Ordre du jour du conseil municipal du 21 decembre 2015

Pau, le 15 décembre 2015

Séance du Conseil municipal du 21 décembre 2015

ORDRE DU JOUR Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 21 septembre 2015.

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE MAIRE

N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Rapporteur : M. BAYROU N° 2 Election d'un nouvel adjoint au maire Rapporteur : M. BAYROU COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX HABITAT ET LOGEMENT N° 3 Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers politique de la ville Rapporteur : Mme POUEYTO SPORTS ASSOCIATIONS SPORTIVES N° 4 Subventions aux associations sportives soumises à conventionnement : exercice 2016 Rapporteur : M. SAUBATTE FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION N° 5 Budget primitif 2016 du budget principal Rapporteur : M. PERES N° 6 Budget primitif 2016 du budget annexe de l'eau Rapporteur : M. PERES N° 7 Budget primitif 2016 du budget annexe des parkings Rapporteur : M. PERES N° 8 Budget primitif 2016 du budget annexe de l'orchestre Rapporteur : M. PERES Conseil municipal du 21 décembre 2015

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N° 9 Budget primitif 2016 du budget annexe opérations d'aménagement Rapporteur : M. PERES

N° 10 Désignation d'un jury: accord cadre pour des missions de Maîtrise d'Œuvre pour des opérations de réhabilitation-dépollution-démolition sur le patrimoine bâti de la ville de Pau ou de la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées- Groupement de commandes Ville de Pau, Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées et CCAS Rapporteur : M. BRIN COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX URBANISME N° 11 Délégation du droit de préemption au Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT Rapporteur : M. BRIN POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE N° 12 ZAC PAPPYR - Cession d'une parcelle complémentaire pour la réalisation d'un centre d'ophtalmologie Rapporteur : M. BRIN N° 13 2-12 et 18 Rue du Moulin : modification des conditions de portage du bien par l'EPFL Rapporteur : M. BRIN URBANISME N° 14 Travaux de rénovation de l'hôtel de ville : signature par Monsieur le Maire de la demande d'autorisation de travaux Rapporteur : M. BRIN PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE ESPACE PUBLIC N° 15 Aménagement du cœur de ville : révision de l'autorisation de programme Rapporteur : M. BRIN N° 16 Eclairage Public - Mises en lumières : révision de l'autorisation de programme Rapporteur : M. BRIN N° 17 Mobilier urbain - Espaces Publics : révision de l'autorisation de programme Rapporteur : M. BRIN N° 18 Voirie - Espaces Publics : révision de l'autorisation de programme Rapporteur : M. BRIN COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE N° 19 Servitude de passage Boulevard Tourasse sur la parcelle cadastrée section DK numéro 451 Rapporteur : M. BRIN

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N° 20 Approbation d'une convention avec la société Gaz Réseau Distribution France pour la réalisation d'études et de travaux ainsi que la modification, la protection et l'entretien de ses ouvrages dans le cadre du projet de Bus à Haut Niveau de Service Rapporteur : M. BRIN RESSOURCES HUMAINES N° 21 Dispositif de formation interne Rapporteur : M. BRIN N° 22 Mise à disposition de fonctionnaires municipaux auprès de divers organismes Rapporteur : M. BRIN N° 23 Modifications du tableau des effectifs Rapporteur : M. BRIN CULTURE - VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATIONS CULTURELLES N° 24 Attribution de subventions au titre de l'appel à projet "Théâtre" Rapporteur : M. LACOSTE

N° 25 Adhésion au Groupement d'Intérêt Public "Cafés Culture" Rapporteur : M. LACOSTE N° 26 Ecole Supérieure d'Art des Pyrénées : convention pluriannuelle de financement Rapporteur : M. LACOSTE ENFANCE ET EDUCATION

N° 27 Règlement des accueils périscolaires et de la restauration scolaire Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER N° 28 Contrat enfance jeunesse entre la ville de Pau et la caisse d'allocations familiales Béarn et Soule : signature de l'avenant n°1 Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER N° 29 Aménagement et rénovation des équipements enfance-éducation - autorisation de programme Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION N° 30 Actualisation de la convention de mutualisation entre la Ville de Pau et la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées Rapporteur : M. PERES N° 31 Budget Principal: allocation en non valeur de créances irrécouvrables Rapporteur : M. PERES N° 32 Budget principal: créances éteintes Rapporteur : M. PERES Conseil municipal du 21 décembre 2015

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N° 33 Budget annexe eau: allocation en non-valeur de créances irrécouvrables Rapporteur : M. PERES N° 34 Budget annexe eau: créances éteintes Rapporteur : M. PERES N° 35 Budget primitif 2016 du budget annexe réseau de chaleur Rapporteur : M. PERES N° 36 Régie des horodateurs: demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse Rapporteur : M. PERES MARCHÉS PUBLICS N° 37 Groupement de commandes permanent pour le nettoyage ménager et de vitrerie des bâtiments communaux et intercommunaux Rapporteur : M. PERES PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE ESPACE PUBLIC N° 38 Exercice 2016 - Tarifs communaux liés à l'occupation du domaine public Rapporteur : M. PERES FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION N° 39 Casino de Pau : Rapport annuel saison 2013 - 2014 du délégataire PAU LOISIRS S.A. Rapporteur : M. PERES N° 40 Association Tennis Club de Pau : Approbation du rapport et des comptes de la saison 20142015 Rapporteur : M. PERES N° 41 S.E.M. Pau Pyrénées Evènements : Rapport d'activité 2014 des mandataires et du délégataire pour la gestion et l'exploitation du Zénith-Pyrénées Rapporteur : M. PERES N° 42 Examen du rapport annuel 2014 de la Société Publique Locale Palais Beaumont fermier de la Ville de Pau pour la gestion de l'exploitation du Palais Beaumont Rapporteur : M. PERES N° 43 Exploitation du Crématorium : Présentation du rapport d'activité de l'exercice 2014 Rapporteur : M. PERES N° 44 Distribution publique de Gaz : Rapport annuel 2014 de la concession G.R.D.F Rapporteur : M. PERES N° 45 Béarnaise Habitat : Rapport des mandataires et approbation des comptes de l'exercice 2014 Rapporteur : M. PERES COMMERCE

N° 46 Ouvertures dominicales des commerces Conseil municipal du 21 décembre 2015

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Rapporteur : Mme PEDEUTOUR DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL N° 47 Projet de développement du commerce du centre-ville de Pau-FISAC 2015 Rapporteur : Mme PEDEUTOUR ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS

N° 48 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable Rapporteur : M. BONIFACE N° 49 Tarifs de la redevance eau potable à compter du 1er janvier 2016 Rapporteur : M. BONIFACE CULTURE - VIE ASSOCIATIVE VIE ASSOCIATIVE N° 50 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association canine des pyrénées-atlantiques ACPA Rapporteur : Mme JOUHANDEAUX ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP AFFAIRES SOCIALES N° 51 Repas des aînés du Nouvel An - Gratuité du parking Beaumont Rapporteur : Mme JOUHANDEAUX ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS

N° 52 Rapport d'activité du SPIC réseau de chaleur du Hameau Rapporteur : M. CAPERAN COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX ELECTIONS N° 53 Désignation de représentants au sein des commissions municipales : modificatif Rapporteur : M. BRIN URBANISME N° 54 Demande de poursuite de la procédure de secteur sauvegardé Rapporteur : M. BRIN

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