3e édition
Règlement de sécurité incendie des bâtiments d’habitation
La sécurité incendie des bâtiments d’habitation – maisons individuelles, bâtiments d’habitation collectifs, logements-foyers – est principalement régie par l’arrêté du 31 janvier 1986 modifié. La dernière modification de cet arrêté a été opérée par l’arrêté du 19 juin 2015. Cette 3e édition intègre les nouvelles dispositions de simplification qui en découlent, concernant notamment les classements, les circulations horizontales communes, les gaines techniques et les revêtements de façades. Afin d’offrir une vision globale de la réglementation, des textes complémentaires à l’arrêté du 31 janvier 1986 sont également présentés au sein de chapitres thématiques : bâtiments d’habitation à usage spécifique ou répondant à un classement particulier, performances au feu, équipements techniques, installations électriques, chaufferies, gaz combustibles et hydrocarbures, ICPE et parcs de stationnement. Sont également intégrés les textes visant les bâtiments existants, la jurisprudence et les interprétations officielles, indispensables à la compréhension et à l’application des exigences nombreuses et complexes de la réglementation. Chaque chapitre est introduit par une présentation synthétique qui permet de comprendre l’articulation entre les textes applicables. Enfin, afin de compléter cet outil pratique, cette nouvelle édition intègre trois modèles de notices de sécurité, permettant de présenter les projets au moment de la demande de permis de construire. Les maîtres d’ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans cet ouvrage les obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en œuvre, tandis que les professionnels de la prévention et du contrôle s’y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.
Règlement de sécurité incendie des bâtiments d’habitation
Sommaire 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13.
Définitions Domaine d’application et obligations des propriétaires Classement et dispositions constructives générales des bâtiments d’habitation Logements-foyers Bâtiments d’habitation existants Bâtiments d’habitation à usage spécifique ou répondant à un classement particulier Performances au feu Équipements techniques Installations électriques Chaufferies, gaz combustibles et hydrocarbures ICPE dans les bâtiments d’habitation Parcs de stationnement Jurisprudence, interprétations officielles et notices de sécurité
Jean-Charles du Bellay
Maisons individuelles
Neuf Bâtiments collectifs
Rénovation Parcs de stationnement
Logements-foyers
ISBN 978-2-281-11961-9
Jean-Charles du Bellay, ingénieur CHEC-DESS Structures et méthodes, expert agréé en sécurité incendie par la direction de la Technologie du ministère délégué à la Recherche et chef de département de la direction des affaires techniques de la FFB, a conçu cet ouvrage issu de son expérience au sein de deux organismes de contrôle et de certification, Socotec et Bureau Veritas. Il est l’auteur de nombreuses publications didactiques et de guides pratiques et a collaboré à une encyclopédie technique.
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Jean-Charles du Bellay
Arrêté du 31 janvier 1986 modifié et textes réglementaires complémentaires
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