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LOISIRS : LES RENCONTRES CINÉMONTAGNE, 25 ANS AU SOMMET

www.affiches.fr

FISCALITÉ : GRENOBLE EN TÊTE DE PALMARÈS SUR LA TAXE FONCIÈRE

VENDREDI 27 OCTOBRE 2023 - N°5173 - 2 €

D 92000 - 5173 - F: 2,00 €

L’AGENDA COMPLET DES SORTIES I TOUS LES MARCHÉS PUBLICS DE L’ISÈRE :HITMKA*aacaad+[P\B\H\N\A

ANNONCES LÉGALES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES En application de l’arrêté du 27 décembre 2022, modifiant l’arrêté du 19 novembre 2021 relatif à la tarification et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, paru au Journal Officiel du 31 décembre 2022, le tarif du caractère (applicable aux annonces non forfaitisées) est fixé, pour l’Isère, à 0,189 euro hors taxe pour l’année 2023.

Les annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce et publiées dans des SHAL, supports habilités à recevoir des annonces légales, sont librement consultables sur : www.actulegales.fr.

PARCELLES BOISÉES

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

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A2023J60458

SARL « Laurent GINIER-GILLET et Mathilde BROCHIER-RABATEL, Notaires Associés » 2 rue Courte 38260 La-Côte-Saint-André

PETITE CONSTRUCTION DE 20,95 M² À GRENOBLE comprenant entrée cuisine, salle d’eau wc, une pièce 20 rue du Pont Carpin, cadastré section CX sous le numéro 117

Conformément aux dispositions de l’article L331-19 du Code forestier avis est donné de la vente des biens ci-après :

SELARL DAUPHIN-MIHAJLOVIC AVOCAT ASSOCIÉ

Commune du MOTTIER (38260) parcelles de taillis cadastrées lieudits « monrola » section C n°929 de 21a 00ca, «bonne » section D n°804 de 25a 30ca , « combe soullier » section D n°904-917-989 pour 41a 40ca. Prix : deux mille euros (2 000 €) payable comptant à la signature, frais d’acquisition en sus.

Vente aux enchères publiques

La parcelle D 917 est un bien non délimité et la vente concerne une surface de 7a 40ca à prendre sur une parcelle de 14a 80ca.

20 000 €

25 rue Pierre Sémard – BP 137 (38002) GRENOBLE CEDEX 1

Mise à prix : CONSIGNATION OBLIGATOIRE par chèque de banque à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 3 000 € ou remise d’une caution bancaire irrévocable

Tout propriétaire d’une parcelle boisée contiguë au bien vendu dispose d’un délai de deux mois à compter de l’affichage en mairie du MOTTIER (attestation d’affichage du 11/09/23) pour faire connaître à l’Etude susvisée, mandataire du vendeur qu’il exerce son droit de préférence dans les conditions précitées.

ADJUDICATION fixée le MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 14 H à l’audience du Juge de l’Execution chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, Place Firmin Gautier La visite des lieux sera effectuée le JEUDI 30 NOVEMBRE 2023 DE 15H À 16H Par Maître N’KAOUA, Huissier de Justice à Grenoble Pour plus amples renseignements s’adresser : - À la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, Avocat susnommé - Téléphone : 04 76 50 76 13 - Prendre connaissance du Cahier des Conditions de Vente au Greffe du Tribunal Judiciaire de Grenoble.

Les enchères ne peuvent être portées que par un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal Judiciaire du lieu de la vente.

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UN LOCAL COMMERCIAL ET 20 PLACES DE STATIONNEMENT À SALAISE-SUR-SANNE Dans un ensemble immobilier cadastré section AP N°822 pour 95 a 55 ca Salaise-sur-Sanne (38150), lieudit Les Justices SCP PYRAMIDE AVOCATS MAITRE PHILIPPE ROMULUS 59 cours Romestang - CS 80437 – 38217 Vienne Cedex Tél. : 04.74.85.01.55

SELARL EYDOUX MODELSKI 10 Avenue Alsace Lorraine 38011 Grenoble cedex 01 Tel : 04 76 46 27 43

Vente aux enchères publiques en un lot Mise à prix :

230 000 € Consignation pour enchérir de 23 000 € par chèque certifié

ADJUDICATION fixée le MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 9 H à l’audience du Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire de Vienne (Isère), Palais de Justice, 16 Place Charles de Gaulle des biens ci-après désignés La visite aura lieu le MARDI 21 NOVEMBRE 2023 À 14 H. DESCRIPTION Dans un ensemble immobilier sis sur la commune de Salaise-sur-Sanne (38150), lieudit Les Justices, cadastré section AP n°822 pour 95 a 55 ca : Le lot n°6 : au rez de chaussée, un local commercial (surface de plancher environ 476 m²), aménagé en deux locaux commerciaux (avec respectivement création d’une mezzanine) l’un d’une surface environ de 333,5 m², l’autre environ de 352 m², et la cop pour 1388/10 000°, Les lots : n°7 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°8 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°9 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°10 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°11 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°12 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°13 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°14 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°15 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°16 une place de stationnement

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

et la cop pour 6/10 000°, n°17 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°18 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, le lot n°140 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°141 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°142 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°143 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°144 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°145 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°146 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, n°147 une place de stationnement et la cop pour 6/10 000°, soit 20 places de stationnement.

Ayant pour avocat postulant la SCP PYRAMIDE AVOCATS représentée par Maître Philippe ROMULUS, Avocats associés au Barreau de Vienne y demeurant 59 cours Romestang CS 80437 – 38217 Vienne Cedex et pour avocat plaidant la SELARL EYDOUX MODELSKI, Avocats associés au Barreau de Grenoble, 10 Avenue Alsace Lorraine 38000 Grenoble.

Les biens sont inoccupés.

L’adjudication aura lieu aux clauses et conditions du cahier des conditions de vente qui peut être consulté au Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire de Vienne sous le n° RG 15/00035 ou au cabinet de l’avocat poursuivant : SCP PYRAMIDE AVOCATS, 59 cours Romestang 38200 Vienne (Rendez-vous préalablement pris au 04 74 85 01 55)

LA PRÉSENTE VENTE EST POURSUIVIE À LA REQUÊTE DE :

ou sur le site de la SELARL EYDOUX MODELSKI : www.bastille-avocats.fr.

La CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, S.A, immatriculée au RCS de lyon n°384 006 029 dont le siège social est 116 cours Lafayette Tour Incity 69003 Lyon, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés es-qualité audit siège,

Les enchères seront de 100 € minimum et ne pourront être portées que par un Avocat inscrit au Barreau de Vienne, les frais étant supportés par l’adjudicataire EN SUS du prix d’adjudication.

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Maître Philippe ROMULUS.

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A2023J60755

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VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 2 LICENCES IV

SELARL TOROSSIAN et Sarl Agrément n° 2002-404 commissaires de justice et commissaires priseurs associés Site Bouchayer Viallet - 155 cours Berriat - 38000 Grenoble

TOROSSIAN SELARL

de Commissaires de Justice 155 cours Berriat – Site Bouchayer Viallet – 38000 Grenoble

LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 À 14H. À L’ÉTUDE (ventes volontaires, saisies et liq. jud.)

LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 À 10H À L’HÔTEL DES VENTES, 155 COURS BERRIAT À GRENOBLE

Divers matériels provenant principalement de liq. jud. dont matériels d’un centre de contrôle technique auto., métiers de bouche, fraiseuse 3 axes MECA NUMERIC PRO 3020, plotter de découpe GRAPHTEC FC8000-130, laminateur à chaud KAL, poste à souder…

À SAINT-MARTIN-D’HÈRES Mise à prix : 10 000 €

Ctte Mercedes Vito 114 CDi 2.0 136 ch FWD PRO tôlé, 7 cv, pmec 10/12/2020, 3 pl. ass. (100 350 km) Ctte VW Transporter T6 VAN BUSINESS LINE PLUS 2.0 TDi 150 DSG7, 7 cv, pmec 28/05/2019, 7 pl. ass. mais équipé de 5 sièges (203 400 km) Ctte VW Transporter 2.0 Tdi 110, 7 cv, pmec 16/10/2020, 3 pl. ass.

(40 000 km) VP Peugeot 3008 1.5 Blue HDi 130 S&S EAT8 Active Business, 7 cv, pmec 23/06/2021 (86 900 km) VP Audi A1 Sportback SLine 30 TFSI 110 de 2021 (38 200 km) VP Renault Espace V dCi 160 Initiale Paris de 2019 (ex Taxi) (197 200 km) VP TOYOTA Rav 4 D-4D 2WD 143 Dynamic 5 portes, 7 cv, pmec 04/12/2017 (266 700 km)

LJS Sarl Costa Nostra

À SAINT-MARCELLIN Mise à prix : 10 000 € LJ Gondon Consignation pour enchérir : pour chacune des licences, les enchérisseurs devront consigner la somme de 5 000 € par virement au plus tard le vendredi qui précède la vente à 12 heures.

Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables s’effectue comptant aussitôt l’adjudication prononcée.

Nacelle élévatrice automotrice HAULOTTE HA16RTJ PRO (visible sur rdv et à retirer allée des Chênes 04200 Sisteron) Chariot élévateur électrique FENWICK LINDE E16C-02 de 2001 (2966h)

Renseignements sur www.grenoble-encheres.com Aucun renseignement par téléphone

Biens visibles le matin de la vente de 12h30 à 13h, 11 chemin des Provendes 38800 Champagnier (L.J. M. M’CHANGAMA-BATTAIL Stéphane) : Camion Mercedes 814 bétaillère de 1992, GO, 16cv, avec hayon rabattable formant rampe hydraulique de chargement (transport de chevaux), PTC 8T6, CT valable jusqu’au 14/12/23, en l’état.

Tracteur agricole Massey Ferguson 140 Super 4x2 de 1970 en l’état Équidés (vaccins périmés, parcours vaccinal à la charge des adjudicataires) : - 1 poulain (origine constatée) homozygote né le 1/4/18 - 1 cheval d’obstacle (origine constatée) niveau déclaré : amateur né le 14/7/14 homozygote Tonne et bacs à eau, herse pour quad, vestiaires, abris pour chevaux, silo à grains…

Le cahier des charges peut être demandé à l’adresse fdc@102030.fr ou consulté à l’étude sur rdv

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRENOBLE - Résultat des adjudications - audience du 24 octobre 2023

Surenchère : Délai 10 jours à compter de l’adjudication

Très beau Stock de confection H/F Tommy HILFIGER (2600 pièces, Prix Vte env. 240 000 €) Visible 2 rue Millet 38000 Grenoble le matin de la vente de 12h à 13h.

(L.J. Eurl FLAG) Lots 1 à 299 vendus sur désignation, voir les lieux et modalités de visite sur le site visite des lots 300 et suivants à l’étude le jour même de 13h30 à 14h.

Paiement comptant. Frais en sus : judiciaire : 14,28 %, volontaire : 24 %.

Récupération de TVA pour les personnes assujetties uniquement sur remise d’un KBis < à 3 mois

Nature et situation des immeubles

SELARL COOK QUENARD

Sur la commune de La Tronche, 2 parcelles de terrain

Mise à prix : 15 000 € - adjudication : 201 000 € - Frais préalables : 5 314,52 € avocat adjudicataire : Me PANTEL SELARL EYDOUX MODELSKI

Sur la commune de Grenoble. Appartement + cave

Mise à prix : 55 000 € - Adjudication : 65 000 € - Frais préalables : 5 359, 60 € avocat adjudicataire : Me VIVES

Toutes les infos sur www.grenoble-encheres.com

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Avocat chargé de la vente

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