Ordre du jour du conseil municipal de Pau du 28 mai 2018

Pau, le 22 mai 2018

Séance du Conseil municipal du 28 mai 2018

ORDRE DU JOUR Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 29 janvier 2018.

COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX PLU N° 1 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable intercommunal Rapporteur : M. BRIN AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE MAIRE

N° 2 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-23 du code général des collectivités territoriales Rapporteur : M. BAYROU N° 3 Soutien en faveur de l'organisation de La Passem par l'association Ligams du 26 au 28 mai 2018 en Béarn Rapporteur : M. BAYROU COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX RESSOURCES HUMAINES N° 4 Création de commissions consultatives paritaires communes à la ville de PAU et au centre communal d'action sociale Rapporteur : M. BRIN N° 5 Pérennisation de la création d'un comité technique et d'un comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail communs à la ville de pau et à la communauté d'agglomération pau béarn pyrénées Rapporteur : M. BRIN URBANISME N° 6 Convention de partenariat avec le CAUE 64: avenant n°2 Rapporteur : M. BRIN HABITAT ET LOGEMENT N° 7 Attribution de subventions aux organismes de logement social pour la programmation 2017 Conseil municipal du 28 mai 2018

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Rapporteur : M. BRIN POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE N° 8 Vente d'un garage sis 4, rue du Colonel Gloxin à Pau - Lot N°37 - Modification de la Délibération n°2 du 18 septembre 2017.

Rapporteur : M. BRIN N° 9 Groupe scolaire Marancy, 29, rue Mozart : échange avec la Béarnaise Habitat : rectification des limites de propriété et instauration de servitudes de passage et de tréfonds.

Rapporteur : M. BRIN N° 10 Vente des terrains à bâtir sis n°s 3, 5, 7, 9, 13 et 21 rue du capitaine Guynemer modification de la délibération n°10 du 18 décembre 2017 Rapporteur : M. BRIN N° 11 Réhabilitation de la Base d'Eaux Vives à Jurançon : constitution d'une servitude de tréfonds au profit d'ENEDIS Rapporteur : M. BRIN N° 12 Rue Mozart et avenue de Buros : constitution d'une servitude de tréfonds au profit d'ENEDIS Rapporteur : M. BRIN N° 13 Avenue du Corps Franc Pommiès à Jurançon : instauration d'une servitude d'accès et de passage au profit de la Société Centrale du Pont d'Espagne Rapporteur : M. BRIN SPORTS ASSOCIATIONS SPORTIVES N° 14 Subventions aux associations sportives : exercice 2018 Rapporteur : M. SAUBATTE CULTURE - VIE ASSOCIATIVE

N° 15 Urban Session 2018 : co-organisation avec la MJC des fleurs Rapporteur : M. LACOSTE PROGRAMMATION CULTURELLE N° 16 "Théâtre à Pau" : tarifs de la saison 2018/2019 Rapporteur : M. LACOSTE

N° 17 "Théâtre à Pau" : signature d'une convention de mandat avec l'Office Communautaire de Tourisme" Rapporteur : M. LACOSTE PROGRAMMATION CULTURELLE N° 18 "Opéras d'étés" 2018 : partenariat avec l'Opéra National de Paris Rapporteur : M. LACOSTE ASSOCIATIONS CULTURELLES

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N° 19 Soutien aux associations culturelles : modification de la délibération n°9 du 29 janvier 2018 Rapporteur : M. LACOSTE FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE MARCHÉS PUBLICS N° 20 Groupement de commandes permanent pour la fourniture de câbles électriques, lampes et appareils d'éclairage, matériels et composants électriques Rapporteur : M. PERES N° 21 Groupement de commandes permanent pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel Rapporteur : M. PERES N° 22 Groupement de commandes pour des prestations de communication pour la promotion et l'attractivité du territoire Rapporteur : M. PERES FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION N° 23 Loi de programmation des finances publiques pour les années 2018/2022 : signature du contrat avec l'Etat Rapporteur : M. PERES N° 24 Transfert comptable de biens entre le budget principal de la ville de Pau et le budget annexe Eau Rapporteur : M. PERES COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX HABITAT ET LOGEMENT N° 25 Attribution d'aides financières par la Ville de Pau en matière d'habitat privé Rapporteur : M. PERES FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS N° 26 Contrat d'affermage du crématorium : approbation de l'avenant n°5 Rapporteur : M. PERES N° 27 Contrat d'affermage du Palais Beaumont - approbation de l'avenant n°2 Rapporteur : M. PERES COMMERCE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL N° 28 Convention entre la ville de PAU et l'association Pau commerces Rapporteur : Mme PEDEUTOUR ANIMATIONS - PROMOTION DE LA VILLE ANIMATION DE LA VILLE

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N° 29 Gratuité des cinq parkings souterrains les vendredi 25 et samedi 26 mai 2018 à l'occasion de la fête des mères Rapporteur : Mme PEDEUTOUR ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS

N° 30 Convention annuelle de partenariat avec l'association Ecocène Rapporteur : M. BONIFACE N° 31 Renouvellement de la convention d'objectifs entre la Ville de Pau et l'association les potagers du futur Rapporteur : M. BONIFACE ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT N° 32 Avenant à la convention pour le plan de gestion de la forêt de Bastard Rapporteur : M. BONIFACE

N° 33 Partenariat avec le Centre Hospitalier des Pyrénées pour la mise en place d'ateliers thérapeutiques au domaine de Sers Rapporteur : Mme LAURIOL ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP AFFAIRES SOCIALES N° 34 Subventions associations cohésion sociale Rapporteur : Mme JOUHANDEAUX N° 35 Convention financière relative à l'action "citoyen du gave" Rapporteur : Mme JOUHANDEAUX POLITIQUE DE LA VILLE N° 36 Fonds d'Initiatives Pour les Habitants Rapporteur : Mme POUEYTO N° 37 Maison de Service au Public : signature de la convention de labellisation Rapporteur : Mme POUEYTO N° 38 rénovation urbaine du quartier saragosse : approbation du démarrage des travaux Rapporteur : Mme POUEYTO AFFAIRES SOCIALES N° 39 Fonctionnement des Activités d'Adaptation à la Vie Active (AAVA) Rapporteur : M. BARARA

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