TABLE DES MATIÈRES TOME 1 L’ENQUÊTE CONCLUSIONS ET AVIS TOME 2 ANNEXES PIÈCES JOINTES TOME 1 L’ENQUÊTE •
ÉTAPES À SUIVRE POUR LE PLU ARRÊTÉ
2
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ARRÊTÉ MUNICIPAL ORGANISANT L’ENQUÊTE
3
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L’ENQUÊTE • Pour recevoir le public • documents mis à la disposition du public • documents à télécharger sur le site • Accueil du public
4
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PUBLICITÉ DE L’ENQUÊTE
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COMMENT LA COMMUNE A PRÉPARÉ LA RÉVISION DU PLU
6
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COMMENT LA VILLE A PRÉSENTÉ LA RÉVISION DU PLU À LA POPULATION
8
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LE PLAN D’URBANISME • contenu
9
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HISTORIQUE DU PLU DU LAMENTIN
12
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LA CACEM • Le SCoT • Le Programme Local de l’Habitat ( PLH) • Le Plan de Déplacements Urbains (PDU)
14
•
LE LAMENTIN :PRÉSENTATION • Plan d’ensemble avec le zonage • Les quartiers et sous quartiers • .Plan d’ensemble • Définitions des zones
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LE LAMENTIN : ÉTAT DES LIEUX • structure démographique • répartition de la population • les résidences,les lotissements, les cités • structure des ménages • les résidences secondaires • l’habitat de fortune • l’habitat indigne et insalubre • la vacance • la construction • le parc social • les dynamiques économiques • l’approche urbaine • les équipements • les voies de communication • structures internes • le stationnement • les transports en commun
21
6
E20000002/97 RÉVISION DU PLU DE LA COMMUNE DU LAMENTIN TABLE DES MATIÈRES T1
• • • • • • • • • • • • • • •
le transport maritime mode doux une ville connectée les entrées de ville l’eau les eaux pluviales un assainissement des eaux usées peu performant le bruit les aléas naturels et technologiques la dégradation de la qualité de l’air la nécessité d’adaptation au changement climatique la protection des milieux naturels et de la biodiversité la nécessité de protection et d’extension des espaces naturels la performance énergétique et environnementale des constructions la gestion des déchets
•
LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ( PADD)
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LES PROJETS D’AMÉNAGEMENT URBAIN (OAP)
42
•
LE RÈGLEMENT
43
•
LES ANNEXES
45
•
UTILISATION DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
47
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LISTE DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET AUTRES
48
•
THÈMES DES REMARQUES DES PPA ET RÉPONSES DE LA VILLE * SERVICES DE L’ÉTAT ° MRAe ° CDPENAF ° CACEM ° INAO ° CDNPS
49
•
THÈMES DES REMARQUES – de l’ARS – de l’ASSAUPAMAR
53
•
PV DE SYNTHÈSE ( RÉSUMÉ)
54
•
RÉPONSE DE LA VILLE AU PV DE SYNTHÈSE
55
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DOCUMENTS ANNEXÉS AU PV DE SYNTHÈSE ET AU REGISTRE
56
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CONCLUSIONS ET AVIS
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TOME 2 ANNEXES Avis de la commune de DUCOS
ANNEXE 1
Réponse de la ville du LAMENTIN
ANNEXE 2
Courrier du Maire du LAMENTIN au CE pour pendre en considération une erreur matérielle
ANNEXE 3
CTM liste des emplacements réservés et AOC
ANNEXE 4
Avis de l’ARS
ANNEXE 5
Avis de l’ASSAUPAMAR
ANNEXE 6.
PIÈCES JOINTES Arrêté de désignation du Commissaire Enquêteur
PJ 0
Arrêté municipal du 1 septembre 2020 :organisation de l’enquête
PJ 1
Installation de l’accueil des citoyens
PJ 2
er
E20000002/97 RÉVISION DU PLU DE LA COMMUNE DU LAMENTIN TABLE DES MATIÈRES T1
Annonces de l’enquête dans France Antilles et le Légis (4/09/20)
PJ 3
Annonces de l’enquête dans France Antilles(21/09/20) et le Légis ( 25/09/20)
PJ 4
Communiqué de presse ( 15/09/2020
PJ 5
Liste des envois aux médias
PJ 6
Certificat d’affichage
PJ 7
Photos affiche annonçant l’enquête
PJ 7.1.2
Annonce de l’enquête dans France Antilles (22/09/2020)
PJ 8
Annonce de l’enquête dans France Antilles (1/10/2020)
PJ 9
Document demandant à RCI d’annoncer l’enquête certains jours
PJ 10
Lien montrant le passage en TN sur VIATV le 21/09/2020
PJ 11
Facebook de la commune (15/09/2020)
PJ 12
Copie d’écran du site de la commune : annonce de l’enquête
PJ 13
Avis du préfet donnant un avis défavorable le 21/10/2019 pour le projet du PLU du 11/07/2019
PJ 14.1.2
Avis du préfet donnant un avis favorable le 24/08/2020 pour le projet du PLU du 30/01/2020
PJ 15.1.2
Avis MRAE
PJ 16
Avis CACEM et courrier
PJ 17.1.2
Avis CDPENAF
PJ 18
Avis INAO
PJ 19
Avis CDNPS
PJ 20
PV de synthèse
PJ 21
Réponse de la ville au PV de synthèse ( lettres et tableau)
PJ 22.1.2
Mémoire de la ville en réponse aux avis de PPA
PJ 23
Copies des listes des documents annexés au PV de synthèse et au registre d’enquête
PJ 24.1.2.3
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