L s
uts oénéraux
Un contrat sur mesure
La formule RC. cornprend 3 garan ies importante • les garan onfiés »el« R.C. Après livraisan ».
Des garanties de base très !arges
• Dans la form1ile de base. les garan les« R C. Exploitatian »et« R C Après livra,sor ,, sont assurées jusqu'à 1.500.000 E R. Ces monlants conprennenl. l]une garantie de 50 000 EUR pour les dommages causès pa, la pollutlon ou les trouhles de voisinage. June couverture pour les dommages ,ausé' par lïncendie. Ie feu, l'explos,on. la fumee l'ea . jusqu'à m' x·mum _5 % du dommage matériel au pour un mon ant corvenu LP· dommages aux obJets confies son couver s jusqu·a 25.000 EUR par sinistre . • Le montants assures peuvent être augment.es moyennant sur rime.
Une couverture dans Ie monde entier
Les garanties couvre11t les dornmages qui survienne t dans Ie monde entier·, a l'exception de travaux et des livraisons de produit aL.x Elats-Unis au au Canada Pour ce deux pays, une autorisal1on prealable et formelle doi tou1ours être obtenue
Un calcul de prime très simple
La Protection Juridique
I
s « H.C. Explortalion ». « RC Objets
80 % des arti ilés peuvent être couvertes par une prime forfaitaire caiculée c;ur base du nornbrn de personnes dans l'entreprise. La prime peut également être cal uiée sur base des salaire et/ou du chiffre d'affa1res. Dans c cas. ie client choisit lui meme son ry hme de paiement avec des p, imes provisionnelles nnuelles. semestri Il ou rimestrielles. A la fin dP. l'année comptable. 1 n décompte es1 efiectué et la prime exacte est calculéc. En complémerl à rassurance R.C. Entreprises. Ie client peur souscrire la garantie Protectlon Julidiqu Exploitation ( compris I clause « llbre chnix cle l'avocat » e la 'fause d'objec I ité)
La qarant1e R.C. Exploitation Cette (Jarantie eau re la responsabillté civile pour de dommages causés aux iers par les personnes ou par les biens utilisés au cours de toutes les acrivitès de l'entreprise assurée.
Une large interprétation du risque assuré
Toutes les aclivités et travaux accessoires qLi se at.Lachent à ractivité principale assurée son comp, Is dans la garantie (ex.• Lra aux de netto 1age organisation de manifesta ions commerciales au sociales, trnurses. installat1on et demontage de m tériel. ... ].
Une large notion de slnlstre
a garan Ie couvre tan Ie dommages co, por els e matenels que les dommages lmmatérlels ronsécu lfs (ex. perte de ga,n, arré de l'entreprlse.... ) et les dommages im até1iels purs à l'exclusion des dommages qui résultent d'cm rntard, d'un défau au d'une erreur comm1se pendant l'e erc:ice du contrat).
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