Droit maritime - La livraison sans connaissement
Par Lorenzo CROCE, avocat au Barreau de Genève, LL.M. INTRODUCTION Nées de la pratique, les règles sur le transport maritime sont aujourd’hui profondément ancrées dans les textes. L’une d’elles, fondamentale, exige que le transporteur ne livre la marchandise au destinataire que sur présentation du connaissement. Il y a toutefois, comme souvent, un important décalage entre la théorie et la pratique. En effet, avec l’augmentation de la vitesse des transports, il arrive fréquemment que la marchandise arrive à destination avant le connaissement. Le transporteur se trouve alors face au dilemme suivant : attendre l’arrivée du document ou livrer la marchandise en violation du contrat. En réponse à ce problème, la pratique a imaginé diverses solutions. La présente contribution vise à dresser un bref inventaire de celles-ci. Après avoir rappelé le principe de présentation (I), nous analyserons d’un point de vue critique, l’institution de lettre de garantie au déchargement (II), de la lettre de transport maritime et du connaissement électronique (III).
I)
LE CONNAISSEMENT : CARACTERISTIQUES ET REGLE DE PRESENTATION
Le connaissement (bill of lading) est un document propre au commerce de marchandises par mer. S’il est aujourd’hui la pierre angulaire du transport maritime, il est l’aboutissement d’une longue évolution historique. En effet, depuis son apparition aux 15ème et 16ème siècles, les caractéristiques du connaissement n’ont cessé de se développer. Initialement, ce document constituait un reçu des marchandises par le capitaine permettant aux marchands de ne plus se déplacer eux-mêmes avec la cargaison. Puis, au 18ème siècle, le connaissement s’est vu attribuer sa qualité de document négociable lui conférant sa fonction de titre représentatif des marchandises. C’est enfin au 19ème