CONTRAT SPONSORING

ENTRE LES SOUSSIGNES :

Royale Union Auderghem ASBL dont le siège est établi à 1160 Auderghem, Chaussée de Wavre 1854.

Représenté statutairement par :

P. Duchenne (Président), J. Carpentier (VicePrésident), M. Carpentier (Secrétaire) et A. Duchenne (Trésorier).

Ci-après dénommé Le Club, D’une part et le représentant de l’Entreprise :

La société

Établi à :

Situé à :

Code Postal :

Repr. par :

T.V.A. :

Tel :

Mobile :

Mail :

IL EST CONVENU CE QU’IL SUIT :

Article 1. Objet du contrat

Dans le cadre du présent contrat, le Club attribue à l’Entreprise les avantages repris dans le bloc Avantages du présent contrat.

Article 2. Obligations du Club installations du stade, le Club maintiendra les espaces publicitaires selon la même implantation ou offrira des espaces équivalents, en qualité et superficie, et s’efforcera de limiter les inconvénients pendant la durée des travaux.

Le club met à la disposition de l’annonceur l’espace publicitaire ou une prestation publicitaire repris à l’article 1. Ces prestations ne seront réalisées qu’après le payement de l’entièreté du montant repris à l’article 5, sauf stipulation contraire écrite. Les concessions publicitaires (espaces publicitaires, places VIP…) couvrent l’intégralité des manifestations sportives organisées dans l’infrastructure du stade sous l’égide de l’URBSFA (Championnat) à l’exclusion de toutes celles tombant sous la réglementation et l’autorité d’autres fédérations nationales (Coupe de Belgique) ou internationales.

Dispositionsspécifiquesàlalocationd’emplacementpublicitaire: Afin de veiller à l’harmonie des infrastructures et à la qualité de la communication publicitaire de ses clients, la confection des panneaux publicitaires est exclusivement confiée à une société nominée par le club. Le Club assume, à la décharge de l’annonceur, les charges d’entretien et responsabilités de construction de ses panneaux. En revanche, en matière de responsabilité découlant ou inhérent au placement, chaque partie assume les risques de ses propres interventions. Le Club veillera à la bonne visibilité des dits panneaux.

Article 4. Saison

La saison de football s’étend du 1er juillet 31 mai de chaque saison.

Article 5. Prix

Le Sponsor s’engage à payer un montant (de base) de ............................ €, pour les prestations prévues à l’article 1. Les prix s’entendent htva et ne comprennent pas les charges de production publicitaires.

Article 6. Durée

Les parties sont en relation depuis l’entrée en vigueur de la convention du ...../...../20.... et sont décidées à se rendre des services réciproques durant la ou les saison(s) ........... - ........... La prise d’effet de ce contrat est immédiate et est conclue pour une durée de ........... saison(s). Ce contrat ne se renouvelle pas tacitement et prendra fin le ...../...../20.... à l’exception d’une montée en division supérieure. Dès lors, dans le cas d’une promotion vers l’échelon supérieur, le contrat sera automatiquement révisé à la hausse et renégocié entre les deux parties avant le début de la nouvelle compétition. L’Entreprise ne peut cependant pas revenir sur les conditions de partenariat d’une saison en cours.

Article 3. Aménagements du stade

En cas de rénovation ou d’aménagement des

Sauf accord de paiement validé par le club, le montant repris à l’article 5 sera payé dès réception de la facture du Club au compte spécifié sur la facture. A défaut de paiement dans la huitaine de la facturation, le montant impayé sera majoré, de plein droit et sans mise en demeure, d’une indemnité forfaitaire de 10%, au titre de clause pénale, sans préjudice de la dédition d’un intérêt compensatoire s’élevant à 1% par mois.

Article 8. Résiliation

Le présent contrat peut être résilié trois mois avant son terme et ce par lettre recommandée. Le présent contrat sera d’office et sans mise en demeure préalable résilié et ce sans indemnité en cas de faillite, mise en liquidation de l’une ou l’autre des parties ou d’implication, responsabilité avérée et reconnue dans le chef du Club sans possibilité de recours quelconque dans tout scandale de nature “sportive”.

Article 9. Cession

Sauf convention, les parties ne sont pas autorisées à céder les droits et obligations résultantes des présentes à des tiers.

Article 10 : Sanctions

En cas de non-exécution par l’une ou l’autre des parties des obligations contractuelles lui incombant, le cocontractant préjudicié sera fondé, après mise en demeure restée sans suite dans la huitaine, de poursuivre la résiliation du contrat.

Article 11. Modification du contrat

Les modifications éventuelles, approuvées par les deux parties au sujet du contenu du présent contrat, seront consignées dans un avenant signé par elles et qui sera annexé au présent contrat, pour en faire partie intégrante.

Article 12. Dispositions générales

Aucune tolérance de quelque nature, importance, durée et fréquence que ce soit, ne pourra être créatrice de droit dans le chef de l’une des parties.

Article 13. Litige

Tout litige relatif à la conclusion, l’interprétation, l’exécution et/ou la résiliation du présent contrat est de la compétence des tribunaux de Bruxelles. Les parties font choix de la langue française en matière de procédure judiciaire.

Fait à Bruxelles, le : ..............................................................

En deux exemplaires originaux

Signatures des représentants des deux parties :

Pour la RU Auderghem,

STEP 1 : select your pack

Basic Pack - 500,00 €

Pro Pack - 750,00 €

Premium Pack - 1.500,00 €

STEP 2 : Flocage en option .............................................................

Prix : ...................................................

STEP 3 : Naming

Naming Pack + 2.500,00 € .............................................................

STEP 4 : Fan Card

Avantage client + 500,00 € .............................................................

STEP 5 : Matchball

Seniors + 150,00 €

Espoirs + 75,00 €

STEP 6 : Auderghem Soccer Cup

Trophy + 175,00 € .............................................................

STEP 7 : Festivités

Pour l’Entreprise,

Saint-Nicolas + 4.000,00 €

STEP 8 : Calendrier Pack Solidarité + 5.000,00 €

MONTANT DE L’OFFRE : .................................................. € HTVA / SAISON