Thèse pour le doctorat ; Droit romain : Du pécule de l'esclave armateur de navires

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peuvent exister qu’au point de vue de l’objet assuré (la détérioration des trois quarts, par exemple), et il est d’autres causes, comme l’échouement avec bris et le naufrage, qui peuvent entraîner le délaissement et du navire et des marchandises. Il s’agit donc ici d’une question d’appréciation de chaque sinistre, qui ne peut se résoudre qu'après l’examen des circonstances particulières à chaque avarie. Cette observation faite, étudions un à un, les cas de délaissement. I. La prise. Nous avons déjà étudié la prise dans ses grandes lignes, et nous savons qu’à part le cas de piraterie, c’est là un risque de guerre. Aussi observerons-nous d’abord que les guerres maritimes étant devenues fort rares et la Police excluant généralement les risques de guerre, ce cas a perdu presque toute son importance. Néanmoins, il est utile de nous arrêter un instant à l’examen de ce sujet. En terminant sa définition de la prise, Ëmérigon, nous l’avons vu, exige, pour qu’il y ait prise, que le déprédateur ait le dessein de priver le véritable maître du navire arrêté. Nous avons déduit de cette condition essentielle certaines conséquences : et nous retiendrons ici cette idée de dépossession qui, dans l’espèce, sert de base à l’ouverture du délaissement. Pour faire abandon de son navire, nous l’avons encore appris, il suffit à l’assuré de faire une seule preuve : établir la prise de son navire. Cette démonstration faite, en principe, l’assureur doit l’exécuter.


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