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Les clés du métier

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Perte d’autonomie des personnes âgées : prévention et accompagnement

Sous la direction de Philippe PATRY Dirigeant d’ESMS, conseil-formateur

CS 40215 - 38516 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 - www.territorial-editions.fr Copyright Territorial Éditions - Reproduction interdite - Avril 2018 Réf. CL 07


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Il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement la présente publication sans autorisation du Centre Français d’exploitation du droit de Copie. CFC 20, rue des Grands-Augustins 75006 Paris. Tél. : 01 44 07 47 70

© Territorial, Voiron ISBN : 978-2-35295-123-0 – ISSN : 2268-1825 Imprimé par Reprotechnic, à Bourgoin-Jallieu (38) - Mai 2018 Dépôt légal à parution


L’équipe éditoriale > Sous la direction de Philippe PATRY Dirigeant d’ESMS, conseil-formateur > Auteurs Dr Christine BERBEZIER CG 93 Séverine BERNARD Directrice du service municipal des retraités de la ville de Vaulx-en-Velin Agnès BERTRAND, Élodie CONSTANT, Aude PINEL-LUCAS, Claire MARGARIT CNEH Élodie BOUSQUET Conseil départemental du Rhône, pôle personnes âgées départemental Gérard BRAMI Directeur de deux établissements publics Serge CANAPE Ex-chef du bureau gouvernance du secteur social et médico-social, sous-direction des affaires financières et de la modernisation, direction générale de la Cohésion sociale Jean-Michel CAUDRON Coordonnateur de Perspective, centre francophone d’expertise en ingénierie gérontologique Éric DENOYER ✞ Gérontologue et fondateur de Tandemm Consultant Pierre-Maxime DUMINIL Auxia Frédéric ERZEN Directeur général des services de la ville de Saint-Maur-des-Fossés Claire FERTE Point de contact national ICT Laurent FOUCAULT-GIROUX Directeur de la coopérative Effiscience (http://www.lamaisondelautonomie.com) Philippe GARCIA-MAROTTA Dirigeant d'ASTER-Ingénierie Conseil Formation Blandine GRATALOUP Directrice d'EHPAD Laurent GROUAS et le cabinet Kadris Consultants Claire GUERAIN Directrice de l’Office villeurbannais des personnes âgées et des retraités

Éric INGRAO Consultant en ingénierie gérontologique, créateur et directeur de la société INGé Consultant Delphine JAAFAR Avocate à la cour d’appel de Paris Servane JOURDY Ddass du Val-de-Marne Perte d’autonomie des personnes âgées : prévention et accompagnement L’équipe éditoriale

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Éric GUILLON Psychologue

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Geneviève LAROQUE ✞ Présidente de la Fondation nationale de gérontologie Anne LATTY Odas Myriam LE GOFF-PRONOST Maître de conférences, Telecom Bretagne, Institut Telecom Philippe PATRY Dirigeant d’ESMS, conseil-formateur Yan REBOULLEAU Resideal Santé

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Jean-Louis SANTIAGO Directeur d’hôpital en détachement, ancien directeur de l’action sociale d’un conseil départemental

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Sommaire Préface Glossaire

1. État des lieux I • Contexte sociodémographique A - Données démographiques 1. Le vieillissement de la population et l’allongement de la durée de la vie 2. Données démographiques et perte d'autonomie 3. Les défis du vieillissement de la population en France et au niveau international 4. Un vieillissement qui constitue un marqueur des fractures territoriales françaises B - La situation familiale et sociale 1. L’isolement des personnes âgées 2. Le vieillissement des femmes 3. Les revenus des personnes âgées 4. Le vieillissement des personnes âgées immigrées C - Logement et conditions de vie 1. Logement et conditions de vie à domicile 2. Logement et conditions de vie en institution 3. L’habitat adapté : une réponse possible pour les personnes âgées en perte d’autonomie 4. Autres formes d’habitat D - Mobilité et déplacements 1. La mobilité des personnes âgées 2. La mobilité : un enjeu pour les collectivités territoriales E - La prévention : prévenir et anticiper la perte d’autonomie 1. Les actions de prévention dans le domaine de la perte d’autonomie 2. Une multiplicité d’acteurs qui reflète l’absence d’une vision globale et transversale en matière de prévention 3. Prévention, repérage et accompagnement de la souffrance psychique F - Vieillissement et numérique 1. Les technologies de l’information et de la communication (TIC) 2. Les TIC au service du maintien à domicile 3. Le rôle des collectivités locales

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G - Maltraitance et bientraitance 1. La définition des concepts 2. Le contexte 3. L’aspect législatif et réglementaire 4. Importance de la prévention 5. Recommandations 6. L’évaluation et les indicateurs 7. Conclusion H - Les droits des personnes âgées, à domicile et en établissement 1. Le cadre de référence 2. Les principaux engagements internationaux et européens en faveur des droits des personnes âgées 3. La promotion des droits de l’homme des personnes âgées

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4. L’effectivité des droits pour les personnes âgées et leurs aidants 5. La Charte européenne des droits et des responsabilités des personnes âgées nécessitant des soins et une assistance de longue durée

II • Le financement de la perte d’autonomie A - Le modèle français : une logique fondée sur l’aide sociale 1. Les enjeux financiers de la prise en charge de la dépendance en France 2. Eléments de comparaison avec les autres pays B - Un modèle rattrapé par des considérations économiques 1. Les constats 2. La Silver économie C - Vers une logique de marché ? 1. Le marché de l’assurance dépendance 2. La situation actuelle du marché de l’assurance dépendance D - Vers une réforme du financement et de la prise en charge de la perte d’autonomie 1. Rappel des principales conclusions issues des débats sur la création d’un cinquième risque 2. Le projet de loi d’orientation et de programmation pour l’adaptation de la société au vieillissement

III • Vieillissement et perte d’autonomie A - Les caractéristiques du vieillissement 1. Vieillir, qu’est-ce que c’est ? 2. Comprendre le vieillissement pour comprendre ses enjeux 3. Préserver la qualité de vie B - Dépendance et autonomie C - Évaluation de la dépendance 1. Éthique de l’évaluation 2. L’évaluation proprement dite D - Les causes de la perte d’autonomie E - Incapacité et dépendance F - La convergence entre la dépendance et le handicap : une utopie ? G - L’éthique 1. Qu’est-ce que l’éthique ? Essai de définition 2. Quelques recommandations de référence 3. Éthique et captation d’héritage

IV • Le vieillissement à l’épreuve des territoires et des politiques publiques : les besoins et les enjeux A - Les besoins liés au vieillissement

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B - Les enjeux des collectivités locales face au vieillissement de la population 1. L’évolution du regard de la société sur les plus âgés 2. Une attention plus particulière pour les personnes âgées les plus dépendantes et les plus fragiles 3. Pourquoi observer les besoins des personnes les plus âgées 4. Comment observer les attentes et besoins des personnes âgées

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C - La prise en compte du vieillissement dans les documents d’urbanisme et de planification 1. Un rapprochement nécessaire mais encore peu développé 2. L’habitat : un domaine où la convergence est bien amorcée

V • L’aide aux aidants A - Qui sont les aidants ? 1. La définition des aidants 2. La notion d’aide aux aidants 3. L’épuisement des aidants familiaux 4. Des recommandations de bonnes pratiques pour soutenir les aidants non professionnels 5. Les droits et devoirs des aidants B - L’aide aux aidants : facteur essentiel des politiques de prise en charge des personnes âgées dépendantes 1. Les politiques publiques d’aide aux aidants développées en France et en Europe 2. Les 21 préconisations du Conseil de la CNSA pour développer et amplifier des politiques publiques d’aide aux aidants C - Les réponses apportées par les plans nationaux 1. Les formules de répit : accueil temporaire, accueil de jour 2. Les plates-formes de répit et d’accompagnement 3. Les groupes de parole pour les aidants familiaux 4. Le suivi médical des aidants naturels 5. La formation des aidants D - Les actions de soutien aux aidants : le rôle des associations 1. Une multitude d’associations 2. Une palette d’actions 3. Des aidants « inclassables » 4. Le constat des associations : le rôle insuffisant des pouvoirs publics E - Les salariés aidants 1. Salariés aidants : contexte et constat actuels 2. La prise en compte des salariés aidants par les entreprises 3. Les pistes de réflexion et propositions… 4. … Et les pistes d’innovation

VI • Quelle vision européenne et internationale du vieillissement ? A - La méthode ouverte de coordination de l’Union européenne autour du vieillissement B - Le partenariat européen d’innovation pour un vieillissement actif et en bonne santé C - La plateforme européenne des personnes âgées (AGE) D - La promotion des droits de l’homme des personnes âgées par le Conseil de l’Europe Les clés du métier - Avril 2018

E - Vers une convention internationale relative aux droits des personnes âgées de l’ONU F - Le programme « Villes amies des aînés » de l’OMS

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2. L’action sociale autour des personnes âgées Introduction : l’importance de la loi ASV du 28 décembre 2015

I • Acteurs / Dispositifs / Prestations A - Les acteurs 1. Les collectivités territoriales 2. Les services déconcentrés de l’État 3. Le service des politiques sociales et médico-sociales de la direction générale de la Cohésion sociale (DGCS) 4. Les organismes de Sécurité sociale 5. Les instances de programmation et d’évaluation 6. La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) 6 bis. Le Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA) 7. Les centres locaux d’information et de coordination (Clic) 8. Les acteurs privés 9. L’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap) 10. Les acteurs du secteur sanitaire 11. Les services à la personne 12. Les instances de représentations des retraités et des personnes âgées B - Les dispositifs 1. Les schémas d’organisation sociale et médico-sociale 2. Le schéma gérontologique départemental 3. Schéma gérontologique communal ou intercommunal 4. Le programme interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie 5. La démarche de coordination 6. Les plans nationaux 7. La méthode d’action pour l’intégration des services d’aide et de soins dans l’autonomie (MAIA) C - Les prestations et avantages financiers 1. L’allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA) 2. L’aide sociale légale : définition et caractéristiques 3. L’allocation personnalisée à l’autonomie (APA) 4. L’aide sociale à l’hébergement (ASH) 5. L’aide ménagère 6. L’aide au maintien à domicile pour les retraités de l’État 7. L’aide sociale extralégale 8. Les aides pour l’adaptation du logement 9. Les avantages financiers D - L’accueil et l’hébergement des personnes âgées dépendantes 1. Définition et typologie des établissements d’hébergement et services d’accueil pour les personnes âgées dépendantes 2. Les normes et recommandations applicables dans le cadre de l’hébergement des personnes âgées Les clés du métier - Avril 2018

E - Les services aux personnes âgées 1. Les services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) 2. Les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) 3. Les services polyvalents d’aide et soins à domicile (SPASAD) 4. Les services mobiles dédiés 5. Les autres services et interventions à domicile 6. Les actions et initiatives favorisant la vie sociale et le maintien du lien social

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II • La démarche d’analyse des besoins et d’évaluation : méthode et outils A - L’évaluation des besoins à l’échelle d’un territoire 1. L’analyse des besoins sociaux (ABS) 2. La démarche d’évaluation des besoins 3. Méthodologie pour la conduite d’une démarche d’évaluation des besoins B - L’évaluation des activités et de la qualité des prestations des établissements et services 1. Les fondamentaux 2. Panorama des outils d’évaluation C - L’évaluation individuelle des personnes âgées et de leur cadre de vie 1. Pourquoi évaluer la dépendance 2. Les outils d’évaluation de la dépendance de la personne âgée 3. L'habilitation à la détermination du degré de dépendance à domicile 4. Les modalités de l’évaluation des personnes âgées en EHPAD

III • La réglementation applicable dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux A - Création, extension et transformation 1. Le principe des appels à projets 2. Les autorités compétentes 3. La commission de sélection d’appels à projets 4. Les critères de délivrance de l’autorisation 5. La procédure d’appel à projets Fiche technique n° 1 : Le déroulement d’une opération de réhabilitation d’un EHPAD Fiche technique n° 2 : Le montage financier d’une opération de réhabilitation d’un EHPAD 6. La visite de conformité Fiche technique n° 3 : Procédure d’organisation des visites de conformité B - Conventions 1. La contractualisation pour les EHPAD 2. Les contrats d’objectifs et de moyens (CPOM) 3. La coopération 4. La convention d’habilitation à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale C - Tarification 1. Les autorités de tarification Fiche technique n° 1 : Principes de tarification dans les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes 2. Les tarifs administrés 3. Les tarifs contrôlés 4. La procédure budgétaire Fiche technique n° 2 : Le rapport budgétaire (article R. 314-18 du CASF) 5. Le contentieux de la tarification Les clés du métier - Avril 2018

D - Les obligations d’évaluation et de projet d’établissement ou de service (ESSMS) 1. Le projet d’établissement 2. L’évaluation interne 3. L’évaluation externe 4. Le calendrier des obligations

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E – Les sept outils de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 1. Le livret d’accueil 2. La charte des droits et libertés 3. Le règlement de fonctionnement 4. Le contrat de séjour ou le document individuel de prise en charge 5. Le recours à une personne qualifiée 6. Le conseil de la vie sociale 7. Le projet d’établissement ou de service F - Le contrôle et la fermeture 1. La fermeture de l’établissement ou du service 2. Les autorités compétentes 3. La nomination d’un administrateur provisoire G - L’habilitation à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale 1. Les modalités de l’habilitation 2. Les conditions de refus de l’habilitation 3. Les conditions de retrait de l’habilitation H - La gestion des risques 1. Le risque incendie >> La suite de ce chapitre vous parviendra dans le cadre de votre abonnement de mise à jour.

3. Modèles I • Modèle de convention de partenariat entre un service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et un service d’aide à domicile II • Tableaux de tarification en EHPAD III • Modèle de convention d’habilitation au titre de l’aide sociale portant définition des conditions de l’habilitation à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale à l’hébergement IV • Le dossier unique de demande d’admission en EHPAD V • Modèle de convention entre un service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et un infirmier libéral

Annexes Annexe I Liste des textes de référence

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Annexe II Circulaire DGAS/SD5 n° 2004-138 du 24 mars 2004 relative à la mise en place du livret d’accueil prévu à l’article L.311-4 du Code de l’action sociale et des familles (NOR : SANA0430132C)

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Annexe III Circulaire DGAS/2A n° 2008-316 du 15 octobre 2008 relative au renforcement des missions d’inspection et de contrôle au titre de la lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées (NOR : MTSA0831135C)

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Annexe IV Note d’information n° DGAS/2C/2008/103 du 26 mars 2008 relative aux nouvelles modalités de médicalisation et de tarification des logements foyers ainsi qu’aux nouvelles règles applicables en matière de sécurité incendie dans ces structures (NOR : MTSA0830245N) Annexe V « Programme national pour le renouvellement de l’agrément qualité » coélaboré par l’ANSP et la direction générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services (DGCIS), l’ex-direction générale de l’Action sociale (DGAS, désormais DGCS), la Caisse nationale de la solidarité pour l’autonomie (CNSA) ainsi que l’Association nationale des directeurs d’action sociale et de santé des conseils généraux (ANDASS) Annexe VI Circulaire n° DGAS/2009/170 du 18 juin 2009 relative à la sécurité des personnes hébergées dans des établissements médico-sociaux en cas de défaillance d’énergie (NOR : MTSA0914166C) Annexe VII Outil de diagnostic sur la situation économique et financière d’une structure d’aide à domicile Annexe VIII Les différents types d’établissements et services visés par les obligations d’élaboration de projet d’établissement ou de service et d’évaluations internes et externes (article 312-1 du CASF) Annexe IX Exemple de sommaire du projet de service à réaliser par les ESMS Annexe X Exemple de sommaire du rapport d’évaluation interne à réaliser par les ESMS Annexe XI Schéma des étapes clés liées aux projets d’établissement ou de service, évaluations internes et externes durant les 15 ans de l’autorisation Annexe XII Schéma de la période transitoire pour les services à domicile agréés nouvellement autorisés par la loi ASV

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Annexe XIII Cahier des charges commenté des SAAD autorisés

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