Pau, le 16 décembre 2014
Sé a nc e du Conseil m u nicipal du 2 2 d éc e m b r e 2 0 1 4
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M . LE M AIRE
N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapporteur : M. BAYROU ACTION SOCIALE - SANTÉ - HA N DICAP AFFAIRES SOCIALES N° 2 Reconstruction de l'EHPAD Nouste Soureilh sur l'ïlot Bidegain à Pau - Approbation du contrat d'assistance à m aîtrise d'ouvrage entre la Ville de Pau et le CCAS Rapporteur : M. BAYROU FI NANCES - CO M MA N DE PUBLIQUE FI NANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTIO N N° 3 Budget pri mitif 2015 Rapporteur : M. PERES N° 4 Budget pri mitif du service des Eaux - Exercice 2015 Rapporteur : M. PERES N° 5 Budget Primitif 2015 de l'Orchestre de Pau Pays de Béarn Rapporteur : M. PERES N° 6 Budget pri mitif des Opérations d'Aménage ment - Exercice 2015 Rapporteur : M. PERES N° 7 Budget annexe des parkings Rapporteur : M. PERES N° 8 Budget pri mitif du service public industriel et com mercial du « Réseau de chaleur » - Exercice 2015 Rapporteur : M. PERES N° 9 Décision modificative n°4 Rapporteur : M. PERES N° 10 Exercice 2015 - Tarifs com munaux liés à l'occupation du domaine public Conseil m unicipal du 22 déce mbre 2014
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