Entrepreneur de spectacles « Est entrepreneur de spectacles vivants toute personne qui exerce une activité d’exploitation de lieux de spectacles, de production ou de diffusion de spectacles, seul ou dans le cadre de contrats de spectacles vivants quel que soit le mode de gestion, public ou privé, à but lucratif ou non, de ces activités »(3). > Exploitants de lieux (LICENCE 1) « L’ obligation de détenir une licence d’exploitant de lieux pèse sur celui qui en assume l’entretien et l’aménagement pour les louer à un diffuseur ou à un producteur/diffuseur. Les directeurs de théâtre ou de salles de concerts ont la responsabilité du respect de la réglementation applicable aux salles de spectacle et de la sécurité ». (voir « l’exploitant de petit lieu » p.41) > Producteurs de spectacles (LICENCE 2) « Les producteurs et les entrepreneurs de tournées, classés dans la catégorie producteurs de spectacles, ont la responsabilité du spectacle et notamment celle d’employeur à l’égard du plateau artistique. Ils choisissent et montent les spectacles, ils coordonnent les moyens et assument la responsabilité globale ». (voir « le producteur de spectacles » p.45) > Diffuseurs de spectacles (LICENCE 3) « Les entrepreneurs de spectacles classés dans la catégorie diffuseurs sont ceux qui fournissent au producteur un lieu en ordre de marche. Ils assument notamment l’organisation des représentations, la promotion des spectacles, l’encaissement des recettes. Lorsque le diffuseur exploite lui-même le lieu, il doit être titulaire de la licence d’exploitant de salle. Les entrepreneurs de tournées dont l’activité se limite à la diffusion de spectacles sont également dans cette catégorie ». (voir « le diffuseur de spectacles » p.51) Spectacle vivant occasionnel L’ occasion étant « la circonstance qui détermine l’événement », on peut en conclure que le spectacle vivant occasionnel est un spectacle organisé de manière fortuite et inhabituelle par des personnes physiques ou morales dont la profession ou l’objet social n’a pas de rapport avec l’organisation de spectacles. (voir « le spectacle occasionnel ») Spectacle vivant amateur L’utilisation même de ce terme peut prêter à confusion puisque l’amateur est « celui qui aime ». Mais le sens commun en a aussi restreint la portée à « celui qui cultive un art pour son plaisir, pour son agrément, sans en faire profession ». Dans cette logique, le spectacle vivant amateur est un spectacle pour lequel il est fait appel à des artistes interprètes qui tirent leurs revenus habituels d’une autre activité et de ce fait ne demanderont aucune contrepartie, ni en espèces ni en nature, pour leur prestation sur scène. (voir « le spectacle amateur ») Organisateur Bien qu’absent des termes de la réglementation ou de la loi, le mot « organisateur » est fréquemment utilisé dans le langage courant.
(3) Art. L 7122-2 CT
14
Auteurs : Gilles GRALL, éric JOLY, Béatrice MACé.