Réplique aux apologies des Jésuites: [recueil de pièces sur l'affaire des Jésuite

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( C C ) M. le Chancelier eft trap inftruit des regles, pour devoir être furpris qu'une Cour penfe qu'il n'y a lieu de délibérer fur une Lettre qui ne lui eft pas adreffée. ( D D ) L'art. 91. de l'Ordonnance du mois d'Octobre 1535 (pour la Provence), porte : » Nous avons enjoint & enjoignons » à notredite Cour, que fi par importunité « ou autrement nous écrivons ci-après au«cunes Lettres miffives à notredite Cour, ” & qu'il leur femble qu'en la matiere dont « efdites Lettres eft fait mention, il y eût « quelque difficulté ou raifon, qu'ils nous « en avertiffent & fiffent avertir, afin d'y « donner ou faire donner provifion telle « qu'au cas appartiendra. On voit 1°. Qu'il ne s'agit point des Let­ tres du Chancelier , mais des Lettres du Roi. Nous écrivons, &c. 2°. Qu'il ne s'agit point des Lettres de furféance. 3 ° . Q u e cette Ordonnance ne déroge pas aux au­ t r e s , qui défendent aux Juges d'obtem­ pérer aux Lettres de furféance. 4°. Que ni l'Ordonnance de 1 5 3 5 ni aucune a u t r e , n'indiquent en aucune maniere que les Cours doivent déférer à des ordres manifeftement furpris à la religion du Prince. ( E E ) On n'ofe pas répéter ces expreffions. Eft-ce marquer du mépris pour les


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