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Département des Yvelines

BULLETIN OFFICIEL N° 419 – décembre 2023 – Premier numéro

Mis en ligne le 18 décembre 2023

Sommaire

ACTES REGLEMENTAIRES DU DEPARTEMENT DIRECTION DES MOBILITES

numéro d’arrêté et date de signature

Intitulé de l’arrêté

Pages

AD 2023-863 du 8 décembre 2023

Arrêté temporaire. Réglementation de la circulation sur la D121 du PR 5+0005 au PR 5+0570 Montesson en et hors agglomération.

1

AD 2023-864 du 1er décembre 2023

Modification permanente des régimes de priorité aux carrefours entre la RD 190 (classée route à grande circulation), les accès au centre commercial, à l’entreprise SEQENS au PR 54+518, à l’entreprise NEXTPHARMA au PR 54+744, aux entreprises COLAS/KP1 au PR 54+946 et à l’intersection entre la RD 983 (classée route à grande circulation) et de la piste cyclable au PR 19+282, section située hors agglomération sur le territoire de la commune de Limay.

3

AD 2023-865 du 30 novembre 2023

Réglementation de la circulation sur la RD 190 du PR 50+000 au PR 51+607 et des bretelles de sortie de la RN 10 dans le cadre des travaux de réfection de la chaussée, d’entretien des accotements et de reprise de la signalisation horizontale durant 3 jours dans la période à compter de la date de signature du présent arrêté et jusqu’au 22 décembre 2023.

6

AD 2023-866 du 11 décembre 2023

Arrêté temporaire. Réglementation de la circulation et du stationnement sur la RD 24 du PR 9+350 au PR 10+501 Cernay la Ville en et hors agglomération.

12

AD 2023-872 du 13 décembre 2023

Arrêté temporaire. Limitation de la vitesse sur la D11 du PR 41+780 au PR 41+450 Longnes hors agglomération.

15

AD 2023-873 du 13 décembre 2023

Arrêté temporaire. Limitation de la vitesse sur la D 928 du PR 11+737 au PR 11+991 Longnes hors agglomération.

17

AD 2023-874 du 13 décembre 2023

Arrêté temporaire. Limitation de la vitesse sur la D 115 du PR 0+851 au PR 1+160 Longnes hors agglomération.

19

AD 2023-877 du 12 décembre 2023

Restriction de la circulation sur la route nationale 184 entre le PR 21+074 et le PR 22+880 dans le sens Saint Germain en Laye vers Conflans Cergy dans le cadre des travaux de réparation d’un joint d’ouvrage du pont de Conflans et portant restrictions de la circulation sur la route départementale 31 entre le PR 0+0000 et le PR 0+783 dans le sens Achères/Conflans Sainte Honorine.

21

AD 2023-878 du 13 décembre 2023

Réglementation de la circulation sur la D308 du PR 4+0171 au PR 4+0735 Sartrouville, Maisons Laffitte en t et hors agglomération.

25

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ENFANCE, FAMILLE, SANTE

numéro d’arrêté et date de signature

Intitulé de l’arrêté

Pages

AD 2023-867 du 5 décembre 2023

Allocation d’une dotation complémentaire à la charge de l’aide sociale à l’enfance des Yvelines à l’association IFEP au titre de l’année 2023.

31

AD 2023-880 du 14 décembre 2023

Décision d’autorisation budgétaire des établissements et services gérés par l’association Le Lien au titre de 2023.

32

AD 2023-881 du 14 décembre 2023

Tarification des établissements et services géras par l’association Le Lien au titre de l‘année 20023

34

AD 2023-882 du 7 décembre 2023

Extension du service AEMO78 géré par l’association Groupe SOS JEUNESSE

36

AD 2023-883 du 14 décembre 2023

Arrêté modificatif relatif à la dotation globale à la charge de l’aide sociale à l’enfance des Yvelines des établissements ou services gérés par l’association Jean COTXET au titre de l’année 2023.

40

DIRECTION AUTONOMIE – MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE

numéro d’arrêté et date de signature

Intitulé de l’arrêté

Pages

AD 2023-868 du 8 juin 2023

Programmation 2023 des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens prévue par les loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016.

42

AD 2023-879 du 15 décembre 2023

Changement de dénomination sociale de la société par actions simplifiée (SAS) « Les Parentèles de Maurepas » en SAS « Le Val d’Essonne » gestionnaire de l’EHPAD « KORIAN Le Val d’Essonne » sis 1 allée du Val d’Essonne à Maruepas (78310)

47

numéro d’arrêté et date de signature

Intitulé de l’arrêté

Pages

AD 2023-869 du 5 décembre 2023

Modification du fonctionnement (modification de direction) de la crèche dénommée « SMA Les Petits Génis » située 6 avenue du Président Kennedy à Saint Germain en Laye.

50

AD 2023-870 du 5 décembre 2023

Modification du fonctionnement (modification de direction) de la micro crèche dénommée « Libellule » située 3 rue de Châteaubriand à Saint Germain en Laye.

57

AD 2023-871 du 5 décembre 2023

Modification du fonctionnement (changement de référent technique) de la micro crèche dénommée « Bulles de crèches – Le Pecq » située 34 rue de Paris à LE PECQ.

64

AD 2023-876 du 18 décembre 2023

Création de la micro crèche dénommée « Ambre » située 5 sente des Coins à Vernouillet.

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DIRECTION SANTE

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