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«Les communautés apprenantes» Re s s o u r c e s Catalogue des formations 2011/2012

Edition septembre 2011

travail collaboratif

ouverture

mutualisation intelligence collective

déontologie

solidarité

Sommaire

UN CURSUS DE FORMATION TOUT AU LONG DE L’ANNEE

1.1 Une aide quotidienne à 50 000 professionnels.......................................................... 2 1.2 Une production collaborative des sujets de formation................................................ 2 1.2.1 Ancrée dans la réalité métier .......................................................................... 2 1.2.2

Validée par un comité éditorial........................................................................ 3

1.2.3

En relation avec les agents ............................................................................. 3

1.3 Diffusion des formations à la demande ................................................................... 3 1.3.1 Présentiel .................................................................................................... 4 1.3.2

La e-formation à distance............................................................................... 4

1.3.3

Les avantages de l’accès à distance ................................................................. 5

1.4 Un accompagnement professionnel tout au long de l’année........................................ 6 1.5 Le suivi administratif des stagiaires ........................................................................ 6

2. LES FORMATIONS PAR RESEAUX

2.1 Accueil et relations aux usagers ............................................................................. 7 2.2 Compétences RH ............................................................................................... 12 2.3 Pilotage financier ............................................................................................... 15 2.4 TIC.................................................................................................................. 18

3. AGENDA DES FORMATIONS A VENIR

4. TARIFS

4.1 Tarif unitaire des formations ............................................................................... 21 4.2 Tarifs abonnements ........................................................................................... 21 4.2.1 Villes, Intercommunalités et Syndicats ........................................................... 21 4.2.2

Conseils Généraux et Régionaux ................................................................... 21

4.2.3

Organismes spécifiques ............................................................................... 21

4.3 Adhésion Réseau IDEAL...................................................................................... 22

5. BULLETINS D'ABONNEMENTS

Un modèle de formation d’avant-garde : le « social-learning » IDEAL Connaissances, créé avec l’aide de la Caisse des Dépôts et Consignation pour prendre le relais d’une partie de l’activité de l’association du Réseau IDEAL, a plus de 25 ans d’expérience dans la capacité à mettre en situation apprenante les agents tout au long de l’année. IDEAL Connaissances joue un rôle d’interface entre les collectivités locales et se positionne comme le médiateur des pratiques existantes et émergentes dans tous les domaines de compétences.

La raison d’être d’IDEAL Connaissances est le développement des compétences professionnelles par le partage des connaissances dans un cadre collaboratif qui assure un cursus de formation tout au long de l’année par : Une aide quotidienne Et une formation collaborative à la demande

Le nombre de services rendus a progressé avec l’ouverture du e-learning : 40 000 personnes ont été formées au 1er semestre 2011. Le nombre de collectivités connectées aux communautés professionnelles a également sensiblement augmenté avec 7 000 collectivités utilisatrices des réseaux représentant près de 50 000 utilisateurs.

IDEAL développe au cœur de son activité réseau une qualité de formation axée sur le retour d’expérience. Emanation directe de la Communauté professionnelle, les journées de formation sont organisées par les membres du réseau pour les membres du réseau. Cette approche collaborative de la formation garantie la pertinence des sujets traités au regard de l’actualité et des préoccupations des métiers traités.

Le savoir-faire IDEAL réside dans l’animation de ces communautés afin qu’elles puissent co-créer pour co-apprendre. IDEAL Connaissances est la première société à offrir du « social-learning » qui permet à chaque agent : de bénéficier d’un cursus de formation qui l’accompagne tout au long de l’année. de co-créer pour co-apprendre, grâce à la participation à l’une des 40 communautés professionnelles. Le « social-learning » a une puissance d’apprentissage considérablement plus forte que les journées de formation traditionnelles basées sur la théorie transmise par un formateur. Les agents deviennent les acteurs d’une co-création de savoirs qu’ils partagent et élaborent dans une communauté par des échanges formels et informels. Ils génèrent une dynamique d’apprentissage tant individuelle que collective mêlant présentiel et distanciel. L’appartenance à une communauté professionnelle permet aux collectivités de développer des compétences adaptatives permanentes, elle constitue le premier pas vers une organisation apprenante.

Un cursus de formation tout au long de l’année

1. Un cursus de formation tout au long de l’année 1.1 Une aide quotidienne à 50 000 professionnels Les 40 communautés d’IDEAL dédiées aux collectivités permettent de créer collaborativement un patrimoine de connaissances au service de chaque membre. Chacune comprend un forum et une bibliothèque et bénéficie de l’accompagnement d’un pôle expert, d’un comité de pilotage et d’un animateur dédié. La mutualisation des connaissances : 75 000 documents mutualisés dans les bibliothèques, principalement constituées de documents professionnels internes à haute valeur ajoutée, sont appropriables par chaque membre. La plus importante mémoire professionnelle : les 300 000 questions et contributions professionnelles en ligne sur les forums constituent souvent la plus importante mémoire professionnelle du métier. A ce titre, les forums sont utilisés comme outil de transmission des savoirs pour les prises de poste. Par ailleurs, ils constituent un outil d’accompagnement quotidien pour résoudre les nouveaux problèmes. Ils permettent également une veille sur les meilleurs pratiques des autres collectivités. Ainsi, 50 000 contenus sont adressés par mail à la demande chaque jour. Un accompagnement de spécialistes au cœur du métier de la communauté : Chaque communauté est orientée par un comité de pilotage constitué de membres expérimentés des collectivités. Il est le lieu de recherche collaborative des meilleurs services à fournir pour aider la communauté et demeure le garant de la pertinence des formations. Un pôle experts de 80 cabinets et experts agréés par les comités de pilotages qui apportent des réponses juridiques et techniques aux questions que les collectivités ne peuvent résoudre par la seule mutualisation des connaissances. Un animateur dédié au service de la communauté.

1.2 Une production collaborative des sujets de formation 1.2.1 Ancrée dans la réalité métier La formation chez IDEAL est l’aboutissement d’une réflexion partagée à partir des thématiques abordées sur le forum entre un comité de pilotage, un pôle expert et un animateur chef d’orchestre de la communauté professionnelle. L’ensemble de ces acteurs mobilisés permet de proposer en continu sur l’année la diffusion des meilleures pratiques. Chaque communauté professionnelle propose 3 à 4 journées de formation par an, soit en présentiel, soit en eformation.

Partie 1 >

Un cursus de formation tout au long de l’année

1.2.2 Validée par un comité éditorial Chaque communauté professionnelle d’IDEAL bénéficie d’un Comité de Pilotage composé d’une quinzaine de membres expérimentés et volontaires issus des collectivités et des organismes utilisateurs du réseau. Les Comités de Pilotage regroupent plus de 400 cadres territoriaux qui se réunissent 3 fois par an pour orienter les thématiques des formations et valider les intervenants. Ils sont une garantie de la pertinence des formations.

1.2.3 En relation avec les agents Chaque forum en ligne, par la vitalité des échanges et des retours d’expériences partagés par la communauté, nourrit des choix de formations en parfaite adéquation avec les besoins professionnels du moment. Cet outil permet de continuer les échanges à la suite de la journée de formation avec l’ensemble des utilisateurs de la communauté professionnelle.

1.3 Diffusion des formations à la demande Les formations sont accessibles ou en « présentiel » ou en ligne, selon deux formats : Les e-Rencontres techniques Ces sessions de formation sur une journée dans nos locaux à Paris comprennent 4 à 5 retours d’expériences. Les webconférences experts Afin d’être plus réactifs aux problématiques d’actualité, nous proposons également des cycles de webconférences experts d’une durée comprise entre 1 et 2 heures. Les participants et les intervenants assistent à cette formation à distance depuis leur bureau.

Partie 1 >

Un cursus de formation tout au long de l’année

1.3.1 Présentiel Le présentiel est le format « traditionnel » de la formation : 3 e-Rencontres techniques par an et par communauté professionnelle permettent de former les agents sur la base de témoignages concrets de collectivités ayant traité le problème soulevé, renforcés par l’éclairage des administrations expertes et celui du pôle Expert IDEAL. Ces sessions de formation sont proposées en présentiel ou par webconférence en direct. Le nombre de participants varie de 20 à 70 selon la session. Le préprogramme est diffusé auprès des utilisateurs des communautés 3 mois avant la session. Le programme complet est diffusé jusqu’à 1 mois avant la session. Lors de ces formations, l’animateur du réseau assure la coordination des intervenants et l’animation. Une enquête de satisfaction est réalisée systématiquement en fin de formation. De cette manière, l’animateur propose au comité de pilotage qui se réunit le lendemain, un recensement des souhaits thématiques pour une prochaine session, à partir de l’appréciation des participants.

1.3.2 La e-formation à distance IDEAL propose un service d’e-formation. Pour répondre concrètement aux contraintes d’emploi du temps, de transport et de budget des agents territoriaux, ces derniers peuvent suivre les formations à distance depuis leur bureau, tout en interagissant avec les intervenants en salle au moment des débats. La totalité des journées de formation sont accessibles en différé et à la demande par webconférence.

1.3.2.1 En direct Les participants recevront par mail 15 jours après la session le lien vers l’enregistrement vidéo de la formation. Ils auront ainsi la possibilité de voir et de revoir les interventions. Pour suivre à distance, il suffit uniquement d’une connexion Internet et d’une sortie son opérationnelle (écouteurs ou enceintes). Après inscription, le participant reçoit par mail quelques jours avant la session l’adresse url de connexion et les pré-requis techniques nécessaires. Il lui suffit de cliquer sur le lien à l’heure indiquée pour rejoindre la session de formation.

Partie 1 >

Un cursus de formation tout au long de l’année

1.3.2.2 En différé La totalité des journées de formation sont capitalisées et accessibles (500 heures disponibles à la demande fin 2011). Le format des enregistrements autorise une navigation pertinente via une indexation des thèmes abordés sur la journée. Le participant en différé a la possibilité de voir tout ou partie de la session en sélectionnant l’intervention, voire le passage qui l’intéresse.

1.3.3 Les avantages de l’accès à distance Une enquête réalisé en juin 2011 auprès de 300 utilisateurs (les résultats sont accessibles en Webconférence, sur demande) a permis de mieux comprendre la perception de ce nouveau mode de formation. Parmi les principaux enseignements : 96% de stagiaires sont satisfaits ou très satisfaits : 95% plébiscitent la qualité des intervenants 72% des primo-accédants se sont inscrits et connectés sans aucune difficulté. Un changement d’échelle dans la diffusion des savoirs : Les agents deviennent les vecteurs de transmission de la connaissance : - 29 % des personnes ont transmis l’enregistrement de la formation à leurs collègues - Des collectivités ont l’intention de mettre les formations en accès libre sur leur Intranet Les stagiaires ont la possibilité d’assister en groupe à nos formations distantes : - Le Conseil Général du Morbihan a mobilisé une salle pour former 50 agents lors d’un Webconférence, favorisant ainsi l’échange - 30% des personnes sondées étaient deux ou plus derrière leur écran ou en salle de réunion Une performance dans l’utilisation des acquis : Ce mode de formation est utilisé : - pour développer les compétences des agents (79%) - pour répondre à une problématique concrète (46%) 71% des stagiaires ont utilisé immédiatement les connaissances acquises Pour 65%, nos formations à distance ouvrent de nouvelles perspectives de travail : - Le Conseil Général du Val-de-Marne a réutilisé le contenu d’une formation pour travailler sur un projet de la collectivité Pour 78% des utilisateurs, la transmission de la connaissance est jugée équivalente ou supérieure à ce qu’offre une formation en présentiel : - Les outils tels que le Chat, l’accès au forum de la communauté et le visionnage en différé permettent une transmission continue des connaissances

Partie 1 >

Un cursus de formation tout au long de l’année

1.4 Un accompagnement professionnel tout au long de l’année En résumé, la somme des outils de la communauté professionnelle permet aux agents d’avoir un accès en continue aux meilleures pratiques de leur métier et d’être quotidiennement en situation apprenante : Accès aux sessions de formation de sa communauté en direct et/ou en différé Accès en continu au forum et à la bibliothèque

1.5 Le suivi administratif des stagiaires Certaines collectivités ont fait acter en Comité Technique Paritaire le fait que la formation à distance est une solution apprenante relevant du DIF. Afin de faciliter le travail administratif des services formation, et particulièrement, le cas échéant, celui des comptes DIF, nous fournissons à la collectivité un bilan trimestriel détaillant, par agent : Les sessions suivies en présentiel et leur durée. Les sessions suivies à distance et leur durée.

Partie 2 >

Les formations par réseaux

2. Les formations par réseaux 2.1 Accueil et relations aux usagers

Missions Le Réseau Accueil & Relations aux Usagers, créé en octobre 2009, fédère les agents territoriaux et acteurs publics en charge des missions d’accueil et de relations aux usagers au sein d’une communauté professionnelle.

Partenaire officiel

Outil indispensable de dialogue et de décloisonnement dans la pratique quotidienne de chacun, il permet de : ► faire connaître les actions innovantes, repérer et mutualiser les savoir-faire ► échanger des réflexions, des études et documents de travail ► partager des expériences La communauté professionnelle aborde notamment : ► L’amélioration des accueils ► La mise en place d’une démarche qualité ► Les outils technologiques ► La gestion des publics spécifiques ► L’enquête de satisfaction des usagers ► L’interactivité entre les services

Membres 400 collectivités territoriales

Les organismes utilisateurs

450 utilisateurs ► DGS, DGA ► Directeur de la relation aux usagers ► Responsable qualité Le Comité de pilotage de ce réseau est composé de : ► Responsable Qualité ► Chargée de mission Performance Publique ► Responsable Guichet Unique ► Directeur de l’administration générale

Les profils utilisateurs

Partie 2 >

Les formations par réseaux

Les formations du Réseau Accueil et Relations aux Usagers >> Accueil et Relations aux Usagers

Rencontre Technique

Durée : 7 h

Présentiel, A distance

04/02/2011

Guichet unique : qu’es aquó ? Définition et mise en oeuvre opérationnelle Le guichet unique apparait aujourd'hui comme un outil essentiel dans le cadre de l'amélioration continue des services rendus aux usagers. Il offre au citoyen une entrée unique et simplifiée pour ses démarches administratives et permet d'optimiser la mission de service public. La mise en place d'un tel service au sein d'une collectivité locale pose cependant de nombreuses problématiques : comment organiser et partager son système d'information ? Quels outils technologiques utiliser ? Quelle formation pour les agents d'accueil ? Etc. En accordant une place prépondérante aux retours d'expériences innovantes, cette Rencontre Technique vous permettra d'aborder les points structurants du concept de guichet unique et d'échanger avec vos homologues.

Contenu de la formation •

Définition du concept de guichet unique et de sa fonction au sein de l’administration CHAUMONT Catherine - Consultante / Syneor-Groupe STEDIA

•

Concevoir un guichet unique adapté aux spécificités de sa collectivité

• Service informatique

• Directeur Qualité

• Chargé de mission insertion

• Responsable administration

• Responsable des services techniques

BARTHELEMY Etienne - Responsable du guichet unique / Mairie Noisy-le-Sec

•

Les Espaces Insertion du Conseil général des Hauts-deSeine : guichets uniques pour bénéficiaire du RSA MENEL Etienne - Responsable du service insertion socioprofessionnelle / CG92

•

générale

• Responsable Etat Civil / formalités

Objectifs de la formation



Retours d’expériences de collectivités

Organiser un système d’information partagé pour assurer une liaison optimale entre les services FEUGERE Gabriel - Directeur de Lyon en direct / Mairie Lyon

•

Intégrer les nouvelles technologies pour une amélioration du service rendu WAY Cyril - Directeur de Mission Organisation & Systèmes d’Information / Mairie Massy

•

Former et valoriser la polyvalence des agents d’accueil ROBINE Denise - Responsable adjointe du service Etat Civil / Mairie du Havre

>> Accueil et Relations aux Usagers

Webconférence

Durée : 1,5 h

A distance

01/04/2011

Passeports biométriques, future CNIE : comment concevoir une organisation efficace ? Depuis la mise en place du passeport biométrique, et dans l'attente des cartes d'identité éléctroniques, de nombreuses collectivités rencontrent des difficultés liées à l'accueil et au traitement des demandes des usagers (guichets limités, allongement des entretiens, etc.) A partir du retour d'expériences de trois collectivités, cette web-conférence vous permettra d'échanger et de réfléchir aux solutions à mettre en place pour optimiser l'accueil et le service rendu.

Partie 2 >

Contenu de la formation •

Rendez-vous, horaires aménagés, «tout venant» : comment trouver le bon équilibre ?

Les formations par réseaux

• Responsable administration générale • Responsable Etat Civil / formalités

VERGUET Samuel - Responsable du service affaires générales et juridiques

•

Former ses agents et utiliser des outils de suivi performants

Objectifs de la formation

FANGET Evelyne - Responsable Mairies de proximité / Mairie Saint Etienne

•

S’adapter aux besoins des usagers : l’enquête de satisfaction de la ville de Nantes



Retours d’expériences de collectivités

PORCHER Emilie - Directrice de la Relation aux Usagers / Mairie Nantes

>> Accueil et Relations aux Usagers

Rencontre Technique

Durée : 7 h

Présentiel, A distance

13/05/2011

Certification de l’accueil : pour quoi faire ? Considéré comme la vitrine de l'administration, l'accueil est aujourd'hui au coeur des démarches d'amélioration des services. Pourquoi choisir la certification ? Comment concevoir un système qualité adapté à sa collectivité ? Comment impliquer ses élus et tirer bénéfice de sa démarche sur le long terme ? Autant de questions qui seront abordées lors de cette journée qui offrira des retours d'expériences de collectivités certifiées ainsi que d'experts comme l'AFNOR.

Contenu de la formation •

Certification de l’accueil : définition et enjeux

•

Concevoir un système qualité adapté à sa collectivité

•

Mettre en place sa démarche et l’articuler avec son projet de service

CERRUTI Jean-Philippe - Chargé de mission e-business / AFNOR Développement

• Directeur Qualité • Responsable administration générale • Responsable Etat Civil / formalités • Directeur général des services

MATECKI Sylvie / Conseil général de l’Essonne

GERBAUD Sabrina - Directrice adjointe des services à la population / Mairie Montluçon

•

Comment motiver et impliquer ses élus ?

•

Donner de la visibilité à sa certification et en tirer bénéfice sur le long terme

GRANDIN Guillaume - Directeur de l’Accueil des publics / Mairie Rouen

Objectifs de la formation

  

Retours d’expériences de collectivités Partage et mutualisation d’expériences Choisir et mettre en place sa certification de service

MONTAGNON Laurent - DGA services à la population / Mairie la Garenne-Colombes

Partie 2 >

Les formations par réseaux

>> Accueil et Relations aux Usagers

Webconférence

Durée : 1,5 h

A distance

29/06/2011

Optimiser la gestion des réclamations L'un des premiers chantiers d'amélioration de la relation aux usagers passe par l'optimisation de la gestion des réclamations. Comment organiser un système de traitement efficace en tenant compte notamment de la diversité des canaux existants ?

Contenu de la formation •

• Responsable administration générale

Optimiser la gestion des réclamations

• Responsable Etat Civil / formalités

GEORGE Sylvie - Directrice des affaires générales / Mairie Nancy

• Chargé d’accueil

Objectifs de la formation

 

Retours d’expériences de collectivités Partage et mutualisation d’expériences

>> Accueil et Relations aux Usagers

Rencontre Technique

Durée : 7 h

Présentiel, A distance

07/10/2011

Aménager son espace d’accueil A partir d'expériences innovantes, cette journée a pour objectif de répondre à plusieurs problématiques : Comment identifier les critères de performance d'un espace d'accueil ? Comment travailler l'organisation de son espace en fonction des critères techniques ainsi que des besoins de ses usagers ? Quels impacts des nouvelles solutions technologiques (information, gestion des flux, etc.) ?

Contenu de la formation • •

L’expérience de l’accueil client du Groupe La Poste COLAS Raphaël –Direction de la qualité / Groupe La Poste

Organiser son espace et faciliter la relation à l’usager : l’accueil unique de la mairie de Sceaux

• Directeur Qualité • Responsable administration

Travailler en transversalité avec les services techniques et mettre en place des processus qualité COLOMBANI Annick - DGA Cadre de Vie / CG13

•

Table ronde - Les solutions technologiques au service de l’aménagement de l’accueil : informations aux usagers, gestion

relation à l’usager

générale

• Responsable Etat Civil / formalités

MASNADA Patricia - Chef du service Sceaux info mairie / Mairie Sceaux

•

• Chargée de mission accueil et

Objectifs de la formation

 

Partage et mutualisation d’expériences

  

Identifier les critères de performance d’un espace d’accueil

Intégrer les nouvelles technologies pour une amélioration du service rendu Travailler en transversalité avec les services Faciliter la relation aux usagers

Partie 2 >

Les formations par réseaux

Nos formations en cours de finalisation... Date

Type de formation

Titre de la formation

07/10/2011

Rencontre Technique

Aménager son espace d'accueil

7 heures

02/12/2011

Séminaire de formation

Améliorer la gestion des informations et des documents dématérialisés

7 heures

09/02/2012

Rencontre Technique

L’accueil des nouveaux arrivants

7 heures

23/03/2012

Rencontre Technique

Tous concernés par l'accueil : comment sensibiliser et former ses agents ?

7 heures

22/06/2012

Colloque

1ères rencontres nationales de l'accueil et la relation aux usagers

8 heures

19/10/2012

Rencontre Technique

Mise en place d'une démarche qualité : points de vue et expériences novatrices

7 heures

Durée

Partie 2 >

Les formations par réseaux

2.2 Compétences RH

Missions Le Club Compétences-RH, créé en 2006, fédère les professionnels des Ressources Humaines des collectivités aux au sein d’une communauté professionnelle. Outil indispensable de dialogue et de décloisonnement dans la pratique quotidienne de chacun, il permet de : ► faire connaître les actions innovantes, repérer et mutualiser les savoir-faire, ► échanger des réflexions, des études et documents de travail ► partager des expériences et instaurer une démarche de travail collaboratif La communauté professionnelle aborde notamment les sujets suivants : ► Mise en place du DIF ► La GPEEC ► Le transfert de personnels ► La communication interne ► L’hygiène et la sécurité ► Formation

Membres 98 Conseil généraux et 100 villes et EPCI

Les organismes utilisateurs

1 200 utilisateurs ► Directeurs des Ressources Humaines ► Responsable formation ► Responsable GPEEC Le Comité de pilotage de ce réseau est composé de : ► Directeur de la formation ► Conseiller juridique ► Directeur des ressources humaines

Partie 2 >

Les formations par réseaux

Les formations du Club Compétences RH >> Compétences-Ressources humaines

Rencontre Technique

Durée : 7 h

Présentiel, A distance

08/03/2011

Le temps des cadres : pratiques et enjeux Contenu de la formation

• Juriste RH

• Directeurs des ressources Humaines

• •

• Manager

Le télétravail : pour qui ? Comment ? quels impacts ? POTTIER Céline - Chargée de mission Anjou Dynamique Numérique / CG49

• responsable emplois et compétences

Temps travail et cadre : une relation toujours complexe, parfois ambigüe GRILLON Anne - Responsable Observatoire RH &Management / Forum pour la gestion des villes

•

Objectifs de la formation

Présentation d’une initiative du Club RH Métropolitain : Trouver du temps pour améliorer sa gestion du temps

  

BERTOUT Jean-Philippe - Directeur de la Formation / CG59

Mettre en place le télétravail Gérer son temps de travail Comprendre les enjeux du temps des cadres

>> Compétences-Ressources humaines

Rencontre Technique

Durée : 7 h

Présentiel, A distance

08/06/2011

Le bien-être au travail : quels enjeux ? Contenu de la formation •

Démarche engagée par le Conseil général du Finistère au sujet de la qualité de vie au travail

• Directeurs de la formation • psychologue du travail / médecin

LOVATO Gislaine - Chef de projet Qualité de Vie au Travail / CG29

•

Bien être au travail : Intégrer la personne handicapée au sein de l’équipe MASSON Alain / SODEXO

•

Bien-être au travail par le management et le sens de l’action des territoriaux BOGHOSSIAN Laurent – Dirigeant / MANANTRA CONCEPT

Objectifs de la formation

 

Définir juridiquement les termes Outils de mesure des actions menées

Partie 2 >

Les formations par réseaux

>> Compétences-Ressources humaines

Durée : 1,5 h

Webconférence

A distance

10/06/2011

Le transfert des contrats de travail lors d’une reprise d’activité privée par le secteur public : enjeux et risques.

La reprise d'activité est souvent synonyme pour le secteur industriel privé d'un développement par croissance externe. Pour le secteur public et plus spécifiquement pour l'autorité territoriale, la reprise d'activité a pour objet de pallier un déficit d'offres en termes de service public: la culture (la reprise d'une association gérant une activité culturelle), la petite enfance (l'hypothèse d'une crèche), et plus rarement une activité économique, sont des exemples où l'autorité territoriale est susceptible de reprendre les actifs d'une entité de droit privé. Au-delà du but poursuivi par la reprise d'activité, les règles juridiques régissant ce type d'opération ont beaucoup évolué ces 10 dernières années aboutissant à l'application au secteur public de la législation sur le transfert des contrats de travail en cas de fusion, cession et autres transfert d'une entité économique autonome, visé par l'ancien article L.122-12 du code du travail désormais codifié à l'article L.1224-1 dudit Code. Désormais, le code du travail prévoit à son article L.1224-3 des dispositions spécifiques applicables à l'employeur de droit public. Si une reprise d'activité peut pallier un déficit d'offre en termes de service public et constituer une réelle opportunité pour le département, la commune ou la communauté d'agglomération, les difficultés procédurales, pratiques, juridiques et financières ne sont pas à négliger.

Contenu de la formation •

Le transfert des contrats de travail lors d’une reprise d’activité privée par le secteur public : enjeux et risques CHAMPENOIS Guillaume – Avocat / Cabinet Houdart et Associés

• Manager

• Directeur PA-PH

• Juriste RH • Directeur général des services

Objectifs de la formation



preparer les transferts d’acitivités

Nos formations en cours de finalisation... Date

Type de formation

Titre de la formation

23/09/2011

Rencontre Technique

Régime indemnitaire outil de motivation

7 heures

24/11/2011

Rencontre Technique

Le harcèlement : sensibilisation, qualification et prévention

7 heures

09/02/2012

Rencontre Technique

L'accueil des nouveaux arrivants

7 heures

30/03/2012

Rencontre Technique

La mobilité dans la fonction publique

7 heures

15/06/2012

Rencontre Technique

Lutter contre la discrimination Homme/Femme

7 heures

20/11/2012

Rencontre Technique

Les conduites addictives

7 heures

21/11/2012

Rencontre Technique

Le dialogue social

7 heures

Durée

Partie 2 >

Les formations par réseaux

2.3 Pilotage financier

Missions Le Réseau Pilotage Financier, créé en 2008, fédère les professionnels de l’économie et des finances publiques de toutes les collectivités territoriales au sein d’une communauté professionnelle. Outil indispensable de dialogue et de décloisonnement dans la pratique quotidienne de chacun, il permet de : ► faire connaître les actions innovantes, repérer et mutualiser les savoir-faire, ► échanger des réflexions, des études et documents de travail ► partager des expériences et instaurer une démarche de travail collaboratif La communauté professionnelle aborde notamment : ► Le budget ► Le contrôle de gestion ► La programmation financière ► La gestion du patrimoine ► La fiscalité locale ► La commande publique ► Les achats ► La communication financière

Membres 500 Collectivités territoriales

Les organismes utilisateurs

580 utilisateurs ► DGS ► DGA pôle financier ► Directeur financier Le Comité de pilotage de ce réseau est composé de : ► Directeur financier Les profils utilisateurs

Partie 2 >

Les formations par réseaux

Les formations du Réseau Pilotage financier >> Pilotage financier

Webconférence

Durée : 1,5 h

A distance

20/05/2011

TVA déductible et subventions Le régime TVA des subventions a donné lieu à plusieurs décennies de jurisprudence tant communautaire que nationale. Les juges condamnaient la position de l'administration. Elle tentait de l'adapter en refusant de rentrer dans le cadre que lui traçait le juge communautaire. Cette triste saga aboutit à une modification des règles du jeu : la 6ème directive était remplacée par la directive du 28 novembre 2006 puis l'administration française modifiait les principes règlementaires en matière de déduction de TVA... Mais ces modifications sont-elles suffisantes pour envisager clairement les relations entre la TVA et les subventions ?

Contenu de la formation •

• Directeur financier

TVA déductible et subventions

• Responsable des budgets

BOUBAL Jean-Louis – Avocat / Cabinet Boubal

• Directeur général des services

Objectifs de la formation

 

Focus juridique Focus fiscal

>> Pilotage financier

Rencontre Technique

Durée : 2 h

A distance

23/06/2011

L’observatoire fiscal, outil de prospective financière Le Réseau Pilotage Financier vous propose une série d’échanges autour de la thématique des Observatoires fiscaux. Comment organiser son observatoire fiscal et quels sont les retours escomptés ? 3 regards complémentaires sur une problématique complexe et des professionnels répondent à vos interrogations.

Contenu de la formation •

Retour d’expérience sur la mise en place d’un observatoire fiscal

• Directeur financier • Directeur des Services Techniques • Directeur général des services

BRAIME Jean-Paul - Directeur Général Administratif / CA Grand Alès

•

Présentation d’un observatoire fiscal en ligne

•

Quels sont les outils complémentaires mis à disposition par la DGFIP ?

DEBOMY Marc - Directeur, Fiscalité et Territoire

MARCHAL Sylvain – Trésorier / Association des Comptables Publics

Objectifs de la formation

  

Analyser les resssources d’une collectivité Mettre en place un observatoire fiscal Connaître l’apport documentaire des comptables publics

Partie 2 >

Les formations par réseaux

Nos formations en cours de finalisation... Date

Type de formation

Titre de la formation

15/09/2011

Rencontre Technique

La TVA immobilière, quel retour ?

7 heures

22/09/2011

Webconférence

La conciliation des usages sur les itinéraires

1 heure

15/11/2011

Rencontre Technique

Espaces naturels, randonnées et accessibilité des personnes en situation de handicap

7 heures

16/01/2012

Webconférence

La mise en place de la CET, quel bilan ?

2 heures

14/03/2012

Rencontre Technique

Etat des lieux du marché de la randonnée et évolutions de la demande

6 heures

15/03/2012

Webconférence

Les ressources des collectivités - Inventaire et évaluation pour quel retour ?

2 heures

30/05/2012

Rencontre Technique

Evaluer la fréquentation des espaces naturels : outils et méthode pour une analyse quantitative et qualitative

6 heures

17/09/2012

Rencontre Technique

Comment communiquer efficacement autour de son PDIPR ou PDESI

6 heures

Durée

Partie 2 >

Les formations par réseaux

2.4 TIC

Missions Le Réseau TIC, créé en avril 2007, fédère les professionnels des Technologies de l’information et de la communication de toutes les collectivités territoriales au sein d’une communauté professionnelle. Outil indispensable de dialogue et de décloisonnement dans la pratique quotidienne de chacun, il permet de : ► faire connaître les actions innovantes, repérer et mutualiser les savoir-faire, ► échanger des réflexions, des études et documents de travail ► partager des expériences et instaurer une démarche de travail collaboratif La communauté professionnelle aborde notamment : ► L’aménagement numérique du territoire ► L’e-administration ► Le management ► La promotion des TIC ► Les TICE ► Les sites web et contenus ► L’urbanisation et la sécurisation des SI

Membres 1 000 Collectivités territoriales

Les organismes utilisateurs

1 500 utilisateurs ► Directeur des Systèmes d’information ► Responsables TIC ► Responsable SIG Le Comité de pilotage de ce réseau est composé de : ► DSI ► Responsable Technologies Numériques et Territoire ► Responsable Mission TIC

Les profils utilisateurs

Partie 2 >

Les formations par réseaux

Les formations du Réseau TIC >> TIC

Webconférence

Durée : 2 h

A distance

16/03/2011

Mutualiser les systèmes d’information : retours d’expériences Une session dédiée à la présentation de plusieurs retours d'expériences de DSI mutualisées pour saisir les enjeux stratégiques et organisationnels d'une telle procédure.

Contenu de la formation •

Mutualiser les moyens informatiques à l’échelle d’une Communauté de communes TILMONT Guy - Administrateur Systèmes et Réseaux / CC Maremne Adour Côte

•

• Service informatique • Directeur Systèmes d’Information • Responsable administration générale

Mise en place d’une architecture informatique commune dans le cadre d’une mutualisation de services

Objectifs de la formation

MANZANO Thierry - Directeur des moyens généraux / CA Orléans Val de Loire

•

Les avantages d’un service mutualisé PIGNON Jean-Michel - Responsable Technologies Numériques et Territoire / CA Grand Poitiers

  

Repérer les expériences innovantes des collectivités Partage et mutualisation d’expériences Elaborer sa stratégie de mutualisation de service

>> TIC

Webconférence

Durée : 2 h

A distance

31/05/2011

Systèmes d’information : comment construire une politique de sécurité efficace ? Les usagers des services numériques s'inquiètent des nouvelles menaces engendrées par les transactions électroniques telles que vol de données personnelles, utilisation abusive des données et usurpation d'identité. Car les données personnelles sont devenues un objet de convoitise pour les cybercriminels. Assurer la protection de ces données est un enjeu stratégique pour le développement d'une administration électronique efficiente et personnalisée. Par ailleurs, le développement de la mobilité et du « cloud computing » conduisent les responsables informatiques à mettre en œuvre, outre les dispositifs techniques nécessaires, une politique de sécurité des systèmes d'information fondée sur la formation et la sensibilisation des utilisateurs - le maillon faible de la sécurité.

Contenu de la formation •

Sécuriser son SI : nouveaux enjeux et perspectives d’évolution

• Service informatique • Directeur Systèmes d’Information

CHASSAGNE Claudine - Professeur associé / Université Joseph Fourier

•

Définir sa politique de sécurité : retour d’expérience du Conseil Général des Bouches-du-Rhône

Objectifs de la formation

DOVERO Marc - Responsable de la sécurité du Système d’Information / CG13

  

Repérer les expériences innovantes des collectivités Partage et mutualisation d’expériences Construire une politique de sécurité des sytèmes d’information

Programme 2012 en cours de définition...

Partie 3 >

Agenda des formations à venir

3. Agenda des formations à venir Réseau organisateur Accueil et relations aux usagers

Date

23/09/2011 24/11/2011

Le harcèlement : sensibilisation, qualification et prévention

7 heures

23/03/2012 22/06/2012 19/10/2012

Pilotage financier

Durée

Améliorer la gestion des informations et des documents dématérialisés L'accueil des nouveaux arrivants Tous concernés par l'accueil : comment sensibiliser et former ses agents ? 1ères rencontres nationales de l'accueil et la relation aux usagers Mise en place d'une démarche qualité : points de vue et expériences novatrices Régime indemnitaire outil de motivation

02/12/2011 09/02/2012

CompétencesRessources humaines

Titre de la formation

7 heures* 7 heures 7 heures 8 heures 7 heures 7 heures

09/02/2012

L'accueil des nouveaux arrivants

7 heures

30/03/2012

La mobilité dans la fonction publique

7 heures

15/06/2012

Lutter contre la discrimination Homme/Femme

7 heures

20/11/2012

Les conduites addictives

7 heures

21/11/2012

Le dialogue social

7 heures

16/01/2012

La mise en place de la CET, quel bilan ? Les ressources des collectivités - Inventaire et évaluation pour quel retour ?

2 heures

15/03/2012

2 heures

*Non inclus dans l’abonnement

Partie 4 >

Tarifs

4. Tarifs 4.1 Tarif unitaire des formations Type

Abonnés

Non abonnés

Associations

Entreprises

RT / e-Rt

Gratuit

500 €

200 €

720 €

Webconférence

Gratuit

120 €

80 €

180 €

4.2 Tarifs abonnements 4.2.1

Villes, Intercommunalités et Syndicats

Population

(en milliers hab.)

Remise *

Prix unitaire TTC

< 10

10-20

20-50

50-100

100-200

200-400

400-800

> 800

480 €

600 €

750 €

900 €

1 080 €

1 290 €

1 500 €

1 670 €

- 10 %

2 réseaux

3 réseaux

5 réseaux

- 20 %

3 réseaux

5 réseaux

10 réseaux

- 30 %

4 réseaux et plus

7 réseaux et plus

10 réseaux et plus

15 réseaux et plus

4.2.2 Conseils Généraux et Régionaux Conseils généraux

Type

1 620 €

Prix unitaire TTC Remise *

Conseils régionaux

- 10 %

5 réseaux

- 15 %

10 réseaux

- 20 %

15 réseaux et plus

4.2.3 Organismes spécifiques Type

Asso. < 10 pers

Services déconcentrés

Asso. > 10 pers

Préfectures & chambres consulaires

Centres de gestion

Entreprises

Prix unitaire TTC

430 €

510 €

730 €

1 200 €

1 500 €

2 000 €

Remise *

- 15 %

2 réseaux et plus

* Remise à valoir sur l’ensemble de votre commande

Partie 4 >

Tarifs

4.3 Adhésion Réseau IDEAL Adhérer à l’association Réseau IDEAL, c’est confirmer son engagement pour le partage des savoirs et l’échange des pratiques en vue d’une progression de la performance des politiques publiques. En ce sens, l’adhésion à l’association permet de bénéficier : ► de tarifs préférentiels sur les abonnements aux communautés professionnelles d’IDEAL ► d’invitations gratuites ou à tarif réduit aux événements du Réseau IDEAL ► du droit de participation à l’Assemblée Générale et de contribution à l’élaboration de la stratégie de l’association. L’adhésion à l’association se décompose en un droit d’entrée unique et une cotisation annuelle (équivalente à 10% du droit d’entrée), modulés en fonction du type de structure, de la population qu’elle couvre et/ou des prestations associées. La signature d’un protocole d’adhésion à l’association est nécessaire ; il précise notamment les tarifs TTC et avantages présentés ci-dessous. Villes / EPCI Population (en milliers hab.) Droit d’entrée

< 10

10-20

20-50

50-100

100-200

200-400

400-800

> 800

960 €

1 200 €

1 500 €

1 800 €

2 160 €

2 580 €

3 000 €

3 340 €

-5%

Remise *

Organismes spécifiques Droit d’entrée

Asso. < 10 pers

Services déconcentrés

Asso. > 10 pers

Préfectures & chambres consulaires

Centres de gestion

Entreprises

860 €

1 020 €

1 460 €

2 400 €

3 000 €

4 000 €

-5%

Remise *

Conseils généraux – Conseils régionaux Droit d’entrée

3 240 €

Avantage

Cotisation offerte dans l’abonnement au Réseau INTERLOCAL

Remise *

- 20 %

Pour les personnes physiques, la cotisation annuelle s’élève à 15€. * Remise à valoir sur l’ensemble de votre commande

Partie 5 >

Bulletins d'abonnements

5. Bulletins d'abonnements

L’abonnement à une communauté IDEAL, c’est un accès illimité :

A la communauté apprenante Téléchargement illimité de documents de travail (75 000 documents mutualisés dans les bibliothèques) Utilisation à volonté du forum pour des questions précises (300 000 questions et contributions professionnelles en ligne constituent la plus importante mémoire professionnelle de nos Communautés) Réception sur sa boîte mail des alertes professionnelles ciblées (50 000 contenus adressés par mail chaque jour à la demande)

www.idealconnaissances.com

Des expertises sur demande apportées par nos 80 partenaires : cabinets d’avocats, bureaux d’études, instituts de recherches… Un accompagnement opérationnel, un animateur à votre écoute, interlocuteur unique dédié à la communauté professionnelle

Au portefeuille de formations en ligne Toutes nos formations sont accessibles en ligne à la demande 500 heures de formation sont ainsi disponibles au catalogue en 2011, auxquelles viennent s’ajouter 1 000 heures co-créées en 2012

Aux formations organisées par les communautés en 2012 E-Rencontre Technique - journées en présentiel ou à distance Webconférence - à distance Colloque national - ateliers sur la thématique du réseau Soit plus de 25h de formation co-créées en 2012 par communauté.

Des formations complémentaires peuvent être organisées. Elles sont disponibles à un tarif préférentiel de 50% pour les abonnés.

GARANTIES ET CONDITIONS D’UTILISATION Confidentialité des échanges Les connaissances échangées sur le réseau ont un caractère confidentiel et ne peuvent être utilisées qu’au profit de ses utilisateurs.

Validation des échanges Les questions et les réponses sont placées sous la responsabilité de l’organisme émetteur.

Déontologie IDEAL Connaissances s’engage durablement dans le soutien au service public, étant convaincue des vertus de la décentralisation en matière d’action publique et de l’importance de l’intelligence collective et solidaire.

ETAPE 1 : Choisissez vos communautés professionnelles Cochez les abonnements choisis : q q q q q q q q q q q q q q q q q q

ACCUEIL & RELATION AUX USAGERS Action culturelle ACTIVITES PORTUAIRES Compétences RH EAU ENERGIE ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE ESPACES VERTS HABITAT - LOGEMENT HYGIÈNE & SÉCURITÉ INSERTION INTERDECHETS MÉDECINS TERRITORIAUX 4 MILIEUX AQUATIQUES personnes âgées - personnes handicapées PETITE ENFANCE PILOTAGE FINANCIER

RANDONNÉES & ACTIVITÉS DE PLEINE NATURE RISQUES SPORT TIC TOURISME TRAITEMENT DES DECHETS TRANSPORTS & DÉPLACEMENTS URBANISME & AMÉNAGEMENT VOIRIE & espace public (vrd)

q q q q q q q q q

IDEAL Connaissances est un organisme de formation enregistré sous le n°11940720594*. En ce sens, toutes nos formations peuvent s’intégrer dans le cadre d’un plan de formation ou du Droit Individuel à la Formation (DIF).

En complément de vos abonnements : q Centres intercommunaux d’action sociale 1 q ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 2 q INTÉGRATION & PRÉVENTION DES DISCRIMINATIONS 3 1 - Accès gratuit grâce au soutien de Mairie Conseils et l’UNCCAS 2 - Accès gratuit grâce au soutien de la CDC 3 - Accès gratuit grâce au soutien de la DAIC et l’ACSE 4 - Accès réservé aux médecins territoriaux

(*) Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat

Bulletin d’abonnement 2012

Villes, syndicats et intercommunalités

ETAPE 2 : Calculez le montant de votre commande Tarifs TTC des abonnements - 1 communauté Population (en milliers d’hab.)

< 10

10 - 20

20 - 50

50 - 100

Offre

480 €

600 €

750 €

900 €

Remise à valoir sur l’ensemble de votre commande en fonction du nombre de communautés

100 - 200

200 - 400

400 - 800

1 080 €

1 290 €

1 500 €

> 800

1 670 €

Seuil A : -10%

Seuil B : -20%

Seuil C : -30%

4 et plus

7 et plus

10 et plus

15 et plus

Total avant remise

Total après remise

Offre adhérent Association Réseau IDEAL (sur justificatif)

Tarif selon tranche de population

Total avant remise

Total après remise

nb communauté(s)

remise selon seuil A, B ou C

€ TTC

Le pourcentage de remise sur volume est accordé dans le cas d’une commande groupée. Tout réseau commandé en sus en cours d’année sera facturé au tarif unitaire.

Si vous êtes intéressé par plusieurs Communautés professionnelles concernant une même thématique, vous pouvez bénéficier d’une réduction supplémentaire, nous consulter.

ETAPE 3 : Complétez vos coordonnées Nom

Date, signature et cachet

Prénom Fonction Organisme Population (en nb d’hab) Adresse

Merci de nous retourner ce document Par fax : 01 45 15 09 00

Tél. Courriel

Par courriel : abonnement@idealconnaissances.com Par courrier : IDEAL Connaissances 93 avenue de Fontainebleau 94276 Le Kremlin-Bicêtre Cedex

IDEAL Connaissances 93 avenue de Fontainebleau 94276 Le Kremlin-Bicêtre cedex

Pour faciliter votre envoi : 1 - Pliez en 2 votre bulletin d’inscription dûment complété 2 - Insérez-le dans une enveloppe A5 classique à fenêtre, en veillant à laisser paraître les coordonnées d’IDEAL

ETAPE 1 : Choisissez vos communautés professionnelles q q q q q q q q q q q q q q q q q q q q q q

ACCUEIL & RELATION AUX USAGERS ACTIVITES PORTUAIRES AMÉNAGEMENT FONCIER 1 AIDE SOCIALE A L’ENFANCE Cesu COMPÉTENCES RH CULTURE & PATRIMOINE EAU EDUCATION ENERGIE ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE ESPACES VERTS GENS DU VOYAGE HABITAT - LOGEMENT HYGIÈNE & SÉCURITÉ INSERTION INTERDECHETS MÉDECINS TERRITORIAUX 4 MILIEUX AQUATIQUES PERSONNES ÂGéES - PERSONNES HANDICAPéES PETITE ENFANCE

q q q q q q q q q q q

PILOTAGE FINANCIER RANDONNÉES & ACTIVITÉS DE PLEINE NATURE RISQUES ROUTES SPORT TIC TOURISME TRAITEMENT DES DECHETS TRANSPORTS & DÉPLACEMENTS URBANISME & AMÉNAGEMENT VOIRIE & espace public (vrd)

IDEAL Connaissances est un organisme de formation enregistré sous le n°11940720594*.

En complément de vos abonnements : q ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 2 q INTÉGRATION & PRÉVENTION DES DISCRIMINATIONS 3

1 - Accès réservé aux Conseils généraux membres de l’ANATAF 4 - Accès réservé aux médecins territoriaux 2- Accès gratuit grâce au soutien de la CDC 3 - Accès gratuit grâce au soutien de la DAIC et l’ACSE

En ce sens, toutes nos formations peuvent s’intégrer dans le cadre d’un plan de formation ou du Droit Individuel à la Formation (DIF).

(*) Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat

Cochez les abonnements choisis :

ETAPE 2 : Calculez le montant de votre commande Tarif TTC des abonnements 1 communauté

à partir de 5 communautés

à partir de 10 communautés

à partir de 15 communautés

1 620 €

- 10 %

- 15 %

- 20 %

Total avant remise

Total après remise

Offre adhérent Association Réseau IDEAL* (sur justificatif)

Remise à valoir sur l’ensemble de votre commande

1620 €

Total avant remise

Total après remise

nb communauté(s)

remise nb communauté(s)

20 %

€ TTC

Le pourcentage de remise sur volume est accordé dans le cas d’une commande groupée. Tout réseau commandé en sus en cours d’année sera facturé au tarif unitaire.

Si vous êtes intéressé par plusieurs Communautés professionnelles concernant une même thématique, vous pouvez bénéficier d’une réduction supplémentaire, nous consulter.

ETAPE 3 : Complétez vos coordonnées Nom

Date, signature et cachet

Prénom Fonction Organisme Adresse

Merci de nous retourner ce document Par fax : 01 45 15 09 00

Tél.

Par courriel : abonnement@idealconnaissances.com

Courriel

Par courrier : IDEAL Connaissances 93 avenue de Fontainebleau 94276 Le Kremlin-Bicêtre Cedex

(*) Pour les Conseils Régionaux adhérents, d’autres avantages existent : nous consulter.

Bulletin d’abonnement 2012

Conseils généraux & régionaux

IDEAL Connaissances 93 avenue de Fontainebleau 94276 Le Kremlin-Bicêtre cedex

ETAPE 1 : Choisissez vos communautés professionnelles q q q q q q q q q q q q q q q q q

ACCUEIL & RELATION AUX USAGERS ACTIVITES PORTUAIRES Aide sociale à l’enfance EAU ENERGIE ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE ESPACES VERTS GENS DU VOYAGE HABITAT - LOGEMENT HYGIÈNE & SÉCURITÉ INSERTION INTERDECHETS MÉDECINS TERRITORIAUX 3 MILIEUX AQUATIQUES PETITE ENFANCE Personnes âgées - personnes handicapées

q q q q q q q q q q

PILOTAGE FINANCIER RANDONNÉES & ACTIVITÉS DE PLEINE NATURE RISQUES SPORT TIC TOURISME TRAITEMENT DES DECHETS TRANSPORTS & DÉPLACEMENTS URBANISME & AMÉNAGEMENT VOIRIE & espace public (vrd)

En complément de vos abonnements : q ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 1 q INTÉGRATION & PRÉVENTION DES DISCRIMINATIONS 2 1 - Accès gratuit grâce au soutien de la CDC 2 - Accès gratuit grâce au soutien de la DAIC et l’ACSE 3 - Accès réservé aux médecins territoriaux

(*) Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat

Cochez les abonnements choisis :

ETAPE 2 : Calculez le montant de votre commande Tarifs TTC des abonnements - 1 communauté Associations < 10 pers.

Services déconcentrés

Associations* > 10 pers.

Préfectures et chambres consulaires

430 €

510 €

730 €

1 200 €

Total avant remise

Total après remise

Offre adhérent Association Réseau IDEAL (sur justificatif)

Tarif

Total avant remise

Total après remise

Centres de gestion

1 500 €

nb communauté(s)

Remise à valoir sur l’ensemble de votre commande à partir de la 2ème communauté - 15 %

€ TTC

15 %

€ TTC

Le pourcentage de remise sur volume est accordé dans le cas d’une commande groupée. Tout réseau commandé en sus en cours d’année sera facturé au tarif unitaire.

ETAPE 3 : Complétez vos coordonnées Nom

Date, signature et cachet

Prénom Fonction Organisme Adresse

Merci de nous retourner ce document Par fax : 01 45 15 09 00

Tél.

Par courriel : abonnement@idealconnaissances.com

Courriel

Par courrier : IDEAL Connaissances 93 avenue de Fontainebleau 94276 Le Kremlin-Bicêtre Cedex

(*) Pour les fédérations d’associations, nous consulter

Bulletin d’abonnement 2012

Organismes spécifiques

IDEAL Connaissances 93 avenue de Fontainebleau 94276 Le Kremlin-Bicêtre cedex

ETAPE 1 : Choisissez vos communautés professionnelles Cochez les abonnements choisis : q q q q q q q q q q q q q q

ACCUEIL & RELATION AUX USAGERS ACTIVITES PORTUAIRES EAU Énergie espaces verts GENS DU VOYAGE HABITAT - LOGEMENT HYGIÈNE & SÉCURITÉ Insertion INTERDECHETS MILIEUX AQUATIQUES PILOTAGE FINANCIER RISQUES SPORT

q q q q

TIC TRAITEMENT DES DECHETS TRANSPORTS & DÉPLACEMENTS VOIRIE & espace public (vrd)

ETAPE 2 : Calculez le montant de votre commande Tarif TTC des abonnements 1 communauté

Remise à valoir sur l’ensemble de votre commande à partir de la 2ème communauté

2 000 €

- 15 %

Total avant remise

Total après remise

Offre adhérent Association : Réseau IDEAL (sur justificatif)

2 000 €

Total avant remise

Total après remise

nb communauté(s)

€ TTC

15 %

€ TTC

ETAPE 3 : Complétez vos coordonnées Nom

Date, signature et cachet

Prénom Fonction Organisme Adresse

Tél. Courriel

Merci de nous retourner ce document Par fax : 01 45 15 09 00 Par courriel : partenaires@idealconnaissances.com Par courrier : IDEAL Connaissances 93 avenue de Fontainebleau 94276 Le Kremlin-Bicêtre Cedex

(*) Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat

Bulletin d’abonnement 2012

Entreprises

IDEAL Connaissances 93 avenue de Fontainebleau 94276 Le Kremlin-Bicêtre cedex

Au service de la

Performance publique

93, avenue de Fontainebleau 94270 Le Kremlin-Bicêtre Cedex Tél : 01 45 15 09 09 Fax : 01 45 15 09 00 www.idealconnaissances.com

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