PLAN DU COURS :
Séance
Titre & Thèmes
1
Présentation du module La formation de la relation individuelle du travail (1)
Lectures, Exercices, cas…Réf. précises -
Introduction au droit social Le cadre de l'embauche Le recrutement
Lectures : - D. GRANDGUILLOT, L’essentiel du droit du travail, 11e éd., Gualino, 2012 Lire le chapitre 1 de la page 17 à 20 et le chapitre 7 de la page 47 à 52
2
La formation de la relation individuelle du travail (2)
Exercices : - Cas pratiques sur la discrimination à l’embauche - Les différents contrats de travail -
Les clauses du contrat de travail
Lectures : - D. GRANDGUILLOT, Droit social DCG3, éd., Gualino, 2010 Lire les fiches 3, 4 et 5 de la page 19 à 34 Exercices : - Cas pratiques sur les différents contrats de travail - Fiches d’arrêts sur la clause de non concurrence et de mobilité - QCM 3
L’exécution du contrat de travail
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La durée du travail La rémunération
Lectures : - D. GRANDGUILLOT, L’essentiel du droit du travail, 11e éd., Gualino, 2012 Lire le chapitre 10 de la page 75 à 84, le chapitre 11 de la page 85 à 90 et le chapitre 12 de la page 91 à 96 Exercices : - Cas pratiques sur la modulation du temps de travail et les congés payés - QCM 4
L’évolution du contrat de travail
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La suspension du contrat La modification du contrat