PRO-94-Bonneuil-CTM-Mairie-MarcheMOE-RC-CCAP-AE-CCTP

BONNEUIL-SUR-MARNE

1 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 Bonneuil-sur-Marne 01 45 13 88 00

Marché Négocié de Prestations Intellectuelles

CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Règlement de Consultation

Dressé par, Le Directeur des Services Techniques

Philippe COTTEREAU

RC : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

1 - Type de Marché : Marché de Services de Prestations Intellectuelles d'Architecture et d'Ingénierie.

2 - Identification de l'acheteur : Ville de BONNEUIL-SUR-MARNE 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE Tél. : 01 45 13 88 00 Fax : 01 45 13 88 88 Courriel : philippe_cottereau@ville-bonneuil-sur-marne.fr.

2.1 - Personne responsable du marché : Monsieur Patrick DOUET, Maire en exercice

2.2 - Personne compétente pour donner des renseignements administratifs Mademoiselle Fanny BASSEG, Responsable du Service Achats, Marchés Publics, Assurances fanny_basseg@ville-bonneuil-sur-marne.fr Tél.: 01 41 94 27 35

2.3 - Personnes compétentes pour donner des renseignements techniques Monsieur Philippe COTTEREAU, Directeur des Services Techniques philippe_cottereau@ville-bonneuil-sur-marne.fr Tél.: 01 45 13 89 48 Monsieur Jean-Louis ROUSSEAU, Ingénieur Territorial jean-louis_rousseau@ville-bonneuil-sur-marne.fr Tél.: 01 45 13 72 70

3 - Objet du marché : Le présent marché a pour objet la conception et la Maîtrise d'Œuvre de la construction du Centre Technique Municipal de Bonneuil-sur-Marne.

4 - Type de marché de service : Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie

RC - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 11:16) page n°1

RC : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

5 - Nomenclature : Classification CVP : 74200000.

74 : Services d'architecture, d'ingénierie et de construction, services juridiques, services comptables et autres services professionnels

6 - Forme du marché : Marché de Maîtrise d'Œuvre, selon la loi MOP (Maîtrise d'Ouvrage Publique)suite à un Concours d'Architecture et d'Ingénierie après sélection sur références et esquisse pour les candidats admis.

7 - Lieu d'exécution : 3, route de l'Ouest (104, avenue de Paris) à BONNEUIL-SUR-MARNE

8 - Caractéristiques principales : Conception et Maîtrise d'Œuvre du Centre Technique Municipal : - dans une zone inondable, port de Bonneuil - dans une zone industrielle, mais en vue du parc départemental du Rancy - regroupement les installations techniques des ateliers : voirie espaces verts nettoiement urbain garage bâtiments magasin mais aussi les bureaux : de la Direction des Services Techniques du Centre Technique Municipal du Service Urbanisme (à l'exception du Cadastre) du Services Achats, Marchés Publics, Assurances

8.1 - Terrain "Lambert" - Parcelle :I40 104, avenue de Paris 3, route de l'Ouest - Surface : 16.370,00m² - Zone : UFb - Périmètre : DPUR

8.2 - Estimation du Maître d'Ouvrage Pour l'ensemble des travaux de construction, hors démolitions:

4.500.000 €TTC

RC - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 11:16) page n°2

RC : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

9 - Durée du Marché : De la notification, à la fin des travaux, d'une durée de 9 mois environ, soit 16 mois environ.

9.1 - Planning prévisionnel : - Choix des candidats - Choix du Maître d'Œuvre : - Remise APS : - Remise APD : - Remise DCE : - Dépôt PC : - Obtention PC : - Préparation de chantier : - Début chantier : - Réception des travaux :

mi-août 05 fin octobre05 début décembre 05 début janvier 06 fin février 06 début février 06 début avril 06 mi-mai 06 mi-juin 06 fin janvier 07

10 - Conditions relatives au marché : Financement en fonction de l'avancement des prestations : - APS : 100% à l'approbation de l'APS - APD/PC : 100% à l'approbation de l'APD avec délivrance du Permis de construire - PRO/DCE : 100% à l'acceptation du DCE - ACT : 100% à la notification du dernier entrepreneur - EXE : en fonction de l'avancement des travaux - VISA : en fonction de l'avancement des travaux - DET : en fonction de l'avancement des travaux - OPC : en fonction de l'avancement des travaux - AOR : en fonction de la réception des travaux sans réfaction ni réserve et la fin de la garantie de parfait achèvement.

11 - Condition des participation : 11.1 - Critère de sélection des candidats L'Equipe sera composée en fonction de la capacités des ses membres et devra compter au minimum, un Architecte diplômé et un Bureau d'Etudes. L'Architecte mandataire devra proposer au Maître d'Ouvrage une équipe complète en fonction de la construction (BE acoustique, génie climatique, ...).

Les candidatures seront sélectionnées à partir des critères suivants, classés par ordre d'importance décroissante : - 1) les références présentées par le candidat en matières de construction similaire, en particulier en couverture végétalisée et en construction industrialisées lourdes - 2) la composition de l'équipe de Maîtrise d'Œuvre. L'Architecte mandataire devra proposer au Maître d'Ouvrage une équipe complète en fonction de la construction (BE acoustique, génie climatique, ...)

- 3) aptitude du Maître d'Œuvre à exécuter cette mission en fonction des compétences, et des moyens présentés par le candidat dans son dossier RC - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 11:16) page n°3

RC : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Seront éliminés les candidatures dont : - la candidature n'est pas recevable en application des articles 43, 44, 44-1 du code des marchés publics - la candidature n'est pas accompagné des pièces mentionnées à l'article 45 du code des marchés

11.2 - Forme juridique Le groupement de prestataires de services pourra le cas échéant être de la forme: Groupement solidaire.

11.3 - Références requises L'équipe devra avoir des références en terme de construction similaire, en particulier en couverture végétalisée et en construction industrialisées lourdes.

11.4 - Modalités de financement et de paiement La prestation faisant l'objet de cette consultation sera financée par le budget municipal.

Le délai global de paiement des sommes dues au titre du marché sera de 45 jours

11.5 - Modalité de remise des candidatures 11.5.1 - Dossier de candidature Les candidats à ce marché devront adresser un dossier de candidature contenant: Première enveloppe : - Déclaration sur l'honneur prévues aux articles 45 et 46 du code des marchés publics - Déclaration du candidat (DC5) - Etat annuel des certificats reçus (DC7) - Lettre de candidature (DC4) Seconde enveloppe : - Identification du candidat, composition et moyens techniques et humains du candidat, un curriculum-vitae des principaux intervenants pour cette opération - Principales références du candidat faisant ressortir des travaux similaires - Des éléments visuels présentées sous la forme d’une affiche - Une note d’organisation de l’équipe de maîtrise d’œuvre

11.5.2 - Envoi du dossier de candidature Par voie postale Les plis devront être adressés sous enveloppe cachetée et portant le mention : "Appel de candidature de Maîtrise d’œuvre pour la réalisation du centre technique municipal de Bonneuil-sur-Marne - ne pas ouvrir"

RC - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 11:16) page n°4

RC : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

à l’attention de : Monsieur le Maire de la ville de Bonneuil sur Marne Service Achats, Marchés Publics, Assurances 20, rue d’Estienne d’Orves 94380 Bonneuil sur Marne Par voie électronique Vous pouvez accéder directement à la consultation utilisez le lien suivant: "https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_200 5_myTweT4ZfG&v=1" ou sur le site achat public.com

12 - Nombre maximal de candidats autorisés à présenter une esquisse : 4 13 - Choix de l'attributaire : 13.1 - Critères d'attribution - Qualité architecturale de l'esquisse par rapport au programme et qualité du mémoire explicatif : 50%.

- Estimation de la construction et estimation du coût de fonctionnement : 30%.

- Estimation des honoraires de l'équipe de Maîtrise d'Œuvre : 20%

13.2 - Pièces contractuelles Les pièces contractuelles sont, dans l'ordre suivant : - l'acte d'engagement - le Cahier des Clauses Administratives Particulières - le Cahier des Clauses Techniques Particulières formant Programme - la Répartition d'honoraires

13.3 - Condition obtention des documents contractuels Les pièces contractuelles peuvent être obtenues, par les candidats autorisés à remettre une offre : - soit à l’adresse précitée - soit envoyés par courriel

13.4 - Modalités de remise des offres pour les candidats Les offres devront être adressés sous enveloppe cachetée et portant le mention : "Maîtrise d’œuvre pour la réalisation du centre technique municipal de Bonneuil-surMarne - ne pas ouvrir"

RC - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 11:16) page n°5

RC : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

à l’attention de : Monsieur le Maire de la ville de Bonneuil-sur-Marne Service Achats, Marchés Publics, Assurances 20, rue d’Estienne d’Orves 94380 Bonneuil sur Marne Dans le cas d’un envoi par voie électronique, les candidats admis à concourir peuvent accéder directement à la consultation et procéder à la transmission des documents au lien suivant : "https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2005_myTwe T4ZfG&v=1" ou sur le site achat public.com

14 - Délais 14.1 - Date limite de réception des candidatures : 1 Août 2005 à 11h00.

14.2 - Date prévisible pour l'envoi de l'invitation à présenter une offre aux candidats sélectionnés : 23 août 2005 14.3 - Date d'envoi des dossiers aux 4 candidats retenus : 5 septembre 2005 14.4 - Date réunion "Questions/Réponses" : 29 septembre 2005 à 14h00 14.5 - Date limite de réception des esquisses : 25 octobre 2005 à 11h00

15 - Autres renseignements : 15.1 - Indemnité Chacun des 4 candidats recevra à l'issue du concours une indemnité pour sa prestation de participation au concours d'un montant maximum de : - 10.000 €TTC pour le candidat classé premier - 8.000 €TTC pour les candidats non retenus Le lauréat du concours recevra son indemnité par avance sur ses honoraires de Maître d'Œuvre.

L'indemnité sera versée dès que les candidats seront avertis de leur classement avec les observations éventuelles du Jury et à leur demande.

15.2 - Condition d'obtention des documents contractuels Les documents contractuels seront envoyés par courriel aux candidats autorisés à remettre une offre.

Les candidats admis à déposer une esquisse devront remettre une estimation de leurs honoraires au format du cadre fournit par le Maître d'Ouvrage.

RC - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 11:16) page n°6

RC : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

15.3 - Modalités de remise des offres pour les candidats retenus Le dossier devra se présenter sous la forme suivante: 1 - Enveloppe n°1 : Documents nominatifs du candida t : - l'acte d'engagement signé.

2 - Enveloppe n°2 : Mémoire explicatif (anonyme) en 3 exemplaires au format A4 : Note de présentation du projet (10 pages maximum) comprenant : - le parti architectural retenu (insertion dans le site, organisation des espaces, configuration des locaux, ...); - les grands principes techniques proposés (gestion des énergies, ...); - un tableau des surfaces; - un planning - une note de synthèse de présentation du projet au format A4, dont la copie agrandie au format A3 sera collée sur un des panneaux de présentation (il est possible d'insérer des croquis explicatifs) .

Les documents graphiques (anonymes) au format A3 suivants (en 3 exemplaires) : - un plan masse montrant les aménagements du terrain - un plan des ateliers avec les entrées, les aménagements intérieurs et les abord immédiats - un plan des bureaux - une façade principale de l'immeuble - une coupe significative de principe - une perspective montrant la façade principale du bâtiment et son intégration dans le site - une perspective montrant la façade arrière et les aménagements des abords Une estimation financière de la construction dans le cadre ci-dessous: - Gros Œuvre (hors d'eau, hors d'air) des Ateliers, Abris, Bureaux, ....

- Fondations - Planchers, - Murs en élévation - Circulations verticales - Toiture végétalisée - Menuiseries extérieures

- Second Œuvre - Cloisonnement - Planchers Techniques - Plafonds Techniques - Menuiseries intérieures

- Equipements - Electricité, Informatique, Sonorisation - Chauffage, Rafraichissement d'Air, ventilation - Plomberie, Sanitaires - Office de réchauffage - Contrôle de d'Accès

- Finitions - Peintures - Revêtements de Sols

RC - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 11:16) page n°7

RC : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

- Extérieurs - VRD - Assainissement - Silos (Saumure, EP, ...)

- Quai déchets - Clôtures - Aménagement des espaces extérieurs - Plantations

Une estimations des honoraires suivant le cadre de l'acte d'engagement 3 - 2 panneaux de présentation (anonymes) au format A0 comprenant : - 1 plan masse au 500°montrant l'ensemble du proje t et les aménagements extérieurs ainsi que les altimétries - 2 façades significatives au 1/200°, dont la façad e principale - 2 perspectives montrant toutes le deux les abords du bâtiment: façade principale façade arrière

- 1 coupe significative - la copie de la note de synthèse de présentation du projet au format A4, agrandie au format A3 et collée sur un des panneaux de présentation (les documents seront solidement fixés sur le support, les rendus pourront être colorés l'orientation portrait)

RC - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 11:16) page n°8

BONNEUIL-SUR-MARNE

3 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 Bonneuil-sur-Marne 01 45 13 88 00

Marché Négocié de Prestations Intellectuelles

CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Dressé par, Le Directeur des Services Techniques

Philippe COTTEREAU

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

A. GÉNÉRALITÉS 1 - Objet du marché et dispositions générales 1.1 - Objet du marché Le présent marché a pour objet la conception et la Maîtrise d'Œuvre de la construction du Centre Technique Municipal de Bonneuil-sur-Marne.

1.2 - Principales abréviations ACT Assistance au Maître d’Ouvrage pour la passation des contrats de travaux AE Acte d’engagement APD Avant Projet Définitif APS Avant Projet Sommaire AOR Assistance au Maître d’Ouvrage pour les opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales CCAGPI Cahier des Clauses Administratives Générales de Prestations Intellectuelles CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières CCTG Cahier des Clauses Techniques Générales CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières DCE Dossier de Consultation des Entreprises DET Direction de l’exécution des contrats de travaux DGCCRF Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes DOE Dossier des Ouvrages Exécutés PRO Etude De Projet ERP Etablissement Recevant du Public GPA Garantie de Parfait Achèvement OPC Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier PC Permis de Construire PEO Plan d’Exécution des Ouvrages SDO Surface Dans Œuvre SH Surface Habitable SHOB Surface Hors Œuvre Brute SHON Surface Hors Œuvre Nette SU Surface Utile VISA Examen de la conformité au projet des études d'exécution

1.3 - Titulaire du Marché Les caractéristiques du titulaire du marché désigné dans le présent CCAP sous le nom "le Maître d'Œuvre" sont précisées dans l'Acte d'Engagement.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°1

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

1.4 - Organisation du marché Définition des grandes phases de l'opération Tâches................................................................... MO..................... MŒ Établissement du programme.................................MO Levé topographique des bâtiments.........................MO Sondages de sol..................................................... MO Choix du MŒ.......................................................... MO Négociation du Marché...........................................MO................... MŒ(s) Signature du Marché ............................................. MO..................... MŒ Dépôt du Permis de démolir................................... MO Etablissement du DCE de démolition..................... MO Etablissement de l'APS............................................. ........................ MŒ Approbation de l'APS et Observations .................. MO Etablissement de l'APD............................................. ........................ MŒ Approbation de l'APD et Observations................... MO Dépôt du PC.............................................................. ........................ MŒ Établissement du PRO.............................................. ........................ MŒ EXE........................................................................... ........................ MŒ ACT........................................................................... ........................ MŒ VISA.......................................................................... ........................ MŒ Suivi des Travaux (DCT + OPC)............................... ........................ MŒ Réception des Travaux...........................................MO..................... MŒ Etablissements des DOE................................................................... MŒ

1.5 - Sous-traitance Le Maître d’Œuvre peut sous-traiter l’exécution de certaines parties de son marché, sous réserve de l’acceptation du ou des sous-traitants par le Maître d’Ouvrage et de l’agrément par lui des conditions de paiement de chaque sous-traitant.

Les conditions de l’exercice de cette sous-traitance sont définies à l’article 3.2 du CCAGPI.

1.6 - Type de la mission La mission confiée au Maître d'Œuvre est une mission de base au sens de la loi MOP avec études d'exécution et mission d'OPC, avec les engagements ci-dessous: - respect du coût prévisionnel des travaux - respect du coût résultant des contrats de travaux - respect des délais d'exécution.

1. 7 - Contenu des éléments de mission 1 - ESQ : Les études d'esquisse: - proposer une solutions d’ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme; - présenter les dispositions générales des techniques envisagées; - indiquer les délais de réalisation et examiner leur comptabilité du projet avec la partie de

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°2

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

l’enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître de l’ouvrage et affectée aux travaux; - vérifier la faisabilité de l’opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.

Le dossier devra se présenter sous la forme suivante: 1 - Enveloppe n°1 : Documents nominatifs du candida t : - l'acte d'engagement signé.

2 - Enveloppe n°2 : Mémoire explicatif (anonyme) en 3 exemplaires au format A4 : Note de présentation du projet (10 pages maximum) comprenant : - le parti architectural retenu (insertion dans le site, organisation des espaces, configuration des locaux, ...); - les grand principes techniques proposés (gestion des énergies, ...); - un tableau des surfaces; - un planning - une note de synthèse de présentation du projet au format A4, dont la copie agrandie au format A3 sera collée sur un des panneaux de présentation (il est possible d'insérer des croquis explicatifs).

Les documents graphiques (anonymes) au format A3 suivants (en 3 exemplaires) : - un plan masse montrant les aménagements du terrain - un plan des ateliers avec les entrées, les aménagements intérieurs et les abord immédiats - un plan des bureaux - une façade principale de l'immeuble - une coupe significative de principe - une perspective montrant la façade principale du bâtiment et son intégration dans le site - une perspective montrant la façade arrière et les aménagements des abords Une estimation financière de la construction dans le cadre ci-dessous: - Gros oeuvre (hors d'eau, hors d'air) des Ateliers, Abris, Bureaux, ....

- Fondations - Planchers, - Murs en élévation - Circulations verticales - Toiture végétalisée - Menuiseries extérieures

- Second oeuvre - Cloisonnement - Planchers Techniques - Plafond techniques - Menuiserie intérieure

- Equipements - Electricité, Informatique, Sonorisation - Chauffage, Rafraichissement d'Air, ventilation - Plomberie, Sanitaires - Office de réchauffage - Contrôle de d'Accès CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°3

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

- Finitions - Peintures - Revêtements de Sols

- Extérieurs - VRD - Assainissement - Silos (Saumure, EP, ...)

- Quai déchets - Clôtures - Aménagement des espaces extérieurs - Plantations

Une estimations des honoraires suivant le cadre de l'acte d'engagement 3 - 2 panneaux de présentation (anonymes) au format A0 comprenant : - 1 plan masse au 500°montrant l'ensemble du projet et les amé nagements extérieurs ainsi que les altimétries - 2 façades significatives au 1/200°, dont la façad e principale - 2 perspectives montrant toutes le deux les abords du bâtiment: façade principale façade arrière

- 1 coupe significative - la copie de la note de synthèse de présentation du projet au format A4, agrandie au format A3 et collée sur un des panneaux de présentation (les documents seront solidement fixés sur le support, les rendus pourront être colorés l'orientation portrait)

2 - APS : Avant Projet Sommaire: pour l'ensemble de l'opération (prévoir 2 présentations en plus des réunions de mise au point) : - préciser la composition générale en plan et en volume; - vérifier la compatibilité de la solution retenue avec les contraintes du programme et du site ainsi qu’avec les différentes réglementations, notamment celles relatives à l’hygiène, à la sécurité et à l'accessibilité; - contrôler les relations fonctionnelles des éléments du programme et leurs surfaces; - apprécier les volumes intérieurs et l’aspect extérieur de l’ouvrage, ainsi que les intentions de traitement des espaces d’accompagnement; - proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ainsi qu’éventuellement les performances techniques à atteindre; - préciser le choix des différentes familles de matériaux; - préciser un calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches fonctionnelles; - établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.

Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1/100°, avec certains détails significatifs au 1/50°; A l'appuis de l'APS de le titulaire du présent marché aura l'obligation de fournir une maquette au 1/200° présentant son oeuvre dans l'environnement. Cette m aquette sera protégée par un carter transparent.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°4

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

3 - APD/PC : Avant Projet Définitif: pour l'ensemble de l'opération (prévoir 2 présentations en plus des réunions de mise au point) : - vérifier le respect des différentes réglementations, notamment celles relatives à l’hygiène, à la sécurité et à l'accessibilité; - déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme; - arrêter en plans, coupes et façades, les dimensions de l’ouvrage, ainsi que son aspect; - définir les principes constructifs, de fondation et de structure, ainsi que leur dimensionnement indicatif; - définir les matériaux; - justifier les solutions techniques retenues, notamment en ce qui concerne les installations techniques; - permettre au Maître d'Ouvrage d’arrêter définitivement le programme et certains choix d’équipements en fonction de l’estimation des coûts d’investissement, d’exploitation et de maintenance; - établir l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés; - arrêter le forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d’oeuvre.

Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1/100°, avec certains détails significatifs au 1/50°; Déposer et obtenir les autorisations administratives de Permis de construire pour l'opération.

4 - PRO/DCE : Etudes de projet: définition suffisante de l'ouvrage pour consultation des entreprises. Elaboration du Dossier de Consultation des Entreprises (CCTP, Estimatifs/Quantitatifs et plans. Les RC, AE et CCAP ainsi que la réalisation des dossiers sont la charge du Maître d'Ouvrage) : - préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en oeuvre; - déterminer l’implantation et l’encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques; - préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides et, en fonction du mode de dévolution des travaux, coordonner les informations et contraintes nécessaires à l’organisation spatiale des ouvrages; - décrire les ouvrages et établir les plans de repérage nécessaires à la compréhension du projet; - déterminer le délai global de réalisation de l’ouvrage.

Le niveau de définition correspond à des plans généralement établis au 1/50 avec tous les détails significatifs de conception architecturale à des échelles variant de 1/20 à 1/2;

5 - ACT : Assistance au Maître d’Ouvrage pour la passation des contrats de travaux: préparation de la sélection des candidats, analyse des offres (Commission Technique et mise au point des marchés de travaux) : - préparer la consultation des entreprises de manière telle que celles-ci puissent présenter leurs offres en toute connaissance de cause, sur la base d’un dossier constitué des pièces techniques;

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°5

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

- analyser les offres des entreprises, et s’il y a lieu les variantes à ces offres, procéder à la vérification de la conformité des réponses aux documents de la consultation; - analyser les méthodes ou solutions techniques en s’assurant qu’elles sont assorties de toutes les justifications et avis techniques, en vérifiant qu’elles ne comportent pas d’omissions, d’erreurs ou de contradictions normalement décelables par un homme de l’art; - établir un rapport d’analyse comparative proposant les offres susceptibles d’être retenues, conformément aux critères de jugement des offres précisées dans le règlement de la consultation; la partie financière de l’analyse comporte une comparaison des offres entre elles et avec le coût prévisionnel des travaux; - préparer les mises au point nécessaires pour permettre la passation du ou des contrats de travaux par le Maître d'Ouvrage.

6 - EXE : Les études d’exécution, pour tout ou partie des lots, fondées sur le projet approuvé par le Maître de d'Ouvrage, permettent la réalisation de l’ouvrage; elles ont pour objet : - l’établissement des les plans d’exécution et spécifications à l’usage du chantier, en cohérence avec les plans de synthèse correspondants, et définissant les travaux dans tous leurs détails, sans nécessiter pour l’entrepreneur d’études complémentaires autres que celles concernant les plans d’atelier et de chantier, relatifs aux méthodes de réalisation, aux ouvrages provisoires et aux moyens de chantier; - la réalisation des études de synthèse ayant pour objet d’assurer pendant la phase d’études d’exécution la cohérence spatiale des éléments d’ouvrage de tous les corps d’état, dans le respect des dispositions architecturales, techniques, d’exploitation et de maintenance du projet et se traduisant par les plans de synthèse qui représentent, au niveau du détail d’exécution, sur un même support, l’implantation des éléments d’ouvrage, des équipements et des installations; - l’établissement, sur la base des plans d’exécution, d’un devis quantitatif détaillé par lots ou corps d’état; - l’établissement du calendrier prévisionnel d’exécution des travaux par lots ou corps d’état.

Lorsque le contrat précise que les documents pour l’exécution des ouvrages sont établis, partie par la Maîtrise d’Œuvre, partie par les entreprises titulaires de certains lots, le présent élément de mission comporte la mise en cohérence par la Maîtrise d’Œuvre des documents fournis par les entreprises.

7 - VISA : L’examen de la conformité au projet des études d’exécution et de synthèse faites par le ou les entrepreneurs ainsi que leur visa par le Maître d’Oeuvre ont pour objet d’assurer au Maître d'Ouvrage que les documents établis par l’entrepreneur respectent les dispositions du projet établi par le maître d’oeuvre. Le cas échéant, le maître d’oeuvre participe aux travaux de la cellule de synthèse

8 - DET : La direction de l’exécution du ou des contrats de travaux qui a pour objet de: - s’assurer que les documents d’exécution ainsi que les ouvrages en cours de réalisation respectent les études effectuées; - s’assurer que les documents à produire par le ou les entrepreneurs, en application du ou des contrats de travaux, sont conformes auxdits contrats et ne comportent ni erreur, ni omission, ni contradiction normalement décelables par un homme de l’art; - s’assurer que l’exécution des travaux est conforme aux prescriptions du ou des contrats de travaux, y compris le cas échéant, en ce qui concerne l’application effective d’un schéma directeur de la qualité, s’il en a été établi un;

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°6

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

- établir tous procès-verbaux nécessaires à l’exécution du ou des contrats de travaux ainsi que procéder aux constats contradictoires, organiser et diriger les réunions de chantier; - informer systématiquement le maître de l’ouvrage sur l’état d’avancement et de prévision des travaux et dépenses, avec indication des évolutions notables; - vérifier les projets de décomptes mensuels présentés par le ou les entrepreneurs, établir les états d’acomptes, vérifier le projet de décompte final établi par l’entrepreneur, établir le décompte général; - donner un avis au maître de l’ouvrage sur les réserves éventuellement formulées par l’entrepreneur en cours d’exécution des travaux et sur le décompte général, assister le maître de l’ouvrage en cas de litige sur l’exécution ou le règlement des travaux, ainsi qu’instruire les mémoires de réclamation de ou des entreprises.

9 - OPC : Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier: analyse des tâches élémentaires portant sur les études d'exécution, la détermination de leurs enchaînements par des documents graphiques, l'harmonisation des actions des différents intervenants dans le temps et dans l'espace.

10 - AOR :Organisation des opérations préalables à la réception, suivi des réserves jusqu'à leur levée, examen des désordres signalés par le Maître d'Ouvrage.

Assistance au Maître d'Ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de parfait achèvement et constitution du dossier des ouvrages exécutés nécessaires à leur exploitation (DOE).

Le contenu de chaque élément de mission est celui qui figure aux annexes I et II de l’arrêté du 21 décembre 1993, compte tenu des précisions ci-après: - Dès le dossier APS, le Maître d’Œuvre fait connaître au Maître d’Ouvrage les besoins divers en fluides de l’ouvrage (puissance électrique, chauffage, etc...), ainsi que les contraintes diverses relevées, en vue du fonctionnement normal.

- Les études d’avant-projet définitif comprennent également l’établissement du dossier et les consultations nécessaires à l’obtention du permis de construire.

Le dossier d’avant-projet sommaire (APS) mentionne obligatoirement - les surfaces utiles (SU) - les surfaces hors œuvres brutes (SHOB) - les surfaces hors œuvres nettes (SHON) - les surfaces dans œuvre (SDO) Les indications sont renouvelées au stade APD, afin de recaler éventuellement ces surfaces suivant l’évolution du projet.

1.9 - Contrôle technique Un contrôleur technique sera désigné par le Maître d’Ouvrage.

Le Maître d’Œuvre doit tenir compte à ses frais de l’ensemble des observations du contrôleur technique, étayées par les textes réglementaires en vigueur, que le Maître d’Ouvrage lui aura notifiées pour exécution afin d’obtenir un accord sans réserve tant au stade des études que de la réalisation de l’ouvrage.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°7

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

1.10 - Coordonnateur de Sécurité Un Coordonnateur de Sécurité sera désigné par le Maître d’Ouvrage au stade de l’étude.

Le Maître d’Œuvre doit tenir compte à ses frais de l’ensemble des observations du Coordonnateur de Sécurité, étayées par les textes réglementaires en vigueur, que le Maître d’Ouvrage lui aura notifié pour exécution afin d’obtenir un accord sans réserve tant au stade des études que de la réalisation de l’ouvrage.

1.11 - Conducteur d’Opération Est nommé Conducteur de l’Opération Monsieur le Directeur des Services Techniques de la Commune de Bonneuil-sur-Marne.

1.12 - Mode de dévolution des travaux Choix 1: les travaux seront dévolus en lots séparés. Le Maître d'Œuvre proposera au Maître d'Ouvrage une décomposition par corps d'état.

Choix 2:

les travaux seront dévolus en marché unique.

Conformément au décret 93-1268 du 29 novembre 1993, le choix définitif du mode de dévolution sera arrêté au plus tard à la réception de l'APD.

1.13 - Contrôle des prix de revient (article 54, loi n°63-156 du 23 février 1963) A cet effet, le Maître d'Œuvre est tenu de respecter les règles du Cahier des Clauses Comptables applicables à la détermination des prix de revient des prestations des sociétés d'ingénierie, des bureaux d'études, des ingénieurs conseils et des sociétés de conseil, approuvées par arrêté du 1er juillet 1986.

1.14 - Réunion"Questions/Réponses Une réunion pour répondre aux questions des Candidats est organisée le 29 septembre 2005 à 14h00, 3, route de l'Ouest à Bonneuil-sur-Marne.

En plus de cette réunion, le Maître d'Ouvrage répondra par courriel aux questions de chacun des candidats et transmettra les réponses à l'ensemble des candidats.

2 - Pièces constitutives du marché Les pièces constitutives du marché sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°8

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

2.1 - Pièces contractuelles Les pièces contractuelles sont, dans l'ordre suivant : - l'Acte d'Engagement - le Cahier des Clauses Administratives Particulières - le Cahier des Clauses Techniques Particulières formant Programme - la Répartition des Honoraires - l'Etude de Sol (mai 2005) - le Levé Topographique (mai2005).

2.2 - Pièces générales - le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAGPI) approuvé par le décret n°78-1306 du 26 décembre 1978 modifié, en vigueur à la date de la remise des offres; - le décret n°93-1268 du 29 novembre 1993; - l’arrêté du 21 décembre 1993.

3 - Taxes sur la Valeur Ajoutée (TVA) Sauf dispositions contraires tous les montants figurant dans le présent marché, sont exprimés en Euro hors TVA et Euros TTC.

4 - Prix et règlement des comptes 4.1 - Forfait de Rémunération La rémunération est décomposée en fonction des élément de missions. Elle est pour partie forfaitaire, pour partie provisoire en fonction des travaux. La rémunération sera entièrement forfaitaire par avenant au moment de l'APD. 4.1.1 - Eléments forfaitaires : ESQ APS APD/PC PRO/DCE ACT

4.1.2 - Eléments provisoirement fonction des travaux : DET OPC EXE + VISA AOR Le montant des forfaits provisoire FP et définitif F est arrondi à l'Euro supérieur.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°9

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

4.2 - Dispositions diverses Cette rémunération est exclusive de tout autre émolument ou remboursement de frais au titre de la même mission.

Le Maître d’Œuvre s’engage à ne percevoir aucune autre rémunération dans le cadre de la réalisation de l’opération.

La rémunération est réputée établie sur la base des conditions économiques du mois de septembre 2005.

5 - Prix 5.1 - Modalité de révision du prix La rémunération du Maître d’Œuvre est révisable suivant la formule suivante R = Ro [0,15 + 0,85 (I/Io)] R: rémunération au mois de la situation Ro: rémunération au mois de septembre 2005 I: indice ingénierie au mois de la situation Io: indice ingénierie au mois de septembre 2005.

5.1.1 - Choix de l’index de référence L‘index de référence choisi en fonction de sa structure pour représenter l’évolution du prix des prestations du Maître d’Œuvre faisant l’objet du marché est l’index ingénierie I (base 100 en janvier 1973 publié au Moniteur des Travaux Publics).

5.1.2 - Coefficients de révision Lorsque la valeur des index n’est pas connue lors du mandatement, le Maître d’Ouvrage procède au règlement provisoire sur la base de la valeur du dernier coefficient publié de la révision.

Le Maître d’Ouvrage procède à la révision définitive dès que les index correspondants sont publiés.

Les coefficients de révision sont arrondis au millième supérieur.

6 - Règlement des comptes du titulaire 6.1 - Avance forfaitaire Une avance forfaitaire est versée au Maître d'Œuvre en fonction du CMP. 6.1.1 - Avance aux sous traitants Une avance forfaitaire peut être versée sur leur demande aux sous-traitants lorsque le montant de leurs prestations est au moins égal au seuil fixé par le CMP pour le versement de l'avance forfaitaire.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°10

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Le versement de cette avance, dont le montant est égale à 5% du montant des prestations sous-traitées, et son remboursement sont effectués à la diligence du Maître d'Œuvre qui prévoit ce versement et ce remboursement pour fixer le montant des sommes devant faire l'objet d'un paiement au profit du sous-traitant.

6.2 - Acomptes (article 12 du CCAGPI) Le règlement des sommes dues au titulaire fait l’objet d’acomptes périodiques, dans les conditions suivantes : 100% du montant de l'APS à la date de présentation, conforme à la demande; - APS : - APD/PC : 100% du montant de l'APD à la date de présentation, conformément à la demande et après obtention du PC; - PRO/DCE : 100% du montant du PRO à la date de réception du DCE et de ses annexes; - ACT : 100% du montant de l'ACT à la date de désignation du dernier des titulaires des marchés de travaux; - EXE + VISA + DET + OPC : 96% (répartition: chaque fin de mois en fonction du planning prévisionnel de travaux); - AOR : 4% (répartition: 3,2% du montant des travaux à la réception sans réserve ni réfaction + 0,8% du montant des travaux à la fin de la garantie de parfait achèvement).

6.3 - Montant de l’acompte Le règlement des sommes dues au Maître d’Œuvre fait l’objet d’acomptes périodiques, calculés à partir de la différence entre deux décomptes successifs.

Chaque décompte est lui-même établi à partir d’un état mensuel dans les conditions ci-après définies.

6.3.1 - Etat mensuel L’état mensuel établi par le Maître d’Œuvre, indique les prestations effectuées par celuici depuis le début du marché par référence aux éléments constitutifs de la mission.

L’état mensuel sert de base à l’établissement par le Maître d’Œuvre du projet de décompte mensuel auquel il doit être annexé.

6.3.2 - Projet de décompte mensuel Pour l’application des articles 12 et 12bis du CCAGPI, le Maître d’Œuvre envoie au Maître d’Ouvrage, par lettre recommandée avec avis de réception postal ou lui remet contre récépissé dûment daté, son projet de décompte mensuel.

6.3.3 - Décompte mensuel Le décompte mensuel établi par le Maître d’Ouvrage correspond au montant des sommes dues depuis le début du marché jusqu’à l’expiration de la période correspondante. Ce montant est évalué en prix de base hors TVA. Il est établi à partir du projet de décompte mensuel en y indiquant successivement - l’évaluation du montant, en prix de base de la fraction de la rémunération initiale à régler compte tenu des prestations effectuées,

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°11

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

- les pénalités éventuelles pour retard de présentation par le Maître d’Œuvre des documents d’étude.

6.3.4 - Acompte mensuel Le montant de l’acompte mensuel à verser au Maître d’Œuvre est déterminé par le Maître d’Ouvrage qui dresse à cet effet un état faisant ressortir 1) le montant du décompte mensuel ci-dessus moins le montant du décompte précédent, 2) l’incidence de la révision des prix appliqués conformément à l’article 5 du présent CCAP sur la différence entre les décomptes mensuels respectivement de la période P et de la période précédente, 3) l’incidence de la TVA, 4) le montant total de l’acompte à verser, ce montant étant la récapitulation des montants 1, 2 et 3 ci-dessus augmentée éventuellement des intérêts moratoires dus au Maître d’Œuvre.

Le Maître d’Ouvrage notifie au Maître d’Œuvre l’état d’acompte ; s’il modifie le projet du Maître d’Œuvre, il joint le décompte modifié.

6.4 - Solde Après constatation de l’achèvement de sa mission dans les conditions prévues à l’article 26, le Maître d’Œuvre adresse au Maître d’Ouvrage une demande de paiement du solde sous forme d’un projet de décompte final.

6.4.1 - Décompte final Le décompte final établi par le Maître d’Ouvrage comprend: - Le forfait de rémunération figurant au projet de décompte final ci-dessus.

- La pénalité pour dépassement du seuil de tolérance sur le coût qui résulte des contrats de travaux passés par le Maître d’Ouvrage, telle que définie à l’article 19 du présent CCAP. - Les pénalités éventuelles susceptibles d’être appliquées au Maître d’Œuvre en application du présent marché.

- La rémunération en prix de base, hors TVA, due au titre du marché pour l’exécution de l’ensemble de la mission.

Ce résultat constitue le montant du décompte final.

6.4.2 - Décompte général - Etat du solde Le Maître d’Ouvrage établit le décompte général qui comprend - Le décompte final ci-dessus - La récapitulation du montant des acomptes arrêtés par le Maître d’Ouvrage - Le montant, en prix de base, hors TVA, du solde ; ce montant étant la différence entre le décompte final et le décompte antérieur - L’incidence de la révision des prix appliquée sur le montant du solde ci-dessus - L’incidence de la TVA - L’état du solde à verser au titulaire - La récapitulation des acomptes versés ainsi que du solde à verser ; cette récapitulation constitue le montant du décompte général.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°12

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

- Le Maître d’Ouvrage notifie au Maître d’Œuvre le décompte général et l’état du solde.

Le décompte général devient définitif dès l’acceptation par le Maître d’Œuvre.

7 - Délais, Pénalités, Phase études 7.1 - Etablissement des documents d’étude 7.1.1 - Délais Les délais d’établissement des documents d’étude sont fixés comme suit APS.................................................................. 4 semaines APD/PC............................................................ 5 semaines PRO/DCE......................................................... 4 semaines

7.1.2 - Point de départ des délais Le point de départ de ces délais est fixé comme suit APS:................................................. date de l'Ordre de Service APS APD/PC:........................................... date de l'Ordre de Service APD PRO/DCE: ....................................... date de l'Ordre de Service PRO

7.1.3 - Pénalités pour retard En cas de retard dans la présentation de ces documents d’étude, le Maître d’Œuvre subit sur ses créances des pénalités dont le montant par jour de retard est fixé comme suit :: APS..................................................... 100 €HT par jour calendaire APD/PC............................................... 100 €HT par jour calendaire PRO/DCE............................................ 100 €HT par jour calendaire

7.2 - Réception des documents d’étude 7.2.1 - Nombre d’exemplaires Les documents d’études sont remis par le Maître d’Œuvre au Maître d’Ouvrage pour vérification et réception. Le tableau ci-après précise le nombre d’exemplaires à fournir.

Le Maître d’Ouvrage se réserve tout droit de reproduction des documents ci-dessous dans le cadre de l’opération envisagée.

Document Nombre d'exemplaires APS 1 original + 1 reproductible + 1 fichier informatique APD 1 original + 1 reproductible + 1 fichier informatique Permis de construire 14 originaux + 1 reproductible + 1 fichier informatique DCE 1 original +1 reproductible + 1 fichier informatique DOE 1 original +1 reproductible + 1 fichier informatique Les fichiers informatiques seront : - pour les textes: au format ".rtf" ou ".doc" - pour les feuilles de calcul: au format ".xls" - pour les plannings: au format "MS project"

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°13

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE - pour les présentations: au format ".ppd" ou ".pps" ou sxi - pour les plans: au format ".dwg" ou ".dxf"

7.2.2 - Délais En application de l’article 32, dernier alinéa et par dérogation à l’article 33.1, 2ème alinéa du CCAGPI, la décision par le Maître d’Ouvrage de réception, d’ajournement, de réception avec réfaction ou de rejet des documents d’étude ci-dessus doit intervenir dans le mois suivant la réception du document.

Ces délais courent à compter de la date de l’accusé de réception par le Maître d’Ouvrage du document d’étude à réceptionner.

Si cette décision n’est pas notifiée au titulaire dans le délai ci-dessus, la prestation est considérée comme reçue, avec effet à compter de l’expiration du délai, conformément à l’article 33.1 dernier alinéa du CCAGPI (acceptation tacite).

En cas de rejet ou d’ajournement, le Maître d’Ouvrage dispose pour donner son avis, après présentation par le Maître d’Œuvre des documents modifiés, des mêmes délais que ceux indiqués ci-dessus.

8 - Phase travaux 8.1 - Vérification des projets de décomptes mensuels des entrepreneurs Au cours des travaux, le Maître d’Œuvre doit procéder, conformément à l’article 13 du CCAG applicable aux marchés de travaux, à la vérification des projets de décomptes mensuels établis par l’entrepreneur et qui lui sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal ou remis contre récépissé. Après vérification, le projet de décompte mensuel devient le décompte mensuel.

Le Maître d’Œuvre détermine, dans les conditions définies à l’article 13.2 du CCAG applicable aux marchés de travaux, le montant de l’acompte mensuel à régler à l’entrepreneur. Il transmet au Maître d’Ouvrage en vue du mandatement l’état d’acompte correspondant, qu’il notifie à l’entrepreneur par ordre de service accompagné du décompte ayant servi de base à ce dernier si le projet établi par l’entrepreneur a été modifié.

8.1.1 - Délai de vérification Le délai de vérification par le Maître d’Œuvre du projet de décompte mensuel de l’entrepreneur est fixé à 15 jours maximum, à compter de la date de l’accusé de réception du document ou du récépissé de remise et comprend le délai d'acheminement des documents au Maître d'Ouvrage.

8.1.2 - Pénalités pour retard Si ce délai n’est pas respecté, le Maître d’Œuvre encourt, sur ses créances, des pénalités dont le taux est fixé à 100 €HT par jour calendaire de retard.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°14

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

8.2 - Vérification du projet de décompte final de l’entrepreneur A l’issue des travaux, le Maître d’Œuvre vérifie le projet de décompte final du marché de travaux établi par l’entrepreneur conformément à l’article 13.3 du CCAG applicable aux marchés de travaux et qui lui a été transmis par l’entrepreneur par lettre recommandée avec avis de réception postal ou remis contre récépissé.

Après vérification, le projet de décompte final devient le décompte final. A partir de celui-ci, le Maître d’Œuvre établit, dans les conditions définies à l’article 13.4 du CCAG applicable aux marchés de travaux, le décompte général.

8.2.1 - Délai de vérification Le délai de vérification du projet de décompte final et l’établissement du décompte général est fixé à 30 jours maximum à compter de l’accusé de réception du document ou du récépissé de remise comprenant le délai de transport au Maître d'Ouvrage.

8.2.2 - Pénalités pour retard Si ce délai n’est pas respecté, le Maître d’Œuvre encourt, sur ses créances, des pénalités dont le taux est fixé à 100 €HT par jour calendaire de retard Si le Maître d’Œuvre n’a pas transmis au Maître d’Ouvrage le projet de décompte mentionné ci-dessus dans les délais prescrits, le Maître d’Ouvrage le met en demeure de la faire dans un délai qu’il fixe.

A l’expiration de ce délai, le Maître d’Ouvrage peut faire vérifier le projet de décompte aux frais du Maître d’Œuvre défaillant.

8.3 - Instruction des mémoires de réclamation 8.3.1 - Délai d’instruction Le délai d’instruction des mémoires de réclamation est d’un mois à compter de la date de réception par le Maître d’Œuvre du mémoire de réclamation.

8.3.2 - Pénalités pour retard En cas de retard dans l’instruction du mémoire de réclamation, le Maître d’Œuvre encourt sur ses créances des pénalités dont le montant par jour calendaire de retard est fixé à 150 €HT.

8.4 - Modifications En cas de modifications du programme et/ou des prestations décidées par le Maître d'Ouvrage, le présent contrat fait l'objet d'un avenant qui: - arrête le programme modifié - arrête le contenu de la mission de Maîtrise d'Œuvre compte tenu des modifications de prestations apportées - arrête le coût prévisionnel des travaux concernés par ces modifications - adapte en conséquence la rémunération initiale du Maître d'Œuvre

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°15

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

- adapte les modalités d'engagement du Maître d'Œuvre sur le coût prévisionnel souscrit au titre de l'engagement n°1 Cet article ne concerne que les modifications du programme, ne remettant en cause ni l'économie du marché, ni les règles de la concurrence.

Dans le cas contraire, il s'agit de l'établissement d'un nouveau programme et non plus d'une modification, l'avenant ne peut être envisagé.

Le marché doit être résilié car il s'agit d'une opération nouvelle.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°16

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

B - EXÉCUTION DE LA MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE JUSQU'À LA PASSATION DES MARCHÉS DE TRAVAUX 9 - Coût prévisionnel des travaux Le Maître d'Ouvrage définit l'enveloppe financière, le programme, le phasage.

Un avenant au contrat de Maîtrise d'Œuvre pourra être établi à la demande du Maître d'Œuvre prenant en compte le montant de l'enveloppe des travaux et le phasage envisagé par le Maître d'Ouvrage à cette étape et qui auraient été significativement modifiés.

Le Maître d'Œuvre s'engage sur un coût prévisionnel des travaux sur la base de l'exécution des études d'Avant Projet Définitif.

Si le coût prévisionnel des travaux proposé par le Maître d'Œuvre au moment de la remise des prestations de l'APD est supérieur à l'enveloppe financière arrêtée par le Maître d'Ouvrage après l'APS, le Maître d'Ouvrage peut refuser de réceptionner les prestations et demander au Maître d'Œuvre, qui s'y engage, de reprendre gratuitement ses études pour aboutir à un projet compatible avec l'enveloppe financière définie à l'APS. Après remise de l'APD par le Maître d'Œuvre, le montant du coût prévisionnel des travaux qu'il s'engage à respecter sous réserve des sanctions prévues, est fixé par décision du Maître d'Ouvrage.

Un avenant au contrat de Maîtrise d'Œuvre pourra être établi à la demande du Maître d'Œuvre prenant en compte le montant de l'enveloppe des travaux et le phasage définis par le Maître d'Ouvrage à cette étape et qui auraient été significativement modifiés par rapport à l'étape précédente.

Le coût prévisionnel des travaux est le montant de toutes les prestations nécessaires pour mener à son terme la réalisation de l’ouvrage à l’exclusion - de la rémunération du Coordonnateur SPS, du Bureau de Contrôle; - des dépenses d’exécution d’œuvre d’art confiées à un artiste ou à un maître; - de tous les frais financiers.

Toutefois, si des modifications de programme sont décidées, un avenant fixe le programme modifié, et le cas échéant, la nouvelle enveloppe financière et le nouveau forfait de rémunération.

10 - Conditions économiques d’établissement Le coût prévisionnel des travaux est réputé établi sur la base des conditions économiques du mois fixé par l’acte d’engagement (septembre 2005).

11 - Tolérance sur le coût prévisionnel des travaux Seuil de tolérance entre l'APS et l'APD: 4% Le coût prévisionnel des travaux est assorti du taux de tolérance de 4% sur le montant fixé par le Maître d'Ouvrage à la réception de l'APD.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°17

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

12 - Seuil de tolérance 12.1 - Ecart toléré (Eo1) L'écart toléré est le produit prévisionnel définitif des travaux (C) par le taux de tolérance (4%).

Eo1=0,04.C

12.2 - Limite haute de tolérance (Lh1) L'avancement des études permet au Maître d'Œuvre lors de l'établissement des prestations de chaque élément de vérifier que le projet s'inscrit dans le respect de son engagement sur le coût prévisionnel des travaux.

Chaque fois qu'il constate que le projet qu'il a conçu ne permet pas de respecter ce seuil de tolérance et ceci avant de connaître les résultats de la consultation lancée pour la passation des marchés de travaux, le Maître d'Œuvre doit reprendre gratuitement ses études si le Maître d'Ouvrage le lui demande.

La limite haute de tolérance est égale au coût prévisionnel défini des travaux augmenté de l'écart toléré ci avant: Lh1= 1,04.C

12.3 - Coût constaté (C1) Le coût constaté (engagement n°1) déterminé par le Maître d' Ouvrage à l'issue de la consultation des entreprises, est le montant, hors TVA, de l'offre considérée comme la plus intéressante.

12.4 - Coût constaté réajusté (Cr1) Le coût constaté réajusté (engagement n°1) est obtenu en ram enant le coût constaté (C1) ciavant aux conditions économiques du mois d'études (Septembre 2005).

Ce coût est obtenu en divisant le montant des offres considérées comme les plus intéressantes par le Maître d'Ouvrage, par un coefficient de réajustement égal au simple rapport des index de révision figurant dans la formule de révision du marché de travaux pris respectivement au mois des travaux et au mois des études (Septembre 2005).

Ce coefficient de réajustement est arrondi au millième supérieur.

Chaque fois que le Maître d'Ouvrage constate que le projet ne respecte pas ce seuil de tolérance, le Maître d'Œuvre doit reprendre gratuitement ses études si le Maître d'Ouvrage le lui demande.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°18

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

13 - Coût de référence des travaux Lorsque le Maître d’Ouvrage dispose des résultats de la mise en compétition relative à la passation des marchés de travaux, le Maître d’Œuvre établit le coût des travaux tel qu’il résulte de la consultation (coût de référence).

Ce coût est obtenu en multipliant le montant des offres considérées, tous critères confondus, comme les plus intéressantes par le Maître d’Ouvrage, par un coefficient de réajustement égal au rapport des index BT01 (catégorie bâtiment au Moniteur des Travaux Publics) pris respectivement au mois des offres travaux ci-dessus et au mois des études du marché de maîtrise d’œuvre.

Ce coefficient est arrondi au millième supérieur.

Si le coût est supérieur au seuil de tolérance, le Maître d’Ouvrage peut demander la reprise des études.

Le Maître d’Œuvre a l’obligation de les reprendre, conformément au programme initial et sans que cela ouvre droit à aucune rémunération complémentaire, pour aboutir à un nouveau dossier de consultation des entreprises ou à une nouvelle base de négociation devant conduire à une offre respectant le seuil de tolérance.

Le Maître d’Œuvre fait des propositions dans ce sens au Maître d’Ouvrage dans un délai de 10 jours suivant la demande.

Sur la base de cette nouvelle étude et après consultation par le Maître d’Ouvrage, le Maître d’Œuvre doit établir un nouveau dossier de consultation des entreprises dans un délai de 20 jours à compter de l’accusé de réception de cette acceptation, puis assurer la mission d’assistance à la passation des contrats de travaux.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°19

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

C - EXÉCUTION DE LA MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE APRÈS LA PASSATION DES MARCHÉS DE TRAVAUX 14 - Sanctions pour non respect de l'engagement Si le coût constaté réajusté, (Cr1) est supérieur à la limite haute de tolérance (Lh1), le Maître d'Ouvrage peut déclarer l'appel d'offre sans suite ou infructueux et demander la reprise gratuite des études par le Maître d'Œuvre, conformément au programme initial, sans rémunération complémentaire, pour aboutir à un nouveau dossier de consultation des entreprises ou à une nouvelle base de négociation devant conduire à une offre respectant la limite haute de tolérance ci-avant.

15 - Coût de réalisation des travaux Le coût de réalisation des travaux est le coût qui résulte des contrats de travaux passés par le Maître d’Ouvrage pour la réalisation du projet. Il est égal à la somme des montants initiaux des marchés de travaux.

Le Maître d’Œuvre est réputé avoir prévu, dans le document ayant servi de base à la consultation des entreprises, tous les travaux nécessaires à la réalisation du programme du projet.

16 - Conditions économiques d’établissement Le coût de réalisation est réputé établi sur la base des conditions économiques du mois correspondant au mois de remise de l’(ou des) offre(s) ayant permis la passation des contrats de travaux.

17 - Tolérance sur le coût de réalisation des travaux Le coût de réalisation des travaux est assorti d’un taux de tolérance de 3%.

18 - Seuil de tolérance sur le coût de réalisation des travaux Le seuil de tolérance est égal au coût de réalisation des travaux majoré du produit de ce coût par le taux de tolérance indiqué à l’article 17.

18.1 Ecart toléré (E02) L'écart toléré est le produit du montant des contrats de travaux (M) par le taux de tolérance (3%).

E02 = 0,03.M

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°20

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

18.2 - Limite haute de tolérance (Lh2) La limite haute de tolérance est égale au montant des contrats de travaux (m) augmenté de l'écart toléré (E02) ci-avant: Lh2 = 1,03.M

18.3 - Coût constaté (C2) Le coût constaté déterminé par le Maître d'Ouvrage après achèvement de l'ouvrage est le montant des travaux réellement exécutés dans le cadre des contrats, marchés, avenants intervenus pour la réalisation de l'ouvrage et hors révision de prix.

18.4 - Coût constaté réajusté (Cr2) Le coût constaté réajusté est le montant en prix de base du coût constaté ci-avant augmenté ou diminué de la révision de prix.

19 Sanctions pour non respect de l'engagement 19.1 - Montant de la réfaction Si le coût constaté réajusté est supérieur à la limite haute de tolérance, le Maître d'Œuvre supporte une réfaction égale à la différence entre le coût constaté réajusté et la limite haute de tolérance multipliée par le taux suivant (4%): 0,4.(Lh2 - Cr2) Le montant de la réfaction est arrondi à l'euro supérieur.

20 - Pénalités pour dépassement du seuil de tolérance Ce taux est égal au double du taux de rémunération "t" fixé par le rapport de l'estimation des travaux sur l'estimation de la rémunération.

Cependant, le montant de cette pénalité ne pourra excéder 15% du montant obtenu en appliquant le taux de rémunération "t" aux éléments ACT + DET + OPC + AOR.

21 - Mesures conservatoires Si en cours d’exécution de travaux, le coût de réalisation des ouvrages augmenté du coût des travaux non prévus (hors travaux modifiants résultant de modifications de programme) dépasse le seuil de tolérance défini à l’article 17, des retenues intermédiaires peuvent être appliquées à la diligence du Maître d’Ouvrage.

22 - Ordres de service Les ordres de service seront établis par le Maître d'Ouvrage sur proposition du Maître d'Œuvre.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°21

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

23 - Protection de la main d’œuvre et conditions de travail Conformément à l’article 9 du CCAGPI, le titulaire assure le rôle qui lui est imparti par la règlementation en vigueur en matière de protection de la main d’œuvre, d’hygiène, de conditions de travail et de sécurité sur le chantier.

24 - Suivi de l’exécution des travaux Conformément aux dispositions de l’article 1.7 du présent CCAP, la direction de l’exécution des travaux incombe au Maître d’Œuvre qui est l’unique responsable du contrôle de l’exécution des ouvrages et qui est l’unique interlocuteur des entrepreneurs. Il est tenu de faire respecter par les entreprises l’ensemble des stipulations des marchés de travaux et ne peut y apporter aucune modification.

25 - Utilisation des résultats L’option retenue concernant l’utilisation des résultats et précisant les droits respectifs du Maître d’Ouvrage et du Maître d’Œuvre en la matière est l’option B, telle que définie au chapitre IV du CCAGPI (art. 19 et B20 et B27 inclus).

Le Maître d'Œuvre: - veille à ce que les travaux soient effectués conformément au projet architectural ainsi qu'aux autres dispositions notamment techniques et économiques des marchés conclus entre le Maître d'Ouvrage et les entreprises; - prend dans les conditions fixées par son contrat et en liaison avec le Maître d'Ouvrage ou le Conducteur d'Opération, les décisions que nécessite la conduite du chantier, en particulier en cas d'événements imprévus; - fait toutes les propositions au Maître d'Ouvrage en ce qui concerne l'interprétation de clauses du marché ou les conséquences à tirer des modifications apportées au programme par le Maître d'Ouvrage.

26 - Arrêt de l’exécution de la prestation Conformément à l’article 18 du CCAGPI, le Maître d’Ouvrage se réserve la possibilité d’arrêter l’exécution des prestations au terme des phases techniques APS, APD, PRO & ACT. Cette décision entraîne la résiliation du marché avec paiement de la phase terminée, sans aucune indemnité supplémentaire.

Seules seront versées les sommes correspondant à la partie de mission réellement exécutée.

Lorsque le Maître d’Ouvrage décide d’arrêter l’exécution des prestations au terme des phases techniques postérieures à l’élément ACT (VISA, DET, OPC & AOR), telles que définies à l’article 1.7 du présent CCAP, le marché est résilié dans les conditions de l’article 27 ci-après.

27 - Achèvement de la mission

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°22

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

La mission du Maître d’Œuvre s’achève à la fin du délai de “Garantie de parfait achèvement” (prévue à l’article 44.1, 2ème alinéa du CCAG applicable aux marchés de travaux) ou après prolongation de ce délais si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période.

Dans cette hypothèse, l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve.

L’achèvement de la mission fera l’objet d’une décision établie sur demande du Maître d’Œuvre, par le Maître d’Ouvrage, dans les conditions de l’article 33 du CCAGPI et constatant que le titulaire a rempli toutes ses obligations.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°23

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

D - RÉSILIATION DU MARCHÉ - CLAUSES DIVERSES 28 - Résiliation du marché Il sera fait, le cas échéant, application des articles 35 à 40 inclus du CCAGPI avec les précisions suivantes

28.1 - Résiliation du fait du Maître d’Ouvrage Pour la fixation de la somme forfaitaire figurant au crédit du Maître d’Œuvre, à titre d’indemnisation, le pourcentage prévu au 4ème § de l’article 36.2 du CCAGPI est fixé à 4 % du montant de la rémunération négociée restant à percevoir hors phases APS, APD/PC, PRO/DCE et ACT.

28.2 - Résiliation du marché aux torts du Maître d’Œuvre ou cas particuliers Si le présent marché est résilié dans l’un des cas prévus aux articles 37 et 39 du CCAGPI, la fraction des prestations déjà accomplies par le Maître d’Œuvre et acceptées par le Maître d’Ouvrage est rémunérée avec un abattement de 10%. Toutefois, dans le cas de résiliation suite au décès ou à l’incapacité civile du titulaire (art. 39.1 du CCAGPI), les prestations sont réglées sans abattement.

Par dérogation à l’article 37 du CCAGPI, le marché pourra être résilié, aux torts du Maître d’Œuvre, dans le cas où celui-ci s’avérerait incapable de concevoir un projet pouvant faire l’objet de marchés de travaux traités dans les limites du seuil de tolérance fixé à l’article 12 du présent CCAP, ou bien dans le cas d’appel à la concurrence infructueux, lorsque le titulaire ne pourrait mener à bien les études ou négociations permettant la dévolution des marchés dans les limites du seuil de tolérance fixé à l’article 12.

29 - Clauses diverses 29.1 - Conduite des prestations dans un groupement Le Maître d’Œuvre pourra se faire aider dans sa tâche par des entreprises spécialisées sur tel ou tel point. En aucun cas il ne sera autorisé de groupement. Seul la sous-traitance est autorisée et devra faire l’objet d’une autorisation du Maître d’Ouvrage.

29.2 - Assurances Dans un délai de quinze jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement d’exécution, le Maître d’Œuvre doit justifier qu’il est titulaire d’une assurance couvrant les responsabilités découlant des principes dont s’inspirent les articles 1792 et suivants du Code Civil.

Le Maître d’Œuvre devra fournir, avant notification de son marché, une attestation de son assureur justifiant qu’il est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l’importance de l’opération.

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°24

CCAP : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Il devra, s’il y a lieu, souscrire une police complémentaire si celle existante n’est pas considérée comme suffisante par le Maître d’Ouvrage pour assurer la couverture des risques liés à cette opération.

Il devra fournir une attestation semblable à l’appui de son projet de décompte final.

29.3 Redressement judiciaire ou liquidation judiciaire Par dérogation à l'article 39.2 du CCAGPI, les dispositions qui suivent sont applicables en cas de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire.

Le jugement instituant le redressement judiciaire ou la liquidation est notifié immédiatement au Maître d'Ouvrage. Il en va de même de tout jugement ou de toute décision susceptible d'avoir un effet sur l'exécution du marché. En cas de redressement judiciaire, le Maître d'Ouvrage adresse à l'administrateur une mise en demeure lui demandant s'il entend exiger l'exécution du marché.

Cette mise en demeure est adressée au titulaire dans le cas d'une procédure simplifiée sans administrateur si, en application de l'article 141 de la loi du 25 janvier 1985, le Juge commissaire a expressément autorisé celui-ci à exercer la faculté ouverte à l'article 37 de la loi (continuation du contrat en cours).

En cas de réponse négative ou en l'absence de reprise dans le délai d'un mois à compter de l'accusé réception de la mise en demeure, la résiliation du marché est prononcée.

Cette résiliation n'ouvre droit pour le titulaire à aucune indemnité.

En cas de liquidation, la résiliation du marché est prononcée sauf si le jugement autorise expressément le maintien de l'activité du titulaire.

29.4 - Dérogation au CCAGPI Les dérogations au CCAGPI introduites par le présent CCAP sont les suivantes: - Redressement et liquidation judiciaires (article 29.3).

- Délais (article 33.1).

CCAP - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/2005 14:50) page n°25

BONNEUIL-SUR-MARNE

2 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 Bonneuil-sur-Marne 01 45 13 88 00

Marché Négocié de Prestations Intellectuelles

CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Acte d'Engagement

Dressé par, Le Directeur des Services Techniques

Philippe COTTEREAU

AE : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Marché n°1 Variantes, Options (Le candidat remplit un imprimé pour chaque variante ou option et donne les précisions ci-dessous)

Cet acte d'engagement : correspond à la solution de base unique de la consultation ; correspond à une ou des option(s) ; correspond à une ou des variante(s).

Préciser laquelle ou lesquelles :

A - Identification de la personne morale de droit public qui passe le marché Ville de BONNEUIL-SUR-MARNE 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE A.1 - Personne responsable du marché : Monsieur Patrick DOUET, le Maire en exercice

A.2 - Objet du marché : Le présent marché a pour objet la conception et la Maîtrise d'Œuvre de la construction du Centre Technique Municipal de Bonneuil-sur-Marne.

A.3 - Personne habilitée à donner les renseignements administratifs : Mademoiselle Fanny BASSEG, Responsable du Services Achats, Marchés Publics, Assurances 20, avenue d'Estienne d'Orves 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE Tél. : 01 41 94 27 35 Courriel : fanny_basseg@ville-bonneuil-sur-marne.fr

A.4 - Personne habilitée à donner les renseignements administratifs : Monsieur Philippe COTTEREAU, Directeur des Services Techniques ou Monsieur Jean-Louis ROUSSEAU, Ingénieur Territorial 10bis, rue Auguste Gross 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE Tél. : 01 45 13 88 00 Courriel : philippe_cottereau@ville-bonneuil-sur-marne.fr

AE - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 14:47) page n°1

AE : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

A.5 - Comptable assignataire : Monsieur le Receveur Muncipal

B - Engagement du candidat Nom, prénom et qualité du signataire :

Adresse professionnelle et téléphone :

agissant pour mon propre compte ; agissant pour le compte de la société (indiquer le nom et l'adresse )

agissant pour le compte de la personne publique candidate (indiquer le nom, l’adresse)

agissant en tant que mandataire du groupement solidaire du groupement conjoint pour l'ensemble des entrepreneurs groupés qui ont signé la lettre de candidature du .................................

Après avoir pris connaissance du cahier des clauses administratives particulières et des documents qui y sont mentionnés, 1. Je m'engage, conformément aux clauses et conditions des documents visés ci-dessus, à livrer les fournitures demandées à exécuter les prestations demandées aux prix ci-dessous Je m’engage J’engage le groupement dont je suis mandataire, sur la base de mon offre sur la base de l’offre du groupement Cette offre, exprimée en euros, porte sur le lot n° : Montant hors TVA(2) : Taux de la TVA(3) : Montant TTC(3) : Montant (TTC) arrêté en lettres à : (1) Si les prix doivent prendre la forme d'une liste, créer une annexe financière.

(2) Le montant est indicatif si le marché comporte des prix unitaires.

(3) Ne pas remplir lorsque les règles de TVA intracommunautaire prévoient le paiement de la TVA par l’acheteur. Dans ce cas, celui-ci doit indiquer son numéro d’identification au titulaire avant la date de facturation.

AE - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 14:47) page n°2

AE : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

B.1 - Répartition des honoraires Eléments

% /Est Trx

Total Global €HT

ESQ

Co-Contract. 1

Co-Contract. 2

Co-Contract. 3

8.361,20

APS APD/PC PRO/DCE ACT EXE VISA DET AOR OPC

B.2 - Compte à créditer – joindre un relevé d’identité bancaire ou postal - Numéro : - Banque : - Centre de chèques postaux de : - Trésor public :

B.3 - Mode de règlement Virement administratif

B.4 - Délai maximum de paiement - taux des intérêts moratoires : Le délai global de paiement est de 45 jours au maximum.

En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicable est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé de courir augmenté de deux points.

AE - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 14:47) page n°3

AE : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

B.5 - Bénéfice de l'avance forfaitaire : je ne renonce pas au bénéfice de l'avance forfaitaire je renonce au bénéfice de l'avance forfaitaire Le bénéficiaire de l'avance forfaitaire est informé que la collectivité territoriale demande ne demande pas la constitution d'une garantie à première demande pour tout ou partie du remboursement de l'avance forfaitaire.

NB: conformément à l'article 105 du CMP les deux parties peuvent d'un commun accord substituer à la constitution d'une garantie à première demande celle d'une caution personnelle et solidaire

B.6 - Durée de validité de l’offre : L'engagement figurant au 1° me lie pour la durée de validité d es offres indiquée au règlement de la consultation ou dans l'avis d'appel public à la concurrence.

B.7 - Délais d'exécution: De la phase conception à la fin des travaux.

B.8 - Origine des fournitures (marchés de fournitures seulement)

Pays de l'Union européenne, France comprise ; Pays membre de l'Organisation mondiale du commerce signataire de l'accord sur les marchés publics (Union européenne exclue) ; Autre : A

, le Le candidat

/

/ 2005

(représentant habilité pour signer le marché)

A Bonneuil-sur-Marne, le

/

/ 2005

Le Maire,

Patrick DOUET

AE - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 14:47) page n°4

AE : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

D. Cadre pour formule de nantissement ou de cession de créances (1) D.1 - Formule d'origine Copie certifiée conforme à l'original délivrée en unique exemplaire pour être remise à l'établissement de crédit en cas de cession ou de nantissement de créance consenti conformément à la loi n°81-1 du 2 janvier 1981 modifiée facil itant le crédit aux entreprises en ce qui concerne :

la totalité du marché. la totalité du bon de commande n°

afférent au marché. (indiqu er le montant

en chiffres et en lettres ) :

la partie des prestations évaluées à (indiquer le montant en chiffres et en lettres ) :

que le titulaire n’envisage pas de confier à des sous-traitants bénéficiant du paiement direct. la partie des prestations évaluées à (indiquer le montant en chiffres et en lettres ) et devant être exécutées par en qualité de : co-traitant sous-traitant A

, le Le candidat

/

/ 2005

(représentant habilité pour signer le marché)

D.2- Annotations ultérieures éventuelles La part de prestations que le titulaire n'envisage pas de confier à des sous-traitants bénéficiant du paiement direct est ramenée (indiquer l’unité monétaire d’exécution du marché et le montant en lettres) à : A

, le Le candidat

/

/ 2005

(représentant habilité pour signer le marché) (1) A remplir par l’administration (PRM) en original sur une photocopie.

(2) Date et signature originales.

AE - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 14:47) page n°5

AE : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

E. Notification du marché au titulaire DC8 La notification transforme le projet de marché en marché et le candidat en titulaire. Elle consiste en la remise d'une photocopie du marché au titulaire. Cette remise peut être opérée par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire. En cas de remise contre récépissé, le titulaire signera la formule ci-dessous.

Reçu à titre de notification une copie du présent marché A

, le

/

/ 2005

AE - MNPI - phCO/05.5.1 (06/09/05 14:47) page n°6

BONNEUIL-SUR-MARNE

4 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 Bonneuil-sur-Marne 01 45 13 88 00

Marché Négocié de Prestations Intellectuelles

CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Dressé par,

Vu,

L'Ingénieur Territorial

Le Directeur des Services Techniques

Jean-Louis ROUSSEAU

Philippe COTTEREAU

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Sommaire Généralités Le terrain : - situation - caractéristiques - contraintes Description de l'opération

Règles d'Urbanisme Emprise au sol Hauteur des bâtiments Implantation du bâtiment Plantations Coefficient d'occupation du sol Zone inondable

Conception du projet Définition des besoins Surfaces des locaux Energies douces Système constructif Qualité thermique et acoustique Toiture végétalisée ERP et accessibilité aux personnes handicapées

Équipement des locaux Ateliers et magasin Bureaux et salles de réunion Vestiaires - sanitaires Espace accueil Restauration Abris extérieurs

Aménagements extérieurs Éclairage - balisage Parc de stationnement Aire de lavage Plantations

Aménagements particuliers Contrôle d'accès CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°1

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Locaux et matériel de secours en cas d'inondation Traitement des clôtures et héberges Téléphonie sur IP

Estimation financière Des Ateliers, Abris, Bâtiments Administratifs Des Espaces à l'air libre, Abords Des Silos & Quai de chargement

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°2

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Généralités Le présent programme définit les besoins et contraintes auxquels devront se conformer les concepteurs appelés à assurer la Maîtrise d'Œuvre pour la construction du Centre Technique Municipal (CTM) de la ville de Bonneuil-sur-Marne.

L'opération comprendra un corps de bâtiment principal central et des abris en périphérie de la plate-forme la plus large.

Un parking extérieur réservé aux utilisateurs du centre et aux visiteurs sera aménagé le long de la propriété contigüe appartenant à la Société COLAS, sur la bande de terrain donnant accès à la route de l'Ouest et au quai du Rancy, qui borde la darse Sud. Deux accès seront distincts : - Un accès piéton au sud-ouest du terrain - Un accès véhicule et piéton route de l'Ouest, à proximité du quai du Rancy L'actuel accès Ouest desservant la ville de CRÉTEIL sera condamné aux véhicules mais restera transparent.

Le Terrain Situation D'une superficie d'environ 16.370 m², le terrain est situé au nord-ouest de la commune, à la limite de CRÉTEIL. Il est à égale distance du "Centre Ancien" de BONNEUIL et du "Village" de CRÉTEIL ainsi que du Centre Commercial "CRÉTEIL SOLEIL" (1.500 m environ).

Le terrain est desservi par le bus n°104 sur la RN 19 et le bus n° 308 qui rejoint SUCY-enBRIE à VILLIERS-sur-MARNE. Le métro CRÉTEIL PRÉFECTURE est à 1.500 m.

Caractéristiques Un talus d'une quinzaine de mètres de hauteur surplombe la parcelle dans sa partie sudouest.

La partie trapézoïdale du terrain et la bande d'accès à la route de l'ouest sont pratiquement planes. Une légère pente existe dans la partie la plus étroite.

La configuration du terrain permet de relier la RN 19 par un escalier à réhabiliter. Le quai du Rancy et la route de l'Ouest restent le seul accès possible pour les véhicules.

Contraintes La proximité de la darse sud du port de BONNEUIL-SUR-MARNE rend la zone considérée inondable (PPRI Marne et Seine - AP 28/07/2000).

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°3

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

La dernière crue à prendre en considération est celle de 1910. La parcelle est en zone B d'expansion des eaux.

L'assainissement interne sera réalisé en séparatif. Il respectera l'ensemble des conditions définies par les articles 29, 42 et 44 du Règlement Sanitaire Départemental.

La limitation du débit des eaux pluviales sera effectuée par stockage ou autre procédé selon le principe de calcul de limitation de débit des eaux en vigueur dans le Département.

Les eaux de toitures doivent être stockées pour une utilisation ultérieure de lavage des véhicules et d'arrosage des espaces verts de la ville. Le dimensionnement se fera à priori pour une pluie décennale de durée 2 heures soit 42 mm de hauteur. Il est nécessaire d'examiner et d'estimer le stockage d'une partie des eaux de ruissellement de la plateforme après déshuilage. Le "remontage" de l'eau stockée dans le silo de surface se fera par une pompe actionnée par énergie douce, éventuellement éolienne.

L'aire de lavage des véhicules et matériels sera raccordée au réseau d'assainissement au travers d'un débourbeur, déshuileur.

Description de l'opération L'opération consiste à construire le Centre Technique Municipal de la Ville de Bonneuil.

Celle-ci comprendra des ateliers, des abris, des surfaces à l'air libre, des bureaux, des vestiaires et sanitaires ainsi qu'un espace de restauration.

Le terrain est situé dans une zone portuaire, mais la proximité du Parc Départemental du Rancy et la volonté du Maître d'Ouvrage oblige le Maître d'Oeuvre à la conception d'un bâtiment de qualité. Une démarche HQE est aussi liée à cette construction.

Démolition des existants Actuellement la zone du futur CTM est occupée par 2 bâtiments à ossatures métalliques qui devront être démolis avant la nouvelle construction.

La ville se charge des démolitions et des formalités administratives après avis du Maître d'Oeuvre de la nécessité de conserver ou non des parties des installations existantes.

Règles d'Urbanisme Le terrain est situé en zone UFb - zone d'activités à vocation d'industries, de services et d'activités tertiaires ou artisanales. La constructibilité est subordonnée à une superficie d'environ 1.000 m², avec une longueur de façade de parcelle d'au moins 20 m.

Emprise au sol L'emprise au sol ne pourra excéder 75% de la parcelle.

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°4

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Hauteur du bâtiment En fond de parcelle, la hauteur en limite séparative n'excédera pas 3,50 m.

En cas de retrait, la distance sera égale au 1/3 de la hauteur du bâtiment le plus élevé avec un minimum de 6,00 m.

La hauteur plafond est limitée à 40,00 m.

Implantation des bâtiments (Par rapport aux limites séparatives) Dans une bande de 20,00 m à compté de la marge de reculement imposée : les constructions sont autorisées dans les conditions suivantes : - L <15 m : construction de l'une à l'autre des limites possibles.

- 15 <L< 30 m : une marge obligatoire - L > 30 m : deux marges obligatoires Au-delà, l'implantation se fera en retrait des limites.

Plantations La protection des plantations existantes devra être assurée au maximum. Les parties de terrains non occupées par les zones de stationnement ou de circulation seront obligatoirement plantées, un arbre haute tige sera exigé par 100 m² de surface plantée.

Les aires de stationnement en surface comporteront un arbre à haute tige pour 200,00 m².

Coefficient d'Occupation du Sol Le Coefficient d'Occupation du Sol (COS) est égal à 1.

Zone inondable.

Le terrain est globalement à la cote 34,90 NGF dans la zone B d'expansion des eaux.

La nouvelle côte de crue à prendre en compte est celle de 1910 : 36,20 NGF. Compte tenu de la nature du programme assimilé à un bâtiment d'activité, on retiendra uniquement les extraits du titre V du POS : "Les postes vitaux tel que : eau, gaz, électricité, combustibles, chaufferies seront placés au minimum à la cote correspondant à la crue de 1910 (36,20 NGF), ou seront à l'abri par un cuvelage étanche.

Le stockage des matières nocives, dangereuses ou polluantes à une côte de niveau inférieur à la crue de 1910 est interdit".

Le Maître d'Oeuvre s'attachera à optimiser les possibilités constructives.

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°5

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Conception du projet Le terrain bénéficie d'un environnement agréable dû à la présence du parc de Rancy et de la proximité de la darse sud, dont le quai se termine par une promenade piétonne aménagée le long de la Marne.

Du haut de la route de l'Ouest, on bénéficie d'une vue plongeante sur le terrain et d'un panorama à mettre en valeur sur le paysage du port.

Définition des besoins - des ateliers : - Voirie - Espaces Verts - Propreté Urbaine - Garage - Bâtiment : - Électricité - Maçonnerie - Menuiserie - Peinture compris cabine - Plomberie - Serrurerie

- des bureaux, - 1 secrétariat commun aux diverses structures - des bureaux modulables autours des salles de réunions - 2 salles de réunions - des vestiaires - des sanitaires - des réfectoires dimensionnés pour y accepter y des fonctionnaires territoriaux d'autres services - un magasin point nodal de l'organisation CTM - des locaux techniques (chaufferie, ECS solaire...)

- des abris ouverts pour les véhicules et fermés pour le stockage, par exemple chantier de bois, ...

- des espaces verts - la mise en valeur du talus, - un ou des silos de stockage des eaux météoriques - un silo de stockage du sel ou saumure - un quai de chargement et de tri des déchets de services - une aire de lavage des véhicules et matériels utilisant l'eau pluviale récupérée et stockée - des aires de stockages extérieures (jardinières, pavés, ...)

- des aires de stationnements - des aires de manoeuvre pour : - les Services Techniques : - la DST (Direction, Secrétariat, Bâtiment, Voirie, Déchets) - le Services Achats , Marchés Publics, Assurances - le Service Urbanisme (hors cadastre)

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°6

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

- le CTM (Direction, Secrétariat, Bâtiment, Voirie, Espaces Verts, Propreté Urbaine, Garage, Magasin) - le Service Reprographie éventuellement - ...

Surfaces des locaux Estimation à priori des surfaces d'Atelier (environ : 2.500 m²) - Voirie..................................................................150 m² - Espaces Verts....................................................100 m² - Propreté Urbaine............................................... 100 m² - Garage...............................................................250 m² - Electricité........................................................... 100 m² - Maçonnerie........................................................ 100 m² - Menuiserie......................................................... 250 m² - Peinture............................................................. 100 m² - Cabine................................................................ 50 m² - Plomberie...........................................................100 m² - Serrurerie...........................................................200 m² - Vitrerie............................................................... 100 m² - Magasin............................................................. 500 m² - Circulations........................................................ 200 m²

Estimation à priori des surfaces d'abri (environ : 1.000 m²) - Rangement PL...................................................150 m² - Rangement Cette...............................................300 m² - Rangement VL...................................................250 m² - Rangement matériaux....................................... 300 m²

Estimation à priori des surfaces à l'air libre - Rangement des matériaux .............................. 1.000 m² - Aire de lavage des véhicules............................. 150 m² - Aire de tri des déchets ...................................... 150 m²

Estimation à priori des espaces techniques - Chaufferie........................................................... 30 m² - Local ventilation.................................................. 30 m² - Groupe aéroréfrigérant....................................... 30 m² - TGBT................................................................... 6 m² - Silo à EP............................................................. 15 m² - Silo à saumure....................................................15 m² - Silo à sciures....................................................... 3 m² - Local Déchets (batteries, D3E, ...)......................10 m²

Estimation à priori des bureaux - Bureaux (compris réunions)...............................700 m² - Restauration...................................................... 150 m²

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°7

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Energies douces Le Maître d'Oeuvre proposera une solution d'alimentation en eau chaude sanitaire réchauffée par un système solaire.

Pour la remontée des eaux stockées en sous-sol, le Maître d'Oeuvre proposera une solution à partir de l'énergie éolienne.

Système constructif (trame et préfabrication lourde) Le Maître d'Oeuvre proposera un système modulaire en préfabrication lourde ayant le triple avantage de pourvoir : - être construit avec une moindre quantité de déchets de chantier (HQE) - être construit plus rapidement (HQE) - être éventuellement modulable;

Qualité thermique et acoustique L'installation devra être régulée de façon à permettre une température adaptée en fonction des sites(ateliers, bureaux, vestiaires, ...)

En été, une possibilité de rafraîchir l'air sera prise en compte dans le projet.

L'énergie retenue pour le chauffage est à priori le gaz, mais l'eau chaude sanitaire pourra être complétée par apport d'une énergie douce (solaire, ...).

Dans chaque espace, il est nécessaire de se poser la double question de l'isolement phonique et de la correction acoustique. En particulier pour les ateliers, il convient de réduire au maximum les émissions sonores.

Toiture végétalisée L'ensemble des bâtiments sera couvert d'un système de toiture végétalisée améliorant l'inertie thermique de ceux-ci et permettant la récupération des eaux météoriques. Ces eaux seront stockées et utilisées dans le cadre d'une zone de lavage des véhicules et dans celui du remplissage de la citerne d'arrosage.

ERP et Accès handicapés Le CTM sera accessible aux handicapés.

Il sera construit dans les règles des Etablissements Recevant du Public au minimum dans sa partie restauration.

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°8

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Équipement des locaux Ateliers et magasin Le Maître d'Oeuvre étudiera une solution d'éclairement artificiel des ateliers prenant en compte la spécificité de chaque corps de métier. L'homogénéité du parc d'éclairement et une très bonne répartition lumineuse sont demandés en complément d'un éclairage naturel efficace et soigné.

Chaque Atelier sera équipé d'un meuble "bureau", étanche autant que faire ce peut à la poussière, servant d'écritoire (debout ou tabouret de bar) dans lequel un ordinateur pourra trouver sa place, ainsi que des dossiers et documents. Ce meuble à concevoir par le Maître d'Oeuvre sera réalisé en bois par les Ateliers.

Pour le magasin, il est nécessaire de prévoir un espace bureau pour 3 personnes, qui devront pouvoir contrôler les allers et venues des livreurs.

Une sonorisation ponctuelle ou générale, commandée depuis téléphoniques couvrira l'ensemble de la zone, extérieurs compris.

les

combinés

L'installation de chauffage des ateliers permettra la récupération des calories stockées sous dalle.

Les équipements existants dans l'actuel CTM sont à priori à réinstaller. Le déménagement et les ré-installations ne sont pas à prévoir dans le cadre du présent marché.

Atelier Espaces Verts Prévoir une paroi vitrée permettant la régénération des végétaux en bac par photosynthèse.

Atelier Menuiserie Prévoir, au titre des marché de travaux le remplacement de l'aspiration des poussières avec silo extérieur de récupération.

Bureaux et salles de réunion Les bureaux seront équipés de planchers techniques sur plots sous lesquels l'installation électrique et informatique sera réalisée. La distribution électrique pouvant se faire par "Canalis" par exemple.

Les bureaux seront équipés de plafonds technique servant de butée au cloisonnement et permettant le transport des fluides chaud et froid dans le plenum ainsi constitué.

Le chauffage à eau chaude et air pulsé permettra une variation de température d'une zone entre 18 et 21°C au minimum par une température extérieu re limite de -7°. Pour la période estivale, l'air insufflé dans l'installation sera rafraîchi.

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°9

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Vestiaires - sanitaires Le Maître d'Oeuvre devra proposer au Maître d'Ouvrage des solutions en matière de sanitaires et vestiaires compatibles avec les normes en vigueur.

Les sanitaires répondront aux principes suivants : - joints anti-acide - plinthe à talon ou à gorge - cloisonnement 13 mm en "compact" ou autres matériaux insensibles, décollés des murs et du sol - porte sur paumelles désaxées ou à ressort - cuvettes hospitalières ou dites de collectivité suspendues - galerie technique - eau chaude sanitaire à base d'énergie solaire - cabines de douche avec zone sèche

Espace accueil A l'arrivée dans les bureaux, le Maître d'Oeuvre prévoira une zone commune regroupant les différents secrétariats, avec une zone d'attente.

Le Maître d'Oeuvre proposera un type de mobilier permettant à la fois un travail de secrétariat et l'accueil.

Restauration La restauration sera indépendante des bureaux et des ateliers, judicieusement orientée.

L'installation comprendra des locaux techniques permettant la remise en température des aliments livrés. La distribution sera de type self. Il est à prévoir une zone de lavage et le principe de marche en avant sera respecté.

Actuellement le système de restauration proposé aux fonctionnaires territoriaux est constitué d'un self alimenté par une liaison chaude, implantée au sud de la Zac des Petits Carreaux.

On constate un manque d'adhésion à ce système pour 3 raisons essentielles: - éloignement du centre ville (pas de transport en commun) - manque de choix dans les plats proposés - manque d'attrait pour le site lui même Dans le cadre de la reconstruction de l'Hôtel de Ville, il est vraisemblable qu'un nouveau self verra le jour. Il peut être intéressant d'imaginer sur la toiture, indépendamment des bureaux un local destiné à remplacer le self actuel pour la période entre aujourd'hui et la livraison de l'Hôtel de Ville.

Cet espace sera accessible à tous les fonctionnaires territoriaux ainsi qu'aux élus (contrôle d'accès).

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°10

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Abris extérieurs Les abris extérieurs seront de type ouvert, rangement des véhicules légers, camionnettes, poids lourds, ... ou fermé à l'aide de clôtures/portails grillagés (stockage du bois, PVC, ...).

Aménagement Extérieurs Eclairage, Balisage Le cheminement piéton depuis la RN19 sera balisé et éclairé.

L'éclairage de la plate-forme sera suffisant pour permettre la circulation des véhicules, la nuit, et la prise de vue par caméra de surveillance du système de contrôle.

Parc de stationnement La situation particulière de l'accès véhicule devrait permettre l'interdiction des véhicules privés sur la plate-forme dans sa partie la plus large. Le contrôle d'accès tiendra compte de cette particularité.

Aire de lavage Une aire de lavage utilisant l'eau de récupération ou à défaut l'eau de ville sera installée sur le site. Elle permettra le lavage des véhicules légers éventuellement par un procédé automatique et les autres véhicules, PL, Engins par un procédé à eau sous pression.

La récupération des eaux de cette aire sera débourbée et déshuilée avant rejet à l'égout.

Plantations Un effort particulier de la part du Maître d'Oeuvre est attendu sur les plantations hors zones de manoeuvres.

Aménagements particuliers Contrôle d'accès Le Maître d'oeuvre étudiera une solution de protection de l'ensemble de la zone à l'aide de caméras de surveillance, de contacts de porte et ouvrants, de radars, ... avec un premier niveau d'alerte chez le gardien et un 2°niveau par la téléphonie sur IP et un site Web. Pour éviter des déclenchements intempestifs, un contrôle d'accès de la zone permettra à un individu et en fonction des besoins spécifiques (salage de nuits, urgence, ....) d'inhiber une ou plusieurs zones. Un conservation de ces informations et vues sera disponible

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°11

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

pendant 5 jours. En fonction du niveau de responsabilité de la personne présente sur le site, de la date et de l'heure, les niveaux d'autorisation d'accès pourront être différents.

Le contrôle d'accès sera étendu à la zone de restauration.

Le contrôle pourra se faire par une carte à puce nominative portant la photo de l'agent concerné.

L'accès aux images en temps réel pourra se faire en fonction du niveau de responsabilité du demandeur par une interface web.

Locaux et matériel de secours Le CTM comprendra une salle réservée au Plan de Sauvegarde Communale. Dans cette salle équipée de prises de téléphone, fax, informatique, 10 personnes au maximum pourront organiser les secours nécessaires aux périodes de crise. Une seconde salle ayant les mêmes fonctions sera construite dans le futur Hôtel de Ville pour les cas de force majeur (inondations, ...).

Traitement des clôtures et des héberges Il est nécessaire de prévoir une clôture ajourée en partie haute du talus, sans pour autant être implantée directement derrière la glissière de sécurité.

Un portail sous contrôle implanté sur le trottoir de la RN 19 permettra aux personnes habilitées, l'accès à la zone. Ce même portail sera équipé d'une gâche électrique et d'un portier pour autoriser l'accès aux personnes étrangères au service après présentation et contrôle visuel.

Téléphonie sur IP La ville de Bonneuil-sur-Marne est en phase de mutation de son installation téléphonique s'oriente vers un réseau IP. Le Maître d'Oeuvre prendra en compte cette philosophie dans le cadre de l'élaboration de son projet.

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°12

CCTP/Programme : CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Organigramme Fonctionnement

Magasin

Restauration

Acceuil Assistant DST

ST

DST CTM

Urba Salle Réunion CTM

SAMPA

Organigramme CTM

CCTP/Programme - MNPI - phCO/05.5.1- (06/09/05 14:53) page n°13

BONNEUIL-SUR-MARNE

5 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 Bonneuil-sur-Marne 01 45 13 88 00

Marché Négocié de Prestations Intellectuelles

CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Plans

Dressé par,

Vu,

Le Technicien Territorial

Le Directeur des Services Techniques

Jean-Louis ROUSSEAU

Philippe COTTEREAU

MNPI - CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQ UE

Liste des plans: 00/00/00

1 A

PLAN MAS S E

BONNEUIL-SUR-MARNE

6 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 Bonneuil-sur-Marne 01 45 13 88 00

Marché Négocié de Prestations Intellectuelles

CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Annexe 1 - Enquête "Personnel"

Dressé par, Le Directeur des Services Techniques

Philippe COTTEREAU

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - DIRECTION

Prénom : Martine Sexe : Madame Nom : BRUNET Métier : Comptabilité Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 21,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 21,00 m2

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - DIRECTION Prénom : Fabrice Sexe : Monsieur Nom : CAMPART Métier : Responsable CTM Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 18,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 25,00 m2

(partagé)

Observations :

- Plus grande table de réunion - Nombreux rayonnages - Armoire vestiaire à clé Un fax direct sur ma ligne

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Najib Sexe : Monsieur Nom : AHMED Métier : Maçon Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Mouloud Sexe : Monsieur Nom : BAHLOUL Métier : Serrurier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Jacques Sexe : Monsieur Nom : BECUE Métier : Peintre Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

A créer :

Observations :

- Plus de ventilation dans le local pour éliminer les mauvaises odeurs.

- Bacs de récupération pour le lavage des pinceaux et rouleaux, (pour ne pas vider dans le tout à l'égout).

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Henri Sexe : Monsieur Nom : BERNARD Métier : Agent de Maîtrise Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 30,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 18,00 m2

(partagé)

Observations :

- Voir plan annexé

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Yvon Sexe : Monsieur Nom : CABRERA Métier : Peintre Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Plus de ventilation - Prévoir le local des peintres entre la menuiserie et la serrurerie

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Laurent Sexe : Monsieur Nom : CORS-MATA Métier : Agent de Maîtrise Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 30,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 18,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

- Souhaite un bureau individuel de 18 m2 car il est très difficile de travailler dans le bruit et le passage intensif des personnes (3 Maîtrise pour 1 bureau).

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Jérome Sexe : Monsieur Nom : DUBOIS Métier : Menuisier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant : Surface de bureau actuellement : Surface de bureau souhaitée : Observations :

A changer : 6,00 m2

(partagé) (partagé)

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Philippe Sexe : Monsieur Nom : FRANCISCO Métier : Menuisier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Patrick Sexe : Monsieur Nom : GODARD Métier : Electricien Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Pascal Sexe : Monsieur Nom : HOCHEDEZ Métier : Vitrier - Polyvalent Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant : Surface de bureau actuellement : Surface de bureau souhaitée : Observations :

- Nouvelle voiture

A changer : 6,00 m2

(partagé) (partagé)

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Alain Sexe : Monsieur Nom : LAVACRY Métier : Plombier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Lionel Sexe : Monsieur Nom : LEBRUN Métier : Electricien Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Patrice Sexe : Monsieur Nom : PEAN Métier : Menuisier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Jean-Pierre Sexe : Monsieur Nom : PIARD Métier : Serrurier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : David Sexe : Monsieur Nom : ROBERTINE Métier : Plombier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Didier Sexe : Monsieur Nom : SIMO Métier : Serrurier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

4,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

4,00 m2

(partagé)

Observations :

- Prévoir un parking spécial Moto (couvert)

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR BATIMENTS Prénom : Marc Sexe : Monsieur Nom : VANBREUSEGEM Métier : Menuisier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Gilles Sexe : Monsieur Nom : AOUSTIN Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Patrice Sexe : Monsieur Nom : BESNIER Métier : Jardinier (ferme du Rancy) Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

A créer :

Observations :

- Est ce que je resterai à la ferme comme maintenant ? (vestiaires, toilettes sur place)

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Grégory Sexe : Monsieur Nom : CHASTILLON Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Jacques Sexe : Monsieur Nom : ESPIN Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Avoir des tickets restaurant

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Stéphanie Sexe : Mademoiselle Nom : GAUMONT Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Vestiaires femmes, grand aéré, juste pour les espaces verts - Souhaiterai des tickets restaurant

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Pascal Sexe : Monsieur Nom : GODEY Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Perle Sexe : Mademoiselle Nom : JACQUET Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Vestiaire femme plus grand

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Alain Sexe : Monsieur Nom : JOVELET Métier : Mécanicien Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

6,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

6,00 m2

(partagé)

Observations :

- Bureau cloisonné par rapport à l'atelier mécanique

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Patrick Sexe : Monsieur Nom : LAURENT Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Plus d'espace pour les vestiaires - Réfectoire mieux équipé

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Vincent Sexe : Monsieur Nom : MASSON Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Plus de place pour les véhicules personnels et entreprise

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Saïd Sexe : Monsieur Nom : MILOUDI Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Aménager la cabane du Mail Allende

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Sandra Sexe : Mademoiselle Nom : PASTOUR Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Une infirmerie

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Sébastien Sexe : Monsieur Nom : PATRIX Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Vestiaires équipés de douches

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Pascal Sexe : Monsieur Nom : RIGOREAU Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- souhaiterai la mise en place de tickets restaurant

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Bernard Sexe : Monsieur Nom : TAFFOREAU Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Des tickets restaurant

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Jérome Sexe : Monsieur Nom : TRAVERS Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Aménager la cabane au Mail Allende

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Jean-Michel Sexe : Monsieur Nom : VERT-PRE Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Jacques Sexe : Monsieur Nom : VILLEVAL Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Vestiaires plus grand qu'actuellement - Améliorer les mets à la cantine

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR ESPACES VERTS Prénom : Jean Sexe : Monsieur Nom : WURSTHORN Métier : Jardinier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Souhaiterai la mise en place de ticket restaurant

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR GARAGE Prénom : François Sexe : Monsieur Nom : FARRAULT Métier : Mécanicien Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant : Surface de bureau actuellement : Surface de bureau souhaitée : 18,00 m2

A changer : (partagé) (partagé)

Observations :

A prévoir pour l'atelier mécanique : vestiaires, douche, WC, lumière naturelle

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR GARAGE Prénom : Daniel Sexe : Monsieur Nom : GALOP Métier : Conducteur Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

6,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

6,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

Bureau pour 5 conducteurs. Lumière naturelle, Téléphone, vestiaires et douches à l'intérieur

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR GARAGE Prénom : Françis Sexe : Monsieur Nom : PERE Métier : Conducteur Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

6,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

6,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

Bureau pour 5 conducteurs. Lumière naturelle, Téléphone, vestiaires et douches à l'intérieur

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR GARAGE Prénom : Pascal Sexe : Monsieur Nom : SCHNEIDER Métier : Conducteur Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

6,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

6,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

Bureau pour 5 conducteurs. Lumière naturelle, Téléphone, vestiaires et douches à l'intérieur

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR GARAGE Prénom : Didier Sexe : Monsieur Nom : SICARD Métier : Chef de Grage Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 18,00 m2

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR GARAGE Prénom : Jean-Luc Sexe : Monsieur Nom : TOURON Métier : Chef de Garage Principal Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 18,00 m2

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR GARAGE Prénom : Jérome Sexe : Monsieur Nom : WATREMEZ Métier : Conducteur Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

6,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

6,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

Bureau pour 5 conducteurs. Lumière naturelle, Téléphone, vestiaires et douches à l'intérieur

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Michel Sexe : Monsieur Nom : DERAOUI Métier : Agent d'Entretien Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Bernard Sexe : Monsieur Nom : DOUCET Métier : Agent d'Entretien Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Alain Sexe : Monsieur Nom : FOURGEUX Métier : Agent d'Entretien Qualifié Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Développer les règles de sécurité - Former un maximum d' Secouristes Sauveteurs du Travail

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Christian Sexe : Monsieur Nom : JOURNET Métier : Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- RAS

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Christian Sexe : Monsieur Nom : LEVILLAIN Métier : Agent d'Entretien Qualifié Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Il faudrait prévoir une vraie station de lavage pour les véhicules

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Patrick Sexe : Monsieur Nom : MARGUERON Métier : Cantonier Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Laurent Sexe : Monsieur Nom : MONCASSIN Métier : Agent de propreté Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Jean-Fabrice Sexe : Monsieur Nom : NABUCHODONOSOR Métier : Agent d'Entretien Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Jerry Sexe : Monsieur Nom : SAMSON Métier : Agent d'Entretien Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR PROPRETE URBAINE Prénom : Guipié Sexe : Monsieur Nom : SERI Métier : Agent de Maîtrise Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer : 4,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 18,00 m2

(partagé)

Surface de bureau actuellement :

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR VOIRIE Prénom : Jean-Marc Sexe : Monsieur Nom : CAGLINI Métier : Agent de Maîtrise Principal Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 16,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 16,00 m2

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR VOIRIE Prénom : Jean-Louis Sexe : Monsieur Nom : DESCHAMP Métier : Maçon de voirie Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

- Mange sur place pendant la période été (journée continue)

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR VOIRIE Prénom : Jean-François Sexe : Monsieur Nom : MANUEL Métier : Maçon de voirie Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : CTM - SECTEUR VOIRIE Prénom : Marc Sexe : Monsieur Nom : YOUNES Métier : Maçon de voirie Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement :

(partagé)

Surface de bureau souhaitée :

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : Martine Sexe : Madame Nom : BARANES Métier : Adjoint Administratif Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 15,00 m2

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : Nathalie Sexe : Madame Nom : COSTA Métier : Secrétaire Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 15,00 m2

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : Francis Sexe : Monsieur Nom : DUFAY Métier : Technicien Supérieur Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 25,00 m2

(partagé)

Observations :

-

Mon poste informatique devrait être remplacé en 2005 Restauration collective Rangements spéciaux pour dossiers ERP Rangement pour dossiers de Travaux

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : Alain Sexe : Monsieur Nom : HENRY Métier : Technicien Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 15,00 m2

(partagé)

Observations :

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : Christian Sexe : Monsieur Nom : JOSSE Métier : Technicien Voirie Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 25,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 25,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

- Souhaite conserver la possibilité de réunion au bureau (table 4 personnes) hors salle de réunion comme au service.

- Désire disposer d'un vestiaire - Si horaires conservés, pas de repas sur place, si horaire réduit à 1 heure le midi, repas sur place - Poste informatique supérieur à un poste de bureautique, cause présence d'un scanner A3 + imprimante A3 à prévoir à proximité du micro; sauf si installation sur un autre poste du service (Dessinateur?)

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : Cécile Sexe : Mademoiselle Nom : LEFORT Métier : Ambassadrice du Tri Sélectif Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer : 8,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 10,00 m2

(partagé)

Surface de bureau actuellement :

Observations :

- Savoir si le bureau comprend Myriam et moi ou si on sera plusieurs?

- Si on est plus de 2, prévoir le m2 plus grand.

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : Laurent Sexe : Monsieur Nom : QUENTIN Métier : Surveillant de Travaux Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 15,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

- Si possible, favoriser l'éclairage naturel des locaux - Prévoir un espace douche pour les techniciens amenés à suivre des travaux potentiellement salissant (ex.: assainissement) - Augmenter les capacités de mon poste informatique par l'ajout d'un graveur (pour les sauvegardes des données; lecteur CD-Rom; poste Autocad) - Armoire vestiaire pour effets personnels - Capacité de rangement pour les dossiers en cours, parfois volumineux (ex.: Appels d'offres, Projets d'aménagement) - 1 cheminement protégé des intempéries (neige, pluie) - un espace parc à vélo en extérieur du CTM

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : Frédéric Sexe : Monsieur Nom : RENARD Métier : Technicien Bâtiment Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 12,00 m2

(partagé)

Observations :

- Petite table de réunion - Rangements

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : Marie-France Sexe : Madame Nom : ROCHER Métier : Secrétaire Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 15,00 m2

(partagé)

Observations :

- Prise pour réfrigérateur - Prise pour machine à café

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Prénom : jean-Louis Sexe : Monsieur Nom : ROUSSEAU Métier : Ingénieur Territorial Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 20,00 m2

(partagé)

Observations :

- Souhaite 1 table pour déplier les plans et les réunions ponctuelles - Souhaite un porte-manteau ou patère

A créer :

06/09/05

Construction du CTM

Secteur : SERVICE ACHAT MARCHES PUBLICS ASSURANCE Prénom : Fanny Sexe : Mademoiselle Nom : BASSEG Métier : Responsable SAMPA Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 15,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

Besoin : - d'une salle d'archives (pour les dossiers clos) - d'un bureau assez grand pour contenir des armoires (dossiers) + une documentation juridique importante - d'une salle de rangement (pour montage des dossiers et DCE) Dans le cadre de mes missions, je suis amenée à recevoir des fournisseurs, des collègues de travail (dans le cadre de réunions de travail interservices) Le service est composé de 3 membres, afin d'assurer un travail d'équipe cohérent, une polyvalence des différents membres et la spécificité de leur travail, il convient d'assurer à chacune un espace de travail individualisé tout en maintenant la proximité entre les agents.

06/09/05

Construction du CTM Secteur : SERVICE URBANISME Prénom : Michèle Sexe : Madame Nom : BONNEGARDE Métier : Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 18,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

- Prévoir mobilier bureau assez grand pour consulter les plans des dossiers - Bureau (pièce) destinée à recevoir du public = taille et aménagement en conséquence - Dans le bureau : 1 armoire (voire 2), 2 chaises pour recevoir le public

06/09/05

Construction du CTM Secteur : SERVICE URBANISME Prénom : Christine Sexe : Mademoiselle Nom : COL Métier : Responsable Service Urbanisme Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 11,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 16,00 m2

(partagé)

Observations :

Besoin : - d'un bureau assez vaste pour accueillir 2/3 armoires pour dossiers en cours - bureau suffisamment large pour consulter les plans - caisson - chaise pour recevoir du public

A créer :

06/09/05

Construction du CTM Secteur : SERVICE URBANISME Prénom : Corinne Sexe : Madame Nom : MARTY-FRANCOIS Métier : Responsable : Utilise un Vestiaire :

Utilise une Douche :

Prends ses repas sur place :

Prendrait ses repas sur place si organisés :

Utilise un 2 roues pour venir travailler :

Utilise une voiture pour venir travailler :

Poste Informatique - Existant :

A changer :

Surface de bureau actuellement : 12,00 m2

(partagé)

Surface de bureau souhaitée : 18,00 m2

(partagé)

A créer :

Observations :

-

Prévoir bureau assez grand pour consulter les plans des dossiers et accueillir le public Prévoir 2 chaises pour le public Prévoir 2 armoires de rangement de 1,20 x 2,00 Ht 1 caisson à tiroirs

BONNEUIL-SUR-MARNE

7 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 Bonneuil-sur-Marne 01 45 13 88 00

Marché Négocié de Prestations Intellectuelles

CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Annexe 2 - Enquête "Matériel"

Dressé par, Le Directeur des Services Techniques

Philippe COTTEREAU

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 7,72 m3) (V : 4,80 m3)

ht : 1,60

0,30

S1 : 4,83 m2 S : 3,00 m2

1,50 0,30

2,00

0,30

Atelier

Abri

Surface :

3,00 m2

Surf. tot :

4,83 m2

Volume :

4,80 m3

Vol. tot:

7,72 m3

Air Libre

73

ANNEXES CTM GRAVIER ET SABLE Zone de travail 2

ht : 0,00

(V1 : 36,00 m3) (V : 36,00 m3)

ht : 1,50 0,00

Bureau

0,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité :

S1 : 24,00 m2 S : 24,00 m2

3,00

72

ANNEXES CTM BETONNIERE ELECTRIQUE Machine outil 1

Atelier

Abri

Air Libre

Surface :

24,00 m2

Surf. tot :

12,00 m2

Bureau

Volume :

0,00 4,00

0,00

Vol. tot: 0,00

- Zone de stockage des matériaux pour mortier ou béton avec à proximité : - Eau - Électricité - Accès de part et d'autre pour chargement dans 3,5 t ou godet du Tracto-pelle - 5 t de gravillon 5/25 - 10 à 15 t de sable 0/4

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 0,00

0,00 0,00

(V1 : 0,00 m3) (V : 0,00 m3) S1 : 0,00 m2 S : 0,00 m2

0,00

Atelier Surface : Surf. tot : Volume :

0,00 0,00

92

ANNEXES CTM QUAI A DECHETS Tri des déchets 1

Vol. tot: 0,00

- Étude spécifique - Matériaux minimum : - métaux - déchets inertes - déchets mélangés - ...

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

82

ANNEXES CTM STOCKAGE FERS A BETON Support 1

ht : 1,00

(V1 : 15,73 m3) (V : 3,90 m3)

ht : 1,20 0,60

S1 : 7,15 m2 S : 3,25 m2

0,50

Atelier

Abri

Air Libre

Surface :

3,25 m2

Surf. tot :

7,15 m2

Bureau

Volume :

0,00 6,50

0,00

Vol. tot: 0,00

- Pour diamètres 6, 8, 10, 12 - Environ 10 barres de chaque diamètres - Stockage sur rack cantilever le long d'un mur

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,50

ht : 3,40

(V1 : 123,24 m3) (V : 36,72 m3)

1,00

S1 : 31,60 m2 S : 10,80 m2

2,00

69

ANNEXES CTM TRACTO-PELLE JCB 2DX 760322 Véhicule Lourd 1

1,00 5,40

2,00

Atelier

Abri

Surface :

10,80 m2

Surf. tot :

31,60 m2

Volume :

36,72 m3

Vol. tot:

123,24 m3

Air Libre

Bureau

0,50

- Marge arrière plus importante pour stocker les fourches de manutention + godet supplémentaire

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 1,00 0,00 1,00

(V1 : 24,00 m3) (V : 3,00 m3) S1 : 24,00 m2 S : 3,00 m2

3,00

1,50

54

ATELIER ELECTRICITE ETABLIS Table de travail 1

3,00

Atelier Surface :

3,00 m2

Surf. tot :

24,00 m2

Volume :

3,00 m3

Vol. tot:

24,00 m3

1,50

- Table de travail accolée au mur

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 18,00 m3)

Atelier

(V : 2,00 m3)

ht : 1,00 0,00

S1 : 18,00 m2 S : 2,00 m2

1,00

Surface :

2,00 m2

Surf. tot :

18,00 m2

Volume :

2,00 m3

Vol. tot:

18,00 m3

2,00 2,00

2,00

55

ATELIER ELECTRICITE ETABLIS ETAU Table de travail 1 Abri

Air Libre

Bureau

2,00

- Table de travail pour couper, percer, ...

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 20,80 m3)

Atelier

(V : 2,40 m3)

ht : 2,00 0,00

S1 : 10,40 m2 S : 1,20 m2

0,60

Surface :

1,20 m2

Surf. tot :

10,40 m2

Volume :

2,40 m3

Vol. tot:

20,80 m3

2,00 2,00

1,00

50

ATELIER ELECTRICITE OUTILLAGE ELECTROPORTATIF Rangement 1 Abri

Air Libre

Bureau

1,00

- Espace de rangement à clé

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 1,50 0,00 1,50

(V1 : 48,00 m3) (V : 9,00 m3) S1 : 32,00 m2 S : 6,00 m2

2,50 2,00

56

ATELIER ELECTRICITE STOCKAGE MATERIAUX Support 1

4,00

Atelier Surface :

6,00 m2

Surf. tot :

32,00 m2

Volume :

9,00 m3

Vol. tot:

48,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

2,00

- Rayonnages pour le stockage d'appareillage, de câbles et longueurs de tube PVC et plinthes.

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 128,00 m3) (V : 128,00 m3)

ht : 4,00 0,00

S1 : 32,00 m2 S : 32,00 m2

4,00

49

ATELIER ELECTRICITE STOCKAGE MATERIEL Rangement 1

0,00

Surface :

32,00 m2

Surf. tot :

32,00 m2

Abri

Air Libre

Bureau

Volume : 128,00 m3

0,00 8,00

Atelier

Vol. tot: 128,00 m3 0,00

- stockage matériel + rayonnage cantilever (dans secteur magasin par exemple)

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 216,00 m3) (V : 108,00 m3)

ht : 3,00 0,00

S1 : 72,00 m2 S : 36,00 m2

3,00

34

ATELIER MENUISERIE DE MELAMINE STOCK VERTICAL Rangement 1

3,00 12,00

0,00

Atelier

Abri

Surface :

36,00 m2

Surf. tot :

72,00 m2

Volume :

108,00 m3

Vol. tot:

216,00 m3

Air Libre

Bureau

0,00

- Hors gel

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 2,00 ht : 4,00 0,20 1,00

(V1 : 52,80 m3) (V : 12,00 m3) S1 : 8,80 m2 S : 3,00 m2

1,00 0,50

21

ATELIER MENUISERIE ASPIRATEUR POUSSIERES Système de protection collectif 1

3,00

Atelier Surface :

3,00 m2

Surf. tot :

8,80 m2

Volume :

12,00 m3

Vol. tot:

52,80 m3

Abri

Air Libre

0,50

- Prévoir un silo à l'extérieur pour récupérer les sciures (environ 20,00 m3)

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,00

(V1 : 160,00 m3) (V : 18,00 m3)

ht : 3,00 0,50

S1 : 40,00 m2 S : 6,00 m2

1,50 6,00

4,00

0,50

33

ATELIER MENUISERIE CHANTIER DE BOIS Rangement 1 Atelier

Abri

Surface :

6,00 m2

Surf. tot :

40,00 m2

Volume :

18,00 m3

Vol. tot:

160,00 m3

Air Libre

Bureau

0,50

- Plots gerbables sur étagères lourdes. Transport par chariot élévateur électrique

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,50 ht : 1,50 0,20

(V1 : 58,08 m3) (V : 4,20 m3) S1 : 19,36 m2 S : 2,80 m2

1,00 1,00 3,00

2,80

ht : 1,00 1,00 1,00

Surface :

2,80 m2

Surf. tot :

19,36 m2

Volume :

4,20 m3

Vol. tot:

58,08 m3

Abri

Air Libre

(V1 : 72,00 m3) (V : 2,00 m3) S1 : 12,00 m2 S : 2,00 m2

2,00

Bureau

32

ATELIER MENUISERIE ETABLIS Table de travail 1

1,00 1,00

Atelier

3,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 5,00

26

ATELIER MENUISERIE DEGAUCHISSEUSE Machine à Bois 1

1,00

Atelier Surface :

2,00 m2

Surf. tot :

12,00 m2

Volume :

2,00 m3

Vol. tot:

72,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 9,60 m3) (V : 3,60 m3)

ht : 1,50 0,00

S1 : 6,40 m2 S : 2,40 m2

0,60 1,00

4,00

0,00

0,00

2,40 m2

Surf. tot :

6,40 m2

Volume :

3,60 m3

Vol. tot:

9,60 m3

(V1 : 0,00 m3)

Air Libre

Bureau

35

Atelier

Abri

Air Libre

Bureau

Surface :

S1 : 0,00 m2

Surf. tot :

S : 0,00 m2

0,00

Surface :

Abri

ATELIER MENUISERIE FEUILLES MELAMINEES - STOK HORIZONTAL Rangement 3 (V : 0,00 m3)

ht : 0,00

Atelier

0,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

19

ATELIER MENUISERIE ETAGERES - STOCKAGE VISSERIE Rangement 1

Volume :

0,00 0,00

0,00

Vol. tot: 0,00

- Hors gel

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,00 ht : 2,00 0,20 0,90

(V1 : 42,84 m3) (V : 1,44 m3) S1 : 14,28 m2 S : 0,72 m2

1,00 3,00

31

ATELIER MENUISERIE MORTAISEUSE CHAINE Machine à Bois 1

0,80

3,00

Atelier Surface :

0,72 m2

Surf. tot :

14,28 m2

Volume :

1,44 m3

Vol. tot:

42,84 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 2,00

(V1 : 67,20 m3) (V : 2,40 m3)

ht : 2,00 2,00

S1 : 16,80 m2 S : 1,20 m2

2,00 2,00

0,60

0,20

0,00

S : 3,20 m2

0,00 4,00

0,00

ht : 1,50 0,20 1,00

16,80 m2

Volume :

2,40 m3

Vol. tot:

67,20 m3

Atelier Surface :

3,20 m2

Surf. tot :

4,00 m2

Volume :

8,00 m3

Vol. tot:

10,00 m3

(V1 : 54,72 m3) (V : 2,55 m3) S1 : 18,24 m2 S : 1,70 m2

1,70

Bureau

20

Abri

Air Libre

Bureau

30

ATELIER MENUISERIE PLAQUEUSE DE CHANTS Machine à Bois 1

2,00 2,00

Surf. tot :

Air Libre

1,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,50

1,20 m2

(V1 : 10,00 m3)

S1 : 4,00 m2

0,80

Surface :

Abri

ATELIER MENUISERIE PLACARD RANGEMENT OUTILLAGE Rangement 1 (V : 8,00 m3)

ht : 2,50

Atelier

2,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

23

ATELIER MENUISERIE PERCEUSE SUR COLONNE Machine à Bois 1

Atelier Surface :

1,70 m2

Surf. tot :

18,24 m2

Volume :

2,55 m3

Vol. tot:

54,72 m3

Abri

2,00

- Remplacement à inscrire au budget 2006 - Côtes modifiables!

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,50 ht : 1,50 0,20

(V1 : 54,00 m3) (V : 2,34 m3) S1 : 18,00 m2 S : 1,56 m2

1,30 1,00 3,00

1,20

ht : 2,50 1,00

(V : 12,00 m3)

3,00 6,00

ht : 2,50 3,00 0,80

18,00 m2

Volume :

2,34 m3

Vol. tot:

54,00 m3

29

Atelier Surface :

4,80 m2

Surf. tot :

57,60 m2

Volume :

12,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

24

ATELIER MENUISERIE SCIE A RUBAN Machine à Bois 1 (V1 : 66,64 m3) (V : 2,20 m3) S1 : 19,04 m2 S : 0,88 m2

1,10

Bureau

3,00

3,00 0,20

Surf. tot :

Air Libre

Vol. tot: 345,60 m3

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,00

1,56 m2

(V1 : 345,60 m3)

S : 4,80 m2

3,00

Surface :

Abri

ATELIER MENUISERIE SCIE A PANNEAUX Machine à Bois 1

S1 : 57,60 m2

0,80

Atelier

3,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 3,50

27

ATELIER MENUISERIE RABOTEUSE Machine à Bois 1

1,50

Atelier Surface :

0,88 m2

Surf. tot :

19,04 m2

Volume :

2,20 m3

Vol. tot:

66,64 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

22

ATELIER MENUISERIE SILO DES STOCKAGE DES SCIURES Système de protection collectif 1

ht : 0,00

(V1 : 60,00 m3) (V : 20,00 m3)

ht : 5,00 0,00

S1 : 12,00 m2 S : 4,00 m2

2,00

Atelier

Abri

Air Libre

Surface :

4,00 m2

Surf. tot :

12,00 m2

Bureau

Volume :

1,00 2,00

1,00

Vol. tot: 1,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 54,00 m3) (V : 48,00 m3)

ht : 3,00 0,00

S1 : 18,00 m2 S : 16,00 m2

2,00

18

ATELIER MENUISERIE STOCKAGE BOIS INTERIEUR Rangement 1

0,00 8,00

0,00

Atelier Surface :

16,00 m2

Surf. tot :

18,00 m2

Volume :

48,00 m3

Vol. tot:

54,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

1,00

- Stockage des chutes de bois et panneaux

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 3,00 0,00 1,50

(V1 : 90,00 m3) (V : 27,00 m3) S1 : 30,00 m2 S : 9,00 m2

1,00 0,00

36

ATELIER MENUISERIE STOK BASTAING PLANCHES Rangement 1

6,00

Atelier Surface :

9,00 m2

Surf. tot :

30,00 m2

Volume :

27,00 m3

Vol. tot:

90,00 m3

6,00

- Stockage sur étagères lourdes gerbables

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,50 ht : 1,50 0,20

(V1 : 36,30 m3) (V : 1,50 m3) S1 : 12,10 m2 S : 1,00 m2

1,00 1,00 1,50

1,00

ht : 1,00 0,20

(V : 2,16 m3)

1,00 2,40

ht : 2,00 1,00 1,00

12,10 m2

Volume :

1,50 m3

Vol. tot:

36,30 m3

Atelier Surface :

2,16 m2

Surf. tot :

17,64 m2

Volume :

2,16 m3

Vol. tot:

52,92 m3

(V1 : 10,80 m3) (V : 1,60 m3) S1 : 5,40 m2 S : 0,80 m2

0,80

Bureau

28

Abri

Air Libre

Bureau

17

ATELIER MENUISERIE TOURET Machine à Bois 1

1,00 0,00

Surf. tot :

Air Libre

3,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

1,00 m2

(V1 : 52,92 m3)

S : 2,16 m2

3,00

Surface :

Abri

ATELIER MENUISERIE TOUPIE Machine à Bois 1

S1 : 17,64 m2

0,90

Atelier

3,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 2,00

25

ATELIER MENUISERIE TENONNEUSE Machine à Bois 1

1,00

Atelier Surface :

0,80 m2

Surf. tot :

5,40 m2

Volume :

1,60 m3

Vol. tot:

10,80 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 2,00 0,00

(V1 : 16,00 m3) (V : 12,00 m3) S1 : 8,00 m2 S : 6,00 m2

1,00 0,00 0,00

3,00

ht : 1,00 1,00

(V : 8,00 m3)

1,00 4,00

ht : 2,50 0,00 1,00

Surf. tot :

8,00 m2

Volume :

12,00 m3

Vol. tot:

16,00 m3

Atelier Surface :

8,00 m2

Surf. tot :

24,00 m2

Volume :

8,00 m3

Vol. tot:

24,00 m3

(V1 : 20,00 m3) (V : 10,00 m3) S1 : 8,00 m2 S : 4,00 m2

4,00

Bureau

15

Abri

Air Libre

Bureau

16

ATELIER PEINTURE PLACARD DE RANGEMENT Rangement 1

1,00 0,00

6,00 m2

Air Libre

1,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

Surface :

(V1 : 24,00 m3)

S : 8,00 m2

1,00

Abri

ATELIER PEINTURE ETABLI - TRETEAUX Table de travail 1

S1 : 24,00 m2

2,00

Atelier

1,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

14

ATELIER PEINTURE ECHAFFAUDAGE Echaffaudage 2

0,00

Atelier Surface :

4,00 m2

Surf. tot :

8,00 m2

Volume :

10,00 m3

Vol. tot:

20,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 30,00 m3) (V : 2,00 m3)

ht : 1,00 2,00

S1 : 30,00 m2 S : 2,00 m2

1,00 2,00

2,00

2,00

51

ATELIER PLOMBERIE ETABLIS Table de travail 1 Atelier Surface :

2,00 m2

Surf. tot :

30,00 m2

Volume :

2,00 m3

Vol. tot:

30,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

2,00

- Établis placé au centre de l'atelier

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 18,00 m3) (V : 2,00 m3)

ht : 1,00 0,00

S1 : 18,00 m2 S : 2,00 m2

1,00 2,00

2,00

2,00

52

ATELIER PLOMBERIE PERCEUSE SUR COLONNE Machine outil 1 Atelier Surface :

2,00 m2

Surf. tot :

18,00 m2

Volume :

2,00 m3

Vol. tot:

18,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

2,00

- Table contre un mur avec perceuse et meuleuse

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 2,00 0,00 0,60

(V1 : 20,80 m3) (V : 2,40 m3) S1 : 10,40 m2 S : 1,20 m2

2,00 1,00

95

ATELIER PLOMBERIE RANGEMENT OUTILLAGE ELECTROPORTATIF Rangement 1

2,00

Atelier Surface :

1,20 m2

Surf. tot :

10,40 m2

Volume :

2,40 m3

Vol. tot:

20,80 m3

1,00

- Espace de rangement fermant à clé

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

53

ATELIER PLOMBERIE STOCKAGE MATERIAUX Support 1

ht : 2,00

(V1 : 162,00 m3) (V : 10,00 m3)

ht : 2,50 0,00

S1 : 36,00 m2 S : 4,00 m2

1,00 5,00

4,00

1,00

Atelier

Abri

Surface :

4,00 m2

Surf. tot :

36,00 m2

Volume :

10,00 m3

Vol. tot:

162,00 m3

Air Libre

Bureau

1,00

- Rayonnage horizontal pour barres cuivre et PVC et vertical avec bacs en polypropylène

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 128,00 m3) (V : 128,00 m3)

ht : 4,00 0,00

S1 : 32,00 m2 S : 32,00 m2

4,00

96

ATELIER PLOMBERIE STOCKAGE MATERIEL Rangement 1

0,00

Surface :

32,00 m2

Surf. tot :

32,00 m2

Abri

Air Libre

Bureau

Volume : 128,00 m3

0,00 8,00

Atelier

Vol. tot: 128,00 m3 0,00

- Stockage matériel + rangement cantilever (dans secteur magasin par exemple)

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 2,00 0,00 1,00

(V1 : 12,00 m3) (V : 12,00 m3) S1 : 6,00 m2 S : 6,00 m2

0,00 0,00

44

ATELIER SERRURERIE ECRAN DE SOUDURE Système de protection collectif 3

2,00

0,00

Atelier Surface :

6,00 m2

Surf. tot :

6,00 m2

Volume :

12,00 m3

Vol. tot:

12,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 90,00 m3) (V : 18,00 m3)

ht : 1,00 2,00

S1 : 90,00 m2 S : 18,00 m2

2,00

42

ATELIER SERRURERIE ETABLIS - POSTE DE TRAVAIL Table de travail 3

2,00 3,00

1,00

2,00

S : 2,00 m2

2,00 2,00

3,00

Surf. tot :

90,00 m2

Volume :

18,00 m3

Vol. tot:

90,00 m3

(V1 : 160,00 m3)

S1 : 40,00 m2

1,00

18,00 m2

Air Libre

Bureau

43

ATELIER SERRURERIE GUILLOTINE Matériel de coupe 1 (V : 4,00 m3)

ht : 2,00

Surface :

Abri

1,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 2,00

Atelier

Atelier Surface :

2,00 m2

Surf. tot :

40,00 m2

Volume :

4,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Vol. tot: 160,00 m3 3,00

- Matériel à inscrire au budget

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 3,00 ht : 2,00 3,00 1,00

(V1 : 77,00 m3) (V : 2,00 m3) S1 : 15,40 m2 S : 1,00 m2

3,00 0,20

46

ATELIER SERRURERIE PERCESUE SUR COLONNE Matériel de coupe 1

1,00

1,00

Atelier Surface :

1,00 m2

Surf. tot :

15,40 m2

Volume :

2,00 m3

Vol. tot:

77,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 2,50 0,00

(V1 : 45,00 m3) (V : 22,50 m3) S1 : 18,00 m2 S : 9,00 m2

1,00 1,00 0,00

3,00

ht : 2,00 3,00

(V : 6,00 m3)

3,00 1,00

ht : 6,00 0,00 1,00

18,00 m2

Volume :

22,50 m3

Vol. tot:

45,00 m3

45

Atelier Surface :

3,00 m2

Surf. tot :

63,00 m2

Volume :

6,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

38

ATELIER SERRURERIE PROFILES COUPES (CHUTES) Rangement 1 (V1 : 30,00 m3) (V : 24,00 m3) S1 : 5,00 m2 S : 4,00 m2

4,00

Bureau

1,00

0,00 1,00

Surf. tot :

Air Libre

Vol. tot: 315,00 m3

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

9,00 m2

(V1 : 315,00 m3)

S : 3,00 m2

1,00

Surface :

Abri

ATELIER SERRURERIE POSTA SOUDURE Matériel de soudure 3

S1 : 63,00 m2

1,00

Atelier

0,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 3,00

39

ATELIER SERRURERIE PLACARD OUTILLAGE Rangement 3

0,00

Atelier Surface :

4,00 m2

Surf. tot :

5,00 m2

Volume :

24,00 m3

Vol. tot:

30,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

37

ATELIER SERRURERIE REPRODUCTION CLES Matériel de coupe 1

ht : 0,00

(V1 : 15,00 m3) (V : 15,00 m3)

ht : 2,50 0,00

S1 : 6,00 m2 S : 6,00 m2

2,00

Atelier Surface :

6,00 m2

Surf. tot :

6,00 m2

Volume :

15,00 m3

Vol. tot:

15,00 m3

0,00 3,00

0,00

Abri

Air Libre

Bureau

0,00

- Dans local isolé, fermé à clé

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 130,00 m3) (V : 4,00 m3)

ht : 2,00 6,00

S1 : 65,00 m2 S : 2,00 m2

1,00 6,00

1,00

0,50

2,00

2,00 m2

Surf. tot :

65,00 m2

Volume :

4,00 m3

Air Libre

(V1 : 312,00 m3) (V : 72,00 m3) S1 : 52,00 m2

S : 12,00 m2

6,00

Bureau

1,00

1,00 1,00

Surface :

Abri

41

ATELIER SERRURERIE STOCKAGE PROFILES Rangement 1

ht : 0,00

1,00

Atelier

Vol. tot: 130,00 m3

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 6,00

48

ATELIER SERRURERIE SCIE CIRCULAIRE Matériel de coupe 2

Atelier Surface :

12,00 m2

Surf. tot :

52,00 m2

Volume :

72,00 m3

Vol. tot: 312,00 m3 6,00

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 90,00 m3) (V : 36,00 m3)

ht : 3,00 1,00

S1 : 30,00 m2 S : 12,00 m2

4,00 1,00

3,00

0,00

3,00

S1 : 25,20 m2 S : 1,20 m2

1,00 3,00

0,60

0,20

Surf. tot :

30,00 m2

Volume :

36,00 m3

Vol. tot:

90,00 m3

Air Libre

47

Atelier Surface :

1,20 m2

Surf. tot :

25,20 m2

Volume :

2,40 m3

Vol. tot:

50,40 m3

Abri

Air Libre

(V1 : 331,76 m3) (V : 23,04 m3) S1 : 127,60 m2

S : 14,40 m2

Atelier Surface :

1,00

14,40 m2

Surf. tot : 127,60 m2 Volume :

2,00

Bureau

12

ATELIER VITRERIE PORTE VERRE TRIANGULAIRE Support 8

ht : 1,00

Bureau

1,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité :

1,00

12,00 m2

(V1 : 50,40 m3) (V : 2,40 m3)

ht : 2,00

0,90

Surface :

Abri

ATELIER SERRURERIE TOURETS Machine outil 2

ht : 0,00

1,00

Atelier

2,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité :

ht : 1,60

40

ATELIER SERRURERIE STOCKAGE TOLES Rangement 1

23,04 m3

Vol. tot: 331,76 m3 2,50

Dont achat 4 supplémentaires

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 81,90 m3) (V : 19,50 m3)

ht : 2,60 2,00

S1 : 31,50 m2 S : 7,50 m2

1,50 1,00

5,00

1,00

1,00

S1 : 15,75 m2 S : 3,75 m2

1,50 1,00

2,50

1,00

Surf. tot :

31,50 m2

Volume :

19,50 m3

Vol. tot:

81,90 m3

Air Libre

Bureau

11

Atelier Surface :

3,75 m2

Surf. tot :

15,75 m2

Volume :

3,75 m3

Vol. tot:

15,75 m3

Abri

Air Libre

Bureau

1,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité :

7

ATELIER GARAGE AIRE DE LAVAGE VEHICULES Système de lavage exérieur 1

ht : 0,00

(V1 : 198,00 m3) (V : 67,50 m3) S1 : 66,00 m2

S : 22,50 m2

Atelier

Abri

Air Libre

Surface :

22,50 m2

Surf. tot :

66,00 m2

Bureau

Volume :

1,50 1,50

7,50 m2

(V1 : 15,75 m3) (V : 3,75 m3)

ht : 1,00

2,50

Surface :

Abri

ATELIER VITRERIE TABLE DE COUPE Matériel de coupe 1

ht : 0,00

1,50

Atelier

1,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité :

ht : 3,00

13

ATELIER VITRERIE SCIE A PANNEAUX Matériel de coupe 1

9,00

Vol. tot: 1,50

Prévoir récupération et traitement des eaux de lavage, prévoir robinet anti-gel, prévoir poste de teepool, attention aux vents dominants et aux éclaboussures Les eaux de toiture pourront être utilisées pour le lavage des véhicules

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 10,08 m3) (V : 10,08 m3)

ht : 2,10 0,00

S1 : 4,80 m2 S : 4,80 m2

0,80 0,00

1,50

0,00

64

ATELIER GARAGE ARMOIRES OUTILLAGE Rangement 4 Atelier Surface :

4,80 m2

Surf. tot :

4,80 m2

Volume :

10,08 m3

Vol. tot:

10,08 m3

Abri

Air Libre

Bureau

0,00

- Rangements à prévoir

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 27,00 m3) (V : 27,00 m3)

ht : 3,00 0,00

S1 : 9,00 m2 S : 9,00 m2

3,00 0,00

3,00

0,00

60

ATELIER GARAGE COMPRESSEUR Local technique 1 Atelier Surface :

9,00 m2

Surf. tot :

9,00 m2

Volume :

27,00 m3

Vol. tot:

27,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

0,00

- local indépendant insonorisé, ventilé

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 1,00 1,00 3,00

(V1 : 25,00 m3) (V : 9,00 m3) S1 : 25,00 m2 S : 9,00 m2

1,00 1,00

62

ATELIER GARAGE DEMONTE PNEU EQUILIBREUSE Machine outil 1

3,00

A prévoir

1,00

Atelier Surface :

9,00 m2

Surf. tot :

25,00 m2

Volume :

9,00 m3

Vol. tot:

25,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 40,00 m3) (V : 40,00 m3)

ht : 2,50 0,00

S1 : 16,00 m2 S : 16,00 m2

4,00

63

ATELIER GARAGE ETABLIS Zone de travail 1

0,00 4,00

0,00

Atelier Surface :

16,00 m2

Surf. tot :

16,00 m2

Volume :

40,00 m3

Vol. tot:

40,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

0,00

- Matériel à prévoir

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 0,00 m3) (V : 0,00 m3)

ht : 0,00 2,50

Atelier Surface :

S1 : 102,00 m2

Abri

Air Libre

Bureau

10,00 m2

Surf. tot : 102,00 m2

S : 10,00 m2

1,00

59

ATELIER GARAGE FOSSE POIDS LOURDS Particularité de la construction 1

Volume :

2,50 10,00

3,50

Vol. tot: 3,50

- Profondeur 1,5 - Prévoir le système de protection sur le vide (potelets? plancher mobile fractionné?)

- La fosse devra peut être recevoir les eaux de fuite en cas de crue!

- La hauteur nécessaire est donnée par le gabarit d'une benne levée

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 0,00 0,00 4,00

(V1 : 0,00 m3) (V : 0,00 m3) S1 : 16,00 m2

S : 16,00 m2

Atelier Surface :

16,00 m2

Surf. tot :

16,00 m2

Volume :

0,00 0,00

65

ATELIER GARAGE LOCAL RANGEMENT GROS MATERIELS Rangement 1

4,00

Vol. tot: 0,00

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 3,00

(V1 : 319,00 m3) (V : 28,00 m3)

ht : 2,80 1,50

S1 : 55,00 m2 S : 10,00 m2

2,50

58

ATELIER GARAGE PONT ELEVATEUR Sustème de levage 1

1,50 4,00

3,00

Atelier Surface :

10,00 m2

Surf. tot :

55,00 m2

Volume :

28,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Vol. tot: 319,00 m3 3,00

A prévoir

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 3,00

(V1 : 319,00 m3) (V : 28,00 m3)

ht : 2,80 1,50

S1 : 55,00 m2 S : 10,00 m2

2,50

57

ATELIER GARAGE PONT ELEVATEUR A 2 COLONNES Sustème de levage 1

1,50 4,00

3,00

Atelier Surface :

10,00 m2

Surf. tot :

55,00 m2

Volume :

28,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Vol. tot: 319,00 m3 3,00

- Matériel : RAVAGLIOLI KPN LIK 5.000 kg

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 2,10 1,00 0,85

(V1 : 16,15 m3) (V : 1,24 m3) S1 : 7,69 m2 S : 0,59 m2

1,00 1,00

61

ATELIER GARAGE PRESSE FOG Machine outil 1

0,70

1,00

- Référence : 2549115

Atelier Surface :

0,59 m2

Surf. tot :

7,69 m2

Volume :

1,24 m3

Vol. tot:

16,15 m3

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

68

ATELIER GARAGE RANGEMENT PL Parc de stationnement 1

ht : 0,00

(V1 : 0,00 m3) (V : 0,00 m3)

ht : 0,00 0,00

Abri

Air Libre

Bureau

Surface :

S1 : 0,00 m2

Surf. tot :

S : 0,00 m2

0,00

Atelier

Volume :

0,00 0,00

0,00

Vol. tot: 0,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 2 425,50 m3) (V : 1 837,50 m3)

ht : 2,10 0,00

S1 : 1 155,00 m2 S : 875,00 m2

2,50

67

ATELIER GARAGE RANGEMENTS VL Rangement 70

0,80 5,00

0,00

Atelier

Abri

Surface :

875,00 m2

Surf. tot :

1 155,00 m2

Volume :

1 837,50 m3

Vol. tot:

2 425,50 m3

Air Libre

Bureau

0,00

- parc de stationnement des VL (vérifier le nombre de VL)

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 8,00 0,00 4,00

(V1 : 128,00 m3) (V : 128,00 m3) S1 : 16,00 m2

S : 16,00 m2

Atelier

Abri

Air Libre

Surface :

16,00 m2

Surf. tot :

16,00 m2

Bureau

Volume :

0,00 0,00

10

ATELIER GARAGE SILO DE STOCKAGE DES EAUX DE PLUIE Système de lavage exérieur 1

4,00

Vol. tot: 0,00

Equipé d'un décanteur et d'une vanne de chasse des boues pourra stocker les eaux de toiture pour une utilisation après flitration da le système de lavage.

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00

(V1 : 0,00 m3) (V : 0,00 m3)

ht : 0,00 0,00

S1 : 16,00 m2 S : 16,00 m2

4,00

66

ATELIER MAGASIN ZONE PIECES GARAGE Rangement 1 Atelier Surface :

16,00 m2

Surf. tot :

16,00 m2

Abri

Air Libre

Bureau

Volume :

0,00 4,00

0,00

Vol. tot: 0,00

- Pour pièces mécanique, roues, ...

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 3,00 0,00 4,00

(V1 : 72,00 m3) (V : 72,00 m3) S1 : 24,00 m2

S : 24,00 m2

0,00 0,00

94

ATELIER VOIRIE ATELIER DE ONTAGE ENTRETIEN Zone de travail 1

6,00

Atelier Surface :

24,00 m2

Surf. tot :

24,00 m2

Volume :

72,00 m3

Vol. tot:

72,00 m3

0,00

- Cet atelier comportera l'essentiel de l'outillage de base : - établi 3,00 x 0,70 - meuleuse ...

- perceuse sur colonne - table élévatrice - armoire à quincaillerie - étagère à outils - servante sur roulette - armoires (à clés) - étau - ;..

- Accès par porte de 1,00 m au minimum - Stockage du matériel enrobé à chaud

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

85

ATELIER VOIRIE BALISAGE ET SECURITE DES CHAUSSEES Système de protection collectif 1

ht : 0,00

(V1 : 29,60 m3) (V : 12,00 m3)

ht : 2,00 2,00

S1 : 14,80 m2 S : 6,00 m2

1,50

Atelier

Abri

Air Libre

Surface :

6,00 m2

Surf. tot :

14,80 m2

Bureau

Volume :

0,20 4,00

0,00

Vol. tot: 0,00

- Empilable

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,00

(V1 : 111,00 m3) (V : 30,00 m3)

ht : 2,00 2,00

S1 : 37,00 m2 S : 15,00 m2

1,50

86

ATELIER VOIRIE BARRIERES CROIX DE ST ANDRE ...

Matériaux 1

0,20 10,00

0,00

Atelier

Abri

Surface :

15,00 m2

Surf. tot :

37,00 m2

Volume :

30,00 m3

Vol. tot:

111,00 m3

Air Libre

Bureau

0,00

- Barrières de police galva et PVC - Environ 30 x 0,83 m et 30 x 1,64 m - Environ 36 polices galvanisées et 25 PVC jaunes

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,00 ht : 1,60 0,50 2,50

(V1 : 54,60 m3) (V : 16,00 m3) S1 : 21,00 m2

S : 10,00 m2

0,50 1,00

90

ATELIER VOIRIE BOIS DE COFFRAGE Matériaux 1

4,00

1,00

Atelier

Abri

Surface :

10,00 m2

Surf. tot :

21,00 m2

Volume :

16,00 m3

Vol. tot:

54,60 m3

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

78

ATELIER VOIRIE CIMENT PLATRE MORTIERS SPECIAUX Matériaux 1

ht : 0,50

(V1 : 19,32 m3) (V : 7,20 m3)

ht : 1,60 0,50

S1 : 9,20 m2 S : 4,50 m2

3,00 0,50

1,50

0,20

Atelier Surface :

4,50 m2

Surf. tot :

9,20 m2

Volume :

7,20 m3

Vol. tot:

19,32 m3

Abri

Air Libre

Bureau

0,60

- Hors gel

Atelier : Matériel : Type : Quantité :

74

ATELIER VOIRIE COMPRESSEUR MOBILE ATLAS COPCO XAS 30D Compresseur 1

ht : 1,00

(V1 : 9,85 m3) (V : 3,74 m3)

ht : 1,20 0,20

S1 : 4,48 m2 S : 3,12 m2

1,20 0,20

2,60

0,20

Atelier

Abri

Surface :

3,12 m2

Surf. tot :

4,48 m2

Volume :

3,74 m3

Vol. tot:

9,85 m3

Air Libre

Bureau

0,00

- Compresseur tractable

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,50 ht : 3,00 0,00 1,50

(V1 : 55,65 m3) (V : 45,00 m3) S1 : 15,90 m2

S : 15,00 m2

Atelier

Abri

Air Libre

Surface :

15,00 m2

Surf. tot :

15,90 m2

Volume :

0,00 0,30

89

ATELIER VOIRIE ELEMENTS DE CLOTURE GRILLES ...

Matériaux 1

10,00

Vol. tot: 0,30

- Différents types de stockage possible, vertical, horizontal ou une combinaison des 2

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

80

ATELIER VOIRIE ENROBE A FROID EN SEAUX DE 30 KG Matériaux 1

ht : 1,00

(V1 : 14,37 m3) (V : 3,37 m3)

ht : 1,50 0,50

S1 : 5,75 m2 S : 2,25 m2

1,50 0,50

1,50

0,30

Atelier Surface :

2,25 m2

Surf. tot :

5,75 m2

Volume :

3,37 m3

Vol. tot:

14,37 m3

Abri

Air Libre

Bureau

0,50

- Produit à protéger du froid - 25 seaux + 2 bidons de 20 litres

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,50 ht : 2,00 1,50 2,00

(V1 : 43,75 m3) (V : 20,00 m3) S1 : 17,50 m2

S : 10,00 m2

0,00 0,00

87

ATELIER VOIRIE MOBILIER URBAIN Matériaux 1

5,00

Atelier

Abri

Surface :

10,00 m2

Surf. tot :

17,50 m2

Volume :

20,00 m3

Vol. tot:

43,75 m3

0,00

- Potelets, pièces de rechange, bancs, corbeilles, ...

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 2,50 0,20 1,50

(V1 : 64,00 m3) (V : 30,00 m3) S1 : 25,60 m2

S : 12,00 m2

1,50 0,00

93

ATELIER VOIRIE OUTILLAGE Machine outil 1

8,00

Atelier Surface :

12,00 m2

Surf. tot :

25,60 m2

Volume :

30,00 m3

Vol. tot:

64,00 m3

0,00

- Rangements au sol avec étagères pour les accessoires : - scie à sol - marteau piqueur Maco-Meudon - marteau piqueur Sullair - marteau piqueur EH 23/230 - séparateur d'eau Maco-Meudon - graisseur de ligne Atlas-COPCO - plaque vibrante Mikasa - plaque vibrante Ammann - pilonneuse Wacker - chariot de transport pour BS60Y - motopompe Robin - motopompe SDMO - motopompe Kaaz - nettoyeur Karcher - remorque Labbe Rottel - groupe électrogène Hilti - piqueur électrique Wacker - perceuse d'établi Syrette - poste à souder - visseuse Hitachi - meuleuse Hitachi - 2 meuleuses Bosch - ponceuse orbitale Bosch - étau Werstock - pince de levage Probst

Abri

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,50

(V1 : 13,00 m3) (V : 4,00 m3)

ht : 2,00 1,00

S1 : 5,20 m2 S : 2,00 m2

1,00 0,00

2,00

0,30

84

ATELIER VOIRIE PEINTURE ROUTIERE DILUANT Matériaux 1 Atelier Surface :

2,00 m2

Surf. tot :

5,20 m2

Volume :

4,00 m3

Vol. tot:

13,00 m3

Abri

Air Libre

Bureau

0,30

- Hors gel - Prendre en compte le caractère particuliers de ces produits

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,00 ht : 1,50

(V1 : 12,50 m3) (V : 3,00 m3)

1,50

S1 : 5,00 m2 S : 2,00 m2

1,00 0,00

2,00

0,00

81

ATELIER VOIRIE PORPHYRE SABLE 0/2 Matériaux 1 Atelier Surface :

2,00 m2

Surf. tot :

5,00 m2

Volume :

3,00 m3

Vol. tot:

12,50 m3

Abri

Air Libre

Bureau

0,00

- 0,50 t - Pour reprise des joints (enrobé à chaud)

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,50 ht : 3,50 0,00 20,00

(V1 : 2 000,00 m3) (V : 1 400,00 m3) S1 : 400,00 m2

S : 400,00 m2

Atelier

Abri

20,00

Air Libre

Surface :

400,00 m2

Surf. tot :

400,00 m2

Volume :

0,00 0,00

79

ATELIER VOIRIE PRODUITS BETON (BORDURES CANIVEAUX...)

Matériaux 1

Vol. tot: 0,00

- Prévoir de circuler entre les produit avec un chariot élévateur - stockage en hauteur possible (expérience de 2005)

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,00

(V1 : 10,94 m3) (V : 3,12 m3)

ht : 0,80 0,30

S1 : 6,08 m2 S : 3,90 m2

1,30 0,30

3,00

0,20

0,60

S : 6,60 m2

0,60 4,00

0,50

ht : 1,85 0,60 0,65

Surf. tot :

6,08 m2

Volume :

3,12 m3

Vol. tot:

10,94 m3

Atelier

Abri

Surface :

6,60 m2

Surf. tot :

14,53 m2

Volume :

13,20 m3

Vol. tot:

36,33 m3

(V1 : 9,10 m3) (V : 2,76 m3) S1 : 3,87 m2 S : 1,49 m2

2,30

- 650 kg

Bureau

70

Air Libre

Bureau

71

ATELIER VOIRIE ROULEAU VIBRANT AMMANN AR65 Compacteur 1

0,30 0,20

3,90 m2

Air Libre

0,60

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,50

Surface :

(V1 : 36,33 m3)

S1 : 14,53 m2

1,65

Abri

ATELIER VOIRIE REMORQUE ROULANT VIBRANT Remorque 1 (V : 13,20 m3)

ht : 2,00

Atelier

0,00

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,50

75

ATELIER VOIRIE REMORQUE AUXILLIAIRE Remorque 1

0,00

Atelier

Abri

Surface :

1,49 m2

Surf. tot :

3,87 m2

Volume :

2,76 m3

Vol. tot:

9,10 m3

Air Libre

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

77

ATELIER VOIRIE SEL DE DEINEGEMENT EN SAC Matériaux 1

ht : 0,50

(V1 : 31,59 m3) (V : 15,84 m3)

ht : 2,20 0,30

S1 : 11,70 m2 S : 7,20 m2

1,20 0,30

6,00

0,20

Atelier

Abri

Surface :

7,20 m2

Surf. tot :

11,70 m2

Volume :

15,84 m3

Vol. tot:

31,59 m3

Air Libre

Bureau

0,30

- Chargement et déchargement par chargeur à fourche - Estimation pour 10 t de sel : 10 palettes en 5x2 (superposées)

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 1,50 ht : 2,50

(V1 : 160,00 m3) (V : 100,00 m3)

0,00

S1 : 40,00 m2 S : 40,00 m2

5,00

76

ATELIER VOIRIE SEL DE NEIGE EN VRAC Matériaux 1

0,00

Surface :

40,00 m2

Surf. tot :

40,00 m2

Abri

Air Libre

Bureau

Volume : 100,00 m3

0,00 8,00

Atelier

Vol. tot: 160,00 m3 0,00

- Capacité actuelle 37 t mais insuffisante.

- Nécessité de prévoir un stock de 80 t - Prévoir 1,50 m au dessus de tas pour tracto-pelle - Extrapoler ces valeur au silo car impossibilité de stocker du sel au sol

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 3,00 1,50 2,00

(V1 : 94,50 m3) (V : 54,00 m3) S1 : 31,50 m2

S : 18,00 m2

0,00 0,00

91

ATELIER VOIRIE SIGNALISATION DE POLICE Système de protection collectif 1

9,00

Atelier Surface :

18,00 m2

Surf. tot :

31,50 m2

Volume :

54,00 m3

Vol. tot:

94,50 m3

Abri

Air Libre

0,00

- Balises J11, ...

- Stockage sur rack et étagères lourdes + armoires et bacs de quincaillerie

Bureau

Matériel Atelier : Matériel : Type : Quantité :

83

ATELIER VOIRIE STOCKAGE FONTES ET PVC ASSAINISSEMENT Matériaux 1

ht : 0,00

(V1 : 14,96 m3) (V : 12,00 m3)

ht : 2,00 0,00

S1 : 7,48 m2 S : 6,00 m2

1,50 0,20

4,00

0,20

Atelier

Abri

Surface :

6,00 m2

Surf. tot :

7,48 m2

Volume :

12,00 m3

Vol. tot:

14,96 m3

Air Libre

Bureau

0,20

- Tampons et tubes PVC & Fonte - EU, EP Diamètre 800 - Stockage tampon fontes au sol sur palettes - Stockage tuyaux su rack en hauteur

Atelier : Matériel : Type : Quantité :

88

ATELIER VOIRIE TUBES GALVANISES SIGNALISATION Système de protection collectif 1

ht : 1,00

(V1 : 29,39 m3) (V : 8,45 m3)

ht : 1,30 0,60

S1 : 12,78 m2 S : 6,50 m2

1,00 0,20

6,50

0,60

Atelier

Abri

Surface :

6,50 m2

Surf. tot :

12,78 m2

Volume :

8,45 m3

Vol. tot:

29,39 m3

Air Libre

Bureau

0,00

- Stockage sur rack

Atelier : Matériel : Type : Quantité : ht : 0,00 ht : 0,85 1,50 2,00

(V1 : 28,05 m3) (V : 8,50 m3) S1 : 33,00 m2

S : 10,00 m2

Atelier

5,00

Air Libre

Bureau 10,00 m2

Surf. tot :

33,00 m2

Vol. tot: 0,80

Abri

Surface : Volume :

1,50 0,80

9

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES TABLE DE LA SALLE DE REUNION Mobilier 1

BONNEUIL-SUR-MARNE

8 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 Bonneuil-sur-Marne 01 45 13 88 00

Marché Négocié de Prestations Intellectuelles

CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Rapport de Sol

Dressé par,

Vu, Le Directeur des Services Techniques

SOL CONSEIL

Philippe COTTEREAU

PROJET - LOCALISATION ETUDE PRELIMINAIRE 3 Route de l'Ouest 94380 BONNEUIL SUR MARNE

CLIENT : Ville de BONNEUIL SUR MARNE 7, rue d'Estienne d'Orves 94 381 BONNEUIL SUR MARNE

Dossier N° 182.2005

indice 1

test original

Mission

Date d’émission

Indice

Rédaction

Validation

G0 – G11

13/06/05

1

FB

DDL

Commentaires document initial

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

2/14 page

TABLE DES MATIERES

CHAPITRE 1 - MISSION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 CHAPITRE 2.0. - TRAVAUX EXECUTES - LIMITES DES METHODES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 CHAPITRE 3.0. - DOCUMENTS EN NOTRE POSSESSION (MISSION G0) . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 AVANT LA REALISATION DES SONDAGES................................................................................4 APRES LA REALISATION DES SONDAGES ................................................................................4 CHAPITRE 4.0. - SYNTHESE GEOLOGIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 4.1. - GENERALITES ..................................................................................................................5 4.2. - NATURE DES SOLS...........................................................................................................5 4.3. - EAU ..................................................................................................................................6 CHAPITRE 5.0. - SYNTHESE GEOTECHNIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 5.1. - PROJET.............................................................................................................................7 5.2. - SYSTEME DE FONDATION - TAUX DE TRAVAIL (MISSION G12)..........................................7 5.3. - NATURE DU NIVEAU BAS (MISSION G11)............................................................................8 5.4. - TERRASSEMENTS - MITOYENS (HORS MISSION) .................................................................9 5.5. - PROTECTION CONTRE LES EAUX (HORS MISSION) .............................................................9 ANNEXES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 0 A - RELEVÉS DES REMONTÉES DE CUTTINGS ........................................................................ 11 B - ESSAIS PRESSIOMETRIQUES ............................................................................................. 12 C - DIAGRAPHIES.................................................................................................................... 13 ANNEXES NON NUMEROTÉES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 4

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

3/14 page

CHAPITRE 1 - MISSION

La Ville de BONNEUIL SUR MARNE nous a confié la réalisation d'une étude préliminaire de faisabilité géotechnique, sur une parcelle sise : 3, Route de l'Ouest à BONNEUIL SUR MARNE (94).

Cette étude s'inscrit dans le cadre des missions géotechniques normalisées (NF P94500) comme une mission de type G0 & G11 (le détail des missions est repris en annexe). Elle devra être complétée ultérieurement par une mission de faisabilité de type G12.

Les missions de type G1 excluent toute approche des quantités, délais, coûts et exécution des ouvrages. Ces notions entrent dans le cadre exclusif d'une mission d'étude de projet géotechnique (mission de type G2).

Dans le cas présent, cette étude comprend : - une reconnaissance des sols par sondages et essais (mission!G0), définissant au droit des sondages : + la nature et les caractéristiques mécaniques des sols, + la présence éventuelle d'eau lors de notre intervention, - un rapport de faisabilité incluant : + la détermination, en première approche, du principe de fondations avec indication de la contrainte admissible (mission G11), + quelques dispositions constructives concernant les dallages, les terrassements et la protection contre les eaux.

Elle ne comprend pas les missions de conception (G2), d'exécution (G3) et de suivi d'exécution (G4).

Il s'agit de sondages géotechniques qui ne peuvent, en aucun cas, détecter d'éventuelles pollutions des sols.

L'exploitation et l'utilisation de ce rapport doivent respecter les "conditions d'exploitation et de validité des études de sols" décrites en annexe.

On notera que le maître d'ouvrage devra nous informer de la DROC (date réelle d'ouverture de chantier), et faire réactualiser le présent rapport en cas de modification du projet ou d'ouverture du chantier plus de 2 ans après la date du présent rapport.

L'implantation des sondages est indiquée sur le plan joint en annexe.

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

4/14 page

CHAPITRE 2.0. - TRAVAUX EXECUTES - LIMITES DES METHODES Lors de notre intervention, il a été réalisé deux sondages de reconnaissance descendus à 20,0 m et 30,0 m de profondeur avec enregistrement des paramètres de forage par diagraphie instantanée.

Les sondages pressiométriques ont été réalisés en rotation-percussion au taillant !63!mm à l’aide d’une boue de forage biodégradable. Le relevé des coupes a été réalisé en observant les remontées de cuttings (terrain détruit par l’outil de forage) par le fluide de forage. Cette méthode est imprécise et ne permet pas une finesse de relevé d’un carottage et de puits à la pelle mécanique. Le relevé des remontées de cuttings est fourni en annexe.

Les caractéristiques mécaniques des sols ont été mesurées par des essais pressiomètriques. L’interprétation des essais pressiomètriques est fournie en annexe.

Le modèle géotechnique présenté dans cette étude se propose de prévoir au mieux la réalité géologique du site à partir des résultats des sondages et des essais réalisés. Afin de maîtriser au mieux les aléas géologiques découverts en cours de chantier, de confirmer les prévisions de notre modèle et d’adapter si nécessaire l’exécution des ouvrages à ces aléas, nous vous proposons des missions spécifiques d’étude de projet géotechnique (G2), des études géotechniques d’exécution (G3) et des missions de suivi d’exécution (G4).

CHAPITRE 3.0. - DOCUMENTS EN NOTRE POSSESSION (mission G0) AVANT LA REALISATION DES SONDAGES Nature du plan

Par fax

Tirage papier

Altimétries

Plan de masse

-

X

non

APRES LA REALISATION DES SONDAGES Même document. * * *

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

5/14 page

CHAPITRE 4.0. - SYNTHESE GEOLOGIQUE 4.1. - GENERALITES Le site se trouve en bordure de Marne, à une altitude de 35,00 NGF environ d'après la carte géologique de CORBEIL ESSONNES au 1/50 000ème.

D'après cette même carte, la succession géologique devrait être la suivante : -

Des Remblais, Les Alluvions de la Marne, Le Marno-calcaire de Saint-Ouen, Les Sables de Beauchamp, Les Marnes et Caillasses.

4.2. - NATURE DES SOLS Au droit de nos sondages, nous avons rencontré la succession géologique suivante!: Des Remblais Liés aux aménagements antérieurs, ces remblais sont constitués par des limons sableux ou des sables limoneux marron foncé à noirâtres avec graviers et localement des rognons de marnes blanchâtres. Cette formation anthropique a été rencontrée jusqu'aux profondeurs suivantes : S1 : 0,9 m

S2 : 2,1 m

Ces remblais présentent dans le secteur des variations de nature et d'épaisseurs. Des sondages réalisés par le BRGM indiquent des épaisseurs de remblais pouvant atteindre 10,0 m environ. Etant donné la présence de la Marne à proximité immédiate, les remblais correspondent vraisemblablement à des remblais de mise hors d'eau visà-vis des périodes de crue.

Les alluvions de la Marne Cette formation est essentiellement représentée par des sables marneux et argileux jaunâtres à marron clair. Cet horizon a été rencontré jusqu'aux profondeurs suivantes : S1 : # 13,5 m

S2 : # 11,0 m

Ces terrains sont très hétérogènes et présentent de très faibles caractéristiques mécaniques.

Compte tenu des pertes partielles de fluide de forage, l'interface entre les alluvions et la formation sous-jacente n'a pu être clairement identifiée. Les profondeurs indiquées cidessus ont été déduites à partir des vitesses d'avancement ainsi que des essais pressiométriques.

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

6/14 page

Compte tenu du mode de dépôt (alluvions), des variations rapides de faciès, d’épaisseur et d’extension ne sont pas à exclure.

Les sables de Beauchamp Cette formation est représentée par des sables fins gris foncé à bleutés plus ou moins argileux et / ou marneux. Elle a été observée jusqu'aux profondeurs suivantes : S1 : 20,1 m

S2 : 20,5

Les marnes et caillasses Cet horizon est représenté par des marnes blanchâtres gris clair à gris foncé, légèrement verdâtres. Compte tenu de la perte totale de fluide de forage, la base de cette formation n'a pu être observée.

4.3. - EAU Il a été posé deux tubes piézométriques lors de notre intervention. Ils ont permis de relevé en fin de chantier les niveaux d'eau suivants : S1 : 3,0 m

S2 : 3,3 m

Il s’agit de la nappe alluviale de la Marne dont le niveau est en relation avec les fluctuations saisonnières du fleuve.

A titre indicatif, les niveaux de crue de la Marne, donnés par le Service de Navigation au niveau du Pont de Bonneuil - au PK 181 – rive gauche, sont les suivants : - Crue centennale (1910) : - Crue cinquantennale (1955) : - Crue décennale (1982)!:

36,30 NGF, 34,92 NGF 34,13 NGF

La commune de Bonneuil sur Marne possède un plan de prévention aux risques d’inondation (PPRI) approuvé le 27/08/2000. Le projet devra se conformer aux exigences de ce dernier.

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

7/14 page

CHAPITRE 5.0. - SYNTHESE GEOTECHNIQUE 5.1. - PROJET À ce jour, aucun projet n'a été clairement défini.

Nous vous rappelons que la commune de Bonneuil-sur-Marne possède un plan de prévention des risques lié aux inondations.

Nous supposerons la réalisation d'un projet sans sous-sol.

5.2. - SYSTEME DE FONDATION - TAUX DE TRAVAIL (mission G12) L’examen de la nature et des caractéristiques des sols de surface ne permet pas d’envisager la réalisation d’un système de fondations superficielles ou semiprofondes!et ce, quelle que soit la nature du projet (avec ou sans sous-sol).

Dans ces conditions, on devra envisager la réalisation de fondations profondes par pieux ancrés dans les sables de Beauchamp ou les marnes et caillasses (fonction des descentes de charges), après avoir traversé la totalité des remblais et des alluvions de la Marne.

Leur dimensionnement et leur mise en œuvre devront être conformes aux prescriptions du D.T.U 13.2.

En avant-projet, on pourra adopter les valeurs suivantes : + Frottement nul sur la hauteur des remblais et des alluvions + Frottement de 1,2 bar dans sables de Beauchamp + Kp = 1,6 (pour un ancrage de 4,0 diamètres dans les sables) + Pl = 18 bars à partir de 15 m Coefficient de sécurité de 2 sur les frottements et de 3 pour le terme de pointe.

EXEMPLES : Le système de calcul est le suivant : n

FL = ! Fu u=1

". # .Hu Fp u 2 K. Pl " .# 2 Fp = $ 4 3 Fu =

avec Fp : frottement latéral unitaire; H : hauteur de la couche en question; K : terme de pointe; Pl : pression limite; f : diamètre du pieu, Fl : frottement latéral total Fp : terme de pointe La charge utile est Fl+Fp

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

8/14 page

Remarques sur la faisabilité des pieux : * Les pieux seront dimensionnés en fonction des charges réelles apportées par la structure et de la nature réelle des sols rencontrés en forage. Les ancrages ne devront pas être inférieurs à 4 diamètres dans les sables de Beauchamp. Quelles que soient les charges, les pieux devront tous être ancrés dans les sables de Beauchamp après avoir traversé la totalité des remblais, des alluvions, afin de respecter l’homogénéité de la nature des sols d’assises. * Les fiches seront à adapter suivant les descentes de charges exactes à reprendre pour chaque appui et en fonction des terrains réellement rencontrés. * Nous rappelons que les pieux sortant du DTU devront faire l'objet d'un cahier des charges spécifiques. Il ne nous appartient pas de donner notre avis sur ce cahier des charges à moins d'avoir une mission spécifique de conception et d'exécution. * La présence de blocs ou de bancs indurés au niveau des sables de Beauchamp pourrait nécessiter l’usage d’outils de forage adaptés à la perforation de ces sols.

De la même façon, la présence d’anciennes infrastructures enfouies (fondations ou infrastructures de bâtiments ayant existé auparavant) n’est pas à exclure. * Si "les pieux sont susceptibles d'être soumis à des efforts de flexion, sont inclinés, ou travaillent en traction" ou si, en d'autres termes, "les efforts provenant de la construction ne produisent pas que des compressions centrées sur l'axe du pieu", les pieux devront être armés sur toute la longueur. On se rapprochera donc de l'ingénieur béton pour savoir s'il existe des efforts de flexion ou de traction. En tout état de cause, ils devront être armés au minimum, sur la hauteur des remblais et des alluvions modernes plus 3!diamètres

5.3. - NATURE DU NIVEAU BAS (mission G11) La présence de remblais surmontant des alluvions compressibles de forte épaisseur (environ 12,0 m) et de très faibles caractéristiques mécaniques, de surcroît baignés par la nappe, impose la réalisation de planchers portés.

En effet, ces sols sont compressibles et ce, indépendamment de toutes surcharges appliquées, et les tassements apparaîtront consécutivement à la consolidation naturelle.

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

9/14 page

5.4. - TERRASSEMENTS - MITOYENS (hors mission) Sans objet (aucun niveau enterré).

5.5. - PROTECTION CONTRE LES EAUX (hors mission) Sans objet (aucun niveau enterré).

Nous restons à la disposition du Maître d'Ouvrage pour tous renseignements complémentaires.

Le Contrôle interne,

Le Responsable de l'étude,

David de Luca

!!!!!!Fabrice Breton

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

ANNEXES DANS LE CORPS DU RAPPORT - NUMEROTÉES ! - COUPES DES SONDAGES ! - RESULTATS DES ESSAIS IN SITU " - RESULTATS DES ESSAIS EN LABORATOIRE PIECES JOINTES – NON NUMEROTÉES " - DIAGRAMMES DE PENETRATIONS DYNAMIQUES " - LOGS PRESSIOMETRIQUES ! - DIAGRAPHIES " - LOCALISATION ! - PLAN D'IMPLANTATION DES SONDAGES " - PHOTOS AERIENNES " - DOCUMENT D’ARCHIVES " - PHOTOS DU SITE ! - MISSION ! - LIMITE D’EXPLOITATION DU RAPPORT

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

10/14 page

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

11/14 page

A - RELEVÉS DES REMONTÉES DE CUTTINGS Les altimétries des têtes de sondages (ATS) seront à recaler en NGF à partir d’un relevé de géomètre.

L'utilisation des profondeurs indiquées ci-dessous pour la mise au point d'un marché forfaitaire ne pourra nous être contractuellement opposable même s'il s'avérait que les profondeurs étaient différentes de celles indiquées.

Les missions G1 excluent toute approche de quantité. Seul un criblage par carottage ou puits à la pelle réalisé dans le cadre de missions G2/G3/G4 permettrait d’engager notre responsabilité sur les quantités et coûts relatifs aux fondations. * SONDAGE S1!: . de

0,0

à 0,9

m : Remblais (Sable limoneux et argileux noirâtre avec graviers)

. de

0,9

à 5,9

m : Sable marneux jaunâtre légèrement argileux

. de

5,9

à 17,6

m : Perte partielle de fluide de forage

. de 17,6

à 20,1

m : Sable marneux et argileux gris foncé bleuté

. de 20,1

à 22,3

m : Marne blanchâtre, gris clair

. de 22,3

à 24,9

m : Marne gris foncé légèrement verdâtre

. de 24,9

à 29,3

m : Perte totale de fluide de forage

- Pose de 12 m de tube piézomètrique - Niveau d'eau à 3,0 m de profondeur en fin de chantier (24/05/06)

* SONDAGE S2!: . de

0,0

à 2,1

m : Remblais (Limon sableux marron foncé à noirâtre avec rognons de marne blanchâtre et graviers)

. de

2,1

à 6,7

m : Sable marron clair jaunâtre argileux et graviers

. de

6,7

à 13,0

m : Perte partielle de fluide de forage

. de 13,0

à 20,5

m : Sable fin argileux gris foncé bleuté

. de 20,5

à 21,6

m : Marne argileuse gris foncé légèrement verdâtre

- Pose de 6,0 m de tube piézomètrique - Niveau d'eau à 3,3 m de profondeur (23/05/06)

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

B - ESSAIS PRESSIOMETRIQUES Les résultats de ces essais sont récapitulés dans le tableau ci-dessous!:

N° du Sondage S1

S2

*

Profondeur en mètres 1,5 3,0 4,5 6,0 7,5 9,0 10,5 12,0 13,5 15,0 16,5 18,0 19,0 21,0 22,5 24,0 25,5 27,0 28,5 1,5 3,0 4,5 6,0 7,5 9,0 10,5 12,0 13,5 15,0 16,5 18,0 19,5

Module Pression * pres. en Bars limite en Bars* 70 50 40 35 35 30 40 50 70 380 390 300 320 370 470 660 500 310 290 120 50 40 30 35 40 170 100 165 180 400 600

6,0 4,0 4,0 4,0 3,5 2,5 4,5 6,0 6,0 >25,0 >25,0 25,0 26,0 >25,0 >30,0 >30,0 >30,0 >25,0 >25,0 12,0 5,5 4,0 3,5 3,5 4,0 16,0 11,0 18,0 18,5 >25,0 >30,0

1 bar = 1 .105 Pa = 0,1 MPa

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

Pression de fluage en Bars* 3,5 2,0 2,0 2,0 1,0 1,0 2,0 3,0 3,5 >13,0 >13,0 13,0 13,0 >13,0 >15,0 >15,0 >15,0 >13,0 >13,0 6,5 2,5 2,0 1,0 1,0 2,0 8,0 6,5 9,0 9,0 >13,0 >15,0

12/14 page

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

13/14 page

C - DIAGRAPHIES

Les résultats de ces diagraphies sont fournis sous forme de diagrammes où sont reportées : - la pression d'injection en bars, - la poussée sur l'outil en bars, - la vitesse d'avancement en mètres par heure, en fonction de la profondeur.

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

G0 - G11

édition du

FB

DdL

182.2005

1

définitif

mission

5/09/05 - 16:09

établi

vérifié

dossier

indice

état

ANNEXES NON NUMEROTÉES

Ville de BONNEUIL SUR MARNE

14/14 page

BONNEUIL-SUR-MARNE 7, avenue d'Estienne d'Orves 94380 Bonneuil-sur-Marne 01 45 13 88 00

Marché Négocié de Prestations Intellectuelles

CONCOURS D'ARCHITECTURE D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE BONNEUIL-SUR-MARNE

Planning

Dressé par, Le Directeur des Services Techniques

Philippe COTTEREAU

CONSTRUCTION DU CTM Nº

Nom de la tâche

Durée

1

Construction du CTM

542 jours

Lun 14/03/05

Mar 10/04/07

327 jours

Lun 14/03/05

Mar 13/06/06

6

Dossier Préparation

Début

Fin

Noms ressources

Prédécesseurs Mar 05 28 07

7

Début

0 jour

Lun 14/03/05

Lun 14/03/05

8

Pré-information Démolitions/Travaux

15 jours

Lun 23/05/05

Ven 10/06/05 faBA

7

9

Rédaction Programme pour pour Maître d'Œuvre

25 jours

Lun 04/04/05

Ven 06/05/05 jlRO

7

10

Mise en publicité "Concours d'Architecture et d'Ingénierie" 37 surjours références Maret21/06/05 esquisse

Mer 10/08/05 faBA

7

11

Limite de réception des propositions de candidature

0 jour

Mer 10/08/05

Mer 10/08/05

10

12

Ouverture des plis

6 jours

Jeu 11/08/05

Jeu 18/08/05

11

13

Commission Technique

2 jours

Ven 19/08/05

Lun 22/08/05

12

14

Réunion Jury : Choix des 4 Candidats

0 jour

Lun 22/08/05

Lun 22/08/05 faBA

13

15

Envoi Programme aux 4 candidats

1 jour

Mar 06/09/05

Mar 06/09/05 faBA

3;4;9;14

16

Etudes esquisses par Architectes Maîtres d'Œuvre ret

35 jours

Mer 07/09/05

Mar 25/10/05 Candidats

15

17

Limite de Réception des offres et esquisses

18

Ouverture des plis

19

Réunion Jury : Choix du Maître d'Œuvre

20

Recherche d'un Coordonateur SPS

21

Notification du Maître d'Œuvre

22

14

21

Avr 05 28 04

11

18

25

Mai 05 02 09

16

23

Jui 05 30 06

13

20

27

Jul 05 04

11

18

25

Aoû 05 01 08

15

22

Sep 05 29 05

12

19

26

Oct 05 03

10

17

Nov 05 31 07

24

23/05 04/04

21/06

22/08

Réunion Jury : Choix des 4 Candidats 06/09

Envoi Programme aux 4 candidats

07/09

Etudes esquisses par Architectes Maîtres d'Œuvre rete

Mar 25/10/05 faBA

16 17

0 jour

Ven 28/10/05

Ven 28/10/05 faBA

18

20 jours

Lun 31/10/05

Ven 25/11/05 jlRO

19

31/10

5 jours

Lun 31/10/05

Ven 04/11/05 faBA

19

31/10

Elaboration DCE de démolition

20 jours

Lun 07/11/05

Ven 02/12/05 Maître d'Œuvre

21

07/11

23

Elaboration Permis de Démolir

10 jours

Lun 07/11/05

Ven 18/11/05 Maître d'Œuvre

21

07/11

24

Dépôt Permis de Démolir

0 jour

Ven 18/11/05

Ven 18/11/05 Maître d'Œuvre

23

25

Instruction Permis de Démolir

48 jours

Lun 21/11/05

Mer 25/01/06 chCO

24

26

Obtention Permis de Démolir

0 jour

Mer 25/01/06

Mer 25/01/06

25

27

Mise en publicité Travaux de Démolition

16 jours

28

Réunion CAO pour ouverture plis démolitions

29

Analyse des offres de démolition

30

Réunion CAO pour choix du démolisseur

31

Préparation Travaux de Démolition

32

Travaux de Démolitions

40 jours

33

Etudes APS

34

Mission du Coordonateur SPS

35

Constitution du CISSCT

36

Présentation & Validation APS

37

Etudes APD

38

Présentation & Validation APD

39

Elaboration Permis de Construire

40

Instruction Permis de Construire

40 jours

41

Etudes DCE travaux

42

Mise en Publicité Travaux

43

Lun 05/12/05

Lun 26/12/05 faBA

8;22

5 jours

Mar 27/12/05

Lun 02/01/06 faBA

27

10 jours

Mar 03/01/06

Lun 16/01/06 jlRO;phCO;Maître d'Œuvre

28

5 jours

Mar 17/01/06

Lun 23/01/06 faBA

29

22 jours

Mar 24/01/06

Mer 22/02/06 Ent Démolition

30

Jeu 23/02/06

Mer 19/04/06 Ent Démolition

26;31

20 jours

Lun 07/11/05

Ven 02/12/05 Maître d'Œuvre

21

109 jours

Lun 05/12/05

Jeu 04/05/06 CSPS

33;20

0 jour

Jeu 04/05/06

Jeu 04/05/06 CSPS;MO

34

5 jours

Lun 05/12/05

Ven 09/12/05 faBA

33

25 jours

Lun 12/12/05

Ven 13/01/06 Maître d'Œuvre

36

5 jours

Lun 16/01/06

Ven 20/01/06 faBA

37

15 jours

Lun 23/01/06

Ven 10/02/06 Maître d'Œuvre

38

Lun 13/02/06

Ven 07/04/06 chCO

39

20 jours

Lun 23/01/06

Ven 17/02/06 Maître d'Œuvre

38

22 jours

Lun 20/02/06

Mar 21/03/06 faBA

41

Réunion CAO pour ouverture plis construction

20 jours

Mer 22/03/06

Mar 18/04/06 faBA

42

44

Etudes des Offres de construction

10 jours

Mer 19/04/06

Mar 02/05/06 faBA;jlRO;Maître d'Œuvre;phCO

43

45

Réunion CAO pour Choix constructeur(s)

5 jours

Mer 03/05/06

Mar 09/05/06 faBA

44

46

Notification Constructeur(s)

5 jours

Mer 10/05/06

Mar 16/05/06 faBA

45;35FF

47

Préparation chantier

20 jours

Mer 17/05/06

Mar 13/06/06 Ents Construction

32;46

45 jours

Mar 05/04/05

Lun 06/06/05

3

Sondage du Terrain

20 jours

Mar 05/04/05

Lun 06/06/05 chJO; Sondeur

4

5

Enquête Terrain Définition des besoins

14 jours

Lun 11/04/05

Jeu 28/04/05 jlRO

7

4

Réalisation plan de Géomètre

15 jours

Jeu 14/04/05

Lun 16/05/05 chJO; Géomètre

5 40;47

200 jours

Mer 14/06/06

Mar 20/03/07 Ents Construction

49

Fondations

15 jours

Mer 14/06/06

Mar 04/07/06 Ents Construction

50

Portiques

25 jours

Mer 05/07/06

Mar 08/08/06 Ents Construction

49

51

Enveloppe latérale

60 jours

Mer 09/08/06

Mar 31/10/06 Ents Construction

50

52

Couverture

20 jours

Mer 09/08/06

Mar 05/09/06 Ents Construction

50

53

Cloisonnement

60 jours

Mer 01/11/06

Mar 23/01/07 Ents Construction

51;52

54

Installation électrique

50 jours

Mer 01/11/06

Mar 09/01/07 Ents Construction

51

55

Installation chauffage

30 jours

Mer 01/11/06

Mar 12/12/06 Ents Construction

51

56

Installation Informatique, Téléphonie

30 jours

Mer 01/11/06

Mar 12/12/06 Ents Construction

51;52

58

Peintures Finition

20 jours

Mer 24/01/07

Mar 20/02/07 Ents Construction

53;54;55;56

57

VRD, Espaces Verts

20 jours

Mer 21/02/07

Mar 20/03/07 Ents Construction

58

60

Réception Fournitures mobilier

61

Période de prépration

0 jour

Mar 20/03/07

Mar 20/03/07 Maître d'Œuvre

57

50 jours

Lun 15/05/06

Ven 21/07/06

7

30 jours

Lun 15/05/06

Ven 23/06/06 Ven 19/05/06 DST;CTM

62

Définition du besoin

5 jours

Lun 15/05/06

63

Rédaction du CCTP, Bordereau

2,5 jours

Lun 22/05/06

Mer 24/05/06 DST;CTM

62

65

Rédaction du CCAP, AE, RC

5 jours

Lun 22/05/06

Ven 26/05/06 faBA

62

64

Contrôle du CCTP, Bordereau

5 jours

Mer 24/05/06

Mer 31/05/06 faBA

63

66

Mise en publicité

10 jours

Mer 31/05/06

Mer 14/06/06 faBA

64;65

67

Réception des offres

0 jour

Mer 14/06/06

Mer 14/06/06 DST;CTM

66

68

Analyse des Offres

2,5 jours

Mer 14/06/06

Ven 16/06/06 DST;CTM

67

69

Information aux candidats non retenus

5 jours

Lun 19/06/06

Ven 23/06/06 faBA

68

70

Notification

5 jours

Lun 19/06/06

Ven 23/06/06 faBA

68

71

Commande

0,5 jour

Lun 19/06/06

Lun 19/06/06 DST;CTM

68

20 jours

Lun 26/06/06

Ven 21/07/06

71

20 jours

Lun 26/06/06

Ven 21/07/06 fournisseur

69;70

10 jours

Mer 21/03/07

Mar 03/04/07 CTM

57;59;73

5 jours

Mer 04/04/07

Mar 10/04/07 CTM

74

0 jour

Mar 10/04/07

Mar 10/04/07

75

72

Exécution desprestations

73

Exécution du Marché

74

Aménagements CTM

75

Aménagement DST

76

Fin

26

Limite de réception des propositions de candidature

Ven 28/10/05

59

19

Mise en publicité "Concours d'Architecture et d'Ingénierie" sur références et esquisse 10/08

Mer 26/10/05

Exécution des Travaux de Construction

12

Pré-information Démolitions/Travaux

Mar 25/10/05

48

Déc 05 28 05

Rédaction Programme pour pour Maître d'Œuvre

0 jour

Travaux préparatoires

21

14/03

3 jours

2

14

25/10

Limite de Réception des offres et esquisses

28/10

Réunion Jury : Choix du Maître d'Œuvre Recherche d'un Coordonateu Notification du Maître d'Œuvre Elaboration DCE de dé Elaboration Permis de Démolir 18/11

Dépôt Permis de Démolir

21/11

05/12

Mis 27/12 03/01

07/11

Etudes APS 05/12

05/12

Présentation & V 12/12

05/04

Sondage du Terrain

11/04

Enquête Terrain Définition des besoins

14/04

Réalisation plan de Géomètre

Page 1

CONSTRUCTION DU CTM an 06 02 09

16

Fév 06 30 06

23

13

20

Mar 06 27 06

13

20

Avr 06 27 03

10

17

24

Mai 06 01 08

15

Jui 06 29 05

22

12

19

Jul 06 26 03

10

17

24

Aoû 06 31 07

14

21

28

Sep 06 04

11

18

25

Oct 06 02 09

16

23

Nov 06 30 06

13

20

27

Déc 06 04

11

18

25

Jan 07 01 08

15

22

Fév 07 29 05

12

19

Mar 07 26 05

12

19

26

Avr 07 02 09

16

23

Mai 07 30 07

nus

r SPS

molition

Instruction Permis de Démolir 25/01

Obtention Permis de Démolir

e en publicité Travaux de Démolition Réunion CAO pour ouverture plis démolitions Analyse des offres de démolition 17/01

Réunion CAO pour choix du démolisseur 24/01

Préparation Travaux de Démolition 23/02

Travaux de Démolitions

Mission du Coordonateur SPS 04/05

Constitution du CISSCT

alidation APS Etudes APD 16/01

Présentation & Validation APD 23/01

Elaboration Permis de Construire 13/02

Instruction Permis de Construire

23/01

Etudes DCE travaux 20/02

Mise en Publicité Travaux 22/03

Réunion CAO pour ouverture plis construction 19/04

Etudes des Offres de construction 03/05

Réunion CAO pour Choix constructeur(s) 10/05

Notification Constructeur(s) 17/05

Préparation chantier

14/06

Fondations 05/07

Portiques 09/08 09/08

Enveloppe latérale Couverture 01/11

Cloisonnement

01/11

Installation électrique

01/11

Installation chauffage

01/11

Installation Informatique, Téléphonie 24/01

Peintures Finition 21/02

VRD, Espaces Verts 20/03

15/05

Réception

Définition du besoin 22/05

Rédaction du CCTP, Bordereau

22/05

Rédaction du CCAP, AE, RC

24/05

Contrôle du CCTP, Bordereau 31/05

Mise en publicité 14/06 14/06

Réception des offres Analyse des Offres

19/06

Information aux candidats non retenus

19/06 19/06

Notification Commande

26/06

Exécution du Marché 21/03

Aménagements CTM 04/04 10/04

Page 2

Aménagement DST Fin