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FESTIVAL : JAZZ À VIENNE CROIT TOUJOURS EN SON ÉDITION 2021

98e année - www.affiches.fr

ÉCONOMIE : EN ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, LE BTP VEUT PASSER AU VERT…

VENDREDI 9 AVRIL 2021 - N°5040 - 2 €

Stations : solder l’hiver, préparer l’été TOUTES LES ANNONCES LÉGALES ET LES MARCHÉS PUBLICS DE L’ISÈRE

D 31049 - 5040 - F: 2 €

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ANNONCES LÉGALES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES Conformément à l’arrêté interministériel du 22 décembre 2016 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, le prix de la ligne référence des annonces judiciaires et légales pour l’année 2021 est de 3,93 € HT la ligne, calibrée avec un lignomètre du corps employé de filet à filet. NOR : MCCE1240070A (sauf pour les annonces légales de constitutions de sociétés dont la tarification est forfaitaire depuis le 1er janvier 2021).

REPRENEUR

«Les annonceurs sont informés que, conformément au décret n° 2012-1547 du 28 décembre 2012, les annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce concernées et publiées dans les journaux d’annonces légales, sont obligatoirement mises en ligne dans une base de données numérique centrale, www.actulegales.fr».

VENTES AUX ENCHÈRES

A2021J41527

IMMOBILIER

APPEL D’OFFRE POUR CESSION D’ENTREPRISE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE (articles L.642-22 et R.642-40 du Code de Commerce)

A2021J41313 UNE MAISON INDIVIDUELLE de 66,74 m² composée d’un REZ-DE-CHAUSSÉE, d’un ÉTAGE et d’une CAVE (cadastrée section AB 30) sur la commune de LE GUA (38 450) – 14 rue de la Poste.

SELARL EYDOUX-MODELSKI Avocats à la Cour 10 Avenue Alsace Lorraine 38 011 GRENOBLE Cedex 01 Tél : 04 76 46 27 43

Raison sociale : SASU PETER LIGHT (LA FRINGALE).

Vente aux enchères publiques

Siège social : 1, boulevard des Alpes Allée des Centaurées Centre Commercial Carrefour – 38240 Meylan.

Adjudication fixée LE MARDI 25 MAI 2021 À 14 H À l’audience du Juge de l’Exécution des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire de GRENOBLE au Palais de Justice, Place Firmin Gautier – 38000 GRENOBLE.

Activité : Pizzeria, sandwicherie, restauration rapide.

Nombre de places : Salle intérieure : 18 places / Terrasse : 50 places.

Nombre de salariés : 4.

Visite prévue sur place

Actifs : Fonds de commerce, Matériels d’exploitation.

LE MARDI 18 MAI 2021 DE 11 H 30 À 12 H 30

Eléments comptables :

par le ministère de la SELARL LEGALACT, Huissiers de Justice à GRENOBLE.

Exercice du 01/07/2018 au 30/06/2019 : CA : 280 K€.

Mise à prix : 21

Exercice du 01/07/20219 au 30/06/2020 : CA : 231 K€.

L’accès aux informations (data-room électronique et/ou dossier de présentation) sera possible après demande écrite précisant l’identité du Candidat-repreneur et justifiant de sa capacité commerciale et financière à intervenir sur cette affaire et après la régularisation d’un engagement de confidentialité.

Consignation pour enchérir : 3 000 € Par chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Les Candidats intéressés sont invités à déposer une offre avant le 30 avril 2021 à 17 h dernier délai en l’étude de :

Pour tous renseignements s’adresser à : SELARL EYDOUX-MODELSKI – BASTILLE AVOCATS, Avocats susnommés, Tél 04.76.46.27.43 – www.bastille-avocats.fr et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal Judiciaire de GRENOBLE, où il est déposé, tous les jours, de 14H à 16H, sauf le MARDI.

Maître Marc CHAPON, Administrateur Judiciaire World Trade Center 5 Place Robert Schuman - 38000 Grenoble e-mail : a.leydier@ajup.fr ; v.riquin@ajup.fr

9 avril 2021

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES A2021J41308 UNE MAISON D’HABITATION de 159,31 m² avec au sous-sol 2 GARAGES et un LOCAL TECHNIQUE (cadastrée section B 1353 et B 1355) sur la commune de SAINT-ÉTIENNE-DE-CROSSEY (38 960), 327 chemin de la Charamelle SELARL EYDOUX-MODELSKI Avocats à la Cour 10 Avenue Alsace Lorraine 38 011 GRENOBLE Cedex 01 Tél : 04 76 46 27 43

Vente aux enchères publiques Adjudication fixée LE MARDI 25 MAI 2021 A 14 H À l’audience du Juge de l’Exécution des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire de GRENOBLE au Palais de Justice, Place Firmin Gautier – 38000 GRENOBLE. Visite prévue sur place LE MARDI 11 MAI 2021 À 14 H par le ministère de la SELARL LEGALACT, Huissiers de Justice à GRENOBLE.

Mise à prix : 99

000 €

Consignation pour enchérir : 9 900 € Soit 10 % du montant de la mise à prix par chèque de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Pour tous renseignements s’adresser à : SELARL EYDOUX-MODELSKI – BASTILLE AVOCATS, Avocats susnommés, Tél 04.76.46.27.43 – www.bastille-avocats.fr et pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal Judiciaire de GRENOBLE, où il est déposé, tous les jours, de 14H à 16H, sauf le MARDI.

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

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9 avril 2021

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES A2021J41461

UN APPARTEMENT EN REZ-DE-CHAUSSÉE À SEYSSINS (ISÈRE) de 53,15 m2, avec terrasse privative de 27,92 m2, jardin de 36,30 m2, garage et cave dans un ensemble immobilier dénommé « Le Domaine de la Grenière », sis au 4, rue de la Grenière, dans le bâtiment 2, Seyssins SELARL CDMF - AVOCATS Avocats Associés inscrits au Barreau de Grenoble Maître Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier 7 Place Firmin Gautier 38000 Grenoble ( Tél : 04 76 48 89 89 – Fax : 04 76 48 89 99 )

Vente aux enchères publiques Mise à prix :

95 000 € Consignation pour enchérir : 9 500 €

ADJUDICATION fixée au MARDI 25 MAI 2021 À 14 H à l’audience du Juge de l’Exécution chargé de la Saisie Immobilière près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier La visite des lieux sera effectuée LE MERCREDI 12 MAI 2021 de 11 H À 12 H Par le ministère de la SCP BENYAHIA, Huissier de Justice à GRENOBLE (38) À LA REQUÊTE DE : La société Banque Rhône Alpes, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 12 562 800 €, immatriculée au RCS de Grenoble sous le n° B 057 502 270, dont le siège social est 20/22, boulevard Edouard Rey, BP 77 à Grenoble (38000) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocat constitué, la SELARL CDMF - AVOCATS, Maître Jean-Luc MEDINA, Avocats Associés, demeurant 7, place Firmin Gautier, 38000 Grenoble.

DÉSIGNATION : Dans un ensemble immobilier sis à Seyssins (38180), au 2, 4 et 6 Rue de la Grenière, dénommé « Le Domaine de la Greniere », cadastré Section AC n° 353, 354, 356, 358, 360, 362 et 364 pour une surface totale de 00 ha 82 a 47 ca ; Et plus particulièrement, au 4, rue de la Grenière : Le lot numéro 41 : Dans le bâtiment 2, au soussol, un box de garage portant le numéro 5 du plan des garages du bâtiment 2, d’une surface de 15,12 m2, avec les 17/10 000èmes des parties communes particulières du bâtiment 2 ; Le lot numéro 60 : Dans le bâtiment 2, au sous-sol, une cave portant le numéro 12 du plan des caves du bâtiment 2, d’une surface de

9 avril 2021

4,42 m2, avec les 2/10 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, et les 1/1 000èmes des parties communes particulières au bâtiment 2 ; Le lot numéro 61 : Dans le bâtiment 2, au rezde-chaussée, un appartement portant le numéro 02.00.01 du plan du bâtiment 2, de type 2, comprenant entrée, cuisine, séjour, une chambre, salle de bains, WC, d’une surface habitable de 53,15 m2 et le jouissance privative et exclusive d’une terrasse de 27,92 m2 et d’un jardin de 36,30 m2, avec les 151/10 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales et 46/1 000èmes des parties communes particulières au bâtiment 2.

L’état descriptif de division et règlement de copropriété a été établi aux termes d’un acte reçu par Me AMBROSIANO, notaire à Fontaine le 16 avril 2002, dont une copie authentique de l’acte a été publiée au 3ème bureau du SPF de Grenoble, le 24 Mai 2002, V° 2002 P n° 2895.

L’appartement est loué en vertu d’un bail en date du 18-03-2008 et le syndic de la copropriété est la SARL VERCORS IMMOBILIER, 4, avenue Jean Perrot, 38000 Grenoble.

CONDITIONS DE LA VENTE : Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie immobilière près le Tribunal Judiciaire de Grenoble le 17 novembre

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2020 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, ou au cabinet de l’avocat poursuivant.

FRAIS - ENCHÈRES : Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’Avocat inscrit au Barreau de GRENOBLE. MISE À PRIX : 95 000 € CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : 9 500 €, soit 10 % du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre de Monsieur le Bâtonnier Séquestre.

Pour tous renseignements, s’adresser à la SELARL CDMF - AVOCATS, Avocats susnommés, Tél. : 04 76 48 89 89 sauf le mercredi, sur le site web du cabinet CDMF AVOCATS avec lien sur avoventes.fr ou pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal Judiciaire de Grenoble (Service des Saisies Immobilières), où il est déposé, tous les jours de 14 h à 16 h.

Pour extrait Maître Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES A2021J41508

UN APPARTEMENT DE 4 PIÈCES À ECHIROLLES (38130) + cuisine + cave dans d’un immeuble en copropriété au 11ème étage figurant au cadastre Section AI N° 4 8 rue de Provence, 38130 Echirolles SELARL COOK - QUENARD Avocats Associés 23, rue Docteur Mazet 38000 GRENOBLE

Vente aux enchères publiques Mise à prix :

40 000 € ADJUDICATION fixée au MARDI 25 MAI 2021 à 14 H à l’audience de Madame le Juge de l’Exécution près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin Gautier.

La visite des lieux sera effectuée LE MARDI 11 MAI 2021 DE 14 H À 15 H par le ministère de la SCP BENYAHIA, Huissiers de Justice Associés à Grenoble (38).

PROCÉDURE : Cette vente aux enchères est organisée dans le cadre d’un jugement d’orientation rendu le 26 janvier 2021 par le Juge de l’Exécution du Tribunal Judiciaire de Grenoble ordonnant la vente forcée de l’immeuble saisi, à la requête de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes dont le siège social est 4, boulevard Eugène Deruelle – 69003 Lyon ayant pour Avocat la SELARL COOK - QUENARD, en la personne de Maître Coline QUENARD. DÉSIGNATION : Sur la Commune d’Echirolles (38130) - 8, rue de Provence, dans un immeuble en copropriété figurant au cadastre Section AI N° 4, les parts et portions suivantes :

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

- Le lot n°233 : un appartement de type 4 au 11ème étage, d’une superficie de 86,69 m2,

de banque établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES, d’un montant de 4 000 €.

- Le lot n°143 : au sous-sol, une cave.

MISE À PRIX - FRAIS :

CONDITIONS D’OCCUPATION :

40 000 € outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.

Il résulte du procès-verbal descriptif établi par l’Huissier de Justice le 8 octobre 2020, que le bien immobilier est occupé par la propriétaire saisie.

ENCHÈRES CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR : Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’un Avocat au Barreau de Grenoble.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque

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CONDITIONS DE LA VENTE : Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL COOK - QUENARD s’adresser: - au Cabinet de la SELARL COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 23, rue Docteur Mazet à Grenoble (Tél. : 04 76 46 88 05), tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le vendredi ; - ou sur le site «encheres-publiques.com».

9 avril 2021

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES A2021J41517

APPARTEMENT À SASSENAGE (38360) cadastré section BC n°10, comprenant un appartement (lot n°38) de 57,98 m² de type 3 composé d’une cuisine, un séjour, deux chambres, salle de bains, WC et une cave (lot n°14) en sous-sol de 4,65 m².

27, chemin de Vinay, 38360 Sassenage BOUSQUET DEJEAN LE DISEZ PRESTAIL SELARL D’AVOCATS 10, avenue Félix Viallet – 38000 Grenoble Tél : 04 76 87 52 12

Vente aux enchères publiques Mise à prix :

19 500 € Consignation pour enchérir : 3 000 €

ADJUDICATION fixée au MARDI 25 MAI 2021 A 14 H à l’audience de Madame le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Grenoble au palais de justice de Grenoble, place Firmin Gautier.

Visite prévue sur place LE LUNDI 17 MAI 2021 DE 14 H À 15 H par le ministère de Maître SEMBONA – Huissier de justice. Tél : 04 76 38 07 58.

CETTE VENTE A LIEU À LA DEMANDE DE : Le Credit Immobilier de France Developpement, SA inscrite au RCS de PARIS sous le n°379 502 644 dont le siège social est au 26-28 rue de Madrid, 75384 Paris, agissant poursuite et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège cedex 08 ; ayant pour avocat constitué la SELARL d’avocats BOUSQUET DEJEAN LE DISEZ PRESTAIL, 10, avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble.

DÉSIGNATION DE L’IMMEUBLE SAISI Commune de Sassenage (38360), 27, chemin de Vinay : Appartement cadastré section BC n°10, Lots n° 38 et 14

9 avril 2021

Lot n°38 : Appartement de 57,98 m² de type 3 composé d’une cuisine, un séjour, deux chambres, salle de bains, WC.

près le tribunal judiciaire de Grenoble où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi et le samedi.

Lot n°14 : cave en sous-sol de 4,65 m²

Il peut également être consulté au cabinet de l’avocat du créancier poursuivant sur rendezvous (se munir d’une carte d’identité en cours de validité).

Suivant état descriptif de division du 13 novembre 1961 publié le 13 février 1962 à la conservation des hypothèques de Grenoble, 3ème bureau, volume 7611 n°4.

CONDITIONS D’OCCUPATION Il résulte du procès-verbal descriptif établi le 17 juillet 2020 par Maître Laurence SEMBONA, huissier de justice de la SCP BOULANGE SEMBONA, que le bien vendu dont s’agit était occupé par le proporiétaire.

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe de madame le juge de l’exécution

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ENCHÈRES Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau de Grenoble.

CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR 10 % du montant de la mise à prix, sans pouvoir être inférieure à 3000 €, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Pierre-Marie DEJEAN, Avocat Associé.

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ