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VENDREDI 21 OCTOBRE 2011 ISSN 0750-410

88 e année – n o 4546 –

1,30 €

Clap sur le 54e Congrès des maires

en pages 4-6 et 8-9

Les Affiches DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ

Notre route de la soie R PRIX

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Tél. 04 76 84 32 00 - Internet www.affiches.fr

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Tél : 04 76 33 93 93 Crédit photo : Masterfile. * Offre valable jusqu’au 31/01/2012 pour une famille de 4 personnes (soit 50 € offerts par personne payante) pour toute nouvelle adhésion à une garantie santé ADRÉA Mutuelle. Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité, sous le RNM 311 799 878.

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annonces légales à l’affiche mercredi 16 novembre 2011 à 10 h 15, rue Rose-Sage, 38500 Voiron

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Vente LIVE, s’inscrire au plus tard deux jours ouvrés avant la vente sur le site : http://www.moniteurlive.com/ Mardi 25 octobre 2011 à 16 heures. Dans les locaux de la SARL CVF SERVICES, route de St-Quentin, 38210 Tullins, LJ DOMOBAT (Me MASSELON), LJ CHAMBRIAL (Me ROUMEZI), LJ CATALANO (Me SERRANO), LJ COZZANI (Me MASSELON), LJ NEO-LOGIS (Me GUYOT), LJ HERMON (Me SERRANO), DOS SANTOS (Me ROUMEZI), LJ LES TERRASSES DU COLLET (Me MASSELON), LJ GARDONNIER (Me GUYOT). Stock de vêtements et accessoires de montagne, bustes de mannequins, Micro-ordinateurs. Electroportatifs : Cloueur à gaz, Lève-plaques, Perforateur BOSCH, Tronçonneuse thermique DOLMAR, Visseuses DEWALT et KRESS, Scie circulaire HITACHI, Rabots électriques, Ponceuse BOSH, Disqueuse, scie sauteuse, Perforateur Burineur SPIT. Compresseur CIC AIR, Bétonnière LIS 350, Barrières de chantier, 1 échafaudage mobile. POUR PIECES : PEUGEOT 306 année 94, TOYOTA LAND CRUISER année 91, RENAULT SCENIC année 98.

Enlèvement immédiat et le mercredi 26 octobre de 9 h à 12 h.

Vente LIVE, s’inscrire au plus tard deux jours ouvrés avant la vente sur le site : http://www.moniteurlive.com/ 4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.anaf.com e.mail : jc.anaf@anaf.com

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VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES par mail à :

D’UN FONDS DE COMMERCE À USAGE DE commerce de charcuterie, rôtisserie, traiteur Liquidation Judiciaire de la SARL TERRY TRAITEUR, Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble, en date du 12 juillet 2011.

Mise à prix : 40 000 € S’appliquant : A) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) à concurrence de………………………………………………………. 10 000 € B) Aux éléments corporels (matériel de commerce servant à l’exploitation) à concurrence de………………………………………………………………... 30 000  €

LES VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES

Mardi 25 octobre 2011 à 14 heures, LJ CONCEPT ENERGIE SAS, 28, rue Barnave, 38400 ST MARTIN D’HERES (Me SERRANO). Mobilier et matériel informatique, Lève cumulus VIRAX, Echafaudage mobile. Racks gros porteur, perceuse AEG, Cintreuses VIRAX, Pompe à vide frigorifique, Analyseur de combustion... Stock de matériel de plomberie : PVC, coudes cuivre, fixations, radiateurs… Enlèvement le Mercredi 26 octobre de 14 h à 17 h.

Au comptant - Frais en sus.

Ordonnance du 14 septembre 2011. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à GRENOBLE (Isère), 9 bis, rue de New-York, en l’étude de Me Christophe ROUMEZI, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son étude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble. Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 20 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus. À défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente détaillée du matériel.

mercredi 16 novembre 2011 à 14 h 30 4, place de la République - 38610 Gières

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES D’UN FONDS DE COMMERCE À USAGE d’ÉPICERIE FINE, ALCOOLS, BIJOUTERIE ET ACCESSOIRES, SALON DE THÉ Liquidation Judiciaire de l’EURL CHEZ CAMILLE ET MARGAUX, Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble, en date du 30 août 2011.

Mise à prix : 7 500 € S’appliquant : A) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) à concurrence de…………………………………………………………3 750 € B) Aux éléments corporels (matériel de commerce servant à l’exploitation) à concurrence de………………………………………………………………......3 750 € Au comptant - Frais en sus.

juridique@affiches.fr Bouclage le mercredi après-midi pour une parution le vendredi 21 octobre 2011

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Ordonnance du 3 août 2011. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à MEYLAN (Isère) 61, boulevard des Alpes, en l’étude de Me Philippe SERRANO, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son étude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble. Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 3 750 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus. À défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente détaillée du matériel.

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Maître Claude ABRIAL, Notaire associé 14, rue André-Maginot - 38000 Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques

D’UN APPARTEMENT

situé à Grenoble, 25, rue Joseph-Bouchayer Adjudication fixée le 24 novembre 2011 à 10 h, à la chambre des notaires de l’Isère, 10, rue Jean-Moulin, Seyssins. Cette vente à lieu a la requête de : Le service des domaines en sa qualité de curateur de la succession vacante de : 1. Le Service des Domaines en sa qualité de curateur de la succession vacante de : Mme Georgette Marie Lucie CHAUVIN, retraitée, demeurant à Saint-Martind’Hères (38400), 17, rue Jacques-Anquetil, née à Moirans (38430), le 16 août 1913, veuve de M. Pierre VIGNON et non remariée, de nationalité française, décédée à Saint-Martin-d’Hères (Isère) le 6 novembre 2007, 2. M. Michel Henri Pierre VIGNON, technicien, demeurant à Marseille 1 er arrondissement (13001), 12, rue Moustier, né à Grenoble (38000), le 17 janvier 1945, célibataire, de nationalité française. BIEN MIS EN ADJUDICATION DÉSIGNATION Désignation de l’ensemble immobilier dont dépendent les biens : Un ensemble

Soixante dix-huit-mille euros (78 000 €) pouvant être abaissée d’un quart en cas de carence d’enchères.

Section : HV - N° 74 - Lieudit : 25, rue Joseph-Bouchayer, Surface : 00 ha 35 a 75 ca

FRAIS : Les frais préalables pour parvenir à la présente vente ainsi que ceux qui en seront la suite seront payables par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication.

Désignation des biens Et plus particulièrement dans le bâtiment E, 25 bis Joseph-Bouchayer. Lot numéro trente deux (32) : - Un appartement de trois pièces principales, cuisine et dépendances, situé au troisième étage, porte à droite en arrivant sur le palier ; Une cave en soussol portant le numéro 58. Et les cent vingt neuf /dix millièmes (129 /10 000 èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.

ENCHÈRES : Les enchères ne pourront être inférieures à 1 000 €. Toute personne désirant enchérir devra déposer un chèque certifié de quinze mille six cents euros (15 600 €) établi à l’ordre de M e ABRIAL et devra présenter sa carte d’identité. Visite sur place : le 3 novembre de 11 h à 13 h, le 9 novembre de 15 h à 17 h et le 17 novembre de 15 h à 17 h.

Il est ici précisé que cet appartement se compose : d’une entrée, d’un WC, d’une salle de bains, d’une cuisine, de deux chambres et d’un salon avec balcon. La superficie est de 53,75 m2.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE Audience des criées du

MISE À PRIX :

immobilier situé à Grenoble (Isère) 38000, 25, rue Joseph-Bouchayer : Cadastré :

Nature et situation des immeubles

-

Pour consulter le cahier des charges s’adresser à Me ABRIAL, notaire à Grenoble, 14, rue André-Maginot, Tél. 04 76 43 96 00.

RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Avocat chargé de la vente

Mise à prix

Prix d’adjudication

18 octobre 2011

Appartement + casier à ski de 24,52 m2 Auris-en-Oisans

QUENARD

35 000 €

53 000 €

Maison 10 chemin du Pavé, 38260 La Frette

QUENARD

150 000 €

Garage 1 rue Capitaine Poiteau, 38100 Grenoble

QUENARD

4 500 €

Appartement de 2P+C RJ 16 rue Victor Hugo 38120 Saint Egrève

COLLOMB

Avocat adjudicataire

Frais préalables

GASTE

7 428,19 €

122 000 €

GASTE

5 955,08 €

4 700 €

QUENARD

3 540,46 €

35 000 €

106 000 €

MONNIER A

5 461,22 €

Maison + terrain outre annexes 370 chemin du Replat GIRARD P 38950 Saint Martin-le-Vinoux

190 000 €

351 000 €

CALDARA

5 211,32 €

Appartement 1P+C de 51,62 m2 MODELSKI 15 rue de Toulouse-Lautrec 38400 St-Martin-d’Hères

50 000 €

75 000 €

GIRARD P

5 030,18 €

Appartement de 2P+C de 57,09 m2 152 av. Victor Hugo, 38170 Seyssinet-Pariset

70 000 €

107 000 €

PAREYRE

5 484,95 €

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MODELSKI

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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Maître Claude ABRIAL, Notaire associé 14, rue André-Maginot - 38000 Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques

de garages

situés à Grenoble, 62, boulevard Joseph-Vallier Adjudication fixée le 24 novembre 2011 à 10 h, à la chambre des notaires de l’Isère, 10, rue Jean-Moulin, Seyssins. Cette vente a lieu à la requête de : Le service des domaines en sa qualité de curateur de la succession vacante de : - Le Service des Domaines agissant en qualité de curateur de la succession vacante de : M. Michel Albert Jean BONO, demeurant à Saint-Geoire-en-Valdaine (38620) Hôpital local, né à Grenoble (38000) le 10 janvier 1941, célibataire, de nationalité française, décédé à Voiron (Isère) le 23 avril 2004. Fonction à laquelle le Service du Domaine a été nommé par ordonnance rendu par le Tribunal de Grande Instance de Vienne, en date du 29 août 2008, et dument autorisé à l’effet des présentes par jugement de ce même tribunal en date du 14 janvier 2010. BIEN MIS EN ADJUDICATION

Calmette, cadastré section IV n° 147 pour 47aca, Désignation des BIENS : Et plus particulièrement 62, bd JosephVallier Article 1 : Lot numéro cinq cent dix huit (518) : Le garage portant le n° 21 et les dix / dix millièmes (10 /10 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales. Article 2 : Lot numéro cinq cent dix neuf (519) : Le garage portant le n° 22 et les dix / dix millièmes (10 /10 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales. Article 3 : Lot numéro cinq cent vingt (520) : Le garage portant le n°23 et les dix / dix millièmes (10 /10 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales. Lesdits garages sont loués selon les modalités précisées au cahier des charges. MISE À PRIX :

Désignation Désignation de l’ensemble immobilier dont dépendent les biens : Un ensemble immobilier situé à Grenoble (Isère) 38000, 54-5658-60-62, bd Joseph-Vallier, 23 rue Docteur-

Pour l’article 1 : Lot 518 : La mise à prix est fixée à : Dix mille euros (10 000 €) pouvant être abaissé d’un quart en cas de carence d’enchères.

Pour l’article 2 : Lot 519 : La mise à prix est fixée à : Dix mille euros (10 000 €) pouvant être abaissé d’un quart en cas de carence d’enchères. Pour l’article 3 : Lot 520 : La mise à prix est fixée à : Dix mille euros (10 000 €) pouvant être abaissé d’un quart en cas de carence d’enchères. FRAIS : Les frais préalables pour parvenir à la présente vente ainsi que ceux qui en seront la suite seront payables par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication. ENCHÈRES : Les enchères ne pourront être inférieures à 1 000 €. Toute personne désirant enchérir devra déposer un chèque de mille euros (1 000 €) établi à l’ordre de Me ABRIAL et devra présenter sa carte d’identité. Visite sur place : Le 21 novembre de 10 h à 12 h. Pour consulter le cahier des charges s’adresser à Me ABRIAL, notaire à Grenoble, 14, rue André-Maginot, Tél. 04 76 43 96 00.

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Maître Michiel VAN SEGGELEN Notaire associé 14, rue André-Maginot - 38000 Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques

D’UN APPARTEMENT situé à Grenoble, 11, rue des Clercs

Adjudication fixée le 24 novembre 2011 à 10 h, à la chambre des notaires de l’Isère, 10, rue Jean-Moulin, Seyssins. Cette vente a lieu à la requête de : Le service des domaines en sa qualité de curateur de la succesion vacante de : Mme Angela DI GIOIA, en son vivant retraitée, demeurant à Grenoble (38000), quai StéphaneJay, née à Corato (Italie), le 27 octobre 1917, veuve de M. Felice BRUNO et non remariée, de nationalité française, résidente au sens de la réglementation fiscale, décédée à SaintSauveur (Isère), le 1er décembre 1992. En vertu d’un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 17 février 1997. DÉSIGNATION Désignation de l’ensemble immobilier dont dépendent les biens : Un ensemble immobilier situé à Grenoble (Isère), 38000, 11, rue des Clercs : Ledit immeuble élevé sur caves, de rez-de-chaussée, quatre étages avec greniers au-dessus cadastré : Section : BT - N° : 39 - Lieudit : 11, rue des Clercs - Surface : 00 ha 07 a 99 ca.

DÉSIGNATION DES BIENS Lot numéro vingt trois (23) : Lot à usage d’appartement sis au quatrième étage du bâtiment A situé couloir de droite, porte à gauche composé de trois pièces principales et dépendances. Lot à usage de grenier dans les combles du bâtiment A situé deuxième porte à gauche en face en arrivant sur le palier composé d’une pièce unique. Et les deux cent quatre-vingt six/dix millièmes (286/10 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales. Et les deux cent soixante dix huit/dix millièmes ( 278/10 000èmes) de tantièmes généraux de copropriété. Il est précisé qu’en réalité le grenier est situé dans les combles du bâtiment A à gauche sur le palier porte au fond. La superficie est de 68,86 m2.

MISE À PRIX : CINQUANTE MILLE EUROS (50 000 €) pouvant être abaissée d’un quart en cas de carence d’enchères. FRAIS : Les frais préalables pour parvenir à la présente vente ainsi que ceux qui en seront la suite seront payables par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication. ENCHÈRES : Les enchères ne pourront être inférieures à 1 000 €. Toute personne désirant enchérir devra déposer un chèque certifié de dix mille euros (10 000 €) établi à l’ordre de Me VAN SEGGELEN et devra présenter sa carte d’identité. Visite sur place : Le 10 novembre de 10 h à 12 h, le 18 novembre de 11 h à 13 h et le 21 novembre de 13 h à 15 h. Pour consulter le cahier des charges s’adresser à Me VAN SEGGELEN, notaire à Grenoble, 14, rue André-Maginot, Tél. 04 76 43 96 00.

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VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES par mail à :

juridique@affiches.fr

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Maître Michiel VAN SEGGELEN, Notaire associé 14, rue André-Maginot - 38000 Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques

D’UN APPARTEMENT

situé à Venosc (Isère), 10, rue des Ecoles Adjudication fixée le 24 novembre 2011 à 10 h, à la chambre des notaires de l’Isère, 10, rue Jean-Moulin, Seyssins. Cette vente a lieu à la requête de : Le Service des domaines en sa qualité de curateur de la succession vacante de :

4 juin 2004 spécialement autorisé aux fins des présentes suivant ordonnance du 22 janvier 2009.

1. Le Service du Domaine agissant en qualité d’administrateur provisoire de la succession non réclamée de : M. André Louis GAY, demeurant à Nyons (26110), Les Fontgères, né à Saint-Jean-en-Royans (26190), le 9 janvier 1937, divorcé de Mme Raymonde FAURE, décédé à Nyons (26110) le 15 février 1999.

DÉSIGNATION

Fonction à laquelle le Service du Domaine de la Drôme été nommé par ordonnance de M. le président du Tribunal de Grande Instance de Valence en date du 28 mars 2001, 2. Mme Raymonde Claude Françoise FAURE, retraitée, demeurant à Villeneuveles-Avignon (30400), 3, place de l’Oratoire, née à Villar-d’Arène (05480) le 21 mars 1947, divorcée en premières noces de M. André GAY, et en secondes noces de M. Claude SAUNIER. Ayant pour tuteur L’UDAF situé à Nîmes (152, rue Gustave-Eiffel), Nommé à cette fonction, suivant jugement rendu par le Tribunal d’Instance de Nîmes le

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Un ensemble immobilier situé à Venosc (Isère) (38520), 10, rue des Ecoles, dans un ensemble immobilier dénommé «Le Midi», cadastré section AB numéro 331, pour 33 a 12 ca, lieudit «Le Cros et le Cairou». Dans le bâtiment Ouest : Lot numéro cent un (101) : Un appartement d’une pièce et laboratoire et coin repos au rez-de-chaussée, portant la lettre N., cinquième porte à l’est en partant du hall d’entrée de l’immeuble et les sept millièmes (7/1 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales. La superficie est de 31,48 m2. Il est ici précisé que cette désignation est celle résultant du règlement de copropriété et qu’en réalité l’appartement se compose d’un salon -coin cuisine, dégagement, chambre et salle d’eau avec WC. Lot numéro soixante dix (70) : Un local à skis au rez-de-chaussée portant le numéro cinq (5) et les un millième (1/1 000ème) de la

propriété du sol et des parties communes générales. MISE À PRIX : soixante quinze MILLE EUROS (75 000 €) pouvant être abaissée d’un quart en cas de carence d’enchères. FRAIS : Les frais préalables pour parvenir à la présente vente ainsi que ceux qui en seront la suite seront payables par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication. ENCHÈRES : Les enchères ne pourront être inférieures à 1 000 €. Toute personne désirant enchérir devra déposer un chèque certifié de quinze mille euros (15 000 €) établi à l’ordre de Me VAN SEGGELEN et devra présenter sa carte d’identité. Visite sur place : Le 8 novembre de 11 h à 13 h, le 16 novembre de 15 h à 17 h et le 22 novembre de 15 h à 17 h. Pour consulter le cahier des charges s’adresser à Me VAN SEGGELEN, notaire à Grenoble, 14, rue André-Maginot, Tél. 04 76 43 96 00.

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SCP CAILLAT DAY DALMAS DREYFUS MEDINA FIAT PONCIN CDMF - avocats Avocats associés inscrits au Barreau de Grenoble 7, place Firmin-Gautier, 38000 Grenoble, Tél : 04 76 48 89 89

VENTE aux enchÈres publiques

Grande bâtisse de 3 étages à usage d’hôtel-restaurant sur la commune de Villard-Bonnot (38) Hameau de Lancey

Mise À prix :

240 000 €

Adjudication FIXÉE au mardi 29 novembre 2011 à 14 heures

à l’audience de Monsieur le Juge de l’Exécution près du Tribunal de Grande Instance de Grenoble - Palais de justice, place Firmin-Gautier La visite des lieux est prévue le 15 novembre 2011 à 14 h 30 par le ministère de la SCP BENYAHIA, huissiers de justice de Grenoble À la demande : La LYONNAISE DE BANQUE, S.A au capital de 260 840 262 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 954 507 976, dont le siège social est 8, rue de la République à Lyon (69001), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat constitué, la SCP CAILLAT DAY DALMAS DREYFUS MEDINA FIAT PONCIN, CDMF-AVOCATS, avocats associés. DESCRIPTION Sur la commune de VILLARD-BONNOT (38190), Hameau de Lancey, 45, avenue Aristide-Bergès : un tènement immobilier cadastré section AP n° 39, d’une contenance de 10 a 56 ca, sur lequel est construite une

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grande bâtisse (Rdc + 3 étages) à usage d’hôtel-restaurant, avec terrasse et garage. Actuellement, l’hôtel ne fonctionne plus. Une partie de la bâtisse est occupée par les propriétaires. Mise A prix :

240 000 €

Outre les frais préalables à la vente et les frais postérieurs qui seront dus par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication. CONDITIONS DE LA VENTE Tout intéressé peut prendre communication du cahier des conditions de la vente dressé par la SCP CDMF-AVOCATS, auprès du

greffe de Monsieur le Juge de l’Exécution près du tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 heures à 16 heures (sauf le Mardi). LES ENCHERES Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau du tribunal de Grande Instance de Grenoble, qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat. Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède. CONSIGNATIONS POUR ENCHERIR 10 % du montant de la mise à prix, à savoir 24 000 €, par chèque certifié émis à l’ordre du Service Séquestre de l’Ordre des Avocats du barreau de Grenoble, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

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SCP CAILLAT DAY DALMAS DREYFUS MEDINA FIAT PONCIN CDMF - AVOCATS Avocats associés inscrits au Barreau de Grenoble 7, place Firmin-Gautier, 38000 Grenoble, Tél : 04 76 48 89 89

VENTE aux enchÈres publiques

Adjudication fixée au MARDI 29 NOVEMBRE 2011 à 14 h à l’audience de vente du Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, Place Firmin-Gautier, BP 100, 38019 Grenoble Cedex 01 Une visite aura lieu sur place le Mardi 15 Novembre 2011 de 14 h à 15 h ADJUDICATION ET MISE À PRIX :

Cette vente a lieu à la requête de La CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA), Banque Coopérative régie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier, Société Anonyme à Directoire et Conseil d’Orientation et de Surveillance, au capital de 632 356 720 €, Intermédiaire d’assurance immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 004 760, ayant son siège social à Lyon 3ème (Rhône), 42, boulevard EugèneDeruelle, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon (Rhône) sous le n° 384 006 029, représentée par le président de son directoire demeurant es qualité audit siège.

Sur la commune d’Izeaux (38140), 1245, rue Sully, un tènement immobilier comprenant 1°) une maison d’habitation récente d’une superficie de 106,01 m2 composée de salon/ salle à manger/cuisine, salle de bains, WC, 3 chambres, 2°) un bâtiment ancien à usage de remise/ entrepôt 3°) une dépendance à usage de remise secondaire, Et jardin, le tout cadastré section AT n° 324 pour une contenance de 15 a 33 ca.

Ayant pour avocat Maître Jean-Luc MEDINA de la SCP CAILLAT DAY DALMAS DREYFUS MEDINA FIAT PONCIN, Avocat au Barreau de Grenoble, domicilié 7, Place Firmin-Gautier, 38000 Grenoble.

URBANISME :

- au Cabinet de la SCP GRAFMEYER BAUDRIER ALLÉAUME, Avocats 1, rue de la République, 69001 Lyon, tél. : 04 78 28 59 17. (réception des appels de 9 h à 12 h)

Les renseignements d’urbanisme figurent au cahier des conditions de vente auquel il convient de se reporter.

- au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où le cahier des conditions de vente est déposé sous le numéro 11/00044.

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OCCUPATION : Occupé par les saisis.

Les enchères ne pourront être portées que par le ministère d’un avocat inscrit au Barreau de Grenoble. MISE À PRIX :

130 000 € outre frais.

POUR TOUS RENSEIGNEMENTS. S’ADRESSER :

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

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SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats Associés 18, boulevard Edouard-Rey - 38000 Grenoble

VENTE aux enchÈres publiques SUR LICITATION PARTAGE UNE MAISON D’HABITATION

de 145 m2 environ et TERRAIN AUTOUR 26, route du Grand-Pré, lieudit «Les Buttarias»

+ un garage, lieudit «Les Buttarias» + deux parcelles de terrains, lieudit «Fond Chaude» sis à La Motte-d’Aveillans (38770)

Mise À prix : 120 000 €

avec possibilité de baisse de la mise à prix du quart puis de moitié en cas de carence d’enchères

Adjudication fixée au MARDI 6 DECEMBRE 2011 à 14 H, à l’audience des criées du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin-Gautier. Une visite des lieux de la maison d’habitation et du garage est fixée le jeudi 24 novembre 2011 de 18 h 00 à 19 h 30 par le ministère de Me Sandrine JACQUIER, huissier de justice à La Mure. PROCÉDURE : Vente sur licitation en exécution d’un jugement rendu par le tribunal de Grande Instance de Grenoble, 3ème chambre civile, en date du 21 janvier 2010, Rôle n° 08/03635, confirmé par la grosse dûment exécutoire d’un arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la Cour d’Appel de Grenoble, en date du 18 avril 2011, Rôle n° 10/00949. DESIGNATION : Sur la Commune de LA MOTTED’AVEILLANS (Isère) une maison d’habitation, un garage et deux parcelles de terrains figurant au cadastre de ladite commune comme suit :

-  Lieudit «Fond Chaude», cadastrée section AI n° 4402, d’une contenance de 1 617 m² : parcelle de sol. Classe énergétique : . Logement classé D en Consommation Energétique ; . Logement classé E en Emission de Gaz à Effet de Serre. CONDITIONS D’OCCUPATION : D’après les renseignements recueillis par l’huissier de Justice : . La maison d’habitation et le garage sont actuellement occupés par l’un des coindivisaires ;

-  Lieudit «Les Buttarias» - 26, Route du Grand Pré, Section AI n° 352, d’une contenance de 1 582,29 m² : tènement immobilier bâti à usage d’habitation ;

. Les deux parcelles de terrain sont recouvertes d’une végétation dense et inextricable.

-  Lieudit «Les Buttarias», cadastrée section AI n° 273, d’une contenance de 70 m² : garage ;

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat au barreau de Grenoble.

-  Lieudit «Fond Chaude», cadastrée section AI n° 418, d’une contenance de 1 022 m² : parcelle de sol ; al

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ENCHERES CONSIGNATION POUR ENCHERIR :

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre de la

LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé

CARPA des Alpes, d’un montant de 10 % de la mise à prix, soit : 12 000 €. MISE A PRIX - FRAIS

120 000 €

Avec possibilité de baisse de la mise à prix du quart puis de moitié en cas de carence d’enchères. Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire en sus du prix. CONDITIONS DE LA VENTE : Pour consulter le cahier des charges dressé par la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, s’adresser au greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi, ou au cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, avocats poursuivants, 18, bd Edouard-Rey à Grenoble (Tél. : 04.76.46.88.05 de 14 h à 16 h sauf le vendredi).

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Maître Jean-Paul CHABANNES 15, rue de la Maison-Carrée - 30000 Nîmes - Tél. 04 66 67 92 64 - Fax 04 66 67 54 14

VENTE aux enchÈres publiques EN UN LOT

APPARTEMENT TYPE 1

de 38,31 m2 (loi Carrez) au RDC du Bât. A (Lot n° 15 du règlement de copropriété avec 139/10 000e) comprenant séjour, cuisine avec loggia, une chambre, hall d’entrée, salle de bains, WC, avec CAVE : (Lot n° 87 du règlement de copropriété) portant le n° 15 du plan, située en rez-de-jardin

à Villard-de-Lans (38) Immeuble Le Grand Adret Bât. A

Mise À prix :

64 000 €

outre les charges avec possibilité de baisse de la mise à prix du quart puis de la moitié en cas de carence d’enchères LE JEUDI 8 DÉCEMBRE 2011 à 8 H 45

au Palais de justice, à l’audience des criées du juge de l’exécution près le Tribunal de Grande Instance de Nîmes Visite des lieux le 14 novembre 2011 de 15 h à 16 h 30 par la SCP F. de BELVAL-A. KLEIN, huissiers de justice à Pont-de-Claix Il sera procédé à la requête de Maître Frédéric TORELLI né le 11 juillet 1963 à Antibes (06), mandataire judiciaire, demeurant en cette qualité 29, rue des Lombards, 30000 Nîmes, ayant pour avocat constitué Maître Jean-Paul CHABANNES, 15, rue de la Maison-Carrée, 30000 Nîmes, En vertu d’un jugement du Juge de l’exécution du tribunal de grande instance de Nîmes en date du 8/09/2011, A la vente aux enchères publiques au plus offrant et dernier enchérisseur, Commune de VILLARD-DE-LANS (38250), divers biens et droits immobiliers dépendant d’un bâtiment rénové anciennement à usage de résidence de tourisme, dénommé «Le Grand Adret » cadastré comme suit : Lieudit à L’Adret, section AT n° 127 pour 00 a 89 ca, AT n° 128 pour 00 a 04 ca, AT n° 129 pour 00 a 10 ca, AT n° 137, 6 345, rue du ProfesseurDebré pour 16 a 21 ca, AT n° 198 pour 01 a 83 ca, et AT n° 202 pour 08 a 58 ca. Désignation des BIENS Dans le bâtiment A, le Lot numéro quinze (15) : Un appartement de 38,31 m² au rez-dechaussée, comprenant séjour cuisine avec loggia et placard, une chambre avec placard, hall d’entrée coin montagne et placard, salle de bains, WC, portant le numéro 105 du plan ; et les 139/10 000e de la propriété du sol et des parties communes générales.

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Lot n° 87 (quatre-vingt-sept) : Une cave portant le n° 15 du plan, située en rez-de-jardin et les 5/10 000e. Le bien est libre d’occupation. Description Appartement de type P1 exposition plein sud avec balcon dans un immeuble sur les hauts de Villard-de-Lans, sans vis-à-vis direct. Il comprend un hall d’entrée constitué par un petit couloir pourvu d’un placard mural (penderie et étagère en position haute). Radiateur électrique. Sur le devant gauche du couloir d’entrée, renfoncement sur la gauche fait office de cabine équipée en couchages (lits superposés, simple en bas, double en haut). Au fond à gauche du couloir d’entrée, une salle de bains douche. Parquet flottant beige. Radiateur d’appoint. En face du couloir d’entrée, un WC et à sa droite, un grand placard mural avec serrure. Sur la droite du couloir d’entrée, on accède à une pièce de vie subdivisée sans séparation en une cuisine située au nord avec parquet flottant au sol, murs lambrissés pin naturel et plafond crépi blanc ; salon très lumineux ouvert sur balcon par porte-fenêtre à 3 pans. Volet roulant manuel. Cuisine équipée éléments hauts et bas. Tout l’électroménager est en état de fonctionnement.

A partir du salon on accède par un petit couloir sur la gauche à la chambre, murs lambrissés bois clair plafond crépi blanc avec deux lits double superposés. La chambre donne accès au balcon par porte-fenêtre à 3 pans. Appartement idéal pour tourisme d’été ou d’hiver. 4 couchages dans la chambre et 3 dans l’entrée. Canapé convertible pour 1 à 2 pers. en plus. Potentiel en locatif. Etat neuf et bien entretenu. Décoration type montagnard. Chauffage électrique. Cave au sous-sol de l’immeuble portant numéro 5. Façade de l’immeuble de couleur beige, récente et toiture en restauration. L’immeuble possède un espace vert et parking privatif en bas de la résidence côté sud, fermé par barrière à pilotage automatique avec badge. De façon générale, la résidence est entretenue avec un très bon état des parties communes. Les enchères ne pourront être portées que par un avocat inscrit au barreau de NIMES et sur justification d’un chèque de banque ou d’une caution bancaire représentant 10 % de la mise à prix sans que le montant ne puisse être inférieur à 3 000 €. Le cahier des conditions de vente peut être consulté au greffe du Juge de l’exécution du tribunal de grande instance de Nîmes n° 11/67. Signé : Me Jean-Paul CHABANNES.

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info

L’IMMOBILIER EN VUE Notre Dame de l’Osier Sur terrain arboré de 9 400 m2, source, vue panoramique sur Vercors, environnement naturel préservé, à 10 mn de la gare / autoroute, maison confortable, 3 chambres, 2 salles de bains, mezzanine, salon, chauffage central, abris 2 voitures.

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Saint Martin d’Uriage Appartement de 200 m2 au dernier étage. Terrasse avec solarium et Spa en duplex, cuisine US, pièce de vie, suite parentale, épuipements haut de gamme, cheminée traversante, vcm double flux, 6 chambres, 3 sdb. Garage double.

Coublevie Villa individuelle 6 P+C équipée de 165 m2 sur terrain clos de 1 000 m2. 4 chambres + bureau, 3 salles de bains, buanderie, véranda, garage double, cave. Secteur résidentiel recherché.

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Prix : 595 000 €. 04 76 85 22 74

Hyper centre Grenoble Appartement dernier étage, calme, terrasse 143 m² + 1 terrasse 30 m² coté suite parentale, 3 chambres, exposition 360°, aucun vis-à-vis, climatisé, cuisine et salle de bains haut de gamme. Ascenseur privatif.

Prix : 590 000 €. 06 03 61 31 28

Saint Egrève Villa d’environ 220 m2 au calme avec beaucoup de verdure et d’espaces. Cuisine ouverte sur séjour, 4 chambres, dressing, salle de jeux, dépendances, garage et cave. Terrain 1 450 m2.

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Ventes aux enchères et immobilière