Thomas DUDEBOUT, Mme Marie-Laurence MAITRE, Mme Sylvie ROBERT, M. Frédéric ALLIOT, Mme Monique BRY, M. Alexis GRANDIN, Mme Mélanie MASSOT, M. Vincent SAVELLI, M. Paul GIRONDE, Mme Maryse SEFIKA, Mme Colette BLERIOT, M. Serge MARTIN, Mme Denise LEFEBVRE, M. Gilles GILLET, M. Yves DARTUS, M. Pascal TASSART, Mme Sylvette LEICHNAM, Mme Agnès POTEL, Mme Yvonnette SAINT-JEAN, M. Karim SAÏDI, Mme Sandrine DIDIER, M. Philippe CARAMELLE, Mme Najla BEHRI, Mme Christine LEDORAY, Mme Sylvie SAILLARD, M. Florian DEMARCQ, Mme Marie-Anne VALENTIN, Mme Carole BERLEMONT, M. Jacques HERY, M. Olivier TOURNAY, M. José PEREZ, M. Stéphane ANDURAND. Sont excusés représentés :
Date de convocation : 11/12/15 Date d'affichage : 11/12/15
M. Dominique FERNANDE représenté(e) par M. Paul GIRONDE, M. Bernard DELAIRE représenté(e) par Mme Monique RYO, Maître Philippe VIGNON représenté(e) par M. Gilles GILLET, Mme Djamila MALLIARD représenté(e) par M. Pascal TASSART, M. le Dr Jean-Claude NATTEAU représenté(e) par M. le Dr Christian HUGUET, Mme Caroline ALLAIGRE représenté(e) par Mme MarieLaurence MAITRE Absent(e)(s) : M. Yannick LEJEUNE Secrétaire de Séance : Najla BEHRI
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Nombre de Conseillers en exercice : 45 Quorum : 23 Nombre de Conseillers présents ou représentés : 44 Nombre de Conseillers votant : 38
Le secteur associatif représente un vecteur important de la vie locale. Aussi la Ville de Saint-Quentin mène-t-elle une politique volontariste d’aides directes et indirectes apportées aux associations, celle-ci constituant une priorité en matière budgétaire. Conformément à l’instruction budgétaire et comptable M 14 et à l’article L 2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget. C’est pourquoi, il est proposé au Conseil, en accord avec la Commission des Finances : - d’allouer des subventions à divers organismes et associations, telles que figurant aux annexes du budget primitif de l’exercice 2016 auquel les crédits correspondants sont inscrits.