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RÈGLAMENT Le Championnat U-20 de CONCACAF est le Tournoi de Classification pour la Coupe Mondiale U-20 de la FIFA Nouvelle-Zélande 2015

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 TABLE DE MATIÈRES PRÉAMBULE

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I.

TITRE –CHAMPIONNAT U-20 DE CONCACAF

3

II.

INSCRIPTIONS

3-4

III.

ORGANISATION DE LA COMPETITION

4-5

IV.

RETRAITS

5-6

V.

COMITE D’ORGANISATION DE CONCACAF

6-7

VI.

COMITE DISCIPLINAIRE

7-9

VII.

COMITE D’APPELS

9-10

VIII.

PROTESTATIONS

10-11

IX.

MATCHES JOUES SELON LES REGLES DU JEU

11-12

X.

DURATION, TEMPS EXTRA, PENALITES

12

TERRAIN DE JEU, STADE, BALLONS

13

XII.

MATCHES PAS JOUES ET ABANDONNES

13-14

XIII.

RESPONSABILITES DE CHAQUE ENTITE ENGAGEE

14-19

XIV.

ÉLIGIBILITE DES JOUEURS

19-21

XV.

CONTROLE DE DOPAGE

21-22

XVI.

REGULATIONS DE L’ÉQUIPEMENT SPORTIF

22

XI.

XVII. ARBITRES, ARBITRES ASSISTANTS ET QUATRIEME OFFICIERS

22-23

XVIII. NORMES TECHNIQUES

23-25

XIX.

MEDIA, PUBLICITE ET MARCHANDISAGE

25-26

XX.

REGULATIONS FINANCIERES

26

XXI.

PROTOCOLE

27

XXII. COPYRIGHT

27

XXIII. AFFAIRES NON PREVUES

27

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 PRÉAMBULE

I.

II.

A.

Le Championnat U-20 de CONCACAF est un évènement official de la Confédération de l’Amérique du Nord, l’Amérique Centrale et les Caraïbes de Football Association (CONCACAF), qui sert comme évènement de classification pour la Coupe Mondiale U-20 de la FIFA.

B.

Le jeu est formé d’une Phase Préliminaire et une Phase de Championnat de CONCACAF.

C.

Tous les droits que ces régulations n’accordent pas à une association nationale participante au Championnat de CONCACAF, appartiennent à CONCACAF.

TITRE – CHAMPIONNAT U-20 DE CONCACAF A.

Le Championnat U-20 de CONCACAF Under-20 aura lieu toutes les deux années. Les associations nationales affiliées à CONCACAF sont invitées à participer avec leur sélection Nationale Masculine U-20.

B.

CONCACAF remettra un Trophée du Championnat U-20 de CONCACAF au Champion de CONCACAF.

C.

Les Champions de CONCACAF recevront 40 médailles d’or, le deuxième recevra 40 médailles d’argent et l’équipe de troisième place recevra 40 médailles de bronze.

D.

On donnera un Certificat de Participation à tous les joueurs participants à la Phase de Championnat de CONCACAF.

INSCRIPTIONS A.

Les sélections Nationales Masculines U-20 de toutes les associations nationales affiliées à CONCACAF ont le droit de participer.

B.

La compétition servira pour la classification des associations nationales affiliées à CONCACAF à des places à la Coupe Mondiale U-20 de la FIFA, et devra commencer, sauf lorsque les circonstances ne le permettent pas, l’année antérieure à l’année du tournoi de la FIFA, et devra finir l’année du tournoi de la FIFA.

C.

Malgré ce qu’on a mentionné ci-dessus, seulement les associations nationales affiliées à CONCACAF qui sont éligibles pour participer à la Coupe Mondiale U-20 de la FIFA pourront avancer à partir de cette

3

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 compétition.

III.

ORGANISATION DE LA COMPÉTITION A.

B.

La compétition sera jouée en deux phases: 1.

La Phase Préliminaire

2.

La Phase de Championnat de CONCACAF

La Phase Préliminaire 1.

C.

D.

La Phase Préliminaire de la Compétition sera jouée séparément dans UNCAF and the CFU, en fournissant la représentation accordée dans la Phase de Championnat de CONCACAF pour des membres de chaque zone. Les trois (3) équipes de la Zone Nord se classifient automatiquement pour la Phase de Championnat.

La Phase de Championnat de CONCACAF 1.

La Phase de Championnat de CONCACAF de la compétition sera jouée entre pas plus de douze (12) équipes, et chaque zone de CONCACAF sera représentée selon la détermination du Comité Exécutif de CONCACAF.

2.

Les matches de la Phase de Championnat de CONCACAF de la compétition seront joués dans un endroit ou endroits déterminés par le Comité Exécutif de CONCACAF.

3.

La Phase de Championnat de CONCACAF devra se régir par ces Régulations.

Les associations nationales participantes au Championnat U-20 de CONCACAF devront: 1. Respecter complètement et être en conformité avec:  Les Statuts de CONCACAF;  Toutes les normes, les régulations, les directives et les décisions du Championnat U-20 (y compris ces régulations);  Toutes les autres normes, régulations, directives et décisions de CONCACAF;

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015  Toutes les décisions et directives du Comité Exécutif de CONCACAF;  Le Code Disciplinaire de la FIFA et, à partir de son entrée en vigueur, le Code Disciplinaire de CONCACAF;  Toutes les Régulations Anti-dopage de la FIFA;  Le Code d’Éthique de CONCACAF et le Code de Conduite de CONCACAF;  Toutes les stipulations de CONCACAF contre la manipulation de matches et contre le racisme;  Toutes les requêtes de CONCACAF de marketing et de média.

2. Prendre toutes les mesures nécessaires obligatoires pour leurs joueurs, officiers et personnel et être en conformité avec toutes les normes, les régulations, les directives et les décisions mentionnées ci-dessus, incluant mais sans s’y limiter à, toutes les normes et procédures disciplinaires et appels, toutes les requêtes anti-dopage, toutes les stipulations contre la manipulation de matches et contre le racisme, et toutes les requêtes de marketing et médias.

3. Reconnaître expressément et respecter totalement le protocole de CONCACAF pour des incidents racistes pendant les matches et accepter de coopérer d’une manière absolue avec son exécution.

4. S’abstenir de toute conduite illégale, immorale, ou manqué d’éthique qui nuise ou pourrait nuire l’intégrité et la réputation du football, et coopérer avec CONCACAF en tout temps dans ses efforts pour prévenir, investiguer et sanctionner une telle conduite.

IV.

RETRAITS A.

Les équipes qui sont entrées dans la Compétition sont obligées de jouer tous leurs matches jusqu’à ce qu’elles sont éliminées. Une fois que les équipes sont entrées dans le tournoi, une Équipe qui manqué de participer, sera pénalisée de la manière suivante, excepté dans des circonstances imprévues ou dans des cas de force majeure, selon la détermination du Comité Exécutif de CONCACAF.

B.

Si le retrait a lieu: 1.

Après la Phase Préliminaire, mais avant le commencement de la Phase de Championnat de CONCACAF du Tournoi: une amende de $15,000 USD.

2.

En tout temps pendant le Championnat de CONCACAF du

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 Tournoi: une amende de $20,000 USD.

V.

3.

Selon les circonstances et selon la décision du Comité Exécutif de CONCACAF, une équipe qui se retire pendant n’importe quelle étape de la compétition peut être obligée de rembourser le Comité d’Organisation Locale, l’équipe opposante et CONCACAF pour toutes les dépenses qu’il y a eu comme résultat de sa participation ou non-participation à la compétition, et aussi de payer une compensation pour n’importe quel dommage ou perte causés par son retrait.

4.

Les pénalités spécifiées ici ne seront pas appliquées dans des cas de force majeure, selon la vérification du Comité Exécutif de CONCACAF.

5.

L’association nationale d’une équipe pénalisée sera responsable d’assurer que les sanctions spécifiées soient exécutées.

COMITÉ D’ORGANISATION DE CONCACAF A.

Le Comité d’Organisation pour le Championnat U-20 de CONCACAF, nommé par le Comité Exécutif de CONCACAF, est responsable de l’organisation de la compétition.

B.

Le Comité d’Organisation devra, parmi d’autres questions, être responsable de: 1.

Superviser les préparations générales, décider le système des matches, le tirage au sort et la formation des groups.

2.

Choisir les dates, les endroits et les stades pour les matches.

3.

Déterminer les heures de commencement.

4.

Nommer des commissaires de matches, le groupe d’étude technique et les officiers de sécurité.

5.

Décider quels laboratoires feront les preuves de dopage.

6.

Informer le Comité Disciplinaire de CONCACAF à propos de toute violation aux régulations de dopage applicables. Décider quels matches seront sujets à des preuves de dopage.

6

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 7.

C. VI.

Choisir le ballon de football official et le matériel technique stipulé.

Les décisions du Comité d’Organisation seront finales.

COMITÉ DISCIPLINAIRE A.

Le Comité Disciplinaire de CONCACAF est responsable d’assurer que ces Régulations soient respectées, et le Comité peut appliquer d’une façon supplétoire le Code Disciplinaire de la FIFA, jusqu’à l’entrée en vigueur du Code Disciplinaire de CONCACAF (quand ça s’applique subsidiairement). En particulier, le Comité Disciplinaire de CONCACAF peut prononcer des sanctions décrites dans ces régulations, les Statuts de CONCACAF et le Code Disciplinaire de la FIFA (et, au moment de son entrée en vigueur, le Code Disciplinaire de CONCACAF).

B.

Dans des cas de violation de ces régulations et de toutes les régulations applicables ou des conduites anti-sports de la part des équipes participantes, leurs joueurs, officiers et/ou personnel, ou n’importe quel incident, le Comité Disciplinaire aura l’autorisation de: 1.

Punir, sanctionner, amender, suspendre et/ou disqualifier des équipes, leurs joueurs, officiers et/ou personnel.

2.

Prendre des mesures contre n’importe quelle personne ou personnes ou association(s) nationale(s) qui ont violé les Régulations des Compétitions, les Règles du Jeu ou les normes de Fair Play.

3.

Interdire la participation des violeurs à un nombre spécifique de tournois organisés de CONCACAF, auxquels autrement ils pourraient avoir participé.

C.

Le Comité Disciplinaire de CONCACAF peut informer le Comité Exécutif de CONCACAF à propos de toute violation de ces régulations qui puisse être objet de possibles sanctions or n’importe quelle autre raison.

D.

Les décisions du Comité Disciplinaire de CONCACAF peuvent être prises sur la base de records écrits ou par audience. a. Au moment de prendre une décision, le Comité Disciplinaire peut avoir référence des rapports fait par l’arbitre, les assistants d’arbitres, le quatrième officier, les commissaires de matches,

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 l’inspecteur d’arbitres, le coordinateur générale, le délégué technique, l’officier de sécurité, l’officier de diversité et n’importe quel personnel ou officiers de CONCACAF présents. Ces rapports peuvent être utilisés comme évidence, mais seulement en ce qui concerne les aspects disciplinaires des cas en question et ne devront pas affecter la décision de l’arbitre par rapport aux faits liés au jeu. b. À sa discrétion, le Comité Disciplinaire de CONCACAF peut convenir une audience personnelle et décidera les procédures à suivre. Les décisions prises dans ces audiences seront valides seulement avec la présence d’un minimum de trois membres du Comité Disciplinaire de CONCACAF. E.

Les décisions du Comité Disciplinaire présentées à continuation ne pourront pas être sujettes à appel: 1.

Avertissements et censures imposes aux joueurs et officiers, et à toute autre personne ou association nationale.

2.

Suspensions de jusqu’à deux matches ou de jusqu’à deux mois imposées aux joueurs et officiers, ou à toute autre personne.

3.

Amendes imposes aux joueurs et officiers, ou toute autre personne (sans dépasser $3,500) ou une association nationale (sans dépasser $10,000).

F.

L’association nationale pertinente, selon les dispositions de ses propres régulations, pourra punir toute autre offense commise pendant le cours du Championnat U-20 de CONCACAF par ses officiers, ou par tout autre personnel utilisé pour la compétition. Dans ce but, le Comité Disciplinaire doit reporter le rapport de l’arbitre du match en question à l’association nationale pertinente. L’association nationale, à son tour, fera le rapport de la résolution et de toute autre mesure disciplinaire prise, au Comité Disciplinaire de CONCACAF.

G.

Sauf dans des cas de force majeure, selon la détermination de CONCACAF, si une équipe ne se présente pas à un match, ou si l’équipe refuse de commencer ou de continuer à jouer, ou si elle laisse le stade avant la fin du match, l’équipe sera considérée comme perdante, avec un score de 3-0 ou plus. Dans le cas d’un match abandonné pendant l’étape de groupe, l’équipe gagnante recevra un score de 3-0, ou supérieur, selon le résultat du match.

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015

VII.

H.

Si le jeu est suspendu à cause de retrait, l’équipe (ou les équipes) qui refusent de compléter le match seront inéligibles pour participer aux prochaines deux (2) éditions du Championnat U-20 de CONCACAF.

I.

Toute autre violation de ces régulations, soit par les joueurs ou par les officiers qui sont punissables au moyen de sanctions financières, devra être rapportée au Secrétariat Général de CONCACAF pour être considéré par le Comité Exécutif de CONCACAF.

J.

Toutes les sanctions financières appliquées doivent être payées par l’association nationale pertinente au plus tard soixante (60) jours après la notification. Sauf dans le cas où l’on spécifique autrement, la somme totale de toutes les amendes sera accumulé pour CONCACAF.

K.

Avertissements et Suspensions 1.

Les cartons rouges qui n’ont pas été remis à la première étape seront retenus pour la phase de championnat et doivent être donnés.

2.

Les cartons jaunes individuels remis pendant l’étape préliminaire ne sont pas retenus pour la phase du championnat.

3.

Les avertissements individuels pendant l’étape de groupe de la phase de championnat ne devront pas être retenus pour l’étape d’élimination de la compétition.

4.

Deux(2) avertissements reçus dans des jeux différents pendant l’étape de groupe du championnat auront comme résultat la suspension automatique du prochain jeu de la compétition.

5.

Les suspensions de carton rouge (directes ou indirectes) doivent être remises, quoiqu’il en soit l’étape de la compétition.

6.

Les suspensions pendantes à la fin de la participation d’une équipe à cette/la compétition seront retenus pour le prochain match official de la sélection nationale, en conformité avec le Code Disciplinaire de la FIFA et, après son entrée en vigueur, avec le Code Disciplinaire de CONCACAF.

COMITÉ D’APPEL A.

Le Comité d’Appel de CONCACAF devra écouter les appels qui

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 peuvent être mis en contre des décisions prises par le Comité Disciplinaire de CONCACAF.

VIII.

B.

Le Comité d’Appel de CONCACAF peut appliquer d’une manière supplétoire le Code Disciplinaire de la FIFA jusqu’à l’entrée en vigueur du Code Disciplinaire de CONCACAF (quand ça soit applicable subsidiairement). En particulier, le Comité d’Appel de CONCACAF peut conduire n’importe quelles procédures d’appel en conformité avec le Code Disciplinaire de la FIFA.

C.

Le Comité d’Appel de CONCACAF devra arriver à ses décisions sur la base des documents et les autres moyens d’évidence contenus dans les dossiers du Comité Disciplinaire. Le Comité d’Appel de CONCACAF peut, en plus, et à sa discrétion, considérer des évidences additionnelles, y compris la télévision et les vidéos, que le Comité considère pertinentes.

D.

Les décisions prononcées par le Comité d’Appel seront finales et irrévocables.

PROTESTATIONS A.

Les protestations sujettes aux dispositions suivantes sont tous les types d’objections, liées aux matches organisés dans le Phase de Championnat du Championnat U-20 de CONCACAF.

B.

Les protestations devront être remises, sauf dans les cas où les dispositions suivantes le stipulent autrement, par écrit au commissaire de match ou le représentant de CONCACAF au match, au plus tard deux heures après le jeu, et immédiatement suivi d’un rapport écrit y compris la protestation originale, qui doit être envoyées au Secretariat Générale de CONCACAF par fax/scan (par courrier électronique) dans les 24 heures du match en question.

C.

Les protestations par des raisons décrites aux paragraphes D, E, et F, doivent être accompagnées d’un frais de $500 USD, payable à CONCACAF.

D.

Les protestations en contre de l’éligibilité des joueurs participants à n’importe quel match de la Phase de Championnat de CONCACAF devront être envoyées par écrit à l’arbitre ou au commissaire de match au plus tard deux heures après le match en question et confirmées par fax/scan (par courrier électronique) ou lettre recommandée à être

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 envoyée au Secrétariat Générale de CONCACAF dans les 24 heures du match en question.

IX.

E.

Les protestations en contre de n’importe quel incident qui s’est produit pendant un match devront être rapportées à l’arbitre par le capitaine de l’équipe immédiatement après l’incident et avant le recommencement du jeu. LA protestation devra être confirmée par écrit au commissaire de match ou au représentant de CONCACAF au match, par le chef de la délégation de l’équipe, au plus tard deux heures après le match en question.

F.

Les protestations contre l’état du terrain de jeu, marques, l’équipement (buts, etc.) ou les ballons, devront se faire par écrit et présentées à l’arbitre avant le commencement du match. Si le terrain (turf) devient impossible d’y jouer pendant le match, le capitaine de l’équipe en question devra en informer l’arbitre immédiatement avec la présence du capitaine de l’équipe contraire.

G.

On ne peut pas faire des protestations en contre des décisions de l’arbitre sur des faits liés au jeu, étant donné que ces décisions sont finales.

H.

Les associations nationales ne peuvent pas présenter des disputes avec CONCACAF dans une Cours de Justice et elles doivent promettre de présenter de telles disputes sans réserve à la juridiction de l’autorité pertinente de CONCACAF et de la FIFA.

I.

Les dépenses, qui émergent d’une protestation, seront chargées par CONCACAF, soit totale ou partiellement, à la partie perdante.

J.

Si l’on présente une protestation irresponsable ou infondée, le Comité d’Organisation responsable peut imposer une amende.

K.

Une fois que les équipes victorieuses du Championnat U-20 de CONCACAF ont été proclamées, toute protestation ou réclamation à propos des procédures sportives pendant la compétition ne seront pas prises en compte.

MATCHES JOUÉS EN CONFORMITÉ AVEC LES RÈGLES DU JEU A.

Tous les matches seront joués selon les Règles du Jeu comme on les a approuvées la IFAB (International Football Association Board) et publiées para la FIFA.

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015

X.

B.

Dans le cas de divergence dans l’interprétation des Règles du Jeu, le texte en Anglais prédominera.

C.

Un maximum de seize (16) personnes auront la permission d’occuper au banc de l’équipe, sept (7) officiers de match, et neuf (9) substitutes. Les noms de ces personnes et leurs fonctions doivent être indiqués sur le formulaire fourni par le « quatrième officier », avant le match.

DURATION, TEMPS EXTRA, PÉNALTIES A.

Chaque match doit durer 90 minutes, avec deux périodes de 45 minutes, et une intermission de 15 minutes entre les deux périodes.

B.

Si l’on doit jouer du temps extra pendant la Phase de Championnat de CONCACAF comme résultat d’un match nul à la fin du temps normal de jeu, le temps extra doit consister à deux périodes de 15 minutes chacune, avec une intermission de cinq (5) minutes à la fin du temps de jeu normal, mais pas entre les deux périodes de temps extra.

C.

Si l’une des équipes marque plus de buts que l’autre pendant le temps extra, celle avec plus de buts marqués aura la victoire.

D.

Si à la fin des trente (30) minutes (de temps extra, les équipes sont encore en match nul, il y aura des penalties pour déterminer le champion, selon la procédure établie par la IFAB (International Football Association Board) et publiée par la FIFA.

E.

Les horloges du stade montrant le temps joué peuvent fonctionner pendant le match, pourvu qu’elles soient arrêtées à la fin du temps de jeu normal à chaque moitié, par ex.: après 45 (quarante-cinq) minutes et quatre-vingt-dix (90) minutes respectivement. Cette stipulation doit s’appliquer aussi dans le cas où l’on joue du temps extra (par ex.: 15 (quinze) minutes de chaque moitié).

F.

À la fin de deux périodes de temps de jeu normal (45 et 90 minutes), l’arbitre doit indiquer au quatrième officier, oralement ou au moyen de gestes avec ses mains, le nombre de minutes qu’il a décidé de permettre pour temps perdu. Ceci s’applique aussi aux deux (2) périodes de 15 minutes de temps extra. Chaque permission pour temps perdu devra être annoncée aux joueurs par le quatrième officier en utilisant des cartons de substitution ou au moyen d’écrans électroniques, et au public au moyen de haut-parleurs.

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 XI.

XII.

TERRAIN DE JEU, STADES, BALLONS A.

Le Comité d’Organisation doit garantir que tous les terrains de jeu choisis pour la Phase de Championnat de CONCACAF réunissent les requises et soient en conformité avec les standards de sécurité pour des matches internationaux.

B.

Les ballons pour la Phase de Championnat de CONCACAF seront choisis et fournis par CONCACAF.

MATCHES NON JOUÉS ET ABANDONNÉS A.

Si un match ne peut pas être joué ou si un match est abandonné, à cause d’une raison de force majeure (y compris coupure d’électricité au stade), le Comité d’Organisation devra prendre des décisions à sa discrétion et en prendre les mesures nécessaires.

B.

En plus des dispositions mentionnées ci-dessus, dans le cas où un match est abandonné par une raison de force majeure après son commencement, on appliquera les principes suivants: 1. Le match devra commencer à nouveau à partir de la minute où il a été arrêté, au lieu d’être joué une autre fois entièrement, et avec les mêmes marques; 2. Le match devra commencer à nouveau avec les mêmes joueurs sur le terrain et les remplaçants disponibles, ainsi qu’avant l’abandonnement du jeu; 3. On n’ajoutera pas de remplaçants à liste de joueurs sur la feuille de l’équipe; 4. Les équipes peuvent faire seulement le nombre de substitutions dont elles avaient encore l’autorisation quand le match a été abandonné; 5. Les joueurs expulsés pendant le match abandonné ne peuvent pas être substitués ; 6. Toutes les sanctions imposées avant que le match a été abandonné, restent valides pour le reste du match;

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 7. Le temps du coup d’envoi, la date et la location doivent être décidés par le Comité d’Organisation.

XIII. RESPONSABILITÉS DE CHAQUE ENTITÉ ENGAGÉE A.

Associations participantes 1.

Conduite des membres de sa délégation (officiers et joueurs);

2.

Couvertures/assurance maladie, accident et voyage, pour toute leur délégation.

3.

Payer pour leur propre voyage à et du pays hôte, tous les coûts d’obtention des visas pour leur délégation, et tous le types de services fournis aux hôtels, aéroports, taxis, etc.;

4.

Payer pour des frais additionnels des membres de la délégation pendant leur séjour aux pays hôtes, y compris la lessive des uniformes des équipes, et pour tous les dépenses de membres additionnels de la délégation qui dépassent les 25 personnes y assignées;

5.

Payer pour tous les coûts d’extension de leur séjour;

6.

Fournir à CONCACAF toute l’information et/ou documentation nécessaire aux dates limites stipulées. Les associations nationales qui manqué de fournir à CONCACAF l’information et/ou documentation nécessaire aux dates limites stipulées devront payer une amende de $3,000 USD, sauf dans des cas de force majeure selon la détermination du Comité Exécutif de CONCACAF. L’amende peut être augmentée en 50% pour des offenses répétées.

7.

Demander les visas –si celles-ci sont nécessaires-aux missions diplomatiques des pays organisateurs avec assez de temps;

8.

Assister régulièrement à des conférences de presse et d’autres activités officielles des médias organisées par CONCACAF;

14

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 9.

B.

Respecter toutes les dispositions de media/publicité/marchandisage émises par CONCACAF.

Association Hôte 1.

Le Comité d’Organisation a.

Organiser la Compétition d’une façon professionnelle.

b.

Exécution, Promotion & Finances – Exécuter, promouvoir et financer le tournoi mentionné ci-dessus, selon l’approbation de CONCACAF, en fournissant la comptabilité finale pour le tournoi, y compris le paiement des pourcentages dus à CONCACAF dans les trente (30) jours du match final du Tournoi.

c.

Sécurité– Assurer la sécurité des tous les participants, des officiers des associations nationales, et des officiers de match, dès leur arrivée jusqu’à leur départ.

d.

Assurance– Fournir l’assurance responsabilité civile pour chaque place/stade pour la somme d’un minimum d’un million de dollars ($1.000.000,00) USD. Le Secrétariat Général de CONCACAF doit recevoir une copie de la couverture d’assurance au plus tard trente (30) jours avant le premier match de la compétition.

e.

Stade et Installations d’Entraînement – Assurer que le stade et les terrains d’entraînement soient en bonne conditions pour une éliminatoire de la FIFA, sur la base des conversations pendant l’inspection sur place, y compris mais sans se limiter à, tout l’équipement pour le terrain, à savoir les réseaux, les buts, et les drapeau de coin, les bancs couverts pour les équipes et le quatrième officier, qui devront être d’un standard professionnel.

f.

Intermédiaires – Nommer un individu dédié, pour toute la durée de l’évènement (dès l’arrivée jusqu’au départ), qui devra être responsable de coopérer avec la coordination du transport local, les arrangements des changes d’hôtels/repas, et la collecte du bagage, et d’autres besoins, pour:

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 i. ii. iii. g.

Chaque association nationale participante.

L’intermédiaire doit être fluent en la langue primaire du pays désigné; Les officiers de match; Les Commissaires de Match et les représentants de la Commission.

Média – Designer une personne qui sera responsable pour les rapports de média; et informer au Département de Communications de CONCACAF trente (30) jours avant l’évènement le nom de la personne avec ses numéros de contact (téléphone/cellulaire, téléphone/fax, courrier électronique).

AVANT, PENDANT ET APRÈS l’évènement, la personne nommée devra: i. ii. iii.

iv. v. vi.

vii. viii.

h.

Assurer que les installations pour les médias sont en des meilleures conditions que possible.

Assister les médias dans leurs questions en général.

Assurer que les feuilles des équipes avec le Nombre /numéro/positions, etc. corrects soient disponibles aux medias régulièrement, avant le démarrage.

Distribuer les copies du Guide de Médias aux medias ou tout autre matériel fourni par CONCACAF. Arranger l’installation d’une ligne téléphonique spéciale pour l’usage exclusif de CONCACAF, SEULEMENT pour des appels chargés.

Arranger l’installation de lignes téléphoniques pour les personnes en charge de la radiodiffusion et assigner des cabines de radio pour chaque propriétaire de droits.

Assurer que le stade a de l’Internet WIFI pour les medias à travers tout le stade.

Arranger et fournir les repas pour les medias et les photographes, selon l’approbation de CONCACAF.

RAPPORTS DE MATCHES – Arranger les Rapports de Match (fournis par CONCACAF) pour le Commissaire de Match, par fax/scan par courriel dans les quatre-vingt-dix

16

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 (90) minutes après la fin de chaque match à CONCACAF, à matchreports@concacaf.org ou par fax à (305) 3978813 et le numéro de support (786) 216-7228.

2.

Hospitalité de l’Équipe a.

Transport local – Bus de première classe De-lux, climatisés, pour 25 personnes et bagages, pour le service à et de: i. ii. iii.

b.

Aéroport Places d’Entraînement Jeux (Matches)

Hébergement (Chambre et Repas, etc.) – Hébergement de première classe, selon l’approbation de CONCACAF. i.

c.

d.

3.

Chambres – 12 chambres doubles et une chambre individuelle par Délégation. Fournir aussi les prix des chambres pour le tournoi dans le cas où des membres extra de la Fédération accompagnent leur équipe. ii.

Repas – Pour 25 personnes. Fournir aussi les prix par repas ou les coûts par jour, dans le cas où des membres extra de la Fédération accompagnent leur équipe ou leurs équipes dépassent les budgets du tournoi. iii.

Lessive – Avoir les installations disponibles ou recommander des places où les équipes pourront faire leur lessive. Informer les équipes à propos des prix, avant le tournoi.

Visas pour les Équipes Visiteuses – Ceci exige le management par les Agents du Gouvernement responsables de visas, pour expédier les requêtes des équipes et des délégués.

Frais d’Aéroport - payer tous les impôts locaux d’aéroport au pays hôte, quand il soit nécessaire.

Hospitalité des Officiers de Match et des Membres de Commission a.

Transport Local:

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 i. ii. iii.

iv. b.

Hébergement: i. ii. iii.

C.

Transferts d’aéroport.

Aux matches.

Aux hôtels des équipes pour des inspections de passeports ou des réunions liées à l’évènement.

Des camionnettes et une automobile disponibles aux hôtels pendant les heures sans matches.

Transport aux installations d’entraînement, quand il soit nécessaire.

Chambre individuelle (Grand lit [king size] (s’il y en disponibles) pour les Membres des Commissions nommés pour le tournoi.

Chambres doubles pour les Arbitres (deux par chambre).

Per diem pour repas ou allocation par jour, selon les arrangements faits et approuvés par CONCACAF.

CONCACAF 1.

Supervision générale de l’évènement.

2.

Diriger les fonctions des médias pendant le tournoi et fournir la Guide des Médias et d’autres matériels.

3.

Arranger et payer le transport aérien, et les impôts d’aéroport des officiers du tournoi.

4.

Per diem par jour des officiers du tournoi.

5.

Dépenses de voyage et dépenses quotidiennes du Comité Exécutif de CONCACAF, et les membres assignés d’autres comités, et le personnel technique ou un autre personnel, selon la détermination du Secretariat Général.

6.

Collecte de l’information des équipes (par ex., listes d’équipes, listes de chambres, menus, itinéraires de voyage, information des visas et la carte de couleurs des uniformes).

7.

Donner de l’assistance au Comité d’Organisation avec les opérations du tournoi jour à jour.

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RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 8.

Mesures Disciplinaires et communication des mesures prises.

9.

Assignation jour à jour des officiers pour les matches.

10.

Fournir les équipes avec des vingt ballons de pratique, à leur arrivée.

11.

Livraison des ballons de jeu au stade pour chaque match.

12.

Fournir les équipes participantes avec le Certificat de Participation.

13.

Travailler avec l’Association Hôte pour produire a scénario à être utilisé pour la présentation des prix postmatch final.

14.

Fournir le trophée pour les Champions et les médailles pour les équipes Championnes et les Deuxièmes.

XIV. ELIGIBILITÉ DES JOUEURS A.

Chaque association nationale participante doit sélectionner leur sélection nationale représentante d’après les joueurs qui sont nationaux de son pays (le pays de l’association nationale) et sous leur juridiction et qui réunissent les requêtes d’âge de la Coupe Mondiale U-20 de la FIFA et les Articles 5 à 8 des Régulations qui Gouvernent l’Application des Statuts de la FIFA.

B.

Chaque joueur doit avoir un passeport légal individuel actuel, contenant une photo actuelle et avec toute l’information détaillée de date de naissance (jour, mois, année) du joueur. Si le joueur n’a pas de passeport légal individuel actuel, il ne devra pas avoir la permission de participer au tournoi.

C.

Les listes de la Phase de Championnat de CONCACAF 1.

Liste Provisionnelle des Joueurs Les associations nationales participantes doivent présenter leur « Liste de Joueurs », dans le formulaire officiel au bureau du Secrétariat Général de CONCACAF, au moins trente (3) jours avant leur premier match. La liste n’est pas obligatoire et doit inclure les noms de –au moins- 20 joueurs et pas plus d’un

19

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 maximum de trente (30) joueurs. La liste sera utilisée pour la promotion de l’évènement et le management d’information.

2.

Liste Finale Les associations nationales participantes doivent présenter leur Liste Finale de 20 joueurs, dans le formulaire official, au Coordinateur Général 10 jours ouvrables avant le match d’ouverture du tournoi.

D.

E.

Confirmation d’Éligibilité 1.

Réunion d’Inspection – Le Coordinateur Général, ou la personne qu’il a nommée vérifiera les détails du passeport de chaque joueur au plus tard le jour avant leur match d’ouverture.

2.

Numéros des Uniformes – Les numéros obligatoires sur le front et le dos des blouses, et sur les pantalons des uniformes doivent correspondre aux numéros indiqués sur la Liste Finale.

3.

À son arrive au site du Tournoi, le chef de délégation de chaque association nationale devra présenter immédiatement les passeports individuels de leurs joueurs pour vérification, au représentant de CONCACAF nommé.

Substitution des Joueurs Blessés ou Malades avant le début du Tournoi 1.

Les joueurs inclus dans la Liste Finale, qui sont sérieusement blessés ou deviennent malades de façon qu’ils ne peuvent pas jouer, selon la certification en anglais du Médecin de la Délégation de l’équipe, peuvent être remplacés jusqu’à 24 heures avant le premier match de l’équipe. Dans ces cas-là, l’association nationale en question sera autorisée à ajouter des joueurs qui ne sont pas encore inclus dans la Liste Finale, et devra en informer immédiatement le Coordinateur Général par écrit. Les nouveaux joueurs doivent être sélectionnes dans la liste des joueurs provisionnel. Le Coordinateur Général doit avoir toute l’information nécessaire (s’il ne l’a pas déjà reçue) et les passeports, à l’arrivée des joueurs.

2.

On ne permettra pas de changements dans les 24 heures de l’ouverture des matches ou après.

20

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 F.

XV.

Toute équipe qui a déclarée coupable de mettre au jeu des joueurs inéligibles, devra perdre le match. La victoire et les trois points résultants seront accordés à l’équipe opposante ainsi que le score de 3-0 ou more, si l’équipe opposante a déjà atteint une marge de différence qui dépasse le 3-0.

CONTRÔLE DE DOPAGE A.

Le dopage est l’usage de certaines substances ou des méthodes capables d’augmenter artificiellement la capacité physique ou mentale d’un joueur/une joueuse, avec l’objectif d’améliorer sa performance athlétique et mentale. C’est interdit.

B.

Seulement le Comité d’Organisation a l’autorisation d’arranger des tests de dopage et de décider quels laboratoires seront en charge de faire les analyses. Chaque joueur d’une équipe, y compris les remplaçants, seront sujets à des tests de dopage.

C.

Le Comité d’Organisations se réserve le droit de: 1.

Arranger au hasard des tests de dopage dans la Phase Préliminaire;

2.

Arranger des tests de dopage à tous les matches pendant la Phase de Championnat de CONCACAF.

D.

Tout joueur dont le test a eu le résultat positif dans l’usage de substances interdites ou qui refuse de passer un test de dopage ou falsifie les résultats d’un test ou essaye de le falsifier, soit intentionnellement ou non, devra être référé par le Comité d’Organisation au Comité Disciplinaire de CONCACAF pour prendre les mesures pertinentes.

E.

Tout officier qui encourage ou incite un joueur, soit intentionnellement ou par négligence, à commettre une telle violation, comme l’on a stipulé au paragraphe D ci-dessus, sera référé par le Comité d’Organisation au Comité Disciplinaire de CONCACAF pour prendre les mesures pertinentes.

F.

En plus, on en fait référence aux Régulations Antidopage de la FIFA, qui incluent la liste de substances et méthodes interdites, et qui sont applicables à la compétition actuelle.

21

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 G.

Si un joueur dont le test a eu le résultat positif dans l’usage de substances interdites, il devra être déclaré immédiatement inéligible pour continuer à participer à la compétition.

XVI. RÉGULATIONS DE L’ÉQUIPEMENT SPORTIF A. Les associations nationales participantes doivent respecter les Régulations de l’Équipement de la FIFA actuelles, excepté les dispositions à propos des noms des joueurs, comme l’on décrit ci-dessous. Les Joueurs et les officiers ne sont pas autorisés à déployer visiblement des messages politiques, religieux, soit commerciaux ou personnels, en aucune langue ou forme, sur leur kit de jeu, équipement ou corps.

B. À une date et endroit qui seront déterminés par le Comité d’Organisation de CONCACAF, les équipes finalistes devront présenter au Comité d’Organisation un échantillon des vêtements officiers (blouses, shorts, chaussettes, kit de gardien de but, etc.) pour son approbation, aussi bien que les gants et la casquette pour le gardien de but, qu’ils ont le plan de porter pendant la finale de la compétition.

C. Noms des Joueurs (optionnel) 1.

2.

3.

4.

5.

Les joueurs peuvent être identifiés par leur prénom ou une abréviation, ou par leur surnom sur leurs blouses. Le nom du joueur doit correspondre au nom sur la liste des joueurs.

Si l’on utilise, les noms des joueurs doivent être places sur le dos de la blouse, sur le numéro.

Les lettres majuscules utilisées ne doivent pas dépasser les 7.5 cm (sept et demi centimètres) de hauteur. Les lettres peuvent être entourées d’un contour ombré ou d’une bordure, pour assurer sa lisibilité.

La couleur des noms doit trancher clairement (clair sur obscure, ou vice-versa) avec les couleurs de la blouse des joueurs, ou être sur un patch de couleur neutre.

Les lettres majuscules utilisées doivent être d’une seule couleur et sans aucune publicité, dessin ou d’autres éléments.

XVII. ARBITRES, ASSISTANTS D’ARBITRES ET QUATRIÈME OFFICIERS A.

Les arbitres et les assistants d’arbitres sélectionnés pour les matches de la Phase de Championnat de CONCACAF doivent être d’un pays dont l’équipe n’est pas inclue dans le même groupe à l’Étape de Groupe, et qui qui soit neutre aux Étapes de Knockout. Ils devront être sélectionnés

22

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 d’après les Listes Internationales actuelles de la FIFA. B.

Le Comité d’Arbitres de CONCACAF doit nommer les arbitres et les assistants d’arbitres pour les matches de la Phase de Championnat de CONCACAF. On doit nommer deux arbitres et deux assistants d’arbitres pour chaque match.

C.

Les décisions du Comité d’Arbitres seront finales et ne seront pas sujettes à des appels.

D.

Après chaque match l’arbitre doit compléter les formulaires officiels de rapport. À la Phase de Championnat de CONCACAF, l’arbitre doit donner personnellement le rapport immédiatement après le match au Commissaire de Match ou au Coordinateur Général de CONCACAF, au site.

E.

L’arbitre doit écrire, sur le formulaire de rapport, toutes les occurrences avant, pendant et après le match, avec le plus de détails que possible, telles que: a. b. c.

Mauvaise conduite des joueurs, causant avertissement ou expulsion; Conduite antisportive de la part des officiers, supporteurs ou toute personne qui représente une association nationale à un match ; D’autres incidents.

XVIII. DISPOSITIONS TECHNIQUES Le Championnat de CONCACAF A.

La Phase de Championnat de CONCACAF 1.

La Phase de Championnat de CONCACAF doit se jouer entre un maximum de douze (12) équipes. Chaque Zone de CONCACAF doit être représentée au Championnat de CONCACAF selon la détermination du Comité Exécutif de CONCACAF.

2.

Seulement des associations nationales éligibles affiliées à la FIFA peuvent se qualifier pour la Coupe Mondiale de la FIFA Nouvelle Zélande 2015.

3.

Les officiers des équipes participantes à la Phase de Championnat de CONCACAF sont obligés d’assister au tirage au sort de la

23

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 Phase de Championnat et à l’atelier du tournoi correspondant.

CONCACAF prendra charge des billets d’avion, l’hébergement et le transport terrestre pour chaque chef d’entraîneurs et chaque administrateur d’équipe pour leur assistance à des évènements.

4.

Le Championnat de CONCACAF doit se jouer dans deux sites.

Les douze (12) équipes seront divisées dans une Étape de Groupe, consistante en deux (2) groups (A et B) de six (6) équipes chacune, suivies de deux (2) matches éliminatoires.

5.

Les équipes de chaque groupe qui finissent à la première place avanceront et participeront au match du championnat du tournoi et se classifieront automatiquement pour la Coupe Mondiale de la FIFA Nouvelle Zélande 2015. Si une équipe qui n’est pas éligible pour participer aux compétitions de la FIFA finissent première à troisième place dans n’importe quel groupe, cette équipe sera remplacée par l’équipe suivante avec le plus haut ranking de points dans le groupe qui est éligible pour participer à des compétitions de la FIFA. L’équipe remplaçante sera placée derrière les équipes qui ont fini les premières dans le groupe.

Pour éviter les doutes, une équipe de quatrième place qui a reçu la promotion pour remplacer une équipe inéligible, sera placée troisième dans le groupe. La procédure de CONCACAF pour le bris d’égalité établie à l’Article XVII.7 ci-dessous sera utilisée pour le ranking des équipes remplaçantes qui sont égales en points.

6.

Les équipes de deuxième et la troisième place éligibles de chaque groupe joueront pour les deux (2) places finales des éliminatoires pour la Coupe du Monde U-20 de la FIFA Nouvelle Zélande 2015. Les paires d’équipes seront déterminés par le ranking des quatre équipes éligibles, selon les points accumulés pendant l’étape de groupe. Dans le cas où les équipes ont le même nombre de points, on appliquera la procédure de CONCACAF pour le bris d’égalité établie à l’Article XVII.7 ci-dessous pour le ranking des équipes. L’équipe avec le meilleure ranking jouera contre l’équipe de quatrième place, et l’équipe de deuxième place jouera contre l’équipe de troisième place. Les vainqueurs de ces jeux se classifieront pour la Coupe du Monde U-20 de la FIFA Nouvelle Zélande 2015. Les équipes restantes seront éliminées du tournoi.

24

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 7.

À la fin du jeu de groupe, et si deux ou plus de deux équipes finalisent avec le même nombre de points (y compris les matches nuls entre des équipes de troisième place), la façon selon laquelle les équipes avanceront au prochain tour sera résolue de la manière suivante et selon l’ordre indiqué: a. b. c. d. e. f.

Le plus grand nombre de points aux matches entre les équipes égales en points.

La plus grande différence de buts marqués aux matches entre les équipes égales (si plus de deux équipes ont fini égales en points).

Le plus grand nombre de buts marqués aux matches entre les équipes égales en points (si plus de deux équipes ont fini égales en points).

La plus grande différence de Buts à tous les matches de groupe.

Le plus grand nombre de buts marqués à tous les matches de groupe Tirage au sort de places.

XIX. MÉDIAS, PUBLICITÉ ET MARCHANDISAGE A.

Les droits de Marketing, Radio, Télévision, Promotion et Publicité pour la Phase de Championnat de CONCACAF appartient exclusivement à CONCACAF.

B.

Les concessions pour la vente de souvenirs, les programmes officiels et d’autres de la même nature, sont totalement acquis avec CONCACAF.

C.

Les droits de marchandisage pour l’évènement, dans le site aussi bien qu’en dehors, appartiennent exclusivement à CONCACAF.

D.

Films Techniques/Bandes Enregistrées. La permission de faire des films techniques/bandes en registrées, réservés exclusivement pour l’usage des associations nationales participantes, doivent être obtenus du Secrétariat Général de CONCACAF.

E.

Logo – On pourra utiliser seulement le logo envoyé par CONCACAF pour la promotion de l’évènement. Ce logo doit être utilisé en conformité avec les régulations d’usage pertinentes. Toute utilisation doit être approuvée auparavant par CONCACAF avant sa publication.

F.

Pages Web- Avant de joindre la page web de CONCACAF à

25

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 l’évènement, il est nécessaire en obtenir l’approbation de CONCACAF. G.

H. XX.

Les Équipes Participantes doivent accorder, en tant que condition pour leur participation, que les termes “CONCACAF”, “La Confédération du Nord, Amérique Centrale et les Caraïbes de Football Association », “Confederación Norte, Centroamericana y del Caribe de Fútbol Asociación”, “Championnat U-20 de CONCACAF” “Championnat Masculin U-20 de CONCACAF”, “Campeonato Sub-20 de CONCACAF” et Championnat U-20 de CONCACAF », utilisés régulièrement pour identifier le Championnat U-20 de CONCACAF, et ses équivalents, abrégés ou de la façon qu’ils sont traduits en les différentes langues, peuvent être utilisés seulement par les Équipes dans le contexte sportif sans aucune implication commerciale. CONCACAF est le propriétaire du copyright de tous les termes mentionnés.

Les équipes accordent aussi de soutenir toutes les dispositions de publicité établies par CONCACAF.

RÉGULATIONS FINANCIÈRES A.

Revenus 1.

L’Association Nationale Hôte retiendra tous le revenus de : a. b. c.

2.

La vente de billets.

Concessions concédées par le Comité d’Organisation pour la vente d’aliments et boissons.

D’autres droits concédés spécifiquement par CONCACAF.

CONCACAF retiendra tous les revenus de: a. b.

Tous les droits commerciaux Le Comité d’Organisation doit réduire le 5% (un minimum de $300 US) des Tickets de Caisse Brut de la vente de Billets en faveur de CONCACAF et le 2.5% (minimum US$150) en faveur de l’Union Régionale où les finales sont jouées. Ce pourcentage doit être payé dans une période de trente (30) jours après la fin de chaque match de la Phase Préliminaire, ou après la fin de la Phase Finale. Dans le cas où il n’y a pas d’Union Régionale, CONCACAF doit recevoir le 7.5% des Tickets de Caisse Brut (minimum US$450).

26

RÈGLAMENT ÈDITION FRANÇAIS 2015 c.

Toute autre source de revenu qui n’a pas été mentionnée ici.

XXI. PROTOCÔLE 1.

Pendant le Championnat de CONCACAF, le drapeau de Fair Play de CONCACAF, le drapeau de CONCACAF, et les drapeaux du pays hôte et les deux associations nationales participantes à la compétition, devront flotter à chaque match dans le terrain de jeu. L’hymne de CONCACAF doit être joué pendant que les équipes entrent dans le terrain de jeu, suivi des hymnes nationaux des deux équipes participantes, pendant l’alignement. Il doit y avoir un minimum de 5 mâts de drapeaux disponibles dans le stade pour la présentation des drapeaux, qui seront placés l’un à côté de l’autre. On peut avoir un mât additionnel disponible pour le Drapeau National du pays.

XXII. COPYRIGHT Le Copyright de l’équipement et des matches adopté par le Comité Exécutif de CONCACAF et établi en conformité avec les dispositions de ces régulations, sont la propriété exclusive de CONCACAF. XXIII. AFFAIRES NON PRÉVUES A.

Le Comité Exécutif de CONCACAF résoudra toutes les questions qui ne sont pas prévues dans ces Régulations. Toutes les décisions du Comité Exécutif de CONCACAF seront finales.

B.

Dans le cas de différences d’interprétation des textes en anglais, en espagnol ou en français de ces régulations, l’anglais sera la langue autoritaire.

Ces régulations ont été adoptées par le Comité Exécutif de CONCACAF dans sa réunion célébrée le 19 septembre 2014 et entrées en vigueur immédiatement.

Pour le Comité Exécutif de CONCACAF:

___________________________ Jeffrey Webb Président

____________________________ Enrique Sanz Secrétaire Général

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