VAE AGD 17-02-2023

FESTIVAL : LES MUSIQUES ACTUELLES SONT AUSSI UNE AFFAIRE DE FEMMES

www.affiches.fr

STATIONS : DES DOMAINES ISÉROIS EN TÊTE DES INVESTISSEMENTS

VENDREDI 17 FÉVRIER 2023 - N°5137 - 2 €

D 92000 - 5137 - F: 2,00 €

L’AGENDA COMPLET DES SORTIES I TOUTES LES ANNONCES LÉGALES EN ISÈRE :HITMKA*aacaad+[F\B\D\R\K

ANNONCES LÉGALES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES En application de l’arrêté du 27 décembre 2022, modifiant l’arrêté du 19 novembre 2021 relatif à la tarification et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, paru au Journal Officiel du 31 décembre 2022, le tarif du caractère (applicable aux annonces non forfaitisées) est fixé, pour l’Isère, à 0,189 euro hors taxe pour l’année 2023.

Les annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce et publiées dans des SHAL, supports habilités à recevoir des annonces légales, sont librement consultables sur : www.actulegales.fr.

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES A2023J56580

A2023J56431

SELAS AGIS AVOCATS

MAISON D’HABITATION À BOUVESSE QUIRIEU 5 P. de 98,30 m² 26 chemin de la Gare, Le Bayard

SELARL CDMF AVOCATS AVOCATS

SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIÉS

4, place Saint-Pierre - 38217 VIENNE CEDEX Tél. : 04 74 85 88 22

6, rue Docteur Chaix 38300 BOURGOIN JALLIEU Tél : 04 74 93 12 24 - Fax : 04 74 28 16 18

7 place Firmin Gautier – 38000 GRENOBLE Tél : 04 76 48 89 89

Vente aux enchères publiques en un lot

Vente aux enchères publiques

UN LOCAL À USAGE COMMERCIAL OU PROFESSIONNEL D’ENVIRON 246,12 M² À SAINT MARTIN D’HÈRES (38400) 28 rue Barnave, Lieudit « Les Petits Glairons » cadastré Section AH n° 351, pour 1ha 00a 00ca formant le lot 28 et les 289/10 000e des parties communes générales de l’immeuble dépendant de l’ensemble immobilier Horizon 93, composé :

Adjudication fixée le VENDREDI 7 AVRIL 2023 À 10H à l’audience des saisies immobilières Tribunal Judiciaire de Bourgoin Jallieu, Palais de justice, 2 avenue Henri Barbusse, 38300 Bourgoin Jallieu La visite des lieux sera effectuée le MARDI 21 MARS 2023 À 14 H par le Ministère de la SELARL EVOLHUIS 38, Commissaire de Justice à Morestel

- Au rez-de-chaussée : un local commercial avec réserve, - Au premier étage : Un studio n°1 (séjour/cuisine, salle d’eau/wc), un appartement n°2 (salon, séjour/cuisine, salle d’eau/wc, chambre) et un studio n°3 (salle d’eau/wc, séjour/cuisine).

Mise à prix : 64 000 € Consignation pour enchérir : 6 400 € par par chèque de banque établi au nom de : ORDRE DES AVOCATS DESIGNE SEQUESTRE, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Le studio n°3 et le local commercial sont loués. L’appartement et le studio n°1 sont occupés sans bail.

Outre les frais préalables à la vente et les frais postérieurs qui seront dus par l’adjudicataire en sus du prix.

VISITE SUR PLACE LE JEUDI 16 MARS 2023 DE 10H À 12H

Mise à prix : 250 000 €

Les enchères ne pourront être reçues que par le Ministère d’un avocat exerçant près le Tribunal Judiciaire de Bourgoin Jallieu et ne pourront être inférieures à 1 000 €.

ADJUDICATION LE MARDI 28 MARS 2023 À 14 H à l’audience du Juge de l’exécution du Tribunal Judiciaire de Grenoble (38000), Palais de Justice, place Firmin Gautier, BP 100 38019 Grenoble cedex 1

Pour tous renseignements : s’adresser à : - au greffe du Tribunal Judiciaire de Bourgoin Jallieu du lundi au vendredi aux heures d’ouverture de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30, où le cahier des conditions de vente est déposé n° RG : 22/00145

Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au Barreau du Tribunal Judiciaire du lieu de la vente.

- en l’étude de la SELARL EVOLHUIS 38, Commissaire de Justice à Morestel (Isère) 123, rue Paul Claudel. Tél : 04 74 80 23 45. Fax : 04 74 33 05 49,

Le cahier des conditions de la vente peut être consulté au Greffe du Juge de l’Exécution du lieu de la vente (RG n° 21/00048) ou au cabinet de la SELAS AGIS (dossier n° 27603).

- sur le site de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIÉS www.chasteau-avocats-associés.fr

Maître Alexine GRIFFAULT

17 FÉVRIER 2023

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

A2023J56593

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SARL GRENOBLE ENCHÈRES (AGRÉMENT N° 2002-404) Commissaires priseurs Armand et Gérard TOROSSIAN 155 cours Berriat - site Bouchayer-Viallet - 38000 Grenoble Tél. 04 76 84 03 88

MARDI 28 FÉVRIER À 14H Expositions : Le VENDREDI 24 DE 14 À 18H ET MARDI 28 DE 10H À 12H Frais volontaires 25 %.TTC, judiciaires 14,28 % Francis PICABIA. Trois voiliers, vers 1940-1942.

Huile sur panneau signée en bas à droite.

34,5 x 28 cm.

Un certificat du Comité Picabia sera remis à l’acquéreur (Exp. Mr Maket)

Nicolas GOSSE : Réception des chevaliers du Saint-Esprit dans la cathédrale de Reims, le 30 mai 1825. Provenance : vente après décès de Louis-Philippe, Paris, 28 avril 1851, n° 54.

Au cours de sa carrière, Nicolas Gosse a été appelé à plusieurs reprises pour représenter des cérémonies officielles, par exemple « le Roi Louis-Philippe recevant l’Ordre de la Jarretière » conservé au musée de la Légion d’honneur à Paris.

La scène qui se déroule dans la cathédrale de Reims, au lendemain du sacre de Charles X le 29 mai 1825. Toile. Hauteur : 76 cm. Largeur : 112 cm. (Expert : cabinet Turquin)

Broche en or jaune 750 millièmes en forme de nœud ciselé de volutes, retenant deux chaines à maillons carrés, chacune supportant une clé, monogrammée « CAR » (pour Charles Antoine Rivière), surmontée d’une couronne de marquis pour une et d’un « S » (pour Stéphanie) dans un entourage feuillagé pour la seconde. Au centre un motif nœud retenant une troisième chaine, à son extrémité, une clé aux armes d’alliance de CharlesAntoine Adrien Riffardeau, deuxième duc de Rivière.

Travail français, vers 1840.

Longueur : 46 cm. Poids : 120 g (Exp. Cab. Portier)

Domenico BRANDI (1683 - 1736) : Fête devant une auberge et Taverne devant des ruines. D’une paire de toiles. Hauteur : 50 cm, Largeur : 78 cm.

(Expert : cabinet Turquin).

Rare plaque en turquoise gravée de forme ovoïde avec rehauts d’or représentant la Vierge à l’Enfant surmontée d’un ange venant du ciel. Marie est agenouillée, tenant Jésus sur ses genoux ; elle est entourée d’une grande tige fleurie et de rameaux de fleurs ; bordure ornée d’une frise de croix. Monture en argent.

Inde moghole, début du XVIIe siècle.

Hauteur : 6,4 cm (Exp. Mme FLigny)

Toutes les infos sur www.grenoble-encheres.com

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

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17 FÉVRIER 2023

A2023J56584

A2023J56451

SELAS AGIS AVOCATS

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURANT – LICENCE 4 Emplacement central, place de l’Église à LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE (Isère)

4, place Saint-Pierre - 38217 VIENNE CEDEX Tél. : 04 74 85 88 22

Vente aux enchères publiques en un lot DANS UN IMMEUBLE EN COPROPRIÉTÉ sis 1 et 3 Place Saint Paul, et 7 rue Vaucanson à Vienne (38200), formant angle sur ces deux voies, élevé de deux étages sur rez-de-chaussée, grenier au-dessus, cadastré Section BD n°117 « 1 Place Saint Paul », pour 5a 10ca

SELARL TOROSSIAN

1. Le lot n° TRENTE (30) : un appartement en duplex d’environ 275 m² portant les numéros 20 du plan du premier étage, 23 et 24 du plan du deuxième étage, Et les millièmes suivants : − 279/1007èmes des parties communes générales en ce compris la copropriété du sol, − 399/1012èmes des charges communes particulières aux utilisateurs de l’allée Place Saint Paul (allée principale) et entrepôt n°33 du plan du rezde-chaussée.

Commissaires priseurs Esplanade Andry Farcy - 155, cours Berriat - 38000 Grenoble

LUNDI 6 MARS 2023 À 10H30 À L’HÔTEL DES VENTES, 155 COURS BERRIAT À GRENOBLE

Mise à prix : 25 000 €

Composé de : - Étage haut du duplex : hall/dégagement, cuisine, séjour, salon, deux chambres, une salle de bains, un w.-c. Étage bas du duplex : salle d’eau, deux chambres, chaufferie/buanderie.

(loyers et charges dus depuis le jgt de L.J.S. à la charge de l’adjudicataire)

2. Le lot n° NEUF (9) : Au rez-de-chaussée de l’immeuble, en façade sur la Place Saint Paul trois caves et une cour particulière, portant les numéros dix, onze-douze et quatorze du plan du rez-de-chaussée. On accède à ce lot 9, par une porte à droite de la deuxième allée Place Saint Paul.

Ce lot a une superficie totale de 75 m² environ.

Et les millièmes suivants : − 14/1007èmes des parties communes générales, en ce compris la copropriété du sol, − 20/1012èmes des charges communes particulières aux utilisateurs de l’allée Place Saint Paul (allée principale) et entrepôt portant le numéro trente-trois du plan du rez-de- chaussée.

3. Le lot n° DIX (10) : Au rez-de-chaussée de l’immeuble en façade sur la Place Saint Paul, une cave à laquelle on accède par une porte à droite de la deuxième allée Place Saint Paul. Ce local a une superficie de 15 m² environ. Il porte le numéro 13 sur le plan du rez-de-chaussée, Et les millièmes suivants : − 7/1007èmes des parties communes et générales en ce compris la copropriété du sol, − 11/1012èmes des charges communes particulières aux utilisateurs de l’allée Place Saint Paul (allée principale) et entrepôt portant le numéro 33 du plan du rez-de-chaussée.

La mise à prix s’applique à concurrence de la moitié aux éléments incorporels (Licence 4, enseigne, nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié: matériel d’exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian. Vente dans le cadre de la Liquidation Judiciaire de SAS LOUANGE (jugement du T.C. de Grenoble du 23/11/22) et en exécution d’une ordonnance de Madame DEGASPERI-BRETON Raphaëlle Juge Commissaire en date du 25/01/23. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à l’adresse du fonds place de l’Eglise 38700 Le Sappey-en-Chartreuse qui en raison de la liquidation judiciaire aura pour adresse de correspondance l’étude du Mandataire Judiciaire Selarl Berthelot en la personne de Me Masselon, 16 rue du Général Mangin 38100 Grenoble, seul habilité à recevoir les oppositions.

Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers et charges arriérés s’effectue aussitôt l’adjudication prononcée.

Le cahier des charges peut être demandé à l’adresse fdc@102030.fr ou consulté à l’étude sur rdv.

Le bien est actuellement occupé à titre gratuit VISITE SUR PLACE LE MARDI 21 MARS 2023 À 9H30

Mise à prix : 30 000 € ADJUDICATION LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 9 H à l’audience du Juge de l’exécution du Tribunal Judiciaire de Vienne (38200) Palais de Justice, 16 Place Charles de Gaulle 38200 Vienne Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au Barreau du Tribunal Judiciaire du lieu de la vente.

Consignation obligatoire pour enchérir à verser exclusivement par virement bancaire d’un montant de 10 000 € au profit du compte désigné dans le cahier des charges de la vente au plus tard le vendredi qui précède la vente à 12 h.

Le cahier des conditions de la vente peut être consulté au Greffe du Juge de l’Exécution du lieu de la vente (RG n° 22/00021) ou au cabinet de l’Avocat poursuivant (dossier n° 30168).

Visite du fonds de commerce : Lundi 27 février de 8h à 9h

Signé Maître Alexine GRIFFAULT

Toutes les infos sur www.grenoble-encheres.com Aucun renseignement par téléphone.

17 FÉVRIER 2023

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

A2023J56592

A2023J56312

SELAS AGIS AVOCATS

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 2 LICENCES IV

Vente aux enchères publiques en un lot

SELARL TOROSSIAN ET SARL GRENOBLE ENCHÈRES (AGRÉMENT N° 2002-404)

4, place Saint-Pierre - 38217 VIENNE CEDEX Tél. : 04 74 85 88 22

UNE MAISON D’HABITATION DE PLAIN-PIED D’ENVIRON 88,2 M² À SAINT MAURICE L’EXIL (38550) sis 8 rue des Cyclamens, cadastrée Section AC n° 955 pour 08a 00ca et formant le lot n° 8 du lotissement dénommé « Les Cyclamens »

commissaires priseurs judiciaires et habilités 155, cours Berriat – 38000 Grenoble

LUNDI 6 MARS 2023 À 9H30 À L’HÔTEL DES VENTES, 155 COURS BERRIAT À GRENOBLE

Composée de : une pièce de vie avec cuisine ouverte et cellier, trois chambres dont deux équipées d’un placard mural, une salle de bains, un w.-c. séparé et un garage.

La façade de la maison n’est pas enduite.

Le bien est actuellement occupé.

Grenoble Mise à prix : 10 000 € (L.J. Miola « Le Jaguar »)

VISITE SUR PLACE LE JEUDI 23 MARS 2023 À 9H30

Saint Jean de Moirans Mise à prix : 8 000 €

Mise à prix : 66 800 €

(L.J. KMR)

ADJUDICATION LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 9 H à l’audience du Juge de l’exécution du Tribunal Judiciaire de Vienne (38200), Palais de Justice, 16 Place Charles de Gaulle 38200 Vienne

Consignation pour enchérir : pour chacune des licences, les enchérisseurs devront déposer au plus tard le vendredi qui précède la vente à 12 h à l’étude de Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à l’ordre de la SELARL TOROSSIAN, de 5 000 €. Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables s’effectue comptant aussitôt l’adjudication prononcée.

Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au Barreau du Tribunal Judiciaire du lieu de la vente.

Le cahier des conditions de la vente peut être consulté au Greffe du Juge de l’Exécution du lieu de la vente (RG n° 21/00004) ou au cabinet de l’Avocat poursuivant (dossier n° 26663).

Renseignements sur www.grenoble-encheres.com - Aucun renseignement par téléphone

Signé Maître Alexine GRIFFAULT

Le cahier des charges peut être demandé à l’adresse fdc@102030.fr ou consulté à l’étude sur rdv.

A2023J56446 MAISON D’HABITATION A CROLLES T3 de 69,51 m², garage et terrain attenant 1003 rue de Belledonne Cadastré Section AR numéro 47 pour 7 ares SCP LSC AVOCATS ASSOCIÉS 1 place Firmin Gautier, 38000 Grenoble Tél. : 04 76 44 41 00 lsc@lscavocatsgrenoble.com AVOCODE – SCP BENICHOU PARA TRIQUET-DUMOULIN (Co-licitant/Adjudicataire)

Vente aux enchères publiques en suite de surenchère

Pour la publication de vos

Mise à prix : 302 500 € Consignation pour enchérir : 30 250 € Soit 10 % du montant de la mise à prix par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Annonces légales juridiques

ADJUDICATION fixée au MARDI 28 MARS 2023 À 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution Immobilière du Tribunal judiciaire de Grenoble au Palais de Justice, place Firmin Gautier Visite prévue sur place le 14 MARS 2023 DE 10 H À 11 H par le ministère Me Henri MEZAGHRANI, Huissiers de Justice à Grenoble

un seul numéro

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un Avocat inscrit au Barreau de Grenoble, les frais préalables, comme les frais postérieurs, seront supportés par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication.

04 76 84 32 01

Le cahier des conditions de vente a été déposé au Greffe du juge de l’exécution près le tribunal judiciaire de Grenoble où il peut être consulté tous les jours, de 14h à 16h, sauf le mardi.

une seule adresse

Pour plus amples renseignements s’adresser à la SCP LSC AVOCATS, Avocats susnommés – Téléphone : 04 76 44 41 00.

juridique@affiches.fr

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

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17 FÉVRIER 2023