Pièce I.2 - Procès verbaux des réunions d'examen conjoint

LIGNE 18 : AÉROPORT D’ORLY < > VERSAILLES CHANTIERS (LIGNE VERTE)

LIGNE 18 DOSSIER D’ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE Hiver 2015 - 2016

I.2

Mise en compatibilité des documents d’urbanisme Procès-verbaux des réunions d’examen conjoint

SOMMAIRE

Page 5 : Procès Verbal de la réunion d'examen conjoint portant sur le département des Yvelines du 25/09/2015

Page 19 : Procès Verbal de la réunion d'examen conjoint interdépartementale portant sur les départements de l'Essonne et des Hauts-de-Seine, du 05/11/2015

Page 51 : Procès Verbal de la réunion d'examen conjoint portant sur le dossier de Châteaufort, du 27/01/2016

PERSONNES PRESENTES ORGANISME

SERVICE

NOM

FONCTION

Chantal CASTELNOT

Sous-Préfète

Françoise TOURNEMINE

Instructeur bureau actions interministérielles et environnement

Mireille FARGE

Chef de bureau

Odile VERHAEGHE

Chef section activités foncières

Danielle ANDRE

Instructeur section activités foncières

Agnès BRUGGMANN

Chef de section enquêtes publiques et actions foncières

Jocelyne RIGALSASTOURNE

Chargée de mission coordination interministérielle

Olivier de SORAS

Directeur adjoint

Service territoires et prospective

Amandine CABRIT

Chef du service

Bureau planification territoriale Nord

Pierre RAMEL

Adjoint au chef du bureau

Jean-Victor MICHEL

Chef du pôle

Thibaut DUPUCH

Instructeur

Sophie PIERRET

Adjointe au chef de l'unité

Sous-préfecture Palaiseau

Etat

Préfecture de l’Essonne

Préfecture des Hauts-deSeine

Direction relations avec collectivités locales bureau enquêtes publiques, des activités foncières et industrielles Direction relations avec collectivités locales bureau enquêtes publiques, des activités foncières et industrielles Direction relations avec collectivités locales bureau enquêtes publiques, des activités foncières et industrielles Direction réglementation et environnement Bureau élections et libertés publiques Sous-préfecture Antony

DDT Essonne

UT DRIEA Hauts-deSeine

UT DRIEE Essonne STAP Essonne

Pôle urbanisme et planification

Absent excusé

2/32

ORGANISME

SERVICE

NOM

FONCTION

Philippe MARTIN

Adjoint au maire en charge de l'urbanisme

Service de l’urbanisme

Eric BRERO

Chef de service

Gif-sur-Yvette

Direction de l'urbanisme et de l'aménagement

Hedwige HUE

Adjointe â la directrice

Massy

Direction de l'urbanisme

Frédéric COGNÉ

Antony

Communes

Orsay

Palaiseau

Pierre BERTIAUX

Adjoint au maire en charge de l’urbanisme et de l’aménagement durable

Baptiste DANEL

Chef de service

Service aménagement durable et prospective territoriale

Emilien METTLER

Chef de projet urbanisme opérationnel et aménagement

Service développement urbain

Charly GUILLARD

Responsable

Christian PAGE Saclay

Jean-Luc CURAT

Villiers-le-Bâcle Service de l’urbanisme

Estelle GAUTHIERLAFAYE Morgane LARDANT Dominique BOULEY

Wissous Sylvie ARDELLIER Direction des transports et déplacements

Emmanuel PRIVAT

Directeur

Pôle urbanisme et prospective territoriale

Dominika DORANDBRUKALSKA

Directrice adjointe

Communauté d'Agglomération des Hauts-de-Bièvre

Direction du développement économique et de l'aménagement

Agnès GUINNEPAINBROSSARD

Chargée de mission aménagement et développement économique

Etablissement Public Paris-Saclay

Direction de l’aménagement

Pénélope HUREAUX

Chargée de projets

Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay EPCI

Maire Adjoint au maire en charge de l'urbanisme Directrice Générale des Services Responsable urbanisme 1er adjoint au maire en charge de l'urbanisme Directrice Générale des Services

3/32

PNR

ORGANISME PNR Haute Vallée de Chevreuse

CD

Conseil Départemental de l’Essonne

Chambres Consulaires

SERVICE

Conseil Départemental des Hauts-de-Seine

Chambre d'Agriculture d'Ilede-France Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne Chambre de Commerce et d’Industrie des Hauts-de-Seine Chambre des métiers et de l’artisanat de l’Essonne

Jennifer BUREAU Direction des Déplacements Direction des infrastructures de transport Direction du développement et de l'aménagement Service de l'aménagement opérationnel Bureau Aménagement Service entreprise et territoire

Erea-conseil (AMO)

Maîtrise d’ouvrage

Thierry MASMAURY

FONCTION Chargé de mission urbanisme Chef du service grands projets et foncier

Pierre-Yves ROUX

Jean-Pierre WARIN

Ludovic DE MIRIBEL

Responsable

Absent excusé

Service études et collectivités locales

Julien MAGNAC

Chargé d'études en urbanisme

Service économique

Serge GATEFAIT

Directeur

Direction de la valorisation et du patrimoine

Société du Grand Paris

NOM

Gabriel CHARASSE Amélie MONTPERT

Chargé de mission Setec Organisation (AMO Société du Grand Paris)

Direction des relations territoriales

Antoine DUPIN

Directeur

Direction juridique

Mme Catherine HO - THANH

Direction des relations territoriales

Stephen GRIFFAUD

Direction du programme

Thomas SORINE

Responsable juridique Setec Organisation (AMO Société du Grand Paris) Responsable développement gares

Pôle urbanisme, mobilités, aménagement

Philippe PARIS

Directeur

4/32

Personnes présentes

ORGANISME

SERVICE Direction de la Réglementation et des Elections Direction de la Réglementation et des Elections Bureau de l'environnement et des enquêtes publiques

NOM

FONCTION

Jean-Baptiste CONSTANT

Directeur

Véronique BOSSÉ

Direction de la Réglementation et des Elections Bureau de l'environnement et des enquêtes publiques

Hélène ROSENSWEIG

Direction de la Réglementation et des Elections Bureau de l'environnement et des enquêtes publiques

Catherine ALTAR

DDT 78

Unité planification

Yann GABRIEL

chargé d'études PLU

Conseil Régional d’Île-de-France

Unité aménagement durable

Romain BENTEGEAT

Chargé de mission territorial

Conseil Départemental des Yvelines

Direction des Routes et des Transports

Corinne SENIQUETTE

Sous-Directrice de la Maîtrise d’Ouvrage

Conseil Départemental de l’Essonne

Pôle Etudes, UTD Nord-Ouest

Corine CHAUVEL

Responsable

EPCI

Communauté d'Agglomération Versailles Grand Parc

Manuel PLUVINAGE

Directeur Général Adjoint

PNR

PNR Haute Vallée de Chevreuse

Mélanie RIAUTÉ

Chargée d'études urbanisme

Chambres Consulaires

Chambre d’Agriculture d’Îlede-France

Ludovic de MIRIBEL

Responsable

Etat

CR

Préfecture des Yvelines

CD78

Bureau Aménagement

ORGANISME

SERVICE

NOM

FONCTION

Gabriel CHARASSE

Chargé de mission

Amélie MONTPERT

Setec Organisation (AMO Société du Grand Paris)

Direction des relations territoriales

Antoine DUPIN

Directeur

Direction juridique

Catherine HO - THANH

Responsable juridique

Pôle urbanisme, mobilités, aménagement

Philippe PARIS

Direction de la valorisation et du patrimoine Société du Grand Paris Maîtrise d’ouvrage

erea-conseil (AMO)

Directeur

Société du Grand Paris Immeuble « Le Cézanne » 30, avenue des Fruitiers 93200 Saint-Denis www.societedugrandparis.fr