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Postface Il n’btait jamais arrive dans l’histoire que 124 chefs d’États et de gouvernements se r&missent lors d’une conf&rena internationale. C’est pourtant ce qui est arrivt! au Sommet de la Terre, qui s’est termi& le 14 juin 1992 B Rio de Janeiro, apr&s deux semaines de confkence et plus de deux ann6es d’intenses préparatifs. La plupart des observateurs et des organisations non gouvernementales auraient pr6f6r6 que les r6sultat.a de la Conférence des Nations Unies sur l’environnementetle d&eloppement(CNUED)aillent beaucoup plus loin. Mais les r&ultats obtenus n’en constituent pas moins cYimportant.8 outils que la communauté intemationale peut maintenant utilifwr pour &concilier les activitks tkonomiques du monde entier et le besoin de protiger la plan&te et d’assurer un avenir viable8 tous ses habitants. Voici bribvemen t quels sont ces outils: l

l

kiconventionssurleschangementscIimatiquee et la diversité biologiques sont deux instruments juridiques internationaux visant B s’attaquer aux probl&mes du rkhauffement global de la plan& et deladisparitiond’esp&cesanimalesetv&&ales. Le Programme “Action 2l”, aussi appel4 Agenda 21, est un plan d’action non contraignant de 750 pages qui a étk adopt6 par c<meensurr. Ses 40 chapitres proposent des mesures concr&.t+e couvrant une vaste gamme de domainea: - les dimensions sociales et konomiques: la

1


coop&-ation internationale en vue d’un d6veloppement durable dans le tiers-monde, la lutte B la pauvret4, les modhles de consommation non viables, la croissance dbmographique trop rapide, la protection de la sanu, etc.; - la conservation et une meilleure gestion des ressources terrestres: l’atmosphke, les ressources en sole, la déforestation, la clhdification, l’agricuIture viable, la diversité biologique, les biotechnologiee, la pn>&ction dee ocdans et de ses ressources vivantes, l’eau potable, les produits et d&.hets dangereux, etc. ; - le renforcement du r61e de certains groupes dans les divers aspects de YAgenda 21: les femmes, les jeunes, les peuples autochtones, les organisations non gouvernementales, les autorit& locales, les syndicats, les gens d’affaires, les scientifiques, ainsi que le8 fermiers; - de même que les moyens de mise en oeuvre de œ vaste programme. .

La LMclaration de principes sur les for4t.a est un document de consensus global sur la gestion, la conservation et un dheloppement viable de toutes les for&s.

.

La Dtklaration de Rio sur l’environnement et le dheloppement est un document de consensus contenant 27 articles visant B influencer le comportement des États pour qu’ils concilient d&ormais environnement et dkveloppement. Ce texte pourrait devenir aussi important que la


Dklaration 1948. l

universelle des droits de 1’1lom me de

Une Commission de 1’ONU sur le developpement durable sera cr&e d’ici la fin de 1993 pour surveiller la mise en oeuvre des dtkisions prises 8 Rioet s’assurer qu’elles deviennent des prioritAs r-belles, notamment au sein du systime des Nations Unies.

LA oh le Sommet de Rio a particulierement d&u, c’est au chapitre des moyens de mise en oeuvre: les pays riches n’ont pas annonce les engagements financiers substantiels que I’on aurait légitimement pu attendre, compte tenu de l’immensité des defis a relever. Les engagements annonces A Rio par le Canada se sont cependant r&el& parmi les plus prtkis et judicieux: 145 million& de dettes publiques de pays latino-americains convertis en projets environnementaux, effaœment de la dette des pays les moins developpes, soutien financier a un nouveau fonds du Programme des Nations Unies pour le developpement (PNUD) pour aider les pays du sud a se doter de plans nationaux de developpement durable, 115 million& pour aider le tiers-monde a mieux gerer ses for&, et un role accru pour le Centre de recherches sur le developpement international (CRDi) en matiere de renforcement des capacitke technologiques des pays en developpement. La publication en fknçais du present ouvrage a malheureusement 6t6retardee à la suite de diffkult& diverses. Nous avons neanmoirwzru utile de le publier, même si ses textes ont et& rGdig6s plusieurs mois avant le Sommet de Rio, parce qu’ils rendent

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accessibles au public francophone les questions complexes qui ont fait l’objet de negociations dans le processus de la CNUED. Les engagements sptkifiques pris à Rio, un sommaire du contenu de YAgenda 21, la DSwation de Rio, de même que la trentaine de trait& que les organisations non gouvernementales ont adoptés dans le cadre du Forum global (qui se déroulait parallèlement au Sommet de la Terre), devraient faire l‘objet d’une prochaine publication. Nous en sommes à la période probablement la plus cruciale de la CNUED, celle de l’apres-Ko: si tout ce qui a et.6 adopte par la conférence ne demeure qu’une longue liste de voeux pieux, toute l’op&ation se sera alors r&&e inutile ou presque. Si, par contre, B cause de l’importante sensibilisation des gouvernements et du public qui a accompagné la tenue de laconférence, les actions concrètes en faveur d’un d&eloppement plus viable et plus juste dans le monde, se multiplient et se génkalisent, alors pourrat-on af&mer que Rio n’aura finalement pas et4 un êchec. François Coutu Agent de communication, Association pour les Nations Unies (ACNU)

canadienne

(LXCNUest un organisme national sans but iucmtif qui se consacre à la promotion des objectifs et des programmes des Nations Unies par des activitb d’Éducation et de sensibilisation du public. L’Association compte24 divisionspartout au Canada et un bureau national sis au 63, rue Sparks, Bureau 808, Ottawa, Ontario, Canada KXP 5A6. La pdpamtion

du Sommet de Rio a constituk la priori&!

a?el’Association au cours des deux o!erni&es annks).

4


EN ROUTE VER LE BRÉSIL LE SOMMET DE LA TERRE

Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie National Round Table on the Environment and the Economy


0 Table ronde nationale sur l’environnement

et l’économie,

1992

Tous dmits r&ervés. Toutereproduction ou utilisation quelconque, en tout ou en partie, du mat&iel ci-inclus sujet aux dmits d’auteur, par quelque procédé que ce soit-graphique,~lectmniqueoum~nique,yinCluslaphotocopie,l’enregi8t~ment

sonore ou les syatemeade recouvrementdïnformation,est interdite sana le consentement &xit pr&lable de l’éditeur.

Données de catalogage avant publication (Canada) Vedette principale du titre : En route vers le Brésil (La S&ie sur le développement durablede la Table ronde nationale) Traduction de : On the Road to Brazil ISBN l-895643-10-4 1. Environnement - Protection. 2. Ressources naturelles - Gestion. 3. Développement durable. 1. Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie (Canada) II. Titre : Le Sommet de la terre. III. Collection.

HC79.ESO514 1992

333.7

Design,

et experts-conseil

typographie

C92-094552-X

Sla Graphicus Spkialiste

pour la série :

en design graphique sur l’environnement Sims Latham Grcup, 19OKMemorial Ave, Orillia (Ontario) L9V 5X6 Couverture

:

Zebra Photo Design

Studio et Sla Graphicus

Ce livre a ét6 imprimt! en caracths New Century Sckoolbook, Helveticu. sur du papier «Choix environnementalu, dont le contenu recy& est sup&ieur d 50~. 100avec 5p. lOOo?efibrespostconsommation, et avec des encresv&ftaLes. Lacouverturecartonr~!econtientégalementdesmatit?res recy&es et est finie au vernis à base d’eau, dépourvu de cire. Imprimé

et relié au Canada par The Alger Press.

Tableronde nationale sur l’environnementet l’économie

National RoundTable on the Environmentand the Economy

Coordinateur de la série : Daniel Donovan 1, rue Nicholas, bureau 520, Ottawa (Ontario) Kl N 7B7 Tel : (613) 992-7189

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L.42sommet o?ila terre

Avant-propos La Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement sera à la fois le dénouement d’un processus sans précédent et l’amorce d’un mouvement essentiel de sensibilisation et d’engagement à l’égard des problèmes mondiaux. Nousvivons dans un monde de perpétuelles complexités et d’interdépendance entre les populations, les territoires et les ressources. Le traitement opportun des problèmes mondiaux dans cet ouvrage-aussi modeste soit-il-s’inscrit dans le processus exceptionnel menant à la Conférence de

RiO.

Depuis la publication du rapport Brundtland intitulé

Notre avenir à tous, des rencontres des organismes des Nations Unies, tant au niveau sectoriel que régional, se sont doublées d’une série de conférences, séminaires, et rencontres internationales de spécialistes, scientifiques, organisations commerciales et organismes bénévoles. Il en a résulte un partage unique, aux quatre coins du globe, de données, de définitions des problèmes et de nouveaux moyens d’action et ce, presque simultanément. À Rio, certains de ces intervenants et bon nombre de leurs conclusions convergeront vers un exercice exigeant réservé aux chefs d’Etat et aux représentants gouvernementaux. Le Secrétariat de la Conférence, sous la direction exceptionnelle de Maurice Strong, leur aura fourni d’abondants sujets de discussion et d’éléments devant faire l’objet de dkisions. Lesengagementsdesgouvemementsetdesinstitutions seront négociés dans un contexte laissant largement place à l’expression d’une volonté politique. Certains protocoles et certaines conventions pourront être établis d’icijuin1992. Les efforts visant à établir une définition commune des responsabilités et des défis à l’égard du développement durable prendront la forme d’une charte ou d’une ...


En route vers le Brésil déclaration. Quant aux interventions spécifiques sur les problèmes non traités par les conventions internationales, on en discutera dans le cadre du programme Agenda 21, une série de mesures proposées pour nous faire entrer de plain-pied dans le 21”siècle. Pour que ces questions puissent être traitées avec succès pour les six milliards d’habitants de la Terre, il nous faut nous pencher à fond sur les institutions qui prennent des mesures concrètes à l’échelle internationale et sur l’équité nécessaire à un meilleur équilibre Nord-Sud au chapitre des ressources financières et technologiques. Les documents que rassemble cet ouvrage visent à clarifier certains de ses besoins, tendances et choix inévitables. Nous espérons que le lecteur les trouvera utiles. Pierre Marc Johnson Vice-président de la Table ronde nationale sur Yenvironnement et I’économie et Conseiller spécial auprès du Secrétaire général de la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement

iv


Le sommet de la terre

Citations au sujet du Sommet Si nous ne nous attaquons pas aux problèmes environnementaux mondiaux à Rio, je pose la question: «Quand le ferons-nous ?JJ. Personne ne peut affirmer avec certitude quand il sera trop tard, mais il est très difficile denvisager une autre occasion comme celle que nous aurons à Rio l’an prochain. L’enjeu est grand. Tout indique que nous devons prendre des mesures essentielles. J’ose croire que les dirigeants du monde entier seront à la hauteur de la situation. Maurice Strong Secrétaire général, CNUED Un mécanisme quelconque doit être établi pour que le tiers monde puisse obtenir la technologie dont il a besoin pour protéger l’environnement. Jusqu’ici, rien n’indique que les pays développés soient vraiment sérieux. Nous voulons des mesures concrètes, pas des voeux pieux. Hussein Haniff Conseiller, Mission de la Malaisie aux Nations Unies

Il est difficile déxagérer l’importance de la question de la biodiversité. Ce dont nous parlons vraiment, c’est de la vie sur Terre. John Herity Environnement Canada La question clé des ressources techniques et financières est extrêmement difficile sur le plan politique et, au bout du compte, c’est l%ne des questions qui fera probablement le succès ou l’échec de la conférence. Jean-Claude Faby CNUED

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En route vers le Brésil Je ne crois pas que le monde puisse se permettre un échec. Si nous continuons notre développement comme nous l’avons fait au cours des cinquante dernières années, alors la planète est menacée. Il sera difficile d’en arriver à une entente à Rio. Tout ce que je peux vous dire, c’est que nous ne pouvons pas continuer comme rwus le faisons - et tout le monde le sait. Victor Buxton Environnement Canada J’aimerais que la CNUED permette dëtablir des échéanciers réalistes pour faire face aux problèmes environnementaux. Plus nous attendrons, plus il sera dificile de faire quoi que ce soit. Debra MacKillop Canadian Environmental Youth Alliance

vi


Le sommet de la terre

Table des matières Avant-propos Citations au sujet du Sommet

.. .

111 V

1

Introduction Partie un Les questions

3

1

Environnement et développement

2

Protection de l’atmosphère

23

3

Protection des océans

37

4

Le Gestion des dbchets

47

5

Ressources en sols

55

6

Biodiversité

69

7

Ressources en eau douce

81

8

Biotechnologie

91

Partie deux 9

Les options du Canada

Technologie, environnement et développement

10 Vers une stratégie canadienne

vii

99 121


En route vers le Brésil NRTEE

MJZMBERS

Dr George Connell, Président

Table ronde nationale sur l’environnement et l%conomie R.C. (Reg) Basken Pr&i&nt, Energy and Chemical Workers Union L’honorable Jean Charest Ministre de l’environnement,

Gouvernement du Canada J. Glen Cummings Ministre de l’environnement, Gouvernement du Manitoba Pat Delbridge Prt?sio!ent, Pat Delbridge Associates Inc. L’honorable Jake Epp Ministre de L’Énergie, des Mines et des Ressources, Gouvernement du Canada Josefii Gonzalez Recherchiste scientifique, Forintek Canada Corp. Diane Griffin Directrice gén&ale, Island Nature Trust Susan Holtz Recherchiste principale, EwZogy Action Centre John E. Houghton Prt%o!ent et directeur g&n&raZ,Quebec and Ontario Paper Company Ltd. David L Johnston Recteur, Universit6 McGill Pierre Marc Johnson Directeur de Recherche, Centre de mt?decine, d’éthique et de droit de L’Université McGill Geraldiue A. Kenney-Wallace Recteur, Universitd MCMCZ&F Margaret G. Kerr Vice Ptisidente, Environnement, santé et s&urit& Northern Telewm Lester Lafond Pr&ident, Lafond Enterprises Ltd. L’honorable John Leefe Pr&&ient, Conseil wnadien des ministres de l’environnement (CCME) Jack M. MacLeod Président et directeur g4n&-al, Shell Canada Ltd. Jim ticNeill Directeur, Développement durable, Institut de recherches politiques L’honorable Donald Mazankowski Ministre des Finances, Gouvernement du Canada David Morton Pr&&ient et directeur gén&al. Alcan Aluminium Leone Pippard P&i&nte et directrice gt??z&&e, Canadiens pour I’avancement de lVconomie Barry D. Stuart Juge du Tribunal territorial LYhonorable Michael Wilson Ministre de l’industrie, des Sciences et de la Technologie, Gouvernement du Canada

L’honorable

La table ronde nationale sur l’environnement et l’économie Directeur général : Ron Doering

1, rue Nicholas, bureau 520, Ottawa, Ontario, KlN 7B7 Téléphone: (613) 943-0395 Fax: (613) 992-7385

... Vlll


Le sommet de la terre

Le premier 43ommet de la Terre,, qui se déroulera à Rio de Janeiro du 1”‘au 12juin 1992, ne peutpas être simplement consideré comme une autre conférence internationale. Également connu sous le nom de Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement KNUED), ce sommet sera la conférence internationale la plus importante jamais organisée. On chercheraà y établir un consensus sur des mesures concrètes permettant de réconcilier les activités économiques du monde entier et le besoin de protéger la planète et d’assurer un avenir viable à tous ses habitants. La Conférence vise notamment à stimuler les mesures qui permettront de renverser la dégradation actuelle de l’environnement. On y adoptera ce qui deviendra la 4harte de la Terre», un cadre de travail moral pour l’environnement et le développement et y on discutera du programme Agenda 21, un plan d’action environnementale pour le 21” siècle touchant les forêts, la désertification, les mesures incitatives, etc. Comme l’affirmait Maurice Strong, un Canadien qui occupe le poste de Secretaire général de la Conférence : Le but premier du Sommet sera d’établir la fondation d’un partenariat mondial entre les pays en développement et les nations plus industrialis&es, en fonction de nos besoins mutuels et de nos intérêts communs et ce, pour garantir l’avenir de la planète. On s’attend à ce que tous les chefs d’État participent au Sommet, mais le grand public et toutes les organisations, grandes et petites, devraient se préoccuper des questions

1


En route vers le Brésil visées par la CNUED. Comment peuvent-elles amener les gouvernements a jouer un rôle positif et substantiel pour assurer le succès du premier Sommet de la Terre? La première étape consiste à se familiariser avec les questions pertinentes. La Partie un de cet ouvrage est consacrée aux questions clés qui feront l’objet de discusions et de négotiations dans le cadre de la CNUED. Les documents qu’elle renferme ont été produits par l’Association canadienne pour les Nations Unies aux fins de diffusion aux quatre coins du pays. Nous sommes heureux d’être en mesure de les reproduire ici. La Partie deux examine les questions à partir d’une perspective canadienne. Les documents de DavidRunnalls et de Brent Herbert-Copley soulèvent des questions importantesquelesCanadiensdevrontexaminerlorsqu’ils se réuniront avec les citoyens d’autres pays pour tenter de protéger la planète pour les générations futures, dans le contexte de leur propre survie économique.


L.-esommet de la terre

PARTIE

UN

Les questions


En route vers le Brésil

Environnement et développement Les conditions de vie et de travail des pauvres, la santé des êtres humains et la qualité de la vie Protection de l’atmosphère La protection de l’atmosphère en combattant les changements climatiques, l’amincissement de la couche d’ozone et la pollution atmosphérique transfrontière Protection des océans La protection des océans et de toutes les mers, y compris les mers fermées et semi-fermées, et des régions côtières; et la protection, l’utilisation rationnelle et le développement de leurs ressources biologiques Gestion des déchets La gestion saine des déchets, et particulièrement des déchets dangereux et des produits chimiques toxiques, ainsi que la prévention du trafic international illégal des produits et des déchets toxiques et dangereux Ressources en sols La protection des ressources en sols en combattant la déforestation et la sécheresse Diversité biologique Les ressources génétiques, les réserves naturelles et la diversité biologique Ressources en eau douce La protection de la qualité et de l’approvisionnement des ressources en eau douce Biotechnologie La saine gestion de la biotechnologie


Le sommet de la terre

Notre avenir à tous Quelques années avant que l’Assemblée générale des Nations Unies propose la tenue de la CNUED, elle a demandé à un groupe composé de 21 personnes de tous les milieux et de toutes les régions du monde de se pencher sur la dégradation de l’environnement et le développement Economique. Après des mois de travail sous la direction de Gro Harlem Brundtland, première ministre de la Norvège, cette Commission mondiale sur l’environnement et le développement a présent6 son rapport intituléNotre avenir à tous à l’Assemblée générale en 1987. La Commission a déclaré que l’environnement - là où nous vivons tous - et le développement - «ce que nous faisons tous pour tenter d’améliorer notre sort) - sont inséparables. La clé d’un équilibre harmonieux entre les deux est le développement durable: concept qui veut que la nature doit être utilisée <<defaçon à la préserver pour les gérkations futures». Le développement durable est un concept qui a été lancé en 1981 avec la publication du rapport touchant la stratégie mondiale de la conservation par trois organismes internationaux: le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), l’Union internationale pour la conservation de la nature et le Fonds mondial pour la nature. Cette Stratégie reconnaissait que la capacité de la planète de supporter ses habitants est minée par une mauvaise gestion des terres, une utilisation outrancière des ressources et une pauvreté déchirante qui force les populations à détruire les ressources mêmes dont elles ont besoin pour survivre.

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En route vers le Brésil Jim MacNeil, un Canadien qui agissait comme Secrétaire général à la Commission Brundtland, faisait observer: Le développement durable appelle le genre de développement économique quiprofite de I’intérêt o?ela Terre sans en compromettre le capital. Il implique également qu’il faut investir pour soutenir, voire améliorer le capital écologique pour que les dividendes futurs puissent être assurés et majorés. Pour atteindre ce type d’équilibre, certaines questions fondamentales doivent être prises en compte par la CNUED. Cela inclut les rapports qui existent entre la croissance démographique, l’urbanisation, la pauvreté, la santé humaine, l’environnement et la qualité de la vie. Croissance démographique et pauvreté La population mondiale augmente réguliérement depuis des siècles, mais au cours des dernières années, elle a augmenté beaucoup plus rapidement qu’auparavant.

........ . .. .... :::::..: .:...< . i:..:.:..::. En fait, au cours de la dernière décennie, le taux de croissance démographique de la majorité des pays a commencé àdécliner. Toutefois, étant donnéqu’une partie importante de la population se trouve dans sa période de reproduction, même ces pays continuent de croître rapidement. Cette croissance rapide exerce une pression extraordinaire sur l’approvisionnement alimentaire, 6


Le sommet de la terre l’utilisation des terres et les ressources naturelles - forêts, sols, eau et pêcheries -, bref, sur pratiquement tous les aspects de l’environnement. Il s’ensuit un cercle vicieux où les interdépendances entre le trop grand nombre d’habitants et la rareté des terres et des ressources sont si complexes qu’il est difficile de distinguer entre cause et effet. Àn’en pas douter, la pauvreté et le sous-développement favorisent une croissance demographique rapide. *Qui a les plus grosses familles ?» demandait l’ancienne premier ministre de l’Inde, Indira Gandhi, et répondant à sa propre question, elle affirmait: <Les pauvres; et ils considèrent l’enfant comme une paire de bras supp1émentaire.n Les enfants sont souvent une source importante de revenu de par leur travail au foyer et à l’extérieur. Subséquemment, en tant qu’adultes, ils offrent un filet de sûrete à leurs parents vieillissants que la majorit6 des gouvernements des pays pauvres sont tout simplement incapables de garantir. Dans un même temps, la croissance ddmographique rapide mène également à la pauvreté. Il y a davantage d’affames aujourd’hui que jamais auparavant. : .. .: .En: &$‘3q() .@p& .de ;&+ionn&d $Y& &i’&g ;;& ~~~e~~~~~~~~ntn,obtenaientpas:~*ffiSa~e~~ :: de @@&% pour éviter d?éntraverleurcicijisS~iicej; : et! dB:c@+r ‘db:;grhes risques SU~le; phi* ;de’r$: : j~~&VI+~~ ,C@lti:ke~résenteUne augk+itatitin’de’.I;4%. ’ P;* &$@j$ & $9701 PIus &c$&&nt, 1&T&&n$& ,&&diale-ektimait que 950 millions de pe&onti& : .:c~nsomi$ent. encore. trop peu d~:&loi+s pQ& i. :-leur p&nettre db mener une vi&db bfavail &titivei2 La pauvreté elle-même pollue l’environnement. L’Afrique constitue l’exemple le plus tragique de faillite environnementale car, en raison de politiques et de pratiques inappropriées, on y a épuisé les terres. Le 7


En route vers le Brésil résultat, comme l’a démontré la famine des années 1980, a été désastreux. Comme l’expliquelerapport Brundtland: Les malheureux qui ont faim sont facilement amenés à détruire leur environnement immédiat pour survivre: ils abattent des forêts; leur bétail épuise les prairies; ils font un usage abusif des terres marginales; ils envahissent des villes déjà congestionnées. L’effet cumulé de ces changements est tellement énorme que la pauvreté devient un véritable fléau mondial.3 Les réfugiés de l’environnement Parmi les nombreux résultats de la faillite environnementale, on note le phénomène des réfugiés de l’environnement qui fuient des terres dont la productivité s’est détériorée au point de ne plus pouvoir les faire vivre. Personne ne connaît avec exactitude le nombre de ces réfugiés de par le monde, mais des centaines de milliers de personnes ont dû quitter la région du Sahel pendant la longue sécheresse qu’elle a connue récemment. Bon nombre d’entre eux ont pris le chemin des villes avoisinantes, dont certaines connaissent un taux de croissance de 10% à 20% chaque année. La majorité de ces réfugiés se retrouvent dans des ghettos aux abords des villes, dans des camps «provisoires» qui deviennent des éléments permanents du paysage (et cela dépend des services de secours r&uliers provenant de l’extérieur) ou dans d’autres régions rurales, oùl’augmentation de la demande entraîne une dégradation encore plus importante.” Rajustement structure1 Au cours des dernières années, les problèmes qu’ont éprouvé de nombreux gouvernements de pays en developpement à faire face aux exigences sans cesse croissantes entraînées par la croissance démographique rapide, la pauvreté et la 8


Le sommet de la terre dégradation de l’environnement, ont été aggravés par l’impact des programmes de rajustement structurel. La majorité des pays en développement n’ont pas eu d’autres choix que d’adopter des programmes austères de rajustement pour obtenir le soutien financier du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale dans le but d’enrayer leur crise de balance des paiements, de respecter leurs obligations financières et d’établir la fondation nécessaire à leur croissance. Les mesures typiques d’un programme de rajustement comprennent la dévaluation de la monnaie, la suppression des subventions pour les aliments de base et d’importantes coupures des dépenses gouvernementales, souvent dans les services sociaux. Inévitablement, les coupures dans les dépenses à caractère social ont entraîné, du moins à court terme, une diminution de l’abordabilité des aliments, des médicaments et de l’éducation pour la majeure partie de la population du tiers monde. Des éléments indiquent que le niveau de pauvreté a augmenté dans de nombreux pays assujettis à des programmes de rajustement structurel.6 Urbanisation Les régions urbaines de la majorité des pays en développement connaissent une croissance rapide.

On prévoit que d’ici l’an 2000, 47% de la population mondiale sera urbaine. Dans les pays plus développés, près de 75% de la population habitera dans les villes, alors qu’en Afrique et en Asie du Sud seulement, moins de la moitiédelapopulationhabiteradanslesrégionsurbaines.7


En route vers le Brésil L’urbanisation accompagne habituellement le développement économique. Plus de 60% de la population de la majorité des pays développés habitaient dans les villes en 1985. En contraste, des neufs pays comptant moins de 10% deleur population dans lesregionsurbaines, sept avaient un produit national brut (PNB) par habitant inférieur à 600$ américains. De même, dans les pays en développement, les habitants ruraux sont généralement plus pauvres que leurs homologues urbains et sont plus susceptibles de ne pas avoir accès à de l’eau potable, B des services sanitaires et à d’autres services. Malheureusement, ces services sont géneralement absents dans les ghettos urbains en expansion, où s’etablissent bon nombre de ceux qui viennent des regions rurales. La croyance que les régions urbaines offrent de meilleures possibilités a entraîné un mouvement massif de migration vers les villes, ce qui a exercé une pression incroyable surlesgouvernements municipaux,les obligeant à fournir des services qu’ils arrivent déjà à peine à offrir. On estime que 40% de la population urbaine des pays moins développés habitent dans des ghettos offrant des services minimaux et des logements inadéquats. D’ici la fin du siècle, la Banque mondiale prévoit que plus de la moitié des ménages des pays en développement qui vivent dans une pauvreté absolue - c’est-a-dire à la limite de la survie - seront concentrés dans les régions urbaines. Pourtant,unrapportduProgrammedesNationsUnies pour le développement faisait observer: Peu degouvernements ont missurpied des programmes efficaces pour réduire la pauvreté en milieu urbain, laissant les pauvres se débrouiller tout seuls: ils se construisent leur propre logis, se trouvent du travail dans le secteur informel, et font même pousser leurs propres légumes ou des cultures vivrières qu’ils commercialisent.8

10


Le sommet de la terre Les villes sont souvent des centres d’innovation. On y transforme les ressources en biens et services productifs qui contribuent fortement à la production économique nationale. Même si l’agriculture demeure le principal employeur dans de nombreux pays en développement, dans quelques pays seulement représente-t-elle plus de la moitié du produit intérieur brut (sept seulement en 1985, tous parmi les plus pauvres). Les villes contribuent à la croissance économique en fournissant des économies d’échelle et une proximité qui permet à l’industrie et au commerce de fleurir, en appuyant la prestation de services sociaux modernes et les installations de production qui génèrent des emplois et en offrant un large éventail de services commerciaux et personnels qui ne sont disponibles nulle part ailleurs. Les grandes villes sont des marchés importants pour les produits agricoles. Leur croissance permanente intensifie l’utilisation des terres rurales des régions avoisinantes, ce qui augmente les pressions exercées pour changer la composition des récoltes et promouvoir une agriculture plusintensive. Bon nombre de ces changements permettent d’augmenter la productivité agricole et d’augmenter le revenu des agriculteurs qui habitent en périphérie des villes. Toutefois, comme le fait remarquer l’Organisation pour l’alimentation et l’agriculture (FAO): «la croissance urbaine fait appel à bon nombre des mêmes intrants et des mêmes ressources qui sont essentielles à l’agriculture» et elle entre particulièrement en compétition avec l’agriculture pour ce qui est de l’utilisation des terres arables. En particulier, l’urbanisation rapide peut s’avérer une malédiction. Les mégalopoles ont spécialement créé de graves problèmes sociaux, économiques et physiques dans certains pays en développement. Bon nombre d’entre elles ont une base économique trop faible pour absorber le nombre important de travailleurs qui se joignent à la

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En route vers le Brésil main-d’oeuvre active. La congestion et l’importance de la densité démographique favorisent la pollution de l’air et de l’eau et la détérioration physique. Ces éléments entraînent notamment les problèmes suivants: l

l

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0

les déchets domestiques non traités, les sédiments et les matières toxiques qui s’infiltrent dans les riviéres et les baies endommagent gravement lavie aquatique; la croissance urbaine sur des terres écologiquement fragiles peut entraîner de graves problèmes physiques - des secteurs de Bangkok s’enfoncent plus rapidement qu’à Venise, pendant sa pire période, en raison de la surutilisation des eaux de surface; l’élimination des déchets solides demeure un grave problème-de nombreusesvilles les laissent simplement se décomposer ou les déversent sans les traiter; les normes de qualité de l’air sont beaucoup plus faibles que celles des pays développés et bien en deça des normes acceptées à l’échelle internationale pour assurer le maintien d’une bonne santé: on brûle partout du bois et du charbon et les normes sont beaucoup moinssévèrespourlesémissionsdesautomobilesetles industries polluantes.

Pendant les années 1970, les gouvernements ont fait appel à diverses méthodes pour contenir l’urbanisation rapide. Bon nombre ont tenté d’établir une distribution plus équilibrée de la population urbaine dans des villes secondaires dispersées à travers les pays. Souvent, ces approches ont été tuées dans l’oeuf car on n’a pas reconnu que le problème essentiel en était un de pauvreté, en plus de ne pas profiter des possibilités qu’offraient les collectivités. Graduellement, une nouvelle approche aévolué, connue sous le nom de <<stratégiede développemenb,faisant appel à la débrouillardise essentielle des individus. Elle visait à


Le sommet de la terre permettre aux gens d’améliorer leurs conditions de logement, par exemple, de leur propre chef Cette nouvelle philosophie est l’un des principes de base de la Stratégie mondiale du logement jusqu’à l’an 2000, qui a été adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies en 1988 et qui est désormais appliquée dans de nombreux pays. La stratégie : l l

l

vise à fournir un logement à tous d’ici Yan 2000; favorise une stratégie de facilitation dans le cadre de laquelle les gouvernements permettent aux individus d’améliorer eux-mêmes leur situation en matière de logement en facilitant les éléments suivants: obtenir une sécurité d’occupation et le respect d’autres exigences juridiques; travailler avec des codes de construction appropriés; avoir accès à un financement pour le logement; et avoir accès à des matériaux de construction peu coûteux; fait appel aux énergies et aux compétences propres des individus pour leur permettre d’améliorer leur logement grâce à la stratégie de facilitation et en faisant appel à la participation de la collectivité, tout particulièrement les femmes.

Santé et qualité de vie Lasanteestun besoin essentieletellefaitpartieintégrante de la qualité de la vie. La relation entre la santé et le développement durable est réciproque: le développement durable dépend de la bonne santé d’individus productifs, alors que la protection de la santé grâce à la satisfaction de besoins fondamentaux comme la nourriture, l’eau potable et le logement, implique ultimement l’utilisation viable des ressources naturelles. Elle exige en outre le contrôle des maladies endémiques reliées au développement,

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En route vers le Brésil l’amélioration du milieu de travail, la prévention des risques pour la santé et la protection de groupes spécifiques comme les mères et les enfants.

En dépit d’approvisionnements alimentaires adéquats àl’échelle mondiale, la faim etla malnutrition constituent un problème de santé important dans les pays en développement. On estime que 950 millions de personnes - soitprèsde20% delapopulationmondiale-ne consomment pas suffisamment de calories pour mener une vie de travail active. En outre, les approvisionnements en protéines et en calories sont à la baisse en Afrique subsaharienne et en Asie du Sud. Les maladies tropicales les plus communes sont liées à l’eau et sont causées par l’absence d’eau potable et de services sanitaires adéquats ou transmises par des insectes et des parasites.

Les mesures nécessaires pour réduire l’incidence de ces maladies s’imposent d’elles-mêmes. Elles incluent l’amélioration de la qualité de l’eau et de son 14


Le sommet de la terre approvisionnement, l’établissement de méthodes sanitaires et d’élimination des eaux d’égout et la protection des sources d’eau contre la contamination, Selon l’Organisation mondiale de la santé (OMS), plus d’un milliard de personnes ont besoin d’un approvisionnement en eau sécuritaire et adéquat et plus d’unmilliard et demi ont besoin de services sanitaires adéquats.Q Dans un même temps, l’éducation est un autre prérequis à l’instauration de bonnes conditions sanitaires. En particulier, l’éducation des femmes peut avoir un effet de multiplication, car il s’agit d’une force importante dans l’amélioration de la situation des femmes, ainsi que pour la survie de leurs enfants. Elle contribue à donner aux femmes les connaissances et la confiance nécessaires pour utiliser les services de santé disponibles à leurs enfants et pour elles-mêmes et constitue un facteur important dans la réduction des taux de fertilité. Malheureusement, l’éducation des femmes est inférieure à celle des hommes dans de nombreux pays en développement. Un domaine où une telle éducation a déjà eu un impact important est l’utilisation des contraceptifs. L’utilisation de contraceptifs donne aux femmes un meilleur contrôle sur leur fertilité et, en leur permettant d’espacer leurs grossesses et d’éviter les naissances non souhaitées, peut réduire à la fois les taux de mortalité des enfants et des mères. Les contraceptifs sont de plus en plus utilisés dans la majorité des régions du monde, l’Afrique étant une exceptionnotable à la règle. De nombreux gouvernements mettent de l’avant des programmes de contraception comme moyen de réduire la croissance démographique et ses exigences au chapitre des ressources sociales et environnementales. L’épidémie du SIDA Depuis qu’il a été identifié pour la première fois en 1981, le SIDA (syndrome d’immunodéficience acquise) s’est 15


En route vers le Brésil répandu rapidement partout dans le monde. Àla fin de 1987,129 nations avaient rapporté un total cumulatif de 73000 cas de SIDA à I’OMS. Soixante-quinze pour cent d’entre eux avaient été relevés en Amérique du Nord et du Sud. Toutefois, les cas de SIDA sont largement sous-évalués dans de nombreuses régions du monde, particulièrement en Afrique et en Amérique latine. L’OMS estime qu’environ 150000personnes sont susceptibles d’avoir contracté cette maladie depuis le début de l’épidémie qui prévaut àl’échelle mondiale. Le SIDA est causé par un rétrovirus - le virus de l’immunodéfïcience humaine (VIH). On estime qu’entre 5 et 10 millions d’habitants sont porteurs du virus du SIDA. Même si de nombreuses personnes ne développeront pas les symptômes de la maladie avant plusieurs années après avoir été infectées, des études récentes laissent entendre que presque tous les individus infectés par le VIH contractent éventuellement le SIDA. Les coûts reliés au SIDA dans les pays en développement seront vraisemblablement élevés. À l’encontre de nombreuses maladies qui touchent les vieux ou les jeunes, le SIDA s’attaque surtout aux jeunes et aux adultes d’âge moyen, soit entre 20 et 49 ans, le segment le plus vital de la population. La perte possible d’une partie importante de cette population soulève la possibilité d’une déstabilisation sociale, économique, voire politique. ..::::.

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Le sommet de la terre court terme pour la mise sur pied de programmes de contrôle et de prévention et certains ont dejà complété des plans de trois à cinq ans-l0 La santi des enfants

Environ 60% des mortalités infantiles reliées à la diarrhée résultent d’une déshydratation aiguë qu’on peut prévenir grâce à une bonne nutrition et à une réhydratation par voie orale (RVO) - soit l’ingestion d’une simple solution d’eau, de sels et d’hydrate de carbone (par exemple sucre, poudre de riz>. L’OMS estime que la RVO sauve la vie d’un demi-million d’enfantschaqueannée. Leseffortsnationaux et internationaux visant à augmenter l’utilisation de la RVO sont à la hausse. À la fin de 1987, plus de 100 pays avaient mis sur pied des programmes nationaux. Toutefois, ce traitement n’est pas encore largement répandu: 8% seulement des enfants de l’Afrique et 23% de ceux de l’Asie ont accès à des centres qui dispensent la RVO. L’OMS et le Fonds des Nations Unies pour l’enfance (UNICEF) ont amorcé une campagne mondiale pour immuniser tous les enfants contre six maladies cibles: le tétanos, la rougeole, la polio, la diphtérie, la coqueluche et la tuberculose. Les programmes d’immunisation ont en grande partie fait disparaître ces maladies des pays industrialisés, mais elles continuent de coûter la vie à environ 3,5 millions d’enfants dans les pays en développement et elles en laissentunnombre égal aveugles, infirmes ou mentalement retardésll L’UNICEF estime que, si les progrès réalisés peuvent être maintenus, le chiffre de 1980 d’environ cinq millions de mortalités


En route vers le Brésil infantiles par année imputables à des maladies pouvant être prévenues par des vaccins, pourrait être réduit à 250000 ou moins d’ici l’an 2000.12 Les efforts des Nations Unies Le réseau des Nations Unies, particulièrement I’OMS, mais également un éventail d’autres organismes comme I’UNICEF et le FNUAP (Fonds des Nations Unies pour la population) se préoccupent des liens qui existent entre la santé, l’environnement et le développement. Ils ont trimé dur pour s’assurer que les besoins de base en matière de santé soient respectes et que les populations soient protégées des risques de santé environnementaux engendrés par le processus de développement même. Au printemps de 1990, POMS a établi une Commission sur la santé et l’environnement chargée de mener un examen exhaustif et une évaluation des conséquences pour la santé humaine que présentent les facteurs environnementaux actuels et prévus, liés au développement socio-économique. Quatre groupes d’experts distincts s’occupent des *forces motrices du développementP dans les domaines de l’énergie, de l’urbanisation, de l’alimentation, de l’agriculture et de l’industrie - ainsi que de leur impact sur la santé. On travaille présentement à établir des normes internationales pour les aliments et lesniveauxmaximum de résidus pour les pesticides et d’autres produits agrochimiques, ainsiqu’àl’établissementd’unniveaumaximum pour les contaminants environnementaux. Ce travail est mene par la Commission mixte OMWFAO du Codex Alimentarius. La question de la gestion de la santé environnementale est également prise en considération par des réseaux internationaux mis sur pied par I’OMS aux fins d’éducation, de formation et de recherche dans le domaine de la santé environnementale. Ces réseaux serviront à renforcer les capacités locales en éducation, en

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Le sommet de la terre formation et en recherche sur la pollution environnementale et les problèmes de santé connexes. Questions touchant la santé pour la CNUED LaCNUED devranotamment se pencher sur les questions suivantes: l’intégration insuffisante à l’échelle nationale et internationaleentre lespolitiques, les institutions etlesactivités touchant la santé, ledéveloppement et l’environnement; les liens insuffisants qui existent entre les institutions vouées à la santé, à l’environnement, auxétablissementshumainsetaudéveloppement, au niveau national; le manque de données épidémiologiques des pays en développement sur les conséquences pour aux dangers santé la imputables environnementaux; le manque d’attention accorde au contrôle et à l’évaluation de l’impact des pesticides, des fertilisants et des activités industrielles sur la de santé humaine et la protection l’environnement; le développement d%n système intégré degestion des insectes nuisibles, économiquement efficient etadaptéauxconditionslocalesagr~écologiques et socio-économiques dans les régions rurales; le manque de données, de contrôle et d’évaluation des conséquences des mesures de développement et de leurs dangers pour la santé; l’harmonisation à l’échelle mondiale des normes liées à la santé. Le principal défi de la Conférence de 1992 des Nations Unies sur l’environnement et le développement consistera


En route vers le Brésil à harmoniser les besoins des pauvres et les exigences a long terme d’un monde viable. Voici certaines des relations qui doivent être traitées dans le cadre de la Conférence: la relation entre la pauvreté et la dégradation de l’environnement; la relation entre les pressions démographiques, les schémas de consommation non viables et la dégradation de l’environnement; la relation entre l’absence de croissance économique dans la majorité des pays en développement et la dégradation de l’environnement; la relation entre les schémas inadequats de croissance et de développement et la dégradation de l’environnement; la relation entre la dette extérieure des pays en développement, le phénomène des transferts nets des ressources des pays en développement en faveur des pays industrialisés et leur capacité de contribuer pleinement et selon leur capacité et leur responsabilité aux efforts mondiaux visant la protection et l’amélioration de l’environnement; la relation entre le climat économique international, y compris la nécessité d’inverser les conditions commerciales lorsque ces dernières ne favorisent pas les pays en développement, et la dégradation de Yenvironnement; la relation entre l’environnement, le développement et les mécanismes des marchés; la relation entre les conditions socialeset économiques à l’échelle nationale et internationale et la protection de l’environnement.

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Le sommet de la terre Questions CNUED

touchant

le développement

pour la

Voici des domaines précis où des mesures devront être prises: amélioration de la coordination du travail au sein du réseau des Nations Unies visant l’élimination de lapauvreté et l’amélioration des conditions de vie et de travail; participation des Organisations non gouvernementales (ONG) à la mise en oeuvre de programmes communautaires plus efficaces et augmentation du financement de leurs activités; incorporation et adaptation de techniques d’évaluation de l’impact environnemental au développement agricole et rural; évaluation de l’incidence environnementale du rajustement structure1 sur l’agriculture et le développement rural; élaboration de politiques viables en matière de services sanitaires et d’approvisionnement en eau et de programmes pour le recyclage des déchets solides; promotion et encouragement de la capacité des communautés d’améliorer elles-mêmes les services, les attitudes et les conditions environnementales importantes pour la santé. Il reste à savoir si la Conférence du Brésil permettra d’établir des liens cruciaux entre les questions de développement et d’environnement. La tendance est très forte, particulièrement aux États-Unis, de traiter la CNUED strictement comme une conférence sur l’environnement, en accordant peu d’importance aux questions fondamentales et durables de la pauvret.4 et du

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En route vers le Brésil developpement inadéquat qui affligent une bonne partie du tiers monde. La synthese nécessaire - le développement durable-demeure davantage un slogan qu’une proposition de travail. Le défi de la Conférence consistera a faire du concept de la viabilité et du développement durable une realité de toute première importance tant en théorie qu’en pratique dans toutes les régions du monde. Références La Commission mondiale sur l’environnement et le développement, Notre avenir à tous, 1987, p.33. 2 Le World Resources Institute et l’Institut international pour l’environnement et le développement, World Resources, 1988-1989, New York, p.51. 3 Notre avenir à tous, op. cit., p.33. 4 World Resources 1988-89, op. cit., p.228. 5 Voir par exemple «Engendering Adjustment for the du 199os», Rapport d’un groupe d’experts Commonwealth, 1989, p.68 à 71. 6 Programme des Nations Unies pour le développement, Rapport mondial sur le développement humain 1990, p. 94. 7 World Resources 1988-89, op. cit., p. 37. 8 Rapport mondial sur le développement humain 1990, op.cit., p.94. 9 World Resources 1988-89, op. cit., p. 25 et 26. 10 World Resources 1988-89, op. cit., p. 27 et 23. 11 Ibid.,. p. 26. 12 UNICEF, La situation des enfants dans le monde, 1989, p. 3. 1

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Le sommet de la terre

Le défi Le climat est le résultat d’une série d’interactions complexes entre l’atmosphère, la terre et les océans. L’atmosphère terrestre est en grande partie perméable à l’énergie du soleil. Une partie de cette Energie est renvoyee dans l’espace, mais une autre partie est absorbée par la surface de la terre et par les nuages et convertie en chaleur. Plusieurs gaz absorbent cette chaleur. et, à leur tour, réchauffent l’atmosphère. Ce réchauffement ou *effet de serres est essentiel à la vie sur terre. Sans lui, la surface de la terre serait plus froide d’environ 35 degrés et la vie telle que nous la connaissons serait impossible.’ Mais au cours des dernières années, de nombreuses preuves démontrent que la terre a commencé à se réchauffer plus rapidement que jamais auparavant. Plusieurs des “gaz à effet de serre» qui contribuent le plus à la capacite de l’atmosphère d’emmagasiner la chaleur ont connu une augmentation rapide résultant des activités humaines. Une augmentation rapide des températures moyennes pourrait entraîner des perturbations importantes des conditions climatiques et de vie sur terre. Les principaux gaz à effet de serre sont la vapeur d’eau, le dioxyde de carbone, le méthane et plusieurs autres, y compris les chlorofluorocarbones (CFC) - les gaz libérés dans la production de la mousse et l’utilisation des réfrigérants. Les CFC sont doublement dangereux, car ils détruisent la couche d’ozone protectrice de la stratosphère qui empêche les rayons ultraviolets nocifs d’atteindre la surface terrestre. 23


En route vers le Brésil ,:,j::::::.:::,. 3 :::::,:,/

Environ la moitié de l’augmentation des gaz à effet de serre engendrés par les humains provient du dioxyde de carbone (CO,), principalement attribuable aux combustibles fossiles (charbon, pétrole, gaz naturel) et au déboisement àgrande échelle. La quantite de CO, dans l’atmosphére est demeuree aux environs de 275 parties par million (ppm) pendant des milliers d’années et ce, jusqu’au milieu du dix-neuvième siècle. Depuis lors, elle est passée à 350 ppm et augmente actuellement de 2,5 ppm par ann6e.2 Selon les prévisions actuelles, le maintien de l’augmentation rapide des concentrations de CO, pourrait entraîner une augmentation de la température moyenne de l’ordre de 0,3 degré Celsius par décennie - une augmentation supérieure à celle que le monde a connu au cours des derniers 10000 ans de l’histoire de l’humanité. Les conséquences seraient énormes. On assisterait à une hausse importante du niveau de la mer qui serait catastrophique pour les basses terres, particulièrement si elle était accompagnée d’une plus grande probabilite de tempêtes. Les îles des Caraïbes dépendent fortement de leurs plages au chapitre de l’emploi et des devises étrangères. Pourtant, ces plages n’ont en moyenne que 20 mètres de large et diminueront d’un mètre pour chaque hausse d’un centimètre duniveau de lamer. D’autres pays pourraient perdre des régions côtières où se trouve la majeure partie de leur population et de leur richesse

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Le sommet de la terre Certaines îles seraient menacées de économique. disparition.s Le réchauffement de la planète augmenterait également la probabilité de nouvelles sécheresses, et donc de désertification, dans des régions agricoles du monde entier. D’autre part, cela pourrait encourager l’agriculture à s’établir plus près des pôles au fil du prolongement des saisons des récoltes. La pollution de l’air constitue une autre menace à l’atmosphère terrestre et elle ne connaît ni frontières nationales ni obstacles régionaux. Les polluants de l’air tuent les arbres et les lacs et endommagent les bâtiments et les trésors culturels, parfois à des milliers de kilomètres de leur source d’origine. Les pluies acides sont un sujet de controverse entre le Canada et les États-Unis depuis plusieurs années. Elles constituent également un grave problème en Europe, causant tout particulièrement de graves dommages aux forêts. Cinquante millions d’hectares, soit 35% des forêts d’Europe, sont endommagés, morts ou en voie de l’être.4 Le réchauffement de la planète, la diminution de la couche d’ozone et la pollution de l’air découlent des mêmes causes: l’augmentation de la population humaine et la richesse. Elles prennent leurs sources dans l’industrialisation, les changements technologiques, la dépendance énergétique, la recherche de la croissance économique et dans une multitude d’autres moyens grâce auxquels les humains tentent d’améliorer leur qualité de vie. Progrès touchant la couche d’ozone <<Letrou dans la couche d’ozone est le fusil encore fumant qui fournit une preuve réelle que les humains menacent la vie sur terre>>fait remarquer Michael Oppenheimer, un scientifique du Environmental Defense Fund des ÉtatsUnis.5 En raison des conséquences potentiellement 25


En route vers le Brésil désastreuses de l’amincissement de la couche d’ozone, des politiques ont été adoptées relativement rapidement pour combattre les chlorofluorocarbones (CFC!) produits par l’homme et d’autres substances (par exemple les produits chimiques appel& haloalcanes utilises pour éteindre le feu) qui contribuent largement à l’amincissement de la couche d’ozone. Pourtant, il a fallu aumoins une décennie pour réaliser des progrès touchant l’amincissement dela couche d’ozone. En partie en raison des lacunes des données scientifiques, il a fallu attendre 1985 pour signer la première convention sur l’amincissement de la couche d’ozone. Depuis lors, l’augmentation des inquiétudes touchant la rapidité de l’amincissement de la couche d’ozone a mené en 1987 à la signature du Protocole de Montréal portant sur les substances qui amincissent la couche d’ozone, protocole qui appelait une reduction de 50% des émissions de CFC d’icil’an2000. Ceprotocoleestentréenvigueurle Yjanvier 1989, mais l’encre n’était pas encore sèche que les nations se réunissaient de nouveau pour tenter d’en renforcer les dispositions. Il en a résulte un accord encore plus important que 93 nations ont signé à Londres en juin 1990. Elles s’y sont engagées à mettre fin graduellement à la production et à l’utilisation des CFC d’ici l’an 2000, même si on a donné aux pays en développement une période de grâce de dix ans, les obligeant à cesser toute production d’ici l’an 2010. En outre, la nouvelle entente prévoit l’interdiction des haloalcanes d’ici l’an 2000, alors que deux autres produits chimiques à base de chlore feront l’objet de restrictions importantes.6 Par-dessus tout, un nouvel organisme international a été créé pour administrer un fonds qui servira à aider les pays pauvres à adopter des technologies ne faisant pas appel aux CFC. Ce nouveau fonds - qui pourra atteindre 240 millions de dollars américains pour les trois premières années - est financé par les pays industrialisés; sa création 26


Le sommet de la terre a amené d’importants pays en développement comme la Chine et l’Inde - qui avaient refusé de signer le Protocole de Montréal - à accepter les dispositions du protocole révise et à recommander sa ratification par leurs gouvernements respectifs. Les résultats de la Conférence de Londres auront une influence importante sur d’autres négociations touchant la protection de l’atmosphère - et elles sont légions. Beaucoup de personnes espèrent que l’expérience acquise avec la question de l’amincissement de la couche d’ozone pourra servir de modèle pour d’autres négociations sur les changements climatiques. La question clé, c’est de savoir si les pays riches sont disposés à venir en aide aux pays en . développement grâce à un financement et à des transferts technologiques à des taux inférieurs aux taux commerciaux pour assurer la mise en oeuvre de programmes concrets de prévention. Questions touchant l’amincissement de la couche d’ozone Voici certaines des questions clés que la CNUED devra prendre en considération: l

l

trouver des moyens de contrôler le respect des ententes et des conventions internationales en vigueur; trouver des moyens d’assurer des transferts technologiques pour aider les pays en développement à respecter les normes mondiales touchant l’amincissement de la couche d’ozone, y compris la question des droits de propriété intellectuelle et des moyens de faire participer activement l’industrie.

Un défi à relever Le défi que représentent le réchauffement de la planète, l’amincissement de la couche d’ozone etlapollution de l’air 27


En route vers le Brésil est essentiellement le reflet d’un conflit entre deux systèmes vastes et complexes: le système écologique de la planète et le système socio-économique. Le momentum de ces systèmes garantit déjà certains changements, même s’il est difficile de prévoir dans quelle mesure. Toutefois, les retards signifieront presque certainement que les conséquences seront plus graves et qu’elles dureront plus longtemps. Notre connaissance de la météorologie, à l’échelle mondiale, est considérable; Elle a permis d’établir des <<modèlesgénéraux de circulation», en faisant appel à des super-ordinateurs, qui donnent des indications du climat auquel il faut s’attendre à l’échelle mondiale si les gaz à effet de serre doublent en importance au cours du prochain demi-siècle. Toutefois, ces modèles demeurent à un stade initial de développement et la complexité du système météorologique est telle que certaines conséquences sont plus certaines que d’autres. Par exemple: Les prévisions touchant les variations du niveau de la mersontprobablementplusfiablesquecellesduclimat des régions habitées; les prévisions de la température de l’air sont plus fiables que cellesdesprécipitations;et les prévisions des changements latitudinaux (nordsud) sont plus fiables que celles des changements intervenant d’est en ouest à travers un continent.’ Ces écarts ne diminuent pas l’importance des modèles de circulation, mais elle met en lumière la difficulté d’établir une politique sur des prévisions climatiques qui demeurent spéculatives. Notre seule justification tient à l’énormité des problèmes auxquels nous faisons face. Fondamentalement, les changements climatiques sont causés par les pays développés et c’est d’eux que doit venir la solution. Un expert affirmait: «La direction prudente consiste à prendre certaines mesures dès le départ dans 28


Le sommet de la terre l’espoir d’empêcher les pires résultats possibles. La direction imprudente consiste à ne rien faire et a attendre une confirmation plus complète des modèles9 La profonde différence entre les pays en développement et les nations industrialisées, tant au chapitre des causes que des conséquences, vient compliquer la situation. Ayi&&&h@, les pays en d&eloppen&tit: kit-respons&bl&s du tiers environ de toutes.les:. &nisSitins de gai à effet de serre, mais à mestie .c&%iugti~nteront leurs populat?ons et leur;. ‘dév&ppetient économique, ce -pource&ge .: zitigm&tera. Pourtant, la réduction des gaz à effet de serre n’est pas une priorité dans de nombreux pays en développement. Certains pays croient bénéficier du réchauffement de l’atmosphère en profitant de périodes plus longues et plus productives sur le plan agricole. Même si les pays en développement acceptentlagravité du défi, ils auront besoin de beaucoup d’argent, d’une main-d’oeuvre spécialisée et d’une technologie de pointe pour respecter leurs objectifs.g Leur participation est cruciale. Toute réduction des émissions des pays industrialisés provenant de combustibles fossiles pourrait facilement être effacée par l’augmentation des émissions d’une poignee seulement de pays en développement. À elle seule, la Chine possède lune des plus importantes réserves de charbon au monde et prévoit construire 200 nouvelles usines alimentées au charbon. Le problème n’est pas que les pays en développement peuvent empêcher d’en arriver à un accord, mais bien qu’ils peuvent refuser de signer, de ratifier ou de mettre en oeuvre un accordjusqu’à ce que leurs préoccupations économiques et autres aient étéprises en ligne de compte.‘O 29


En route vers le Brésil Quelle sera l’impact de la Conférence du Brc%il? Les dirigeants du Groupe des 7 Oes principaux pays industrialisés), lors du Sommet de Paris de juillet 1989, dklaraient dans leur communiqué final que «la conclusion d’une convention parapluie sur les changements climatiques visant B établir des principaux gén6raux ou des lignes directrices s’imposent de toute urgence.* Ayant. anticipé leurs préoccupations, deux organismes des Nations Unies (l’Organisation météorologique mondiale et le Programme des Nations Unies pour l’environnement) ont établi, en 1988, le Groupe d’experts intergouvernemental pour l’étude du changement climatique, qui avait pour mandat de fournir une évaluation plus complète des données scientifiques sur les changements climatiques. Ce groupe a établi trois sous-groupes, dont chacun a préparé des rapports pour la deuxième Conférence mondiale sur le climat, tenue B Genève B l’automne de 1990.

Des négociations en vue de l’établissement d’une convention internationale sur les changements climatiques ont débuté à Washington en février 199 1 sous les auspices de l’Assemblée génkale des Nations Unies. En théorie, une convention cadre renfermerait l’engagement de prendre des mesures pour combattre les changementsclimatiquesetleursconséquencesettiendrait compte des besoins particuliers et des priorités de développement des pays en développement pour les aider

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Le sommet de la terre

àfaireface auxmenaces liées aux changements climatiques et à participer aux solutions. Cette convention serait suivie dès que possible par l’établissement de protocoles prévoyant des obligations supplémentaires (objectifs cibles et échéanciers). Questions touchant les changements climatiques Voici certaines des questions qui devront être traitéespar la CNUED ou dans le cadre de négociations menant à la conférence ou parallèles à cette dernière: établir un index approprié du réchauffement de laplanète, avecdes limitespratiquespermettant de minimiser les risques; établir des objectifs nationauxet internationaux fondés sur cet index. Pour ce faire, il faudra établir des estimations concernant les émissions de chaque pays pour une année donnée; évaluer si et comment des crédits devraient être accordés auxgouvernements nationauxpour des mesures prises avant l’entrée en vigueur de la convention -par exemple pour le reboisement, la réduction des CFC, voire l’énergie nucléaire, si cela estjugé approprié; évaluer les besoins des pays en développement; mécanismes évaluer de nouveaux d’administrationetd’application. Celapourrait inclure un système d’échange des émissions à l%!ehelle internationale grâce auquel diverses compagnies auraient le choix de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre soit dans leurs propres usines, soit en achetant les dégrèvement d’autres compagnies, selon la solution la plus économique.


En route vers le Brésil Questions touchant la pollution atmosphérique transfrontière Voici les grandes questions qui devront être traitées : élargir laparticipation dknplusgrand nombre de pays aux accords juridiques existants ou faciliter l’établissement de nouvelles ententes régionales, indépendamment de celles qui existent en Amérique du Nord et en Europe - cela pourra s’avérer préférable à la «mondialisation» des ententes existantes; chercher des technologies pour réduire la pollution atmosphérique et améliorer l’harmonisation à Péchelle mondiale des normes techniques actuelles concernant les émissions; promouvoir de nouvelles stratégies de rendement énergétique et d’utilisation rationnelledel’énergieetéliminerlessubventions etlesmesuresd9encouragementéconomiquepour les combustibles fossiles. Le défi demeure Relever le défi du réchauffement de l’atmosphère ne sera pas chose facile. Il est difficile d’en arriver à un consensus, compte tenu de l’incertitude des prévisions. Pour en arr&er à une entente, il faudra trouverdes r+onses à deuxgrandes questions: :li. Lyw$ilest question de réduire 16sé&isSi~n~ de gaz, qui doit être vertueux et à quelpaint?. ‘:$ Cbmment les pays en développement qiii .: signeront une entente seront& dédonimagés?

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Le sommet de la terre Dans le premier cas, les pays qui utilisent l’énergie de façon efficiente, comme leJapon, seront réticents àaccepter les mêmes pourcentages au chapitre des réductions que les pays inefficaces comme le Canada. La Grande-Bretagne a adopté une date ultérieure, pour la stabilisation de ses émissions (2005), à celle de ses partenaires de la Communauté européenne (2000). Tous les pays du tiers monde ne peuvent pas être traités de la même façon. Certains d’entre eux, comme le Brésil, avec ses forêts en flamme, dégagent une énorme quantité de gaz à effet de serre; dautres n’en émettent pratiquement pas. Le simple fait de s’entendre sur les quantités des émissions de chaque pays sera difficile en raison de la complexité des calculs. Pourtant, lb printiipal engagement doit venir des pa$:dévelbppés. dont l’utilisation excessive dey :Con&ti&i~les fossiles. est lti cause principak d&la @i-i$e:Ikti engagement àredixire leurs~émi&kms c&tittiti l’étape la plus imp0rtant.e. Il est également difficile de répondre à la deuxième question. Même si le Protocole de Montreal révisé (accord de Londres) prévoit le dédommagement des pays en développement, les Américains, qui auparavant s’opposaient le plus à cette méthode, ont déclaré sans équivoque qu’en acceptant ce principe, ils n’établissaient pas un précédent. Pourtant, le fait demeure qu’en arrivant à un accord dans les négociations sur la couche d’ozone, on a réussi à impliquer l’Inde et la Chine dont la participation est vitale et qui, jusque là, avaient refusé de s’impliquer. En outre, ce sera bientôt chose commune de dédommager les victimes de la pollution atmosphérique dans les pays de l’Europe de l’Est. Déjà, la Suède fournit à la Pologne une technologie visant à prévenir les pluies acides, alors que d’autres gouvernements de l’Europe de l’Ouest envisagent des ententes similaires. *Ils reconnaissent qu’un dollar investi en Europe de l’Est 33


En route vers le Brésil achète des améliorations plus marquées de la qualité de l’air qu’un dollar investi chez eux.»” Toutefois, pour que des marchés soient conclus, il est clair que les négociations seront très difficiles. Face à ces défis, un spécialiste a formulé l’avertissement suivant :

À moins

qu’elle ne soit submergée par un consensus public sans équivoque et durable ou par un leadership politique qui ne s’est pas encore manifesté, la scène politique nationale et internationale ne donnera vraisemblablement pas lieu à l’adoption de politiques importantes avant que l’incertitude entourant les changements climatiques ne soit grandement réduite et probablement pas avant que les preuves du réchauffementatmosph&iquenesoientpalpables. Cette conclusion s’impose, même si le climat de la terre est susceptible de subir des changements irréversibles si certaines des prévisions s’avèrent exactes.‘2 Contre cette prevision plutôt sombre, le seul remède est celui qu’offre le journaliste et réalisateur canadien Boyce Richardson dans un livre récent portantun titre qui en dit long - Time to Change (Le temps de changer). Voici l’ingrédient d’espoir essentiel qu’il propose pour l’avenir de l’humanité: des citoyens actifs et bien informés qui obligent leurs gouvernements à faire ce qui doit être fait.13 Références 1 2

Eugene B. Skolnikoff, «The Policy Gridlock on Global Warming», Foreign Policy, Été 1990, p-77. Jim MacNeill, Peter Winsemius, Taizo Yakushiji, Behond Interdependence: The Meshing of the World’s Economy and the Earth’s Ecology, Rapport présenté à

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L+esommet de la terre

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la Commission trilatérale, 1990, p-9. Ibid., p.10 et 11. Ibid., p.6. Michael L. Wald, uGuarding Environment: A World of ChallengesB, The New York Times, 22avri11990, p-Al. Ces deux produits chimiques (méthylchloroforme et tétrachlorométhane) sont utilisés comme solvants et comme agents de nettoyage. Les participants ont convenu de réduire le methylchloroforme de 70% d’ici l’an2000 et de l’éliminer complètement d’ici l’an2005. La production de tétrachlorométhane doit être réduite de 85% d’ici 1995 et totalement éliminée d’ici l’an2000. The New York Times, 30juin 1990, p-Al. C. Ian Jackson, uWhat’s A Trillion?», Policy Options, juilletiaoûtl990, p.11 et12. MacNeill, op. cit., p.13. Skolnikoff, op. cit., p.84 et 85. MacNeill, op. cit., p.54. «Acoollookathotair»,TheEconomist, 16juin1990,p.20. Skolnikoff, op. cit., p.88. Boyce Richardson, Time to Change, 1990.

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En route vers le BrĂŠsil

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Le sommet de la terre

Pourquoi les océans sont-ils importants? La vie sur notre planète dépend tout simplement des océans. De l’eau s’évapore constamment de ces vastes étendues d’eau pour se transformer en nuages et en vapeur dans l’atmosphère. Cela nous donne de la pluie et nous fournit l’eau potable dont nous avons besoin pour l’agriculture, l’industrie et nos besoins personnels. Le «cycle hydrologique» permet également aux substances nutritives de circuler dans le sol, le long des rivières et dans les lacs pour nourrir une riche variété de vie aquatique. Ainsi, la vie végétale se développe sur terre et dans la mer, nourrissant la vie animale et produisant l’oxygène dont tous les animaux ont besoin pour vivre. Physiquement, les mers agissent comme un réservoir géant qui emmagasine la chaleur provenant du soleil. Leursmouvementscontribuentàmodérerlestempératures et à façonner notre climat. Sans l’atmosphère et les océans, la température à la surface de la terre passerait de ses 15”actuels à -25°C. En outre, sans la circulation de l’eau, les déchets humains et industriels qui ont étéjetés en mer pendant desgénérations s’accumuleraient graduellement et finiraient par empoisonner l’air et la terre. Les océans sont également une source importante d’aiiments et d’emplois et contribuent à la balance :commetiikle;- Les. poissons et autres atiimat+ iaquatiqti&-repr&entent en moyenne 17% des-$rotéifies animales de l’alimentation dé; *êtreshknains.

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En route vers le Brésil Plus de 30 pays tirent plus du tiers de leurs protéines des fruits de mer -non seulement des nations dotées d’énormes flottes de pêche commerciale, mais également de nombreux pays en développement d’Afrique et d’Asie. En bref, les océans constituent un système très productif qui recycle continuellement les produits chimiques nécessaires à la survie des organismes vivants. Toutefois, le développement menace aujourd’hui de nombreuses façons les océans et les autres mers. Les menaces sont nombreuses: la croissance anarchique des villes et les déversements à grande échelle de leurs effluents; les méthodesd’agricultureintensivesentraînantl’écoulement des fertilisants et des déchets des parcs d’engraissement; les transports maritimes; la destruction des forêts; et le développement des bassins fluviaux.

Pourquoi les zones côtières particulièrement importantes?

sont-elles

Leszones côtières renferment les richesses des océans. Ici, les plantes microscopiques et les petits animaux qui s’en nourrissent sont florissants. Ces zones sont les aires d’alimentation et de couvage d’espèces importantes de poisson et de mollusques. On y retrouve 30000 espèces de mollusque et presque toutes les espèces de crustacés. Les zones côtières attirent également de nombreuses variétés d’oiseaux et d’animaux et des êtres humains, probablement leur plus grande menace potentielle.

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Le sommet de la terre

Sept. personnes sur dix vivent à moins de 80 .kihn&res d’une côte. Près de la moitié des villes. dotitila population dépasse un million de-: : per$otines sont établies autour de l’embouclitie ,de riGi&~esbalayées par des mases et Çonnues’ :SOUS l&&hn d’estuaires. C’est dans les zones côtières que l’homme exerce le plus de pression sur le milieu marin, où 90% de tous les poissons sont pêchés. C’est là que nous bâtissons nos maisons, et ces zones constituent une source importante d’aliments, un endroit recherché de villégiature et un dépotoir populaire. Des populations importantes, avec les pressions diverses qu’elles exercent sur l’environnement, peuvent elles-mêmes entraîner des changements importants et imprévus à l’écologie des zones côtières. La Méditerranée, toutefois, illustre bien ce qui peut être fait, du moins en théorie, pour protéger les régions côtières contre les pires excès de l’homme, en dépit de l’importance des populations, Depuis plus de 4000 ans, cette mer a été à la croisée des chemins des civilisations européennes, moyen-orientales et nord-africaines. Elle demeure très importante aujourd’hui car elle est entourée de 120 villes où habitent pas moins de 100millions de personnes, en plus d’y voir défiler plus de 20% du trafic mondial du pétrole. Pendant des années, la majeure partie des déchets municipaux entraînés dans la Méditerranée n’étaient pas traités ou l’étaient de façon inadéquate. On avait trouvé dans ces eaux des polluants comme le mercure, le plomb, de l’huile à moteur usée et des pesticides. En 1985, la situation était considérée critique. Cette année-là, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) a commencé à élaborer un plan d’action pour la Méditerranée en réunissant des pays qui

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donnaient sur la Mediterranée et la Communauté économique européenne (CEE). Des protocoles ont été signes pour empêcher les déversements des navires et des avions et pour assurer une cooperation dans les situations d’urgence. Des listes de substances interdites ont été établies pour réglementer les déversements, alors que les matières dangereuses mais moins nocives devaient être strictement contrôlées. Actuellement, les gouvernements de la Méditerranée participent a leur projet le plus ambitieux jusqu’ici. Il consiste àinstaller des appareils anti-pollution dans toutes les usines, à effectuer l’inspection régulière de ces installations et à installer des pipelines pour dkverser les effluents dans la mer au-delà des eaux réservées à la baignade et oùl’on retrouve desmollusques. Lorsqu’il sera parachevé, on estime que ce projet aura coûté plus de lomilliards de dollars américains. La Méditerranée est loin d’être la seule vaste étendue d’eau en danger. Le PNUE a mis sur pied un programme visant les mers régionales qui regroupent désormais plus de 130 États qui se trouvent en bordure de llmers différentes de par le monde. Ce programme permet a ces gouvernements d’élaborer un cadre juridique souple dans le cadre duquel de nouvelles ententes peuvent être négociées selon les besoins et les politiques nécessaires. Pas moins de 14 organismes des Nations Unies et. plus de 40 organisations régionales et internationales participent à ce programme d’envergure mondiale.’ :

Tous les règlements et toutes les normes internationales

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Le sommet de la terre du monde entier sont de peu d’utilité s’il n’y a pas d’argent ou de dispositions pour contrôler efficacement ce qui se passe en réalité. Le nettoyage massif des Grands lacs par les Etats-Unis et le Canada qui, au cours des 15 dernières années, a coûté 8,85 milliards de dollars, uniquement pour le traitement partiel des déchets urbains et industriels, démontre clairement l’ampleur du fardeau financier.2 La nécessité de la gestion des pêcheries Après 1970, l’expansion des pêcheries à l’échelle mondiale, qui avait débuté après la Deuxième Guerre mondiale, s’est stabilisée.3 L’augmentation annuelle moyenne des prises a chuté de 6% à 7% a environ 1% au fur et 31mesure de l’épuisement des stocks et de l’introduction d’un nombre restreint de nouvelles espèces. La surexploitation menace de nombreux stocks. Plusieurs des plus importantes pêcheries à l’échelle mondiale - l’ancheveta du Pérou, plusieurs stocks de harengs de l’Atlantique Nord et la sardine californienne - se sont effondrées. Les préoccupations des États côtiers concernant l’épuisement de leurs pêcheries est l’un des facteurs qui a mené à l’établissement des zones économiques exclusives (ZEE) dans le cadre des négociations sur le Droit de la mer. Les ZEE permettent aux États côtiers d’exercer leurs droits souverains sur la gestion des ressources nationales, vivantes et non vivantes, dans les eaux, le lit de la mer et le sous-sol, jusqu’à 200 milles nautiques de leurs côtes. L’idée derrière les ZEE était que les États côtiers adopteraient des mesures efficaces de conservation et de gestion au sein de leurs zones en échange du contrôle des activités des pêcheurs étrangers. Toutefois, les pays industriels ont beaucoup mieux réussi dans cette tâche que les pays en développement. Dans le nord-ouest de l’Atlantique, les prises annuelles des flottes au long cours ont chuté de plus de deux millions de tonnes avant 1974 à

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En route vers le Brésil environ un quart de million de tonnes en 1983. En outre, la part des États-Unis et du Canada dans ces prises est passée de moins de 50% à plus de 90%. Cependant, les flottes de pêche industrielle au long cours des pays industrialisés capturent encore environ cinq millions de tonnes par an dans les régions en développement.

Même au Canada, il est clair que le domaine des pêcheries est en crise. Les stocks de morue du nord du Golfe du Saint-Laurent ont diminué de façon importante, les stocks d’aiglefin sont dangereusement bas et les prises de crabe des neiges dans le Golfe du Saint-Laurent ont diminué de plus de 50%. Cette crise se reflète dans la disponibilité du poisson et dans les prix.

Au Canada, le gouvernement aréponduà cette crise de plusieurs façons. De nouvelles mesures de conservation sont envoie d’élaboration relativement àla taille minimale du poisson, à la taille des filets et au type de matériel de pêche. Des pénalités plus sévères sont proposées pour ceux qui pêchent dans l’illégalité et les activités de surveillance et de contrôle doivent être améliorées ou accrues. Le Canada mène également une campagne

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Le sommet de la terre diplomatique et de sensibilisation en Europe auprès des nations qui persistent à épuiser les stocks des eaux internationales qui chevauchent la zone de 200 milles du Canada. Il est à espérer qu’une entente internationale puisse être mise en place pour que les stocks de poissons aient la chance de se reconstituer. Les efforts internationaux Au fil des ans, un nombre impressionnant d’ententes internationales diverses ont été conclues pour faire face aux diverses menaces qui mettent en danger les océans et la vie maritime. On y retrouve une serie d’accords relatifs à la pollution par le pétrole, la Convention de Londres de 1972 visant à contrôler l’immersion à grande échelle des déchets industriels et des effluents dans les océans, ainsi que des conventions destinées a empêcher la pollution maritime provenant de sources telluriques. La Convention des Nations Unies de 1982 sur le Droit de lamer fournit un cadre juridique international exhaustif visant la protection des mers et des océans. Il s’agit d’une convention parapluie pour l’établissement de mesures subséquentes à l’échelle nationale, régionale et mondiale, comme le Programme pour les mers régionales du PNUE, que nous avons déjà décrit. Le système des Nations Unies prevoit le traitement de la majorité des problèmes environnementaux reliés aux mers et aux océans, ainsi qu’un réseau complet de mécanismes de coordination comme les rencontres périodiques inter-agences. Neanmoins, de nombreux problèmes et des lacunes considérables demeurent. Par exemple, le respect des règles internationales visant à empêcher la pollution maritime provenant des navires4 est entravé par une absence d’activités de contrôle et d’éducation. Il faut poursuivre les négociations pour s’assurer que les stocks existants soient équitablement distribués pour

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En route vers le Brésil enrayer les pêches excessives et permettent la reconstitution des stocks Epuisés. Il faut également identifier les lacunes du cadre juridique actuel visant les mers et les océans - une tâche ardue en soi en raison du large éventail de conventions et d’ententes qui couvrent diverses régions géographiques et divers sujets. Questions devant être traitées par la CNUED : l

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0

la nécessité d’accélérerle contrôle et l’évaluation des océans, y compris l’impact des changements climatiques; encourager la ratification et l’adoption des traités existants (par exemple la Convention de Londres de 1972) et la négociation de nouvelles ententes touchant les nouveaux problèmes; les lacunes, particulièrement dans les pays en développement, des ententes actuelles. Ces dernières frappent durement les plus pauvres en raison de la surexploitation des stocks et de la destruction des viviers.

Étant donné que de plus en plus de gens vivront des ressources de la mer et de la culture maritime, l’avenir des ressources de nos océans seradirectementlié à une gestion et à des mesures de contrôle appropriées. Des activités de contrôle, la mise au point de bases de données et la coopération internationale. dans l’établissement et l’application de normes seront essentielles. Il est à espérer que la Conférence des Nations Unies de 1992 sur l’environnement et le développement contribuera de façon significative à ce travail important.


Le sommet de la terre Références 1

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Commission mondiale sur l’environnement et le développement, Notre avenir à tous, Oxford, 1987, p.324. Ibid., p.324. Les propos suivants sont inspirés en grande partie de Notre avenir à tous, p.317 à 327. L’exemple le plus notable est la Convention de Londres de 1972 (Convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion des déchets et autres matières) qui réglemente l’élimination des déchets par immersion et incinération en mer. .

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En route vers le BrĂŠsil

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Le sommet de la terre

La gestion des déchets: Introduction Outre de nombreux avantages, la croissance économique a également suscité deux dangers, soit l’utilisation répandue de produits chimiques dans l’industrie, le monde des affaires et les foyers, ainsi que l’énorme production de déchets de toutes sortes. Ces menaces risquent de nuire à la fois à l’environnement et à la santé des êtres humains. Tous les pays font face à ces problèmes, mais certains - surtout en raison de leur richesse et de leur expérience sontbeaucoupmieuxéquipéspouryfairefacequed’autres. Dans de nombreux pays pauvres, la croissance rapide des villes et de l’industrialisation ont pris le pas sur la capacité des gouvernements de faire face à l’importance des déchets solides qui sont produits chaque jour et des produits chimiques sur lesquels ils ont peu de contrôle. Lespr6dtiitschimiquesreprésententkGron 10% .dti:$onknercb mondial en termes de v&itr. On i:estitie qu’il y aaujtiurd’hiii Skrle marché environ :~~~000~~80000produits chimiques, même si aucun ::iti*e+aire .cbmplet n’& jamais été fait et si la. :@ajokltéid%ntre eux n’ont jamais été testés pour &++r lbir toxicité. La situation commence à changer car certains gouvernements commencent graduellement à tester tous les nouveaux produits chimiques avant de les mettre en marché, La majorité des pays industrialisés, y compris le Canada, ont adopté des lois environnementales sévères 47


En route vers le Brésil relativement aux produits chimiques et aux déchets. De stricts règlements sont établis pour l’utilisation, l’entreposage etl’élimination desmatières dangereuses et toxiques et ils sont appuyés par des sanctions sévères. Selon la gravité de l’infraction, les personnes qui ne respectent pas ces normes font face à de longues peines d’emprisonnement ou à des amendes importantes. Les disparités dans les normes internationales Malheureusement, les normes varient énormément entre les pays industrialisés et ceux en développement. Les lois visant à protéger I’environnement sont généralement beaucoup plus faibles dans les pays en développement car ils accordent plus d’importance à leur croissance économique. Pour la même raison, les normes techniques pour la manutention, l’entreposage et l’élimination des déchets toxiques sont habituellement plus faibles. En outre, la majorité des pays du tiers monde ne possèdent pas les ressources nécessaires (laboratoires, personnel qualifié) pour evaluer les risques liés à l’utilisation des produits chimiques et ne peuvent donc pas contrôler les produits chimiques qui entrent chez eux et qui peuvent avoir été interdits ailleurs. Il en résulte qu’un certain nombre de pays du tiers monde -particulièrement en Afrique-servent de dépotoirs pour les déchets industriels. Des sociétés commerciales sans scrupule, en plus de se livrer à des déversements illégaux chez eux, exportent également des produits et des déchets dangereux et toxiques à l’étranger. En outre, les lois adoptées n’ont pas permis de réduire efficacement les quantités de déchets toxiques et dangereux qui font l’objet de déversements. Le tiers monde est également la proie de méthodes de commercialisation douteuses, d’opérations non sécuritaires et de doubles normes. En réalité, certains des déchets les plus toxiques et les plus dangereux du monde industrialisé sont transférés 48


Le sommet de la terre aux pays les moins bien équipés pour s’en occuper. La quantité de déchets toxiques exportés est importante et elle le demeure.ra tant et aussi longtemps que son trafic sera avantageux sur le plan économique. Depuis que les restrictions environnementales ont augmenté en Europe et en Amérique duNord, les coûts d’élimination des déchets ont grimpé en flèche. Encore récemment, le gouvernement du Bénin situé sur la côte ouest de l’Afrique, acceptait des déchets pour 3$ américains la tonne (une tonne métrique = 1000 kg ou 1,102 tonne). En Europe et aux États-Unis, l’incinération peut coûter jusqu’à 2000$ la tonne.

Jusqu’ici, les lois interdisant ces exportations ont été difficiles à appliquer. Trafic illégal Le trafic illégal international comprend également l’exportation de biens rejetés ailleurs parce qu’ils sont non sécuritaires. Des pesticides comme le DDT et dieldrine restreints ou bannis des pays ayant de strictes mesures de contrôle - sont utilisés couramment dans les pays en développement. On estime à environ 300 millions de dollars par année la valeur de ces exportations provenant des États-Unis. Fréquemment, ces exportations ne sont pas étiquetées dans la langue du pays qui les reçoit ou sont utilisées par des travailleurs analphabètes ou qui savent à peine lire. En conséquence, même si les pays en développement utilisent environ le cinquième des pesticides mondiaux, on y enregistre les trois cinquièmes de toutes les mortalités reliées a l’utilisation de pesticides. 49


En route vers le Brésil Le principe qui sous-tend le trafic illégal des matières dangereuses semble être aloin des yeux, loin du coeur» soit le même principe qui a permis au problème des déchets dangereux de proliférer dans des dépotoirs situés beaucoup plus près de chez nous. À moins que des normes élevées ne soient adoptées et appliquées, les cauchemars toxiques comme celui de Love Canal se répéteront partout dans le monde. Il s’agit d’un jeu très dangereux qui consiste à «jongler avec le poison» - car le problème n’est pas résolu, il est simplement déplacé, et la menace à l’écologie de la terre demeure toute entière. Ententes internationales Au cours des dernières années, des progrès ont été réalisés dans la gestion du trafic des déchets toxiques. De plus en plus de pays réduisent les quantités de déchets qu’ils sont prêts à accepter. En 1983, les Nations Unies ont publié une liste consolidée (le Registre international des produits chimiques potentiellement toxiques) des produits qui ont été bannis, retirés du marché, restreints ou rejetés par des gouvernements. Elle a depuis lors été mise à jour à deux reprises et renferme aujourd’hui des entrées pour quelques 8000 marques de commerce. Après un processus de 20 mois, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) a réussi à obtenir les signatures de 116 pays pour la convention de Bâle, mieux connue sous le nom de Convention mondiale sur le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux et de leur élimination. Cette convention établit quatre principes clés: 1

La production de déchets dangereux doit être réduite au minimum à la source;

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Le sommet de la terre 2

Ces déchets doivent être traites aussi près que possible de leur point d’origine;

3

Les produits dangereux doivent être expédiés uniquement aux pays qui possèdent des installations de traitement adéquates pour s’en occuper en toute sécurité;

4

L’exportation des déchets dangereux doit être contrôlée par un système de gestion international. Ce dernier fournirait une liste et une identification exacte des déchets expédiés et exigerait le consentement préalable des pays d’importation et de transit.

Le Canada a signé la convention en mars 1989 et est aujourd’hui en voie de la ratifier, en s’assurant que tous les règlements domestiques sont conformes au traité. La convention doit être ratifiée par au moins 20 pays avant son entrée en vigueur. La Communauté économique européenne a également signé un accord d’aide et de commerce appelé LoméIV en décembrel989, qui interdit l’exportation des déchets nucléaires et toxiques dans 66 pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique. Même si des traités internationaux de ce genre devraient contribuer a réduire le trafic illégal des matières dangereuses, ils ne sont pas suffisants pour certains environnementalistes. Greenpeace, et d’autres groupes environnementaux, demandent d’interdire complètement l’exportation des pesticides et des déchets dangereux. Pour ce faire, les pays devraient mettre au point et utiliser de meilleures techniques pour traiter, détoxiquer ou incinérer les produits dangereux à l’intkieur de leurs propres frontières. Dans le cas du Canada et des États-Unis, les déchets dangereux circulent actuellement dans les deux sens et

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En route vers le Brésil sont réglementes par une entente conclue en 1986. Cette entente bilatérale repose sur le principe que’ces déchets doivent être traites aux installations reconnues les plus rapprochées de façon a minimiser les distances qu’ils doivent parcourir pour assurer leur élimination sans affecter l’environnement. Le Canada n’appuie aucune interdiction concernant l’importation ou l’exportation de déchets dangereux, en particulier ceux qui sont destinés au recyclage. La position du Canada repose sur les motifs suivants: Pour des raisons économiques et environnementales, l’utilisation des installations de traitement doit être rationalisée. Cela inclut la possibilité que des pays concluent des ententes bilatérales pour permettre aux producteurs de produits dangereux d’avoir accès aux installations les plus rapprochées, indépendamment des frontières internationales. L’imposition d’une telle interdiction créerait un climat qui favoriserait les mouvements illégaux. Il faut équilibrer les objectifs environnementaux et économiques, particulièrement pour les produits dangereux recyclables. Progrès futurs La Commission mondiale sur l’environnement et le développement, mieux connue sous le nom de la Commission Brundtland, recommandait dans son rapport de 1987 intitulé Notre avenir à tous, que tous les gouvernements: .

s’engagent à ce qu’aucun nouveau produit chimique ne soit introduit sur les marchés internationaux tant que n’auront pas été testés et évalués ses impacts sur la santé et sur Yenvironnement;

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Le sommet de la terre renforcent les efforts en cours pour parvenir à une entente internationale sur la sélection des produits chimiques existants à tester en priorité, sur les critères et les procédures d’évaluation de ces produit et sur un système de partage international des tâches et des ressources requises; réglementent strictement l’exportation vers des pays en développement de produits chimiques pour lesquels une autorisation de vente sur le marché intérieur n’aurait pas été demandée ou obtenue, en étendant à ces pays les exigences relatives à la notification préalable et à l’échange d’informations; et appuient la création, au sein d’organisations régionales existantes, de services qualifiés pour recevoir ces notifications préalables et ces informations, pour les évaluer et pour aviser les gouvernements de la région des risques liés à l’utilisation des produits chimiques en question, afin de permettre aux divers gouvernements de peser ces risques en regard des avantages que comporterait, selon eux, I’importation de ces produits. Le réseau des Nations Unies, par l’entremise de ses programmes et de ses organismes, s’efforce de faire appliquer ces propositions. Nous avons déjà décrit certains des efforts qui ont été déployés en ce sens. Enoutre,lesorganismesdesNationsUniescollaborent à l’évaluation des risques pour la santé et l’environnement que posent les produits chimiques et les pesticides, à la mise au point de technologies pour la réduction, le traitement et l’élimination des déchets, ainsi qu’à la prévention des accidents technologiques et aux services d’urgence pertinents.


En route vers le Brésil Questions devant être traitées à la CNUED Il est à espérer que la Conférence des Nations Uniesde 1992 sur l’enuirorkzement et le développement sera en mesure de combler les lacunes importantes qui suivent : l

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la gestion sécuritaire des produits chimiques, y compris lespesticide~ en tantqueconceptintégré; la coordination nécessaire, par l’entremise du réseau internationab pour couvrir effûwcement les questions et les activités liées à lagestion des déchets solides et pour contrôler les efforts des pays en développement; lechoixde l’emplacement d%ne installationpour l’éliminationdes déchets hautement radioactifs; le besoin de renforcer les conventions ou les lignes directrices em’stantes.

Il importe que les consommateurs soient conscients de la présence des produits chimiques grâce à un étiquetage clair dans les langues locales et des efforts plus marqués de la part des gouvernements, des entreprises et des organisations non gouvernementales pourmieuxinformer les consommateurs des dangers. En ce qui a trait aux déchets, nous devons viser à réduire la quantité produite et à transformer de plus en plus de déchets en ressources pouvant être utilisées et réutilisées. Tous ces buts exigeront des négociations continues et difficiles de la part des gouvernements. Toutefois, pour que nous puissions établir la fondation nécessaire pour réaliser des progrès - et pour appuyer tous les développements et en profiter-les gens, que ce soit au sein d’organisations, auxboîtes de scrutin ouindividuellement, doivent démontrer leur engagement et leur détermination.

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Les ressources en sols : Introduction L’un des principaux défis à l’échelle mondiale consiste à produire davantage de nourriture, d’eau pure, de fibres et de bois pour les populations qui augmentent rapidement. Plusieurs facteurs, toutefois, semblent rendre ce défi presqu’irréalisable. Tout d’abord, les populations augmentent, de même que les exigences qu’elles imposent à la Terre. Il y a aussi les systèmes agricoles inadéquats comme l’utilisation des flancs de coteaux qui ne conviennent pas à Pagriculture. Il y a aussi les piètres systèmes d’irrigation qui ont été mis au point au cours des siècles derniers et qui ont contribué à l’accroissement de la salinité de la terre. Etfinalement,ilyal’effetpotentiellementdévastateur des changements climatiques - comme en témoignent les années de sécheresse dans la région du Sahel, en Afrique, au cours des années 1980. Tous ces facteurs ont été des causes importantes de la «dégradation» dela terre-soit l’érosion du sol, la progression des déserts, la destruction des forêts et d’autres abus des ressources terrestres. En outre, la dégradation des ressources naturelles (sols, pâturages, forêts et eau) semble être à la hausse. Si cette tendance se maintient, les conséquences pour l’agriculture, la foresterie et des économies entières pourraient être très graves. Il importe de s’assurer que ces secteurs demeurent non seulement productifs, mais qu’ils puissent augmenter leur productivité.

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En route vers le Brésil Les sols et l’agriculture

La capacité de ces agriculteurs de se nourrir et de tirer des revenus supplémentaires pour améliorer leur sort est vitale à la survie de sociétés entières. Le défi est énorme. Tout d’abord, le nombre de bouches à nourrir augmente sans cesse. On s’attend à ce que la population mondiale d’ici l’an 2025 soit le double de celle de 1980. En second lieu, les agriculteurs doivent faire pousser leurs récoltes sur lesmêmes terres, car la majorité des terres arables de la planète servent déjà de terres agricoles ou de pâturages. Pourtant, à mesure que l’agriculture de par le monde devient plus intensive et que de mauvaises méthodes agricoles comme la monoculture persistent (lorsque lesmêmes produits sont plantés année après année), les ‘terres deviennent de plus en plus vulnérables à l’érosion. Les terres deviennent des déserts lorsque la croissance de la végétation est réduite à son minimum. La désertification -la progression des déserts - est le résultat de sécheresses, de précipitations moins importantes qu’à l’accoutumée, d’une surutilisation (trop de cultures et de pâturages) ou des vents. En *que, -titile nombre des habitants et :dw .. -z@&auxa~considétiblementaugme&é;on estimé .qti&les-pâturages de certains pays exc&dent :de i .. lOO%~l&r cafiacité;:

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Le sommet de la terre

Au fur et a mesure que les terres sont consacrées a des cultures permanentes, les bergers doivent se déplacer vers des terres marginales. Entre temps,les déserts progressent rapidement: selon le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), au début des annees 1980, sur un total de 473 millions d’hectares de terres productives en Afrique sudano-sahelienne, 88% Btaient classées comme désertifXes.1

Les terres agricoles les plus riches des vallées où il y a une rivière, sont généralement utilisées comme pâturages alors que ces terres conviennent beaucoup mieux à des récoltes de base destinées a la consommation. Entre temps, les petits agriculteurs sont forcés de cultiver des flancs de coteaux ou d’abattre encore plus d’arbres. Toutefois, les flancs de coteaux non protégés sont plus sensibles à l’érosion et les sols sont balayés en quelques annees, alors que le sol des forêts tropicales convient rarement à une agriculture intensive ou prolongée. Par conséquent, les petits agriculteurs doivent se déplacer, traînant avec eux leurs habitudes destructives.

Cela s’explique par le fait que la surface de la terre ne permet pas de ralentir l’écoulement et le sol qui l’accompagne, et également parce que l’accumulation de sol dans le lit des rivières amène leur niveau à monter plus 57


En route vers le Brésil haut que d’habitude. L’ensablement a également entravé l’efficience des barrages hydro-électriques et d’irrigation.

Bon nombre des terres en exploitation sont attaquées par l’érosion, particulièrement quand la sécheresse se prolonge. La possibilite d’un climat plus sec dans cette région a encouragé les gouvernements canadien et américain à Elaborer des plans pour supprimer de la production les espèces les plus menacées, mais il n’existe pas encore de plan intégré d’exploitation des terres, qui assurerait des solutions à long terme.2 Forêts On a décrit les forêts comme le coeur et le poumon du monde. Cette notion de coeur tient au fait que la majorité des systèmes des rivières prennent naissance dans la forêt.

On compare les arbres à des poumons parce qu’ils «inspirent» le dioxyde de carbone et aexpirentn l’oxygène. Grâce àla photosynthèse, le carbone du dioxyde de carbone dans l’air est 4’ixe~ (ou converti en matières solides) et devient une composante de la biomasse des forêts (bois, écorce et feuilles). Il s’agit là d’un élement important du 58


Le sommet de la terre réservoir mondial de carbone. Les forêts filtrent également la pollution en particules de l’air et améliorent les climats locaux et régionaux. Lorsqu’il pleut sur une forêt, jusqu’à 80% de l’eau est susceptible de retourner dansl’atmosphèrepar évaporation directe ou par le feuillage. Fondamentalement, la forêt agit comme une éponge ou une couche protectrice qui empêche la pluie de tomber directement sur la terre nue et donc de causer une érosion excessive. Particulièrement dans les Tropiques, les forêts sont une source importante de la diversité génétique mondiale. ‘&Ie.rnti &lM for& trb@icales couvrent eh4.kon 9% :. dela S&&e de la Tekre ou 1,2 milliard d’~eWrtis~ I:

Tragiquement, le monde fait face à une grave diminution des forêts. Dans un rapport qu’elle publiait récemment, la FAO indiquait que la déforestation annuelle dans les tropiques est passée de Smillions d’hectares en 1980 à 16,8millions en 1990. Àmesure que les populations continuent d’augmenter, toutes les forêts du monde sont menacées. De nombreuses raisons expliquent cette crise. L’une d’entre elles est la pression exercée sur les terres: les petits agriculteurs des pays pauvres <(coupent et brûlent» les forêts pour pouvoir produire plus d’aliments et de récoltes commerciales. Cette pratique est doublement destructive car habituellement, ces fermiers n’obtiennent même pas d’argent pour les arbres qui sont abattus. En outre, les sols des forêts tropicales ne conviennent souvent pas àl’agriculture et cette dernière n’est pas fiable pendant plus que quelques années. La conversion des terres à d’autres usages constitue le problème majeur de la majorité des pays en développement. Au Brésil, par

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En route vers le Brésil exemple, lamajeure partie de la déforestation de l’Amazonie est imputable à la conversion des terres.

Les conséquences en sont déjà sérieuses et potentiellement catastrophiques. La suppression aveugle desforêtssurlesbassinshydrographiquesaeudesrésultats désastreux: diminution des sols et de la productivité des terres, sédimentation des systèmes d’irrigation et des turbines et inondation dans les plaines. La destruction des forêts à grande échelle peut également avoir des conséquences néfastes sur la diversité génétique mondiale et sur les réserves génétiques des espèces individuelles. La déforestation est également en partie responsable de l’effet de serre. La terre se réchauffe aujourd’hui en raison d’une augmentation du dioxyde de carbone dans l’atmosphère. Les forêts emmagasinent plus de carbone que tout autre type de végétation sur Terre. La déforestation signifie qu’il y a moins d’arbres qui degagent de l’oxygène, ce qui fait donc augmenter les quantités de dioxyde de carbone dans l’atmosphère. Le brûlage du bois de feu aggrave la situation en augmentant les émissions de dioxyde de carbone. La destruction des forêts au cours des siècles derniers a contribué substantiellement à l’augmentation des concentrations de dioxyde de carbone dans l’atmosphère. Actuellement, elle représente de 15% à 20% de l’effet de serre total.*

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Le sommet de la terre Solutions? Il existe de nombreuses solutions pour combattre la désertification et de nombreuses politiques pour favoriser la gestion viable des ressources terrestres. Le défi consiste à les faire appliquer. Aussi sensibles que ces solutions peuvent paraître à distance, leur mise en oeuvre s’oppose fréquemment aux intérêts économiques bien établis, aux croyances traditionnelles, à l’inertie politique et à une foule d’autres obstacles. La Commission mondiale sur l’environnement et le développement, mieux connue sous le nom de Commission Brundtland, faisait observer que la pauvreté elle-même est un véritable fléau mondial : On voit souvent dans les agressions contre l’environnement les résultats dune pression de plus en plus forte sur des ressources rares et la pollution née du relèvement du niveau de vie de ceux qui sont déjà relativement nantis. Or, la pauvreté en soi est aussi une pollution qui, à sa façon, agresse l’environnement. Les malheureux qui ont faim sont facilement amenés à détruire leur environnement immédiat pour survivre: ils abattent des forêts; leur bétail épuise les prairies; il font un usage abusif des terres marginales et ils envahissent des villes déjà congestionnées.5 D’un autre côté, conserver la base de ressources agricoles comporte trois avantages énormes. En premier lieu, disposant de ressources stables et de moyens d’existence suffisants, les agriculteurs sont amenés à adopter de bonnes méthodes d’exploitation et de gestion. En second lieu, l’exode rural est freiné, de même que l’obligation d’importer des aliments. En troisième lieu, en mettant de l’argent dans les poches du tiers monde, la croissance démographique est ralentie.6 Depuis la fin de la Deuxième Guerre mondiale, le 61


En route vers le Brésil nombre de têtes de bétail dans le Sahel a quintuplé. Cela tient au fait que les nouveaux pays ont nationalisé les terresetn’ontpaspermisàlapopulationlocaledeparticiper au processus décisionnel touchant leur utilisation. Auparavant, chaque village était propriétaire des terres. Les aînés décidaient de l’utilisation des terres, et du bétail L’utilisation des qu’elles pouvaient supporter. connaissances des autochtones demeure la meilleure solution àla dégradation des terres. Ces dernières doivent être remises entre les mains des villageois et ces derniers doivent en réglementer l’utilisation. Il existe une méthode plus complexe, mais également plus coûteuse. Les pays en développement peuvent classifier les terres pour des usages divers en se fondant sur la meilleure utilisation possible. Cela signifie qu’il faut effectuer un inventaire de tous les pays, ce que le contrôle par satellite et d’autres nouvelles technologies rendent plus facilement réalisables. Cette méthode, combinée à une volonté politique et à des discussions mettant à profit le public, permettrait de mettre en oeuvre la différenciation des infrastructures, des services de soutien, des encouragements fiscaux, d’autres mesures d’encouragement et des règlements - selon la désignation des terres. Dans un même temps, il faut maintenir un équilibre délicat pour les forêts entre la conservation et le développement durable. Ici encore, des politiques saines doiventêtrefondées surl’analyse scientifiquedelacapacité des forêts et de leur sol de remplir diverses fonctions, et il faut faire participer les populations locales qui sont a la fois ales victimes et les agents de destruction et qui auront à supporter le poids d’un nouveau système de gestion*.’ Par exemple, la sylviculture peut être jumelée à l’agriculture. On peut combiner une ou plusieurs espèces d’arbres a des cultures vivrières ou a l’élevage d’animaux sur les mêmes terres. L’agroforesterie a été pratiquée

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Le sommet de la terre partout par des agriculteurs traditionnels: elle est particulièrement appropriée pour les petits agriculteurs et les terres de piétre qualité. Le défi consiste à <<faire revivre les anciennes méthodes en les améliorant, en les adaptant aux conditions nouvelles et en mettant au point de nouveaux procédés» .8 Par contre, I’agroforesterie n’est pas une panacée: même si elle peut faire une différence marquée, le fait demeure qu’il n’existe actuellement aucun système qui sera en mesure de nourrir la population a prédominance urbaine de l’an 2000. Efforts internationaux Divers mécanismes internationaux ont été mis sur pied, mais ont connu un succès mitigé. Les Nations Unies ont élaboré en 1977 un plan d’action pour combattre la désertification. Il comportait trois objectifs: 1

stopper, puis renverser les environnementaux de la désertification;

processus

2

adopter des utilisations des terres viables, productives et saines pour l’écologie; et

3

assurer la prosperite personnes visees.

sociale et économique

des

Pourtant, jusqu’ici, ce plan d’action est presqu’un Echec total. Combattre la désertification n’a pas de retombées immédiates; il s’agit d’un processus à long terme. Les pays donateurs éventuels et les bénéficiaires ont tendauce à favoriser des projets comportant des objectifs de développement economique plus immédiats. En outre, le manque d’attention que l’on a accordé au plan d’action tient peut-être au fait que la désertification touche les habitants les plus pauvres et les moins politiquement

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En route vers le Brésil influents d’un pays. À moins que la catastrophe ne soit à la fois importante et imminente - comme dans le Sahel - les gouvernements n’engageront pas d’importantes sommes d’argent dans des programmes qui ont de fortes chances d’échouer.8 Des critiques quelque peu différentes s’appliquent au Plan d’action forestier tropical, qui a été établi conjointement par le Programme des Nations Unies pour le développement, la FAO, la Banque mondiale et le World Resources Institute en 1985. Le Plan d’action a introduit un processus de planification uniforme et «imposé d’en haut» des légions de conseillersétrangersqui avaient souventune connaissance inadéquate des institutions ou des méthodes de sylviculture, et qui connaissaient encore moins les conditions culturelles, sociales et économiques liées à l’exploitation des forêts. En outre, étant donné que le processus de planification Btaitpresqu’entièrement domine par des experts forestiers, on a accordé peu d’attention au fait que la presque totalité de la déforestation dans les tropiques a été causée par Yagriculture. Un tollé de protestations de la part d’organisations non gouvernementales a donné lieu à plusieurs examens du plan d’action et à une rencontre importante tenue à Genèveenmars 1991visantàétablirunenouvellestructure permettant aux habitants locaux d’avoir un meilleur contrôle sur leurs ressources. Un article récent dumagazine The New Scientist faisait remarquer que le défi pour les gouvernements, les groupes de citoyens, les habitants des forêts, les experts en conservation, les compagnies de bois d’oeuvre et les experts forestiers consiste à s’unir pour concevoir, pour leurs pays respectifs, un plan de gestion en mesure de satisfaire tous ceux qui ont un intérêt dans les forêts. Malheureusement, l’établissement de ce dialogue de laplushaute importance s’est avéré presqu’impossible.1°

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LQ sommet de la terre Questions devant être traitées à la CNUED une aide accrue des pays développés pour combattre la dégradation des sols, la déforestation et la désertification grâce à un accroissement de la recherche et des crédits; des solutions de rechange viables aux changementsdeculturesquiseraientacceptables pour les petits agriculteurs; l’identification de techniques de conservation de l’eau et des sols économiquement viables et axées sur les besoins des petits agriculteurs; le développement durable des terres fermes fortement peuplées, y compris des moyens de subsistance supplémentaires; des stratégies pour pallier la déforestation et la désertification engendréespar le rassemblement des réfugiés et de leur bétail dans des régions environnementalement fragiles; l’élaboration de politiques nationales touchant les sols et visant à encourager des méthodes agricoles viables dans lespays en développement. Le Sommet de Houston de 1990 du Groupe des Sept a demandé une convention sur les forêts tropicales et tempérées visant à protéger la biodiversité et à tenir compte des préoccupations touchant les changements climatiques. L’adoption d’une convention internationale sur les forêts pourrait s’averer l’une des réalisations les plus importantes de la CNUED. La FAO joue un rôle actif en fournissant un soutien analytique et en élaborant des idées pour l’etablissement d’une telle convention. Il est à espérer que les négociations seront ouvertes par les pays membres des que possible. Il s’agirait d’un processus en deux étapes: tout d’abord, un pays signe une convention ouune autre forme d’instrument

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En route vers le Brésil juridique, ce qui signale son intention de le ratifier; ensuite, le pays travaille a faire concorder ses lois avec les dispositions de l’instrument, après quoi ce dernier peut être ratifié. L’approche du Canada l’échelle nationale, en 1987, le Conseil canadien des ministres des forêts (représentant à la fois les ministres du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux) a adopté, après une vaste consultation publique, une stratégie nationale du secteur des forêts. Lors de la dernière réunion de ce Conseil, en octobre 1990, il a été convenu de réviser cette stratégie. Une série de tribunes régionales ont été organisées en 1991 pour consulter le plus de gens possible, l’objectif ultime étant d’avoir une nouvelle stratégie nationale sur les forêts, prête à être adoptée lors du Congrès national sur les forêts qui devait se dérouler à Ottawa en mars 1992. Ce processus devait permettre au Canada de se préparer aux obligations àrespecter pour conclure lors dela CNUED, une convention mondiale ou d’autres types d’instrumentsjuridiques sur la sylviculture. En ce qui a trait à l’agriculture, la position canadienne se caractérise par une double approche. D’une part, on reconnaît que, à court terme, les pays en développement devront pratiquer une agriculture non viable pour être en mesure de nourrir leur population sans cesse croissante. D’autre part, le Canada est déterminé à chercher à obtenir des engagements de la part des pays en développement qu’ils élaboreront des politiques nationales touchant les sols, politiques qui leur permettront d’adopter graduellementdesméthodesagricolesviablesàlongterme. Les diplomates canadiens, à la CNUED et dans le cadre des travaux préparatoires, pourraient jouer un rôle crucial en établissant des ponts entre les diverses

À

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Le sommet de la terre délégations nationales sur l’interrelation complexe qui existe entre la gestion viable des terres et leurs diverses utilisations. La façon dont nous utilisons les sols ou dont nous en abusons reflète fondamentalement notre vision de nous-mêmes et de la terre où nous habitons. Références Le World Resources Institute et l’Institut international pour l’environnement et le développement, World Resources 1988-1989, New York, p.291. Constance Mungall et Digby J. McLaren, La Terre en péril, Société royale du Canada, 1990, p.226. «L’environnement David Runnalls, et le développement: Un bilan critique», Institut NordSud, document d’information n”16, p.9. Jim MacNeill, Peter Winsemius et Taizo Yakushiji, Beyond Interdependence: The Meshing of the World’s Economy and the Earth’s Ecology, Rapport présenté à la Commission trilatérale, 1990, p.8. La Commission mondiale sur l’environnement et le développement, Notre avenir à tous, 1987, p.33. Ibid., p. 155. Ibid., p. 164. Ibid., p. 165. World Resources Institute, op. cit., p.217. 10 Omar Sattaur, ULastchance for the rainforest plan?», The New Scientist, 2mars1991.

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En route vers le BrĂŠsil


Le sommet de la terre

La biodiversité: Introduction Des profondeurs de l’océan aux cimes enneigées, notre monde regorge de vie. Une multitude de plantes, d’animaux et de micro-organismes coexistent dans un Qcosystème complexe et dans un large éventail d’habitats naturels.

Au sein de chaque espèce, il y aencoreplus de diversité, mesurée par l’écart entre les gènes chez les membres d’une même population. C’est cette variation génétique qui fait en sorte que certaines roses seront rouges et d’autres jaunes, et que certains poulets seront mieux adaptés à produire de la viande et d’autres des oeufs. La biodiversité - la variation génetique, le nombre d’espèces et les divers écosystèmes où elles coexistent-est l’un de nos plus grands trésors. Et pourtant, en dépit des efforts de concertation deployés à l’échelle mondiale, nos ressources biologiques disparaissent. Des Bcosystèmes délicats, endommagés par les pluies acides, Yelimination des déchets et la déforestation, perdent leur capacité de maintenir lavie. Les récoltes excessives et l’élimination de certaines espèces viennent ajouter au problème.

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En route vers le Brésil

Pourquoi la biodiversité est-elle importante? Pour de nombreux spécialistes de la conservation, il y a un impératif éthique à protéger les diverses ressources biologiques de la Terre. Au-delà de notre rôle de gardien, toutefois, il existe des raisons plus pragmatiques qui expliquent l’importance de la biodiversité.

Aux États-Unis, le Département de l’agriculture estime à un milliard de dollars par année l’augmentation de la productivite des récoltes imputable à l’introduction de caractéristiques génétiques d’espèces sauvages dans d’importantes plantes vivrières. La diversité des plantes sauvages et des espèces animales présente également un très grand potentiel pour la mise au point de nouveaux médicaments.

En outre, les endroits comme les parcs et les réserves naturelles, où les gens se rendent pour voir des espèces sauvages et d’autres ressources naturelles, contribuent

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Le sommet de la terre

énormément à I’économie. Des études récentes ont démontré que les activités récréatives liées aux espèces sauvages représentent des milliards de dollars dépensés au Canada chaque année. On commence à réaliser le potentiel des pays en développement d’attirer des devises étrangères en faisant la promotion de «l’écotourisme», mais il reste encore beaucoup à faire. La raison la plus importante quijustifie la conservation de la diversité biologique est peut-être que toute vie, y compris la vie humaine, dépend de notre capacité de garder la planète en santé. Tous les organismes vivants interagissent avec leur environnement, de sorte que le sort d’une espèce est étroitement lié à celui des autres. Nous comptons sur nos ressources environnementales pour de nombreux avantages que nous prenons pour acquis - le recyclage des substances nutritives, la purification de l’eau, le contrôle des inondations, la décomposition des agents polluants, la protection des sols, l’énergie solaire et d’autres fonctions de maintien de la vie.

La perte d’une espèce, par exemple, pourrait entraîner I’augmentation #autres espèces utilisant les mêmes ressources ou encore la diminution d’espèces qui s’en nourrissaient. Compte tenu des limites de nos connaissances actuelles, pouvons-nous nous permettre de gaspiller des ressources biologiques qui pourraient s’avérer utiles, voire essentielles?


En route vers le Brésil Qu’est-ce qui menace la diversité biologique? En dépit des efforts de sensibilisation à la nécessité de conserver la diversité biologique, de nombreux organismes continuent d’être exposés à de nombreuses menaces engendrées par les humains. La plus grave d’entre elles est la modification des habitats, souvent reliée à des changements touchant l’exploitation des terres, àl’échellerégionale, et impliquant une réduction massive de la végétation naturelle. Ce phénomène entraîne inévitablement la diminution du nombre des espèces indigènes, ainsi que la perte correspondante de la diversité génétique et une augmentation de la vulnérabilité auxmaladies, à la chasse et aux fluctuations fortuites des populations. Lamajoritédescirconstancesentourantlamodification des habitats peuvent être associées à l’augmentation des populations humaines. Avec l’augmentation de notre population, des forêts ont été détruites et des terres humides et des marécages ont été perdus dans le but de trouver de nouvelles terres pour le bétail ou les récoltes ou pour le développement urbain. Dans les forêts où de vastes espaces ont été dégagés pour fournir du bois d’oeuvre et du bois de chauffage, la régénération naturelle est susceptible de ne pas se produire parce que les graines nécessaires sont absentes et que les sols se sont dégradés. Cela estparticulièrementvrai danslesforêts tropicales, où les graines des espèces dominantes sont mal dispersées, où l’étroite interdépendance avec des micro-organismes est probablement chose commune et où les substances nutritives sont rapidement lessivées du sol exposé. Il en résulte une diminution des sols, des sécheresses, des inondations, des interruptions des approvisionnements en eau et un héritage de terres improductives. Dans l’océan, les bancs de coraux sont gravement

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Le sommet de la terre menacés. Ces écosystèmes fragiles et riches en espèces sont menacés par une exploitation intensive reliée à la production de béton et par la vente commerciale de corail.

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éliniintition des déchets.

Les récoltes commerciales excessives ont entraîné une élimination presque complète de plusieurs espèces. Lorsque des espèces sont cueillies à un taux plus rapide que la capacité naturelle de reproduction, il y a danger pour la diversité biologique. Les changements climatiques constituent un autre facteur important souvent relié à la modification de l’exploitation des sols. Le réchauffement mondial de l’effet de serre aura à n’en pas douter un grave impact sur de nombreux écosystèmes. Que peut-on faire? Les gouvernements ont adopté de nombreuses mesures pour faire face à différents aspects du problème, y compris des programmes nationaux de conservation, des conventions internationales et d’autres instruments. En Indonésie, par exemple, desamendes sont imposées et des permis d’exploitation forestière sontrévoquéslorsque des compagnies coupent des arbres de plus petite taille que ne le permet la loi ou lorsqu’elles déciment les forêts. L’Australie veut que le reste de ses forêts ombrophiles fasse partie de la Liste du patrimoine mondial de I’UNESCO, ce qui obligerait le pays à <<préserver,conserver et reboiser» les forêts et à en interdire le développement. À la fin des années 1960, l’Inde faisait face à une

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En route vers le Brésil hémorragie massive de sa population de tigres, car l’augmentation des populations humaines menaçait et détruisait les derniers sanctuaires des tigres. L’Inde a relevé le défi et a lancé en 1972 le projet Tigre. Des conventions internationales ont été rédigées et des lois nationales ont et6 adoptées pour protéger les tigres, qui sont devenus un symbole pour toutes les richesses naturelles de la faune et des terres sauvages du souscontinent. Des réserves spéciales ont été établies. Un personnel plus important et mieux entraîné a et6 charge! de gerer ces rkserves. Les planifiateurs économiques ont relevé les defis que posait la cr&ation de ces réserves et des régions forestières avoisinantes pour en faire des éléments positifs des programmes de développement économique et d’exploitation des terres. Décimer la jungle et tuer des tigres ne pouvait plus être considéré comme la marque du progrès, comme c’t%aitle cas auparavant.’

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La triste vérité, c’est que les régions possédant la plus grande diversité biologique sont fréquemment celles qui possèdent le moins de moyens Economiques pour mettre en oeuvre des programmes de conservation. La majorité des pays en développement font face à des problemes plus immédiats que ceux qui touchent l’environnement, comme

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Le sommet de la terre la réduction de leur dette massive. Pour les pays biologiquement riches mais économiquement pauvres comme le Zaire, la Birmanie et l’Indonésie, utiliser leurs ressources pour générer des revenus destinés à leurs populations sans cesse croissantes, voilà ce qui prime. Les efforts internationaux La conservation de la diversité biologique est l’objectifd’un certain nombre de conventions internationales. C’est notamment le cas de la Convention internationale de 1946 pour la réglementation de la chasse à la baleine (destinée à protéger toutes les espèces de baleines et à établir un système de conservation), la Convention de 1972 relative aux zones humides (pour contenir la diminution progressive des terres humides et reconnaître leur importance fondamentale pour l’écologie), la Convention du patrimoine mondial de 1972 (pour promouvoir la conservation et la préservation des sites du patrimoine), la Convention de 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d’extinction et la Convention de 1979 sur la conservation des espèces migratoires appartenant à la faune sauvage (pour protéger celles qui franchissent les frontières nationales ou migrent à proximité). Les organismes des Nations Uniesvisent également la conservation et l’utilisation de la diversité biologique en améliorant l’évaluation et le contrôle des ressources génétiques et des écosystèmes. À cette fin, les Nations Unies cherchent à encourager l’adoption d’outils et de mécanismes appropriés à l’échelle nationale et internationale, Les efforts des Nations Unies et des organismes internationaux sont guidés par les principes que renferment plusieurs documents clés, notamment la Charte mondiale de la nature de 1982 et la Stratégie mondiale de la

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En route vers le Brésil conservation de 1980. La Stratégie, qui a été un point tournant dans la conception du developpement économique et de la protection de la biosphère, a Bté commandée par le Programme des Nations Unies pour l’environnement et préparée par trois organisations non gouvernementales internationales.2 La Stratégie fait de la conservation une préoccupation primaire de tout le secteur économique au sein du gouvernement, plutôt que la responsabilité d’un ministère distinct. Elle prévoit des politiques environnementales qui peuvent <<prévoiret prévenir» plutôt que d>«agiret guérir». Les plans d’action à l’échelle nationale visent à conserverlesressourcesrenouvelablescommelespêcheries, les forêts et les terres cultivées; à protéger les réserves naturelles et à contrôler la pollution. Les plans d’action internationaux visent à protéger le <<patrimoinecommun»: l’atmosphère, les oceans et l’Antarctique. Malheureusement, la Stratégie ne renfermait aucune disposition pour stimuler les efforts ou contrôler les progrès réalisés. C’est peut-être pourquoi elle est appliquée de façon ponctuelle. Certains pays l’ont endossée, mais ce sont surtout des individus et des organisations qui ont respecté ses objectifs et qui l’utilisent comme liste de contrôle pour l’élaboration des politiques. Toutefois, près de dix ans après sa publication, il existe 54 autres stratégies en voie d’élaboration ou déjà rédigées dans4lpays,etl’Unioninternationalepourlaconservation de la nature - qui a participé à la rédaction de la Stratégie originale - est en train d’établir une base de données pour les répertorier. L’adoption et le lancement de la deuxième Stratégie mondiale de la conservation est l’un des points les plus importants à l’ordre du jour international sur le plan de la

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Le sommet de la terre diversité biologique, avant la Conférence des Nations Unies de 1992 sur l’environnement et le développement (CNUED), au Brésil. L’une des priorités de la nouvelle Stratégie consistera à améliorer la coordination et lamise en oeuvre des divers plans d’action, stratégies, accords et conventions sur la conservation. La Conférence du Brésil On s’attend à ce que la CNUED fournisse l’occasion d’adopter un instrument juridique international sur la diversité biologique. Le processus de négociation devant mener àl’adoption d’une convention a déjà été lancé sous les auspices du Programme des Nations Unies pour l’environnement. Le Canada appuie ce processus; l’adoption d’une convention sur la diversité biologique pourrait être l’une des réalisations les plus importantes de la CNUED. Dans un même temps, il est à espérer que la CNUED permettra d’adopter des instruments juridiques internationaux sur les changements climatiques et les forêts, instruments qui auraient également un impact important sur la diversité biologique à l’échelle mondiale. Questions devant être traitées à la CNUED La CNUED pourra se pencher sur un certain nombre de lacunes qui peuvent être résumées dans les points clés suivants: .

il faut effectuer, à l’échelle mondiale, une évaluation de la diversité biologique afin de mieux comprendre la situation actuelle et les politiques nécessaires;


En route vers le Brésil .

.

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il faut établir un plan d’action exhaustif à l’échelle nationale et internationale pour conserver la diversité biologique existante; il faut apprendre à mieux connaître la valeur économique de la diversité biologique et des ressources génétiques; il faut adopter des mesures dkrgence pour protéger les forêts tropicales où l’on retrouve environ 70% des espèces du globe, et plus particulièrement: le Flan d’action forestier tropical demeure gravement sous-financé; le déforestation demeure un fléau important et les politiques gouvernementales de nombreux pays continuent d’encourager le défrichement des forêts, que ce soit délibérément ou par inadvertance; il faut adopter une approche intégrée pour établir un équilibre entre les besoins des populations locales et laprotection des ressources génétiques.

La conservation de la diversité biologique passe surtout par les activités et les comportements des êtres humains. Pour améliorer ces comportements, la perception fondamentale qui doit être corrigée lors de la CNUED est I’illusion que les pays pauvres ont avantage à exploiter aujourd’hti leurs ressources plutôt que de les conserver. Le défi consiste à sensibiliser les preneurs de decisions et à faire participer les collectivités pour qu’ils réalisent que la conservation ne veut pas dire de ne pas utiliser ces ressources, mais plutôt de les utiliser de façon à les préserver et à les améliorer. Vue sous cette angle, la conservation de la diversité biologique devient un moyen de developpement économique et, par-dessus tout, un moyen de garantir la survie de la Terre.

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Le sommet de la terre Références Cet extrait est tiré d’une critique d’un nouveau livre intitulé Tigers: The Secret Life, par Valmik Thapar. Cette critique a paru dans The New York Times Book Review, le 26août1991, p.3. La section qui suit portant sur la Stratégie mondiale de la conservation est fortement inspirée du livre de Constance Mungall et Digby J. McLaren, La Terre en péril, Société royale du Canada, 1990, p.226.

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En route vers le BrĂŠsil


Le sommet de la terre

Les ressources en eau douce : Introduction L’eau est essentielle à la survie de tout ce qui vit.

L’approvisionnement en eau douce est en mouvement perpétuel dans le cycle hydrologique, le mouvement sans fin de l’eau entreles océans, l’air et la terre. Chaque année, la chaleur du soleil entraîne l’evaporation de quelque 500000 kilomètres cubes d’eau de la surface terrestre 86% provenant des océans et 14% des terres. Une quantité égale retombe sur terre sous forme de pluie, de grêle ou de neige, mais le processus retourne plus d’eau à la terre que la quantité évaporée. Le World Resources Institute estime que ce cycle distille et transfère 41000 kilomètres cubes d’eau des océans aux continents, chaque année. Pour compléter le cycle naturel, Yeau retourne ensuite aux océans par voie d’écoulement. De ces 41000 kilomètres cubes d’eau, près des deux tiers retournent aux océans par voie d’écoulement et sont inexploités. Cinq mille kilomètres cubes coulent dans des régions inhabitées. Les 9000 kilomètres cubes qui restent constituent à toutes fins utiles l’approvisionnement renouvelable en eau douce de la planète.

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En route vers le Brésil Y a-t-il suffisamment besoins?

d’eau pour combler

nos

Si l’eau douce était distribuée également, elle serait disponible en quantité suffisante pour approvisionner rapidement la population croissante de la planète, ainsi que les animaux et les plantes qui doivent avoir accès à cette ressource. Toutefois, parce que l’approvisionnement en eau douce et la population mondiale sont inégalement distribués, de nombreuses régions souffrent de graves pénuries d’eau. En comparant les taux d’évaporation et de précipitation, il est possible d’identifier les pays qui sont riches ou pauvres en eau.

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En Afrique, 30 millions de personnes ont souffert de malnutrition en raison des sécheresses des dernières années. En Asie, l’approvisionnement en eau par habitant est inférieur à la moitié de la moyenne mondiale. Même un pays riche en eau comme le Canada, qui possède près de 9% de l’approvisionnement renouvelable en eau douce de la planète, souffre de disparités géographiques. Certaines régions intérieures de la Colombie-Britannique, le sud des Prairies et les hautes régions de l’Arctique reçoivent moins de 35centimétres de précipitations annuelles. En outre, les deux tiers du débit des rivières coulent vers le nord, alors que 80% de la population habitent à moins de 200 kilomètres de la frontière canado-américaine, situation qui entraîne occasionnellement des pénuries d’eau.


Le sommet de la terre

Outre la distribution de l’eau, il importe de se pencher sur la façon dont l’eau est utilisée lorsque nous examinons laquestion del’approvisionnement. Même si denombreuses utilisations n’entravent pas le cycle naturel de l’eau, d’autres utilisations - pour l’agriculture, les industries et les besoins ménagers-peuvent réduire de façon importante I’approvisionnement en eau d’une région. La majeure partie de l’eau utilisée pour l’irrigation, par exemple, retourne dans l’atmosphère par voie d’évaporation et ne peut plus être utilisée localement. Un agriculteur dont les gicleurs fonctionnent sur de l’eau provenant d’un puits peut causer une réduction nette de l’approvisionnement en eau souterraine de sa region.

En raison de son utilisation en agriculture, l’épuisement des eaux souterraines est chose commune en Inde, en Chine et dans certaines régions des États-Unis. Des problèmes d’approvisionnement peuvent également se poser lorsque la même eau doit servir à plusieurs usages. Même si lamajorité des usages ménagers et industriels prennent l’eau à sa source et la retourne entièrement ou presque en aval, des pénuries peuvent survenir aux périodes de pointe lorsque la demande excède l’approvisionnement. À cet égard, la consommation par habitant est importante. Les Canadiens, par exemple, figurent parmi les plus importants utilisateurs d’eau au monde.

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En route vers le Brésil

Àmesure qu’augmenteront les populations, les industries et l’agriculture, l’eau se fera de plus en plus rare. Il n’y a que deux façons de réduire les pénuries d’eau locales. La première consiste à augmenter les approvisionnements locaux, soit en bâtissant des barrages sur les rivières ou en puisant davantage d’eau souterraine. Étant donné que l’approvisionnement renouvelable en eau douce d’une région est limité, si la demande continue d’excéder l’offre, il s’agit là essentiellement d’une solution à court terme. La deuxième solution, plus viable, consiste à augmenterl’effkience de notre utilisation de l’eau, ce qui permettrait de conserver les approvisionnements en eau douce à l’échelle locale. L’importance de la qualité de l’eau Assurer un approvisionnement adéquat d’eau douce n’est pas le seul problème auquel font face de nombreux pays de par le monde. Il y a egalement le grave problème de la qualité de Yeau. La qualité de l’eau est depuis longtemps un problème dans les pays en développement, où trois personnes sur cinq n’ont pas accès à des approvisionnements d’eau propre. QB e$titie que l’bau: tioiitamiW% et. SA mativ& .a.&&iisseti&t ekxiînent SObOO&orts dans ‘ie :i@+de:tihaqgej&r - soit l’équivalent de:IOO.&os. i:$ort&+ s%$r&ant chaque jour.


Le sommet de la terre La gravité du problème est telle que les Nations Unies ont déclaré les années 1980 Décennie internationale de l’eau potable et de l’assainissement, et ont mis sur pied un programme destiné à fournir de l’eau potable et des services sanitaires appropriés à tous avant l’an 1990. Pourtant, même si des progrès considérables ont été réalisés dans les pays comme l’Indonésie, le Ghana et le Mexique, la récente épidémie de choléra au Pérou témoigne avec tristesse que les objectifs ambitieux de cette Décennie sont loin d’avoir été atteints. La croissance démographique, particulièrement dans les régions urbaines des pays en développement, au cours de la décennie, a posé un défi inattendu. L’une des conclusions importantes est que la solution à un approvisionnement adéquat en eau potable n’est pas uniquement une question de technologie, mais exige de faire appel à des gens plus qualifiés, capables de gérer adéquatement toutes les utilisations que l’on fait de l’eau, grâce à une approche intégrée en ce qui a trait à la gestion de l’eau. Bien que de nombreux facteurs affectent la qualité de l’eau, les deux sources principales de pollution de l’eau douce sont les déchets organiques traditionnels (les excréments humains et animaux) et les déchets toxiques et les produits industriels. Les déchets organiques sont biodégradables, mais deviennent un problème lorsque leur quantité dépasse la capacité de l’eau de se purifier elle-même. En Inde, par exemple, des 3119 villes et villages du pays, 217 seulement ont des installations ne seraient-ce que partielles de traitement des eaux usees, d’après une étude de 1986 réalisée par le World Resources Institute. Conséquemment, on estime que 70% de l’eau de surface de l’Inde est polluée.

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En route vers le Brésil

Une substance toxique est persistante ou non persistante, selon le temps qu’il faut pour qu’elle se décompose. Tant les contaminants persistants que non persistants peuvent être dangereux. En raison de leur longévité, toutefois, les substances toxiques persistantes ont le plus de chance de s’accumuler dansla chaîne alimentaire pour atteindre des niveaux dangereux. Une fois dans l’eau, les substances persistantes sont absorbées ou dévorées par des microorganismes. Des quantités importantes de microorganismes légèrement contaminés sont ensuite consommées par les niveaux suivants de la chaîne alimentaire où la concentration de produits toxiques augmente. Même si on associe le plus souvent la pollution toxique à l’industrie, les pesticides utilisés pour améliorer les récoltes posent également un problème important. Dans la majorite des nouveaux pays industrialisés, la pollution toxique etlapollution organique sont à lahausse. Cela est imputable en partie aux pesticides utilisés pour nourrir une population sans cesse croissante et au désir d’assurer la croissance économique, qui est considéree plus importante que la réduction de la pollution. Le problème de la qualité de l’eau ne se limite pas aux nations en développement. Il suffit de jeter un coup d’oeil du côte des Grands Lacs pour constater la gravité de la pollution de l’eau douce dans les pays industrialisés. On a trouvé dans l’eau plus de 300 composés chimiques, dont plusieurs sont dangereux pour la santé humaine. On a également trouvé des tumeurs cancérigènes dans des

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Le sommet de la terre poissons du lac Ontario, que l’on croit liées à la contamination toxique. De même, deux rivières situees dans le Sud de l’Union soviétiqueontét45,àtoutesfinsutiles, tuéesparl%coulement charge de pesticides provenant de champs de coton avoisinants. Cette région a le taux de mortalite infantile le plus eleve du pays, que l’on attribue surtout aux infections et aux maladies repandues par ses eaux contaminées. Comment pouvons-nous protéger cette ressource vitale? Dans une certaine mesure, les ressources en eau douce, tant en quantité qu’en qualité, font l’objet d’une gestion à l’échelle mondiale. Malheureusement, les r6sultats particulièrement sur le plan de la qualité, se sont aver& inadéquats. La pollution organique est largement repandue dans les pays moins développés, ce qui entraîne chaque année le decès inutile de millions de personnes - tout particulièrement des enfants - imputable à la fievre typhoïde, au choiera et à d’autres maladies transmises par l’eau. Les maladies reliées à la diarrhée coûtent la vie à environ cinq millions d’enfants et de nouveaux-nés chaque année. Dans les pays developpés, les produits chimiques toxiques constituent la plus grande menace à l’eau douce. Ils émanent des conduits pour les effluents et des cheminees des usines, s’infiltrent dans les eaux souterraines à partir des depotoirs et passent des terres agricoles aux eaux souterraines et de surface.

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En route vers le Brésil Pour résumer, les pays en développement font face à deux grands problèmes: 1

il y a une pénurie d’eau pour l’agriculture; et

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de nombreuses personnes n’ont pas accès à une eau potable et à des services sanitaires de base.

Le principal problème des pays industrialisés est la pollution de l’eau, qui a un impact sur l’eau potable et sur le bon fonctionnement des écosystèmes aquatiques. Afin de protéger l’eau douce de la planète et de faire en sorte que tous les habitants de la terre puissent avoir de l’eau propre, il faudra enrayer la pollution qui étouffe déjà les voies deau, réglementer plus sévèrement les nouveaux dépotoirs, et continuer d’éduquer la population mondiale au sujet de la responsabilité de l’humanité à l’égard de cette ressource vitale.

La protection de l’eau dépend donc d’une étroite collaboration entre les gouvernements, peu importe que l’argent dépensé ait des avantages immédiats au plan national ou non. Le Plan d’action de Mar del Plata, établi sous les auspices des Nations Unies il y a près de quinze ans, fournit un cadre d’action global pour toute la communauté internationale. Des progrès limités ont été réalisés à ce chapitre, notamment grâce aux réalisations de la Décennie internationale de l’eau potable et de l’assainissement, qui constituaitl’une desrecommandations clés duPlan d’action

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Le sommet de la terre de Mar del Plata. Toutefois, il reste encore beaucoup à faire. Des événements non prévus, notamment la récession à l’échelle mondiale, l’importance de la croissance démographique urbaine dans les pays en développement et les graves sécheresses en Afrique, ont ralenti la mise en oeuvre du Plan d’action de Mar del Plata. D’autres problèmes ont été relevés, par exemple l’insuffisance des crédits et de gestionnaires et techniciens qualifiés. Il est à espérer que la Conférence des Nations Unies de 1992 sur l’environnement et le développement sera en mesure de combler ces lacunes de façon efficace. Questions devant être traitées à la CNUED .

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a reconnaissance de l’eau douce en tant que préoccupation à l’échelle mondiale et comme facteur important faisant obstacle au développement économique des pays en développement; la promotion de méthodes de gestion intégrée reconnaissant les aspects de l’écosystème et la valeur de l’eau dans toutes ces utilisations (y compris celles qui ne mettent pas en cause les êtres humains) pour une meilleure coordination des divers usages que l’on fait de l’eau; la reconnaissance de la demande et de la concurrence sans cesse croissante pour les ressources d’eau douce; l’élaboration de stratégies destinées à mieux tenir compte des considérations environnementales dans les décisions économiques et, plus spécifiquement, pour mieux intégrer la gestion de l’eau à la planification d’ensemble du développement national;

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En route vers le Brésil * .

l’établissement d’ententes deprixadéquatspour l’eau afin de veiller à ce qu’elle soit utilisée et conservée efficacement; un meilleur contrôle et une meilleure évaluation à long terme de l’eau, tant sur le plan de la quantité que de la qualité, à l’échelle mondiale mais particulièrement en Afrique, où la mise en place de réseaux de contrôle vient loin derrière celle d’autres continents.

L’objectif consiste à établir un équilibre entre l’utilisation de l’eau comme ressource naturelle importante pour le développement et le besoin de la protéger, car il s’agit dune ressource limitée. Il faut à la fois la protéger contre la pollution et protéger les habitats et les espèces qui en dépendent. Nous devons penser développement durable: il faut utiliser et gérer les ressources et l’environnement de façon à maintenir une saine économie et protéger l’environnement aujourd’hui et pour les années à venir.


Le sommet de la terre

La biotechnologie : Introduction Notre planète fourmille d’organismesvivants, etune bonne partie d’entre eux sont trop petits pour être décelés à l’oeil nu. Les êtres humains ont depuis longtemps utilisé ces micro-organismes ou microbes pour améliorer leur qualité de vie depuis de début des temps. Un simple repas de pain, de fromage et de bière, par exemple, n’est rendu possible que par les activités de microbes qui transforment le lait en fromage, produisent des gaz pour faire lever le pain et convertissent le sucre mêlé à I’orge en alcool. Au cours des dernières années, à mesure que nos connaissances de ce monde microscopique ont augmenté, la biotechnologie - l’utilisation pratique des cellules des microbes, des plantes et des animaux - s’est imposée comme une technique capable d’apporter des avantages énormes à l’humanité: .

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augmentation de la production alimentaire; réduction de la dépendance envers les fertilisants et les pesticides artificiels; amélioration de la santé grâce à la création et à la production de masse de nouveaux médicaments, d’antibiotiques et d’hormones; contrôledelaproductionenfaisant appelàdesmicrobes qui peuvent dévorer les déchets dangereux; et augmentation de la capacité industrielle.


En route vers le Brésil Il existe quatre types de base de biotechnologie: . .

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manipulation

des gènes ou technologie de recombinaison de l’ADN; manipulation des cellules ou création de substances spécifiques grâce à la fusion de cellules normales et anormales; technologie de fermentation ou croissance à grande échelle d’organismes vivants et extraction de substances qui en résultent; et technologie des enzymes ou production de substances qui ont la capacité d’améliorer les réactions chimiques et de former divers produits à partir de substances diverses.

Chacune de ces techniques offre des possibilités illimitées d’améliorer la vie sur Terre. La manipulation génétique constitue la facette la plus spectaculaire de la biotechnologie, car elle permet de manipuler les éléments de base de la vie pour produire les caractéristiques souhaitées au niveau cellulaire. Ce n’est qu’au cours des vingt dernières années que les scientifiques ont découvert qu’ils pouvaient greffer des renseignements génétiques totalement étrangers à des microbes pour créer de nouvelles formes de vie. Dans les laboratoires du monde entier, les experts en génétique ont déjà créé des microbes pour fabriquer des douzaines de substances au potentiel inestimable comme l’insuline et de nouveaux médicaments pour combattre des maladies virales. Toutefois, d’autres techniques de biotechnologie se sont avérées tout aussi importantes. La recherche sur la manipulation des cellules, par exemple, a ouvert la porte à la création de nouvelles récoltes qui croîtront plus rapidement et qui exigeront moins de fertilisants. Les excitantes possibilités inhérentes à la

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Le sommet de la terre biotechnologie s’offrent à nous en raison de l’incroyable diversité de la vie microscopique. On trouve des microbes presque partout, même dans les milieux les plus inhospitaliers comme la glace, l’huile et l’eau bouillante. De plus, certains peuvent se nourrir de matières apparemment non nutritives comme le plastique, l’huile et même le roc solide. Cela signifie que les microbes pourraient servir à nettoyer les nappes de pétrole ou à éliminer les déchets de plastique, un matériau qui, en l’absence de la biotechnologie, est virtuellement non biodégradable. On a également utilisé des microorganismes pour dégager des métaux comme l’uranium et le cuivre de minerais de faible qualité. ;~PC& r$‘&iser :‘lé potentiel .qu’4ffre la :@&$chn&&ié, il est essentikl .cLe$ré&rver~ Ia :div&ité Iji&giQue de la planète; ’ ,:::. :. : La diversité biologique touche la variation génétique, le nombre d’espèces et les différents écosystèmes où elles cohabitent. Même si un certain nombre de projets de conservation ont été lancés pour préserver la diversité biologique, les ressources biologiques sont en voie de disparition à un rythme accéléré au fil de l’augmentation des populations et du peu d’efforts déployés pour modifier des comportements néfastes (voir le chapitre5 sur la diversité biologique). La biotechnologie peut-elle être dangereuse? Les promesses de la biotechnologie s’accompagnent d’un éventail de préoccupations qu’on ne peut ignorer. Même si les avantages sont évidents, les accidents de laboratoire, la mauvaise utilisation délibérée des nouvelles techniques, les interactions inattendues avec l’environnement et la création de produits ayant des conséquences dangereuses


En route vers le Brdsil à long terme constituent des possibilités très réelles. Il faut évaluer au préalable les risques que poserait, par exemple, l’échappement non contrôlé des matériaux génétiques greffés sur des organismes sauvages grâce à des processus de transfert de gènes qui surviennent naturellement dans l’environnement. Il faut également évaluer, dans chaque cas, les risques et les avantages environnementaux et socio-économiques. Il faut également examiner sérieusement la possibilité que labiotechnologie serve à la mise au point d’armes de masse ou même de destruction mineure. Le Protocole de Genève de 1925 interdisait l’utilisation des armes chimiques et des méthodes de guerre bactériologique. À la fin des années 1960, toutefois, on reconnaissait que les armes biologiques recelaient un potentiel de dévastation beaucoup plus important que les armes chimiques. Il en a résulte en 1972 l’adoption de la Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) et à toxines. Elle exigeait aussi l’élimination des armes existantes. En 1975,111 États avaient ratifié la convention et 25 autres l’avaient signée, mais il reste dificile de vérifier si un pays se conforme aux modalités de la convention. En 1986, on a organisé une conférence pour étudier ces problèmes, qui touchent surtout les mesures reliées à la confiance. L’adoption de nouvelles mesures juridiques en ce qui a trait à la convention sur les armes biologiques dépendent du parachèvement des négociations visant l’établissement d’une convention sur les armes chimiques. De nombreux problèmes compliquent la mise au point d’une arme biologique. Toutefois, le fait que la recherche et le développement soient encore permis à des fins de défense et que desméthodes de vérification soient difficiles à appliquer, continuent de préoccuper la communauté internationale.

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Le sommet de la terre La biotechnologie et le tiers monde Il est ironique de constater, alors que l’énorme richesse des espèces biologiques (et donc la diversité génétique requise) est surtout l’affaire du tiers monde, que c’est presque uniquement au sein du secteur privé des pays industrialisés que l’on retrouve la technologie de pointe, la main-d’oeuvre spécialisée et les capitaux nécessaires à la recherche. Cela pourraitfacilementconduire àl’exploitationdesressources naturelles des pays en développement, ce qui ne ferait qu’élargir le fossé qui existe déjà entre le Nord et le Sud. Pendant des années, des chercheurs ont recueilli librement des plantes sauvages et des graines pour effectuer des croisements avec certaines récoltes. Une variété de blé de laTurquie aideles récoltes de blé de l’Amérique du Nord àrésisteràlarouillejaune. Ungènedel’Éthiopiecontribue à protéger les récoltes d’orge contre les maladies. Des substances tirées des plantes sont à la base de plus du quart des médicaments modernes. Le National Cancer Institute des États-Unis recueille à lui seul des milliers d’échantillons de plantes chaque année provenant de l’Asie, de l’Afrique et de l’Amérique latine, dans sa recherche pour mettre au point de nouveaux médicaments contre le cancer. Les pays d’où proviennent ces plantes ont rarement été dédommagés, étant donné que les spécimens ont été considérés comme faisant partie du patrimoine commun de l’humanité. Dernièrement, toutefois, le concept de droit de propriété pour les plantes a commencé à prendre de I’ampleur. Certaines nations commencent à limiter Yaccès aux échantillons de plantes sauvages ou demandent un dédommagement pour leurs ressources génétiques, comme ils le font pour les ressources minérales.’ Il faut aussi tenir compte de l’impact delabiotechnologie sur les économies locales. La biotechnologie pourrait détruire les moyens de subsistance des producteurs

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En route vers le Brésil traditionnels en permettant la mise au point de substituts provenant de matériaux génétiques, recueillis, dans certains cas, dans ces mêmes pays. Au Kenya, par exemple, le gouvernement a retiré son appui en 1982 à des programmes de biotechnologie pour la production d’alcool énergétique parce que les principaux ingrédients bruts utilisés étaient les cultures vivrières de base. Les importations d’aliments ont grimpé en flèche pendant la période où le gouvernement du Kenya a appuyé ces programmes. D’un autre côté, même si l’utilisation des cultures vivrières pour la production d’alcool énergétique peut entraîner des pénuries alimentaires, la possibilité de voir des récoltes plus résistantes pousser sur des terres auparavant inutilisables aurait ultimement l’effet inverse. On ne peut que se demander quel sera l’effet à long terme de ces forces opposées. À court terme, toutefois, la biotechnologie peut avoir des conséquences néfastes sur les économies locales et nationales et poser des dilemmes importants aux gouvernements, alors qu’ils tentent de limiter les dommages pour leurs populations. À mesure que progresseront les recherches sur la biotechnologie, l’économie mondiale sera secouée par des forces conflictuelles. À mesure que le taux de mortalité diminuera grâce aux nouveaux médicaments, les populations augmenteront, et avec elles les besoins en énergie, en aliments et en eau potable. Les efforts des Nations Unies Les Nations Unies cherchent à superviser les travaux de nombreuses organisations privées, publiques et internationales qui participent au développement de la biotechnologie. Les organismes des Nations Unies fournissent un large éventail de services touchant l’interrelation de la biotechnologie et de l’agriculture, de la

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Le sommet de la terre santé, de l’industrie et de l’environnement. Par l’entremise de ces organismes, des programmes de gestion de l’environnement, des systèmes de production agricole et alimentaire et de sécurité, et le travail des centres de recherche microbiologique du monde entier sont examinés et améliorés. On met l’accent sur l’aide technique, l’accélération de la recherche technologique, la formation et la diffusion de l’information. En s’appuyant sur les travaux en cours au sein de l’Organisation de coopération et de développement économiques, un groupe de travail inter-agence sur la sécurité dans le domaine de la biotechnologie a été mis sur pied sous les auspices de l’Organisation des Nations Unies pour le développement industriel, du Programme des Nations Unies pour l’environnement, de l’Organisation mondiale de la santé et de l’Organisation pour Yalimentation et l’agriculture. Ce groupe de travail est chargé d’accélérer l’élaboration de lignes directrices de base en matière de sécurité et de préparer un code d’éthique international. Son travail est essentiel aux travaux préparatoires de la CNUED, comme vous le constaterez en examinant les principales questions qui seront traitées et qui sont énumérées ci-aprés. Questions devant être traitées à la CNUED * l

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élaboration de lignes directrices de base sur la sécurité dans le domaine de la biotechnologie; facilitationdel’établissementd%ncoded’éthique international; participation à la préparation d%n document juridique international sur la diversité biologique.

De nombreux nouveaux développements en biotechnologie ne sont pas pleinement compris (particulièrement dans

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En route vers le Brésil toutesleursramificationspossibles)parlesgouvernements, ni par le grand public. En général, les travaux entrepris sans tenir stisamment compte de l’équilibre de la nature ou dont le seul motif consiste à réaliser des profits, entraînent habituellement un désastre quelconque. Au bout du compte, les règlements, les mesures de contrôle et l’éducation sont tous des éléments importants d’une stratégie sur la biotechnologie. Mal exploitée, toute nouvelle découverte pourrait s’avérer un désastre économique et environnemental, plutôt que labénédiction qu’elle peut sembler être à l’origine.

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Le sommet de la terre

PARTIE DEUX Les options du Canada


En route vers le Brésil

Le chapitre 9 est une version modifiée d’un document de Brent Herbert-Copley de la Division des sciences sociales du Centre de recherches pour le développement international intitulé Technologie, environnement et développement: Options pour le Canada à la CNUED et au-delà Septembre 1991

Le cliapitre 10 est un extrait d’un document de David Runnalls de l’Institut de recherches politiques intitulé De quoi devrait-on parler à la CNUED? Choix institutionnels pour la Conférence de Rio

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Le sommet de la terre

Brent Herbert-Copley Les débats entourant la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement (CNUED) ont redonné vie à la question des transferts technologiques Nord-Sud. Ce réexamen a surtout porté sur les mécanismes juridiques, institutionnelsetfinanciersgrâceauxquelslestechnologies actuellement appliquées dans les pays du Nord peuvent être transférées aux pays en développement. D’autres questions - la nature des besoins technologiques des pays en développement, le rôle de leurs systèmes de recherche ou les facteurs touchant l’adoption de la technologie - ont été minimisées. .:

.-Le Cknadi peut et doit four& un leidikshij$: ~i+&r&&nal en préseritant une perspective ijlus globale, et.eri concentrant ses efforts su.le .rôlk dei-@ .technologie dans La promotion dti dévekppement durable et sur le potentiel de la coopérafitixi .interntititinale dans- la stimulatitin .de:tie‘rôle. : : L’ordre du jour auquel fait face la communauté internationale s’élargit constamment. Les pays du Nord se sont attardés aux problèmes associés aux changements à l’échelle mondiale: amincissement de la couche d’ozone, réchauffement de-la planète, déforestation et érosion de la biodiversité. Parallèlement à ces questions <<chaudes>>, il y a une série de problèmes environnementaux plus <<latents»,

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En route vers le Brésil qui ont un impact important dans les pays en développement, mais qui ont beaucoup moins retenu l’attention au Canada. Le fait de traiter ce deuxième ensemble de questions est essentiel pour que les pays en développement puissent participer àI’action mondiale en matière d’environnement. Il souligne egalement le lien intrinsèque qui existe entre l’environnement et le développement. Les efforts déployés par la communaute mondiale pour s’attaquer aux menaces actuelles pour l’environnement doivent confronter la réalité de l’augmentation de la population mondiale, des disparités au chapitre des ressources et des possibilités de coopération entre les nations, ainsi que des conséquences néfastes de la pauvreté sur I’environnement. Quel rôle peut jouer la technologie dans une façon d’aborder la protection de l’environnement qui met l’accent sur la pauvreté? Il ne s’agit pas d’une panacée aux problèmes environnementaux et il ne faut pas exagerer non plus la facilité avec laquelle les solutions technologiques mises au point dans un contexte socio-économique donné peuvent être transférées à un autre contexte. Néanmoins, il est clair que toute stratégie visant à promouvoir un développement plus viable doit faire appel à la technologie. Les dommages causés à l’environnement n’ont pas à être une conséquence inévitable des progrès technologiques et de la croissance économique. Ce qui a manqué jusqu’ici, c’est un engagement à poursuivre les réformes sociales, juridiques et économiques nécessaires pour que le développement économique, la protection de l’environnement et les changements technologiques visent un but commun. Cela aussi commence à changer, et la CNUED en est une indication. Les pays en développement et les pays industrialisés conviennent aujourd’hui que toute entente environnementale doit prévoir un engagement à fournir aux nations en développement les ressources financières

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Le sommet de la terre et technologiques nécessaires pour faire face aux menaces actuelles pour l’environnement. Pourtant, la nature précise de cet engagement s’est avérée l’une des questions les plus épineuses et les plus conflictuelles lors des travaux préparatoires à la CNUED. Dans une large mesure, les discussions portant sur le transfert de technologies «saines sur le plan écologique» ont été le reflet des débats antérieurs sur les transferts technologiques Nord-Sud en général, tant dans le fossé qui sépare les positions du Nord et du Sud que dans la nature des questions traitées. Les pays du Nord ont souligné les quatre points suivants : la nécessité d’assurer un dédommagement financier adéquat aux inventeurs, par l’entremise de la reconnaissance des droits de propriété intellectuelle des pays en développement; la conviction que, dans la mesure du possible, la technologie doit être fournie sans traitement de faveur (tarifs commerciaux), sans garantie d’un accès à des conditions de faveur; le désir de limiter l’éventail des technologies à l’étude, en particulier en dissociant la convention sur les changements climatiques des autres questions devant être traitées lors du Sommet; et une préférence pour l’utilisation des institutions existantes pour acheminer les crédits visant à appuyer les activités touchant les transferts technologiques, en particulier le Fonds pour l’environnement mondial de la Banque mondiale, du PNUD et du PNUE.


En route vers le Brésil La position du Sud, à l’inverse, tend à souligner les points suivants: l

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le besoin d’assurer l’accès aux technologies de pointe, y compris celles visées par la propriété industrielle, sans condition au chapitre de la réforme de la législation sur les brevets des pays du Sud; l’importance des transferts avec conditions de faveur, 1eNorddevantassumerlegrosdescoûtsdelaprestation des technologies pertinentes; le besoin de tenir compte de l’éventail complet des technologies saines pour l’écologie, et non seulement de celles qui s’appliquent au réchauffement mondial; et l’importance d’acheminer les crédits nécessaires par l’entremise de nouvelles institutions qui seraient en mesure de tenir compte des points de vue des pays en développement dans leur constitution et leur mode de fonctionnement.

Il y a toutefois certains indices qui laissent croire que cette impasse Nord-Sud est en voie de disparaître. On commence à dire que les questions reliées à la propriété intellectuelle ne sontpas la principale contrainte à la prise de mesures efficaces. On reconnaît de plus en plus tant au Nord qu’au Sud, que toute stratégie efficace doit prévoir non seulement le transfert de technologies du Nord au Sud, mais également le renforcement des capacités technologiques du Sud grâce à un Qventail de mesures touchant la formation et l’amélioration des capacités. Cependant, les pays en développement craignent que l’appui des pays industrialisés touchant l’amélioration des capacités et la <(coopérationtechnologique>>puisse servir à déterminer l’attention des questions cruciales de financement et de traitement de faveur.

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Le sommet de la terre Moyens d’action Le débat sur les transferts technologiques n’a pas convergé sur un éventail de choix communs. Il a plutôt eu tendance à se concentrer sur les grands principes (droit de propriéte intellectuelle, traitement de faveur, «coopération technologique»). Il faut présenter des propositions concrètes et précises qui contribueraient à combler le fossé entre le Nord et le Sud. La discussion de mesures concrètes, toutefois, doit débuter par une bonne compréhension de la nature du problème. À cet égard, les recherches antérieures sur les questions reliées à la science, à la technologie et au développement permettent de tirer plusieurs leçons importantes qui s’appliquent aux débats actuels. Technologies saines sur le plan écologique Tout d’abord, il importe de souligner que les technologies asaines sur le plan écologique» constituent un concept relatif. Il existe des critères multiples et souvent conflictuels à cet égard et peu de technologies seront asaines» a l’égard de tous ces critères. Avec le temps, les jugements changeront et le caractère sain d’une technologie donnée dépendra en pratique d’abord et avant tout de ses conditions d’exploitation.

Il estlinpos.&ble d6 dresser au préalable uneliste exhaustiire des technologies saines sur le .$lazk &olo&ue :et- de limiter à cette liste letiti -fixiance.ment à des conditioxis de -fiiveuP. .cid@ificatioti -de-ces technologies -Sera plUtôt -un &rpcesGus continu qui demandera liii&Sme dekkffort~ importants.

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En route vers le Brésil La source des changements technologiques La majeure partie des améliorations touchant l’environnement ne viendront pas simplement de l’application des technologies existantes, mais plutôt de la mise au point de nouvelles technologies adaptées aux conditions locales et des efforts déployés pour améliorer leur efficience. .‘.Ltidébat: doit &er non seGleti&t le trati$fe&.d& ’ ’ te&nologies .s&ie& sur le plan écologique, mkis : ;titis&le$&oyens @ce auxquels tous le5 dOkaiti& .c&$.chan&emetits. technologiques- (tant au Nord.. .. @‘au Sitd$$euvetit être modifiés pour fa+iii-isisr un d&eJop@ement plus viable. Il faut se pencher sur trois sources distinctes de changements technologiques: 1

les nouvelles connaissances;

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la diffusion ou le transfert des nouvelles technologies;

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le processus touchant les améliorations qui seront apportées aux systèmes de production au fil des ans.

Le marché des technologies saines sur le plan écologique Les premières recherches sur les transferts technologiques Nord-Sud ont souligné l’importance d’examiner la nature du marché des technologies saines sur le plan écologique. Quel genre d’observations préliminaires pouvons-nous faire concernant le «marché» des technologies saines sur le plan écologique auxquels font face les pays en développement? Il existe déja un large éventail de technologies pertinentes. Dans le cas du réchauffement de l’atmosphère,

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Le sommet de la terre on peut mentionner par exemple: les technologies visant à limiter lktilisation des CFC; les technologies de conservation de l’énergie; les technologies visant à améliorer l’efficience de la -production énergétique à base de carbone; les technologies énergétiques ne faisant pas appel au carbone (vent, énergie solaire); les technologies agricoles etforestières visant à améliorer l’efficience énergétique, à réduire les émissions de méthane, à restreindre la déforestation et à améliorer la production agricole. Dans de nombreux cas toutefois, les technologies nécessaires pour répondre aux besoins spécifiques des pays en développement n’existent pas, en sont à leurs premiers balbutiements ou exigeront une adaptation substantielle. Les pays en développement ne peuvent tout simplement pas développer les technologies nécessaires. En outre, le marché auquel font face les pays en développement est très diversifie. Cela risque de compliquer les problèmes liés au choix et à l’évaluation des technologies, mais il laisse également supposer qu’il existe un marché relativement concurrentiel où les pays en développement devraient disposer d’un pouvoir de négociation assez important auprès des fournisseurs. Transferts et capacités technologiques Le but ultime de toute action internationale dans le domaine des technologies saines sur le plan écologique ne devrait pas être l’application de solutions technologiques particulières, mais plutôt l’amélioration des capacités des pays en développement de choisir, importer, assimiler, adapter et concevoir les technologies pertinentes. En l’absence d’efforts permanents visant le développement de ces capacités, le transfert de nouveaux

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En route vers le Brésil systèmes technologiques est susceptible de n’amener que des améliorations limitées et à court terme. Néanmoins, les transferts technologiques sont essentiels aux discussions actuelles et ce, pour trois raisons. 1

Il existe une grande disparité entre les ressources technologiques et scientifiques du Nord et du Sud.

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L’engagement d’augmenter le transfert de technologies saines sur le plan écologique peut s’avérer un moyen important de contrebalancer certaines tendances du marché international des technologies, notamment: les problèmes reliés à l’endettement; le fait que les pays industrialisés évitent d’investir dans des pays en développement; la réduction de l’aide accordée aux pays en développement; et l’augmentation des ententes de collaboration entre des entreprises du Nord qui ont fait en sorte de tenir à l’écart les pays en développement.

3

Les transferts technologiques et les innovations ne sont pas diamétralement opposés. Les importations technologiques peuvent contribuer à renforcer les capacités technologiques indigènes. Toutefois, cela dépend d’abord et avant tout du contexte institutionnel et politique local et des conditions précises régissant les transferts technologiques.

..L>apport .d’une solution technologiquedonnée .dcit être jumele a une préoccupation envers s&i ,intë&ation fi lastructure de production locale, à:. a:. .ses conditions d’acquisition et à la mesure dans laquelle les. iinpcrtations de «mat&ieL~ seront. :accompagnées par des transferts efficaces. de.connaissances et de capacités.

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Le sommet de la terre A la recherche de domaines d’intérêt mutuel Les technologies saines sur le plan écologique peuvent également entraîner l’augmentation de l’effïcience économique. On reconnaît de plus en plus que les transferts technologiques peuvent apporter aux fournisseurs des avantages dépassant largement le dédommagement financier direct d’une transaction donnée: l

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l’élargissement des possibilités d’importation de pièces de rechange; l’efficience accrue du processus de transfert même; l’amélioration de la position concurrentielle des fournisseurs vis-à-vis leurs compétiteurs internationaux; l’amélioration de la productivité des fournisseurs de composantes; et le mouvement des connaissances dans les deux sens.

Les transferts technologiques pourraient donc jouer un rôle dans l’amélioration de la compétitivité des industries environnementales canadiennes, même si cela ne signifie pas que les avantages commerciaux devraient être le critère clé en faveur des transferts technologiques.

Il faut viser l’élimination des obstacles - financiers, informationnels et institutionnels-à l’apport de solutions où tout le monde sortira gagnant.


En route vers le Brésil

Options Ces options reposent sur cinq grands objectifs: clarifier les arègles du jeu» concernant la coopération internationale dans le transfert et la mise au point de technologies saines sur le plan écologique; augmenter le nombre de technologies saines sur le plan écologique provenant de l’étranger; promouvoir l’adoption etl’assimilation des technologies importées; améliorer l’évaluation des besoins et le choix des technologies; et renforcer les capacités d’innovation des pays en développement dans le domaine des technologies saines sur le plan écologique. Les options presentées ci-après ne dépendentpas, dans l’ensemble, de l’établissement d’un «marché» multilatéral exhaustif entre le Nord et Sud. Elles visent plutôt des mesures concrètes qui devraient constituer le contenu de tout programme visant à promouvoir le transfert et la mise au point de technologies saines sur le plan écologique à l’intention des pays en développement. Ces options sont également le reflet de la conviction que la prise de mesures efficaces doit fait appel à un certain nombre d’intervenants. Il y a beaucoup de place pour l’établissement de partenariats nouveaux et innovateurs entre un large éventail d’intervenants - ONG, municipalités, associations professionnelles - du Nord et du Sud. Même s’il risque d’y avoir des pertes au chapitre de l’efficience en raison d’une coordination insuffisante, ces dernières seront vraisemblablement moins importantes que ce qu’il en coûterait pour négocier des solutions plus globales ou que le danger d’investir trop de ressources

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Le sommet de la terre dans ce qui pourrait s’avérer une mauvaise piste. Cela suggère une approche «double» où les efforts visant à en arriver à un consensus entre les intervenants pertinents sont contrebalancés par des mesures plus immédiates et plus indépendantes. Clarifïcation des règles du jeu Il faut clarifier les grands principes qui devraient régir la coopération entre le Nord et le Sud. Les points les plus importants et les plus litigieux seront vraisemblablement les droits des propriété intellectuelle et les traitements de faveur. Le Canada doit adopter une position claire sur chacune de ces questions tout en cherchant des points de compromis. Le Canada d&t~réaffirmer sa position que, .dans le .+is ‘de &chnologies couvertes par la prc@riété~ i~t~lkctu~lle .et. niises au point .à. l’échelle c&nme&ale, la. kectinnaissance &--droits de. propriët6 int@Iectuelle est essenti&le au mbtien ; de la-mise au .point. des technblogies dont tiouS j k&.k&Akdbin&kt- besoin. Dans a& deuxième :: .:t&ips+.j t&akftiis, le Canada doit k&istee’ aux .. .;presSi&is- exercées pour .forcer.:les pbys e.n.1. .d~éveloppeiñent-.à’.étendre ~unilatérabment ié$ .wit$ .daé projk-iété intellectuelle à des’dom&tiesnouv&ux: .et ~ti&itroverséS,particulièrement Gti. ’ 66 qui ti trait ‘tiux tirganismes vivants. Au chapitre des traitements de faveur, le défi consiste à établir un équilibre entre les préoccupations duNord, au chapitre de la reconnaissance de la nature commerciale de la majeure partie des transferts technologiques et les exigences du Sud, concernant leur accès a des conditions de faveur.

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En route vers le Brésil

Finalement, il est essentiel de reconnaître que la nature imparfaite de certains aspects du marché signifie que le «taux du marché» peut s’avérer excessif et peut s’accompagner de conditions de transfert excessivement restrictives. Le Canada doit insister fortement pour que reprennent les discussions sur l’établissement d’un code d’éthique sur les transferts technologiques afin de prévenir l’abus découlant d%ne forte position sur le marché. Augmentation des technologies provenant de 1‘étranger Une réponse a long terme au problème des transferts technologiques des pays en développement doit tenir compte des facteurs structurels qui limitent la demande en technologiesimportées dans ces pays, notammentlafaible taille effective du marché, les restrictions touchant les devises Btrangères, l’absence d’infrastructures et la faible importance des investissements domestiques. Le Canada doit appuyer les initiatives où les négociations entre les fournisseurs et les bénéficiaires seront indépendantes du financement des achats des pays en développement, pourvu que les préoccupations des pays en développement touchant la régie de ces initiatives soient traitées aaquatement.


Le sommet de la terre C!omptetenu de la difficulté d’en arriver à une entente sur l’établissement d’un fonds multilatéral, il faudrait également se pencher sur les mesures plus limitées qui peuvent être prises pour augmenter I’approvisionnement des technologies. En ce qui a trait aux technologies couvertes par la propriété industrielle, les questions reliées à la propriété intellectuelle demeurent l’obstacle le plus fréquemment mentionné en matière de transferts. Il est loin d’être sûr qu’on pourra arriver à une entente sur la propriété intellectuelle dans le cadre de la CNUED. Toutefois, il pourra s’avérer possible d’augmenter le transfert de certains types de technologies couvertes par la propriété industrielle: l

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des compagnies pourraient être prêtes à transférer des technologies nouvellement mises au point lorsque ces dernières ne font pas partie de leurs technologies <<debase». il pourrait y avoir beaucoup de place pour une coopération technologique entre des usagers qui ne sont pas en concurrence. on pourrait envisager la création de services de courtage spécialisés devant servir d’intermédiaires entre les propriétaires de technologies couvertes par la propriété industrielle et les usagers éventuels de certains pays en développement.

En ce qui a trait aux technologies du domaine public plus facilement disponibles, les obstacles seront vraisemblablement moins d’ordre juridique qu’informationnel et, dans une certaine mesure, financier. Les obstacles pourront s’avérer particulièrement importants dans le cas de petites entreprises spécialisées ayant peu ou pas d’expérience à l’échelle internationale. Le Canada devrait envisager la possibilité d’établir un

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En route vers le Brésil fonds spécialpour appuyer la participation de ces entreprises en matière de prestation de technologies sainei sur le plan écologique. En ce qui a trait aux technologies émergentes et à la recherche pré-commerciale, tout dépendra si la recherche est surtout issue du secteur public ou du secteur privé. Dans ce dernier cas, des progrés importants pourront être réalisés par les pays donateurs en finançant des partenariats de recherche entre lespays en développement et les chercheurs du Nord dans des universités ou des institutions du secteur public. Finalement, dansle domaines des technologies«douces» et du savoir-faire, il existe un large éventail de mécanismes pour faciliter les transferts technologiques. Des ententes de jumelage faisant appel à des partenariats à long terme entre des institutions du Canada et des pays en développement pourraient s’avérer particulièrement utiles. Le renversement du déplacement des professionnels qualifiés du Sud vers le Nord dépend ultimement des efforts déployés pour renforcer les institutions des recherches scient-ques des pays en développement. Promotion de l’adoption et de l’assimilation des technologies L’absence fréquente de mesures incitatives pour l’application de techniques plus saines sur le plan écologique est un problème clé dans l’adoption des technologies. Dans le cadre des débats récents, on a considéré ces problèmes comme l’une des «forces du marché» en s’attachant aux distorsions dansles prix (particulièrement en matière d’énergie), au marché des capitaux mal développés et aux restrictions commerciales. Toutefois, des réformes fondées uniquement sur le marché peuvent s’avérer insuffisantes pour modifier les tendances en matière d’utilisation des technologies. Un éventail de mesures non reliées au marché pourront


Le sommet de la terre également s’imposer: .

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des règlements plus traditionnels de type Ncommande et contrôlew - dans les domaines où les mesures incitatives fondées sur le marche ne fonctionnent pas adéquatement; il pourra y avoir d’importants obstacles techniques ou financiers & l’adoption de technologies plus saines par exemple en raison des investissements nécessaires à l’adoption de nouveaux procédés ou de la nécessité de faire appel à une expertise technologique d’appoint. Dans ce cas, une aide financière du secteur public ou des activités de recherche et de développement financées par le secteur public pourront jouer un rôle important; les gouvernements des pays en développementpeuvent également avoir une influence considérable sur l’adoption de nouvelles technologies en modifiant les critères d’investissement pour le secteur privé et grâce à l’utilisation judicieuse de dispositions d’achat pour les investissements du secteur public.

Le Canada et d’autres pays donateurs peuvent venir en aide aux pays en développement en favorisant l’adoption de nouvelles technologies et ce, de nombreuses façons: .

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une aide financière et technique pour des aspects précis de la réforme des politiques (concernant les critères d’investissement, par exemple, ou les normes de réglementation); le financement de projets de démonstration illustrant l’efflcience technique et économique de technologies saines sur le plan écologique; une aide financière et technique visant à promouvoir des ententes de partage technologique entre les entreprises des pays en développement;

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En route vers le Brésil .

une aide pour améliorer l’expertise technique des établissements de prêt locaux et régionaux’des pays en développement.

Il faut également s’occuper de la question de l’assimilation des technologies. On reconnaît généralement aujourd’hui que le fait d’assurer un usage effkace des technologies est aussi important que la promotion de leur adoption initiale. Une série d’adaptations mineures ou majeures pourront s’avérer nécessaires pour permettre à ces technologies de fonctionner efficacement dans les marchés de pays en développement. L’assimilation des technologies import6es dépend de la concurrence à l’échelle locale, des politiques commerciales, monétaires et fiscales, ainsi que de la disponibilité d’un personnel qualifié. Toutefois, il existe un large éventail de mesures concrètes et plus limitées qui peuvent être adoptées: l

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Le Canada doit veiller à ce que l’assimilation efficace des technologies importées soit un objectif explicite de toute initiative dans le domaine du transfert de technologies saines sur le plan écologique-en prévoyant une formation adéquate dans les projets financés par I’APD et en fournissant des mesures incitatives pour promouvoir la participation des fournisseurs du secteur privé; un nombre adéquat d’employés qualifiés est essentiel pour permettre l’assimilation efficace des nouvelles technologies et pour pouvoir en améliorer le rendement sur une base continue. Conséquemment, il faudrait envisager d’offrir des mesures incitatives pour la formation en cours d’emploi et pour la formation plus effkace d’ingénieurs, de scientifiques et de techniciens; le développement des capacités technologiques est souvent le résultat de facteurs habituellement reliés à

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Le sommet de la terre la personnalité et aux intérêts des gestionnaires des Par conséquent, la formation des entreprises. gestionnaires et la mise sur pied de projets de démonstration pourront avoir une incidence décisive sur les efforts techniques des entreprises. Amélioration de l’évaluation des besoins et des choix technologiques A moins que les pays en développement ne soient en mesure de faire des choix éclairés entre les diverses options technologiques qui s’offrent à eux, les efforts visant à promouvoir les transferts technologiques internationaux risquent de devenir dominés par les fournisseurs et viser davantage le transfert de solutions technologiques disponibles que de répondre aux besoins des pays en développement. Unebase adéquate dans «la science de 1‘environnement» est cruciale pour que les pays en développement soient en mesure d’effectuer des évaluations adéquates de leurs besoins technologiques. C’est pourquoi I’acquisition par les pays en développement des connaissances scientifiques pertinentes concernant les questions environnementales doit être considérée comme une contrepartie essentielle à toute mesure touchant les transferts technologiques. Compte tenu de l’impossibilité de définir des normes universelles en ce qui a trait aux technologies saines sur le plan écologique, les évaluations des besoins devront être spécifiquement axés sur des secteurs particuliers et des régions géographiques bien définies. Il faut d’abord identifier les véritables besoins de la population locale afin de s’assurer que les solutions retenues soient appliquées de façon efficace. Même s’il est urgent d’établir un inventaire des technologies qui pourraient être utiles, il est crucial que les exercices d’évaluation des besoins ne partent pas du principe que les solutions seront d’ordre technologique.

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En route vers le Brésil :..:: : _;;.:.: : :.::.: ke ;. coiIabor”atto; :~:i~~~~:~~~~~da~~~~~~ /yti$&& b$.2rcj. z&g ‘&&:‘~*jd@& ;briys i:&k’:a&“elojppe&&t; ;Ij& ;: . -.r]~~~~~~~~~~~-àés--~~~I~~~ions’.tinjoieie$i ;$i& ji I~~.~~~~~l~e~,~së ;fo;@$@ isur un. ca&.g..a’&:@@g \I ;-;~~~~~~~~r3riê:loirs’d;un :ateiier:~~~~up~~zes 1. ~.~i~;iyç~~~~~~ts.;.~.i::. .. ::: .. ::.::j.; .( :: : 1. j

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Il faut avoir un meilleur accès à l’information sur l’éventail des options technologiques disponibles pour les pays en développement et sur les caractéristiques de rendement de technologies données. Le Canada doit appuyer les efforts déployéspourassurer une coordination plus eficace des diverses initiatives, soit en établissant un réseau unique d’information sur les technologiessainessurleplan écologique, soit en favorisant des echanges plus efficaces entre les inventaires. Toutefois, les bons choix technologiques seront probablement limités par la capacité insuffisante des récipiendaires d’utiliser les renseignements disponibles. En plus d’appuyer la conception et la mise en place de servicesd’information, les.paysdonateurscomme le Canada peuvent financer des échanges de personnel et des cours de formation, tant d’un gouvernement à l’autre qu’au sein d’entreprises productives. Il faut également concevoir de meilleurs outils d’enseignement, manuels et critères ci’évaluationpourêtreenmesuredëvaluerpluseff~acement les solutions technologiques de rechange. Renforcement de la capacité d’innovation des pays en développement Pour répondre efficacement aux menaces environnementales à l’échelle mondiale, il faudra ultimement permettre aux pays en développement de concevoir leurs propres solutions technologiques. Conséquemment, il faut appuyer les structures et les

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Le sommet de la terre institutions qui favorisent l’innovation dans les pays en développement. Toute stratégie visant à améliorer les capacités technologiques des pays en développement doit prévoir une action au palier de la production, ainsi qu’un appui plus global aux instituts de recherche régionaux et nationaux. En outre, les innovations ne sont pas uniquement le fruit des travaux de centres particuliers, mais plutôt de réseaux de centres. Il faut donc mettre l’accent sur les efforts visant l’amélioration des capacités des usagers et des fournisseurs d’équipement et établir desliens effkaces entre les centres de recherche et les usagers dans des secteurs productifs. Le Canada peut mener un certain nombre d’initiatives indépendantes pour renforcer les capacités d’innovation des pays en développement, qu’il s’agisse d’appuyer des programmes de jumelage ou d’améliorer les programmes de bourses d’études destinés à des étudiants des pays en développement. Il faut mettre sur pied de nouvelles institutions régionales et internationales ayant pour mandat de faire avancer la science environnementale, la technologie et les politiques. Le Secrétariat de la CNUED a proposé de mettre sur pied des programmes visant l’amélioration des capacités régionales pour appuyer le développement durable dans les pays en développement. Cette suggestion n’exigerait pas la création de nouvelles institutions centrales, mais plutôt l’établissement de mécanismes de coordination et de coopération entre les institutions existantes. Tout en demeurant ouvert à la possibilité de participer aux travauxde nouvelles institutions régionales, le Canada devrait appuyer activement la proposition du Secrétariat de la CNUED en se servant de sa propre expérience (par l’entremise du CRDI et d’autres institutions) dans le

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En route vers le Brésil renforcement des réseaux de recherche dans les pays en développement. Le Canada devrait également faire appel à son «pouvoir de convocation> pour amener à la table diversintervenantspourdiscuterdeplansd’actionconcrets. Les effortsvisant àrenforcerles capacités d’innovation des pays en développement représentent une chance inespéree d’élargir le dialogue Nord-Sud sur les questions environnementales, de présenter des opinions plus diverses et de favoriser tout un éventail de partenariats mettant en cause non seulement le gouvernement fédéral et ses organismes, mais également les gouvernements provinciaux, le secteur privé, le mouvement benévole et la communaute académique.

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Le sommet de la terre

10.-. Vers he stratégie canadienne.... ::: David Runnalls Les avertissements de la Commission Brundtland qui laissent entrevoir que l’avenir sera sombre, à moins que le monde ne s’engage dans une voie fondée sur le développement durable, ne sont pas passés inaperçus au Canada. Comme le soulignait le premier ministre Mulroney: Nous croyons qu’il ny a pas de limites à la croissance économique, à part celles qui sont imposées par notre propre imagination, mais nous nous rendons bien compte qu’il y a des limites réelles aux systèmes et aux ressources naturels. Il ne s’agit pas que de notre atmosphère ou de notre environnement, mais bien de l’avenir de la planète même. Et pour apporter des solutions valables aux problèmes environnementaux, il ne suffit pas de mener des recherches et de produire de l’information; il faut aussi qu’il y ait partout dans le monde des hommeset des femmes qui fassent preuve d’initiative et de leadership politique.’ Ce leadership doit prendre en considération les impératifs de la Commission Brundtland au chapitre du développement durable, tant à l’échelle internationale que nationale. Plus encore, il doit mener à l’intégration de l’environnement et du développement économique aux paliers décisionnels les plus élevés. Maurice Strong a amorcé ce processus en persuadant l’Assemblée générale de faire de la CNUED le Sommet de la Terre. Cependant, il ne reste aucun endroit dans le système international où


En route vers le Brésil cette intégration peut s’effectuer sur une base régulière. Le présent document recommande donc que la promotion du développement durable devienne l’une des pierres angulaires de la politique étrangère du Canada pour le reste du siècle. Le Canada s’efforce depuis longtemps de renforcer les Nations Unies et le système multilatéral. La fin de la Guerre du Golfe est susceptible de nous donner une chance unique de faire des pas de géant dans ce domaine. De plus, la CNUED pourra lui donner la première chance de tester bon nombre des idées de réforme. Le Sommet de la Terre sera la première conférence internationale d’envergure depuis la fin de la Guerre du Golfe. Elle sera également la plus importan4e jamais organisée. On prévoit qu’au moins 70 chefs d’Etat et de gouvernement y participeront. Il serait naïf de prétendre que des progrès importants seront réalis& en matière de restructuration d’ici là, mais la conférence pourrait être l’occasion rêvée pour le premier ministre d’annoncer les couleurs du Canada dans ce domaine. A n’en pas douter, il est dans l’intérêt du Canada de jouer un rôle p&pond&ant. L’appui envers des solutions multilatérales aux problèmes internationaux est une tradition canadienne qui se poursuivra dans les années 1990, comme le d6montre les sondages. En dépit d’un ou deux résultats récents, tous les sondages indiquent que les Canadiens estiment encore que l’environnement constitue une question de toute première importante. En fait, lors d’un sondage réalisé par Angus Reid et commandé par I’ACDI, la majorité des Canadiens ont indiqué que le problème international qui les préoccupe le plus est le danger lié à la dégradation de l’environnement. Des sondages antérieurs réalisés par Environics indiquaient que 85% de la population croyait que les problèmes environnementaux sont une grave menace à la

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Le sommet de la terre survie de l’humanité. On s’attendait à ce que l’environnement ne soit plus une question importante après le début de la récession, Le dernier sondage de Environics démontre qu’il n’en est rien. Lorsqu’on leur a demandé en mai 1991 quels devraient être les principaux ingrédients d’un plan de développement économique pour le Canada, la majorité des répondants ont indiqué que la protection de l’environnement devrait être l’ingrédient clé. La position concurrentielle du Canada pourrait être affectée par un certain nombre d’ententes internationales envoie de discussion. L’économie du Canada est davantage affectée par l’utilisation des ressources naturelles que celle de tousles autres pays développés. Conséquemment, les ententes sur le réchauffement de la planète et les forêts pourraient avoir une incidence importante sur l’industrie canadienne. Si l’Allemagne et le Japon, qui sont considérés comme des utilisateurs d’énergie plus effkients que le Canada, décident unilatéralement de rendre leurs industries encore plus effkientes, (en réduisant notamment leurs émissions de CO2>, le Canada pourrait tirer encore davantage de l’arrière dans la course à la concurrence, à moins qu’il ne réagisse rapidement. De plus, comme l’ont démontré le boycottage de la fourrure et des peaux de phoques, les politiques du Canada <<antiqui sont considérées comme étant environnementales» par des groupes européens et d’autres groupes environnementaux, peuvent facilement mener à des boycottages pénalisant les exportations canadiennes.


En route vers le Brésil Une stratégie canadienne pour les négociations Même si le présent document ne vise pas B recommander une stratégie d’ensemble pour la restructuration du système multilatéral, certains élements dune telle Strat&$e s’imposent dejà. Ils coïncident avec un certain nombre de domaines où le Canada devrait tenter de réaliser des progrès dans le cadre de la CNUED. Même en partant des hypothèses les plus optimistes, la restructuration du système international prendra un certain nombre d’années, peut-être pour atteindre son point culminant lors de la Conférence internationale de 1995, soit le 50” anniversaire de la Conférence de San Francisco, que prévoyait déjala Declaration de Stockholm. La stratégie canadienne pour la CNUED doit donc viser A la fois la promotion d’objectifs a long terme en matière de réformes et la réalisation de progrès importants à court terme. Il faut également se rappeler que le Comité préparatoire n’a pas encore discuté en detaill’ordre dujour institutionnel et ne vient que de commencer B discuter le contenu de 1’Agenda 21. Cette initiative, que Maurice Strong voit comme un plan d’action renfermant des éléments qui nous feront entrer de plain-pied dans le siècle prochain, renfermera de nombreuses recommandations ayant des conséquences au plan financier, Les structures institutionnelles que le Canada appuie devront être adaptées aux exigences énoncées dans PAgenda 21. En se rappelant ces avertissements, il est possible d’établir une série d’objectifs institutionnels pour le Canada dans le cadre de la CNUED. Bon nombre d’entre eux s’appliqueront également au processus de réforme 31long terme:

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Le sommet de la terre 1

L’établissement d’un forum politique de haut niveau pour l’intégration de l’environnement et de l’économie et pour la discussion de questions reliées à I’environnement et à la sécurité;

2

L’élaboration et la mise en oeuvre d’une position canadienne coordonnée sur le développement durable dans le système multilatéral. La création de mécanismes pour l’intégration des considérations environnementales au sein des programmes des organisations internationales;

3

Le renforcement de la compétence professionnelle des secrétariats des Nations Unies;

4

Le renforcement des institutions existantes, notamment le Programme des Nations Unies pour l’environnement, le Programme des Nations Unies pour le développement et la Banque mondiale;

5

Le renforcement des institutions locales, régionales et nationales, tant gouvernementales qu’indépendantes, pour planifier et mettre en oeuvre des politiques, programmes et activités viables sur le plan environnemental;

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L’établissementdemécanismespourlamiseenoeuvre des conventions mondiales;

7

Le renforcement du système multilatéral au chapitre de l’information et des données scientifiques.

Au Canada et dans d’autres pays, le processus entourant la CNUED a stimulé la participation extraordinaire de trois communautés, participation dont dépend d’ailleurs son succès. Les ONGenvironnementales et de développement, le secteur privé et la communauté

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En route vers le Br&il scientifique ont établi des groupes spéciaux pour assurer leur contribution au processus décisionnel. Plus de 150 ONG ont participé a la troisième session du Comité préparatoire à Genève. La Chambre de commerce internationale a publié sa Charte des entreprises pour le développement. Sous la direction de l’industriel suisse de renom, Stefan Shmidheiny, le Conseil des entreprises pour le développement durable a rassemblé plus de 30 dirigeants de certaines des plus grandes compagnies du monde (y comprisToyota, Dupont, Dow Chemical,TransaltaUtilities et NorthernTelecom) pourfournirun homologue du secteur privé aux délibérations offkielles de la CNUED. Et la communauté scientifique, si importante pour Yévaluation des questions touchant les changements à l’échelle planétaire, qui constituera le centre de l’ordre du jour de la CNUED, a commencé a s’organiser pour la rencontre de Rio. Même si les ONG font partie du réseau des Nations Unies depuis l’adoption de la Charte, leur rôle a été soigneusement circonscrit. Reconnaissantl’augmentation de l’importance et du pouvoir politique de la communauté des organisations non gouvernementales, le Secrétariat de la CNUED a fait participer les ONG à tous les groupes de travail de l’Agenda 21. D’après le Secrétaire général, cette initiative a permis d’enrichir considérablement le processus. Les sessions du Comité préparatoire ont attiré un grand nombre d’ONG, et des règles ont été établies pour leur permettre de participer aux délibérations officielles. Sous l’impulsion du Canada, un certain nombre de pays donateurs se sont serrés les coudes pour fournir un financement destiné à permettre aux ONG des pays en développement de jouer un rôle dans les dernières réunions du Comité préparatoire et lors delaconférence de Rio. Les réformes des Nations Unies devront également viser à augmenter le rôle de la communauté des organisations

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Le sommet de la terre non gouvernementales. La CNUED a également suscité un intérêt sans précédent de la part du secteur privé. La Chambre de commerce internationale et le tout nouveau Conseil des entreprises pour le developpement durable prépareront des interventions pour la conférence. Maurice Strong a également fait participer des représentants du monde des affaires aux travaux des groupes d’études chargés de l’élaboration de 1’Agenda 21. Et tous conviennent du rôle crucial du secteur privé dans la mobilisation des capitaux importants qui seront nécessaires pour relancer le moteur du développement et pour préparer la transition en faveur de formes plus viables de développement énergétique. Tous les plans visant l’efficacité des transferts technologiques devront reposer sur le rôle central de l’industrie privée. La communauté scientifique a également été mobilisée pour appuyer des formes de développement plus viables. Le Groupe d’experts intergouvernemental pour l’étude du changement climatique, dont nous avons déjà parlé, a joué le rôle prédominant dans l’atteinte d’un consensus sur le réchauffement de l’atmosphère. Le Programme international géosphère-biosphére représente une coopération inhabituelle entre les experts en biologie et en physique pour évaluer l’état de santé de la planète. De plus, le Programme sur les dimensions humaines des changements mondiaux commence à faire participer les spécialistes en sciences sociales et les responsables des politiques à la formulation des politiques nécessaires pour faire face aux changements climatiques et aux autres changements qui interviennent à l’échelle mondiale. Lapositiondu Canadasurlesprioritésinstitutionnelles de la réforme des Nations Unies engénéral, et de la CNUED en particulier, doit être établie de façon à tirer parti de ces nouvelles réalités et à les intkgrer dès le départ dans les nouvelles institutions.


En route vers le Brésil IntégrationdeI’environnementetdudéveloppement Le système international a grandi de façon fortuite au cours des dodernières années. En raison de lacunes du Secrétariat central des Nations Unies et des objectifs conflictuels desgouvernements, les organismes spécialisés et leurs dirigeants en sont venus à se comporter comme des seigneurs médiévaux, se querellant entre eux et avec Cette situation nuit tout l’organisme central. particulièrement aux perspectives du développement durable, car il exige l’intégration des préoccupations économiques et environnementales. Un certain nombre de solutions ont été proposées pour améliorer cette coordination. Bonnombre d’entre elles font appel aurajeunissement ou à la réorganisation des mécanismes existants. Elles tournent habituellement autour de la réforme du Conseil économique et social des Nations Unies, des divers comités de l’Assemblée générale et du Comité administratif de coordination. Lors des discussions entourant la réforme des Nations Unies, elles viennent toujours en tête de liste. La dernière ronde de discussions portera peut-être fruit et de nouveaux mécanismes de coordination pourront s’en dégager au niveau bureaucratique. Il convient toutefois de préciser que peu de gens sont optimistes au sujet des chances de succès de cette initiative, à court terme. Il s’agit là d’un secteur important pour le Canada. En effet, le Canada est l’un des plus importants partisans, sur le plan politique et économique, desorganismes spécialisés. Les contributions volontaires du Canada au PNUD, au FNUAP et à d’autres organisations représentent le double de ce qu’elles seraient si le pays avait payé sapart«normale>> établieauprorata. Lacoordination etl’effkience sontdonc dans l’intérêt du Canada. La stratégie canadienne dans ce domaine devrait débuter avec le poste de secrétaire général, Comme le faisaient remarquer Childers et Urquhart2, le Secrétaire

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Le sommet de la terre général dispose de pouvoirsbureaucratiques considérables qui n’ont jamais été utilisés dans ces domaines. Si le prochain Secrétaire général devait être choisi selon des critères différents de ceux de la majorité de ces prédécesseurs, bon nombre de ces problèmes pourraient être résolus. Le système actuel pour le choix d’un Secrétaire général est moins élaboré que celui utilisé par la majorité des universités canadiennes de taille moyenne pour la sélection d’un président. Le Canada devrait travailler en collaboration avec d’autres pays intéressés pour s’assurer que le prochain Secrétaire général soit choisi pour ses compétences plutôt que pour de simples motifsgéographiques etgéopolitiques. Le Canada devrait également user de son influence, avec d’autres pays comme les pays nordiques et les Pays-Bas, pour faire en sorte que le Directeurgénéral au développement et àlacoopérationéconomiqueinternationalesoit également choisi en fonction du mérite. Ce poste, établi pour aider à régler les lacunes structurelles du système, n’a pas su répondre aux attentes. Ses responsabilités pourraient être réorganisées pour en faire le poste du Directeur général du développement durable. Il est difficile de trop insister sur l’importance de ces nominations. LeCanadaferaitbienégalementderemettredel’ordre chez lui. Comme pour la majorité des autres pays, les représentants canadiens des organismes spécialisés des Nations Unies sont nommés par les ministères pertinents et en reçoivent leurs instructions. Il n’est donc pas inhabituel, par conséquent, de voir les délégués canadiens présenter des opinions incompatibles sur le même sujet dans deux tribunes différentes. Pour que le gouvernement du Canada puisse assurer une meilleure coordination entre les organismes des Nations Unies, il doit d’abord démontrer qu’il peut le faire chez lui. La Table ronde devrait conseiller au premier ministre

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En route vers le Brésil d’établir un mécanisme, peut-être au sein du Cabinet du premier ministre, afin de veiller à ce que tous les postes canadiens aux Nations Unies, dans les institutions de Bretton Woods et dans les organismes spécialisés, tiennent compte des principes du développement durable. Même après qu’un Secrétaire général aura été nommé et qu’une meilleure coordination sera assurée au sein du gouvernement du Canada, il faudra établir un mécanisme pour établirune meilleure coordination au sein des Nations Unies, à l’échelon politique. Et cela doit être fait au niveau ministériel. L’étude des pays nordiques sur les activités de développement des Nations Unies appelait la création d’un Conseil du développement international qui rassemblerait les ministres du développement.3 Un certain nombre d’autres rapports ont proposé la création d’une Commission du développement durable composée des ministres des Finances ou de l’Économie, et relevant directement de l’Assemblée générale.4 Cette dernière solution aurait évidemment plus de poids. Elle permettrait également d’établir un lien plus direct avec les institutions de Bretton Woods, qui ont tendance à se considérer comme des entités distinctes des NationsUnies, mais qui prennent de plus en plus d’importance dans le débat sur le développement durable. Un groupe représentatif des ministres des Finances se réunit deux fois l’an à titre de membres des comités provisoires et de développement de la Banque mondiale et du FMI. On y a discuté d’environnement et de développement lors d’un certain nombre de réunions pour en évaluer l’incidence sur la Banque mondiale. En fait, la décision d’établir le Fonds pour l’environnement mondial a été prise dans le cadre de l’une de ces discussions. Le Canada pourrait proposer que le Comité de développement de la Banque mondiale formp le noyau d’unecommissionsurledéveloppementdurable. Ilpourrait s’agit d’un petit groupe du secrétariat central des Nations

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Le sommet de la terre Unies et faire appel à certaines ressources des institutions de Bretton Woods. Le Secrétariat actuel de la CNUED constituerait le noyau de ce groupe. Entretemps, le Canada pourrait chercher à renforcer le mécanisme de coordination actuel. Le Canada pourrait se joindre à un certain nombre de pays sympathisants pour insister auprès des conseils de régie des divers organismes pour que les chefs d’agencesparticipentaux réunions appelées par le nouveau Secrétaire général ou le Directeur général au développement et à la coopération économique internationale. Lamenace de sanctions budgétaires ou autres pourrait faire beaucoup pour assurer un meilleur fonctionnement du système actuel,. Le Canada pourrait également envisager l’adoption des comités exécutifs de moindre taille, mais plus permanents, proposée dans le rapport des pays nordiques. Sous le modèle du système des directeurs généraux de la Banque mondiale, ces comités assureraient une supervision plus continue des activités de ces organisations. Secrétariats des traités Le Canada jouera un rôle important dans les négociations pour l’établissement d’une nouvelle convention sur les changements climatiques, car il présidera le groupe de travail 2. Il devrait également continuer d’insister pour la signature d’une éventuelle convention surlesforêts, même s’il semble peu probable qu’on puisse en arriver à un accord substantiel pour Rio. Même si on semble encore loin d’un accord sur la diversité biologique, la chose est toujours possible. Lorsqu’une convention aura été négociée et signée, des pressions seront exercées pour la création d>unsecrétariat pour s’en occuper et d’un fonds pour sa mise en oeuvre. En fait, comme le précisait la déclaration de Beijing, il est peu

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En route vers le Brésil probable que les pays en développement accepteront les conventions qui seront négociées à moins que tout indique que des crédits seront débloqués. Même si chaque secrétariat sera très différent, selon les principaux pays impliqués, le Canada devrait insister sur quatre objectifs principaux: 1

Que le pouvoir de vote repose sur autre chose que les contributions financières ou la représentation démographique;

2

Que, dans la mesure du possible, ces secrétariats s’appuient sur les sources d’expertise actuelles du système international. Au fil des ans, cela pourrait permettre la rationalisation partielle d’une bureaucratie fondée sur les compartiments des années 1960 et 1970;

3

Que chaque secrétariat dispose d’un groupe consultatif composé de représentants de la communauté scientifique, de la communauté des ONG et du secteur privé, et que les membres soient choisis en fonction de leur mérite;

4

Que le pouvoir décisionnel au chapitre des politiques touchant chaque fonds soit distinct des mécanismes de gestion financière et de débours. Cela permettrait de dépenser les crédits rationnellement par l’entremise d’un fonds pour l’environnement mondial modifié ou du fonds mentionné dans le document sur les finances.

Un système de contrôle mondial Lorsque les scientifiques ont commencé à sonner Yalarme au sujet de l’influence possible des CFC sur la couche d’ozone, peu de gens se doutaient de l’importance des dommages qui avaient déjà été infligés. La découverte du

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Le sommet de la terre <<troudans la couche d’ozone» au-dessus de l’Antarctique a surpris tout le monde, sauf une faible proportion de la communauté scientifique, sans parler des responsables de l’élaboration des politiques. Des recherches subséquentes révèlent que la détérioration de la couche d’ozone progresse encore plus rapidement. La race humaine ne peut se permettre beaucoup d’autres surprises de ce genre. Comme nous l’avons déjà mentionné, la communauté scientifique du monde entier est en train d’élaborer de nouvelles méthodes de coopération pour identifier ces problèmes avant qu’ils ne surgissent. Toutefois, il faut établir un nouveau mécanisme pour tenir compte des meilleurs conseils scientifiques. Le Canada devrait appuyer les propositions visant l’établissement d’une commission indépendante, faisant appel à des organismes non gouvernementaux comme le Conseil international des unions scientifiques, 1’WEiance mondiale pour la nature WICN), à des organismes des Nations Unies comme le PNUE, 1’OMM et à l’expertise du secteur privé et des gouvernements nationaux. Cette commission pourrait faire partie de la commission proposée au point1 ci-dessus ou pourrait être une organisation distincte chargée de fournir un «avertissement anticipé» des problèmes environnementaux, d’en évaluer les risques et de recommander des plans d’action appropriés. Une telle entité n’aurait pas besoin d’un vaste secrétariat ou d’un budget important, car elle s’appuierait sur les travaux importants déjà en cours. Elle pourrait toutefois exercer un attrait sur le plan politique et pourrait contribuer à galvaniser la communauté scientifique. Toutes les recommandations susmentionnées sont conformes à l’appui traditionnel du Canada envers le système des Nations Unies et ses fonctions de développement et de maintien de la paix. Les plus récents

sondages indiquent qu’elles recevraient l’appui de la majeure partie de la population

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canadienne.

Elles


En route vers le Brésil pourraient également fournir une certaine «souplesse» . politique -dont nous avons désespérémentbesom pour que la CNUED soit couronnée de succès. Elles sont également conformes aux principes déjà mentionnés voulant qu’un minimum de nouvelles institutions soient établies et que toutes les mesuresprisespuissent être considérées comme facilitant une réforme complète du système international. Toutefois, aucune de ces suggestions ne seracouronnée de succès si elles sont perçues exclusivement comme une initiative du Canada. En ce moment, les politiques entourant le processus de la CNUED sont en difficulté. Les agendas du Nord et du Sud n’ont pas été fusionnés. Aucun progrès réel n’a été réalisé en ce qui a trait aux questions institutionnelles. De plus, le refus des EtatsUnis de discuter des questions financières n’a pas permis de réaliser des progrès dans ce domaine. Cela laisse entrevoir un rôle idéal pour les qualités traditionnelles du Canada au chapitre de l’établissement de coalitions et du dialogue Nord-Sud. Parceque le tempspresse et que la CNUEDse déroulera au plus haut niveau, la Table ronde doit rappeler au premier ministre et à son entourage qu’ils doivent s’impliquer très bientôt. Le Canada doit amorcer des discussions exploratoires. La nomination du premier Secrétaire général depuis la fin de la guerre froide permettra de corriger certaines des lacunes du Secrétariat des Nations Unies. Le premier ministre rencontrera ses collègues du Commonwealth en octobre. Cette rencontre lui permettra non seulement d’échanger avec le premier ministre Major, qui appuyait la CNUED en tant qu’hôte du Sommet du Groupe des 7, mais permettrait également d’établir des liens avec l’Australie et la Nouvelle-Zélande, deux pays avec qui le Canada a travaillé en étroite collaboration dans le cadre des travaux ducomité préparatoire. Elle offrirait également au premier ministre une tribune représentative des membres du tiers

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Le sommet de la terre monde qui ont participé au processus préparatoire, particulièrement l’Inde et la Malaisie, qui y ont participé activement depuis le début. Les rencontres de la Banque mondiale et du FMI, qui se dérouleront à Bangkok, ce même mois, permettront de se pencher sur certaines initiatives en matière de coordination. Le Sommet de la Francophonie permettra également de signaler les initiatives découlant de la rencontre de Harare. Finalement, la visite au Canada du président du Brésil, au printemps 1992, permettra d’examiner plus à fond certaines de ces questions avant la rencontre finale et décisive du comité préparatoire de la CNUED, en mars et avril. Références Notes pour une allocution de l’honorable Brian Mulroney à la Conférence internationale sur les changements atmosphériques, Toronto, 27juin1988 Urquhart et Childers, Une direction énergique pour le monde de demain: L’avenir des Nations Unies, Motala, Suède, 1990 The United the

Nordic

Nations in Developme+; UN

Project,

Almquist

Final Report by and

Wiksell

International; Stockholm, 1991 Rapport du Aspen Institute Working Group on International Environment and Development Policy (ébauche), 25 juillet 199 1 Ibid., Nordic UN Project, page 20.


En route vers le BrĂŠsil

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le Sommet de la Terre

nt se tiendra au Brésil et débutera le 5 juin 1992 Journée mondiale de l’environnement. Il s’agira de la première conférence des Nations Unies à couvrir tout l’éventail des problèmes environnementaux, depuis la Conférence de Stockholm de 1972. Elle aura notamment pour objectif de faire le point sur l’état actuel de l’environnement et sur les changements qui sont intervenus depuis Stockholm. Cet ouvrage présente une vue d’ensemble des principales questions auxquelles feront face les décideurs du monde entier présents à la conférence: environnement et développement, protection de l’atmosphère et des océans, gestion des déchets, ressources en sols, diversité biologique, ressources en eau douce et biotechnologie.

La Préservation de notre monde Le Développement durable : guide à l’usage des gestionnaires Le Guide national de réduction des déchets La Prise de décision et le développement durable En Route vers le Brésil : Le Sommet de la Terre Also available in English


En route vers le Brésil : Le Sommet de la Terre