Traité général du commerce de l'Amérique… T.1 (2)

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MATIERES.

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cun commerce dans nos Isles , p. 221. Navires qui peuvent aller charger des chairs salées en Irlande pour les porter en droiture dans nos Isles , p. 231. Navires qui abordent en Provence , peuvent être visités quoiqu'en quarantaine, p. 491. Règlement pour la provision de tabac des équipages des Navires , p. 523. NEIGES ) (Isles des ) une des petites Antilles au Vent, p. 12. NEUVIS , ( Isle de) une des petites Antilles au Vent, p. 13. NICOTIANE. Nom qu'on donnoit à la plante de tabac, p. 465. NORMANDS ( les ) font les prémiers qui ont fait la pêche des morues en Terre-Neuve , p. 10. O. OBLIGATION de faire revenir les Navires dans le Port de l'armement, p. 61. Exceptions à ladite obligation, p. 62. OBLIGATION particulière aux Marseillois de ne pouvoir rien embarquer sans congé par écrit, p. 61. Raison de cette obligation, p. 68. OBLIGATION des voituriers de représenter aux Bureaux des Fermes aux Directeurs les acquits à caution , p- 94 ; de déclarer les denrées & marchandises originaires de Marseille au Bureau du Domaine d'Occident , p. 124 ; & les étrangères au Bureau du Poids & Casse pour en payer les droits qu'elles auroient payé en entrant par Septêmes dans le Royaume, p. 125. Obligation de justifier que les sels tirés de Bretagne & autres lieux en exemption des droits pour la salaison des chairs du Cap-Verd , ont été employées , & à défaut de payer le quatruple des droits, p. 134. Obligation de faire viser les acquits à caution dans les Bureaux de la route & aux Directeurs des Fermes , p. 191. Obligation de placer les Navires venant de l'Amérique devant le Bureau du Domaine d'Occident, p. 201 ; & d'y décharger les marchandises, p. 202 , 203. Obligation de prendre des certificats aux Isles, pour justifier que les marchandises du chargement proviennent de l'Amérique , p. 222 ; de représenter aux Isles les certificats délivrés dans les Ports de France , p. 223 , 227 & 228. OBSERVATIONS, sur les Lettres-Patentes de 1717 , p. 26 ; sur le droit de trois pour cent, p. 172 ; sur le droit d'un pour cent, p. 188. Observation importante pour réussir dans le Commerce des Isles , p. 275. Observation sur le caffé de l'Amérique , p. 333. Observation importante au sujet de la revocation d'introduire par Marseille dans le Royaume le caffé de l'Amérique, p. 352. Observations importantes sur les raffineries de Marseille, p. 411. OCTROI ( les droits d') ne font pas dûs pour les denrées destinées pour l'Amérique, p. 81 & suiv. Arrêts qui confirment la franchise de tous droits d'octrois , p. 83 , 84. La Compagnie des Indes en est exempte pour l'exploitation de son privilège du caffé , p. 315. G g g g ij


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