Pau, le 10 novembre 2014
ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du lundi 17 novembre 2014 – 18 h 00 ➢ Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du : - lundi 23 juin 2014 - lundi 15 septembre 2014
Nos
RAPPORTEURS
AFFAIRES
1
M. le Maire
Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2
M. SAUBATTE
Renouvellement de la gestion et de l'exploitation des Tennis du Cami-Salié par voie de délégation de service public : décision de principe.
3
M. BRIN
Élargissement de l'avenue Philippon - Acquisition d'une parcelle auprès de la Société LP PROMOTION.
4
M. BRIN
41, boulevard du Recteur Jean Sarrailh - Acquisition de terrain auprès du Football Association Bourbaki.
5
M. BRIN
Club-house du Trinquet Beaumont - Signature d'un contrat portant occupation du domaine public avec la SARL du PARC.
6
M. BRIN
14, rue Lamothe - Vente des lots n° S 12 et 13 à la Société Immobilière et d'Aménagement du Béarn.
7
M. BRIN
Rue Despourrins - Vente d'un terrain à la SCI du SAULE et suppression d'une servitude de passage public.
8
M.BRIN
364 boulevard de la Paix - Vente du terrain au Comité Ouvrier Logement.