REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE _______________ EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010 QUESTION n° 54 OBJET : CONVENTION AVEC HÉRAULT TÉLÉCOM POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DE RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS SUR LE CHÂTEAU D'EAU DE SERVIAN. Référence Service : DAE/EAU -md/js
Rapporteur : M. Bernard AURIOL
L'an deux mille dix et le seize décembre à dix-huit heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en Séance Publique sous la Présidence de Monsieur Raymond COUDERC, Président. Etaient présents : Messieurs les Vice Présidents Bernard AURIOL, Alain BIOLA, Guy COMBES, Jean-Paul GALONNIER, Gérard GAUTIER, Robert GELY, Henri GRANIER, Frédéric LACAS, Alain ROMERO, Philippe ROUGEOT, Alain SENEGAS, Michel SUERE. Mesdames et Messieurs les Conseillers Communautaires titulaires Elie ABOUD, Guy ASSEMAT, Daniel BALLESTER, Béatrice CARAL,Geneviève CARRIERE, JeanFrançois COMBES, Florence CROUZET, Yves DIMUR, Jacques DUPIN, Michel GELLY, Francis GISONE, Jean-Yves LE BOZEC, Arnaud MARTY, Gérard NIEL, Jean ORLANDINI, Claude PATIN, Jean-Pascal PELAGATTI, André PEREZ-BLANC, Francis PERNET, Huguette PERINI, Roselyne PESTEIL, René PINAZZA, Gérard ROQUES, Serge SANTA, Yvon SEGUIN, Norbert SIMON, Ariane SOTO, Michel TATA, Christophe THOMAS, Monique VALAIZE. Mesdames les Conseillères Communautaires suppléantes Ginette LEMMI, Jacqueline MUR. Etaient absents et suppléés : Madame et Monsieur les Conseillers Communautaires titulaires Georgette BARTHES, Gilbert OULES. Etaient absents et avaient donné procuration : Mesdames et Messieurs les Conseillers Communautaires titulaires Marie-Hélène ANGLADE à Elie ABOUD, Florence TAILLADE à Daniel BALLESTER, Didier AMADOR à Alain BIOLA, Bernard CHAUD à Philippe ROUGEOT. Cyr PESIER à Alain SENEGAS.