L'ordre du jour du 30 novembre 2015

Pau, le 24 novembre 2015

Séance du Conseil municipal du 30 novembre 2015

ORDRE DU JOUR Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux des séances du jeudi 18 juin et du lundi 22 juin 2015.

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE MAIRE

N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Rapporteur : M. BAYROU COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUSES N° 2 Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale des PyrénéesAtlantiques Rapporteur : M. BAYROU

N° 3 Réhabilitation du marché du foirail en espace culturel - lancement de l'opération Rapporteur : M. BAYROU ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP

N° 4 Attribution de subvention à l'association Béarn Addictions : dispositif TAPAJ (travail alternatif payé à la journée) et à l'association les Chamois Pyrénéens Rapporteur : Mme POUEYTO POLITIQUE DE LA VILLE N° 5 Attribution Subvention aux Associations 2015 Rapporteur : Mme POUEYTO SPORTS ASSOCIATIONS SPORTIVES N° 6 Subventions aux associations sportives : exercice 2015 Conseil municipal du 30 novembre 2015

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Rapporteur : M. SAUBATTE COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX PLU N° 7 Approbation de la modification n°5 du PLU de Pau Rapporteur : M. BRIN AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUSES N° 8 Projet de construction d'un stade de football sur la Plaine des Sports du Hameau Rapporteur : M. BRIN PATRIMOINE ARCHITECTURAL - ZPPAUP N° 9 Révision de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) en aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : arrêt du projet Rapporteur : M. BRIN N° 10 Révision de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) en aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : approbation du bilan de la concertation Rapporteur : M. BRIN POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE N° 11 10, rue René Fournets - vente à la Béarnaise Habitat - modification de la délibération n°8 du 18 juin 2015 Rapporteur : M. BRIN N° 12 Echanges immobiliers avec la Béarnaise Habitat Rapporteur : M. BRIN N° 13 Angle de l'avenue de l'Europe et du boulevard du Cami-Salié - transactions foncières avec le groupe DPG pour une opération d'ensemble Rapporteur : M. BRIN N° 14 Lotissement Europa - vente du lot n°29 Rapporteur : M. BRIN N° 15 2 rue Jean-Baptiste Carreau - vente à la béarnaise habitat Rapporteur : M. BRIN AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUSES N° 16 51 avenue Pouguet : régularisation foncière et cadastrale des limites de propriété Rapporteur : M. BRIN PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE ESPACE PUBLIC N° 17 Convention avec le SMTU pour la réalisation, l'aménagement et le financement de la mise en accessibilité de points d'arrêt Rapporteur : M. BRIN N° 18 Parkings en ouvrage : création de tarifs complémentaires Rapporteur : M. BRIN Conseil municipal du 30 novembre 2015

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COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE N° 19 Commune de Pau - alimentation électrique du domaine de Sers - signature de conventions de servitude et de mise à disposition avec eRDF Rapporteur : M. BRIN ELECTIONS N° 20 Désignation de représentants dans les organismes extérieurs : modificatif Rapporteur : M. BRIN AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUSES N° 21 Modification de la délégation de compétence donnée au Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT Rapporteur : M. BRIN CULTURE - VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATIONS CULTURELLES N° 22 Palais Beaumont : tarification spécifique ouverte aux associations culturelles Rapporteur : M. LACOSTE EDUCATION CULTURELLE ET ARTISTIQUE N° 23 Orchestre de Pau Pays de Béarn : partenariat artistique et pédagogique avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental Rapporteur : M. LACOSTE

N° 24 Orchestre de Pau Pays de Béarn : signature d'une convention de mécénat avec la Fondation Total S.A Rapporteur : M. LACOSTE EQUIPEMENTS CULTURELS N° 25 Modification des tarifs de la Chapelle de la Persévérance Rapporteur : M. LACOSTE N° 26 Zénith : mise à disposition au profit de tiers Rapporteur : M. LACOSTE ENFANCE ET EDUCATION

N° 27 Ecole le Buisson - construction d'un restaurant scolaire Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP POLITIQUE DE LA VILLE Conseil municipal du 30 novembre 2015

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N° 28 Conseils pour les Droits et Devoirs des Familles Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION N° 29 Décision modificative n°4 Rapporteur : M. PERES N° 30 Orientations budgétaires 2016 Rapporteur : M. PERES N° 31 Société Immobilière et d'Aménagement du Béarn - Opération de revitalisation du centre ville de Pau : Annulation de la délibération n°10 du 7 février 2013 et nouvelle garantie d'emprunt de 4 200 000 € auprès du Crédit Coopératif Rapporteur : M. PERES DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS N° 32 Exploitation du casino municipal par voie de délégation de service public - décision de principe Rapporteur : M. PERES N° 33 Concession de jeux du casino municipal : jeux facultatifs et signature de l'avenant n°9 au cahier des charges Rapporteur : M. PERES MARCHÉS PUBLICS N° 34 Groupement de commandes permanent pour des études de faisabilité et de programmation pour des opérations de réhabilitation ou de construction neuve Rapporteur : M. PERES N° 35 Groupement de commandes pour des prestations de services de maintenance et l'acquisition de matériels de téléphonie pour l'extension du réseau PBX (commutateur téléphonique) Rapporteur : M. PERES N° 36 Groupement de commandes permanent pour des prestations de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation, dépollution et démolition sur le patrimoine bâti Rapporteur : M. PERES N° 37 Groupement de commandes permanent pour des travaux de démolition et de dépollution sur le patrimoine bâti communal et intercommunal Rapporteur : M. PERES N° 38 Groupement de commandes pour l'installlation de vidéoprotection - Annule et remplace Rapporteur : M. PERES N° 39 Groupement de commandes permanent pour des fournitures d'éclairage public et de mises en lumière architecturale ou paysagère.

Rapporteur : M. PERES ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT N° 40 Association Hipau-Culti-Compost : demande de subvention pour la réalisation d'une étude de faisabilité pour la méthanisation de fumiers de cheval Conseil municipal du 30 novembre 2015

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Rapporteur : M. BONIFACE N° 41 Situation de la Ville de Pau en matière de Développement Durable Rapport 2015 Rapporteur : M. BONIFACE

N° 42 Attribution de subvention a l'association de défense animale pyrénéenne Rapporteur : M. BONIFACE ENFANCE ET EDUCATION

N° 43 Subventions aux associations en matière d'éducation, de petite enfance et d'accueils de loisirs Rapporteur : Mme BONNEMASON-CARRERE

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